HELLEBOSCH

Dénomination : HELLEBOSCH

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 825.020.929

Publication

19/12/2014

��Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Anni Snoecx, Bestuurder

Alexandra Cool Voorzitter

MOD 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

neergelegd/ontvangen

P

1 C CEC. 2014

ter griffie van de Nederlandstalig rechtbanitG;fffielcoophendei Bruss

e el

Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblat

Ondernerningsnr : 0825.020.929 Benaming

(voluit) : Hellebosch

(verkort) :

Rechtsvorm : vzw

Zetel : Heystreat 7, 1570 Vollezele

Onderwerp akte : benoeming bestuurders

Tijdens een buitengewone zitting die op 20 oktober 2014 plaatsvond op de zetel van de vereniging benoemde de Algemene Vergadering als nieuwe bestuurders, de heren Leon Beeckman, wonende te 1030 Brussel, Ooststraat 47 en Joseph Duhamel, wonende te 1950 Kraainem, Alfons Lenaertsstraat, 28

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

12/05/2015

��f 1

MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte_D�pos� Re�u le

~

.1.1i,~4

3 x

~- 1..:

au greffe du tribunal de commerce francophone dj��xelles

------ ----------

N� d'entreprise : 0825.020.929

D�nomination

(en entier) : Hellebosch

(en abr�g�) :

Forme juridique : asbl

Si�ge : Heystraat 7, 1570 Vollezele

Objet de l'acte :

Point 1: traduction des status d�pos�s le 15 avril 2010, publi�s aux annexes du Moniteur belge du 27 avril 2010.

Point 2: traduction de la nomination de deux administrateurs, acte d�pos� le 10 d�cembre 2014, publi� aux annexes du Moniteur belge du 19 d�cembre 2014

Point 1: traduction des status d�pos�s le 15 avril 2010, publi�s aux annexes du Moniteur belge du 27 avril 2010. Point 1: Traduction des status d�pos�s

Les soussign�s :

Buekenhout Paul, domicili� � 1570 Vollezele, Heystraat 7

Cool Alexandra, domicili�e � 1570 Vollezele, Heystraat 7

Devriendt Miriam, domicili�e � 1000 Bruxelles, Quai au Foin 33A

De Windt Hilde, domicili�e � 1080 Molenbeek Saint-Jean, rue du Chien Vert 11

Snoecx Anni, domicili�e � 1050 Ixelles, rue Joseph Stallaert 18

ont convenu entre eux et avec tous ceux qui y adh�reront plus tard, de constituer une association sous les conditions suivantes

TITRE I : FORME JURIDIQUE - DENOMINATION _ SIEGE - OBJET - DIJREE Article 1

L'association est constitu�e sous la forme d'une entit� dot�e de la personnalit� juridique, plus sp�cifiquement, sous la forme d'une association sans but lucratif (ci-apr�s d�nomm�e � ASBL �), conform�ment � la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, publi�e au Moniteur belge le ler juillet 1921, telle que modifi�e (cl-apr�s d�nomm�e la � loi A&F �).

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Moa 2,2

Article 2

L'association est d�nomm�e � Hellebosch �. Cette d�nomination doit appara�tre dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, commandes et autres documents �manant de l'association, imm�diatement pr�c�d�e ou suivie des mots � association sans but lucratif � ou du sigle � ASBL �.

Article 3

Le si�ge de l'association est �tabli � 1570 Vollezele, Heystraat 7, situ� dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles,

Article 4

L'association a pour objet de soutenir les �crivains, traducteurs, artistes, musiciens, journalistes, acad�miciens, penseurs et leur travail. Elle poursuit la r�alisation de son objet gr�ce � des rencontres, r�sidences, ateliers, encadrement et conseils, conf�rences et s�minaires, publications, expositions et tous les autres moyens possibles pour y parvenir.

En outre l'association peut d�velopper toutes les activit�s qui peuvent contribuer directement ou indirectement � la r�alisation etfou � l'avancement de l'objet non lucratif mentionn� ci-dessus.

L'association peut recevoir des dons et est �galement habilet� � accomplir des actes accessoires commerciaux et lucratifs, end�ans les limites de ce qui est admis l�galement et dont le revenu sera affect� � la r�alisation de l'objet non lucratif.

Article 5

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e, Elle peut �tre dissoute en tout temps.

TITRE Il : MEMBRES

Article 6

Le nombre de membres effectifs disposant de tous les droits et obligations, tels que d�finis pour les membres dans la loi A&F et dans ces statuts, est illimit�, mais doit �tre de trois au minimum. Les fondateurs de l'association sont les premiers membres effectifs.

Article 7

Toute personne physique ou morale peut poser sa candidature pour devenir membre effectif. Les membres candidats adressent leur candidature au conseil d'administration. Celui-ci d�cidera de l'admission du candidat en tant que membre effectif lors de la r�union suivante.

Article 8

Toute personne physique etlou morale qui soutient l'objet de I'ASBL peut d�poser une demande orale etfou �crite aupr�s d'un membre effectif afin de devenir membre adh�rent. Le conseil d'administration d�cide de fa�on discr�tionnaire et sans motivation qu'un candidat n'est pas admis en tant que membre adh�rent.

Les membres adh�rents ne disposent que des droits et des obligations d�finis dans ces statuts. Les membres adh�rents ne disposent pas du droit de vote.

Article 9

Le conseil d'administration peut, � l'unanimit� des votes, admettre des personnes en tant que membres bienfaiteurs, ainsi qu'en tant que membres d'honneur. Ces derniers sont admis en raison de leurs services ou en signe de reconnaissance. Les membres bienfaiteurs et les membres d'honneur ne disposent pas du droit de vote.

Article 10

L'affiliation des membres effectifs, adh�rents, bienfaiteurs et d'honneur prend fin de plein droit en cas de d�c�s du membre.

Il

i ,p MOD2.2

Les membres effectifs sont � tout moment libres de se retirer de l'ASBL en adressant une lettre officielle (par fax, simple courrier, courrier recommand� ou courriel) au pr�sident ou � un autre membre du conseil d'administration. La d�mission fera effet une semaine apr�s cette lettre.

Les membres adh�rents et d'honneur peuvent � tout moment se retirer de l'ASBL au moyen d'une notification �crite. La d�mission sera effective le jour de la r�ception de cette notification.

Si un membre effectif agit en contradiction avec les objectifs de ('ASBL, son affiliation peut prendre fin, sur la proposition du conseil d'administration ou � la demande d'au moins 115 de tous les membres effectifs, par une d�cision sp�ciale de l'assembl�e g�n�rale au cours de laquelle au moins la majorit� simple des membres effectifs est pr�sente ou repr�sent�e, et dont la d�cision n�cessite une majorit� de 213 des voix des membres effectifs pr�sents et repr�sent�s.

Les membres adh�rents ou d'honneur qui entrent en conflit avec l'objet de ('ASBL peuvent en �tre exclus par une d�cision unilat�rale du conseil d'administration.

r

TITRE 111: L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 11

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/05/2015 - Annexes du Moniteur belge L'assembl�e g�n�rale se compose des membres effectifs, Tous fes membres effectifs ont un droit de vote �gal. Chaque membre effectif a une voix. Les membres adh�rents et d'honneur ne font pas partie de l'assembl�e g�n�rale.

Article 12

Les comp�tences exclusives suivantes peuvent uniquement �tre exerc�es par l'assembl�e g�n�rale :

-la modification des statuts ;

-la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

-la nomination et la r�vocation du commissaire et la fixation de sa r�mun�ration ;

-la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

-l'approbation des budgets et des comptes ;

-fa dissolution de l'association ;

-l'exclusion d'un membre effectif ;

-la transformation de l'association en association � finalit� sociale,

Article 13

Au moins une assembl�e g�n�rale doit �tre tenue chaque ann�e. Cette assembl�e g�n�rale annuelle doit �tre tenue au plus tard le 30 juin de chaque ann�e, au si�ge de l'association ou en tout autre lieu qui aura �t� communiqu� dans la convocation,

La convocation doit �tre envoy�e au moins 8 jours pr�c�dant la date de l'assembl�e g�n�rale � tous les membres effectifs (par fax, courriel, simple courrier, courrier recommand�, etc.) au num�ro ou � l'adresse que le membre effectif a communiqu� en dernier lieu.

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le pr�sident du conseil d'administration, ou s'il est absent, par l'administrateur le plus �g�.. L'ordre du jour est joint � la convocation. Toute proposition pr�sent�e par au moins 1/20 des membres effectifs, au moins 11 jour avant la r�union, est port�e � l'ordre du jour.

Article 14

Des r�unions extraordinaires de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire peuvent �tre convoqu�es par le pr�sident � chaque fois que l'int�r�t de l'association ie requiert, et dans tous les cas lorsqu'au moins 1/5 des membres effectifs le demande.

La convocation est envoy�e minimum 8 jours pr�c�dant la date de la r�union g�n�rale � tous les membres effectifs (par fax, courriel, simple courrier, courrier recommand�, etc.) au num�ro ou � l'adresse que le membre effectif a communiqu� en dernier lieu.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Article 15

L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement, quel que soit le nombre de membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s. Les d�cisions sont prises � la simple majorit� des votes des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf disposition contraire dans la loi A&F ou dans les statuts.

Article 16

La modification des statuts n�cessite une d�lib�ration lors d'une r�union qui atteint un quorum de 2/3 des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.. Dans le cas o�, lors de la premi�re r�union, moins de 2/3 des membres effectifs sont pr�sents ou repr�sent�s, une seconde assembl�e g�n�rale peut �tre convoqu�e qui pourra d�lib�rer valablement et statuer, ainsi qu'adopter les modifications aux majorit�s d�termin�es ci-apr�s, quel que soit le nombre de membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s, La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de 15 jours apr�s la premi�re r�union, La d�cision est jug�e comme adopt�e si elle est approuv�e par 213 des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s. Ce n'est que lorsque la modification des statuts porte sur l'objet ou les objectifs pour lesquels l'association a �t� constitu�e qu'il est n�cessaire d'avoir une majorit� de 4/5 des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s,

Article 17

Les membres effectifs qui ne peuvent �tre pr�sents � la r�union peuvent �tre repr�sent�s par d'autres membres effectifs, Chaque membre effectif peut �tre porteur de maximum une procuration �crite.

Article 18

En cas d'�galit� des voix, la voix du pr�sident est d�cisive.

Article 19

Des proc�s-verbaux sont r�dig�s et conserv�s dans un registre des proc�s-verbaux qui peut �tre consult� par les membres effectifs, qui exerceront leur droit de consultation, Ce droit ne consultation n'est pas valable pour des tiers.

Les proc�s-verbaux sont sign�s par le pr�sident ou par un autre membre du conseil d'administration.

TITRE IV: LE CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 20

L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� au moins de trois, et au maximum de quinze, administrateurs, tous membres effectifs de l'ASBL. Le nombre d'administrateurs doit toujours �tre inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'association.

Article 21

Les administrateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour une p�riode ind�termin�e � la majorit� simple des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s..

Article 22

Les administrateurs peuvent en tout temps �tre r�voqu�s par l'assembl�e g�n�rale qui en d�cide � la majorit� simple des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Chaque administrateur peut �galement d�missionner en notifiant par �crit sa d�cision au pr�sident du conseil d'administration. Un administrateur doit toutefois demeurer en fonction jusqu'� ce qu'il puisse �tre raisonnablement pourvu � son remplacement.

Article 23

En principe, les administrateurs exercent leur mandat � titre gratuit. Les frais qu'ils font dans le cadre de l'exercice de leur mandat peuvent �tre indemnis�s.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

MQD 2,2

Article 24

Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident aussi souvent que le requiert l'int�r�t de i'ASBL.

Le conseil d'administration est pr�sid� par le pr�sident. En cas d'absence du pr�sident, le conseil d'administration est pr�sid� par l'administrateur pr�sent le plus �g�. La r�union se tient au si�ge de l'association ou en tout autre lieu en Belgique, indiqu� dans la lettre de convocation.

Article 25

Le conseil d'administration ne peut d�lib�rer et statuer que lorsque au moins la moiti� des administrateurs sont pr�sents � la r�union. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix des administrateurs pr�sents. En cas d'�galit� des voix, c'est la voix du pr�sident, ou de l'administrateur qui pr�side la r�union, qui est d�cisive.

Article 26

Des proc�s-verbaux sont r�dig�s et sign�s par le pr�sident ou par un autre administrateur.

Ces proc�s-verbaux sont conserv�s dans un registre des proc�s-verbaux qui peut �tre consult� par les

membres effectifs, qui exerceront leur droit de consultation.

Article 27

Le conseil d'administration est habilet� � �tablir tous les actes d'administration interne qui sont n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet de l'ASBL, � l'exception de ceux qui rel�vent de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale, conform�ment � l'article 4 de la loi A&F.

Article 28

Le conseil d'administration repr�sente l'ASBL en coll�ge dans tous tes actes judiciaires et extrajudiciaires. Il repr�sente l'association par la majorit� de ses membres,

Sans pr�judice de la comp�tence de repr�sentation g�n�rale du conseil d'administration en coll�ge, l'ASBL est �galement repr�sent�e dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires par deux administrateurs qui agissent conjointement.

Article 29

Le conseil d'administration est convoqu� par te pr�sident ou par deux administrateurs, La lettre de convocation doit �tre envoy�e au moins huit jours avant la r�union � tous les administrateurs (par courriel, fax, simple courrier, courrier recommand�, etc.). La r�union se tient le jour, � l'heure et au lieu indiqu�s dans la lettre de convocation. Celle-ci contient �galement l'ordre du jour. L'ordre du jour est d�termin� par le pr�sident ou par deux administrateurs.

Article 30

Les administrateurs ne sont pas personnellement li�s par les engagements de l'ASBL.

Envers l'ASBL et envers les tiers, leur responsabilit� est limit�e � l'accomplissement de leur mission conform�ment au droit commun, aux dispositions de la loi et aux dispositions des statuts, et ils sont civilement responsables des manquements de leur gestion.

Article 31

L'association sera entre autres financ�e par des subventions, des allocations, des dons, des cotisations, des donations, des legs et d'autres dispositions testamentaires et de derni�res volont�s, donnes tant pour soutenir les objectifs g�n�raux de l'association que pour soutenir un projet sp�cifique.

En outre, l'association peut acqu�rir des fonds de toute autre mani�re l�gale.

L'exercice commence le ler janvier et se termine le 31 d�cembre.

La comptabilit� est tenue conform�ment � ce qui est pr�vu par l'article 17 de la loi A&F et les arr�t�s d'ex�cution qui y sont applicables.

, t t M0D 2.2

Le conseil d'administration soumet les comptes annuels de l'exercice �coul�, ainsi qu'une proposition de budget concernant l'exercice suivant, � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale annuelle.

TITRE V : DISSOLUTION ET LIQUIDATION

Article 32

L'assembl�e g�n�rale sera convoqu�e pour d�lib�rer des propositions relatives � la dissolution d�pos�es par le conseil d'administration ou par un minimum de 1(5 de tous les membres. La convocation et la mise � l'ordre du jour s'effectuent conform�ment � ce qui a �t� d�termin� dans ces statuts pour l'assembl�e g�n�rale.

La d�lib�ration et la d�cision relatives � fa dissolution respectent le quorum et la majorit� requis pour une modification d'objet. A partir de la d�cision de dissolution, ('ASBL mentionnera toujours qu'elfe est une � ASBL en liquidation �, conform�ment � l'article 23 de la loi A&F.

Si la proposition de dissolution est accept�e, l'assembl�e g�n�rale nomme un ou plusieurs liquidateurs, dont elle d�finira la mission.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/05/2015 - Annexes du Moniteur belge En cas de dissolution et de liquidation, l'assembl�e g�n�rale d�cide de l'affectation du patrimoine de i'ASBL qui doit �tre affect� � une autre ASBL dont l'objet est de la m�me nature ou connexe.

Toutes les d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de � a liquidation, � la nomination et � la cessation de fonctions des liquidateurs, � la cl�ture de la liquidation et � l'affectation de l'actif doivent �tre d�pos�es au greffe du tribunal du commerce et doivent �tre publi�es aux annexes du Moniteur belge, conform�ment aux dispositions des articles 23 et 26novies de la loi A&F et des arr�t�s d'ex�cution y aff�rents.

Article 33

Pour tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu dans ces statuts, les articles de la loi A&F sont de vigueur,

TITRE VI. COMPOSITION DU PREMIER CONSEIL D'ADMINISTRATION

Lors de la r�union constitutive tenue valablement � Bruxelles le 17 mars 2010, les personnes suivantes ont �t� nomm�es aux postes d'administrateurs de l'ASBL Hellebosch ayant si�ge � 1570 Vollezele :

Buekenhout Paul, domicili� � 1570 Vollezele, Heystraat 7, n� � Louvain Ie 19 juin 1955

Cool Alexandra, domicili�e � 1570 Voliezele, Heystraat 7, n�e � Wilrijk le 7 juillet 1961

Devriendt Miriam, domicili�e � 1000 Bruxelles, Quai au Foin 33A, n�e � Courtrai le 15 ao�t 1961

De Windt Hilde, domicili�e � 1080 Molenbeek Saint-Jean, rue du Chien Vert 11, n�e � Bruxelles le 17 avril

1961

Snoecx Anni, domicili�e � 1050 Ixelles, rue Joseph Stallaert 18, n�e � Testelt Ie 10 janvier 1953.

Les administrateurs susmentionn�s ont accept� leur mandat et exercent leurs comp�tences, comme d�finies dans les statuts par les articles 28 � 33 Inclus, en college,

Fait � Bruxelles le 17 mars 2010 en trois exemplaires originaux, dont un exemplaire sera tenu au si�ge de l'association, et un exemplaire sera d�pos� au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles

par

Alexandra Cool Paul Buekenhout

M� rjarn Devriendt Hilde De Windt Anni Snoecx

Administrateurs

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
HELLEBOSCH

Adresse
HEYSTRAAT 7 1570 VOLLEZELE

Code postal : 1570
Localité : Vollezele
Commune : GALMAARDEN
Province : Brabant flamand
Région : Région flamande

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées HELLEBOSCH

Coordonnées
HELLEBOSCH