HERMAS

Dénomination : HERMAS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 543.872.268

Publication

09/01/2014

��MOD 2.2

Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Entre les soussign�s :

1. Monsieur Bastin Serge, psychologue, domicili� Chemin des Cressonni�res 10, � 1325 Chaumont-Gistoux;

2. Madame Ferdinand No�lle, infirmi�re, domicili�e Chemin des Cressonni�res 10, � 1325 Chaumont-Gistoux;

3. Monsieur Breynaert Alain, employ�, domicili� Kievitenlaan 62, � 1702 Groot-Bijgaarden,

tous de nationalit� belge ont convenu entre eux de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arr�t�

les statuts comme suit :

TITRE Ier. -- D�nomination, si�ge social, objet, dur�e

Article 1er. L'association est d�nomm�e : " HERMAS ".

Art. 2. Le si�ge social est �tabli � 1702 Groot-Bijgaarden, Kievitenlaan 62.

Art. 3. Le si�ge d exploitation est �tabli � 1325 Chaumont-Gistoux, Chemin des Cressonni�res 10.

Art. 4. L'association a pour objet :

1� L'activit� d un espace d expression des sciences humaines, des sciences sociales (au sens des cultures

humaines, leur histoire culturelle et autre, leurs r�alisations, leurs conceptions philosophiques, artistiques ou

autre, leurs modes de vie et leurs comportements individuels et sociaux incluant l environnement humain (nature,

anthroposyst�me, �cosyst�me, environnement humain, pal�oanthranpologie, soci�t�) , des sciences

p�dagogiques ou de l �ducation (y compris les technologies TICE annex�es), des soins de sant�, de la

pr�vention de ces soins et des soins personnels, incluant la vie affective, relationnelle et sexuelle.

2� La prise en charge et l accompagnement psycho-�ducatif de toute personne ou groupe(s) de personnes

pr�sentant un questionnement et/ou des difficult�s dans leur �panouissement personnel ainsi que dans

l'organisation de leurs activit�s quotidiennes et/ou professionnelles.

3� L'organisation de manifestations � caract�re psychologique, p�dagogique, psycho-�ducatif, culturel (incluant

d �ventuels d�placements � l �tranger), sociologique, philosophique, pr�ventif, curatif, artistique, sportif et ludique

se rapportant � son objet.

4� Le d�veloppement de concepts, produits, services, Suvres, �crits, dispositifs se rapportant � son objet et

utilisant tous les supports n�cessaires.

4� Acqu�rir des biens dans le but de favoriser le d�veloppement de l'association pour autant que ceux-ci se

rapportent � l'objet de l'association.

L'objet de l'association peut �tre �tendu par voie d'interpr�tation, par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet.

Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Art. 5. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut en tout temps �tre dissoute.

TITRE II. -- Membres associ�s, admissions, sorties, engagements, membres adh�rents

Art. 6. L'association est compos�e de membres associ�s et de membres adh�rents.

Le nombre de membres associ�s est illimit� sans pouvoir �tre inf�rieur � trois.

Les premiers membres associ�s sont les comparants au pr�sent acte.

Art. 7. Toute personne qui d�sire �tre membre associ�, doit adresser une demande �crite au conseil

Ondernemingsnr :

Benaming

(voluit) : HERMAS

Zetel : Kievitenlaan 62

1702 Dilbeek (Groot-Bijgaarden)

Belgi�

Onderwerp akte : Oprichting

*14300300*

(afgekort) :

Rechtsvorm: : Vereniging zonder winstoogmerk

Luik B

0543872268

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

Griffie

Neergelegd

07-01-2014

Op de laatste blz. van Luik B vermelden: Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of het organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening

Op de laatste blz. van Luik B vermelden: Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of het organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening

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d'administration. La candidature est soumise � l'approbation du conseil d'administration qui statuera. Pour �tre admis en qualit� de membre associ�, le conseil d'administration devra r�unir les deux tiers des voix pr�sentes. Art. 8. Les d�missions et exclusions de membres associ�s ont lieu dans les conditions d�termin�es par l'article 12 de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un accordant la personnalit� civile aux associations sans but lucratif.

Art. 9. L'interdiction d'un membre associ� entra�ne de plein droit son retrait de l'association.

Art. 10. Les membres associ�s d�missionnaires, exclus ou sortants pour cause d'interdiction, ainsi que les h�ritiers de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social, ils ne peuvent r�clamer le montant des cotisations vers�es par eux ou par leur auteur, ils ne peuvent ni r�clamer ou requ�rir, ni relev�, la reddition des comptes, ni l'apposition des scell�s, ni l'inventaire.

Art. 11. La cotisation des membres associ�s est fix�e par le conseil d'administration, elle ne pourra d�passer la somme de mille deux cent cinquante euros.

Art. 12. En dehors des membres associ�s, il peut �tre cr�� par le conseil d'administration, des cat�gories de membres adh�rents; leurs droits et obligations sont d�termin�s par un r�glement d'ordre int�rieur. Les membres adh�rents ne participent ni � la gestion de l'association ni aux assembl�es g�n�rales statutaires ou extraordinaires, celles-ci sont r�serv�es aux seuls membres associ�s.

TITRE III. -- Assembl�e g�n�rale

Art. 13. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres associ�s. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration.

Art. 14. Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit :

1. de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions l�gales en la mati�re;

2. de nommer et de r�voquer les administrateurs;

3. d'approuver annuellement les budgets et les comptes;

4. d'exercer tout autre pouvoir d�rivant de la loi ou des statuts;

5. les exclusions des membres associ�s.

Art. 15. Les membres associ�s sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le pr�sident du conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire repr�senter par un membre associ�.

Les convocations sont faites par lettre missive ou par courriel, adress�e huit jours au moins avant la r�union de l'assembl�e.

Elles contiennent l'ordre de jour.

Art. 16. L'assembl�e doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un membre associ� en fait la demande. De m�me, toute proposition sign�e par un membre associ� doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Art. 17. Tous les membres associ�s ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art. 18. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux articles de la loi relative aux associations sans but lucratif.

Art. 19. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux, sign�es par les membres associ�s. Ce registre est conserv� au si�ge social.

Toute modification aux statuts doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. Il en est de m�me de toute nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateur.

TITRE IV. -- Conseil d'administration

Art. 20. L'association est administr�e par un conseil compos� de trois administrateurs au moins, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres associ�s.

Le conseil d�lib�re valablement d�s que les deux tiers de ses membres sont pr�sents.

Art. 21. La dur�e du mandat est fix�e � dur�e ind�termin�e.

Art. 22. Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire, un tr�sorier. Art. 23. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative et sans pr�judice de tous les autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts, faire et passer tout acte et tout contrat, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles et immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux de toute dur�e, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, conf�rer tous pouvoirs � des mandataires de son choix, associ�s ou non, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu' en demandant.

Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association, toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consign�es, ouvrir tous comptes aupr�s des banques, effectuer sur lesdits comptes, toutes op�rations et notamment tout retrait de fonds par ch�que, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de la douane, de la soci�t� des chemins de fer les lettres, t�l�grammes, colis, recommand�s, assur�s ou non, encaisser tout mandat-poste ainsi que toutes assignations ou quittances postales.

Art. 24. Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � l'un de ses membres ou � un tiers associ� ou non. Il peut �galement conf�rer des pouvoirs sp�ciaux � des mandataires de son choix et confier des missions � des comit�s compos�s de membres adh�rents.

Art. 25. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas �

Op de laatste blz. van Luik B vermelden: Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of het organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening

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justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Art. 26. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

TITRE V. -- Dispositions diverses

Art. 27. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Art. 28. Le compte de

l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e

g�n�rale ordinaire, qui se tiendra dans le courant du mois d'octobre.

Tous les membres associ�s doivent y �tre convoqu�s.

Art. 29. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera

leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra

obligatoirement �tre faite en faveur d'une Suvre de bienfaisance. Ces d�cisions ainsi que les noms, profession et

adresse du ou des liquidateurs seront publi�s aux annexes au Moniteur belge.

Disposition transitoire

Art. 30. A ce jour le nombre des membres associ�s est fix� � 3.

Sont nomm�s administrateurs, les trois constituants pr�cit�s.

Sont d�sign�s en qualit� :

1. de pr�sident : Mr. Bastin Serge

2. de secr�taire : Mme. Ferdinand No�lle

3. de tr�sorier : Mr. Breynaert Alain

Fait � Groot-Bijgaarden, le 01 janvier 2014.

(Sign�) N. Ferdinand; S. Bastin; A. Breynaert.

Coordonnées
HERMAS

Adresse
KIEVITENLAAN 62 1702 GROOT-BIJGAARDEN

Code postal : 1702
Localité : Groot-Bijgaarden
Commune : DILBEEK
Province : Brabant flamand
Région : Région flamande

Association sans but lucratif

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Coordonnées HERMAS

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