KID'S PERCU

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région flamande
  3. Brabant flamand
  4. KID'S PERCU
Dénomination : KID'S PERCU
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 557.945.384

Publication

13/08/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Réserve I II llt1,111111,1111910 1111

au

Mon iteu

belge

04 -08-2014

BRUXELLES

Greffe

d'entreprise (z) s s (545

Dénomination

(en entier) : KID'S PERCU

(en abrégé)

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : Winkel 57 à 1780 WEMMEL

Objet de l'acte : Constitution

L'AN DEUX MILLE quatorze, le 03 mars,

Ont comparu comme fondateur:

-Madame SANHAJI NACERA, né le 02/10/1976, domicilié à 1780 Wemmel, Winkel 57 et inscrit au Registre National sous le numéro 761002-114-37. (La Présidente)

-Madame Judith Denaeyer, né le 08/12/1961, domicilié à 1640 Rhode St Genèse, rue du Hameau 151A et inscrit au Registre National sous le numéro 611208-098-57. (La secrétaire)

-Madame Duval Melina, né le 02/03/1981, domicilié à6230 Rosseig nies, rue de Scou mont 7 et inscrit au Registre National sous le numéro 810302-286-18. (Le trésorier)

Lesquels comparads déclarent constituer entre eux par les présentes les statuts d'une association sans but lucratif conformément à la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, dont ils ont arrêté les statuts comme. suit:

TITRE I DENOMINATION, SIEGE SOCIAL

ARTICLE 1- L'association est dénommée: «KID'S PERCL1».

ARTICLE 2- Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, Wernmel 1780;: Winkel 57.

TITRE Il BUT, DUREE

ARTICLE 3- L'association a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou à l'étranger toutes les activités généralement quelconques se rapportant directement ou indirectement à

La fondation, le développement et la gestion de toutes oeuvres préventives et curatives, de centres éducatifs et de foyers pour enfants, adolescents et adultes ainsi que la recherche de l'intégration continue à tous les niveaux des sujets qui lui sont confiés.

L'association a pour objet l'organisation d'activités liées à la pratique de tout sport, de l'organisation de'

cours, de compétition, de formation et plus particulièrement de l'art de fa pratique des percussion d'Amérique

Latine.

L'association peut poser tous fes actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut

notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire ou complémentaire à son but.

A titre indicatif et sans que cette énumération soit limitative, l'association poursuit la réalisation de son but

par tous les moyens et notamment par l'organisation d'activités de type

-L'intégration de la culture musicale dans le paysage éducatif, social et culturel;

-l'organisation d'évènements artistiques et sportif en général ;

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto . Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

-elle pourra organiser des cours particulier, collectifs, des voyages, des animations, des séminaires, des

présentations en vue de promouvoir l'objet de son activité;

-Encadrement de jeunes dans le domaine musicale pendant et en dehors des périodes scolaires ;

-Cours et initiation aux activités musicale ;

-L'organisation de stages de pratique musicale et d'éducation musicale ;

-L'organisation d'évènement musicale et culturel ;

-L'organisation de compétitions nationales et/ou internationales;

-L'organisation de présentation, d'exhibition;

-Consultance musicale, coaching particulier ou en groupe et tout ce qui s'y rapporte ; -L'organisation de compétitions officiels et amicaux, et de toutes activités sportives et récréatives diverses ;

-L'organisation de tout évènement musicale en partenariat aveo d'autre « asbl » ;

-L'organisation de rencontre confraternelles, de séminaires, de conférences, d'exposés dont l'objectif est l'échange d'expériences professionnelles et l'amélioration des connaissances des membres sans limitation de son objet, l'association s'occupera prioritairement de toute personne voulant prendre part à ces activités.

L'association pourra poser tous actes et faire toutes opérations licites généralement quelconques se rattachant directement à la réalisation de son objet social.

Elle peut s'affilier à toute association ou à tout groupement susceptible de lui prêter un concours utile pour atteindre les buts qu'elle poursuit.

Les objectifs de KID'S PERCU sont également l'information, l'aide et le soutien aux personnes atteintes par la précarité, ainsi qu'a toutes les personnes qui se sentiront concernées.

L'association pourra également informer le public le plus large sur :. L'éducation, le sport, la musique, la culture et autre problème sociaux,.

KID'S PERCU s'inscrit dans une relation de partenariat avec les parents, les écoles, et toute autre organisation sportif, culturelle, et sociale. Elle fera apparaître cette spécificité dans les relations qu'il entretiendra avec les autres services professionnels et encouragera ces derniers a' développer des actions allant en ce sens.

L'association a également pour objectif de développer les facultés des personnes atteintes par la précarité et de leur assurer une vie en toute dignité selon leurs désirs et en collaboration avec leurs parents.

De ce fait, elle collecte et gère les moyens financiers destinés aux activités suivantes:

- Créer, développer et gérer toutes Suvres préventives et curatives telles que centres éducatifs et foyers pour enfants, adolescents et adultes.

- Favoriser l'intégration des personnes dans tous les domaines éducatifs, socioculturels et professionnels.

- Créer et faire fonctionner un service de consultation, de formation et d'information pour toute les personnes.

- Favoriser la développement.

La fondation pourra poser tous les actes et faire toutes opérations licites généralement quelconques se rattachant directement ou indirectement à la réalisation de son objet social. Elle peut s'affilier à toute association ou à tout groupement susceptible de lui prêter un concours utile pour atteindre les buts qu'elle poursuit.

TITRE Ill MEMBRES

ARTICLE 4- L'association est composée de membres effectifs et membres adhérent. Le nombre minimum de membres ne peut être inférieur à trois.

ARTICLE 5- Sont membres effectif:

1 °Les comparants au présent acte;

2°Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins, est admis en cette qualité par

décision de l'assemblée générale réunissant les trois quarts des voix présentes.

ARTICLE 6- Toute personne qui désire être adhérent doit adresser une demande écrite ou électronique au conseil d'administration qui examine la candidature à sa plus prochaine réunion. La décision du conseil d'administration peut faire l'objet d'une révision, sur demande écrite ou électronique du candidat, par l'assemblée générale qui décide sans appel et sa décision ne doit pas être motivée. Les décisions sont portées par courrier postal ou électronique à la connaissance du candidat. Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après une année à compter de la date de la décision de l'assemblée générale.

ARTICLE 7- Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans te mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'Assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la bienséance,

TITRE IV- COTISATIONS

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MOD 2.2

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ARTICLE 8- Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle qui peut être différente. Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. La cotisation annuelle ne pourra être supérieure à 100 euro.

TITRE V- ASSEMBLEE GENERALE

ARTICLE 9- L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d'administration.

ARTICLE 10- Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit:

1° de modifier tes statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

légales en la matière;

2° de nommer et de révoquer les administrateurs;

3° d'approuver annuellement les budgets et les comptes;

4° d'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts;

ARTICLE 11- Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire représenter par un membre, effectif ou adhérent, par le biais d'une procuration. Chaque membre de l'assemblée générale ne peut détenir qu'une seul procuration. Les convocations

contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre missive ou électronique, adressée au moins huit jours ouvrables avant la réunion de l'assemblée.

ARTICLE 12- Les décisions de l'assemblée générale sont consignées, par le secrétaire, dans un registre de procès verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social afin que tous les membres puissent sans déplacement en prendre connaissance. Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés par lettre.

TITRE VI- CONSEIL D'ADMINISTRATION

ARTICLE 13- L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins et de huit au plus, nommées et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs, sauf lorsque la loi permet la composition d'un conseil de deux personnes. Le conseil délibère valablement dès que la moitié des membres est présente ou représentée.

ARTICLE 14- La durée du mandat est fixé à quatre années. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nommé pour y pourvoir achève le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

ARTICLE 15- Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par Ie vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

ARTICLE 16- Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

ARTICLE 17- Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas expressément réservé par la lol ou les statuts est de sa compétence.

ARTICLE 18- Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à l'un de ses membres ou à un tiers membre ou non.

ARTICLE 19- Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins qu'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par trois administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

TITRE VII- REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

ARTICLE 20- Un règlement d'crdre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

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MOD 2.2

Volet B Suite

TITRE VIII- DISPOSITIONS DIVERSES

ARTICLE 21- L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

ARTICLE 22- Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale, qui se tiendra le dernier vendredi su mois de juin à 18H30 de chaque année ou le jour immédiatement suivant s'il s'agit d'un jour férié.

ARTICLE 23- En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social qui devra obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant un but analogue à celui de la présente association

DISPOSITION TRANSITOIRE

ARTICLE 24- L'assemblée générale de ce jours élu en qualité d'administrateurs qui acceptent ce mandat.

Conseil d'administration

Les administrateurs ont désigné en qualité de

-Administrateur/Administrateur délégué :

-Madame SANFIAJI NACERA, né le 02/10/1976, domicilié à 1780 Wemmel, Winkel 57 et inscrit au Registre National sous le numéro 761002-114-37. (La Présidente)

-Madame Judith Denaeyer, né le 08/12/1961, domicilié à 1640 Rhode St Genése, rue du Hameau 151A et inscrit au Registre National sous le numéro 611208-098-57. (La secrétaire)

-Madame Duval Melina, né le 02/03/1981, domicilié à 6230 Rosseignies, rue de Scoumont 7 et inscrit au

Registre National sous le numéro 810302-286-18. (Le trésorier)

Et après lecture intégrale, les comparants ont signés.

Le Trésorier Le secrétaire:

Madame Duval Melina Madame Judith Denaeyer

Le President:

Madame SANFIAJI NACERA

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Coordonnées
KID'S PERCU

Adresse
WINKEL 57 1780 WEMMEL

Code postal : 1780
Localité : WEMMEL
Commune : WEMMEL
Province : Brabant flamand
Région : Région flamande