MINISTERE JESUS CHRIST REVIENT ET DEVELOPPEMENT, EN ABREGE : MJCRD

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région flamande
  3. Brabant flamand
  4. MINISTERE JESUS CHRIST REVIENT ET DEVELOPPEMENT, …
Dénomination : MINISTERE JESUS CHRIST REVIENT ET DEVELOPPEMENT, EN ABREGE : MJCRD
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 844.739.148

Publication

06/04/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M00 2,2

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2 7 MAP. 2012

Greffe

N° d'entreprise :C24-l' .133 . J I $

Dénomination

(en entier) : MINISTERE JESUS CHRIST REVIENT ET DEVELOPPEMENT

(en abrégé) : M3CRD

Forme juridique : ASSOCIATION DE DROIT CONGOLAIT

Siège : 1ere Rue n°1, Quartier Kimbangu, Commune de Kalamu! Kinshasa, RD CONGO. Treft 32b, 1853 Strombeek- Bever, Grimbergen.

Objet de l'acte : OUVERTURE D'UN CENTRE D'OPERATION

TITRE I DE LA CREATION, DU SIEGE, DE LA DUREE ET DES OBJETS

Chapitre I DE LA CREATION ET DU SIEGE

Art. 1. fl est crée à Kinshasa, en date du 29 janvier 2008, une association Sans But Lucratif sous la:

dénomination du ac MINISTERE JESUS CHRIST REVIENT ET

DEVELOPPEMENT» en sigle « M.J.C.R.D ».

Art. 2. Le siège social de l'association est établi au n°7 de l' avenue lusambo, Quartier Wennze, dans la commune de kintambo. Ce siège peut être déplacé par décision du comité exécutif aprés avis préalable de, l'assemblée générale nationale.

L'association peut établir des sièges secondaires ou ( antennes) à n'importe quel coin du pays ou. en dehors de la République Démocratique du Congo sur décision du comité directeur approuvée par l'assemblée générale Nationale.

Art. 3. L' association a comme partenaire

- Toute structure qui se prononce pour soutenir l'oeuvre,

Toute personne physique ou morale capable de contribuer à l' épanouissement de l'association.

Chapitre Il DE LA DUREE ET DES OBJECTIFS

Art. 4. L'association est créée pour une durée indéterminée

Art. 5. L'association poursuit des objectifs suivants :

1,Combattre la pauvreté, la violence par une éducation solide et équilibrée en invitant ses membres à"

l'amour de Dieu et du Prochain et en respectant les principes de l'environnement.

2.La promotion de l'homme dans son environnement par ia création des centres de formation en auto-

gestion et auto-suffisance sur le plan spirituel, physique, matériel et financier.

3.La création des centres de santé primaire.

4.L'assistance aux veuves et orphelins par des micro crédits pour crée de petites activités agricoles,

culturelles, etc.

5.La lutte contre fe VIH/SIDA et autres maladies sexuellement transmissible par des enseignements sur la

protection des jeunes filles et jeunes garçons.

TITRE Il DES MEMBRES

Art. 6. L'association comprend les catégories des membres suivantes

1.Les membres de droit.

2.Les membres d'honneur

3.Les membres effectifs ou adhérents.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

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4.Les membres sympathisants

Art. 7. Est membre de droit, le membre fondateur ayant approuve l'initiative de Création de l'association en y souscrivant.

Art. 8. Est membre d'honneur, toute personne congolaise ou expatriée qui veut apporter une aide

continuelle et inconditionnelle à l'association pour la réalisation de ces objectifs.

La qualité de membre d'honneur est décernée par l'assemblée générale sur proposition du comité directeur,

en raison des services rendus.

Toutefois, tout membre d'honneur peut, sous la supervision du comité exécutif, initier certains projets ayant

trait aux objectifs de l'association et coordonner la réalisation.

Et coordonner la réalisation.

Art. 9. Est membre effectif ou adhérent, tout celui qui souscrit aux présents statuts, assiste aux réunions, paie ses cotisations mensuelles et participe à toutes les activités de l'association.

Art.10. Est membre sympathisant, toute personne qui apporte un soutient moral, spirituel et matériel à l'association pour la réalisation de son objectif.

Art. 11. La qualité de membre se perd par ;

1. Démission

2. Décès

3.Radiation prononcée conformément au règlement d'ordre intérieur.

TITRE IIIDES ORGANES, POUVOIRS ET REGIME DES REUNIONS

Art. 12.L'association comprend comme organes;

1.Comité directeur

2.L'assemblée générale nationale

3.Comité exécutif

4.L'assemblée locale

5.Les centres missionnaires

Art. 13 .Le comité directeur est l'organe suprême de coordination, d'orientation, de direction et surveillance de la concrétisation de l'idéal de l'association.

Art. 14 .Le comité directeur se compose de :

1. Président

2.Vice Président

3.Un Secrétaire

4:Un Secrétaire Adjoint

5.Un Administrateur financier et un commissaire aux comptes

6.Trois conseillers du Président

Art. 15 le Président est le coordonnateur principal de l'association, il l'incarne et l'engage juridiquement

devant toutes les institutions.

Il convoque, préside, dirige les débats lors des réunions du comité exécutif.

ll représente et engage l'association auprès des tiers.

Art. 16 .En cas d'empêchement, le Président est remplacé par le Vice Président.

Du Secrétariat

Art. 17 .Le Secrétariat du comité directeur comprend, un secrétaire et un secrétaire adjoint.

Art. 18. Le Secrétaire s'occupe des affaires Administratives de l'association, à ce titre

-II dresse les procès-verbaux de toutes les réunions.

-II est le rapporteur.

-Il est chargé de l'administration et assure la correspondance.

-Il est conservateur des documents et archives de l'association.

Art. 19.En cas d'absence ou indisponibilité, son adjoint assume ses fonctions.

De l'administrateur financier et commissaire aux comptes

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Art. 20 .La trésorerie de l'association est gérée par un Administrateur financier et un commissaire aux comptes.

Art. 21 .l'Administrateur financier gère les ressources financières et matérielles de l'association sous la

supervision du Président.

- Il en tient la comptabilité et élabore les états financiers y relatifs.

- Il donne son avis dans des exécutions des projets ou actions nécessitant une mobilisation importante de

fonds.

Art. 22 .Le contrôle (Audit) financier est octroyé au commissaire aux comptes qui fait rapport au secrétariat du comité directeur.

Du collège des conseillers.

Art. 23 .Le collège des conseillers comprend trois conseillers.

Art. 24 .Le collège a pour rôle de prodiguer des conseils, examiner fes projets et les étudier pour leurs concrétisations après l'approbation de l'assemblée générale.

Art. 25 .Le comité directeur de l'association est relevé pour sept années aux niveaux de toutes les représentations de l'association. Le mandat à chaque poste au comité directeur est de sept ans renouvelable.

Art. 26 .Le comité directeur se réunit une fois par trimestre sur convocation du président (conseil ordinaire) ou sur demande des trois quarts de ses membres en cas d'urgence (conseil extraordinaire).

Du comité exécutif

Art. 27 .Le comité exécutif fixe les points non prévus par les statuts notamment ceux ayant trait à

l'administration interne de l'association.

Il vote le budget pour l'association.

Il facilite l'exécution des décisions prises par les instances de l'association et des projets de l'association.

il coordonne les activités de l'association.

Art. 28. Le comité exécutif se compose de :

1.Un coordonnateur et un coordonnateur adjoint.

2.Un secrétaire.

3.Un administrateur financier

4.Un commissaire aux comptes

5.Un Intendant gestionnaires.

6.Un collège de trois conseillers

Art. 29 Le mandat du comité exécutif est de sept années.

Il est renouvelable.

Des attributions des membres du comité exécutifs.

Du coordonnateur

Art. 30. il coordonne les activités de la représentation.

Il est le responsable de l'exécution des projets.

Il fait les rapports mensuels trimestriels et annuels de toutes les activités au comité directeur. Il peut

déléguer une partie de ses prérogatives à tous les membres de l'Assemblée générale. Il peut crées avec le

comité exécutif pour des tâches spécifiques.

Art. 31. En cas d'empêchement, le coordonnateur Adjoint remplace le coordonnateur. ll est charger des contacts extérieurs en collaboration avec le secrétaire.

Du Secrétaire

Art. 32.Le secrétaire a comme tâche :

1. Rapporteur

2.Préparer les procès-verbaux, assurer la correspondance.

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3.Assurer la conservation des documents et archives de la représentation.

4.Produire des invitations des assemblées générales.

Trésorerie et Intendance

Art. 33 La trésorerie est gérée par un Administrateur financier et commissaire aux comptes.

Art. 34 l'administrateur financier gère les ressources financières et matérielles de la représentation sous la

supervision du Président.

Il tient la comptabilité et élabore les états y relatifs.

L'intendant gestionnaire gère les ressources matérielles de la représentation.

Art. 351e commissaire aux comptes est chargé d'assurer le contrôle financier de la représentation. Du collège des conseillers

Art. 36 .Composé de 3 membres, le collège des conseillers a pour rôle d'examiner les projets et les étudier pour leur concrétisation, prodiguer des conseils pour la bonne marche de la représentation.

Art. 37 .11 supervise les activités de l'association dans les centres missionnaires.

De l'assemblée générale nationale

Art. 38 .Est l'organe des représentations. Elle est constituée de tous les membres actifs du comité directeur, du comité exécutif et des centres missionnaires et des autres membres actifs de l'association.

Art, 39. Le bureau de l'assemblée, est dirigé par :

1.Un président

2.Un vice-président (coordinateur du comité exécutif)

3.Secrétaire du comité exécutif.

Art. 40. L'assemblée générale se tient une fois par ans, la date est fixée par le président du comité directeur, le coordonnateur du comité exécutif, La durée des travaux ne doit pas dépasser 30 jours sauf dérogation de l'assemblée elle-même.

L'ordre du jour est préparé par les précités, mais le point relatif à la représentation doit y figurer.

Art. 41 .L'assemblée générale ordinaire est présidée par le président de l'assemblée, en cas d'absence, le vice-président le remplace.

Art. 42 .L'assemblée générale a pour rôle de :

- Concevoir, orienter et décider de la politique générale de l'association.

- Approuver et modifier les statuts de l'association.

- Elire les membres du comité directeur exécutif.

- Prononcer la dissolution de l'association et de tous ses organes.

- Etudier, planifier, élaborer les projets qui cadrent avec les objectifs de l'association.

Art. 43 .Le président de l'assemblée générale en collaboration avec le président du comité exécutif peut convoquer une réunion extraordinaire en cas d'urgence.

Art. 44 .Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité des membres présents. Si toutefois, il y a égalité des suffrages, la voie du président de l'assemblée est prépondérante.

De l'assemblée locale

Art. 45 .Dans chaque province est instituée une assemblée locale constituée d'un coordonnateur et son adjoint, du secrétaire, de l'administrateur financier, du commissaire aux comptes et de trois conseillers.

Art. 46 leurs fonctionnements sont régis conformément aux articles 40, 41, 42, 43 et 44 du présent statut.

Les antennes

Art. 47 .Dans chaque districts ou communes sera instituées des antennes.

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MaD 2.2

Art. 48.Chaque antenne est dirigée par un chef d'antenne et son adjoint, un secrétaire, un financier et deux conseillers.

Des membres

Art. 49 .Tous les membres sont égaux et jouissent de mêmes droits dans l'association.

Art. 50 .L'association est une organisation ouverte, peut adhérer à l'association toute personne qui en exprime le désir et satisfaction à la condition fixée par l'article 9.

De l'adhésion

Art. 51 L' adhésion à l' association est volontaire.

Le candidat formule une demande qu'il adresse au coordonnateur du

comité exécutif, celui-ci la soumet à I' approbation de l' assemblée générale nationale adopté aux 2/3 au

moins des membres présents.

Art. 52. L' assemblée générale nationale constate la démission d' un membre qui en exprime l'intention. Rapport sera fait au comité directeur.

Art. 53. Le membre démissionnaire perd tous ses droits.

Art. 54. La déchéance d'un membre est prononcée par l'assemblée générale sur proposition du coordonnateur. Rapport sera fait au comité directeur.

Du mode électoral

Art. 55, Le mode électoral est le suffrage universel.

Il est fait à bulletins secrets, par acclamation ou à mains levées selon le cas. Toutefois pour les personnes,

le vote est à bulletin secret.

Art. 56 .L'assemblée élective du comité directeur, exécutif est présidée par le président de l'assemblée générale nationale.

Art. 57 .Ne peut poser sa candidature que tout membre en règle avec la cotisation mensuelle.

Art. 58 .Tout membre ne peut engager l'association auprès des tiers sans l'aval de l'assemblée générale nationale.

Toute déclaration d'un membre sans mandat n'engage que son auteur et mérite des sanctions prévues par le R.0.1 (règlement d'ordre intérieur).

TITRE IV DES RESSOURCES DES ACTIONS ET DU PATRIMOINE

Art. 59 .Les ressources de l'association proviennent :

-des cotisations de ses membres

-des dons et legs

-des subventions des organismes internationaux.

-Ftessources provenant de ces activités génératrices du revenu.

Art. 60. Certaines activités d'autofinancement seront organisées afin d'accroître l'envergure des actions de l'association.

Art. 61 .Le patrimoine de l'association est composé de biens de toute nature qui lui appartient effectivement. Il doit être régulièrement tenu.

TITRE V .R.O.1 (REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR)

Art. 62 .Un R.O.I sera élaboré par l'assemblée générale nationale

TITRE VI.MODIFICATION, DISSOLUTION ET DISPOSITION FINALE

MOD 2.2

Volet B - Suite

Art. 63 .Toute modification aux présents statuts doit faire ['objet d'une décision du comité exécutif sur proposition de l'assemblée générale.

Art. 64 .La dissolution du M.J.C.R.D ne peut être valablement décidée qu'au cours d'une assemblée à cet ' effet et dont la décision est prise à la majorité de 2/3 de partenaires.

Art. 65 .L'idée du M.J.C.R.D est l'initiative de Dieu en Mr. Jean Henri Bosunga Ekofo soutenue par les membres fondateurs.

Art. 66 .Un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par le comité directeur.

Art. 67.Toute disposition non prise est sensée être d'application suivant le décret lois du 18/9/1965 sur les associations.

Art. 68. Tout diffèrent un sein du MJCRD droit être réglé à la l'amiable. En cas de non conciliation, les cours et tribunaux du pays sont compétents.

Art. 69. Les présent statuts entre en vigueur à la date de leurs signatures.

DECISION N° 011/2011 PORTANT CREATION D'UN SIEGE

SIEGE SECONDAIRE OU ANTENNE EN BELGIQUE

Le Vice  Président,

Vu les statuts spécialement en ses articles 15 et 16

Vu les articles 2 alinéas 2, 13, 30 et 42 des statuts: Considérant l'approbation par l'Assemblée Générale National réunie en session extraordinaire conformément à l'article 43 des statuts de la proposition de la création d'un siège secondaire en Belgique.

Décide

Article 1 : La création d'un siège secondaire en Belgique. Le Bureau sera ouvert ce 10 novembre 2011 et situé sur la Rue Treft n°32B, 1853 Strombeek- Bever, Grimergen,

Article 2 : sont nommés représentants légaux, Mr. LOMBE BOSONGA, né à kinshasa (RD Congo), le 25 Décembre 1966, de Nationalité Beige, domicilié sur Rue Treft n°32b, 1853 Strombeek-Bever, Grimergen, numéro national 661225-357 72 et Madame LOKIYO BOSUNGA BAMENGE, né à Kinshasa (RD CONGO), le 20 Août 1968, de nationalité Belge, domicilié à [a Rue Treft n°32b, 1853 Strombeek-Bever, numéro national 68 08 20-494 02.

Kinshasa ,le 03 Semptembre 2011

Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

tv10d 2.2

Valet 3 - Suite

L'an deux mille douze, le vingt-huitième jour du mois de janvier, l'Assemblée Générale Nationale en session ordinaire du 12 janvier au 28 janvier 2012, conformément à l'article 40 des statuts.

1. Lecture et approbation de ladite décision:

L'Assemblée Général approuve, à la majorité de ses membres, ladite décision qui lui a été proposée sur l'organisation et le fonctionnement des sièges secondaires, conformément à l'article 44 des statuts.

Il a été approuve ce qui suit:

1. Les sièges secondaires ont comme organes:

- Un Comité Exécutif Secondaire ou Antenne

- Une Assemblée Secondaires

2. Le Comité Exécutif Secondaire se compose de:

- Un Coordonnateur et un Coordonnateur-Adjoint

- Une Secrétaire

- Un Administrateur financier

- Un Commissaire aux comptes

- Un Collège de 2 conseillers

3. Le mandat du Comité Exécutif Secondaire est de cinq ans renouvelable.

4. Le Comité Exécutif Secondaire fonctionne conformément aux articles 30, 31, 32, 33, 34, 35, et 37 des statuts.

5. L'Assemblée Secondaire est dirigée par un bureau composé de:

- Un Président

- Un Vice président ( Coordonnateur du Comité Exécutif Secondaire )

- Un Secrétaire

6. L'Assemblée Secondaire fonctionne enfermement aux articles 38, 40, 41, 42, 43 et 44 de statuts.

7. Tous les membres du siège secondaire sous la conduite du Vice président, Coordonnateur- Adjoint du Comité Exécutif Secondaire, mettent en place le bureau définitif de l'Assemblée Secondaire.

8. Les sièges secondaires sont coordonné par le Comité Directeur conformément aux articles 13 et 15 des statuts.

9. Tous les représentants légaux en fonction dans les sièges secondaires déjà crées sont automatiquement Coordonnateur et Coordonnateur- Adjoint du Comité Exécutif Secondaire.

ll est dressé ce procès- verbal signé par le président de séance et le Secrétaire de séance.

Réservé

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de le personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter I association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
MINISTERE JESUS CHRIST REVIENT ET DEVELOPPEM…

Adresse
TREFT 32B 1853 STROMBEEK-BEVER

Code postal : 1853
Localité : Strombeek-Bever
Commune : GRIMBERGEN
Province : Brabant flamand
Région : Région flamande