OASIS FOR ALL (EN ABREGE) OFALL

Dénomination : OASIS FOR ALL (EN ABREGE) OFALL

Forme juridique : Divers

N° entreprise : 633.511.354

Publication

17/07/2015

�� 1Y[�`j(-ei` ;74 Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

D�pos� / Re�u %

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Greffe

au greffA du tribun?1 .".,..,'"n.. r'"ed

N� d'entreprise . 633 g .511 34 ~~.~ancOphone

D�nomination

(en entier) : Oasis For All

(en abr�g�) . OFAII

Forme juridique : Association Sans But Lucrative

Si�ge : De Villegas de Clercampstraat 60,1853 Strombeek-Bever

Objet de l'acte : Constitution de l'ASBL

Entre les soussign�s :

-SHABANI KUBUYA Julien, n� 24 Octobre 1970 � Kinshasa et r�sident sise 47, rue de l'Observatoire 6041

Gosselies.

-KENSEKA MODJUNGO Alain L�a, n� le 15 janvier 1969 sise Louvain et r�sident 1, Lombardenveld bus2,

1785 Merchtem.

-TAMBWE AWA, n�e le 15 juin 1982 � Kinshasa et r�sident sise 48b, Lombeekstraat 1790 Essene.

-MESSI MEVOULA ALAIN, n� le 26 d�cembre 1979 � Yaounde et r�sident sise 91, rue de Stierbecq 1480

Tubize.

Qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment aux dispositions de la loi,

du 27 juin 1921 telle modifi�e par la loi du 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif,

Il a �t� convenu ce qui suit :

TITRE I.DE LA DENOMINATION DU SIEGE SOCIAL - DE LA DUREE

Article 1, L'association se d�nomme� Oasis For Ali �, ert abr�g� O.F.A.II.

Article 2. Son si�ge social est �tabli sur De Villegas de Clercampstraat 60, 1853 Strombeek-Bever dans

l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

La modification du si�ge social ne se fera que par une simple d�cision adopt�e par l'assembl�e g�n�rale.

Article 3. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e,

TITRE II.DU BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 4. L'association a pour but :

-D'aider les jeunes � surmonter leurs difficult�s scolaires afin de r�ussir leurs �tudes;

-De soutenir les jeunes en d�viance en les aidant � se r�ins�rer dans la soci�t�,

-De lutter contre toute forme de violence dont sont victimes les jeunes et contre toutes formes d'auto'

destructions ;

-De trouver des solutions � divers probl�mes sociaux (fugues, recherche de logement, grossesses non

d�sir�es, etc.) ;

-D'apporter de l'aide aux jeunes en qu�te d'identit� et de restaurer le lien social avec les diff�rents acteurs

qui les entourent (parents, professeurs, institutions...).

-De promouvoir la participation des jeunes aux actions visant leur �panouissement et le

d�veloppement de leur environnement de vie pour un meilleur vivre ensemble;

-De proposer de nombreux projets et services pour diff�rents types d'interventions ax�s sur les domaines: sportif, social, culturel, artistique, scolaire, festif, etc.

L'association se dotera des diff�rents moyens mis � sa disposition pour la r�alisation de son but social notamment

-L'accompagnement scolaire permanent ;

-La rencontre avec l'environnement du jeune (famille, tuteur, professeur,...) ;

-La m�diation interg�n�rationnelle ;

-La sensibilisation des jeunes par des rencontres dans les quartiers ;

-La formation ;

- L'animation;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2,2

-la prise de contact avec les diff�rents services sociaux existants (CPAS, planning familiale, etc.) ;

-la r�alisation des activit�s socio-culturelles et socio- �ducatives.

L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet social tant en

Belgique que dans d'autres pays.

Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute autre activit� similaire ou compl�mentaire

� son but.

L'association pourra disposer des biens meubles ou immeubles, soit en jouissance, soit en pleine

propri�t�.

TITRE III.DES MEMBRES

Article 5. L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents, d'affili�s d'honneurs

ou autres, qui peuvent �tre des personnes physiques ou des personnes morales.

Le nombre des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois.

Article 6. Sont membres effectifs :

Les membres qui ont comparu � l'enregistrement du pr�sent acte au tribunal du commerce .

Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes

- Etre majeur,

-Etre de bonne moralit�.

-Etre en ordre de s�jour l�gal sur le territoire belge.

-Etre un membre adh�rent parrain� par deux membres effectifs au moins, et admis par d�cision de

l'assembl�e g�n�rale.

-Manifester d'un int�r�t pour les jeunes en difficult�s, et ou en d�viance.

Article 7, Toute personne qui d�sire �tre membre adh�rent doit adresser une demande �crite ou

�lectronique au conseil d'administration qui examine la candidature � sa prochaine r�union.

La d�cision du conseil d'administration peut faire l'objet d'une r�vision, par l'Assembl�e g�n�rale sur

demande �crite ou �lectronique du candidat, laquelle statuera sans appel et sa d�cision ne doit pas �tre

motiv�e.

Les d�cisions prises par l'Assembl�e G�n�rale sont notifi�es aux candidats concern�s par courrier postal

ou �lectronique.

Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de la d�cision de la

dite Assembl�e G�n�rale.

Les membres adh�rents partioipent � toutes les activit�s de l'association conform�ment aux statuts.

Article 8. Le conseil d'administration pourra accorder le titre d'affili� d'honneur, de donateur ou de

bienfaiteur et d'honoraire � toute personne physique ou morale souhaitant apporter son concours �

l'association par sa notori�t�, ses dons, ses services, son apport scientifique et sa qualit� d'ancien

administrateur.

Cette qualit� ne peut pas �tre cumul�e avec celle de membre effectif ou d'adh�rent de l'association.

TITRE IV. DE LA DEMISSION, DE L'EXCLUSION, DE LA SUSPENSION

Article 9. Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en

adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire :

- le membre effectif ou adh�rent qui ne paie plus la cotisation qui lui incombe, dans le mois du 2�me rappel

qui lui est adress� par courrier recommand�,

-Le membre effectif ou adh�rent qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas repr�senter ou excuser � trois

assembl�es g�n�rale cons�cutives.

-Le membre effectif ou adh�rent qui a fait l'objet d'une d�cision de justice d�finitive, condamnation, pour

attentat � la pudeur, pour corruption de la jeunesse, pour prostitution ou pour outrage aux bonnes moeurs,

pour des faits accomplis sur un mineur ou impliquant sa participation.

-Tout membre effectif ou adh�rent qui a commis des infractions graves du R�glement d'ordre int�rieur, a

fait l'objet de condamnation pour diffamation et violation des r�gles de biens�ance, des malversations ou

abus des biens sociaux ou tout acte qui porterait atteinte � la r�putation de l'association.

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la

majorit� de 2/3 de voix pr�sentes ou repr�sent�es

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'Assembl�e G�n�rale, les membres qui se

serait rendus coupables des violations des statuts,

Article 10. La qualit� de membre se perd automatiquement par d�c�s ou s'il s'agit d'une personne morale,

par la dissolution, la fusion, la scission, la nullit� ou la faillite.

TITRE IV. DES COTISATIONS

Article 11. Les membres effectifs et les membres adh�rents paient une cotisation annuelle qui ne peut �tre

diff�rente.

Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Elle ne peut �tre sup�rieure � mille deux

cent-cinquante euros (1250 � ).

TITRE V. DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 12, L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres de l'association.

Elle est pr�sid�e par un membre effectif ayant re�u mandat de pr�sider les r�unions de l'AG.

Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit :

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4

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1.De modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

l�gales en la mati�re ;

2.De nommer et de r�voquer les administrateurs ;

3.D'exclure les membres ;

4.D'approuver annuellement les budgets et les comptes annuels ;

5.De fixer la r�mun�ration des v�rificateurs aux comptes dans le cas o� une r�mun�ration est attribu�e ;

6.D'exercer tous les autres pouvoirs r�siduaires d�rivant de la loi ou des statuts.

Article 13. II est tenu au moins une Assembl�e G�n�rale chaque ann�e, dans le courant du mois de

D�cembre.

L'association peut �tre r�unie en Assembl�e G�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil

d'administration, notamment � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs.

La demande est adress�e au Conseil d'Administration par lettre recommand�e � la poste au moins trois

semaines � l'avance.

Article 14, Les membres sont convoqu�s aux Assembl�es G�n�rales par le pr�sident du conseil

d'administration. Ils peuvent s'y faire repr�senter par un membre par le biais d'une procuration �crite ou

�lectronique.

Chaque membre de l'assembl�e g�n�rale ne peut d�tenir qu'une seule procuration.

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix. Les autres membres

peuvent disposer d'une voix consultative mais en aucun cas d�lib�rative.

Les convocations contiennent l'ordre du jour, l'heure et le lieu de la r�union. Elles sont faites par lettre

missive ou �lectronique, adress�e au moins huit jours ouvrables avant la r�union de l'assembl�e g�n�rale.

Toute proposition faite et sign�e par un cinqui�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Article 15. L'Assembl�e g�n�rale peut valablement d�lib�rer quel que soit le nombre des membres

pr�sents ou repr�sent�s, sauf exceptions pr�vues par la loi ou les statuts

Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont adopt�es � la majorit� simple des votes r�guli�rement

exprim�s, sauf dans le cas o� il est d�cid� autrement par la loi ou les statuts.

En cas de partage de voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 16. L'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas dans l'ordre du jour sauf

dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20, et 26 quater de la loi du 27 juin 1921.

Article 17. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es, par le secr�taire, dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident ou son mandataire.

Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent, sans d�placement, en prendre connaissance.

Ces d�cisions seront �ventuellement port�es � la connaissance des tiers int�ress�s par simple courrier recommand� ou �lectronique.

TITRE VI. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 18. L'association est administr�e par un conseil compos� de trois administrateurs au moins et de huit au plus, nomm�s et r�vocables par l'Assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres, sauf lorsque la loi permet la composition d'un conseil de deux personnes.

Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� des administrateurs est pr�sent ou repr�sent�

Article 19, La dur�e du mandat est fix�e � quatre ann�es. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nomm� pour y pourvoir ach�ve le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortant sont r��ligibles

Article 20. Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident et �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et /ou un secr�taire.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident, s'il est nomm�, ou par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 21. Les d�cisions du conseil sont prises � la majorit� simple des voix �mises par les administrateurs pr�sents ou repr�sent�s. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 22. Le conseil d'administration a les pouvoirs le plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� par la loi ou les statuts est de sa comp�tence.

Article 23. Le Conseil d'Administration peut sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � l'un de ses membres ou � un tiers membre ou non. A d�faut, la gestion journali�re de l'association est assur�e par le pr�sident.

Article 24. Les actes qui engagent l'association autres que ceux de la gestion journali�re sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, seul ; soit par trois administrateurs, conjointement, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Article 25. Le Conseil d'Administration peut inviter � ses r�unions toute personne dont la pr�sence lui parait n�cessaire selon les besoins et � titre consultatif uniquement,

Article 26. Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un membre du Conseil d'Administration en fait la demande,

Les convocations sont envoy�es par le pr�sident/secr�taire ou � d�faut, par un administrateur, par simple lettre, fax, courriel ou m�me verbalement au moins 8 jours calendrier avant la date de la r�union. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu o� la r�union se tiendra.

Sont annex�s � cet envoi, les pi�ces soumises � discussion en CA.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Volet B - suite

Le Conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix.

Ses d�cisions sont consign�es sous forme de proc�s- verbaux, consign�es par le pr�sident et le secr�taire,

et sont inscrites dans un registre sp�cial ; ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre justifiant

d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance sans prendre copie ni d�placer le registre.

TITRE VII. DU REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Article 27. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'Assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par l'Assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE VIII.DES DISPOSITIONS DIVERSES.

Article 28. L'exercice des activit�s sociales commence le 1 er janvier pour se terminer ie 31 d�cembre. Par exception, le premier exercice d�butera ce 12 juin 2015 pour se cl�turer le 31 d�cembre 2015.

Article 29. Les comptes annuels de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale qui se tiendra le 21 d�cembre de chaque ann�e ou le jour imm�diatement suivant, s'il s'agit d'un jour f�ri�.

Article 30. En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leur pouvoir et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social qui devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une association ayant un but analogue � celui de la pr�sente association.

Disposition transitoire

Article 31. L'Assembl�e g�n�rale du 12 juin 2015 a �lu en qualit� d'administrateurs, pour une dur�e de quatre ann�es :

-SHABANI KUBUYA Julien, n� 24 Octobre 1970 � Kinshasa et r�sident sise 47, rue de l'Observatoire 6041 Gosselies.

-KENSEKA MODJUNGO Alain L�a, n� ie 15 janvier 1969 sise Louvain et r�sident 1, Lombardenveld bus2, 1785 Merchtem.

-TAMBWE AWA, n�e le 15 juin 1982 � Kinshasa et r�sident sise 48b, Lombeekstraat 1790 Essene.

Qui acceptent ce mandat.

Article 32. Les administrateurs se r�unissent imm�diatement en conseil et d�signent, � l'unanimit�, pour

une dur�e de leur mandat, en qualit� de :

Pr�sident, Mr Shabani Kubuya Julien

Tr�sorier, Mr Kenseka Modjungo Alain L�a

Secr�taire, Mme Tambwe Awa

Et apr�s lecture int�grale, les comparants ont sign�s.

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Coordonnées
OASIS FOR ALL (EN ABREGE) OFALL

Adresse
Si

Code postal : 1853
Localité : Strombeek-Bever
Commune : GRIMBERGEN
Province : Brabant flamand
Région : Région flamande

Divers

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Coordonnées
OASIS FOR ALL (EN ABREGE) OFALL