ROYAL BAUDOUIN CLUB

Dénomination : ROYAL BAUDOUIN CLUB

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 408.910.230

Publication

20/01/2015

��Moo 2.2

Copie � publier aux annexes du MoniteurbeIe apr�s d�p�t de l'acte

Rcserr au Monite belgE meggpm

N� d'entreprise : 0408.910.230

D�nomination

(en entier) : Royal Baudouin Club

(en abr�g�) "

Forme juridique : Association sans but lucratif y1

Si�ge : �a.kmben sC.ru ol $5 -Poo i Y~aec.L

Obiet de l'acte : PV AG extraordinaire du 24/11/2014 - Modification et coordination des statuts

L'assembl�e g�n�rale extraordinaire, r�unie le 24 novembre 2014, a arr�t� les nouveaux statuts suivants :

TITRE I. -- D�nomination, si�ge social, dur�e

Article 1. L'association porte le nom de � Royal Baudouin Club �. Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l'association mentionneront cette d�nomination pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots � association sans but lucratif � ou du sigle � ASBL �.

Article 2. Le si�ge social de l'association est d�sormais situ� � 1700 Dilbeek, Kalenbergstraat 85. II peut �tre

transf�r� en n'importe quel lieu en Belgique sur d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Tout changement du si�ge social doit faire l'objet, dans le mois, d'une publication aux annexes au Moniteur

Belge.

L'association se situe dans l'arrdondissement judiciaire de Bruxelles.

Article 2bis. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

TITRE II. -- Objet

Article 3. L'association a pour but la promotion de l'exercice du sport et de la d�tente en g�n�rai.

A cette fin, l'association peut, de mani�re g�n�rale, accomplir toutes op�rations mobili�res ou immobili�res

se rapportant directement ou indirectement � son but et de nature � favoriser les fins d�sint�ress�es qu'elle

poursuit.

L'association peut par ailleurs organiser, � son profit exclusif, toute manifestation, vente ou �v�nement

destin� � lui apporter le soutien financier n�cessaire � la poursuite de ses activit�s.

TITRE III, -- Membres

Article 4. L'association est constitu�e de membres effectifs et de membres adh�rents dont les droits et

obligations respectifs sont d�termin�s par les pr�sents statuts. Le nombre minimum de membres effectifs est

fix� � quatre,

Ni l'adh�sion, ni l'affiliation ni la participation aux activit�s de l'association n'engagent de quelconque

mani�re ia responsabilit� personnelle des membres effectifs et des membres adh�rents.

Par � membre �, on vise indistinctement les membres effectifs et les membrese adh�rents.

Article 5.

5.1.Sont membres effectifs : les fondateurs ainsi que toutes personnes qui sont admises par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

lt~

, i; i..] iv

0 s 11'1, 2M5

~ Ll gfefi _' du '�f#:-.1un51 de commerce

_ 1 ~,+ r t a.~ltri J~.�.~11U t~.'l

~r:.vs

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

Toute demande d'adh�sion doit �tre faite au si�ge de l'association, uniquement au moyen des documents types de l'association. Les demandes formul�es par les membres adh�rents sont trait�es prioritairement, L'assembl�e g�n�rale statuera sur toutes demandes d'adh�sion et d�cidera � la majorit� des trois quarts des voix pr�sentes et/ou repr�sent�es de l'acceptation de chaque nouveau membre effectif.

Par sa seule demande d'adh�sion le candidat-membre souscrit sans r�serves aux crit�res d'adh�sion et aux r�glements (statuts, r�glement d'ordre int�rieur, r�glement d'arbitrage et de discipline).

Le candidat acceptera, sans possibilit� de recours, la d�cision de l'assembl�e g�n�rale qui ne sera pas tenu de justifier sa d�cision.

Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de la d�cision de refus. "

5.2.Sont membres adh�rents ; Tous ceux qui participent aux activit�s de l'association, apr�s avoir satisfait aux obligations d'affiliation impos�es par le conseil d'administration. Le conseil d'administration �tudiera toute demande d'adh�sion d'un membre candidat-adh�rent et d�cidera � la majorit� simple de son acceptation. La voix du pr�sident sera pr�pond�rante en cas de parit� des voix. Sa d�cision est souveraine et ne doit pas �tre motiv�e. Le membre adh�rent n'est �ligible pour aucun mandat et ne participe pas au vote.

Article 6. Le conseil d'administration tient au si�ge de l'association, un registre des membres dans lequel sont, �galement consign�es les d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion des membres, et ce end�ans les 8 jours de la connaissance de la d�cision par le conseil d'administration. Ce registre peut �tre consult� sans d�placement par tous fes membres. Il doit �tre d�pos� au greffe du tribunal de commerce.

Article 7. Les membres peuvent � tout moment se retirer de l'association moyennant notification �crite de leur d�mission adress�e au conseil d'administration.

Est r�put� �tre d�missionnaire, tout membre dont la cotisation n'a pas �t� acquitt�e dans le mois suivant le rappel � lui adress� par courrier recommand�. L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes.

Le conseil d'administration est habilit� � suspendre, jusqu'� l'arr�t de fa d�cision par l'assembl�e g�n�rale, tout membre s'�tant rendu coupable d'un manquement grave aux statuts, � l'honneur ou � la biens�ance.

Article 8. NI la d�mission, ni la suspension ni l'exclusion ne conf�rent au membre concern� ou � ses h�ritiers ou ayants droit un quelconque droit sur le patrimoine de l'association,

Ceux-ci ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

TITRE IV. Cotisations

Article 9. Les membres effectifs et les membres adh�rents paient une cotisation annuelle dont le montant

est fix� par l'assembl�e g�n�rale. La cotisation ne peut exc�der 500 euros,

TITRE V. -- Assembl�e g�n�rale

Article 10. L'assembl�e g�n�rale est compos�e des seuls membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le

pr�sident du conseil d'administration,

L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents

statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

1.1es modifications aux statuts ;

2.1a nomination et la r�vocation des administrateurs et/ou administrateurs suppl�ants;

3.1e cas �ch�ant, la nomination des commissaires ;

4.l'admission des membres effectifs telle que vis�e � l'article 5.1 ;

5.I'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs et le cas

�ch�ant aux commissaires ;

6.1a dissolution volontaire de l'association ;

7.les exclusions de membres ;

8,1a transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

9.l'approbation sur proposition du conseil d'administration de la cotisation annuelle pour chaque cat�gorie

de membre ;

10.Sauf les cas d'expropriation etlou de vente forc�e sur d�cision administrative ou de justice, la d�cision de

proc�der � la vente d'un bien immobilier faisant partie du patrimoine de l'association.

Article 11. II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale ordinaire chaque ann�e au plus tard sfx moix apr�s la date de cl�ture de l'exercice social.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, par d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs au moins. Chaque r�union se tient aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Article 12. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration au moyen d'une lettre recommand�e sign�e par le secr�taire du conseil d'administration et adress�e � chaque membre au moins quinze jours avant l'assembl�e.

L'ordre du jour est pr�cis� dans la convocation.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12 et 20 et 26quater de la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne figurent pas � l'ordre du jour.

Article 13. Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire, lui-m�me membre effectif de l'association. Chaque membre effectif ne peut repr�senter qu'un seul autre membre effectif. Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal, chacun disposant d'une seule voix.

Article 14. Toute proposition et tout sujet de discussion avanc� par un cinqui�me des membres effectifs doit �tre port� � l'ordre du jour.

Article 15. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les

cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est d�terminante.

Article 16. L'assembl�e ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur une quelconque modification aux statuts, l'exclusion d'un membre ou la transformation de l'association en soci�t� que conform�ment aux dispositions des articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 17. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux et

sign�es par fe pr�sident et un administrateur.

Ce registre est conserv� au si�ge social, o� tous les membres peuvent en prendre connaissance sans

d�placement du registre toutefois.

Tout membre ou tiers justifiant d'un int�r�t peut demander des extraits, qui sont sign�s par le pr�sident du

conseil d'administration et par un administrateur.

Toute modification aux statuts doit �tre publi�e dans le mois aux annexes au Moniteur Belge.

TITRE VI. -- Administration, gestion journali�re

Article 18, L'association est administr�e par un conseil compos� de trois membres au moins, nomm�s parmi les membres effectifs par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de cinq (5) ans et en tout temps r�vocables par elle.

La dur�e du mandat des administrateurs est de cinq ans, sans pr�judice de la possibilit� pour l'assembl�e g�n�rale de pr�voir un terme plus court. Il prend fin par d�c�s, d�mission, r�vocation ou, � d�faut de renouvellement, � l'expiration du terme pour lequel les fonctions ont �t� confi�es.

Les administrateurs agissent coll�gialement. Ils sont r��ligibles

Article 19. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve, dans ce cas, le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Dans l'intervalle, les administrateurs restant forment valablement le conseil, pour autant toutefois que leur nombre ne soit pas inf�rieur � trois.

Article 20. Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire.

Les fonctions du pr�sident �ventuellement emp�ch� sont assum�es par le vice-pr�sident ou par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 21. Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou du secr�taire. Il ne peut statuer que si la majorit� des membres est pr�sente ou repr�sent�e.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix ; en cas de parit� des voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est d�terminante. Les d�cisions sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et par un autre administrateur et inscrits dans un registre sp�cial. Les extraits devant �tre produits de m�me que tous les autres actes sont sign�s par le pr�sident et par un autre administrateur.

Article 22. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale.

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

M01] 2.2

Volet 8 - Suite

�rticle 23, Le-conseil d'administration peut, sous se resp�nsabiiit�, d�l�guer la gestion journali�re de

l'association � un de ses membres ou � un tiers qui portera le titre d'administrateur d�l�gu�.

L'administrateur d�l�gu� est nomm� pour la dur�e d�termin�e par le conseil et est, en tout temps, r�vocable par lui. Ses fonctions prennent fin par d�c�s, d�mission, r�vocation ou, � d�faut de renouvellement, � l'expiration du terme pour lequel elles ont �t� conf�r�es.

Article 24. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues, au nom de l'association, par le conseil d'administration, sur les poursuites et diligences du pr�sident,

Sauf d�cision contraire, les actes engageant l'association, autres que ceux de gestion journali�re pour lesquels un administrateur est d�sign�, sont sign�s soit par deux administrateurs, soit par le seul pr�sident, qui n'ont pas � justifier de Leurs pouvoirs � l'�gard de tiers.

Article 25. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur mandat, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Article 26. Le secr�taire et, en son absence, le pr�sident, est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s accord�es � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur obtention.

TITRE VII. -- R�glement d'ordre int�rieur

Article 27. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Il sera adopt� par l'assembl�e g�n�rale et modifi� � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE VIII, Comptes et budget

Article 28. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Article 29. Les comptes de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant sont soumis, par le conseil d'administration, chaque ann�e � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire au plus tard six mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice social,

L'assembl�e g�n�rale d�signe un ou plusieurs commissaires charg�s de contr�ler l'exactitude des comptes de l'association et de lui remettre annuellement rapport. lis sont nomm�s lorsque la loi l'exige parmi les membres de l'Institut des r�viseurs d'entreprises. Cette d�signation est valable pour deux exercices. Le ou les commissaires aux comptes sortants sont r��ligibles.

TITRE IX, Dispositions diverses

Article 30. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif de l'association apr�s apurement des ' dettes. Cette affectation devra obligatoirement se faire en faveur d'une institution/entit� poursuivant un but ' similaire � celui de l'association. Cette d�cision ainsi que le(s) nom(s), profession(s) et adresse(s) du ou des liquidateurs seront publi�s aux annexes au Moniteur Belge,

Article 31. Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu par les pr�sents statuts est r�gi par la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

hldetianke9ud�aidetei� �P&9$ei�W+di�eaq : AAsrcee2 NtaSee%flra#ite3enbteeiriaeDi#�'agttAtEbouldawessAneciotCide:D3e3&anpus aapatippuve�tldareysreesmttc r't3saseiat�aR J�e�s�dt�tinrocu't}cg9atgao3ee'eggiaucErdeeitlnes

A.+rktlemPri 1198ih-plflgeee

26/07/2012

�� MOU 22

Role.~.~. Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�serv�

au

Moniteur

belge

" 12132911*

N� d'entreprise : 0408.910.230

1 7 AU, 2012

BRUWILES

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier) : Royal Baudouin Club

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Kalenbergstraat 85 1700 Dilbeek

Obiet de l'acte : R��lection des administrateurs Extrait du proc�s-verbal de l'AG du 29 juin 2011

Point 4: renouvellement des mandats d'administrateurs

L'assembl�e g�n�rale accepte la r��lection pour une dur�e de 5 ann�es des personnes suivantes comme

administrateur :

- Vanderschueren Philippe (pr�sident) domicili� 65, Moeremanslaan � 1700 Dilbeek;

Vancauwelaert Michel domicili� 25, Vandenboogaerde � 1080 Molenbeek-St-Jean;

- Devresse Bernard domicili� 68, Lambrechtslaan � 1700 Dilbeek.

Bernard Devresse

Administrateur

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ROYAL BAUDOUIN CLUB

Adresse
KALENBERGSTRAAT 85 1700 DILBEEK

Code postal : 1700
Localité : DILBEEK
Commune : DILBEEK
Province : Brabant flamand
Région : Région flamande

ROYAL BAUDOUIN CLUB

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées ROYAL BAUDOUIN CLUB

Coordonnées
ROYAL BAUDOUIN CLUB