SECONDE CHANCE, EN ABREGE : S.C.

Dénomination : SECONDE CHANCE, EN ABREGE : S.C.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 832.803.891

Publication

26/01/2011

�� M00 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

u

n

R�serv�

au

Moniteur

belge

I M111.11111141,11111111

N� d'entreprise :

�eI

14 JAN. 2011

gifitatiEs

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/01/2011- Annexes du Moniteur belge D�nomination

(en entier) : SECONDE CHANCE

(en abr�g�) : S.C.

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Driesstraat 34 � 1790 Affligera

Objet de l'acte : Constitution

1� Les soussign�s : Membres fondateurs:

1. MALEMBITEVA JEAN, N� le 04 D�cembre 1969 � Mbandaka(RDC), de nationalit� belge, domicili� � Driesstraat 34, � 1790 TERALFENE.

2. MAFUTA MAYILI, N� le 08 D�cembre 1965 � Idiofa (RDC), de nationalit� belge, domicili� sur l'Avenue. Guillaume de Greef � 125/51 � 1090 JETTE

3. NSINGI MAWETE Dorlette, N�e le 15 f�vrier 1968 � Kinshasa, de nationalit� belge, domicili�e sur la rue.

Jean Baptiste DESMET, 35 � 1140 Bruxelles

li a �t� convenu de cr�er entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921,

modifi�e par la loi du 02 mai 2002 dont ils ont arr�t� les statuts comme suit:

2� D�nomination, si�ge, but, ressources:

L'association se d�nomme SECONDE CHANCE; S.C. en sigle, a son si�ge au Driesstraat 34 � 1790

Affligera dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

3� L'association a pour but:

L'association a pour buts, en dehors de toute esp�ce d'appartenance religieuse, philosophique o� politique,:

de restaurer la dignit� de l'�tre humain sur la base de son fondement culturel, traditionnel et de ses rapports;

sociaux:

-La Promotion de la culture � travers la chanson, l'�dition, transport, alimentation, habitat, exposition, vari�t�;

culinaire, promouvoir le dialogue interculturel.

-De lutter contre le paludisme mena�ant les nourrissons et les femmes enceintes.

-La lutte contre l'insalubrit� dans un espace g�ographique d�termin�, l'insertion socioprofessionnelle des.

personnes � mobilit� r�duite et vuln�rables.

-la banque alimentaire (Participer � la vie de la population de la ville de Bruxelles et de toute la Belgique en

aidant les plus d�munis � am�liorer leur vie et cela en mettant � leur disposition un cadre d'assistance sociale,

d'information, d'assistance psychologique, de formation, de concertation, de suivi et d'�change).

-R�colter des v�tements et des aliments non p�rissables pour les pays qui en ont besoin.

-Elle peut accomplir toutes les op�rations g�n�ralement quelconques, industrielles, commerciales,

financi�res, mobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objectif.

Elle peut s'int�resser par toutes voies dans toutes affaires, entreprises ou soci�t� ayant un objectif analogue

ou similaire ou qui sont simplement de nature � favoriser le d�veloppement de son activit�, � procurer plus de:

capacit� � son outil de travail ou � lui faciliter l'�coulement de ses produits.

4� Les membres

SECONDE CHANCE comporte quatre cat�gories de membres � savoir : les membres de droits, les:

membres effectifs, les membres sympathisants et les membres d'honneur. Les d�missions et exclusions des;

membres sont r�gl�es conform�ment � l'article 12 de la loi du 27 juin 1921, modifi�e par la loi du 02 mai 2002.

Il est tenu au si�ge social un registre des parts, contenant tant pour les associ�s personnes physiques que:

personnes morales, toutes les mentions et informations pr�vues par le code des ASBL.

Pour adh�rer comme membre, il faut satisfaire aux conditions suivantes :

-Prendre connaissance les prescrits des Statuts et de son R�glement d'Ordre Int�rieur par le simple fait de

son admission. "

Etre accepter par les associ�s avec l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale

Faire preuve d'un bon comportement...

Etre motiv� au but de l'association

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

MoD2.2

R�serv� Volet B - Suite

au Tout membre effectif adh�re au moyen d'un formulaire �crit. Il est libre de se retirer de l'association en

Moniteur adressant sa d�mission par lettre �crite au Comit� directeur qui en fait rapport � l'Assembl�e G�n�rale.

belge 5� L'Assembl�e G�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle d�tient les pouvoirs qui lui sont

express�ment reconnus par la loi et les Statuts.

Elle a comme comp�tence :

- L'adoption ou les modifications des Statuts et du R�glement d'Ordre Int�rieur.

- L'adoption, la suspension ou l'exclusion des membres effectifs ;

- L'approbation, la suspension ou la r�volution des membres du Comit� Directeur ;

- L'approbation des budgets et des comptes.

L'assembl�e ordinaire est convoqu�e par le Pr�sident au moins une fois par an, dans les six mois suivant la

cl�ture des comptes, au lieu, date et heure fix�s par lui. Des assembl�es extraordinaires peuvent �tre

convoqu�es par le Pr�sident chaque fois que l'int�r�t de l'association l'exige.

6� SECONDE CHANCE est administr�e par le Pr�sident qui est nomm� par l'Assembl�e G�n�rale.

Il est charg� de la gestion journali�re et commerciale.

Il est investi des pouvoirs les plus �tendus pour faire tous les actes de gestion et de disposition rentrant

dans le cadre du but social, l'exception de ceux de loi ou les statuts r�servent � l'Assembl�e G�n�rale.

Il se fait assister dans l'accomplissement de sa t�che journali�re de la part une ou plusieurs personnes,

associ�es ou non, qu'il choisit et dont il d�termine les pouvoirs. Il forme avec elles le Comit� Directeur.

La dur�e du mandat du Conseil d'Administration est de cinq ans. Il est r��ligible et en tout temps non

r�vocable.

Il peut �tre attribu� des r�mun�rations, dans le respect des lois en vigueur sur les ASBL.

Le mandat des membres et des administrateurs est payant .11 est d�termin� par le R�glement d'Ordre

Int�rieur des ASBL.

Le Comit� Directeur est l'organe ex�cutif SECONDE CHANCE.

Il coordonne et ex�cute les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale. Ses pouvoirs sont r�gis par le R�glement

d'Ordre Int�rieur.

Le Coll�ge des Conseillers est constitu� selon les besoins r�els de l'association.

Le Coll�ge assiste le Comit� Directeur dans l'exercice de ses fonctions.

7� L'association SECONDE CHANCE recourt aux cotisations de ses membres, Les membres effectifs et

adh�rents paient une cotisation annuelle.

Le montant de cette cotisation annuelle est fix� par l'assembl�e g�n�rale.

Cette cotisation ne pourra �tre sup�rieure � 100� par an. Le taux et la fr�quence de ses cotisations rel�vent

de l'Assembl�e G�n�rale. Elle peut obtenir des subventions de l'�tat, des organismes publics ou priv�s, elle

peut obtenir �galement une aide ou un financement soit en retour des services rendus, soit comme soutient �

ses activit�s.

Elle peut recevoir, en outre et sous. certaines conditions, des lib�ralit�s, dons, legs, etc. Elle peut contracter

des emprunts pour la r�alisation de son projet.

La gestion financi�re (recettes, d�pense et soldes) r�alis�e durant l'exercice financier se cl�turant au 31

d�cembre. Elle se fait via un ou plusieurs comptes bancaires ouverts au nom de l'association SECONDE

: CHANCE. Le mandataire ou les mandataires sont d�sign�s par le Pr�sident avec l'accord de l'Assembl�e

G�n�rale. A la fin de chaque ann�e sociale, le Pr�sident dresse l'inventaire ainsi que le bilan, le compte de

r�sultat, ses annexes et les rapports prescrits par la loi, � soumettre � l'Assembl�e G�n�rale.

8� En cas de dissolution, les biens de l'association seront d�volus � une cause noble d'une soci�t� ou

organisation poursuivant les objectifs similaires. Les dispositions non pr�vues par les pr�sents Statuts le sont

conform�ment � la loi du 27 juin 1921, modifi�e par la loi du 02 mai 2002.

90 L'association SECONDE CHANCE est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissoute par

d�cision des membres associ�s statuant dans les formes et conditions pr�vues par la loi du 27 juin 1921,

modifi�e par la loi du 02 mai 2002.

10� Apr�s avoir approuv� les pr�sents Statuts et constat� l'existence de l'association SECONDE CHANCE,

les membres r�unis en Assembl�e constituante ont, s�ance tenante, nomm� les Administrateurs suivants:

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/01/2011- Annexes du Moniteur belge

- MALEMBITEVA Jean, Pr�sident N� le 04 D�cembre 1969 � Mbandaka(RDC), de nationalit� belge, domicili� � Driesstraat 34, � 1790 TERALFENE.

- MAFUTA MAYILI, ler Vice-pr�sident N� le 08 D�cembre 1965 � Idiofa (RDC), de nationalit� belge, domicili� sur l'Avenue Guillaume de Greef � 125/51 � 1090 JETTE

- NSINGI MAWETE, 2�me Vice-pr�sident N�e le 15 f�vrier 1968 � Kinshasa, de nationalit� belge, domicili�e sur la rue Jean Baptiste DESMET, 35 � 1140 Bruxelles

Ainsi fait � Affligem en quatre exemplaires : le 04 d�cembre 2010

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
SECONDE CHANCE, EN ABREGE : S.C.

Adresse
DRIESSTRAAT 34 1790 AFFLIGEM

Code postal : 1790
Localité : AFFLIGEM
Commune : AFFLIGEM
Province : Brabant flamand
Région : Région flamande

SECONDE CHANCE, EN ABREGE : S.C.

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées SECONDE CHANCE, EN ABREGE : S.C.

Coordonnées
SECONDE CHANCE, EN ABREGE : S.C.