SPORTS PROMOTION SERVICES, EN ABREGE : S.P.S.

Dénomination : SPORTS PROMOTION SERVICES, EN ABREGE : S.P.S.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 835.416.953

Publication

26/01/2012

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Monnet belge

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Greffe

N' d'entreprise : 0835.416.953

D�nomination

(en entier) : Sports Promotion Services

(en abr�g�): S.P.S.

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Sterrestraat 138 � 1502 Lembeek

Obiet de l'acte : D�mission - Nomination

L'AN DEUX MILLE ONZE

Le 01 D�cembre

L'assembl�e est ouverte � 19 heures.

Sont pr�sents :

-Madame Catherine Madelrieux

-Mademoiselle Aur�lie Madelrieux

-Monsieur Nicolas Jussy

L'assembl�e du 1er d�cembre 2011 approuve la nomination de Madame Catherine Madelrieux, n�e � Paris le 5 juillet 1944, demeurant � 1474 Ways, rue Achille Fi�vez 2, en tant que vice-pr�sident en remplacement de Monsieur Philippe Kinard, demeurant � 1180 Bruxelles, rue de Boetendael 135.

L'assembl�e se cl�ture � 19h15.

Fait � Lembeek, le 1er d�cembre 2011.

Nicolas Jussy Catherine Madelrieux Aur�lie Madelrieux

Pr�sident Vice-pr�sident Tr�sorier

Mentionner sur la derni�re page du Volet 8

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

22/04/2011

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

BRUXELLES

X1.2 AVR. 2011

Greffe

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N' d'entreprise : �5 414... '353

D�nomination

(en entier) : Sports Promotion Services

(en abr�g�): S.P.S.

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Sterrestraat 138 � 1502 Lembeek

Objet de l'acte : Constitution

L'AN DEUX MILLE 2011 LE 26 FEVR1ER

ONT COMPARU

1.M Nicolas Jussy, n� � Uccle le 18 ao�t 1983 (num�ro national 830818-325-61, num�ro de carte d'identit� 591-2382805-05), demeurant � Lembeek, Sterrestraat 138 ;

2.M Philippe Kinard, n� � Namur le 28 d�cembre 1977 (num�ro national 771228-175-07, num�ro de carte d'identit� 590-6237156-82), demeurant � Uccle, rue de Boetendael 135 ;

3.MIle Madelrieux Aur�lie, n�e � Bruxelles le 26 juin 1985 (num�ro national 850626-330-38, num�ro de carte d'identit� 590-8740657-13), demeurant � Ways, rue Achille Fi�vez 2 ;

Lesquels voulant constituer entre eux et toutes les personnes qui viendront � en faire partie dans la suite, une association sans but lucratif, nous ont requis d'en acter les statuts qui ont �t� �tablis comme suit,

TITRE PREMIER - DENOMINATION, SIEGE, OBJET, DUREE.

ARTICLE 1

L'association prend pour d�nomination: "Sports Promotion Services", � SPS � en abr�g�.

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l'association mentionnent sa d�nomination, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots "association sans but lucratif" ou du sigle "a.s.b.l." ainsi que de l'adresse du si�ge de l'association.

ARTICLE 2

Le si�ge de l'association est �tabli � 1502 Lembeek, Sterrestraat 138, et l'arrondissement judiciaire dont elle d�pend est celui de Bruxelles.

Il peut �tre transf�r� en tout autre endroit par simple d�cision du conseil d'administration, r�guli�rement publi�e aux annexes au Moniteur belge.

ARTICLE 3

L'association est form�e avec pour objectif de favoriser et promouvoir le d�veloppement de l'individu par la

pratique du sport.

Pour s�lectionner les sportifs dont les talents seront reconnus et consacr�s par son soutien, le conseil

d'administration aura seul pouvoir de d�cision.

L'association poursuivra ce but notamment par la r�alisation des activit�s ci-apr�s d�crites :

- l'organisation de r�unions sportives

- l'organisation d'�v�nements destin�s � r�colter des fonds

- l'organisation d'incentives

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/04/2011- Annexes du Moniteur belge

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NOD2.2

La pr�sente �nonciation �tant exemplative.

L'association agira soit directement, soit en promouvant d'autres activit�s, soit de toute autre mani�re conforme au but qu'elle poursuit.

Elle pourra �galement effectuer toutes op�rations de mandat ou de gestion relatives aux op�rations ci-dessus d�crites.

ARTICLE 4

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut en tout temps �tre dissoute.

TITRE DEUXIEME -- COMPOSITION.

ARTICLE 5

Le nombre des membres effectifs n'est pas limit�, il ne peut cependant �tre inf�rieur � trois. Les premiers membres effectifs sont les constituants soussign�s.

ARTICLE 6

Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le conseil d'administration. L'entr�e des nouveaux membres doit �tre prise � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents. Toute candidature sera port�e � l'ordre du jour du plus prochain conseil. La d�cision du conseil ne doit pas �tre motiv�e et est sans appel. Elle est port�e � la connaissance des candidats par simple lettre.

Toute candidature refus�e pourra toutefois �tre repr�sent�e.

Chacun des membres a droit � une voix � toute assembl�e g�n�rale de l'association.

Chacun des membres doit s'acquitter d'une cotisation annuelle dont le montant maximum est fix� � 50 E

(cinquante euros).

ARTICLE 7

Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa d�mission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale et � la majorit� des deux tiers des voix. Le droit de vote des membres qui ne sont pas en ordre de paiement de cotisation est suspendu. En outre, ces membres risquent de se voir exclure de l'association sur d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

ARTICLE 8

Si, l'assembl�e g�n�rale d�cide de ne pas exclure ce membre de l'association, il ne pourra n�anmoins en aucun cas �tre nomm� membre du conseil d'administration de l'association.

ARTICLE 9

Les membres d�missionnaires, exclus ou sortants pour cause d'interdiction, ainsi que les h�ritiers du

membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne pourront r�clamer ou requ�rir ni relev� ou reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

ARTICLE 10

En adh�rant � l'association, les membres ne contractent aucun engagement personnel et leur responsabilit� est limit�e au montant de leur cotisation ; ils s'engagent � respecter en tous points, les obligations qui r�sulteront des r�glements d'ordre int�rieur qui seront arr�t�s par le conseil d'administration.

TITRE TROISIEME - ADMINISTRATION.

ARTICLE 11

L'association est administr�e par un conseil d'administration nomm� par l'assembl�e g�n�rale parmi ses membres effectifs et compos� d'au moins trois membres.

Toutefois, si seulement trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est compos� que de deux membres. Le nombre d'administrateur doit en tout cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

y ;! MOD 2.2

Tous les membres du conseil d'administration sont �lus pour un terme de six ans.

Ils sont en tout temps r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et sont r��ligibles.

A d�faut de renouvellement des mandats, � l'expiration du d�lai pr�vu, les administrateurs continuent leur

mandat jusqu'au moment o� il sera pourvu � leur remplacement.

En cas de vacance d'un mandat au cours d'un exercice, l'assembl�e g�n�rale suivante pourvoira au

remplacement n�cessaire.

Tout administrateur d�signe pour pourvoir � cette vacance, n'est nomm� que pour le temps n�cessaire �

l'ach�vement du mandat de l'administrateur remplac�.

Le mandat d'administrateur est gratuit, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

ARTICLE 12

Le conseil choisit parmi ses membres, un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire, un tr�sorier.

En cas d'absence ou d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le plus ancien des

autres administrateurs.

ARTICLE 13

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/04/2011- Annexes du Moniteur belge Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs.

II ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Tout administrateur peut se faire repr�senter en vertu de procuration donn�e m�me par lettre, fax ou courrier �lectronique, mais uniquement par un autre administrateur.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des votants, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant �tant, en cas de partage, pr�pond�rante.

Elles sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s du pr�sident et du secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial. Les extraits � en fournir en justice ou ailleurs sont sign�s du pr�sident ou de deux administrateurs.

ARTICLE 14

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour la gestion des affaires de l'association et la r�alisation de son objet social.

Ainsi, tout ce qui n'est pas r�serv� � l'assembl�e g�n�rale par la loi ou les pr�sents statuts est de sa comp�tence.

ARTICLE 15

Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association avec l'usage de la signature sociale aff�rente � cette gestion, � un administrateur qui aura �t� nomm� pr�sident et qui portera vis-�-vis des tiers le titre d'administrateur-d�l�gu�.

Le conseil peut �galement conf�rer tous pouvoirs sp�ciaux � tous mandataires de son choix avec droit de substitution pour ses mandataires.

Les d�l�gations des pouvoirs d�cid�es par le conseil seront consign�es au registre des proc�s-verbaux et feront l'objet d'une publication au Moniteur belge.

ARTICLE 16

Pour les actes engageant l'association, autres que ceux de la gestion journali�re, y compris les actes d'op�rations immobili�res ou non ali�nant le capital, sont valablement sign�s soit par le pr�sident seul, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leur pouvoir � l'�gard des tiers.

Le pr�sident pourra se faire substituer par un administrateur qui sera, soit le vice-pr�sident, le secr�taire ou le tr�sorier de l'association, sur base d'une d�cision du conseil d'administration.

ARTICLE 17

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues, au nom de l'association, par le conseil d'administration, poursuites et diligences du pr�sident ou de la personne qui a la gestion journali�re dans ses attributions.

TITRE QUATRIEME - ASSEMBLEE GENERALE.

ARTICLE 18

L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou, les pr�sents statuts. Sont r�serv�s � sa comp�tence:

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MOD 2.2

1.1es modifications aux statuts de l'association;

2.1a nomination et la r�vocation d'administrateurs;

3.1e cas �ch�ant, la nomination des commissaires ainsi que la fixation de leur r�mun�ration si une

r�mun�ration est attribu�e et enfin, la r�vocation de ceux-ci;

4.l'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs et, le cas

�ch�ant, aux commissaires;

5.1a dissolution volontaire de l'association;

6.1'exclusion d'un membre;

7.1a transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

Toute autre d�cision rel�ve de la comp�tence du conseil d'administration.

ARTICLE 19

Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale, chaque ann�e, aux jour, heure et lieu fix�s par le conseil

d'administration.

Au cours de celle-ci le conseil fera rapport sur les op�rations de l'association ayant eu lieu au cours de

l'ann�e �coul�e ainsi que sur l'�tat des comptes et sur le projet de budget pour l'ann�e suivante.

L'assembl�e peut �tre r�unie extraordinairement, autant de fois que l'int�r�t social l'exige. Elle doit l'�tre

lorsque le conseil d'administration ou un cinqui�me au moins des membres en fait la demande.

Toute assembl�e se tient au lieu indiqu� dans la convocation.

Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

ARTICLE 20

Les convocations aux assembl�es g�n�rales statutaires et extraordinaires sont adress�es par lettre missives ordinaires � chaque membre, au moins huit jours avant la r�union et contiennent l'ordre du jour. Elles sont sign�es par le Pr�sident du Conseil, ou, � son d�faut par le secr�taire du conseil.

Elles contiennent l'ordre du jour. L'assembl�e ne peut d�lib�rer que sur les points port�s � celui-ci sauf si tous les membres sont pr�sents.

ARTICLE 21

L'assembl�e est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, ou, � son d�faut, par le plus �g� des

administrateurs pr�sents.

Le pr�sident d�signe le secr�taire.

ARTICLE 22

Chaque membre a le droit d'assister et de participer � l'assembl�e, soit en personne, soit par l'interm�diaire de tout mandataire de son choix, membre lui-m�me, nul mandataire ne pouvant toutefois disposer de plus d'un mandat.

Tous les membres effectifs ont droit de vote �gal, chacun d'eux disposant d'une voix.

ARTICLE 23

En r�gle g�n�rale, l'assembl�e est valablement constitu�e pour autant que le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s soit au moins �gal � la moiti� de ceux-ci augment� d'une unit�.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix �mises, sous les seules r�serves pr�vues express�ment par la loi. En cas de parit� de voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante.

Par d�rogation � l'alin�a pr�c�dent, les d�cisions de l'assembl�e entra�nant des modifications aux statuts, exclusion de membre ou dissolution volontaire de l'association, ne sont prises que moyennant les conditions sp�ciales de pr�sence, et de majorit� requises par la loi.

ARTICLE 24

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident ou son rempla�ant de s�ance et par le secr�taire du conseil d'administration. Si ce dernier pr�sidait la s�ance, il signe en cette qualit� et le second signataire sera un autre administrateur pr�sent � l'assembl�e vis�e.

Ce registre est conserv� au si�ge social o� tout membre et tous tiers, justifiant d'un int�r�t, peuvent en prendre connaissance ou s'en faire d�livrer des extraits sign�s par le pr�sident du conseil d'administration et un administrateur.

TITRE CINQUIEME - BUDGETS, COMPTES.

MOD 2.2

9 ARTICLE 25

Chaque ann�e, � la date du 31 d�cembre est arr�t� le compte de l'exercice �coul� et est dress� le budget du prochain exercice.

Le conseil soumet � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale lors de sa r�union annuelle statutaire. Exceptionnellement, le premier exercice courra depuis ce jour jusqu'au 31 d�cembre 2011.

TITRE SIXIEME - DISSOLUTION, LIQUIDATION.

ARTICLE 26

La dissolution et la liquidation de l'association sont r�gies par la loi.

ARTICLE 27

L'assembl�e g�n�rale qui prononce la dissolution volontaire de l'association statue sur la destination du patrimoine social selon les directives indiqu�es en l'article suivant.

Elle d�signe un ou deux liquidateurs et d�termine leurs pouvoirs.

ARTICLE 28

Au cas o� l'association viendrait � dispara�tre en fait, ou serait dissoute judiciairement, son patrimoine sera affect� � une association qui poursuit un but similaire � celui en vue duquel la pr�sente association a �t� cr��e. L'affectation sera d�termin�e par une assembl�e g�n�rale convoqu�e au besoin par le ou les liquidateurs.

ARTICLE 29

Les membres de la pr�sente association entendent se conformer enti�rement � la loi. La loi � laquelle se r�f�rent les pr�sents statuts est celle du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par cette loi.

ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DES MEMBRES

Les comparants, ici pr�sents, d�clarent ensuite se r�unir en assembl�e g�n�rale et prennent � l'unanimit� les r�solutions suivantes :

1.CLOTURE DU PREMIER EXERCICE - PREMIERE ASSEMBLEE ANNUELLE.

Le premier exercice sera cl�tur� le 31 d�cembre 2011. Par cons�quent, la premi�re assembl�e annuelle se tiendra en 2012.

2.NOMINATION DES ADMINISTRATEURS.

L'assembl�e g�n�rale nomme en qualit� d'administrateur de l'association pour une dur�e de six ans

renouvelables :

- M Nicolas Jussy, pr�nomm�.

- Melle Aur�lie Madelrieux, pr�nomm�e.

Les administrateurs ici pr�sent, acceptent le mandat qui leur est conf�r�.

Ceux-ci ont d�sign� en qualit� de :

Pr�sident et administrateur-d�l�gu� : M Nicolas Jussy, pr�nomm� ;

Vice-pr�sident: M Philippe Kinard, pr�nomm�;

Tr�sorier: Mile Aur�lie Madelrieux, pr�nomm�e.

3.RATIFICATION DES ENGAGEMENTS PRIS AU NOM DE L'ASSOCIATION EN FORMATION.

Les comparants d�clarent reprendre tous les engagements pris au nom de l'association en constitution � dater du 26 f�vrier 2011.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/04/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Cette reprise d'engagement n'aura d'effet que sous la double condition suspensive de la r�alisation desdits engagements et du d�p�t de l'extrait des statuts au greffe du tribunal comp�tent.

FORMALITES LEGALES

M Nicolas Jussy, pr�nomm�, d�clare constituer pour mandataire sp�cial de l'association, M Fabrice Fellemans, avec droit de substitution, afin d'effectuer les formalit�s aupr�s du registre des personnes morales ainsi qu'� un guichet d'entreprise en vue d'assurer l'inscription des donn�es dans la Banque Carrefour des Entreprises et aupr�s de l'administration de la Taxe sur la Valeur Ajout�e, si n�cessaire.

A ces fins, le mandataire pr�nomm� pourra, au nom de l'association, faire toutes d�clarations, signer tous documents et pi�ces, substituer et, en g�n�ral, faire le n�cessaire.

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
SPORTS PROMOTION SERVICES, EN ABREGE : S.P.S.

Adresse
STERRESTRAAT 138 1502 LEMBEEK

Code postal : 1502
Localité : Lembeek
Commune : HALLE
Province : Brabant flamand
Région : Région flamande

SPORTS PROMOTION SERVICES, EN ABREGE : S.P.S.

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées SPORTS PROMOTION SERVICES, EN ABREGE : S.P.S.

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