SPOTLIGHT

Association sans but lucratif


Dénomination : SPOTLIGHT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 885.257.137

Publication

12/09/2011
ÿþMOD 2.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la perionne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

885.257.137

Spotlight

ASBL

21 François Jacobsfaan, 1731 Zellik

Démission(s) - Réélections - Nominations d'Administrateur(s) et modifications des statuts

1. Démission(s) - Réélection(s) - Nomination(s) d'Administrateur(s)

Suite á l'assemblée générale du 8 juillet 2011:

Démissions d'administrateurs

Lopez Fernandez, Elsa, 8 Dreve Tyl Ulenspiegel, 1070 Bruxelles

Réélections d'administrateurs

Souto Mera, José, 54 Dorpsstraat, 1731 Relegem Prieto Castro, Victoria, 54 Dorpsstraat, 1731 Relegem Calloens, Francis, 28 Vandoorslaerlaan 1731 Relegem Vermeiren, Jeannine , 28 Vandoorslaerlaan 1731 Relegem

Nominations d'administrateurs:

Regnard, France, 105 bte 9, Av des Anciens combattants, 1140 Evere, 6 décembre 1949 à Schaeerbeek.

Démissions Gestion Journalière

Néant

Nominations Gestion Journalière

Néant

Désormais le Conseil d'Administration se compose comme suit:

Calloens, Francis, Président

Prieto Castro, Victoria, Trésorier

Regnard, France, Secrétaire

Souto Mera, José, Administrateur

Vermeiren, Jeannine, Administrateur

Conseiller Technique: Michaël Calloens. Conseiller Artistique: Sonia Souto Prieto.

N° d'entreprise

Dénomination (en entier) :

Forme juridique :

Siège :

objet de l'acte :

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MOD 2.1

2. Nouveaux statuts de l'ASBL.

L'assemblée générale du 08 juillet 2011 a adopté à l'unanimité les nouveaux statuts coordonnés suivants: Modifications des articles 2 du Titre ler et 8 du Titre IV.

TITRE lef- Dénomination, siège social, durée

Article 1. L'association sans but lucratif a pour dénomination: "Spotlight".

Article 2. Son siège social est établi 9 rue des Horticulteurs, 1020 Laeken, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Sur proposition du conseil d'administration, ce siège pourra être transféré à tout autre endroit par décision de l'assemblée générale, publiée aux annexes du Moniteur belge.

Article 3. L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle pourra toutefois être dissoute en tout temps par décision de l'assemblée générale.

TITRE Il -But Social.

Article 4. L'association a pour but de promouvoir la danse et le sport, les activités relatives à la relaxation et au bien-être, au développement des ses performances, au moyen d'entretiens, de cours, de démonstrations ,de spectacles, de séances d'entraînements, de thé dansants, de soirées et de bals, de promotions et de soutiens de compétiteurs. Elle pourra entreprendre toute action favorisant la mise en oeuvre de son but social et prêter son concours ou s'intéresser à toute activité similaire ou favorisant la sienne.

TITRE III -Membres.

Article 5. L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de membres de l'association n'est pas limité. Il ne pourra être inférieur à trois en ce qui concerne les membres effectifs.

Article 6. Peuvent devenir membres effectifs de l'association:

- les personnes proposées en cette qualité par le conseil d'administration en raison de leur compétence, de leur expérience ou du renom qu'elles peuvent apporter à l'association.

- les personnes qui en font la demande préalable par écrit, adressée au conseil d'administration, lequel statuera au scrutin secret et à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés; la décision du conseil d'administration ne devra pas être motivée et sera sans appel.

Les membres effectifs s'engagent à adhérer aux présents statuts et à verser une cotisation annuelle dont le montant est proposé à l'assemblée générale par le conseil d'administration, avec un maximum de 250,00E. La qualité de membre effectif se perd par décès, dissolution, démission par lettre envoyée au conseil d'administration, ou exclusion par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Un membre effectif démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit d'un membre décédé, n'ont aucun droit à faire valoir sur l'actif social de l'association et ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations versées.

Article 7. Peuvent devenir membres adhérents de l'association:

- les personnes qui participent aux cours, entraînements et autres activités et versent une cotisation dont le

montant est fixé par le conseil d'administration en fonction des programmes et de la durée des cours.

- les professeurs de l'asbl ainsi que les conseillers techniques et artistiques.

Les membres adhérents peuvent assister à l'assemblée générale s'ils en font la demande expresse, avec

voix consultative uniquement.

Les droits et obligations des membres effectifs, tels que fixés par la loi, ne s'appliquent pas aux membres

adhérents.

TITRE IV -Assemblée générale.

Article 8. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle constitue le pouvoir souverain de l'association. Ses décisions lient l'ensemble des membres de l'association. Elle est présidée par le président ou la présidente du conseil d'administration.

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MOb2.1

Sont réservées à la compétence de l'assemblée générale:

- l'approbation de la gestion du conseil d'administration pendant la période écoulée et la définition de

la politique de gestion pour l'année suivante.

- l'approbation des comptes et des budgets.

- la décharge à octroyer aux administrateurs.

- L'embauche et la détermination du revenu d'un employé.

- la nomination et la révocation des administrateurs, ainsi que l'exclusion des membres.

- la modification des statuts.

- la dissolution volontaire de l'association.

Article 9. L'assemblée générale se tient chaque année au cours des trois mois qui suivent la clôture de l'exercice social. Les membres effectifs y sont convoqués par le président ou la présidente, par lettre ordinaire confiée à la poste, fax, courrier ou remise en main propre au moins huit jours calendrier avant la séance. L'ordre du jour est joint à la convocation.

Article 10. Une assemblée générale extraordinaire peut être tenue chaque fois que l'intérêt social l'exige, convoquée par le président ou la présidente, ou sur demande écrite d'un cinquième au moins des membres, dans les trente jours suivants la réception de la demande.

Article 11. L'assemblée générale ne peut délibérer que si elle réunit les deux tiers des membres effectifs, présents ou représentés, les membres pouvant se faire représenter à l'assemblée par procuration datée et signée, remise à un autre membre effectif.

Tous les membres effectifs en ordre de cotisation ont un droit de vote égal dans l'assemblée.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés, sauf dans les cas suivants, prévus par la loi du 27 juin 1921 sur les asbl, modifiée par la loi du 2 mai 2002, à savoir : - l'exclusion d'un membre effectif, qui requiert la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

- la modification des statuts, qui requiert la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

- la modification du but social, qui requiert la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés.

- la dissolution volontaire de l'association qui requiert la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés.

Si les deux tiers des membres effectifs ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés et adopter les majorités des deux tiers ou quatre cinquièmes des voix prévues ci-dessus. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première.

Article 12. Des résolutions ne peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour sans l'assentiment de l'assemblée générale délibérant à la majorité des voix des membres présents ou représentés.

Article 13. Les procès verbaux des assemblées générales sont signées par le président ou la présidente et un administrateur au moins et classés au registre des délibérations par le secrétaire du conseil d'administration. Ce registre sera tenu à la disposition des membres de l'association pour consultation au siège social.

TITRE V - Administration

Article 14. L'association est administrée par un conseil d'administration constitué de membres effectifs nommés et révoqués par l'assemblée générale. Le conseil comprend au minimum trois et au maximum sept membres. Il désigne parmi ses membres au moins un président ou une présidente, un trésorier et un secrétaire. Le mandat est de cinq ans et exercé à titre gratuit. Les administrateurs sortant sont rééligibles. En cas de décès ou de démission d'un administrateur, son mandat peut être repris et achevé par un nouvel administrateur, coopté par le conseil d'administration jusqu'à nomination par la prochaine assemblée générale.

Article 15. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour accomplir tous les actes d'administration et de gestion jounralière de l'association, sauf les actes réservés à l'assemblée générale par la loi ou par les présents statuts. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés par deux administrateurs dont le président ou le secrétaire.

Article 16. Le conseil d'administration se réunit sur conseil du président ou de deux administrateurs.

Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Les résolutions du conseil

Volet B - Suite

Mentionner sur la dernière page du Volet B:

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

"

"

" Réservé au Moniteur belge

MOD 2.1

sont prises à la majorité des voix des administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix,

celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 17. Les procès-verbaux des réunions du conseil d'administration sont signés par les administrateurs présents et classés au registre des délibérations par le secrétaire du conseil. Ce registre sera tenu à la disposition des membres de l'association pour consultation au siège social.

Article 18. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

TITRE VI - Dispositions générales

Article 19. L'exercice social commence le premier juillet pour se terminer le 30 juin de l'année suivante.

Article 20. En cas de dissolution de l'association, l'actif net sera affecté par l'assemblée générale à une association ou une instittution qui poursuivra un but analogue au sien ou rapproché.

Article 21. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par le présent statut est réglé par la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.

(Signé) José Souto Mera (Signé) Victoria Prieto Castro

Administrateur Administrateur

Coordonnées
SPOTLIGHT

Adresse
AVENUE FRANCOIS JACOBS 21B 1731 ZELLIK

Code postal : 1731
Localité : Zellik
Commune : ASSE
Province : Brabant flamand
Région : Région flamande