TERROYENNE

Dénomination : TERROYENNE

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 508.481.918

Publication

10/06/2014 : ME. - JAARREKENING 31.12.2013, GGK 03.05.2014, NGL 04.06.2014 14148-0407-014
31/12/2013

��MOD WORD 11,1

Rcr-TeIl Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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N� d'entreprise : 0508481918 D�nomination

(en entier) : TERROYENNE

(en abr�g�) :

Forme juridique : SOCI�T� PRIV�E � RESPONSABILIT� LIMIT�E

Si�ge : RUE DE LA ROYENNE 94 - 7700 MOUSCRON (adresse compl�te)

Oblet(s1 de l'acte :D�MISSIONINOMINATION DE G�RANTS D�PLACEMENT DU SI�GE SOCIAL

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

It

*13197063*

L'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 15 novembre 2013 prend acte de la d�mission en tant que g�rant, communiqu�e par �crit par SA Vergokan International, avec si�ge social � 9700 Oudenaarde, Meersbbem-Melden 16, num�ro d'entreprise 0889.535.134, repr�sent�e par SPRL Wauters Consultancy, administrateur, avec si�ge social � 8020 Oostkamp, Lariksdreef 10B, num�ro d'entreprise 0822.980.860, repr�sent�e par monsieur Stefaan Wauters, domicili� � 8020 Oostkamp, Lariksdreef 10B, repr�sentant permanent.

L'assembl�e donne quitus au g�rant d�missionnaire et son repr�sentant (permanent) et cela sur base de l'�tat int�rimaire �tabli le 31/10/2013, � l'occasion de l'acquisition de la totalit� des actions, pour l'exercice de son mandat exerc� depuis le 13 d�cembre 2012, jusqu'� aujourd'hui, le 15/11/2013.

La prochaine assembl�e g�n�rale annuelle d�cidera sur un quitus d�finitif au g�rant d�missionnaire.

L'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 15 novembre 2013 d�cide de nommer comme g�rants � partir du 15 novembre 2013, et cela pour une dur�e ind�termin�e :

- SPRL Eindhof avec si�ge social � 1820 Steenokkerzeel, Huinhovenstraat 7, avec num�ro d'entreprise 0479.727.356, repr�sent�e par son repr�sentant permanent monsieur Joris Crynen, domicili� � 1820 Steenokkerzeel, Huinhovenstraat 7.

- SA Graphicomp avec si�ge social � 9990 Matdegem, Krommewege 31B, avec num�ro d'entreprise 0422.733.225, repr�sent�e par son repr�sentant permanent monsieur Bernard Dossche, domicili� � 9830 Sint-Martens-Latem, Nelemeersstraat 61.

SPRL Eindhof, repr�sent�e par son repr�sentant permanent monsieur Joris Crynen, et SA Graphicomp,

repr�sent�e par son repr�sentant permanent monsieur Bernard Dossche, acceptent cette nomination.

Leur mandat n'est pas r�mun�r�, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

L'assembl�e g�n�rale du 15 novembre 2013 prend acte et se d�clare d'accord que par d�cision simple du g�rant, il a �t� d�cid� de d�placer le si�ge social/si�ge d'exploitation � partir du 15 novembre 2013 �: Fabrieksweg 13

3190 Boortmeerbeek

SPRL Eindhof, repr�sent�e par son repr�sentant permanent monsieur Joris Crynen, g�rant de SPRL Terroyenne

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

28/12/2012

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'w .V 111-1 Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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N� d'entreprise : C.).(25?) , %.1 q 1 D�nomination (en entier) : TERROYENNE

(en abr�g�):

Forme juridique :SOCI�T� PRIV�E /k RESPONSABILIT� LIMIT�E

Si�ge :RUE DE LA ROYENNE 94

7700 MOUSCRON

Objet de l'acte : CONSTITUTION.

Extrait d'un acte (D.17.649) re�u par Dirk VAN HAESEBROUCK, notaire associ� � Kortrijk, le 13 d�cembre 2012.

1. Forme de la soci�t� et d�nomination sociale : la soci�t� est une soci�t� commerciale, adopte la forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e et est d�nomm�e � Terroyenne �.

2. Si�ge social : le si�ge social est �tablie � 7700 Mouscron, Rue de la Royenne 94.

3. Dur�e : la soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

4. D�signation pr�cise de l'identit� du fondateur - Montant des valeurs � lib�rer : �VERGO COATING� soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e, ayant son si�ge social � 7700 Mouscron, Rue de la Royenne 94, immatricul�e au registre des personnes morales de Tournai, num�ro d'entreprise 0433.603.361 -- num�ro de T.V.A. BE 0433.603.361. Montant des valeurs �

lib�rer : � 6.150,00.

5. A. Montant du capital : le capital social s'�l�ve � dix-huit mille cinq cent cinquante euros (� 18.550,00), repr�sent� par cent (100) parts sociales, sans mention de valeur nominale, avec une valeur de fraction d'un centi�me (1/100'�me) du capital social.

5.B Montant lib�r� : � 12.400,00.

6. Mani�re dont le capital social est form� : enti�rement en esp�ce.

7. Iz�but et fin de chaque exercice social : l'exercice social commence le 1 janvier et finit le

31 d�cembre de chaque ann�e,

Le premier exercice, commence le 13 d�cembre 2012 et se cl�turera le 31 d�cembre 2013.

Il comprend �galement tous les actes qui, pr�alablement � la constitution, ont �t� accomplis pour le compte de la soci�t� en formation.

8. Dispositions relatives � :

A. la constitution des r�serves et la r�partition du b�n�fice : sur le b�n�fice net, tel qu'il,

d�coule des comptes annuels, il est pr�lev� annuellement au moins cinq pour cent (5 %) pour �tre affect�s au fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital.

Le solde re�oit l'affectation que lui donne l'assembl�e g�n�rale, statuant sur proposition du} (des) g�rant(s) et � la simple majorit� des voix.

Aucune distribution ne peut �tre faite lorsqu'� la date de cl�ture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il r�sulte des comptes annuels est, ou deviendrait, � la suite d'une telle distribution, inf�rieur au montant du capital lib�r� ou, si ce montant est sup�rieur, du capital appel�, augment� de toutes les r�serves que la loi ou les statuts ne permettent pas de

distribuer.

Par actif net, il faut entendre_ 1e_ total_ de l'actif tel qu'il figure au bilan , d�duction faite des

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

D�POS� AU GREFFE LE

17-12-2012

Greffe

TRISIA!AL ut COMMERCE

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Mod 11.1

' 7 ervv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

provisions et dettes.

Pour la distribution de dividendes et tanti�mes, l'actif ne peut comprendre :

1� le montant non encore amorti des frais d'�tablissement;

2� sauf cas exceptionnel � mentionner et � justifier dans l'annexe aux comptes annuels, le montant non encore amorti des frais de recherche et de d�veloppement.

B. la r�partition du boni r�sultant de la liquidation de la soci�t� : apr�s le payement ou la consignation des sommes n�cessaires au payement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation, les liquidateurs distribueront l'actif net aux associ�s proportionnellement au nombre de parts sociales dont ils sont titulaires.

En outre, les biens encore pr�sents en nature seront distribu�s de la m�me mani�re.

Si toutes les parts sociales ne se trouvent pas lib�r�s dans une proportion �quivalente, les liquidateurs, avant de proc�der � la distribution pr�vue � l'alin�a pr�c�dent, tiennent compte de cette situation in�gale et r�tablissent l'�quilibre en mettant toutes les parts sociales sur un pied d'�galit� stricte, soit par l'appel de versements compl�mentaires sur les titres non suffisamment lib�r�es, soit par des remboursements pr�alables, en num�raire ou en titres, en faveur des titres lib�r�es dans une plus grande proportion.

Dans le cas o� la dissolution de la soci�t� et la cl�ture de la liquidation ont lieu au moyen d'un seul acte, l'actif restant est repris par les associ�s m�me.

9.A. D�signation des personnes autoris�es � administrer et � engager la soci�t� : est appel�e � la fonction de g�rant non-statutaire pour la dur�e de la soci�t� : �VERGOKAN INTERNATIONAL � soci�t� anonyme, ayant son si�ge social � 9700 Oudenaarde, Meersbloem Melden 16, immatricul�e au registre des personnes morales � Oudenaarde, num�ro d'entreprise 0889.535.134 num�ro de T.V.A. BE 0889.535.134, ayant comme repr�sentant permanent, �WAUTERS CONSULTANCY � soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e, ayant son si�ge social � 8020 Oostkamp-Waardamme, Lariksdreef 10 B, immatricul�e au registre des personnes morales � Brugge, num�ro d'entreprise 0822.980.860

num�ro de T.V.A. BE 0822.980.860, ayant comme repr�sentant permanent Monsieur WAUTERS Stefaan Herman Gustaaf, n� � Roeselare le 22 avril 1959, �poux de Madame Grietje Marie Lutgart Monica RAMMANT, demeurant � 8020 Oostkamp-Waardamme, Lariksdreef 10 B, qui a accept�.

Son mandat est gratuit.

9.B. �tendue de leurs pouvoirs et mani�re de les exercer : chaque g�rant a les pouvoirs les plus �tendus pour accomplir seul tous les actes n�cessaires � la r�alisation de l'objet social, � l'exception de ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Chaque g�rant repr�sente seul la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant.

Chaque g�rant peut, sous sa responsabilit� personnelle, d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire. Ne sont autoris�s que des procurations sp�ciales limit�es � un seul acte d�termin� ou � une s�rie d'actes juridiques d�termin�s. Les mandataires engagent la soci�t� dans les limites de la procuration qui leur est attribu�e, sans pr�judice de la responsabilit� du g�rant en cas de pouvoirs exorbitants.

10. D�signation des commissaires : il n'est pas nomm� de commissaire, la soci�t� n'y �tant pas tenue.

11. Objet social : la soci�t� a pour objet tant en Belgique qu'� l'�tranger: I. Pour son propre compte:

a. l'acquisition par souscription ou achat d'actions, d'obligations, de bons de caisse et d'autres valeurs mobili�res g�n�ralement quelconques, de soci�t�s belges ou �trang�res, existantes ou � constituer ainsi que la gestion de ces valeurs;

b. la constitution et la gestion d'un patrimoine immobilier et la location-financement de biens immeubles aux tiers, l'acquisition par l'achat ou autrement, la vente, l'�change, la construction, la transformation, l'am�lioration, l'�quipement, l'am�nagement, l'embellissement, l'entretien, la location, la prise en location, le lotissement, la prospection et l'exploitation de biens immobiliers, ainsi que toutes op�rations qui, directement ou

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

" Reeerv� au Mobiieur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mod 11.1

indirectement, sont en relation avec cet objet et qui sont de nature � favoriser l'accroissement et le rapport d'un patrimoine immobilier, de m�me que se porter caution pour la bonne fin d'engagements pris par des tiers qui auraient la jouissance de ces biens immobiliers.

If. Tant pour son propre compte que pour compte de tiers ou en participation avec des tiers: a, la contribution � la constitution de soci�t�s par voie d'apports, de participation ou d'investissements g�n�ralement quelconques;

b. l'attribution de pr�ts et d'ouvertures de cr�dit aux soci�t�s et aux particuliers sous quelque forme que ce soit; dans ce cadre la soci�t� peut �galement se porter fort ou se porter caution; dans le sens le plus large du terme, r�aliser toutes op�rations commerciales et financi�res � l'exception de celles l�galement r�serv�es aux banques de d�p�t, d�tenteurs de d�p�ts � court terme, caisses d'�pargne, soci�t�s hypoth�caires et entreprises de capitalisation;

c. de dispenser des avis financiers, techniques, commerciaux ou administratifs dans le sens le plus large du terme, � l'exception des conseils de placement d'argent et autres; fournir son assistance et ex�cuter des services directement ou indirectement sur le plan de l'administration et des finances, de la vente, de la production et de la gestion en g�n�ral; fournir toutes prestations de service et ex�cuter tous mandats sous forme d'�tudes d'organisation, d'expertises, d'actes et de conseils techniques ou autres dans tout domaine rentrant dans son objet social;

d. ex�cuter tous mandats d'administrateur, et en g�n�ral, tous mandats et fonctions se rapportant directement ou indirectement � son objet;

e. le d�veloppement, l'achat, la vente, la prise de licences ou l'octroi de licences, de brevets, de know-how et d'actifs immobiliers apparent�s;

f. la prestation de services administratifs et informatiques pour compte de tiers;

g. l'achat et la vente, l'importation et l'exportation, le commissionnage, le courtage et la repr�sentation de tous biens g�n�ralement quelconques, en bref l'interm�diaire commercial;

h. la recherche, le d�veloppement, la production ou la commercialisation de nouveaux roduits, de nouvelles technologies et de leurs ap lications.

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L'�num�ration qui pr�c�de n'est pas limitative de sorte que la soci�t� peut effectuer toutes op�rations susceptibles de contribuer � la r�alisation de tout ou partie de son objet social. La soci�t� peut r�aliser son objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, sous les formes et de toutes les mani�res qu'elle jugera les mieux appropri�es.

La soci�t� ne peut g�rer un patrimoine et fournir des avis de placement au sens des lois et des arr�t�s royaux relatifs � la gestion de patrimoine et aux avis de placement et sur les transactions financi�res et les march�s financiers.

12.A. Lieu, jour et heure de l'assembl�e g�n�rale ordinaire des associ�s : l'assembl�e g�n�rale ordinaire des associ�s se r�unit chaque ann�e le premier samedi du mois de mai � 16 heures.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable, � la m�me heure. Les assembl�es se tiennent au si�ge social ou bien � tout autre endroit indiqu� dans les avis de convocation.

12.B. Conditions d'admission : aucune.

12.C. Conditions d'exercice du droit de vote : s'il y a plusieurs propri�taires d'une ou de plusieurs parts sociales indivisibles, la soci�t� a le droit de suspendre l'exercice des droits y aff�rents jusqu'� ce qu'une seule personne ait �t� d�sign�e comme �tant � son �gard propri�taire de cette part ou de ces parts.

Tant que les versements d�ment appel�s et exigibles n'auront pas �t� effectu�s, l'exercice du droit de vote aff�rent aux parts sociales concern�es est suspendu.

13. Les donn�es essentielles � caract�re personnel, les donn�es pr�vues par le pr�sent Code ainsi que les dispositions pertinentes d'une procuration sous seing priv� ou authentique :

Mentionner sur la derni�re page du Volet B.: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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14. D�p�t du capital lib�r� : le notaire soussign� atteste que, conform�ment � l'article 224 du Code des soci�t�s, un montant de douze mille quatre cent euros (� 12.400,00) a �t� d�pos� pr�alablement � la constitution de la soci�t�, par versement ou virement � un compte sp�cial num�ro 363-1141529-73, ouvert au nom de la soci�t� en formation.

Une attestation de l'organisme d�positaire, � savoir la soci�t� anonyme � ING Belgi� �, en date du 13 d�cembre 2012 est remise au notaire soussign�.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

D�pos�es en m�me temps : une exp�dition de l'acte de constitution.

Dirk Van Haesebrouck

notaire

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mod 11.1

02/06/2015 : ME. - JAARREKENING 31.12.2014, GGK 02.05.2015, NGL 01.06.2015 15136-0188-014

Coordonnées
TERROYENNE

Adresse
FABRIEKSWEG 13 3190 BOORTMEERBEEK

Code postal : 3190
Localité : BOORTMEERBEEK
Commune : BOORTMEERBEEK
Province : Brabant flamand
Région : Région flamande

Société privée à responsabilité limitée

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Coordonnées TERROYENNE

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TERROYENNE