VANVOLSEM SPORT ORGANISATION, EN ABREGE : VV.S.O

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région flamande
  3. Brabant flamand
  4. VANVOLSEM SPORT ORGANISATION, EN ABREGE : VV.S.O
Dénomination : VANVOLSEM SPORT ORGANISATION, EN ABREGE : VV.S.O
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 838.902.421

Publication

08/10/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise : 0638.902.421

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Greffe

Dénomination

(en entier) : VANVOLSEM SPORT ORGANISATION

(en abrégé):

Forme juridique: Association Sans But Lucratif

Siège : Avenue de Burbure, 46 -1970 Wezembeek-Oppem

Objet de l'acte : Siège social - Exercice social - Mandats

Extrait de l'assemblée générale extraordinaire du 20 septembre 2013

Modification des statuts

Les articles suivants doivent être modifiés dans le but d'une meilleure organisation et une meilleure gestion:

Art. 2: le siège social de l'association est transféréà 1030 Schaerbeek, rue du Tilleul, 156 - bte 6

Art. 4: l'exercice social court du 1 ex janvier au 31 décembre de chaque année. La durée de l'association est

illimitée. Elle peut en tout temps être dissolue.

Art. 10: l'association est administrée par un conseil composé de 3 membres au moins, nommés parmi les

membres par l'assemblée générale, pour une durée illimitée, mais en tout temps révocable par elle.

Le renouvellement des mandats se fera alors tel que prévu par le règlement d'ordre intérieur.

Les mandat d'administrateurs seront rémunérés, â dater du Zef octobre 2013.

L'assemblée confère tous pouvoirs à Eunomia/Kreanove aux fins de publier la présente décision aux annexes du moniteur belge, en ce compris la signature des documents de publication.

Arnaud Trejbiez

Mandataire

Mentionner sur la dernière page du Volet 8, : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

12/09/2011
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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3 1 a®gn 2011

Greffe

Fondateurs:

Vanvolsem René, av. Oscar de Burbure 45,1970 Wezembeek-Oppem

Pinte Sylvain, av. du bon Pasteur 30, 1140 Evere

Wauthier Gilles, place de la Paix 3 b2, 1950 Crainhem

Lafontaine Vadim, Av. des mille mètres 79, 1150 Woluwé Saint Pierre

En sa séance extraordinaire du 10 aout 2011, l'assemblée générale de VanVolsem Sport

Organisation a décidé à l'unanimité des membres présents de créer les statuts

en conformité avec la nouvelle loi.

TITRE I DENOMINATION, SIEGE, OBJET, DUREE

article 1.- L'association est connue sous le nom de VanVolsem Sport Organisation, communément abréviée VV.S.O

article 2.- Le siège social de l'association est établi à Wezembeek-Oppem. Actuellement au 46, Avenue Oscar De Burbure et dépend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

article 3.- L'association a pour objet la formation harmonieuse de l'individu principalement à travers le sport

comme garant d'une santé positive. Elle pourra posséder, soit en jouissance, soit en

propriété, tous bien meubles ou immeubles nécessaires ou utiles à la réalisation de son objet.

article 4.- L'année sociale court du 01 août au 31 juillet de chaque année. La durée de l'association est illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute.

TITRE Il MEMBRES, ADMISSIONS, SORTIES, ACTIVITES

article 5.- Le nombre de membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est foré à trois. Les premiers membres sont les fondateurs soussignés.

article 6.- Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le Conseil d'administration.

Les personnes qui participent aux activités organisées deviennent membres adhérents pour la durée de l'activité.

article 7.- La démission, la suspension et l'exclusion des membres se fait selon l'article 12 de la loi.

article 8.- Le membre démissionaire. Suspendu ou exclu, n'a aucun droit sur le fonds social. Il ne peut réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition des comptes, ni apposition de scellés, ni inventaires.

Les héritiers directs ou ayant droit de l'associé décédé pourront sur demande écrite de leur part, faire partie de l'association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise :3'.9o2. i2 -I

Dénomination

(en entier) : VANVOLSEM SPORT ORGANISATION

(en abrégé) VVS.o

Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue Oscar de Burbure 46, 1970 Wezembeek-Oppem

Objet de l'acte : Création des statuts: mise en conformité avec la loi du 2 mai 2002

Mentionner sur la dernière page du _Voleta : Au recto : Nom e1 queuté du notaire instrumentant ou de ia personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, ia fond ation ou l'organisme á l égard des tiers

Au verso : Nom et signature

b9&2'2 L~ - Suite

TITRE Il MEMBRES, ADMISSIONS, SORTIES, ACTIVITES - suite

article 9.- Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée ni aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement

TITRE Ill ADMINISTRATION GENERALE ET JOURNALIERE

article 10.- L'association est administrée par un conseil composé de 3 membres au moins nommés parmi les membres par l'assemblée générale pour une durée illimitée mais en tout temps révocables par elle. Le renouvellement des mandats se fera alors tel que prévu au règlement d'ordre intérieur. Les mandats de Président et de Vice président le seront à titre gratuit.

article 11.- Le conseil d'administration se réunit sur convocation du Président ou du Secrétaire-

Trésorier. Il statue à la majorité simple de ses membres. En cas de parité, la voix du Président ou celle de son remplaçant est prépondérante.

Les décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire-trésorier et inscrites dans un registre spécial.

article 12.- Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion de l'association. II peut notamment, sans que cette liste soit limitative, faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou donner quittance, faire et recevoir tous dépôts, acquérir, échanger ou aliéner tous biens meubles ou immeubles ainsi que prendre ou céder à bail meme pour plus de neuf arts;

accepter et revoir tous subsides et subventions de vente, contracter tous emprunts avec ou sans garantie; plaider tant en demandant qu'en défendant, devant toutes juridictions et exécuter tous jugements, transiger, compromettre.

Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés et membres du personnel de l'association et les destitue. il détermine leurs occupations et leur traitement.

article 13.- Le conseil peut déléguer la gestion journalière, et tous les aspects y afférents, à un directeur choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement les conditions de travail.

article 14.- Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées au nom de l'association parle Conseil d'Administration, poursuites et diligence du président ou du directeur.

TITRE IV ASSEMBLEE GENERALE

article 15.- L'assemblée générale est composée de tous les membres. Elle est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus dans la loi ou les présents status. Sont notamment réservés à sa compétence: les modifications aux status, la nomination et révocation des administrateurs, l'approbation des budgets et des comptes, les exclusions d'associés et la dissolution volontaire de l'association.

article 16.- Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois d'août. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquème des membres au moins. Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les

associés doivent y étre convoqués.

article 17.- L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou par carte postale adressée à chaque membre, au moins huit jours avant l'assemblée et signées par l'un des membres du Conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation mais l'assemblée peut délibérer valablement sur d'autres points non prévus pourvu qu'ils n'enfreignent pas la loi.

Mentionner sur ta dernière page du Valrat P "

Eau recto Nom et quai té du notaire inslrun^entant ou ds la personne cu des personnes

avant pouvoir de reotcsenter i association ou 1a fondation a I ega d des tare

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

- Suite

TITRE IV ASSEMBLEE GENERALE - suite

article 18.- Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. II peut se faire représenter par un mandataire. Chaque membre ne peut être porteur que d'une procuration au plus. Tous les membres ont droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

article 19.- L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration.

article 20.- Sauf dans les cas prévus dans la loi, l'assemblée est valablement composée quel que soit le nombre de membres présents ou représentés et les décisions sont prises à la majorité des voix. Les décisions sont consignées dans un registre des actes de l'association, sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire-trésorier.

Ce registre est conservé au siège social, peut y être consulté par les membres sur simple demande mais ne peut quitter les locaux. Tous les membres ou tiers justifiant d'un intérêt peuvent demander des extraits signés par le président et le secrétaire-trésorier.

article 21.- Les modifications aux status devront se faire conformément à l'article 8 de la loi du 27 juin 1921

TITRE V COMPTES ANNUELS, BILAN

article 22.- Chaque année au 31 juillet est établi le relevé des comptes en recettes et dépenses de l'année écoulée et le budget pour l'année suivant. Les deux seront soumis à l'approbation de l'assemblée générale

ordinaaire du mois d'août. La première année d'exercice prendra fin le 31 juillet 2012

TITRE VI MODIFICATIONS, DISSOLUTION, LIQUIDATION

article 23.- Dans le cas de dissolution volontaire, deux membres du Conseil d'administration seront désignés par l'assemblée générale qui déterminera leur pouvoirs.

article 24.- Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judicaire, à quelque moment et pour quelque cause qu'elle se produise, l'assemblée générale déterminera la destination de l'actif net de l'association.

article 25.- Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans ces status est réglé par la loi du 27 juin 1921, régissant les association sans but lucratif.

Dont acte, fait et passé à Wezembeek-Oppem le 10 août 2011 en 5 exemplaires originaux, chacun des membres fondateurs ayant reçu le sien et un exemplaire destiné au Moniteur belge.

COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Vanvolsem René, né le 22 août 1982 à Watermael-Boisfort. Domicilié av. Oscar de Burbure 45,

1970 Wezembeek-Oppem,

Pinte Sylvain, né le 20 juin 1986 à Saint Josse Ten Noode. Domicilié av. du bon Pasteur 30,

1140 Evere.

Wauthier Gilles, né le 23 septembre 1982 à Schaerbeek Domicilié place de la Paix 3 b2,

1950 Crainhem,

En son sein nous désignons comme président: Vanvolsem René

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Coordonnées
VANVOLSEM SPORT ORGANISATION, EN ABREGE : VV…

Adresse
AVENUE OSCAR DE BURBURE 46 1970 WEZEMBEEK-OPPEM

Code postal : 1970
Localité : WEZEMBEEK-OPPEM
Commune : WEZEMBEEK-OPPEM
Province : Brabant flamand
Région : Région flamande