LA PERGOLA ALUMINIO

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : LA PERGOLA ALUMINIO
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 540.598.816

Publication

17/10/2013
ÿþ(en entier) : BIOSSUN BENELUX

(en abrégé) : BB

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège : Avenue Winston Churchillaan 51, 1180 Bruxelles

(adresse complète)

Obitís) de l'acte ;constitution

Suite à un acte reçu par le notaire Joost EEMAN, notaire à Gand, le deux octobre 2013, pas encore

enregistrer.

Il s'avère que:

les personnes suivantes ont constitué une Société privée à responsabilité limitée:

1. La société par actions simplifiée BIOSSUN, ayant son siège social en France, 23, Avenue de Poumeyrol, Parc d'Affaires Cité Park  Bâtiment F 69300 Caluire-et-cuire, avec Numéro d' immatriculation 510 015 084: RCS Lyon, propriétaire de 500 parts.

2. La Société Co8perative à responsabilité limitée "PHAROS MP", ayant son siège social à 8930 Menen (Lauwe), Dronckaertstraat 613, avec Numéro de T.V.A. BE 0 471.158.692, propriétaire de 125 parts.

3. La société anonyme "PLANET ET TERRA INTERNATIONAL", ayant son siège social à 9800 Deinze, Pontstraat 4, avec Numéro de T.V.A. BE 0 861.201.335, propriétaire de 125 parts.

4. La Société privée à responsabilité "HYPERBOOL", ayant son siège social à 2400 Mol, Lijsterdreef 14,: avec Numéro de T.V.A. BE 0 841.036.718, propriétaire de 250 parts.

Article 1 : Dénomination - Forme.

La société adopte la forme d'une société privée à responsabilité limitée. Elle est dénommée " BIOSSUN BENELUX ", abrégé « BB u,

Tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents émanant de le société contiendront : la dénomination sociale, la mention "société privée à responsabilité limitée" ou les; initiales "S.P.R.L.", reproduite lisiblement et placée immédiatement avant ou après la dénomination sociale, l'indication précise du siège social, les mots "numéro d' entreprise " suivis du numéro d'immatriculation; tous les; documents indiqueront également le numéro d'immatriculation auprès de l'administration de la Taxe sur la; Valeur Ajoutée.

Article 2 : Siège social.

Le siège social est établi à 1180 Bruxelles, Avenue Winston Churchillfaan 51.

Le siège opérationel est à 8500 Courtrai, Evolis 100. Article 3 : Objet.

La société a pour objet :

L'achat et la vente de constructions métalliques et non métalliques transportables, et notamment de pergolas bioclimatiques en aluminium, de pergolas à lames orientables, de stores extérieurs, de brises soleil et de tous éléments de protection contre fa pluie et le soleil pour les façades et les toitures de la marque Biossun, ainsi que tout produit de cette marque ou d'accessoire de chauffage, d'éclairage et/ou de fermeture compatible avec les produits Biossun.

La société pourra accomplir tant en Belgique qu'à l'étranger des opérations civiles, industrielles ou; commerciales, immobilières ou mobilières se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie à l'une ou l'autre branche de son objet ou qui seraient de nature à en développer ou à en faciliter la réalisation,

fille peut s'intéresser par voie d'apport, de fusion, de souscription, de participation, d'intervention financière ou autrement à toutes sociétés ou entreprises ayant un objet social similaire ou connexe au sien ou dont l'objet, est de nature à faciliter même indirectement la réalisation du sien.

elle pourra de même conclure toutes conventions de collaboration, de rationalisation, d'association ou autre avec de telles sociétés ou entreprises.

Elle peut se porter caution personnelle ou hypothécaire au profit de toutes sociétés ou entreprises.

La gérance a qualité pour interpréter la nature et l'étendue de l'objet social.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

MOD WORD 71.7

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

0 8OCT. 2013

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Greffe

N° d'entreprise : J5U©692 si b l^

Dénomination !!

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

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4 . ~ , x Article 5 : Capital.

Le capital social est fixé à la somme de E 25.000,00 (vingt-cinq mille euro) représenté par 1000 (mille) parts sociales.

Article 10 : Gérance.

La gérance de la société est confiée par l'assemblée générale à un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou morales, associés ou non, pour une durée déterminée par elle.

S'ils sont plusieurs, les gérants forment un collège.

Le collège de gérants, agissant conjointement, ou le gérant unique, peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social de la société, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale, et représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant.

En cas de pluralité de gérants, chacun d'eux, agissant isolément, peut accomplir tous actes de gestion journalière de la société.

Dans tous actes engageant la société, la signature de la gérance doit être précédée ou suivie par la mention de sa qualité.

La gérance peut, dans ses rapports avec les tiers, se faire représenter, sous sa responsabilité, par des mandataires de son choix, pourvu que ces pouvoirs ne soient ni généraux ni permanents.

Le gérant peut déléguer ses pouvoirs totalement ou partiellement à des tiers.

La rémunération des gérants et des associés actifs sera déterminée par l'assemblée générale.

La société est représentée, y compris dans les actes, à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant, par un gérant agissant seul. Les actions avec une implication financière plus de 25.000,00 euros, la société est représentée par un gérant agissant seul, mais sur base d'une décision écrite prise par au moins 3 actionnaires de la société.

Article 11 : Intérêt opposé.

Le membre d'un collège de gestion qui a, directement ou indirectement, un intérêt opposé de nature patrimoniale à une décision ou à une opération soumise au collège de gestion, est tenu de le communiquer aux autres gérants avant la délibération au collège de gestion. Sa déclaration, ainsi que les raisons justifiant l'intérêt opposé qui existe dans le chef du gérant concerné, doivent figurer dans le procès-verbal du collège de gestion, qui devra prendre la décision. De plus, il doit, lorsque la société a nommé un ou plusieurs commissaires, les en Informer.

Le paragraphe précédent n'est pas applicable lorsque les décisions ou les opérations relevant du collège de gestion concernent des décisions ou des opérations conclues entre sociétés dont l'une détient directement ou Indirectement nonante-cinq pour cent au moins des voix attachées à l'ensemble des titres émis par l'autre ou entre sociétés dont nonante-cinq pour cent au moins des voix attachées à l'ensemble des titres émis par chacune d'elles sont détenus par une autre société.

De même ce paragraphe n'est pas d'application lorsque les décisions du collège de gestion concernent des opérations habituelles conclues dans des conditions et sous les garanties normales du marché pour des opérations de même nature.

S'il n'y a pas de collège de gestion et qu'un gérant se trouve placé dans cette opposition d'intérêts, il en réfère aux associés et la décision ne pourra être prise ou l'opération ne pourra être effectuée pour le compte de la société que par un mandataire ad hoc.

Lorsque le gérant est l'associé unique et qu'il se trouve placé dans cette dualité d'intérêts, il pourra prendre la décision ou conclure l'opération mais rendre spécialement compte de celle-ci dans un document à déposer en même temps que les comptes annuels.

Article 13 : Année sociale. - Comptes annuels et Rapport.

L'année sociale commence le premier janvier et finit le trente et un décembre .

Article 14 : Assemblée générale.

II est tenu chaque année, au siège social de la société, ou en tout autre endroit en Belgique ou à l' étranger Indiqué dans la convocation, une assemblée ordinaire le troisième vendredi du mois de juin à dix-huit heures. L'assemblée générale peut être convoquée chaque fois que l'intérêt de la société l'exige.

Les convocations pour toute assemblée générale contien-'nent l'ordre du jour; elles sont faites par lettres recommandées envoyées quinze jours avant l'assemblée aux associés, titulaires de certificats émis en collaboration avec la société, porteurs d'obligation, commissaires et gérants.

En même temps que la convocation, il est adressé aux associés, commissaires et gérants une copie des documents qui doivent leur être transmis en vertu du présent code. Une copie de ces documents est également transmise sans délai et gratuitement aux autres personnes convoquées qui en font la demande.

Pour être admis à l'assemblée, l'associé doit être mentionné comme tel dans le registre des parts.

Les associés présents sont mentionnés sur une liste de présence.

Les gérants répondent aux questions qui leur sont posées par les associés au sujet de leur rapport ou des points portés à l'ordre du jour, dans la mesure où la communication de données ou de faits n'est pas de nature à porter gravement préjudice à la société, aux associés ou au personnel de la société.

L'assemblée annuelle entend le rapport de gestion et éventuellement le rapport des commissaires et discute fes comptes annuels.

Après l'approbation des comptes annuels, l'assemblée se prononce, par un vote spécial, sur la décharge des gérants et des commissaires. Cette décharge n'est valable que si les comptes annuels ne contiennent ni omission, ni indication fausse dissimulant la situation réelle de la société et, quant aux actes faits en dehors des statuts ou en contravention du Code des Sociétés, que s'ils ont été spécialement indiqués dans la convocation.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé Volet B - Suite

au.

Moniteur

belge

* ; a Lorsque la société ne compte qu'un seul associé, il exerce les pouvoirs dévolus à l'assemblée générale. Il ne peut les déléguer.

Article 18 : Répartition des bénéfices.

Annuellement, il est prélevé sur les bénéfices net, cinq pour cent affecté à la formation d'un fonds de réserve. Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint le dixième du capital social. Il redevient obligatoire si, pour une cause quelconque, la réserve vient à être entamée.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale statuant à la majorité des voix sur proposition de la gérance.

Aucune distribution ne peut être faite lorsqu'à la date de clôture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il résulte des comptes annuels est ou deviendrait, à la suite d'une telle distribution, inférieur au montant du capital libéré ou, si ce montant est supérieur, du capital appelé, augmenté de toutes les réserves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer.

Par actif net Il faut entendre le total de l'actif-tel qu'il figure au bilan déduction faite des provisions et dettes. L'actif net ne peut comprendre :

- Le montant non encore amorti des frais d'établissement;

- Le montant non encore amorti des frais de recherches et de développement, sauf cas







exceptionnel.

Toute distribution faite en contravention de ces dispositions doit être restituée par les bénéficiaires si la

société prouve qu'ils connaissaient l'irrégularité des distributions faites en leur faveur ou ne pouvaient l'ignorer

compte tenu des circonstances.

Premier exercice social.

Le premier exercice social commencera aujourd'hui et se clôturera le 31 décembre 2014.

Première assemblée générale annuelle':

La première assemblée générale annuelle sera fixée en 2015.

Gérants

Les comparants décident à l'unanimité* de nommer comme gérants non statutaire pour une durée

indéterminée: "

- Monsieur CALLEW1ER Dominiek Willem Albert, né le 16 octobre 1970, à Coutrai, domicilié

Dronckaertstraat 613.

Ce mandat soit non-rémunéré.

Délégation de pouvoirs spéciaux

Les gérants donnent tous pouvoirs à la Société privée à responsabilité limitée « @finance »,

Monsieur Dieter Engelen, à 8530 Harelbeke, Evolis 102, pour effectuer toutes formalités

l'inscription au guichet d'entreprises et pour l' immatriculation à la T.V.A.

Pour expédition analytique. Signé notaire Joost EEMAN - déposé: expedition

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

à 8930 Lauwe,

représenté par requises pour

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale é l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

06/02/2015
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In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie

na neerlegging ter griffie van de akteop

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Ondernemingsnr : 540.598.816 Benaming (voluit) :

(verkort) :

BIOSSUN BENELUX

Rechtsvoren : Besloten Vennootschap met Beperkte Aansprakelijkheid

Zetel : 1180 Brussel, Winston Churchilllaan 51

(volledig adres)

Onderwerp akte ;, STATUTENWIJZIGING

Uit een proces-verbaal verleden voor notaris Joost Eeman te Gent op 18 december 2014, ter registratie

aangeboden, blijkt het volgende:

Eerste besluit

Met eenparigheid van stemmen beslist de algemene vergadering de maatschappelijke zetel, thans gelegen

te 1180 Brussel, Winston Churchilllaan 51, te verplaatsen naar 8500 Kortrijk, Evolis 100.

Tweede besluit

a) De algemene vergadering neemt kennis van het verslag van de zaakvoerder van 12 december 2014 met de staat van activa en passiva van de vennootschap afgesloten per 30 september 2014 en verleent daaraan haar goedkeuring.

b) Vervolgens beslist de algemene vergadering met eenparigheid van stemmen -het oude maatschappelijk

doel volledig te schrappen en te vervangen door de nieuwe tekst vermeld onder punt 3) van de agenda,

Derde besluit

Met eenparigheid van stemmen beslist de vergadering het boekjaar te wijzigen: het boekjaar begint op 1

oktober en eindigt op 30 september van elk jaar. Het huidig boekjaar zal aldus verlengd worden tot en met 30

september 2015. Voortaan begint het boekjaar op 1 oktober en eindigt op 30 september van elk jaar.

Vierde besluit

Met eenparigheid van stemmen beslist de vergadering de jaarvergadering te verplaatsen naar de derde

vrijdag van maand maart om 18uur.

Vijfde besluit

Met eenparigheid van stemmen beslist de vergadering tot schrapping van de laatste zin van artikel 10 van

de statuten.

Zesde besluit

Met eenparigheid van stemmen beslist de vergadering de vertegenwoordigingsbevoegdheid binnen de

vennootschap te wijzigen zodat voortaan elke zaakvoerder alleen kan handelen ongeacht de financiële

implicatie.

Zevende Besluit

Met eenparigheid van stemmen beslist de vergadering de statuten aan te passen aan hoger vermelde

besluiten en daartoe meteen de huidige tekst der statuten integraal te vervangen door een nieuwe tekst

conform het Wetboek van vennootschappen alsook om de tekst van de statuten te vertalen in de Nederlandse

taal, gezien de verplaatsing van de maatschappelijke zetel naar het Vlaams Gewest:

Artikel 1.- RECHTSVORM - NAAM,

De vennootschap heeft de rechtsvorm van een besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid. Zij

draagt de benaming "BIOSSUN BENELUX", afgekort "BB",

Artikel 2. ZETEL,

De zetel van de vennootschap is gevestigd te 8500 Kortrijk, Evolis 100,

Deze mag worden overgebracht naar iedere andere plaats in België, bij beslissing van het bestuursorgaan,

mits inachtneming van de taalwetgeving.

De vennootschap mag, bij beslissing van het bestuursorgaan, exploitatiezetels, administratieve zetels,

filialen, agentschappen en depots in België of het buitenland oprichten,

Artikel 3, DOEL,

De vennootschap heeft tot doel, zo in België ais in het buitenland, hetzij rechtstreeks, hetzij als

tussenpersoon en zowel voor eigen rekening als voor rekening van derden:

Op de Laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)

bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

I. Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2015 - Annexes du Moniteur belge a.

*

- De aankoop, fabricatie, verkoop en installatie van alle metaal en niet-metaal constructies, zoals veranda's,

pergola's, tuinconstructies, tuinchalets, carports, serres, verplaatsbaar en niet verplaatsbaar, en in het bijzonder bioclimatische pergola's , pergola's met lamellen, buitenstores, zonnewering, zwembadoverkappingen en alle elementen voor bescherming tegen regen en zon, voor gevels en daken, voor terrassen en tuinen. Ook alle producten die hierbij aansluiten zoals terrasmeubilair, verwarmingen elementen en toebehoren, verlichting, afsluitingen en afschermingen, zwembadtoebehoren.

- Alsook alle werken nodig voor de voerbereiding, uitvoering, afwerking van bovenvermelde producten, zoals

afbraakwerken, bouwwerken, betegeling, bevloering, herbekleding van muren, plafondwerken, isolatiewerken, restauratiewerken, schrijn-& timmerhoutwerken, schilderwerken, parketwerken, metaalconstructie, kunstwerken, centrale verwarmingswerken, sanitairwerken, loodgieterij, en zinkwerken, en electriciteitswerken nodig voor de installatie.

- Isolatiewerken aan daken en gevels, geluidswerken.

`' - De onderhandeling onder alle vormen, en de fabricatie van aile materialen voor de bouw, bouwmateriaal,

bouwelementen, bouwkits, en toebehoren voor constructiewerken en immobiliën van alle aard.

- De aankoop, fabricatie, verkoop van alle meubelen zoals salons, eetkamers, slaapkamers, klein meubilair,

bureelmeubelen, tuinmeubelen en toebehoren.

- algemene bouwwerken en de bouw van alle vast gebouwen als demonteerbare constructies en gebouwen

en materialen of elementen van alle aard.

- Alle glaswerken, zoals het plaatsen van glas, ramen, spiegels, trans parant of doorzichtig materiaal,

- De tijdelijke verkoop van producten en materiaal zoals hierboven vermeld, alsook de financiering van dergelijke tijdelijke verkopen met eigen middelen of met middelen van derden, waar dit legaal is toegelaten zoals markten, feesten, events, beurzen, pop-up winkels.

- het aanwerven en begeleiden van werkzoekenden uit de kansengroepen die moeilijkheden hebben met de integratie in het arbeidscircuit,

- het verlenen van adviezen van financiële, commerciële, administratieve, bestuursmatige en technische aard, het opstarten van projecten, uitvoeren en begeleiden van deze projecten;

- het ter beschikking stellen van management, het uitoefenen van bedrijfsleiding en het organiseren ervan, aan bedrijven, eenmanszaken en vennootschappen zonder winstgevend doel. Zowel voor eigen rekening als in deelneming met derden, en dit alles zonder enige beperking;

- het deelnemen in de leiding of de leiding nemen in andere vennootschappen of ondernemingen, en het financieren en meefinancieren van andere ondernemingen en/of vennootschappen, en in het algemeen bijstand verlenen in het management van om het even welke ondernemingen en/of vennootschappen;

- het verwerven van onroerende goederen en het beheer ervan, het beheer van roerende goederen en

waarden en het verstrekken van raad en advies in de ruimste zin der maatschappelijke behoeften, dit alles

uitgezonderd de activiteiten wettelijk voorbehouden aan spaar- en depositobanken en aan vennootschappen

voor vermogensbeheer en beleggingsadvies;

- het kopen, verkopen en in licentie nemen of geven van octrooien, knowhow, brevetten, vergunningen en

aanverwante immateriële duurzame activa;

- het organiseren van congressen, seminaries, themadagen, organisatie;

- de vennootschap kan alle financiële, industriële, handels-, roerende en onroerende verrichtingen stellen,

die rechtstreeks en onrechtstreeks met haar doel verband houden,

Artikel 5.- KAPITAAL.

Het maatschappelijk kapitaal bedraagt ¬ 25.000,00 (vijfentwintig duizend euro).

Het wordt vertegenwoordigd door 1000 (duizend) aandelen op naam, zonder nominale waarde, die ieder

éénduizendste (1/1.000) van het kapitaal vertegenwoordigen.

Artikel 11,- JAARVERGADERING - BUITENGEWONE ALGEMENE VERGADERING.

De jaarvergadering zal gehouden worden op de derde vrijdag van de maand maart om 1 Buur.

Artikel 14,- STEMRECHT - VERTEGENWOORDIGING

Elk aandeel geeft recht op één stem,

AFDELING 2.- Bestuur

Behoudens hetgeen bepaald is in hoofdstuk VI van de statuten in geval de vennoot-'schap slechts één

vennoot telt, gelden de hiernavolgende regels.

Artikel 20.- BESTUURSORGAAN.

De vennootschap wordt bestuurd door één of meer zaakvoerders, natuurlijke of rechtspersonen, al dan niet

vennoten.

De zaakvoerders worden benoemd door de vennoten voor de tijdsduur door haar vast te stellen.

Artikel 21.- BESTUURSBEVOEGDHEID

ledere zaakvoerder kan alle handelingen verrichten die nodig of dienstig zijn tot verwezenlijking van het

doel, behoudens die handelingen waarvoor volgens het Wetboek van vennootschappen alleen de algemene

vergadering bevoegd is,

Artikel 22.- VERTEGENWOORDIGINGSBEVOEGDHEID

Iedere zaakvoerder afzonderlijk, ook wanneer er meerdere zijn, vertegenwoordigt de vennootschap jegens

derden en in rechte als eiser of als verweerder.

De vennootschap wordt tevens rechtsgeldig verbonden door de bovengemelde bij bijzondere volmacht

aangestelde vertegenwoordiger.

AFDELING 3 : Controle.

Artikel 23.- CONTROLE.

~ Vobr-behouden maan het Belgisch Staatsblad







Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2015 - Annexes du Moniteur belge



[ie controle op de financiële toestand, op de jaarrekening en op de regelmatigheid van de verrichtingen weer te geven in de jaarrekening, wordt aan één of meer commissarissen opgedragen. De commissarissen worden benoemd door de algemene vergadering van vennoten, onder de leden, natuurlijke personen of rechtspersonen, van het Instituut der Bedrijfsrevisoren. De commissaris-sen worden benoemd voor een hernieuwbare termijn van drie jaar. Op straf van schadevergoeding kunnen zij tijdens hun opdracht alleen om wettige reden door de algemene vergadering worden ontslagen.

zolang de vennootschap evenwel kan genieten van de uit-'zonderings-bepaling voorzien bij artikel 141, 2° van het Wetboek van vennootschappen, heeft iedere vennoot conform artikel 166 van het Wetboek van vennootschappen individueel de ondeizoeks- en controlebevoegdheid van een commissaris.

Niettemin, heeft de algemene vergadering van vennoten steeds het recht een commissaris te benoe-men en dit ongeacht de wettelijke criteria. Indien geen commissaris werd benoemd kan iedere vennoot zich laten vertegenwoordigen door een accountant. De vergoeding van de accountant komt ten laste van de vennootschap indien hij met haar toestemming wordt be-'noemd, of indien deze vergoeding te haren laste werd gelegd krachtens een Tech-ter'lijke beslissing. In deze gevallen worden de opmerkingen van de accountant medegedeeld aan de vennoot-'schap.

HOOFDSTUK IV. BOEKJAAR - JAARREKENINGEN - WINSNERDE-KLING.

Artikel 24.- BOEKJAAR - JAARREKENING - JAARVERSLAG.

Flet boekjaar begint op één oktober en eindigt op dertig september van elk jaar.

Op het einde van elk boekjaar maakt het bestuursorgaan een inventaris, alsmede de jaarrekening

bestaande uit de balans, de resultatenrekening en de toelichting op. Deze documenten worden overeenkomstig de wet opgesteld en neergelegd bij de Nationale Bank van België.

De jaarrekeningen worden met het oog op hun neerleg-ging geldig ondertekend door een zaakvoerder.

Net bestuursorgaan stelt bovendien jaarlijks een verslag op overeenkomstig artikel 95 en 96 van het Wetdoek van vennootschappen Het bestuursorgaan is evenwel niet gehouden tot het opstellen van een jaarverslag zolang de vennootschap beantwoordt aan de voorwaarden gesteld door artikel 94, eerste !id, 1° van het Wetboek van vennootschappen.

Artikel 25.- WINSTVERDELING.

Van de nettowinst van de vennootschap wordt elk jaar tenminste vijf ten honderd afgenomen voor de vorming van de wettelijke reserve. Deze afneming is niet langer verplicht van zodra de wettelijke reserve één/tiende van het maatschappelijk kapitaal bedraagt.

Op voorstel van het bestuursorgaan beslist de algemene vergadering over de bestemming van het saldo van de nettowinst.

Achtste besluit

Met eenparigheid van stemmen beslist de vergadering tot het ontslag van de heer Caliewier Dominiek als zaakvoerder van de vennootschap met ingang van heden en verleent kwijting voor zijn bestuur, hier aanwezig, Negende besluit

Met eenparigheid van stemmen beslist de vergadering tot de benoeming van de Besloten Vennootschap met Beperkte Aansprakelijkheid "CASA HANA", met maatschappelijke zetel te Marke, Torkonjestraat 21 en ondernemingsnummer 0894.905.073 voor wie optreedt als vaste vertegenwoordiger, de heer Dejonckheere Hans (NN 69030818179), wonende te Kortrijk, Torkonjestraat 21 en dit met ingang van heden, hier aanwezig en die verklaart zijn mandaat te aanvaarden.

Tiende besluit

De vergadering verleent een bijzondere volmacht aan de CVBA Alaska Kortrijk-leper om de vennootschap te vertegenwoordigen tegenover alle belastings-'administraties, waaronder "BTW", alsook tegenover de administratie van de kruispuntbank, ten einde aldaar alle wijzigingen, doorhalingen, schrappingen en alle administratieve verrichtingen van de vennootschap uit te voeren zowel voor het verleden, het heden als voor de toekomst.

Rlfde besluit

Volmacht tot coördinatie van de statuten wordt verleend aan ondergetekende notaris.

Voor eensluidend afschrift, notaris Joost Eeman te Gent, mede-neergelegd: expeditie en gecoördineerde statuten - verslag zaakvoerder.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

04/04/2017 : RUBRIEK EINDE (STOPZETTING, INTREKKING STOPZETTING, NIETIGHEID, GER. AK., GERECHTELIJKE REORGANISATIE, ENZ...

Coordonnées
LA PERGOLA ALUMINIO

Adresse
EVOLIS 100 8500 KORTRIJK

Code postal : 8500
Localité : KORTRIJK
Commune : KORTRIJK
Province : Flandre occidentale
Région : Région flamande