MAPATI

Vennootschap Onder Firma


  1. Personnes morales
  2. Région flamande
  3. Flandre orientale
  4. MAPATI
Dénomination : MAPATI
Forme juridique : Vennootschap Onder Firma
N° entreprise : 600.807.904

Publication

19/03/2015
ÿþ Mod Word 11.5

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte

11111111

*15041627*

: Ondernerningsnr : ©6 ©e %ô 30L(

Benaming

(voluit) : MAPATI

(verkort):

Rechtsvorm : Vennootschap onder firma

Zettel : Geldmunt 13, bus 1, 9000 Gent (volledig adres)

Onderwerp akte : Oprichting

Uittreksel uit de oprichtingsakte dd. 25 februari 2015:

"Se sont réunis:

1.Madame Nancy Geernaert, demeurant à 9000 Gent, Geldmunt 13 boîte 1;

2.Monsieur Francis Geernaert, demeurant à 9031 Gent, Baarleveer 28,

Qui conviennent d'établir un acte sous seing privé de la société en nom collectif qu'ils constituent sous la; dénomination « MAPATI », sous les conditions suivantes :

1. LES ASSOCIES

Madame Nancy Geemaert, comparante sous point 1, et Monsieur Francis Geernaert, comparant sous point' 2, seront responsables de ia gestion de la société et disposeront de ia signature sociale.

Or, ils ne pourront utiliser la signature sociale que pour les besoins de la société, et tenant compte des' restrictions comme décrites ci-après.

2. RAISON SOCIALE

La société est connue sous la raison sociale "MAPATI".

La raison sociale doit être mentionnée sur tout acte et document émanant de la société, directement et lisiblement précédée par les mots "Société en Nom Collectif' ou "S.N.C.".

3, OBJET SOCIAL

La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre ou pour compte de tiers, en' tant que représentant, commissionnaire ou agent

-La participation dans la gestion financière, administrative et commerciale d'entreprises, et l'assistance. La société peut ainsi détenir des participations dans d'autres sociétés et exercer la fonction d'administrateur,' gérant ou liquidateur d'autres sociétés,

-La détention de participations, de parts sociales, d'actions et titres similaires en d'autres sociétés et, entreprises.

-la gestion, le développement et la coordination de projets immobiliers. Elle peut entre autres acquérir, construire, embellir, équiper, modifier, louer, acheter et vendre des biens immobiliers. Elle ne pourra exercer l'activité d'agent d'immobilier, comme il est stipulé par Arrêté Royal du six septembre mille neuf cent quatre vingt-treize, pour autant qu'elle y ait été reconnue légalement. Elle peut effectuer des placements de tous ses moyens disponibles dans des biens et des valeurs mobiliers et immobiliers.

-L'octroi de prêts et ouvertures de crédit à des sociétés ou particuliers, sous quelconque forme et pour, quelconque durée.

Op de laatste blz, van Luik 8 vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam handtekening,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

-La société peut accorder des garanties pour assurer tout engagement conclu par des parties tierces, ses gérants et ses actionnaires.

-La fourniture de conseils de nature financière, technique, commerciale ou administrative. Au sens le plus large, prêter assistance et des services directement ou indirectement en matière d'administration et finance, vente, production, la gestion générale et la liquidation.

La société peut accomplir toutes opérations quelconques, commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à son objet ou qui sont de nature à favoriser la réalisation de l'objet social.

Elle peut notamment, saris que cette liste soit limitative, vendre, acheter, prendre en location, louer et échanger tous les biens mobiliers et immobiliers, prendre, obtenir, agréer, acquérir, céder toutes les marques de fabrique, des brevets d'invention et des licences; effectuer des placements en valeurs mobilières, prendre des intérêts par le biais d'association, apport, souscription, fusion, participation, intervention financière ou de façon quelconque, dans toute société ou entreprise existante ou en constitution. L'assemblée générale peut expliquer, élargir ou modifier l'objet social.

4. SIEG SOCIAL

Le siège social est établi à Geldmunt 13 boîte 1, 9000 Gent. Les associés conjointement, peuvent transférer le siège à tout autre endroit en Belgique par simple décision.

5. DURÉE

La société est constituée pour une durée illimitée à compter de ce jour, sous réserve d'obtenir la personnalité juridique.

6. CAPITAL

Le capital souscrit s'élève à 13.912,50 EUR', représenté par 18.550 (dix-huit mille cinq cent cinquante) parts sociales sans valeur nominale.

Chaque apport complémentaire doit être approuvé à l'unanimité par tous les associés et fera l'objet d'une annexe séparée au présent contrat signé par tous les associés.

7. GESTION DE LA SOCIETE

Pour les tâches de la gestion journalière, la société est gérée et administrée par un ou plusieurs gérants, personne physique ou personne morale, nommés par décision des associés.

Lorsqu'une personne morale est nommée comme gérant, celle-ci est tenue de désigner parmi ses associés, gérants, administrateurs ou employés un représentant permanent, personne physique, chargé de l'exécution de la mission de gérant au nom et pour le compte de la personne morale. Ce représentant est soumis aux mêmes conditions et obligations et encourt les mêmes responsabilités civiles et pénales comme s'il exerçait cette mission en son propre nom, sans préjudice de la responsabilité solidaire de la personne morale qu'il représente.

La durée du mandat du gérant est indéterminée.

En cas de décès, démission ou empêchement de l'exécution de son mandat en tant que gérant pour une période de plus de 45 jours, il est prévu dans le remplacement du gérant par décision collective des associés sauf si un successeur est indiqué dans les statuts. Le gérant suppléant est indiqué pour une période restante du mandat de son prédécesseur.

Le mandat du gérant est non-rémunéré.

Le gérant ne peut être révoqué et (re)nommé par décision unanime et conjointe des associés.

Pour les tâches qui excèdent fa gestion journalière, les associés agissent conjointement et les décisions sont prises et les actions sont accomplies par tous les associés conjointement.

8. TRANSFERT DES PARTS SOCIALES

En dehors de l'accord unanime de tous les associés, aucun transfert des parts sociales n'est autorisé.

En cas de décès, les parts sociales de l'associé décédé reviendront aux héritiers ou légataires si tous les

autres associés expriment leur accord.

9. DECÉS

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Le décès, la démission, l'interdiction ou la déconfiture d'un associé n'entraîne pas la dissolution de la société. Les héritiers ou les ayants droit de l'associé concerné ne peuvent en aucun cas faire lever les scellés ou faire dresser un inventaire judiciaire, ni entraver le déroulement normal de la société

S'ils ne sont pas admis en tant qu'associés, ils ont uniquement le droit de réclamer la part qui selon les indications du dernier bilan, revient au prédécesseur.

En cas de décès, d'interdiction légale ou d'empêchement du gérant, l'assemblée générale indiquera à la demande d'un ou plusieurs associés, un associé ou toute autre personne en tant qu'administrateur, afin de mener les actes urgents de simple gestion durant la période déterminée par l'assemblée générale sans que celle-ci puisse dépasser la période d'un mois.

10. EXERCICE COMPTABLE  ASSEMBLEE GENERALE

L'exercice comptable commence le ler janvier et se clôture au 31 décembre de chaque année. Le premier

exercice comptable commence à la constitution et se termine au 31 décembre 2015.

L'assemblée générale annuelle se tient le 15 juin de chaque année, à 12 heures, au siège social. Si ce jour

est un jour férié légal, l'assemblée aura lieu le jour ouvrable suivant.

La première assemblée générale se tiendra le 15 juin dans l'an deux mille seize.

11. DROIT DE VOTE

Chaque part sociale donne droit à une voix.

12. RePARTITION DU BENEFICE

L'assemblée générale décidera de la répartition du bénéfice et de l'affectation aux réserves. L'accord unanime des associés est requis.

13. NOMINATION EN TANT QUE GERANT

Est nommée en tant que gérante à partir de ce jour, pour une durée indéterminée, Madame Nancy Geernaert, comparante sous point 1, qui accepte.

En cas de décès ou en cas de fin de son mandat pour une autre raison, est nommé comme successeur, Monsieur Francis Geernaert, comparant sous point 2.

Si ce dernier décède ou si son mandat prend fin pour une autre raison, les associés indiqueront à l'unanimité un successeur parmi les associés.

14. LA REPRISE DES ENGAGEMENTS

Conformément à l'article 60 du Code des Sociétés, la société reprend, sous réserve d'obtenir la personnalité juridique, tous les engagements que les fondateurs ont entrepris au nom de la société en constitution depuis le 1 er janvier 2015.

15. CONTRAT "NETTING"

Toutes les créances qui existent entre la société et ses associés font l'objet d'un contrat "netting" dans le sens de la loi en matière de sécurités financières du 15 décembre 2004.

16. MANDAT

Sont indiqués en tant que mandataires pour accomplir toutes les formalités en ce qui concerne

'l'enregistrement de l'acte de constitution,

'la publication des statuts au Moniteur Belge,

d'inscription de la société auprès de la Banque Carrefour des Entreprises ,

'l'immatriculation auprès des administrations ou instance officielle,

et à cette fin signer tout acte et pièce, y compris les documents et formulaires nécessaires envers les

instances compétentes et le Tribunal de Commerce :

'Monsieur Pierre Van Heuverswyn;

" Madame Steffie Lippens;

" Ou tout autre collaborateur de Mazars Tax Consultants, société civile sous forme d'une société privée à responsabilité limitée, tous élisant domicile à 9050 Gent, Bellevue 5, b1001.



Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad Fait à Gent, le 25 février 2015 en trais originaux, dont chaque partie déclare en avoir reçu un. Le troisième exemplaire est destiné à l'enregistrement:'







Steffie Lippens

Bijzonder volmachtdrager

Tegelijk hiermee neergelegd: geregistreerde oprichtingsakte

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/03/2015 - Annexes du Moniteur belge







Op de laatste biz, van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de Instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

25/03/2015
ÿþ Mod Wort! 11.1

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte



1111191,11n1111111111

NEERGELEGD

0 9 MAART 2015

RECHTBANK VAN

KOOPHAelri tiëE GENT



" Ondernemingsnr : Benaming o Goc ~ c),1

(voluit) : MAPATI

(verkort) : Vennootschap onder firma

Rechtsvorm :

Zetel : Geldmunt 13, bus 1, 9000 Gent

(volledig adres)

Onderwerp akte : Oprichting

Uittreksel uit de oprichtingsakte dd. 25 februari 2015: "Zijn bijeengekomen:

1.Mevrouw Nancy Geernaert, wonende te 9000 Gent, Geldmunt 13 bus 1;

2.De heer Francis Geernaert, wonende te 9031 Gent, Baarleveer 28.

Dewelke overeenkomen een onderhandse akte op te maken van de vennootschap onder firma die zij oprichten onder de naam "MAPATI", onder de volgende bedingen.

1. DE VENNOTEN

Mevrouw Nancy Geernaert, comparant onder punt 1, en de heer Francis Geernaert, comparant onder punt 2, zullen gelast zijn met het beheer van de vennootschap en zullen over de maatschappelijke handtekening? beschikken.

Zij zullen nochtans van de maatschappelijke handtekening slechts gebruik mogen maken voor zaken die de; vennootschap aanbelangen, en onder de beperkingen als hierna gezegd.

2. MAATSCHAPPELIJKE BENAMING

De maatschappelijke benaming van de vennootschap is "MAPATI".

De maatschappelijke benaming dient op alle akten en documenten uitgaande van de vennootschap te worden vermeld, onmiddellijk en leesbaar voorafgegaan of gevolgd door de woorden "Vennootschap Onder Firma" of "V.O.F."

3. MAATSCHAPPELIJK DOEL

De vennootschap heeft tot doel, zowel in België als in het buitenland, zowel voor eigen rekening als voor rekening van derden, als vertegenwoordiger, commissionair of tussenpersoon:

-Het deelnemen in de financiële, administratieve en commerciële leiding van ondernemingen alsmede het verlenen van bijstand. De vennootschap kan daarbij participaties houden in andere vennootschappen en de, functie van bestuurder, zaakvoerder of vereffenaar van andere vennootschappen waarnemen.

-Het aanhouden van participaties, deelbewijzen, aandelen en soortgelijke effecten in andere vennootschappen en ondernemingen.

-Het beheer, de ontwikkeling en coördinatie van onroerend goed projecten. Zij mag onder meer onroerende` goederen verwerven, bouwen, opschikken, uitrusten, verbouwen, huren en verhuren, kopen en verkopen. Zij zal; slechts de activiteit van vastgoedmakelaar zoals opgesomd bij Koninklijk Besluit van zes september' negentienhonderd drieënnegentig, kunnen uitoefenen voor zover zij daartoe wettelijk werd erkend. Zij mag alle. beschikbare middelen beleggen in roerende en onroerende goederen en waarden.

-Het toestaan van leningen en kredietopeningen aan vennootschappen of particulieren, onder om het even" welke vorm en voor gelijk welke duur.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)

bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

-De vennootschap mag tot waarborg van welkdanige verbintenissen van derden, van haar bestuurders en van haar aandeelhouders borgstellingen verstrekken.

-Het verlenen van adviezen van financiële, technische, commerciële of administratieve aard. In de ruimste zin, bijstand en diensten verlenen, rechtstreeks of onrechtstreeks, op het vlak van administratie en financiën, verkoop, productie, algemeen bestuur en vereffening.

De vennootschap mag alle commerciële, industriële, financiële, burgerlijke, roerende en onroerende verrichtingen doen die rechtstreeks of onrechtstreeks, geheel of gedeeltelijk verband houden met het maatschappelijk doel of die van aard zijn de verwezenlijking ervan te bevorderen.

Zij mag namelijk, zonder dat deze opsomming beperkend weze, alle roerende en onroerende goederen verkopen, kopen, in huur nemen, verhuren en ruilen ; alle fabrieksmerken, patenten en vergunningen nemen, bekomen, toestaan, aankopen en afstaan; alle plaatsingen verrichten in roerende waarden, belangen nemen bij middel van associatie, inbreng, onderschrijving, samensmelting, deelneming, financiële tussenkomst of om op het even welke manier, in alle bestaande of op te richten vennootschappen en ondernemingen. De algemene vergadering mag het maatschappelijk doel verklaren, uitbreiden of wijzigen.

4. ZETEL

De maatschappelijke zetel is gevestigd te Geldmunt 13 bus 1, 9000 Gent. De vennoten, samen beraadslagend, kunnen hem overal elders In België verplaatsen bij eenvoudige beslissing,

5. DUUR

De duur van de vennootschap is onbepaald, ingaande op heden, onder voorbehoud van het bekomen van rechtspersoonlijkheid.

6. KAPITAAL

Het geplaatst kapitaal bedraagt 13.912,50 EUR, vertegenwoordigd door 18.660 (achttienduizend vijfhonderdvijftig) maatschappelijke deelbewijzen zonder nominale waarde.

Elke bijkomende inbreng dient de goedkeuring bij unanimiteit van alle vennoten te verkrijgen en zal het voorwerp uitmaken van een afzonderlijk bijvoegsel aan deze overeenkomst, ondertekend door alle vennoten.

7. BEHEER VAN DE VENNOOTSCHAP

Voor de taken van dagelijks beheer, wordt de vennootschap beheerd en bestuurd door één of meerdere zaakvoerders, natuurlijk persoon of rechtspersoon, benoemd bij beslissing van de vennoten.

Wanneer een rechtspersoon tot zaakvoerder wordt benoemd, is deze verplicht onder zijn vennoten, zaakvoerders, bestuurders of werknemers een vast vertegenwoordiger, natuurlijke persoon, aan te duiden die belast wordt met de uitvoering van de opdracht van zaakvoerder in naam en voor rekening van de rechtspersoon. Deze vertegenwoordiger is onderworpen aan dezelfde voorwaarden en verplichtingen en draagt dezelfde burgerrechtelijke en strafrechtelijke verplichtingen als was hij zaakvoerder in eigen naam behoudens de hoofdelijke aansprakelijkheid van de rechtspersoon die hij vertegenwoordigt.

De duur van het mandaat van de zaakvoerder is onbepaald.

Bij overlijden, ontslag of verhindering van uitoefening van zijn mandaat als zaakvoerder voor een periode langer dan 45 dagen, wordt er voorzien in de vervanging van de zaakvoerder bij collectieve beslissing van de vennoten tenzij er in de statuten een opvolger is aangeduid. De vervangende zaakvoerder wordt aangeduid voor de resterende periode van het mandaat van zijn voorganger.

Het mandaat van zaakvoerder wordt onbezoldigd uitgeoefend.

De zaakvoerder kan slechts worden ontslaan en (her)benoemd bij gezamenlijke beslissing van de vennoten met unanimiteit.

Voor de taken die het dagelijks bestuur overtreffen, treden de vennoten gezamenlijk op en worden de beslissingen genomen en rechtshandelingen gesteld door alle vennoten gezamenlijk.

8. OVERDRACHT VAN DEELBEWIJZEN

Buiten het éénparig akkoord van aile vennoten is geen overdracht van deelbewijzen toegelaten.

Bij overlijden zullen de deelbewijzen van de overledene vennoot toekomen aan zijn erfgenamen of

legatarissen indien aile andere vennoten hiermede hun akkoord betuigen.

I".

~ n 9. OVERLIJDEN

Het overlijden, de uittreding, de onbekwaamverklaring of kennelijk onvermogen van een vennoot is geen aanleiding tot ontbinding van de vennootschap. De erfgenamen of de rechthebbenden van de betreffende vennoot mogen in geen geval de zegels laten leggen of een gerechtelijke inventaris laten opmaken, noch de normale gang van zaken van de vennootschap belemmeren.

Indien zij niet als vennoten worden toegelaten, hebben zij enkel recht het deel op te eisen dat, volgens de aanwijzingen van de laatste balans, toekomt aan de rechtsvoorganger.

In geval van overlijden, wettelijke onbekwaam verklaring of verhindering van alle zaakvoerders, zal de algemene vergadering op verzoek van een of meerdere vennoten een vennoot of enig ander persoon als bewindvoerder aanstellen om de dringende daden van louter beheer te stellen gedurende de door de algemene vergadering vast te stellen tijd, zonder dat deze een maand te boven mag gaan.

10. BOEKJAAR - ALGEMENE VERGADERING

Het boekjaar gaat in op 1 januari van ieder jaar en wordt afgesloten op 31 december van ieder jaar, Het eerste boekjaar loopt van oprichting tot en met 31 december 2015.

De jaarlijkse algemene vergadering wordt gehouden op 15 juni van ieder jaar, om 12 uur op de maatschappelijke zetel, Indien deze dag een wettelijke feestdag is, dan vindt de vergadering plaats op de eerstvolgende werkdag.

De eerste algemene vergadering wordt gehouden op 15 juni in het jaar tweeduizend en zestien.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/03/2015 - Annexes du Moniteur belge 11. STEMRECHT

Elk deelbewijs heeft recht op één stem,

12, WINSTVERDELING

} f i

Over de winstverdeling en reservevorming zal beslist worden door de algemene vergadering. Het eenparig akkoord van de vennoten wordt vereist.

13. BENOEMING TOT ZAAKVOERDER

Wordt tot zaakvoerder benoemd, vanaf heden, voor onbepaalde tijd, mevrouw Nancy Geernaert, comparant onder punt 1, die aanvaardt.

Bij diens overlijden of beëindiging van haar mandaat om een andere reden, wordt hierbij ais opvolger aangeduid de heer Francis Geemaert, comparant onder 2.

Indien deze laatste overlijdt of zijn mandaat wordt beëindigd om een andere reden, zullen de vennoten bij unaniem akkoord een opvolger aanduiden onder de vennoten,

14. OVERNAME VAN VERBINTENISSEN

Overeenkomstig artikel 60 W. Venn., neemt de vennootschap, onder voorbehoud van het bekomen van rechtspersoonlijkheid, alle verbintenissen die de oprichters namens de vennootschap in oprichting hebben aangegaan sinds 1 januari 2015.

15, "NETTING"-OVEREENKOMST

Alle vorderingen die over en weer bestaan tussen de vennootschap en haar vennoten, maken het voorwerp uit van een "netting"- overeenkomst in de zin van de wet betreffende financiële zekerheden van 15 december 2004.

16, VOLMACHT

Worden aangeduid als gevolmachtigden om alle formaliteiten te vervullen inzake:

.registratie van oprichtingsakte,

'publicatie van de statuten in het Belgisch Staatsblad,

'inschrijving van de vennootschap in de Kruispuntbank van Ondernemingen,

.aansluiting bij enige andere administratie of instantie te vervullen,

en te dien einde ook alle hoe genaamde stukken en akten te tekenen, inclusief aile benodigde documenten

en formulieren jegens de bevoegde instanties en de Rechtbank van Koophandel:

'De heer Pierre Van Heuverswyn;

Voor-

behouden

aan het

 % ,Belgisch Staatsblad

--.;Mevrouw

.Of enige andere medewerker van Mazars Tax Consultants, burgerlijke vennootschap onder de vorm van een besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid, allen woonplaats kiezende te 9050 Gent, Bellevue' ,5,b1001."

Steffie Lippens

Bijzonder volmachtdrager

Tegelijk hiermee neergelegd: geregistreerde oprichtingsakte

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de Instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Coordonnées
MAPATI

Adresse
GELDMUNT 13, BUS 1 9000 GENT

Code postal : 9000
Localité : GENT
Commune : GENT
Province : Flandre orientale
Région : Région flamande