02/09/2013
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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte
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N� d'entreprise : 417,473.746
D�nomination
(en entier) : R.O.C. RUGBY OTTIGNIES CLUB
(en abr�g�) : R.O.C.
Forme juridique : ASBL
Si�ge : Rue du Tiernat 45, 1348 Ottignies-Louvain-la-Neuve
Objet de l'acte : Nominations - D�missions
Nomination des nouveaux administrateurs.
A la majorit� des membres pr�sents ou repr�sent�s, sont �lus administrateurs:
- Pr�sident, avec le pouvoir de repr�senter l'association: YVES GUNS, rue Joseph Desmet 8 � 1332 Genval
- Vice-Pr�sident : LUC VAN WIELE, Smisstraat 22 � 3080 Vossem
-Tr�sorier; GIL FORTPIED, Chemin des Mar�chaux 29 � 1300 Wavre
- Secr�taire PASCALE LARUELLE, Chemin du Grand Sart 11 � 1325 Bonlez
Ces quatre administrateurs constituent les d�l�gu�s de la gestion journali�re de l'association agissant
individuellement.
Administrateurs:
Installe Thomas, rue du Tiemat 45 � 1340 Ottignies
Mambourg Philippe, rue du Bassinia 12 � 1348 Louvain-la-Neuve
Quets Ludovic, Avenue Gevaert 111 � 1332 Genval
Robert Fr�d�ric, rue du Renivaux 17 � 1340 Ottignies
Thonon Patrick, Clos de la Gala 22 � 1490 Court St Etienne
D�missionnaires
Cole Francis, rue Noly 14 � 5081 La Bruy�re - administrateur
Castadot Marie France, rue du Croly 16 � 1325 Corroy le Grand - administrateur
Eppe Denis, chauss�e d'Ottemburg 25/8 � 1300 Wavre - administrateur
Eppe Guillaume, rue Haute 45/202 � 1348 Louvain-La-Neuve - tr�sorier
Hautecourt Didier, rue de Sart Risbart 36 � 1325 Chaumont Gistoux - administrateur
Michaux Marie-Christine, rue de Fleurus 52/1 � 6211 Mellet - administrateur
Quets Serge, avenue Gevaert 111 � 1332 Genval
Van Caillie V�ronique, rue Joseph Desmet 8 � 1332 Genval - secr�taire
Vermeylen Philippe, rue de la Houlette 7 � 1495 Sait-Dames Avelines - administrateur
Pascale Laruelle (secr�taire)
Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
03/05/2012
��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte
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2 0 -04- 2012
NIVELLES
Orette
N,> d's treprise : 417.473.748
D�nomination
(an entier) : R.O.C. RUGBY OTTIGNIES CLUB
(en abr�g�) : R.O.C.
Ferme juridique ASBL
Si�ge : Avenue Ren� Jurdant 89 � 1340 Ottignies - Louvain-la-Neuve
objet de Pacte : Nominations - D�missions - Transfert de si�ge
Nomination des nouveaux administrateurs.
A la majorit� des membres pr�sents ou repr�senet�s, sont �lus administrateurs:
- Pr�sident, avec le pouvoir de repr�senter l'association: YVES GUNS, rue Joseph Desmet 8 � 1332 Genval - Vice-Pr�sident : LUC VAN WIELE, Smisstraat 22 � 3080 Vossem
- Tr�sorier GUILLAUME EPPE, Rue Haute 45/202 � 1348 Louvain-la-Neuve
- Secr�taire : VERONIQUE VAN CAILLIE, rue Joseph Desmet 8 � 1332 Genval
Ces quatre administrateurs constituent les d�l�gu�s de la gestion journali�re de l'association agissant
individuellement.
Administrateurs:
Castadot Marie France, rue du Croly 16 � 1325 Corroy le Grand
Cole Francis, rue Noly 14 � 5081 La Bruy�re
Eppe Denis, chauss�e d'Ottemburg 2518 � 1300 Wavre
Hautecourt Didier, rue de Sait Risbart 36 � 1325 Chaumant Gistoux
Installe Thomas, rue du Tiernat 45 � 1340 Ottignies
Mambourg Philippe, rue du Bassinia 12 � 1348 Louvain-la-Neuve
Michaux Marie-Christine, rue de Fleurus 52/1 � 6211 Meilet
Quets Serge, Avenue Gevaert 111 � 1332 Genval
Robert Fr�d�ric, rue du Renivaux 17 � 1340 Ottignies
Thonon Patrick, Clos de la Gala 22 � 1490 Court St Etienne
Verrneylen Philippe, rue de la Houlette 7 � 1495 Sait-Dames Avelines.
D�missionnaires
Eppe Fran�ois, Pr�sident
Detreux Jacques, Vice-Pr�sident
- Desmul Philippe, Tr�sorier
- Bombaerts Johann, Secr�taire
Il a �t� d�cid� � l'Assembl�e g�n�rale du 30 avril 2011 du changement d'adresse du si�ge social � l'adresse suivante : Rue Tiernat 45 � 1340 Ottignies Louvain-la-Neuve
En date du 16 f�vrier 2012, la Ligue Francophone de Rugby (LBFR) - dans le cadre des nouvelles dispositions d�cr�tales en mati�re de dopage - a d�cid� de confier l'organisation des proc�dures disciplinaires � la Commission Interf�d�rale Disciplinaire en mati�re de Dopage (CIDD).
�Par son affiliation, le sportif reconna�t qu'Il a parfaite connaissance du d�cret de la Communaut� fran�aise du 20 octobre 2011 relatif � la lutte contre le dopage et qu'il a pris connaissance et accepte le r�glement antidopage de Ligue Belge Francophone de Rugby et le r�glement de proc�dure de la commission disciplinaire institu�e par la C.I.D.D.(Commission Interf�d�rale Disciplinaire en mati�re de Dopage), instance disciplinaire, de Ligue Belge Francophone de Rugby en mati�re de violation des r�gles antidopage.
Mentionner sur la derni�re page du Volet 6 Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/05/2012 - Annexes du Moniteur belge
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. R�serv�
au
Moniteur
`beige
Volet B - Suite
fi accepte irr�vocablement que toutes les poursuites disciplinaires pour fait de dopage, tel que d�fini par le d�cret de la Communaut� fran�aise du 20 octobre 2011 et le r�glement antidopage de la Ligue Beige Francophone de Rugby, seront port�es devant la C.I.D.D., seule instance disciplinaire comp�tente � son �gard.�
ARTICLE 15 -- RG LBFR
approuv� CA 16 f�v 2012
D.R�glement anti-dopage
Le Ligue Belge Francophone de Rugby interdit et sanctionne l'utilisation par ses membres effectifs et les membres licenci�s, de substances et moyens de dopage dont la liste est dress�e par la Commission M�dicale en accord avec le C.O.I.B., et fes r�glementations du Comit� International Olympique, de l'Agence Mondiale Antidopage, de l'International Rugby Board:
La Ligue Belge Francophone de Rugby adopte, conform�ment aux d�crets de la Communaut� fran�aise du 8 d�cembre 2006 visant l'organisation et le subventionnement du sport en Communaut� fran�aise et du d�cret du 20 octobre 2011 relatif � la lutte contre le dopage organisant notamment le contr�le du dopage des sportifs sur le territoire de la Communaut� fran�aise, un r�glement antidopage.
Ce r�glement fait partie int�grante des r�glements g�n�raux de fa LBFR.
La Ligue Belge Francophone de Rugby d�l�gue ses pouvoirs en mati�re disciplinaire de la r�pression du dopage � la Commission Interf�d�rale Disciplinaire en mati�re de Dopage (CIDD).
V�ronique Van Caillie (secr�taire)
Mentionner sur la derni�re page du (tolet B Au recto . Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme a l'�gard des tiers
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/05/2012 - Annexes du Moniteur belge
22/07/2015
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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte
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0 9 -07- 2013
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N� d'entreprise : 417.473.746
D�nomination
(en entier) : R.O.C. RUGBY OTTIGNIES CLUB
(en abr�g�) ; R.O.C.
Forme juridique : ASBL
Si�ge : Rue de Tiernat 45 � 1348 Ottignies-Louvain-!a-Neuve
Objet de l'acte : Nominations - D�missions - Cotisations
A la majorit� des membres pr�sents ou repr�sent�s, l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire du 9 mai 2015
d�signe comme Administrateurs, avec effet au ler juillet 2015 et pour un mandat de deux ans se terminant �
l'issue de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire de 2017 :
- Pr�sident, avec le pouvoir de repr�senter l'Association : Max Fortpied, domicili� 10 Petite rue du Moulin �
1360 Orbais
- Vice-Pr�sident: Luc Van Wiele, domicili� 22 Smisstraat � 3080 Vossem
- Tr�sorier : Gil Fortpied, domicili� 29 chemin des Mar�chaux � 1300 Wavre
- Secr�taire : Guy Fautr�, domicili� 10 avenue des Violettes � 1300 Limai
Ces quatre Administrateurs sont les d�l�gu�s � la gestion journali�re de l'Association pouvant agir
individuellement.
-Administrateurs :
Patrick Thonon, domicili� 22 clos de la Gala � 1490 Court St Etienne
Ludovic Quets, domicili� 111 avenue Gevaert � 1332 Genval
Jean-Louis Mercenier, domicili� 20 rue Thirion � 5310 Dhuy
Daniel Van Roye, domicili� 5 rue Dekaise � 1342 Limelette
Didier Hautecourt, domicili� 36 rue de Sart Risbart � 1325 Chaumont Gistoux
Johann Bombaerts, domicili� 23 rue de Grimohaye � 1300 Limai
Philippe Vermeylen, domicili� 7 rue de la Houlette � 1495 Sart-Dames-Avelines
Thomas Install�, domicili� 45 rue du Tiernat � 1340 Ottignies.
- Sont d�missionnaires
Yves Guns (Pr�sident), domicili� 8 rue Joseph Desmet � 1332 Genval
Pascale Lamelle (Secr�taire), domicili�e 11 chemin du Grand Sart � 1325 Bonlez
Philippe Mambourg (Administrateur), domicili� 12 rue du Bassinia � 1348 Louvain-la-Neuve
Fr�d�ric Robert (Administrateur), domicili� 17 rue du Renivaux � 1340 Ottignies
L'Assembl�e G�n�rale Extrordinaire du 9 mai 2015 d�cide de supprimer, � l'article 14 des statuts relatif aux cotisation, la phrase "En aucun cas, ce montant ne pourra �tre sup�rieur � 200 EUR".
Yves Guns Gil Fortpied
Pr�sident Tr�sorier
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/07/2015 - Annexes du Moniteur belge
Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature