SOCIETE BELGE DE PATHOLOGIE, EN ABREGE : SBP

Dénomination : SOCIETE BELGE DE PATHOLOGIE, EN ABREGE : SBP

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 848.537.489

Publication

18/09/2012

��Moo 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

!

N� d'entreprise :Q$k% 539": q o

NEERGELEGD

0 7 SEP. 2012

RECHTBANK VAN

KOOPRANDie eGENT

R�serv� II I II 11111111111111 i

au *13156556*

Mortiteul

belge

11

I

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier) : Soci�t� Belge de Pathologie

(en abr�g�) : SBP

Forme juridique : asbl

Si�ge : De Pintelaan 185 Gent

01110 de l'acte :

Soci�t� Belge de Pathologie

Belgische Vereniging voor Pathologie

Belgische Vereinigung f�r Pathologie

Belgian Society of Pathology

Institut Goormaghtigh d'Anatomie Pathologique

De Pintelaan 185

9000 Gent

STATUTS DE CONSTITUTION

Les soussign�s:

Johannes Bogers, Zagerijstraat 8, 2530 Boechout

Claire Bourgain, Hendrik Conciencestraat 55, 1652 Alsemberg

Cecile Colpaert, Wouwersdreef 23, 2900 Schoten

Claude Cuvelier, Twee Dreven 22, 9840 De Pinte

Philippe Delvenne, Rue Linette 9, 4122 heupre

Pieter Demetter, Kokerellestraat 9a, 9680 Maarkedal

Anne Hoorens, Gentweg 32 B, 9550 Herzeie

Etienne Marbaix, Clos de Nysdam 2, 1310 La Huipe

Anne Mourin, Rue de Roucourt 25, 7600 Peruwelz

Marleen Praet, Koning Albertlaan 29, 9000 Gent

Myriam Remmelinck, Avenue de M�rode 115, 1330 Rixensart

Tania Roskams, Minnezang 15, 3210 Linden

Isabelle Salmon, Rue van Ostade 34, 1040 Bruxelles

Louis Thienpont, Onderbergen 63, 9000 Gent

Birgit Weynand, Chemin de la Ferme rose 8, 1380 Ohain

Francine Willocx, Dekkersdelle 13,1650 Beersel

d�clarent par cet acte fonder une association sans but lucratif, conform�ment � la Loi du 27 juin 1921, modifi�e par la Loi de 2 mai 2002 et les modifications ult�rieures apport�es � la loi, qui accordent la personnalit� civile aux associations sans but lucratif, aux associations internationales sans but lucratif et aux fondations, et en fixant comme suit les statuts :

Mentionner sur la derni�re page du Volet S : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

i

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

TITRE I: NOM - SI�GE - OBJECTIF

ARTICLE 1

L'association sans but lucratif est une association fa�ti�re et est d�nomm�e � Soci�t� Belge de Pathologie � en langue fran�aise, � Belgische Vereniging voor Pathologie � en langue n�erlandaise, � Belgische Vereinigung f.ir Pathologie � en langue allemande, et � Belgian Society for Pathology � en langue anglaise.

L'association a un caract�re non sectaire et non politique.

ARTICLE 2

Le si�ge de l'association est �tabli � l'Institut Goormaghtigh d'Anatomie Pathologique, H�pital Universitaire de Gand, De Pintelaan 185, B-9000 Gent, et rel�ve de l'arrondissement judiciaire de Gand.

Il ne peut �tre transf�r� qu'� une autre adresse en Belgique par d�cision du conseil d'administration, ratifi�e lors de l'assembl�e g�n�rale suivante.

ARTICLE 3

L'association a, d'une part, un objectif scientifique et, d'autre part, une fonction d'enseignement dont elle fixe les modalit�s dans le r�glement d'ordre int�rieur.

La mission scientifique consiste � contribuer par tous les moyens en son pouvoir au progr�s de l'anatomie pathologique. Celle-ci est d�finie comme l'�tude des l�sions anatomiques provoqu�es par les maladies, des troubles fonctionnels qui les accompagnent, ainsi que des causes et m�canismes qui en sont responsables. L'association vise � atteindre son objectif en organisant entre autres et au sens non restrictif des congr�s, des tutoriels et des exercices pratiques.

L'association vise aussi � maintenir le contact entre ses membres effectifs et les membres adh�rents, et en g�n�ral entre tous ses membres de nature diff�rente, par l'organisation, seule ou en collaboration avec d'autres associations, de r�unions p�riodiques dont la fr�quence et les autres modalit�s sont d�finies dans le r�glement d'ordre int�rieur. Elle et toutes les sections reconnues en son sein repr�sentent la Belgique dans les associations internationales d'anatomie pathologique, des sp�cialit�s connexes ou des sous-sp�cialit�s.

L'association peut cr�er en son sein toute section ou groupe sp�cialis� ou accepter chaque groupe ou section qu'elle juge utile et de nature � am�liorer ou faciliter la r�alisation de ses objectifs scientifiques, d'enseignement et de formation.

Plusieurs sections ont �t� incorpor�es au moment de la constitution. Il s'agit des asbl suivantes, qui cessent d'exister :

- Soci�t� Belge d'Anatomie Pathologique asbl (num�ro d'entreprise 0408.823.386).

- Soci�t� Beige de Cytologie Clinique asbl (num�ro d'entreprise 0408.642.192).

- Club Belge de Pathologie Digestive asbl (num�ro d'entreprise 0889.899.180).

il s'agit �galement de sections d�j� existantes au sein de l'asbl pr�cit�e 'SBAP', � savoir les sections Pathologie Mol�culaire et Pathologie Mammaire.

En outre, des sections peuvent faire partie de l'asbl, qui prennent la forme juridique d'une association de fait ou d'une personnalit� juridique propre. Elles doivent toutefois se soumettre � la gestion et � l'autorit� de l'association fa�ti�re. Il y a lieu d'�tablir un document s�par�, dont il ressort en quoi consiste la soumission � ladite gestion et autorit�. Elles devront �galement reconna�tre la soumission dans leurs propres statuts.

L'association peut indirectement soutenir son objectif en d�fendant les int�r�ts professionnels et en repr�sentant la profession aupr�s des pouvoirs publics au nom de l'asbl (ou des sections y incorpor�es).

Elle peut en outre entreprendre toutes les activit�s qui peuvent contribuer � la r�alisation de son objectif. Dans ce sens, elle peut �galement, mais uniquement � titre compl�mentaire, accomplir des actes commerciaux, � la seule condition que le produit de ces actes commerciaux soit affect� � l'objectif qui �tait � la base de sa constitution.

y

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

r MOD 2.2

TITRE ll: MEMBRES

ARTICLE 4

Le nombre de membres est illimit�, mais doit �tre de quatre au minimum, Les fondateurs sont les premiers membres effectifs. L'association peut compter des membres effectifs et des membres adh�rents, ainsi que des membres technologues et des membres cytotechniciens (ci-apr�s d�nomm�s n membres CT), La pl�nitude de l'affiliation, y compris le droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, revient exclusivement aux membres effectifs. Les membres effectifs sont ceux dont le nom est mentionn� dans le registre des membres tenu au si�ge de l'association.

Les dispositions l�gales sont uniquement applicables aux membres effectifs, Le terme 'membre' dans les pr�sents statuts r�f�re aux membres effectifs.

Sont �ligibles comme membre effectifs, les m�decins ou les docteurs en m�decine et les docteurs en m�decine v�t�rinaire reconnus comme ayant au moins quatre ann�es de pratique dans le domaine de l'anatomie pathologique et continuant � s'y consacrer. Leur formation devra porter tant sur l'anatomie pathologique macroscopique (y compris la pratique des autopsies) que sur les examens microscopiques et mol�culaires.

Consid�rant leur qualification particuli�re dans le domaine du cytodiagnostic, au moins un membre CT, membre de la section Cytologie, sera d�sign� en qualit� de membre effectif, sur proposition de la section Cytologie.

En outre, l'assembl�e g�n�rale peut �galement d�signer en qualit� de membre effectif toute personne � qui le conseil d'administration a attribu� le titre de 'membre effectif particulier sur base de m�rites ou de qualifications particuli�res, et qui accepte le titre.

ARTICLE 5

Les sections ou groupes reconnus ont le droit de proposer un certain nombre de membres effectifs. Le nombre de membres effectifs est limit� � un maximum de 12 par grande section et 6 par petite section. Les candidats sont propcs�s par section. Ils participent automatiquement � l'assembl�e g�n�rale.

Parmi les membres effectifs, des administrateurs de section seront �lus par section. Finalement, les membres effectifs et observateurs du conseil d'administration de l'association seront �lus parmi ces administrateurs de section (voir les titres III : Section et IV : Conseil d'administration).

ARTICLE 6

Les membres adh�rents sont uniquement affili�s pour b�n�ficier des activit�s de l'association. Ils n'ont pas de droit de vote � l'assembl�e g�n�rale. Sont �ligibles comme membres adh�rents : les m�decins et les docteurs en m�decine, les docteurs en m�decine v�t�rinaire qui, ne satisfaisant pas aux conditions requises pour �tre membres effectifs, font preuve d'un int�r�t particulier pour l'anatomie pathologique ou une de ses sous-sp�cialit�s, ainsi que les licenci�s, masters et docteurs en sciences qui font preuve d'Un int�r�t particulier pour l'anatomie pathologique ou une de ses sous-sp�cialit�s. Les droits et obligations des membres adh�rents sont inscrits dans le r�glement d'ordre int�rieur.

ARTICLE 7

Sont �galement �ligibles comme membres effectifs ou adh�rents, les associations sans but lucratif qui s'int�ressent de pr�s ou de loin � l'anatomie pathologique et qui ne souhaitent pas adh�rer � l'association en tant que section ou groupe. En ce cas, l'association concern�e d�signe un repr�sentant permanent qui la repr�sentera au sein de l'association.

ARTICLE 8

Toute personne physique ou morale qui remplit les conditions d'adh�sion et qui n'est pas propos�e par le conseil d'administration conform�ment � l'article 4 ou � partir des sections conform�ment � l'article 5, et qui souhaite devenir membre effectif ou membre adh�rent de l'association, adresse sa candidature au conseil d'administration par courrier ordinaire, Le conseil d'administration d�cide souverainement, lors de sa plus proche r�union, d'admettre ou non les candidats-membres au statut de membre effectif ou de membre adh�rent de l'association. Les d�cisions prises par le conseil d'administration � cet �gard sont notifi�es par courrier ordinaire aux int�ress�s. Les d�cisions du conseil d'administration ne doivent pas �tre motiv�es. Toute

a

s

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

candidature qui ne fait pas l'objet d'une d�cision du conseil d'administration end�ans les six mois de son envoi est r�put�e rejet�e,

ARTICLE 9

Sous la d�nomination de membre technologue et de membre CT, des technologues de laboratoire peuvent �tre accept�s en tant que membre soumis � un statut sp�cial, disposant des m�mes droits que les membres adh�rents malgr� une cotisation annuelle distincte (sous r�serve de l'application de l'article 4, alin�a 4). Un membre technologue est un technologue de laboratoire ou toute personne qui s'associe activement aux manipulations techniques dans le domaine de l'anatomie pathologique au sens le plus large du terme et qui a �t� accept� en tant que membre d'une section sur base de sa qualification particuli�re ou de ses m�rites dans le domaine de l'anatomie pathologique. Un membre CT est un technologue de laboratoire qui dispose d'une qualification particuli�re dans le domaine de la cytologie clinique et du cytodiagnostic.

ARTICLE 10

Le conseil d'administration peut, dans les conditions � d�terminer par lui-m�me, admettre d'autres personnes au sein de l'association en tant que membres d'honneur, membres protecteurs, membres de soutien, membres consultatifs ou membres correspondants. Leurs droits et obligations peuvent �tre mentionn�s dans le r�glement d'ordre int�rieur.

Les membres d'honneur sont des personnalit�s que l'association veut distinguer particuli�rement. Ces membres ne paient pas de cotisation.

Les membres protecteurs sont des personnes ou des �tablissements qui sont pr�cieux pour l'association de par leur r�putation et autorit�, Ces membres ne paient pas de cotisation.

Les membres de soutien paient une cotisation annuelle, qui est fix�e par le conseil d'administration de l'association. Ils n'ont pas de droit de vote, mais b�n�ficient des avantages de l'adh�sion, comme les membres adh�rents.

Les membres consultatifs sont invit�s par le conseil d'administration sur base d'une certaine connaissance, exp�rience ou d'autres qualit�s qu'ils peuvent appliquer au b�n�fice de l'association.

Des personnes �tablies � l'�tranger peuvent �tre admises en tant que membre correspondant (voir article 13 des statuts).

ARTICLE 11

La cotisation annuelle des membres effectifs et des membres adh�rents est fix�e � un maximum de 1.500 euros ; celle des membres technologues et des membres CT � un maximum de 100 euros ; celle des membres correspondants � un maximum de 250 euros. Une cotisation plus basse peut �galement �tre fix�e pour les membres retrait�s sans cabinet, quelle que soit la cat�gorie � laquelle ils appartiennent. Chaque ann�e la cotisation r�elle est fix�e � l'assembl�e g�n�rale annuelle. La cotisation des membres de soutien est fix�e annuellement par le conseil d'administration.

La cotisation annuelle donne aux membres effectifs et adh�rents acc�s � toutes les sections sans aucune distinction. Il suffit que le membre adresse une demande par �crit au pr�sident du conseil d'administration, qui l'accepte, et envoie une copie de la demande au pr�sident de section. Les demandes peuvent �tre faites par lettre simple ou par fax ou courriel, avec accus� de r�ception. Les r�glements int�rieurs des sections peuvent imposer des conditions particuli�res.

Chaque membre effectif peut � tout moment se retirer de l'association. La d�mission doit �tre notifi�e au pr�sident du conseil d'administration par lettre recommand�e. Un membre effectif d�missionnaire, qui exerce �galement un mandat d'administrateur, devient automatiquement un administrateur d�missionnaire et, le cas �ch�ant, il est relev� de ses fonctions d'administrateur et/ou de g�rant.

Le montant de la cotisation annuelle des membres correspondants est propos� par le conseil d'administration et fix� par l'assembl�e g�n�rale.

ARTICLE 12

Les membres d�missionnaires ou exclus et leurs ayants droit n'ont pas de part dans le patrimoine de l'association, et ne peuvent par cons�quent jamais r�clamer de restitution ou d'indemnisation des cotisations vers�es ou des contributions faites.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

TITRE III: SECTIONS

ARTICLE 13

Une section ou un groupe sp�cialis� (ci-apr�s d�nomm� : section) peut �tre cr�� ou accept� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale. Afin de rendre une d�cision valable, la majorit� des membres effectifs doit �tre pr�sente ou repr�sent�e. Chaque cr�ation ou acceptation requiert en outre une majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Les membres des sections sont les membres adh�rents de l'association. Ils peuvent devenir des membres effectifs sous les conditions expos�es dans les statuts,.

Les membres correspondants sont des membres particuliers d'une section. Ils peuvent b�n�ficier des avantages de l'adh�sion comme les membres d'une section, Ils ne disposent toutefois pas de droit de vote. Leurs droits et obligations sont inscrits dans le r�glement int�rieur. Le terme 'membres d'une section' ne r�f�re pas aux membres correspondants.

ARTICLE 14

Toute section arr�te � la majorit� simple de ses membres son r�glement d'ordre int�rieur, qui est soumis � l'approbation du conseil d'administration. Lorsque le conseil d'administration n'approuve pas le r�glement d'ordre int�rieur qui lui est soumis, la section concern�e le modifie jusqu'� ce que l'approbation susvis�e soit accord�e,

ARTICLE 15

Chaque section �lit parmi ses membres effectifs un propre conseil d'au moins trois personnes, dont un pr�sident, un vice-pr�sident et un secr�taire-tr�sorier. Les noms des �lus sont pr�sent�s au conseil d'administration de l'asbl pour approbation. Le conseil de section est charg� d'organiser et de g�rer la section. Les administrateurs de section sont d�sign�s pour une dur�e de quatre ans. L'assembl�e g�n�rale peut toujours invalider la d�cision du conseil d'administration d'accepter les candidats.

Parmi ce conseil de gestion, une ou deux personnes peuvent �tre mandat�es par section afin de participer au conseil d'administration de l'asbl et d'y repr�senter la section en tant qu'administrateur ou observateur (voir les articles 17 et 18 des statuts). La d�signation au conseil d'administration se fait par l'assembl�e g�n�rale, sur la proposition de la section que ces personnes repr�sentent.

A chaque r�union du conseil d'administration de l'association, un d�l�gu� de la section fait un compte rendu des activit�s de la section. Sauf d�cision contraire du conseil d'administration, ce compte rendu doit �tre remis sous forme d'une note, qui est notifi�e au pr�sident du conseil d'administration 10 jours avant la r�union et qui est envoy�e avec la convocation et l'ordre du jour aux administrateurs de l'asbl. La date pr�vue de la r�union du conseil d'administration doit �tre communiqu�e aux conseils de section largement � l'avance.

Un administrateur de section peut d�missionner. La d�mission doit �tre notifi�e par �crit � la propre section. Le cas �ch�ant, la d�mission implique automatiquement la d�mission du conseil d'administration de l'asbl.

Un administrateur de section peut �tre relev� de ses fonctions par d�cision prise par les membres de la section, conform�ment au r�glement int�rieur. Le cas �ch�ant, ce fait implique automatiquement le licenciement du conseil d'administration de l'asbl.

Un membre d'une section peut (en tant que membre de la section) �tre relev� de ses fonctions par d�cision prise par les membres de la section, conform�ment au r�glement int�rieur. Le cas �ch�ant, un membre qui est exclu de la section d�missionne automatiquement en tant qu'administrateur de section et/ou administrateur et/ou membre effectif de l'association,

ARTICLE 16

Sur base du nombre de membres et des contributions financi�res, une diff�rence est faite entre des grandes sections, des sections moyennes et des petites sections.

Grande section : une section qui dispose d'au moins 100 membres et fournit une contribution financi�re d'au moins � 75.000.

Section moyenne: une section qui dispose d'au moins 75 membres et fournit une contribution financi�re d'au moins � 25.000.

~

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

Moo 2.2

Petite section : toute section qui ne r�pond pas aux deux conditions susmentionn�es en ce qui concerne le nombre de membres et la contribution financi�re lors de la constitution de l'asbl ou sur acceptation par l'assembl�e g�n�rale.

� la requ�te de son pr�sident ou secr�taire, une petite section peut adresser au conseil d'administration une demande motiv�e par �crit afin de devenir une grande section, m�me si les conditions susmentionn�es ne sont pas enti�rement remplies. La demande est trait�e � la r�union suivante du conseil d'administration, qui la pr�sente pour approbation � l'assembl�e g�n�rale suivante.

ARTICLE 17

Une grande section a le droit de mandater un maximum de 12 membres effectifs � l'assembl�e g�n�rale et trois membres ou plus au conseil d'administration, au ratio d'un membre par apport de � 25.000.

Une section moyenne a le droit de mandater un maximum de 9 membres effectifs � l'assembl�e g�n�rale et un ou deux membres au conseil d'administration, au ratio d'un membre par apport de � 25.000,

ARTICLE 18

Une petite section a le droit de mandater un maximum de 6 membres effectifs � l'assembl�e g�n�rale et un membre observateur (et si n�cessaire � sa place, un observateur suppl�ant) au conseil d'administration. Cet observateur (suppl�ant) ne dispose pas du droit de vote au conseil d'administration.

TITRE IV; LE CONSEIL D'ADMINISTRATION

ARTICLE 19

D�s la constitution, l'association est g�r�e par un conseil d'administration comptant trois membres au minimum, qui doivent �tre des membres de l'association. Le nombre d'administrateurs doit toujours �tre inf�rieur au nombre de membres de l'assembl�e g�n�rale.

Les administrateurs, qui sont n�cessairement membres effectifs, sont propos�s par les grandes sections. Ils sont �lus au conseil de gestion par les membres de la section � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es (voir l'article 15 des statuts), Par grande section, deux administrateurs disposant du droit de vote peuvent �tre admis au conseil d'administration. Des administrateurs suppl�ants peuvent �tre d�sign�s. Ils repr�sentent la section au conseil d'administration, lorsque le titulaire a un emp�chement.

De la m�me mani�re, un observateur et un observateur suppl�ant sont propos�s par les petites sections.

Consid�rant la composition particuli�re de la section Cytologie, un conseiller additionnel de cette section est admis au conseil d'administration. � cet effet, il est stipul� qu'un membre CT d�sign� en tant que membre effectif conform�ment � l'article 4 des statuts, est admis au conseil d'administration en tant qu'observateur (sans droit de vote).

Toutes les d�signations, dont question dans le pr�sent article, se font par d�cision de l'assembl�e g�n�rale, � la proposition de la section.

Exceptionnellement, les membres fondateurs choisiront un conseil temporaire, charg� de remplir les formalit�s de fondation et prendre toute initiative n�cessaire pendant la mise en route de la Soci�t�, jusqu'� ce que les sections se soient r�unies et aient d�sign� leurs membres effectifs respectifs qui choisiront alors un conseil d'administration. Le Conseil temporaire est d�mis � ce moment,

ARTICLE 20

Lorsque le conseil d'administration de l'asbl a �t� �lu et compos� de mani�re r�guli�re, ledit conseil �lit parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier, � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. � la requ�te d'au moins un des membres pr�sents, le vote a lieu au scrutin secret. Le moins �g� des membres pr�sents est alors responsable du vote et du compte rendu des r�sultats.

La cessation du mandat de ces personnes habilit�es peut se faire :

a) sur base volontaire en adressant une d�mission par �crit au conseil d'administration ;

b) par r�vocation impos�e par le conseil d'administration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

MDD 2.2

ARTICLE 21

Les administrateurs sont nomm�s pour une p�riode de 4 ans et sont imm�diatement r��ligibles.

La moiti� des mandats d'administration expire tous les deux ans. Lors de sa constitution, l'assembl�e g�n�rale indique quels mandats expirent exceptionnellement apr�s une p�riode de seulement deux ans. � l'issue de ces deux ans, les mandats sont �ligibles pour une dur�e de quatre ans. Lors de la constitution, l'assembl�e g�n�rale indique �galement quels mandats expirent apr�s un d�lai de quatre ans. � l'issue de ces quatre ans, les mandats sont �ligibles pour une nouvelle p�riode de quatre ans.

Les administrateurs, qui sont nomm�s � titre int�rimaire, ne sont �lus que pour la dur�e restante du mandat qu'ils suppl�ent. Le mandat des administrateurs n'est pas r�mun�r�.

Le mandat de pr�sident est toujours exerc� pour une dur�e de deux ans. � l'issue de cette p�riode, le pr�sident ne peut pas �tre imm�diatement r��lu en tant que pr�sident. � l'expiration de son mandat de pr�sident, il reste administrateur pour une dur�e de deux ans et porte le titre de past-pr�sident.

Le vice-pr�sident est �galement nomm� pour une p�riode de deux ans, qui d�bute au terme de la deuxi�me ann�e d'un mandat d'administrateur (sans autre fonction). Au terme du mandat, le vice-pr�sident peut pr�tendre devenir pr�sident. Si le conseil d'administration (dans la composition qu'il a au moment o� le mandat de vice-pr�sident vient � �ch�ance) donne son accord, le vice-pr�sident sortant peut poser sa candidature lors de l'assembl�e g�n�rale pour un nouveau mandat d'administrateur de 4 ans. Si le conseil d'administration ne donne pas son accord, le mandat d'administrateur du vice-pr�sident prend fin et il ne peut pas �tre imm�diatement reconduit comme administrateur par l'assembl�e g�n�rale.

Le secr�taire et le tr�sorier sont nomm�s pour une p�riode de quatre ans. ils sont imm�diatement r��ligibles. Les mandats susvis�s prennent fin � la cl�ture de l'assembl�e g�n�rale annuelle.

ARTICLE 22

Le mandat des administrateurs se termine par leur r�vocation par l'assembl�e g�n�rale, leur d�mission, l'expiration de leur mandat ou leur d�c�s.

Le mandat se termine �galement au cas o� un administrateur de section d�sign� par te conseil d'administration d�missionne en tant qu'administrateur de section ou est relev� de ses fonctions d'administrateur de section au sein de sa propre section.

La r�vocation par l'assembl�e g�n�rale est d�cid�e � la majorit� simple du nombre de membres pr�sents etlou repr�sent�s. Elle doit toutefois �tre mentionn�e explicitement � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale.

Un administrateur d�missionnaire est tenu de notifier sa d�mission par �crit au pr�sident du conseil d'administration. Cette d�mission entre imm�diatement en vigueur � moins que, en raison de cette d�mission, le nombre minimum d'administrateurs soit devenu inf�rieur au nombre minimum pr�vu par les statuts. Le cas �ch�ant, le conseil d'administration est tenu de convoquer l'assembl�e g�n�rale dans un d�lai de deux mois. Celle-ci doit assurer le remplacement de l'administrateur en question et informer ce dernier par �crit.

Si un administrateur d�missionne volontairement, un nouveau candidat administrateur doit �tre propos� � l'assembl�e g�n�rale par le conseil de section concern�e.

ARTICLE 23

Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident ou du secr�taire chaque fois que l'int�r�t social le requiert ou lorsque deux administrateurs en font la demande �crite. Dans ce cas, cette demande est adress�e au pr�sident du conseil d'administration qui a alors l'obligation de convoquer le conseil end�ans les 15 jours qui suivent,

Les convocations, sign�es par le pr�sident ou le secr�taire, sont envoy�es � chaque administrateur au moins 5 jours calendrier avant la date pr�vue de la r�union, par courrier ordinaire, fax ou courriel. La convocation contient l'ordre du jour d�taill� de la r�union, ainsi que la date, l'heure et le lieu de la r�union.

Toute irr�gularit� relative � la convocation susvis�e sera r�put�e couverte par la pr�sence ou la repr�sentation de l'administrateur � ladite r�union.

ARTICLE 24

S

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

Les r�unions du conseil d'administration sont pr�sid�es par le pr�sident du conseil d'administration ou, en son absence, par le vice-pr�sident, ou, en son absence, par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

ARTICLE 25

Tout administrateur peut se faire repr�senter � la r�union par un autre administrateur, lequel sera porteur d'une procuration au maximum.

ARTICLE 26

Les r�unions du conseil d'administration peuvent se tenir au moyen d'une conf�rence t�l�phonique ou d'une forme similaire de communication pour peu que toutes les personnes participant � la r�union soient en mesure de s'entendre et de dialoguer tout au long de la r�union. Toute personne participant � la r�union par ce moyen est r�put�e assister en personne � la r�union et est compt�e comme telle pour le quorum et les votes. Toutes les questions trait�es de cette mani�re par le conseil d'administration seront r�put�es valablement et effectivement trait�es � une r�union du conseil d'administration, La r�union sera r�put�e avoir lieu au si�ge social.

ARTICLE 27

Le conseil d'administration exerce ses pouvoirs en tant que coll�ge. Le conseil d'administration ne peut d�lib�rer et statuer valablement que si la majorit� des administrateurs est pr�sente ou repr�sent�e. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix des administrateurs pr�sents ou repr�sent�s. En cas d'�galit� des voix, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant est d�cisive.

Dans des cas exceptionnels, lorsque l'urgence et l'int�r�t de l'association le requi�rent, les d�cisions du conseil d'administration peuvent �tre prises avec l'accord unanime �crit des administrateurs.

ARTICLE 28

Un proc�s-verbal est r�dig� � l'issue de chaque r�union du conseil d'administration. Ce proc�s-verbal, pr�sent� aux membres du conseil d'administration et approuv� par eux lors de la r�union suivante, est sign� par le pr�sident et par le secr�taire et inscrit dans te registre destin� � cet effet, En l'absence de ces administrateurs, deux autres administrateurs peuvent valablement signer ces documents.

ARTICLE 29

Le conseil d'administration administre et g�re l'association. Il a les pouvoirs d'accomplir tous les actes n�cessaires cu utiles � la r�alisation de l'objectif ou du but de l'association, except� ceux que la loi ou les pr�sents statuts r�servent explicitement � l'assembl�e g�n�rale.

Le conseil d'administration peut d�l�guer ses pouvoirs pour certains actes ou t�ches � toute personne qu'il d�signerait � cet effet.

Le conseil d'administration est comp�tent pour faire participer, en quelque qualit� que ce soit, l'association � toute autre association, de quelque nature qu'elle soit, Dans ce cas, la repr�sentation de l'association est assur�e par le pr�sident du conseil d'administration, le secr�taire, ou tout autre membre de l'association d�sign� par le conseil d'administration.

Le conseil d'administration nomme et r�voque les membres du personnel et fixe leurs r�mun�rations.

Le conseil d'administration d�cr�te tous les r�glements int�rieurs qu'il juge n�cessaires et utiles. Les r�glements et toutes les modifications doivent �tre soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

ARTICLE 30

Le conseil d'administration repr�sente coll�gialement l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Sans pr�judice de cette comp�tence g�n�rale du conseil d'administration en tant que coll�ge, l'association peut �galement �tre repr�sent�e dans tous les actes judiciaires ou extrajudiciaires par le pr�sident du conseil d'administration ou par le secr�taire, agissant seul, sans devoir justifier d'une d�lib�ration pr�alable du conseil d'administration.

La seule signature du pr�sident ou du secr�taire suffit donc � engager l'association vis-�-vis des tiers. Tous les documents officiels de l'association sont valablement sign�s par le pr�sident et le secr�taire, agissant seul.

Le conseil d'administration peut d�signer des membres consultatifs au sein du conseil d'administration et les charger d'une mission g�n�rale ou d'une mission bien d�termin�e et d�crite.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

" MOD 2,2

Le conseil d'administration, le pr�sident et le secr�taire peuvent aussi confier � tout membre de l'association un mandat sp�cial de repr�senter l'association � des fins d�termin�es.

Le pr�sident et le secr�taire agissent en justice au nom de l'association, tant comme demandeur que d�fendeur, devant toute juridiction judiciaire, administrative, arbitrale ou autre, de quelque nature ou degr� qu'elle soit, pour toutes demandes et recours ordinaires et extraordinaires, et la repr�sentent dans le cadre de toute proc�dure, de quelque nature qu'elle soit.

Tous les engagements comportant un mandat de paiement ou un paiement, ou la reconnaissance d'une obligation p�cuniaire, devront �tre en tous cas sign�s par le pr�sident du conseil, le secr�taire ou le tr�sorier.

ARTICLE 31

La gestion journali�re de l'association est confi�e au pr�sident du conseil d'administration, ainsi que l'usage de la signature aff�rente � cette gestion journali�re.

La gestion journali�re est d�crite comme les actions ou les op�rations qui sont n�cessaires pour le fonctionnement journalier de l'association ou qui ne justifient pas l'intervention du conseil d'administration en raison de leur impact moins g�n�ral ou de leur caract�re d'urgence.

Statuant � la majorit� simple des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, la majorit� des administrateurs �tant pr�sents ou repr�sent�s, le conseil d'administration peut toutefois d�cider, � tout moment, de mettre fin � cette d�l�gation en mati�re de gestion journali�re.

Aux m�mes conditions de majorit�, le conseil peut d�cider de confier la gestion journali�re de l'association � d'autres membres ordinaires, administrateurs ou non, de l'association. Ces personnes seront �galement r�vocables en tout temps par le conseil d'administration statuant aux m�mes conditions de majorit�. La d�cision prise � ce sujet par le conseil d'administration doit �tre notifi�e � la personne int�ress�e sous pli recommand� dans un d�lai de sept jours calendrier,

Le(s) d�l�gu�(s) � la gestion journali�re est (sont) d�sign�(s) pour une dur�e de 4 ans, et le mandat est ind�finiment renouvelable.

Si le conseil d'administration nomme plusieurs d�l�gu�s � la gestion journali�re, ceux-ci exerceront leurs comp�tences de mani�re coll�giale.

Toute personne qui se voit confi�e la gestion journali�re de l'association en vertu des alin�as pr�c�dents, peut, � tout moment, d�missionner de ses fonctions de d�l�gu� � la gestion journali�re moyennant un pr�avis de trois mois, sauf si le conseil d'administration accepte une d�mission avec un pr�avis plus bref qu'il fixe. Cette d�mission est adress�e par lettre recommand�e au conseil d'administration.

ARTICLE 32

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et les personnes ayant un pouvoir de repr�sentation, qu'il soit g�n�ral ou sp�cial, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

TITRE V: L'ASSEMBL�E G�N�RALE

ARTICLE 33

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou par le vice-pr�sident ou par le plus �g� des administrateurs pr�sents. Le nombre de membres effectifs est limit� � un maximum de 12 par grande section et 6 par petite section.

Un membre peut cependant se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre membre. Toutefois, un membre ne peut repr�senter qu'un seul autre membre, Chaque membre ne dispose que d'une seule voix � l'assembl�e g�n�rale.

ARTICLE 34

L'assembl�e g�n�rale est exclusivement comp�tente pour :

- la modification des statuts,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

F/OD 2.2

- la nomination et la r�vocation des administrateurs,

- la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration au cas o� une r�mun�ration est octroy�e,

- la d�charge des administrateurs et des commissaires,

- l'approbation du budget et des comptes,

- la dissolution volontaire de l'association,

-l'exclusion d'un membre de l'association,

- la transformation de l'association en une soci�t� � finalit� sociale,

- tous les cas o� les pr�sents statuts l'exigent

ARTICLE 35

L'assembl�e g�n�rale est valablement convoqu�e par le conseil d'administration chaque fois que l'int�r�t de l'association l'exige.

Elle doit �tre convoqu�e au moins une fois par an pour approuver les comptes de l'exercice pr�c�dent et pour dresser le budget de l'exercice suivant. Cette assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit dans les six mois qui suivent la date de cl�ture de l'exercice.

L'assembl�e g�n�rale a lieu au si�ge social de l'association, ou en tout autre lieu qu'indiquerait la convocation,

ARTICLE 36

Le conseil d'administration est en outre tenu de convoquer l'assembl�e g�n�rale lorsque un cinqui�me des membres effectifs en fait la demande au conseil d'administration par lettre recommand�e dans laquelle l'ordre du jour est mentionn�. Dans ce cas, le conseil d'administration est tenu de convoquer l'assembl�e g�n�rale dans les 15 jours ouvrables avec mention de l'ordre du jour demand�.

ARTICLE 37

Pour �tre valables, les convocations � l'assembl�e g�n�rale doivent �tre sign�es par le pr�sident et le secr�taire. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par lettre simple ou par lettre recommand�e, par fax ou courriel, au moins huit jours avant l'assembl�e.

ARTICLE 38

La convocation, qui mentionne le lieu, la date et l'heure de l'assembl�e, contient l'ordre du jour d�taill� qui est fix� par le conseil d'administration. Tout sujet propos� par �crit par un vingti�me des membres effectifs doit �galement �tre inscrit � l'ordre du jour et �tre sign� par ces membres. Il doit �tre remis au pr�sident du conseil d'administration au moins deux jours avant l'assembl�e. Les sujets non mentionn�s � l'ordre du jour ne peuvent en aucun cas �tre trait�s.

ARTICLE 39

Dans des cas ordinaires, les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes et repr�sent�es. En cas de parit� des voix, celle du pr�sident ou de celui qui pr�side l'assembl�e � ce moment-l� est pr�pond�rante.

ARTICLE 40

Il ne peut �tre d�cid� d'une modification des statuts que si cette modification est mentionn�e en d�tail � l'ordre du jour et si les deux tiers des membres effectifs sont pr�sents ou repr�sent�s. Si ce quorum n'est pas atteint, une deuxi�me assembl�e peut �tre convoqu�e conform�ment aux pr�sents statuts. Celle-ci pourra prendre une d�cision valable, quel que soit le nombre de membres pr�sents. Cette deuxi�me assembl�e ne pourra pas �tre tenue dans les quinze jours qui suivent la premi�re assembl�e, Chaque modification des statuts requiert en outre la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es, �galement � la deuxi�me assembl�e g�n�rale. Il ne peut �tre d�cid� d'une modification du but de l'association qu'� la majorit� des quatre cinqui�me des voix,

ARTICLE 41

En cas de dissolution volontaire de l'association, les m�mes r�gles que celles pr�vues pour la modification du but de l'association sont applicables.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

ARTICLE 42

Une majorit� des deux tiers des voix est requise pour exclure un membre. En cas d'exclusion d'un membre, ce point doit �galement �tre mentionn� � l'ordre du jour et le membre doit �tre invit� afin de pouvoir organiser sa d�fense.

Un membre exclu, qui exerce un mandat d'administrateur, devient automatiquement un administrateur d�missionnaire et, le cas �ch�ant, il est relev� de ses fonctions et/ou des fonctions de g�rant

ARTICLE 43

Un proc�s-verbal de chaque assembl�e est r�dig�. Ce proc�s-verbal est sign� par le pr�sident et par le secr�taire, et est inscrit dans un registre sp�cial. Ce registre peut �tre consult� au si�ge de l'association par les membres et par toute personne int�ress�e ayant re�u l'autorisation du pr�sident du conseil d'administration, sollicit�e pr�alablement par courrier envoy� au si�ge de l'association. Les extraits seront valablement sign�s par le pr�sident et le secr�taire ou par deux administrateurs et, en leur absence, par deux membres de l'assembl�e g�n�rale.

ARTICLE 44

L'exercice de l'association prend cours le ler janvier et se termine le 31 d�cembre.

Le conseil d'administration cl�ture les comptes de l'exercice �coul� et pr�pare le budget de l'exercice suivant. � cette fin, le tr�sorier pr�sente les comptes de l'exercice �coul� au conseil d'administration, apr�s qu'un administrateur, sp�cialement mandat� � cet effet par le conseil d'administration, en ait v�rifi� l'exactitude.

Les comptes de l'exercice �coul� ainsi que le budget sont soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale qui est tenue dans les six mois � compter de la date de cl�ture de l'exercice.

TITRE VI: DISSOLUTION ET LIQUIDATION

ARTICLE 45

Sauf en cas de dissolution judiciaire et en cas de dissolution de plein droit, seule l'assembl�e g�n�rale peut d�cider de la dissolution � condition que les deux tiers des membres soient pr�sents ou repr�sent�s � l'assembl�e g�n�rale et qu'en outre une majorit� de quatre cinqui�me accepte de dissoudre l'association volontairement. La proposition de dissolution volontaire de l'association doit �tre mentionn�e express�ment � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale.

Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � cette assembl�e g�n�rale, une deuxi�me assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e qui d�lib�re valablement, quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s, mais � condition qu'une majorit� de quatre cinqui�me se d�clare d'accord pour dissoudre volontairement l'association (voir l'article 41).

En cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale ou, � son d�faut, fe tribunal, nomme un ou plusieurs liquidateurs. Elle d�termine �galement leurs comp�tences, ainsi que les conditions de la liquidation.

Apr�s apurement du passif, l'actif sera transf�r� � une association sans but lucratif poursuivant un but semblable ou proche de celui de l'association.

La d�cision de dissolution, la nomination et la cessation de fonction des liquidateurs seront d�pos�es au greffe du tribunal de commerce. La d�cision de dissolution, la nomination et la cessation du mandat des liquidateurs doivent �tre publi�es par extrait aux annexes du Moniteur belge dans les 30 jours qui suivent le d�p�t.

TITRE VII: DISPOSITION FINALE

ARTICLE 46

MOD2.2

Volet B - Suite

-La Loi du 27 juin 1921, modifi�e par la Loi du 2 mai 2002 et les modifications ult�rieures apport�es � la loi, reste d'application pour tout ce qui n'est pas pr�vu ou r�gl� dans les pr�sents statuts.

Ainsi r�dig� lors de la r�union constitutive du 23 ao�t 2012

L'assembl�e g�n�rale des membres fondateurs choisit comme administrateurs:

Johannes Bogers Zagerijstraat 8, 2530 Boechout � Halsteren(NI) 04.11.1964 (64.11.04-37,355)

Claire Bourgain Hendrik Conciencestraat 55 1652 Alsemberg 'Oostende 09.08.1960 (60.08.09-004.72)

C�cile Colpaert Wouwersdreef 23, 2900 Schoten �Varsenare 25.03.1962 (62.03.25-194.88)

Claude Cuvelier Twee Dreven 22, 9840 De Pinte �Geraardsbergen 28.01.1949 (49.01.28-295.95)

Anne Hoorens Gerstweg 32 B, 9550 Herzele �Zottegem 17.04.1964 (64.04.17-514.57)

Etienne Marbaix Clos de Nysdam 2, 1310 La Hulpe � Charleroi 24.12.1956 (56.12.24-089.63)

Anne Mourin Rue de Roucourt 25, 7600 Peruwelz � P�ruwelz 07.01.1953 (53,01.07-128.06)

Marleen Praet Koning Albertlaan 29, 9000 Gent �Gent 01.02.1951 (51.02.01-318.58)

Isabelle Salmon Rue van Ostade 34, 1040 Brussel � Brussel 08.06.1959 (59,06.08-042.29)

Birgit Weynand Chemin de la Ferme Rose 8, 1380 Ohain �Aachen (Duitsl.) 31.05.1964 (64.05.31-118.40)

Louis Thienpont Onderbergen 63 9000 Gent �Gent 05.06,1943 (43.06.05-367.40)

Observateur: Francine Willocx Dekkersdelfe 13, 1650 Beersel �Asse 09,01.1949 (49.01.09-330.48)

L'assembl�e g�n�rale choisit pour la fonction de

Pr�sident: Claude Cuvelier

Vice-pr�sidents; Johannes Bogers, Anne Mourin

Tr�sorier: Birgit Weynand

Secr�taires: Isabelle Salmon, Louis Thienpont

D�pos�s ensemble:

Statuts de constitution

Acte conseil d'administration

Acte concernant fes personnes d�l�gu�es pour reprsenter la soci�t�

Gent, le 23 ao�t 2012

Le soussign� Louis Thienpont agissant comme administrateur d�l�gu�, certifie la pr�sente d�claration sinc�re et compl�te.

- r1

J t

"

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso ; Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

18/09/2012

�� MOD 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

(llI II (II1 II I I IIII I II~IN

" 12156557+

n i l

Voorbehouder

aan het Belgisch Staatsblac

NEERGELEGD

07 SEP. 2012

RECHTBANK VAN KOOPHANDEI~FENT

8

i

Ondernemingsnr :O$q 53-7. 4%,0,

Benaming

(vatuit) : Belgische Vereniging voor Pathologie

(verkort) : BVK

Rechtsvorm : vzw

Zetel : De Pintelaan 185 Gent

Onderwerp akte :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/09/2012 - Annexes du Moniteur belge Belgische Vereniging voor Pathologie

Soci�t� Belge de Pathologie

Belgische Vereinigung f�r Pathologie

Belgian Society of Pathology

Goormaghtigh Instituut voor Pathologie

De Pintelaan 185

9000 Gent

OP R1CNT1NGSSTATt)`f EfV

De ondergetekenden:

Claude Cuvelier, Twee Dreven 22, 9840 De Pinte

Johannes Bogers, Zagerijstraat 8, 2530 Boechout

Isabelle Salmon, Rue van Ostade 34, 1040 Brussel

Anne Mourin, Rue de Roucourt 25, 7600 Peruwelz

Anne Hoorens, Gentweg 32 B, 9550 Herzele

Pieter Demetter, Kokerellestraat 9a, 9680 Maarkedal

Philippe Delvenne, Rue Linette 9, 4122 Neupre

Louis Thienpont, Onderbergen 63, 9000 Gent

Marleen Praet, Koning Albertlaan 29, 9000 Gent

Etienne Marbaix, Clos de Nysdam 2, 1310 La Hulpe

Cecile Colpaert, Wouwersdreef 23, 2900 Schoten

Francine Willocx, Dekkersdelle 13, 1650 Beersel

Claire Bourgain, Hendrik Conciencestraat 55 1652 Alsemberg

Tania Roskams, Minnezang 15, 3210 Linden

Myriam Remmelinck, de Merodelaan 115, 1330 Rixensart

Birgit Weynand, Chemin de la Ferme Rose 8, 1380 Ohain

verklaren bij deze akte een vereniging zonder winstoogmerk op te richten, overeenkomstig de Wet van 27 juni 1921, gewijzigd door de Wet van 2 mei 2002 en latere wetswijzigingen, die rechtspersoonlijk-heid verleent aan de verenigingen zonder winstoogmerk, de internationale verenigingen zonder winstoogmerk en de stichtingen, waarvan zij de statuten als volgt samenstellen:

Op de laatste blz. van I wk B vermelden : Recto ' Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

TITEL I: NAAM - ZETEL - DOEL

ARTIKEL 1

De vereniging zonder winstoogmerk is een koepelvereniging en draagt de naam Belgische Vereniging voor Pathologie, in het Frans: Soci�te Belge de Pathologie, in het Duits Belgische Vereinigung f�r Pathologie, in het Engels; Belgian Society for Pathology,

De vereniging heeft een non-sectarisch en non-politiek karakter.

ARTIKEL 2

De zetel van de vereniging is gevestigd Goormaghtigh Instituut voor Pathologie, Universitair Ziekenhuis Gent, De Pintelaan 185 9000 GENT en ressorteert onder het gerechtelijk arrondissement Gent

Hij kan slechts naar een ander adres in Belgi� verplaatst worden door een geldige beslissing van de raad van bestuur, mits bekrachtiging door de eerstkomende algemene vergadering.

ARTIKEL 3

De vereniging heeft, enerzijds, een wetenschappelijk doel en, anderzijds, een onderwijsfunctie waarvan de modaliteiten vastgelegd zijn in haar huishoudelijk reglement.

De wetenschappelijke opdracht bestaat uit het bevorderen van de pathologische anatomie en dit met al haar beschikbare mogelijkheden. Deze opdracht is omschreven als het onderzoek van de anatomische afwijkingen veroorzaakt door ziekte, de functionele stoornissen die hierbij gepaard gaan, alsook de oorzaken en de mechanismen die hiervoor verantwoordelijk zijn. De vereniging streeft haar doel na door onder meer en in niet beperkende zin het organizeren van congressen, tutorials en praktische oefeningen.

De vereniging streeft ook naar het onderhouden van de contacten tussen haar effectieve en toegetreden leden en in het algemeen alle leden van verschillende aard door het organiseren, alleen of in samenwerking met andere verenigingen, van periodieke bijeenkomsten waarvan de frequentie en de andere voorwaarden vastgelegd zijn in het huishoudelijk reglement. Zij en de binnen haar structuur erkende secties vertegenwoordigen Belgi� in internationale verenigingen voor pathologische anatomie en aanverwante of deelspecialismen.

De vereniging kan binnen haar structuur en onder haar koepel elke sectie of gespecialiseerde groep oprichten of als groep of sectie aanvaarden die ze nuttig beschouwt en die van aard zijn om de verwezenlijking van haar wetenschappelijke, onderwijs- en opleidingsdoeleinden te verbeteren of te vergemakkelijken.

Bij oprichting worden een aantal secties opgenomen, Het betreft de opname van volgende bestaande vzw's, die ophouden te bestaan:

- Belgische Vereniging voor Pathologische Anatomie vzw (ondernemingsnummer 0408.623.386),

- Belgische Vereniging voor Klinische Cytologie vzw (ondernemingsnummer 0408.642.192).

- Belgische Club voor Digestieve Pathologie (ondernemingsnummer 0889.899.180)

Het betreft tevens de reeds bestaande secties binnen voornoemde BVPA vzw, namelijk de sectie Moleculaire Pathologie en de sectie Borstpathologie.

Verder kunnen er secties deel uitmaken van de vzw, die op zichzelf de vorm aannemen van een feitelijke vereniging of een eigen rechtspersoon hebben. Zij dienen zich evenwel te onderwerpen aan het hoger bestuur en gezag van de koepelvereniging. Er dient een apart document te worden opgemaakt, waaruit blijkt wat de onderwerping aan dit hoger bestuur en gezag inhoudt. Zij zullen dit tevens in de eigen statuten dienen te erkennen.

De vereniging kan haar doel onrechtstreeks steunen door het verdedigen van de beroepsbelangen en op te treden als vertegenwoordiger van de beroepsgroep bij de overheid in naam van de vzw (of van de erin opgenomen secties).

Zij mag eveneens aile activiteiten ondernemen die dit doel kunnen bevorderen. Zij kan in die zin ook, doch slechts op bijkomstige wijze, handelsdaden stellen, enkel voor zover de opbrengst hiervan besteed wordt aan het doel waarvoor zij werd opgericht.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

TITEL II: LEDEN

ARTIKEL 4

Het aantal effectieve leden is onbeperkt, maar moet tenminste vier bedragen. De oprichters zijn de eerste effectieve leden. De vereniging kan effectieve en toegetreden leden tellen alsook technoloog-leden en Cytotechnoloog (CT-)leden. De volheid van het lidmaatschap, met inbegrip van het stemrecht op de algemene vergadering, komt uitsluitend toe aan de effectieve leden. Effectieve leden zijn diegenen wiens naam is vermeld in het ledenregister dat op de zetel van de vereniging wordt bijgehouden.

De wettelijke bepalingen zijn alleen op de effectieve leden toepasselijk. De term "lid" in de statuten verwijst naar de effectieve leden.

Kunnen als effectieve leden verkozen worden, de artsen of dokters in de geneeskunde en de dokters in de dierengeneeskunde die al minstens vier jaar ervaring hebben op het gebied van pathologische anatomie en zich hieraan blijven toewijden. Hun opleiding dient zowel betrekking te hebben op de macroscopische pathologische anatomie (inclusief de autopsie) als op de microscopische en moleculaire onderzoeken.

Wegens hun bijzondere bekwaming in de cytodiagnostiek wordt minstens ��n CT-lid, lid van de Cytologie sectie, eveneens aangesteld als effectief lid, op voordracht van de Cytologie sectie.

Verder kan ook tot effectief lid aangesteld worden door de algemene vergadering: ieder die de titel 'bijzonder effectief lid' wordt toegekend door de raad van bestuur op basis van bijzondere verdienste of bekwaamheden en dit aanvaardt.

ARTIKEL 5

De erkende secties of groepen hebben het recht om een aantal effectieve leden voor te dragen. Het aantal effectieve leden wordt beperkt tot maximum 12 per grote sectie en 6 per kleine sectie. Per sectie worden de kandidaten voorgedragen, Deze maken automatisch deel uit van de algemene vergadering,

Uit deze effectieve leden zullen per sectie sectiebestuurders verkozen worden. Uit deze sectiebestuurders dienen uiteindelijk de [eden van ,(en de waarnemers in) de raad van bestuur van de vereniging gekozen te worden (zie de hoofdstukken III: Secties en IV: Raad van bestuur).

ARTIKEL 6

Toegetreden leden zijn enkel aangesloten om te kunnen genieten van de activiteiten van de vereniging. Ze hebben geen stemrecht op de algemene vergadering. Kunnen toegetreden leden zijn, de artsen en dokters in de geneeskunde, de dokters in de dierengeneeskunde, die, hoewel zij niet voldoen aan de voorwaarden om effectieve leden te zijn, een bijzonder belang tonen voor pathologische anatomie of de subtakken ervan, alsook de licenciaten, masters en dokters in wetenschap van wie een bijzondere interesse in pathologische anatomie of ��n van zijn subtakken is aangetoond. De rechten en verplichtingen van de toegetreden leden worden omschreven in het huishoudelijk reglement.

ARTIKEL 7

Kunnen ook effectieve of toegetreden leden zijn, de verenigingen zonder winstoogmerk of beroepsverenigingen die van ver of dichtbij aktief zijn in pathologische anatomie en die niet als een sectie of groep van de vereniging wensen aan te sluiten. In dit geval, benoemt de betrokken vereniging een permanente vertegenwoordiger die haar zal vertegenwoordigen in de vereniging.

ARTIKEL 8

leder natuurlijke persoon of rechtspersoon die aan de toetredingsvoorwaarden voldoet en niet voorgedragen wordt door de raad van bestuur conform artikel 4 of vanuit de secties conform artikel 5, en die effectief of toegetreden lid van de vereniging wenst te worden, richt zijn kandidatuur per gewone brief tot de raad van bestuur. De raad van bestuur, doet op zijn eerstvolgende vergadering soeverein uitspraak over de al dan niet toelating van het kandidaat-lid als effectief of toegetreden lid van de vereniging, De beslissingen genomen in dit opzicht worden aan de betrokkenen per gewone brief betekend. De beslissingen van de raad van bestuur moeten niet gemotiveerd zijn. Iedere kandidatuur waarover geen beslissing zou zijn genomen binnen zes maanden na de toezending ervan, moet als verworpen worden beschouwd.

e ARTIKEL 9 MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

Onder de titel technoloog-lid en onder de titel CT-lid kunnen laboratoriumtechnologen opgenomen worden als lid onder bijzonder statuut met rechten zoals toegetreden leden maar met verschillende te betalen jaarlijkse bijdrage (onverminderd de toepassing van artikel 4, alinea 4). Een technoloog lid is een laboratoriumtechnoloog of ieder persoon actief betrokken bij de technische bewerkingen in de anatomopathologie in de breedste zin van het woord en die als lid in een sectie opgenomen wordt op basis van een bijzondere bekwaming of verdienste in de pathologische anatomie. Een CT-lid is een laboratoriumtechnoloog met bijzondere bekwaming in de klinische cytologie en cytologische diagnostiek.

ARTIKEL 10

De raad van bestuur kan, onder door haar te bepalen voorwaarden, ook andere personen als ereleden, beschermleden, steunende, adviserende of corresponderende leden tot de vereniging toelaten. Hun rechten en plichten kunnen worden vermeld in het huishoudelijk reglement.

De ereleden zijn persoonlijkheden die de vereniging in het bijzonder wenst te onderscheiden. Deze leden betalen geen lidgeld.

Beschermleden zijn personen of instellingen die door hun faam en gezag waardevol zijn voor de vereniging. Deze leden betalen geen lidgeld.

Steunende leden betalen een jaarlijks lidgeld dat bepaald wordt door de raad van bestuur van de vereniging, Zij hebben geen stemrecht maar kunnen genieten van de voordelen van het lidmaatschap zoals toegetreden leden.

De adviserende [eden worden door de raad van bestuur uitgenodigd op basis van bepaalde kennis, ervaring of andere kwaliteiten die zij kunnen aanwenden ten voordele van de vereniging.

Als corresponderend lid kunnen personen gevestigd in het buitenland opgenomen worden (zie artikel 13 van de statuten).

ARTIKEL 11

De jaarlijkse ledenbijdrage voor effectieve en toegetreden leden bedraagt maximum 1,500 euro, voor technoloog-leden en voor OT-leden maximaal 100 euro, voor corresponderende leden maximaal 250 euro. Ook voor gepensioneerde leden zonder praktijk kan een lagere bijdrage bepaald worden, ongeacht tot welke categorie leden zij behoren. De werkelijke ledenbijdrage wordt jaarlijks vastgelegd op de jaarlijkse algemene vergadering. Het lidgeld voor steunende leden wordt jaarlijks vastgesteld dcor de raad van bestuur.

" De jaarlijkse bijdrage geeft de effectieve en toegetreden leden toegang tot alle secties zonder onderscheid. Het volstaat dat het lid zich schriftelijk bij de voorzitter van de raad van bestuur aanmeldt, die aanvaardt, met copie van de aanvraag naar de sectievoorzitter. De aanvragen kunnen gedaan worden per gewone brief of per fax of e-mail, tegen ontvangstbewijs. De huishoudelijke reglementen van de secties kunnen bijzondere voorwaarden opleggen.

Elk effectief lid kan te allen tijde uit de vereniging treden. Het ontslag moet bij aangetekend schrijven aan de voorzitter van raad van bestuur ter kennis worden gebracht. Een ontslagnemend effectief lid dat tevens een bestuursmandaat bekleedt, is automatisch ontslagnemend als bestuurder en wordt in voorkomend geval ontheven uit de functie en/of dagelijks bestuurder.

Het bedrag van de jaarbijdrage van de corresponderende leden wordt voorgesteld door de raad van bestuur en vastgelegd door de algemene vergadering.

ARTIKEL 12

Uittredende of uitgesloten leden en hun rechtsopvolgers hebben geen deel in het vermogen van de vereniging, en kunnen derhalve ook nooit teruggave of vergoeding voor gestorte bijdragen of gedane inbrengen vorderen.

TITEL III: SECTIES

ARTIKEL 13

Een sectie of gespecialiseerde groep (vanaf hier: sectie) kan worden opgericht of aanvaard bij beslissing van de algemene vergadering. Om geldig te beslissen moet de meerderheid van de effectieve leden aanwezig

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

M0D22

of vertegenwoordigd zijn. Voor elke oprichting of aanvaarding is bovendien een meerderheid van 2/3e der aanwezige of vertegenwoordigde stemmen vereist.

De leden van de secties zijn toegetreden leden van de vereniging. Onder de voorwaarden, zoals beschreven in de statuten, kunnen zij effectieve leden worden.

Corresponderende leden zijn bijzondere leden van een sectie. Zij kunnen genieten van de voordelen als leden van een sectie, maar zonder stemrecht. Hun rechten en plichten worden verder beschreven in het Intern reglement, Het gebruik van de term leden van een sectie' slaat niet op deze corresponderende leden.

ARTIKEL 14

Elke sectie bepaalt, bij gewone meerderheid van haar leden, haar huishoudelijk reglement, dat aan de algemene vergadering zal worden voorgelegd ter goedkeuring. Wanneer de algemene vergadering het haar voorgelegde reglement niet goedkeurt, zal de betrokken sectie dit reglement aanpassen tot wanneer zij bovenvermelde goedkeuring bekomt.

ARTIKEL 15

Elke sectie kiest uit zijn effectieve leden een eigen bestuur van minstens drie personen waaronder een voorzitter, ondervoorzitter en secretaris penningmeester. De namen van de verkozenen worden ter goedkeuring voorgelegd aan de raad van bestuur van de vzw. Het sectiebestuur heeft als opdracht het organiseren en beheren van de sectie. De sectiebestuurders worden benoemd voor een periode van vier jaar. Worden de kandidaten door de raad van bestuur aanvaard, dan kan de algemene vergadering deze beslissing steeds wraken of omkeren.

Uit dit sectiebestuur kan/kunnen per sectie ��n of twee personen gedelegeerd worden om in de raad van bestuur van de vzw te zetelen en er de sectie te vertegenwoordigen als bestuurder of als waarnemer (zie artikel 17 en 18 van de statuten). De aanstelling in de raad van bestuur gebeurt door de algemene vergadering, op voordracht van de sectie die ze vertegenwoordigen.

Op elke vergadering van de raad van bestuur van de vereniging doet een afgevaardigde van de sectie verslag van de activiteit van de sectie, Behoudens andere beslissing van de raad van bestuur wordt dit verslag ingediend onder de vorm van een nota die meegedeeld wordt aan de voorzitter van de raad van bestuur 10 dagen v��r het begin van de vergadering en samen met de uitnodiging en agenda aan de bestuurders van de vzw toegestuurd wordt. De datum van de geplande raad van bestuur moet ruim op voorhand bezorgd worden aan de sectiebesturen.

Een sectiebestuurder kan vrijwillig ontslag nemen, Het ontslag moet schriftelijk aan de eigen sectie ter kennis worden gebracht. ln voorkomend geval brengt dit automatisch het ontslag mee uit de raad van bestuur van de vzw.

Een sectiebestuurder kan afgezet worden bij beslissing door de leden van de sectie, conform het interne reglement. In voorkomend geval brengt dit automatisch het ontslag mee uit de raad van bestuur van de vzw.

Een lid van een sectie kan (als lid van de sectie) afgezet worden bij beslissing door de leden van de sectie, conform het interne reglement. Een lid dat uitgesloten is uit de sectie, is in voorkomend geval automatisch ontsiagnemend als sectiebestuurder en/of als bestuurder en/of effectief lid van de vereniging.

ARTIKEL 16

Op basis van de ledenomvang en de financi�le inbreng wordt een onderscheid gemaakt tussen grote secties, middelgrote- en kleine secties.

Grote sectie: de sectie die bij oprichting van de vzw of bij aanvaarding door de algemene vergadering beschikt over minstens 100 leden en een financi�le inbreng doen van minstens � 75.000.

Middelgrote sectie: de sectie die bij oprichting van de vzw of bij aanvaarding door de algemene vergadering beschikt over minstens 75 Leden telt en een financi�le inbreng doet van minstens � 25.000

Kleine sectie: elke sectie die bij oprichting van de vzw of bij aanvaarding door de algemene vergadering niet voldoet aan beide bovenstaande voorwaarden inzake ledenaantal en financi�le inbreng.

Op verzoek van haar voorzitter of secretaris kan een kleine sectie een met redenen omkleed schriftelijk verzoek aan de raad van bestuur richten om te "promoveren" tot een g rote sectie, ook al is niet volledig aan de bovenstaande voorwaarden voldaan. De vraag wordt behandeld ter gelegenheid van de eerstvolgende bijeenkomst van de raad van bestuur, die ze ter goedkeuring voorlegt aan de eerstkomende algemene vergadering.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

ARTIKEL 17

Een grote sectie heeft het recht om maximum 12 effectieve leden af te vaardigen in de algemene vergadering en drie of meer leden in de raad van bestuur a rato van 1 [id per inbreng van � 25.000

Een middelgrote sectie heeft recht op maximum 9 effectieve leden at te vaardigen in de algemene vergadering en ��n of twee leden in de Raad van Bestuur a rato van 1 lid per inbreng van � 25.000.

ARTIKEL 18

Een kleine sectie heeft het recht om maximum 6 effectieve leden af te vaardigen in de algemene vergadering en ��n waarnemer (en zo nodig in zijn/haar plaats een plaatsvervangend waarnemer) in de raad van bestuur. Deze (plaatsvervangend) waarnemer heeft geen stemrecht in de raad van bestuur.

TITEL IV: RAAD VAN BESTUUR

ARTIKEL 19

De vereniging wordt bij oprichting bestuurd door een raad van bestuur van tenminste drie leden die lid moeten zijn van de vereniging. In ieder geval moet het aantal bestuurders steeds lager zijn dan het aantal leden van de algemene vergadering.

De bestuurders, die noodzakelijk effectieve leden zijn, worden uit de grote secties voorgedragen. Zij worden in het sectiebestuur verkozen door de leden van de sectie bij gewone meerderheid van aanwezige of vertegenwoordigde stemmen (zie artikel 15 van de statuten). Per grote sectie kunnen twee bestuurders met stemrecht opgenomen worden in de raad van bestuur. Plaatsvervangende bestuurders kunnen worden aangeduid. Zij vertegenwoordigen de sectie in de raad van bestuur wanneer de titulaire verhinderd is.

Op dezelfde wijze worden in de kleine secties een waarnemer en plaatsvervangend waarnemer voorgedragen.

Gezien de bijzondere samenstelling van de Cytologie sectie wordt aan deze sectie een bijkomend raadgever toegewezen in de raad van bestuur. Hiertoe wordt bepaald dat ��n CT-lid, conform artikel 4 van de statuten aangesteld als effectief lid, als waarnemer in de raad van bestuur wordt aangeduid (zonder stemrecht).

Alle benoemingen waarvan sprake in dit artikel gebeuren bij beslissing van de algemene vergadering op voordracht vanuit een sectie.

Uitzonderlijk zullen de stichtende leden bij de oprichting een tijdelijk bestuur aanduiden dat instaat voor de formaliteiten te vervullen na oprichting en alle initiatieven neemt nodig tijdens de opstartperiode tot de secties toegetreden zijn en de namen van hun respectieve effectieve leden bekend gemaakt hebben die op hun beurt een Raad van bestuur verkiezen. Op dat ogenblijk is het tijdelijk bestuur ontslagnemend.

ARTIKEL 20

Nadat vastgesteld wordt dat de raad van bestuur van de vzw op regelmatige wijze verkozen en samengesteld is, verkiest deze onder zijn leden een voorzitter, ondervoorzitter, secretaris en schatbewaarder, bij gewone meerderheid van aanwezige of vertegenwoordigde stemmen. Op vraag van minstens ��n van de aanwezige leden verloopt de stemming geheim. Het jongste aanwezige lid staat dan in voor de stemopname en verslag van het resultaat.

De ambtsbe�indiging uit deze gemachtigde functies kan geschieden:

a) op vrijwillige basis door de gemachtigde zelf door een schriftelijk ontslag in te dienen bij de raad van bestuur

b) door afzetting door de raad van bestuur.

ARTIKEL 21

De bestuurders worden benoemd voor een periode van vier jaar en kunnen onmiddellijk herkozen worden.

Om de twee jaar vervalt de helft van de bestuursmandaten. Bij oprichting duidt de algemene vergadering aan welke mandaten uitzonderlijk voor een termijn van slechts twee jaar lopen. Na afloop van twee jaar kunnen de mandaten zich herkiesbaar stellen voor een pericde van vier jaar. Bij oprichting duidt de algemene

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

vergadering tevens aan welke mandaten voor een termijn van vier jaar lopen. Na afloop van vier jaar kunnen de mandaten zich herkiesbaar stellen voor een nieuwe periode van vier jaar.

Tussentijds benoemde bestuurders worden slechts verkozen voor de resterende duur van het mandaat dat zij vervangen. Het bestuurdersmandaat wordt niet bezoldigd.

De voorzittersfunctie geldt steeds voor een periode van twee jaar. Na verstrijken van deze periode kan de voorzitter niet onmiddellijk herkozen worden. Bij verval van zijn voorzittersmandaat blijft hij bestuurder voor een periode van twee jaar en draagt hij de titel van past-president.

De ondervoorzitter wordt eveneens in deze functie benoemd voor een periode van twee jaar die ingaat na het be�indiging van het tweede jaar van het gewoon bestuursmandaat (zonder functie). Na be�indiging van de functie van ondervoorzitter, kan deze de wil uiten om voorzitter te worden, Indien de raad van bestuur (zoals samengesteld op het ogenblik dat de functie van ondervoorzitter komt te vervallen) hiermee akkoord gaat, kan de ontslagnemend ondervoorzitter zich bij de algemene vergadering kandidaat stellen voor een nieuw bestuursmandaat van vier jaar. Gaat de raad van bestuur hiermee niet akkoord, dan eindigt het bestuursmandaat van de ontslagnemend ondervoorzitter en kan hij niet onmiddellijk herkozen worden als bestuurder door de algemene vergadering.

De secretaris en de schatbewaarder worden benoemd in hun functie voor de volledige periode van vier jaar. Ze kunnen onmiddellijk herkozen worden. Bovenvermelde mandaten worden be�indigd op de sluiting van de jaarlijkse algemene vergadering.

ARTIKEL 22

Het mandaat van de bestuurders eindigt door afzetting door de algemene vergadering, door vrijwillig ontslag, door het verstrijken van hun mandaat (in voorkomend geval) of door overlijden.

Het mandaat eindigt tevens ingeval een in de raad van bestuur verkozen sectiebestuurder ontslag neemt als sectiebestuurder of afgezet wordt als sectiebestuurder binnen de eigen sectie.

De afzetting door de algemene vergadering wordt beslist bij gewone meerderheid van het aantal aanwezige en/of vertegenwoordigde leden. Deze afzetting moet evenwel uitdrukkelijk vermeld worden op de agenda van de algemene vergadering.

Een bestuurder die vrijwillig ontslag neemt, moet dit schriftelijk bekendmaken aan de voorzitter van de raad van bestuur. Dit ontslag gaat onmiddellijk in tenzij door dit ontslag het minimum aantal bestuurders onder het statutaire minimum is gedaald. In dit geval moet de raad van bestuur binnen de twee maanden de algemene vergadering bijeenroepen, welke in de vervanging van de betrokken bestuurder dient te voorzien en hem daarvan ook schriftelijk in kennis zal stellen.

Indien een bestuurder vrijwillig ontslag neemt, dient vanuit het betreffende sectiebestuur een nieuwe kandidaat-bestuurder worden voorgedragen aan de algemene vergadering.

ARTIKEL 23

De raad van bestuur vergadert na oproeping van de voorzitter of van de secretaris telkens het maatschappelijk belang dit eist of op schriftelijke aanvraag van twee bestuurders. In dit geval wordt deze aanvraag gericht tot de voorzitter van de raad van bestuur, dewelke dan de verplichting heeft om de raad samen te roepen binnen de 15 dagen.

De door de voorzitter of secretaris ondertekende oproepingen worden ten minste 5 kalenderdagen voor de voorziene datum van vergadering per post, fax of e-mail verstuurd aan alle bestuurders. De oproeping bevat een gedetailleerde agenda van de vergadering, alsmede de datum, uur en de plaats van de vergadering.

Elke onregelmatigheid met betrekking tot bovenvermelde oproeping zal als gedekt beschouwd worden in geval van aanwezigheid of vertegenwoordiging van de bestuurder op de gezegde vergadering.

ARTIKEL 24

De vergaderingen van de raad van bestuur worden voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur of, in diens afwezigheid, door de ondervoorzitter, of, in diens afwezigheid, door de oudste aanwezige bestuurder.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

ARTIKEL 25

Elke bestuurder kan zich laten vertegenwoordigen op de vergadering door een andere bestuurder, dewelke slechts drager van maximaal ��n volmacht kan zijn.

ARTIKEL 26

De vergaderingen van de raad van bestuur kunnen gehouden worden door middel van een telefonische conferentie of een vergelijkbare vorm van communicatie, voor zover het voor iedere aan de vergadering deelnemende persoon mogelijk is om te dialogeren gedurende de hele vergadering en te verstaan wat tijdens deze vergadering gezegd wordt. Elke persoon die op deze manier participeert aan de vergadering wordt geacht persoonlijk aanwezig te zijn en zal als aanwezig worden meegeteld voor het quorum van de stemmen. Alle kwesties die op deze manier worden behandeld door de raad van bestuur zullen geacht worden effectief en op geldige manier behandeld te zijn geweest op een vergadering van de raad van bestuur. De vergadering zal geacht worden plaats te hebben gevonden op de maatschappelijke zetel.

ARTIKEL 27

De raad van bestuur oefent zijn bevoegdheden uit als college. De raad van bestuur beraadslaagt en beslist geldig wanneer de meerderheid van de bestuurders aanwezig of vertegenwoordigd is. De beslissingen zijn genomen bij gewone meerderheid van de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde bestuurders. In geval van gelijkheid der stemmen is de stem van de voorzitter of zijn plaatsvervanger doorslaggevend.

In uitzonderlijke gevallen, wanneer de spoedeisendheid en het belang van de vereniging het vereisen, kunnen de beslissingen van de raad van bestuur genomen worden met schriftelijk unaniem akkoord van de bestuurders.

ARTIKEL 28

Van elke vergadering wordt een proces-verbaal gemaakt. Dit proces-verbaal, hetwelk voorgelegd wordt aan de leden van de raad van bestuur en door hen goedgekeurd wordt op de volgende vergadering, wordt door de voorzitter en de secretaris ondertekend en in een daartoe bestemd register ingeschreven. Bij ontstentenis van deze bestuurders kunnen twee andere bestuurders deze documenten geldig ondertekenen.

ARTIKEL 29

De raad van bestuur bestuurt en leidt de vereniging. Zij kan alle handelingen vervullen die noodzakelijk en nuttig zijn voor de realisatie van het oogmerk en doel van de vereniging, behalve deze die de wet of onderhavige statuten uitdrukkelijk voorbehouden aan de algemene vergadering.

De raad van bestuur mag haar bevoegdheden voor bepaalde handelingen en taken delegeren aan eender welke persoon die zij daartoe zal aanduiden.

De raad van bestuur is bevoegd om de vereniging, in welke hoedanigheid dan ook, te laten deelnemen aan eender welke andere vereniging, van welke aard ook. In dat geval is de vereniging vertegenwoordigd door de voorzitter van de raad van bestuur, de secretaris of eender welk lid van de vereniging aangeduid door de raad van bestuur.

De raad van bestuur benoemt en ontslaat de leden van het personeel en bepaalt hun bezoldigingen.

De raad van bestuur vaardigt alle huishoudelijke reglementen uit die hij nodig acht en nuttig oordeelt. De reglementen en alle wijzigingen dienen ter bekrachtiging te worden voorgelegd aan de algemene vergadering.

ARTIKEL 30

De raad van bestuur vertegenwoordigt op collegiale wijze de vereniging voor alle gerechtelijke en buitengerechtelijke handelingen. Niettegenstaande deze algemene bevoegdheid van de raad van bestuur als collage, kan de vereniging ook vertegenwoordigd worden voor alle gerechtelijke en buitengerechtelijke handelingen door de voorzitter van de raad van bestuur, of, door de secretaris, beiden alleen handelend, zonder dat zij hierbij over een voorafgaande beslissing van de raad van bestuur dienen te beschikken.

De enkele handtekening van de voorzitter of van de secretaris volstaat om de vereniging ten opzichte van derden te verbinden. Alle offici�le akten van de vereniging worden geldig ondertekend door de voorzitter en de secretaris, alleen handelend.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

M0A 2.2

De raad van bestuur kan raadgevende leden van het bestuur aanstellen met een algemene of met een welbepaalde en omschreven opdracht.

De raad van bestuur, de voorzitter en de secretaris kunnen ook nog een bijzonder mandaat toekennen aan elk lid van de vereniging om de vereniging te vertegenwoordigen voor bepaalde doeleinden.

De voorzitter en de secretaris handelen in rechte in naam van de vereniging, als eiser of als verweerder, tegenover elke gerechtelijke, administratieve, arbitrale of andere instantie, van welke aard of aanleg ook, voor alle vorderingen en gewone of buitengewone rechtsmiddelen, en vertegenwoordigt haar in het kader van elke procedure, van welke aard ook.

Alle verbintenissen die een betalingsmandaat of een betaling impliceren, of de erkenning van een geldelijke verplichting inhouden, zullen in elk geval moeten ondertekend worden door de voorzitter, de secretaris of de schatbewaarder.

ARTIKEL 31

Het dagelijks bestuur van de vereniging, met bijhorend gebruik van de maatschappelijke handtekening voor het dagelijks bestuur, kan worden toevertrouwd aan de voorzitter van de raad van bestuur.

Het dagelijks bestuur wordt omschreven als de handelingen of verrichtingen die door het dagelijks leven van de vereniging worden vereist of die zowel wegens hun gering belang als wegens de noodzakelijkheid van een snelle oplossing de tussenkomst van de raad van bestuur zelf niet rechtvaardigen.

Uitspraak doende bij gewone meerderheid van de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde bestuurders en waarbij de meerderheid van de bestuurders aanwezig of vertegenwoordigd is, kan de raad van bestuur echter te allen tijde beslissen om een einde te maken aan die delegatie inzake dagelijks bestuur.

Met dezelfde voorwaarden betreffende meerderheid, kan de raad beslissen om het dagelijks bestuur van de vereniging aan andere effectieve leden toe te vertrouwen, bestuurders of niet. Deze personen zullen ook te allen tijde herroepbaar zijn door de raad van bestuur die uitspraak doet volgens hetzelfde meerderheidsquorum, De beslissing die hieromtrent door de raad van bestuur genomen wordt, moet binnen de zeven kalenderdagen bij aangetekend schrijven ter kennis gebracht worden van de betrokkene.

De afgevaardigde(n) voor het dagelijks bestuur word(en) benoemd voor een periode van 4 jaar het welk mandaat een oneindig aantal keren kan hernieuwd worden.

Als de raad van bestuur verschillende afgevaardigden voor het dagelijks bestuur benoemt, oefenen deze personen hun bevoegdheden uit als college.

Elke persoon aan wie het dagelijks bestuur van de vereniging is toevertrouwd krachtens de voorgaande alinea's, kan op elk moment ontslag nemen uit zijn functie van afgevaardigde voor het dagelijks bestuur middels een opzegtermijn van drie maanden, behalve indien de raad van bestuur instemt met een kortere opzegtermijn die zij bepaalt. Dit ontslag wordt gericht aan de raad van bestuur bij aangetekend schrijven,

ARTIKEL 32

De bestuurders, de personen afgevaardigd tot het dagelijks bestuur en de personen met vertegenwoordigingsbevoegdheid, hetzij algemeen of bijzonder, gaan om reden van hun functie geen enkele persoonlijke verbintenis aan met betrekking tot de verbintenissen van de vereniging.

TITEL V; ALGEMENE VERGADERING

ARTIKEL 33

De algemene vergadering is samengesteld uit alle effectieve leden, en wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur, of door de ondervoorzitter of door de oudste van de aanwezige bestuurders. Het aantal effectieve leden wordt beperkt tot maximum 12 per grote sectie en 6 per kleine sectie,

Een lid kan zich echter door een ander lid op de algemene vergadering laten vertegenwoordigen. Een lid kan evenwel slechts ��n ander lid vertegenwoordigen. Elk lid beschikt slechts over ��n stem op de algemene vergadering.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

ARTIKEL 34

De algemene vergadering is exclusief bevoegd voor:

-het wijzigen van de statuten,

-de benoeming en de afzetting van de bestuurders,

-de benoeming en de afzetting van de commissarissen en het bepalen van hun bezoldiging ingeval een

bezoldiging wordt toegekend,

-de kwijting aan de bestuurders en de commissarissen,

-de goedkeuring van de begroting en van de rekeningen,

-de vrijwillige ontbinding van de vereniging,

-de uitsluiting van een lid van de vereniging,

-de omzetting van de vereniging in een vennootschap met een sociaal oogmerk,

-alle gevallen waarin deze statuten het vereisen.

ARTIKEL 35

De algemene vergadering wordt geldig bijeengeroepen door de raad van bestuur telkens als het belang van de vereniging zulks vereist.

De raad van bestuur is bovendien verplicht de algemene vergadering samen te roepen wanneer 1/5e van de effectieve leden daartoe een verzoek richt aan de raad van bestuur en dit per aangetekende brief waarin de te behandelen agendapunten zijn vermeld. In dit geval is de raad van bestuur verplicht de algemene vergadering samen te roepen binnen de 15 werkdagen met vermelding van de gevraagde agendapunten.

ARTIKEL 37

Om geldig te zijn moeten de oproepingen tot de algemene vergadering ondertekend worden door de voorzitter en de secretaris. Aile effectieve leden moeten worden opgeroepen per gewone brief of per aangetekende brief, per fax of e-mail, tenminste acht dagen voor de vergadering.

ARTIKEL 38

De oproepingsbrief, die plaats, dag en uur van de vergadering vermeldt, bevat de gedetailleerde agenda, die wordt vastgelegd door de raad van bestuur. Elk onderwerp dat schriftelijk wordt voorgedragen door 1/20e van de effectieve leden, moet eveneens op de agenda worden vermeld en door deze leden worden ondertekend. Dit onderwerp moet tenminste twee dagen voor de vergadering aan de voorzitter van de raad van bestuur overhandigd zijn. Onderwerpen die niet op de agenda staan, kunnen in geen geval behandeld worden.

ARTIKEL 39

In gewone gevallen worden de besluiten genomen bij eenvoudige meerderheid van de aanwezige en vertegenwoordigde stemmen. Bij gelijkheid van stemmen beslist de stem van de voorzitter of diegene die op dat ogenblik de vergadering voorzit.

ARTIKEL 40

Tot wijziging van de statuten kan slechts worden besloten indien die wijziging in detail op de agenda vermeld werd en indien 2/3e van de effectieve leden aanwezig of vertegenwoordigd is. Wordt dit quorum niet bereikt dan kan een tweede vergadering worden bijeengeroepen zoals door deze statuten is bepaald. Deze vergadering zal een geldig besluit kunnen nemen, ongeacht het aantal aanwezige leden. Deze tweede vergadering mag niet binnen de 15 dagen volgend op de eerste vergadering worden gehouden. Voor elke statutenwijziging is bovendien een meerderheid van 2/3e der aanwezige of vertegenwoordigde stemmen vereist, ook op de tweede algemene vergadering. Tot wijziging van het doel van de vereniging kan slechts met een meerderheid van 4/5e van de stemmen worden besloten.

ARTIKEL 41

Bij vrijwillige ontbinding van de vereniging dienen dezelfde regels als deze beschreven voor het wijzigen van het doel van de vereniging te worden nageleefd.

ARTIKEL 42

Een meerderheid van 2/3e der stemmen is vereist voor het uitsluiten van een lid. Bij uitsluiting van een lid moet dit punt eveneens op de agenda voorkomen en moet het lid worden uitgenodigd om in zijn verdediging te kunnen voorzien.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

iuloD 2.2

Een uitgesloten lid dat tevens een bestuursmandaat bekleedt, is automatisch ontslagnemend als bestuurder en wordt in voorkomend geval ontheven uit de functie en/of dagelijks bestuurder.

ARTIKEL 43

Van elke vergadering wordt een proces-verbaal opgesteld dat ondertekend moet worden door de voorzitter en de secretaris en opgenomen moet worden in een bijzonder register, Dit register kan op de zetel van de vereniging worden ingezien door de leden en door elke belanghebbende persoon die de toestemming heeft gekregen van de voorzitter van de raad van bestuur, dewelke toestemming vooraf moet worden aangevraagd per brief aan de zetel van de vereniging. De uittreksels worden geldig ondertekend door de voorzitter en de secretaris of door twee bestuurders en bij ontstentenis hiervan door twee leden van de algemene vergadering.

ARTIKEL 44

Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot 31 december.

De raad van bestuur sluit de rekeningen over het voorbije boekjaar af en bereidt de begroting van het komend boekjaar voor. Te dien einde, maakt de schatbewaarder de rekeningen voor het voorbije boekjaar over aan de raad van bestuur nadat een door de raad van bestuur specifiek aangeduide bestuurder de nauwkeurigheid ervan heeft nagegaan.

De rekeningen voor het voorbije boekjaar en de begroting worden ter goedkeuring aan de algemene vergadering voorgelegd die gehouden wordt binnen zes maanden na afsluitingsdatum van het boekjaar.

TITEL VI: ONTBINDING EN VEREFFENING

ARTIKEL 45

Behoudens gevallen van gerechtelijke ontbinding en ontbinding van rechtswege kan enkel de algemene vergadering tot ontbinding besluiten indien 213e van de leden op de algemene vergadering aanwezig of vertegenwoordigd zijn en er bovendien een 4/5e meerderheid is om de vereniging vrijwillig te ontbinden. Het voorstel tot vrijwillige ontbinding van de vereniging moet uitdrukkelijk op de agenda van de algemene vergadering vermeld worden.

Indien geen 213e van de leden op deze algemene vergadering aanwezig of vertegenwoordigd zijn, dan moet een tweede algemene vergadering worden bijeengeroepen die geldig beraadslaagt ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden maar mits een 415e meerderheid zich akkoord verklaart om de vereniging vrijwillig te ontbinden (zie art. 41).

In geval van vrijwillige ontbinding benoemt de algemene vergadering, of bij gebreke daarvan, de rechtbank, ��n of meer vereffenaars. Zij bepaalt tevens hun bevoegdheid alsmede de vereffeningsvoorwaarden.

Na aanzuivering van het passief, zullen de overblijvende activa worden overgedragen aan een vereniging zonder winstoogmerk strevend naar een gelijk of verwant doel aan dat van de vereniging.

Het ontbindingsbesluit, de benoeming en de ambtsbe�indiging van de vereffenaars worden neergelegd op de griffie van de rechtbank van koophandel. Binnen de 30 dagen na de neerlegging dient dit ontbindingsbesluit, de benoeming en de ambtsbe�indiging van de vereffenaars bij uittreksel bekendgemaakt te worden in de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad.

TITEL Vil: SLOTBEPALING

ART 46

Voor alles wat in deze statuten niet is voorzien of geregeld, blijft de Wet van 27 juni 1921, gewijzigd door de wet van 2 mei 2002 en latere wetswijzigingen, toepasselijk.

Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad

e

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Luik - Vervolg

De Algemene Vergadering van de Stichtende Leden verkoos als bestuurders :

Johannes Bogers Zagerijstraat 8, 2530 Boechout � Halsteren(NI) 04.11,1964 (64.11.04-37,355)

Claire Bourgain Hendrik Conciencestraat 55 1652 Alsemberg �Oostende 09.08.1960 (60.08.09-004.72)

C�cile Colpaert Wouwersdreef 23, 2900 Schoten �Varsenare 25.03.1962 (62.03.25-194.88)

Claude Cuvelier Twee Dreven 22, 9840 De Pinte �Geraardsbergen 28.01.1949 (49.01.28-295.95)

Anne Hoorens Gentweg 32 B, 9550 Herzele �Zottegem 17.04.1964 (64.04.17-514.57)

Etienne Marbaix Clos de Nysdam 2, 1310 La Hulpe � Charleroi 24.12.1956 (56.12.24-089.63)

Anne Mourin Rue de Roucourt 25, 7600 Peruwelz � P�ruwelz 07.01,1953 (53.01.07-128,06)

Marseen Praet Koning Albertlaan 29, 9000 Gent �Gent 01.02.1951 (51.02.01-318.58)

Isabelle Salmon Rue van Ostade 34, 1040 Brussel � Brussel 08.06.1959 (59.06.08-042.29)

Birgit Weynand Chemin de la Ferme Rose 8, 1380 Ohain �Aachen (Duits].) 31.05.1964 (64.05.31-118.40)

Louis Thienpont Onderbergen 63 9000 Gent �Gent 05.06.1943 (43.06.05-367.40)

Waarnemer: Francine Willocx Dekkersdelle 13, 1650 Beersel �Asse 09.01.1949 (49.01.09-330.48)

De algemene vergadering koos onder de bestuurders voor de functie van:

Voorzitter: Claude Cuvelier

Ondervoorzitters: Johannes Bogers, Anne Mourin

Penningmeester: Birgit Weynand

Secretarissen: Isabelle Salmon, Louis Thienpont

Tegelijk hierbij neergelegd: - statuten

- akte Raad van Bestuur

- akte Gemachtigden om de vereniging te vertegenwoordigen

Aldus opgemaakt te Gent op de stichtingsvergadering van 23 augustus 2012

Ondergetekende, Louis Thienpont,vhardelend 'als gevolmachtigd bestuurder, verklaart dat deze opgaaf volledig en naar waarheid is opgemaakt, '"

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

08/05/2015

��MOD 2.2

Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Uittreksels uit de aktes :

Wijzigingen inzake raad van bestuur :

Bij beslissing van 23/10/2014 wordt de stopzetting van de activiteiten van volgende bestuurders aangenomen :

THIENPONT Louis, Onderbergen 63, 9000 Gent, geboren op 05/06/1943, te Gent (reden : ontslag)

PRAET Marleen, Koning Albertlaan 29, 9000 Gent, geboren op 01/02/1951, te Gent (reden : ontslag)

MARBAIX Etienne, Clos du Nysdam 2, 1310 La Hulpe, geboren op 24/12/1956, te Charleroi (reden : ontslag)

COLPAERT Cecile, Wouwersdreef 23, 2900 Schoten, geboren op 25/03/1962, te Varsenare (reden : ontslag)

Bij beslissing van 23/10/2014 worden de volgende personen tot bestuurder benoemd :

DEMETTER Pieter, Kokerellestraat 9 A, 9680 Maarkedal, geboren op 13/04/1972, te Oudenaarde

RORIVE Sandrine, Ukkelse laan 60 TM00, 1190 Vorst, geboren op 18/11/1973, te Verviers

WILLOCX Francine, Dekkersdelle 13, 1650 Beersel, geboren op 09/01/1949, te Asse

DOME Florence, Rue du Ch�teau de Micheroux 22, 4630 Soumagne, geboren op 10/05/1976, te Verviers

LAMMENS Martin, St. Antoniusweg 110, 3910 Neerpelt, geboren op 29/08/1956, te Brugge

VERBEKE Sofie, Boniverlei 28, 2650 Edegem, geboren op 28/09/1977, te Gent

DE HERTOGH Gert, Struisellaan(TIL) 41, 3150 Haacht, geboren op 01/08/1974, te Gent

De raad van bestuur is bijgevolg als volgt samengesteld :

Mandaat tot 23 augustus 2016

Claude Cuvelier, Twee Dreven 22, 9840 De Pinte, geboren op 28/01/1949, te Geraardsbergen

Ondernemingsnr :

Onderwerp akte : Ontslagen, Benoemingen

*15307812*

(afgekort) :

Rechtsvorm : Vereniging zonder winstoogmerk

Luik B

Benaming

(voluit) : Soci�te Belge de Pathologie

Zetel :

0848.537.489

9000

De Pintelaan 185

Belgi�

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

Gent

Griffie

Neergelegd

06-05-2015

Op de laatste blz. van Luik B vermelden: Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of het organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening

Op de laatste blz. van Luik B vermelden: Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of het organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening

MOD 2.2

Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

Luik B - vervolg

Johannes Bogers, Zagerijstraat 8, 2530 Boechout, geboren op 04/11/1964, te Halsteren (Nederland)

Isabelle Salmon, Rue van Ostade 34, 1040 Brussel, geboren op 08/06/1959, te Brussel

Anne Mourin, Rue de Roucourt 25, 7600 Peruwelz, geboren op 07/01/1953, te Peruwelz

Anne Hoorens, Gentweg 32 B, 9550 Herzele, geboren op 17/04/1964, te Zottegem

Claire Bourgain, Hendrik Conciencestraat 55 1652 Alsemberg, geboren op 09/08/1960, te Oostende

Birgit Weynand, Chemin de la Ferme Rose 8, 1380 Ohain, geboren op 31/05/1964, te Aachen (Duitsland)

Mandaat tot 23 oktober 2018

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

De raad van bestuur oefent haar mandaat als college uit, maar kan bepaalde bevoegdheden onder haar verantwoordelijkheid overdragen aan ��n of meer gemachtigden.

De raad van bestuur vertegenwoordigt de vereniging in alle gerechtelijke en buitengerechtelijke akten en heeft eveneens alle bevoegdheden die niet bij wet of door de statuten aan de algemene vergadering worden toegekend en op voorwaarde dat zijn beslissingen genomen zijn binnen de begroting, die werd goedgekeurd door de algemene vergadering.

Voorzitter : Anne Mourin, Rue de Roucourt 25, 7600 Peruwelz, geboren op 07/01/1953, te Peruwelz

Secretarissen : Sandrine Rorive, avenue dUccle 60, 1190 Brussel, geboren op 18/11/1973, te Verviers

Claire Bourgain, Hendrik Conciencestraat 55 1652 Alsemberg, geboren op 09/08/1960, te Oostende

Voor verbintenissen die een betalingsmandaat of een betaling impliceren, of de erkenning van een geldelijke verplichting inhouden, volstaat eveneens de handtekening van de schatbewaarder.

Pieter Demetter, Kokerellestraat 9a, 9680 Maarkedal, geboren op 13/04/1972 , te Oudenaarde

Sandrine Rorive, avenue dUccle 60, 1190 Brussel, geboren op 18/11/1973, te Verviers

Francine Willocx, Dekkersdelle 13, 1650 Beersel, geboren op 09/01/1949, te Asse

Florence D�me, rue du chateau Micheroux 22, 4630 Soumagne, geboren op 01/08/1974, te Verviers

Martin Lammens, St-Antoniusweg 100, 3910 Neerpelt, geboren op 29/08/1956, te Brugge

Sofie Verbeke, Boniverlei 28, 2650 Edegem, geboren op 28/09/1977, te Gent

Gert De Hertogh, Struisellaan 41, 3150 Tildonk, geboren op 01/08/1974, te Gent

Gemachtigden (bevoegdheden van de gemachtigden en de wijze van uitoefenen ervan) :

De raad van bestuur vertegenwoordigt op collegiale wijze de vereniging voor alle gerechtelijke en buitengerechtelijke handelingen. Niettegenstaande deze algemene bevoegdheid van de raad van bestuur als college, kan de vereniging ook vertegenwoordigd worden voor alle gerechtelijke en buitengerechtelijke handelingen door de voorzitter van de raad van bestuur, of, door de secretaris, beide alleen handelend, zonder dat zij hierbij over een voorafgaande beslissing van de raad van bestuur dienen te beschikken.

Bevoegdheden van de raad van bestuur :

De raad van bestuur van 23/10/2014 heeft onder zijn leden volgende functies verdeeld en in functie benoemd :

De schatbewaarder is nog steeds :

Birgit Weynand, Chemin de la Ferme Rose 8, 1380 Ohain, geboren op 31/05/1964, te Aachen (Duitsland)

Te Gent, op 23 oktober 2014

Mourin Anne Voorzitter

Neergelegd door Malisse Thijs, Lasthebber

08/05/2015

��MOD 2.2

Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Claude Cuvelier, Twee Dreven 22, 9840 De Pinte, n� le 28/01/1949, � Geraardsbergen

Johannes Bogers, Zagerijstraat 8, 2530 Boechout, n� le 04/11/1964, � Halsteren (Pays-Bas)

Isabelle Salmon, Rue van Ostade 34, 1040 Bruxelles, n�e le 08/06/1959, � Bruxelles

Anne Mourin, Rue de Roucourt 25, 7600 Peruwelz, n�e le 07/01/1953, � Peruwelz

Anne Hoorens, Gentweg 32 B, 9550 Herzele, n�e le 17/04/1964, � Zottegem

Claire Bourgain, Hendrik Conciencestraat 55 1652 Alsemberg, n�e le 09/08/1960, � Oostende

Birgit Weynand, Chemin de la Ferme Rose 8, 1380 Ohain, n�e le 31/05/1964, � Aachen (l Allemagne)

Uittreksels uit de aktes :

Wijziging diversen

Traduction des actes d�pos�s en n�erlandais:

Le 23 octobre 2014, l assembl�e g�n�rale a pris connaissance de la d�mission comme administrateur de:

Cecile Colpaert, Wouwersdreef 23, 2900 Schoten, n�e le 25/03/1962, � Varsenare Etienne Marbaix, Clos de Nysdam 2, 1310 La Hulpe, n� le 24/12/1956, � Charleroi Marleen Praet, Koning Albertlaan 29, 9000 Gent, n�e le 01/02/1951, � Gent Louis Thienpont, Onderbergen 63, 9000 Gent, n� le 05/06/1943, � Gent

Pieter Demetter, Kokerellestraat 9a, 9680 Maarkedal, n� le 13/04/1972 , � Oudenaarde

Sandrine Rorive, avenue dUccle 60, 1190 Bruxelles, n�e le 18/11/1973, � Verviers

Francine Willocx, Dekkersdelle 13, 1650 Beersel, n�e le 09/01/1949, � Asse

Florence D�me, rue du chateau Micheroux 22, 4630 Soumagne, n�e le 01/08/1974, � Verviers

Martin Lammens, St-Antoniusweg 100, 3910 Neerpelt, n� le 29/08/1956, � Brugge

Sofie Verbeke, Boniverlei 28, 2650 Edegem, n�e le 28/09/1977, � Gent

Gert De Hertogh, Struisellaan 41, 3150 Tildonk, n� le 01/08/1974, � Gent

Le 23 octobre 2014, l assembl�e g�n�rale a nomm� comme nouveaux administrateurs:

Le conseil d administration est alors compos� comme suit :

Mandat� jusqu � le 23 ao�t 2016

Ondernemingsnr :

Belgi�

Onderwerp akte : Diversen

*15307814*

(afgekort) :

Rechtsvorm : Vereniging zonder winstoogmerk

Luik B

Benaming

(voluit) : Soci�te Belge de Pathologie

Zetel :

0848.537.489

9000

De Pintelaan 185

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

Gent

Griffie

Neergelegd

06-05-2015

Op de laatste blz. van Luik B vermelden: Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of het organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening

Op de laatste blz. van Luik B vermelden: Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of het organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening

MOD 2.2

Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

Luik B - vervolg

Mandat� jusqu � le 23 octobre 2018

Pieter Demetter, Kokerellestraat 9a, 9680 Maarkedal, n� le 13/04/1972 , � Oudenaarde

Sandrine Rorive, avenue dUccle 60, 1190 Bruxelles, n�e le 18/11/1973, � Verviers

Francine Willocx, Dekkersdelle 13, 1650 Beersel, n�e le 09/01/1949, � Asse

Florence D�me, rue du chateau Micheroux 22, 4630 Soumagne, n�e le 01/08/1974, � Verviers

Martin Lammens, St-Antoniusweg 100, 3910 Neerpelt, n� le 29/08/1956, � Brugge

Sofie Verbeke, Boniverlei 28, 2650 Edegem, n�e le 28/09/1977, � Gent

Gert De Hertogh, Struisellaan 41, 3150 Tildonk, n� le 01/08/1974, � Gent

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Le conseil d administration exerce son mandat en tant que coll�ge, mais peut c�der des pouvoirs d�termin�s, sous sa responsabilit�, � une ou plusieurs personnes mandat�es.

Le conseil d administration repr�sente l association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires et est en outre investi de tous les pouvoirs qui ne sont pas r�serv�s � l assembl�e g�n�rale par la loi ou par les pr�sents statuts et � condition que ses d�cisions soient prises dans les limites du budget approuv� par l assembl�e g�n�rale.

Le conseil d administration repr�sente coll�gialement l association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Sans pr�judice de cette comp�tence g�n�rale du conseil d administration en tant que coll�ge, l association peut �galement �tre repr�sent�e dans tous les actes judiciaires ou extrajudiciaires par le pr�sident du conseil d administration ou par le secr�taire, agissant seul, sans devoir justifier d une d�lib�ration pr�alable du conseil d administration.

Pour tous les engagements comportant un mandat de paiement of un paiement, ou la reconnaissance d une obligation p�cuniaire, la signature du tr�sorier est aussi suffisante.

Le 23 octobre 2014, le conseil d administration a pris connaissance de la d�mission de son pr�sident et de ses secr�taires:

Pr�sident: Claude Cuvelier, Twee Dreven 22, 9840 De Pinte, n� le 28/01/1949, � Geraardsbergen

Secr�taires: Louis Thienpont, Onderbergen 63, 9000 Gent, n� le 05/06/1943, � Gent

Isabelle Salmon, Rue van Ostade 34, 1040 Bruxelles, n�e le 08/06/1959, � Bruxelles

Le 23 octobre 2014, le conseil d administration a nomm� comme nouveau pr�sident et comme nouveaux secr�taires:

Pr�sident : Anne Mourin, Rue de Roucourt 25, 7600 Peruwelz, n�e le 07/01/1953, � Peruwelz

Secr�taires : Sandrine Rorive, avenue dUccle 60, 1190 Bruxelles, n�e le 18/11/1973, � Verviers

Claire Bourgain, Hendrik Conciencestraat 55 1652 Alsemberg, n�e le 09/08/1960, � Oostende

Le mandat comme tr�sorier est toujours exerc� par :

Birgit Weynand, Chemin de la Ferme Rose 8, 1380 Ohain, n�e le 31/05/1964, � Aachen (l Allemagne)

A Gent, le 23 octobre 2014,

Op de laatste blz. van Luik B vermelden: Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of het organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

Luik B - vervolg

Anne Mourin Pr�sident

Neergelegd door Malisse Thijs, Lasthebber

Coordonnées
SOCIETE BELGE DE PATHOLOGIE, EN ABREGE : SBP

Adresse
DE PINTELAAN 185 9000 GENT

Code postal : 9000
Localité : GENT
Commune : GENT
Province : Flandre orientale
Région : Région flamande

SOCIETE BELGE DE PATHOLOGIE, EN ABREGE : SBP

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées SOCIETE BELGE DE PATHOLOGIE, EN ABREGE : SBP

Coordonnées
SOCIETE BELGE DE PATHOLOGIE, EN ABREGE : SBP