JONG SPORT & BLA BLA, EN ABREGE : JSBB

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. JONG SPORT & BLA BLA, EN ABREGE : JSBB
Dénomination : JONG SPORT & BLA BLA, EN ABREGE : JSBB
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 543.881.968

Publication

17/01/2014
ÿþ,`9 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Dénomination S(0.81.4. 36î

(en entier) Jong Sport & Bla Bla

(en abrégé) . JSBB

Forme juridique ' association sans but lucratif

Siège . bld de Smet De Naeyer 109/9 à 1090 JETTE.

Objet de l'acte : Constitution

L'AN DEUX MILLE quatorze, le 05 Janvier,

Ont comparu comme fondateur:

-Monsieur Bouzammour Esmail, né à Vilvorde, le 03 Décembre 1986, domicilié à 1090 Jette, Boulevard de Smet De Naeyer, 109/ b9, titulaire de la carte d'identité numéro 591-4586385-36 et inscrit au Registre National sous le numéro 861203-065-86. (Le Président)

-Madame Bouzammour Haffeda, né Berghem (Anvers) , le 20 Aoûte 1974, domicilié à 1090 Jette, Chaussée de Dieleghem, 112/1, titulaire de la carte d'identité numéro 591-7929299-39 et inscrit au Registre National sous le numéro 740820-122-15. (Le secrétaire)

-Madame Bouzammour Hanane, né à Fahs (maroc), le 29 avril 1981, domicilié à1090 Jette, rue Rene reniers, 44/2, titulaire de la carte d'identité numéro 591-5382194-57 et inscrit au Registre National sous le numéro 810429-280-94. (Le trésorier)

Lesquels comparants déclarent constituer entre eux par les présentes les statuts d'une association sans but lucratif conformément à la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, dont ils ont arrêté les statuts comme suit:

TITRE I DENOMINATION, SIEGE SOCIAL

ARTICLE 1- L'association est dénommée: «Jong Sport & Bla Bla».En abrégé JSBB.

ARTICLE 2- Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles; Boulevard de Smet De Naeyer, 109/ b9 à 1090 JETTE.

TITRE Il BUT, DUREE

ARTICLE 3- L'association a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou à l'étranger toutes les activités généralement quelconques se rapportant directement ou indirectement à :

La fondation, le développement et la gestion de toutes oeuvres préventives et curatives, de centres éducatifs et de foyers pour enfants, adolescents et adultes ainsi que la recherche de l'intégration continue à tous les niveaux des sujets qui lui sont confiés.

N' d'entreprise

L'association a pour objet l'organisation d'activités liées à la pratique de tout sport, de l'organisation de

cours, de compétition, de formation.

L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut

notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire ou complémentaire à son but,

A titre indicatif et sans que cette énumération soit limitative, l'association poursuit la réalisation de son but

par tous les moyens et notamment par l'organisation d'activités de type :

-L'intégration de la culture sportive dans le paysage éducatif, social et culturel;

Mentionner sur la dernière page du Volet B . Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de representer l'association la fondation ou l'organisme a l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

-l'organisation d'évènements artistiques et sportif en général ;

-elle pourra organiser des cours particulier, collectifs, des voyages, des animations, des séminaires, des

présentations en vue de promouvoir l'objet de son activité;

-Encadrement de jeunes dans le domaine sportif pendant et en dehors des périodes scolaires ;

-Cours et initiation aux activités sportives ;

-L'organisation de stages sportif et d'éducation physique ;

-L'organisation d'évènement sportifs ;

-L'organisation de compétitions nationales et/ou internationales ;

-L'organisation de présentation, d'exhibition;

-Consultance sportive, coaching particulier ou en groupe et tout ce qui s'y rapporte ;

-L'organisation de compétitions interclubs, de tournois officiels et amicaux, et de toutes activités sportives et

récréatives diverses ;

-L'organisation de tout évènement sportif en partenariat avec d'autre « asbl » ;

-L'organisation de rencontre confraternelles, de séminaires, de conférences, d'exposés dont l'objectif est l'échange d'expériences professionnelles et l'amélioration des connaissances des membres sans limitation de son objet, l'association s'occupera prioritairement de toute personne voulant prendre part à ces activités,

L'association pourra poser tous actes et faire toutes opérations licites généralement quelconques se rattachant directement à la réalisation de son objet social.

Elle peut s'affilier à toute association ou à tout groupement susceptible de lui prêter un concours utile pour atteindre les buts qu'elle poursuit.

Les objectifs de Jong Sport & Bla Bla sont également l'information, l'aide et le soutien aux personnes atteintes par la précarité, ainsi qu'à toutes les personnes qui se sentiront concernées.

L'association pourra également informer le public le plus large sur : L'éducation, le sport, la culture et autre problème sociaux,.

Jong Sport & Bla Bla s'inscrit dans une relation de partenariat avec les parents, les écoles, et toute autre organisation sportif, culturelle, et sociale. Elle fera apparaître cette spécificité dans les relations qu'il entretiendra avec les autres services professionnels et encouragera ces derniers a' développer des actions allant en ce sens.

L'association a également pour objectif de développer les facultés des personnes atteintes par la précarité et de leur assurer une vie en toute dignité selon leurs désirs et en collaboration avec leurs parents.

De ce fait, elle collecte et gère les moyens financiers destinés aux activités suivantes:

- Créer, développer et gérer toutes oeuvres préventives et curatives telles que centres éducatifs et foyers pour enfants, adolescents et adultes.

- Favoriser l'intégration des personnes dans tous les domaines éducatifs, socioculturels et professionnels.

- Créer et faire fonctionner un service de consultation, de formation et d'information pour toute les personnes.

- Favoriser la développement.

La fondation pourra poser tous les actes et faire toutes opérations licites généralement quelconques se rattachant directement ou indirectement à la réalisation de son objet social. Elle peut s'affilier à toute association ou à tout groupement susceptible de lui prêter un concours utile pour atteindre les buts qu'elle poursuit.

TITRE Ill MEMBRES

ARTICLE 4- L'association est composée de membres effectifs et membres adhérent. Le nombre minimum de membres ne peut être inférieur à trois.

ARTICLE 5- Sont membres effectif:

l°Les comparants au présentacte;

2°Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins, est admis en cette qualité par

décision de l'assemblée générale réunissant les trois quarts des voix présentes.

ARTICLE 6- Toute personne qui désire être adhérent doit adresser une demande écrite ou électronique au conseil d'administration qui examine la candidature à sa plus prochaine réunion. La décision du conseil d'administration peut faire l'objet d'une révision, sur demande écrite ou électronique du candidat, par l'assemblée générale qui décide sans appel et sa décision ne doit pas être motivée. Les décisions sont portées par courrier postal ou électronique à la connaissance du candidat. Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après une année à compter de la date de la décision de l'assemblée générale.

ARTICLE 7- Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration, Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée, Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'Assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la bienséance.

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TITRE IV- COTISATIONS

ARTICLE 8- Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle qui peut être différente, Le montant de cette cotisation est fixé par rassemblée générale, La cotisation annuelle ne pourra âtre supérieure à 100 euro.

TITRE V- ASSEMBLEE GENERALE

ARTICLE 9- L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d'administration.

ARTICLE 10- Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit:

1° de modifier tes statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

légales en la matière;

2° de nommer et de révoquer les administrateurs;

3° d'approuver annuellement les budgets et les comptes;

4° d'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts;

ARTICLE 11- Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration, Ils peuvent s'y faire représenter par un membre, effectif ou adhérent, par le biais d'une procuration. Chaque membre de l'assemblée générale ne peut détenir qu'une seul procuration, Les convocations

contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre missive ou électronique, adressée au moins huit jours ouvrables avant la réunion de l'assemblée.

ARTICLE 12- Les décisions de l'assemblée générale sont consignées, par le secrétaire, dans un registre de procès verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social afin que tous les membres puissent sans déplacement en prendre connaissance. Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés par lettre.

TITRE VI- CONSEIL D'ADMINISTRATION

ARTICLE 13- L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins et de huit au plus, nommées et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs, sauf lorsque la loi permet la composition d'un conseil de deux personnes. Le conseil délibère valablement dès que la moitié des membres est présente ou représentée.

ARTICLE 14- La durée du mandat est fixé à quatre années. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nommé pour y pourvoir achève le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

ARTICLE 15- Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

ARTICLE 16- Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

ARTICLE 17- Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas expressément réservé par la loi ou les statuts est de sa compétence.

ARTICE 18- Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à l'un de ses membres ou à un tiers membre ou non.

ARTICLE 19- Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins qu'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par trois administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

TITRE Vil- REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

14 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij -het Belgisch Staatsblad---17101/2

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Réservé

Moniteurau

Moniteur

belge

MOD 2,2

Volet 13 - suite

ARTICLE 20- Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

TITRE VI11- DISPOSITIONS DIVERSES

ARTICLE 21- L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

ARTICLE 22- Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale, qui se tiendra le dernier vendredi su mois de juin à 18H30 de chaque année ou le jour immédiatement suivant s'il s'agit d'un jour férié.

ARTICLE 23- En cas de dissolution de l'associaticn, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social qui devra obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant un but analogue à celui de la présente association.

DISPOSITION TRANSITOIRE

ARTICLE 24- L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs qui acceptent ce mandat.

Conseil d'administration

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

-Administrateur/Administrateur délégué :

Monsieur Bouzammour Esmail, né à Vilvorde, le 03 Décembre 1986, domicilié à 1090 Jette, Boulevard de Smet De Naeyer, 109/ b9, titulaire de la carte d'identité numéro 591-4586385-36 et inscrit au Registre National sous le numéro 861203-065-86. (Le Président)

-Administrateur:

-Madame Bouzammour Haffeda, né Berghem (Anvers) , le 20 Aoûte 1974, domicilié à 1090 Jette, Chaussée de Dieleghem, 11211, titulaire de la carte d'identité numéro 591-7929299-39 et inscrit au Registre National sous le numéro 740820-122-15. (Le secrétaire)

-Madame Bouzammour Hanane, né à Fahs (maroc), le 29 avril 1981, domicilié à1090 Jette, rue Rene reniers, 44/2, titulaire de la carte d'identité numéro 591-5382194-57 et inscrit au Registre National sous le numéro 810429-280-94. (Le trésorier)

Et après lecture intégrale, les comparants ont signés.

Le Trésorier: Le secrétaire:

Madame Bouzammour Hanane Madame Bouzammour Haffede

President:

Monsieur Bouzammour Esmail

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto Nom et qualite du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

Coordonnées
JONG SPORT & BLA BLA, EN ABREGE : JSBB

Adresse
BLD DE SMET DE NAEYER 109, BTE 9 1090 BRUXELLES

Code postal : 1090
Localité : JETTE
Commune : JETTE
Région : Région de Bruxelles-Capitale