QUIWIN

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. QUIWIN
Dénomination : QUIWIN
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 543.901.269

Publication

17/01/2014
ÿþ 'I" w~ te4- Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

I*lA 18538* i

0 8 JAN, 2014

8RUXELLES

Greffe





N° d'entreprise : 0593 . Soa . 2 .5

Dénomination

(en entier) : QuiWin Asbl

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Saint-Ghislain n°18 1000 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution



STATUTS DE L" ASBL

Entre

-Monsieur Achak Ouriaghli Naoufal né à Molenbeek-Saint-Jean le 26 Septembre 1984, résidant rue de la Meuse n°22, 1080 Bruxelles.

-Monsieur Ousri Jaouad né à El Ksiba (Maroc) le 06 Novembre 1982, résidant rue du vieux marché aux grains n°20, 1000 Bruxelles.

-Monsieur Chakroun Driss né à Bruxelles le 02 Mai 1984, résidant avenue François Malherbe n°61, 1070 Bruxelles.

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921.

Les soussignés membres effectifs de l'association à ce jour.

- Monsieur Achak Ouriaghli Naoufal

- Monsieur Ousri Jaouad

- Monsieur Chakroun Driss

- Monsieur Abdou-Rahman El Yattouti né à Bruxelles le 08 Septembre 1983, résidant Boulevard Félix Paulsen n°45, 1070 Bruxelles. - Monsieur Afkir Mohamed né à Bruxelles le 23 Décembre1985, résidant rue Théodore Verhaegen n°105,1060 Saint-Gilles.

-Monsieur Aarab Lahsen né à Agadir le 08 Mars 1982, résidant Parc du peterbos n°3 boite 125, 1070 Bruxelles.

-Monsieur Elbazi Mohamed Aziz né à Gebha (Maroc) Ie 20 Janvier 1982, résidant avenue Du Sippelberg n°4a, 1080 Bruxelles.

-Monsieur Soutien Es-Shimi né à Bruxelles le 24 décembre 1986, résidant rue de la victoire n°5A, 1060 Bruxelles.







Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

1

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Moo2.2

TITRE I : DENOMINATION  SIEGE SOCIAL

Art. 1  L'association est dénommée : QuiWin

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Art. 2  Son siège social est établi à rue Saint-Ghislain n°18 à 1000 Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur Belge.

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

TITRE Il : BUT  OBJET

Art. 3 -- L'association a pour but :

Nous innovons la réussite et l'épanouissement scolaires et professionnels.

Art. 4  L'association a pour objet :

La croissance considérable d'étudiants qui tout au long de leur formation sont en manque de motivation, de repères et d'accompagnement sont les principaux facteurs qui ont motivé notre décision de fonder QuiWin.

Ncus sommes convaincus que la majorité des jeunes est capable d'accéder aux savoirs qui sont aujourd'hui essentiels à l'aboutissement d'une citoyenneté critique et consciente de son environnement.

Le modèle SOA2 (S : Sensibilisation ; O : Orientation ; A : Accompagnement) mis en place par QuiWin permet le suivi de ['étudiant tout le long de sa scolarité.

Nos formateurs prépareront les étudiants à prendre une place active dans la vie économique, sociale et culturelle. Nous voulons découvrir leurs potentiels, et développer leurs compétences afin de leurs permettre un épanouissement tant sur le plan scolaire que professionnel, nous les invitons à une réelle prise en main de leur destin.

Nous stimulons au mieux leurs forces pour progresser et surmonter leurs faiblesses. Notre mission est d'insuffler aux étudiants l'énergie nécessaire à l'acquisition d'une certaine confiance leur permettant d'être de véritables acteurs engagés dans la société multiculturelle de demain.

Notre action ne se limite pas aux étudiants mais également à leur entourage puisque la réussite scolaire des enfants est relative à l'implication des parents, des professeurs, des amis,... Us influencent leurs parcours, les motivent ou les démotivent. Conscients de cette réalité, nous voulons profiter de cette influence non négligeable pour sensibiliser également ces acteurs à une prise de conscience de leur rôle capital dans le parcours de ces jeunes,

TITRE Ill : MEMBRES

Section 1 : Admission

Art. 5  L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les

présents statuts.

Art, 6 - Sont membres effectifs :

1.les comparants au présent acte ;

2.tout membre adhérent qui, présenté par le Conseil d'administration est admis par décision de l'Assemblée

Générale réunissant 75% des voix présentes ou représentées.

Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l'association, après avoir satisfait aux

obligations d'affiliation imposées par le conseil d'administration, conformément aux prescriptions de

l'association.

Section 2 : Droits et obligations des membres adhérents

Les membres adhérents payent la cotisation mensuelle définit à l'article 10, ils participent aux divers

événements et n'ont aucun pouvoir décisionnel.

Le mode d'organisation est fixé par l'assemblée générale.

ti

P

Section 3 ; Démission, exclusion, suspension

Art. 7  Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association.

Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste.

Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.

Art. 8  Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre

décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire,

Art. 9 - Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi de 1921.

TITRE IV : COTISATIONS

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/01/2014 - Annexes du Moniteur belge Art. 10  Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation mensuelle dont le montant, fixé par le conseil d'administration, ne pourra dépasser 1000¬ Jmois.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Art. 11 -- L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Art. 12  L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1.les modifications aux statuts ;

2.1a nomination et la révocation des administrateurs ;

3.1e cas échéant, la nomination des commissaires ;

4.1'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas

échéant aux commissaires ;

5.1a dissolution volontaire de l'association ;

6.ies exclusions de membres ;

7.1a transformation de l'association en société à finalité sociale ;

Art. 13  II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social,

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués.

Art. 14 -- L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire adressée au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 37 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art. 15  Chaque membre effectif dispose d'une voix hormis les administrateurs de l'asbl qui disposent chacun d'une voix double. Un membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Art. 16  L'assemblée générale est présidée par ie président du conseil d'administration et à défaut par l'administrateur présent qui a le plus d'ancienneté au sein de l'association et le plus âgé en cas d'ex-aequo.

Moo 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

Art. 17  L'assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou

représentés.

Les résolutions sont prises â la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est

décidé autrement par la loi,

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. 18 -- L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art. 19 -- Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social et tous les membres peuvent en prendre connaissance.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies. Il en va de même pour tous les actes relatifs à fa nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE VI : ADMINISTRATION

Art. 20  L'association est gérée par un conseil d'administration.

Le conseil d'administration est composé de trois personnes au moins, nommées par l'assemblée générale parmi les membres effectifs pour un terme de 4 ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Art. 21  En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par

l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Art. 22  Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire, En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par une personne qu'il désigne parmi les administrateurs ou à défaut par le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 23 -- Le conseil se réunit sur convocation du président ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.

Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration,

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire, et inscrites dans un registre spécial.

Art. 24 -- Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Art. 25 Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) parmi les membres effectifs et dont il fixera les pouvoirs, ainsi éventuellement que le salaire, les appointements ou les honoraires.

Ils sont désignés pour une durée illimitée. Ils sont en tout temps révocables par le Conseil d'administration.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi.

Art. 26 L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration.

Les actes relatifs à la nomination ou à ia cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi.

Art. 27  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Art. 28  Le trésorier, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant que leur valeur n'excède pas 100.000,00 EUR.

MOD 2.2

Volet B - Suite

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 29  En complément des statuts, le conseil d'administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil d'Administration, statuant à la majorité simple.

Art. 30  L'exercice social commence le 01/09 pour se terminer le 31/08.

Art. 31 -- Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi.

Art. 32  En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.

Art. 33  Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social :

Par exception à l'article 30, le premier exercice débutera ie jour de la constitution de !'ASBL pour se clôturer le 31 Août 2014.

L'assemblé générale de ce jour a élu parmi ses membres en qualité d'administrateurs :

Ils désignent en qualité d'administrateurs

Monsieur Achak Ouriaghil Naoufal

Monsieur Chakroun Driss

Monsieur Ousri Jaouad

Qui acceptent ce mandat.

Délégation de pouvoir :

Ils désignent en qualité de

Président : Monsieur Achak Ouriaghli Naoufal

Trésorier : Monsieur Ousri Jaouad

Secrétaire : Monsieur Chakroun Driss

Fait à Bruxelles le 03 janvier 2014 en deux exemplaires.

Mentionner sur la dernière page du Volet S Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

' Réservé

au

Moniteur

belge

Coordonnées
QUIWIN

Adresse
RUE SAINT-GHISLAIN 18 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale