SPORT ADDICT, EN ABREGE : S.A.

Association sans but lucratif


Dénomination : SPORT ADDICT, EN ABREGE : S.A.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 875.691.749

Publication

17/07/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de ['acte

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 875.691.749

Dénomination

(en entier) : Sport Addict

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : 40 rue Jules Besme 1081 Bruxelles

Objet de l'acte : Modification des statuts

-Suite à l'Assemblé Générale du 01 juillet 2013, il a été décidé de modifier les statuts de I asbl :

Dénomination : Sport addict

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : 40 rue Jules Besme 1081 Brussel

N° d'entreprise : 875.891.749

Objet de l'acte : MODIFICATION DES STATUTS DE SPORT AMICT ASBL

Les soussignés

1,Malengré Marc, Belge, né le 03-01-1980 à Bruxelles, domicilié au 8 bte 71 woiuwedal 1932 St Stevens

Woluwe , NN 80.01.03 357-76, carte d'identité

n° 590-2487792-59 .

2.Malengré Christel, Belge, né le 06-08-1978 à Bruxelles, domicilié au 34 bte 2

Rue Niemegeers 1950 Kraainem, NN 78.08,06 236-17,

carte d'identité n° 590-6740701-03

3. Vermeulen Anna, Belge, né le 28-04-1937 à Woluwe-Saint-Etienne, domicilié au

34 bte 1 rue Niemegeers 1950 Kraainem, NN 37.04.28 322-31 ,

carte d'identité n° 590-4632874-83

Ont convenue de constituer une Association Sans But Lucratif conformément à la loi belge du 27 juin 1921

et des modifications du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

L Dénomination, siège social

Article 1. L'association est dénommée « Sport Addict asbl », en abrégé S.A.

Article 2. Le siège de l'association est établi au 40 rue Jules Besme 1081 Bruxelles.

Il est situé dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Par décision de l'assemblée générale, il peut être transféré partout en Belgique. L'association peut établir

des sections sur tout le territoire belge.

L'acte de modification du siège social sera déposé au Greffe du Tribunal

Réservé au Moniteur belge Greffe de Commerce et publié aux annexes du moniteur belge.

I1. But

Article 3. L'association a pour but, en dehors de toute espèce d'appartenance religieuse,

philosophique où politique, ia promotion du sport en général. Elle se propose

d'atteindre ce but en organisant de manière principale les activités suivantes :

cours d'arts martiaux, activités sportives, stages sportifs, démonstrations, galas,

souper de soutient, championnats nationaux et internationaux, rencontres

amicales ou toutes autres formes de promotions quelconques qui

mettent en exergue la maîtrise de soi et le respect de l'autre dans un esprit

d'épanouissement personnel grâce à une émulation sportive et pacifique.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité poursuivant un but similaire au sien. Elle peut réaliser toutes les opérations se rattachant directement ou indirectement à ses activités. Elle peut aussi créer et gérer tout service ou toute institution qui contribue à la réalisation du but de l'ASBL. Elle pourra s'affilier ou s'associer à tout organisme utile à la poursuite de son but, Pour réaliser son but l'association pourra utiliser toutes les initiatives nécessaires à la promotion de l'association ; organisation de conférences, la création de clubs et par tout moyens publicitaire tels que tracts, autocollants, affiches, expositions et insertions dans la presse, radio, télévision et sur Internet.

III. Membres

Article 4. L'association est composée de membres effectifs appelés ci-après « membres »

et de membres adhérents. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux

associés par la loi et les présents statuts. Le nombre

des membres est illimité. Il ne peut être inférieur à quatre. Les fondateurs sont les premiers membres de

l'association. L'association pourra aussi admettre avec leur consentement des membres d'honneur.

Article 5. Sont membres adhérents les personnes qui souhaitent aider l'association ou participer activement à ses activités et qui s'engagent à respecter le règlement d'ordre intérieur de l'association. Les membres adhérents ne jouissent que des droits et obligations définis sous le présent titre,

Article 6. L'exclusion d'un membre adhérent ne peut être prononcée que par le conseil d'administration que pour des motifs sérieux.

Article 7.

La qualité de membre adhérent se perd automatiquement

- par décès ;

-par défaut de paiement des cotisations qui lui incombent ;

-Si fe membre ne respecte pas le règlement d'ordre intérieur de l'association.

Article 8. Les personnes qui désirent devenir membre effectif de l'association doivent

proposer leurs candidatures lors de l'AG annuelle. L'AG doit alors accepter

l'admission du nouveau membre par un vote de majorité des 213 des membres

présents. Les personnes désirant devenir membre adhérent de l'association

doivent soumettre leurs candidature au conseil d'administration qui pourra

décider, sans appel possible, de leur admission.

Article 9. Toute personne qui désire être membre adhérent de l'association doit adresser

une demande écrite ou orale au conseil d'administration. Le conseil d'administration tiendra un registre

des membres. Ce registre est tenu sous la responsabilité du conseil d'administration.

Article 10. Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de

l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paye pas la

cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par

courrier recommandé. Le membre effectif ou adhérent, qui par son

comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association peut être proposé

à l'exclusion par le conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif

ou adhérent ne peut être prononcée que parle l'AG par un vote de

majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la réunion de l'assemblée

générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux

statuts, à la loi, ou au règlement intérieur.

Article 11. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou les

ayant droits du membre décéder, n'ont aucun droit sur les fonds social. Ils ne

peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition

de scellés, ni inventaire.

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1V. Cotisations

Article 12. Les membres adhérents paient une cotisation annuelle. Le montant est fixé par l'assemblée générale, Elle ne pourra être supérieur à 2500 ¬ par année.

Article 13. Les sources financières de l'association se composent des cotisations des

membres, des dons en nature ou en espèces, des legs ou donations, du revenu

des capitaux, des subsides accordés par les pouvoirs publics, les produits des

fêtes organisées par l'association, des actions sponsorisées et toute autre

activité autorisée par la loi dans le but de supporter financièrement son objectif.

Elle pourra également s'occuper de la réalisation, de la promotion, de la vente

de documents écrits ou audiovisuels ou d'objets de toute nature.

V, Assemblée générale

Article 14. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est

présidée par le président du conseil d'administration ou par l'administrateur qui

le remplace. Chaque membre peut se faire représenter par un autre membre

effectif au moyen d'une procuration écrite. Aucun représentant ne peut disposer

de plus de deux procurations. Chaque membre dispose d'une voie.

Article 15. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les

pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi où (et) parles statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1.1es modifications aux statuts sociaux ;

2.1a décharge à octroyer aux administrateurs et le cas échéant aux commissaires ;

3.1`approbation annuelle des budgets et comptes ;

4.1a dissolution volontaire de l'association ;

5.1a transformation de l'association en société à finalité sociale.

6.L'exclusion d'un membre

7.La nomination et la révocation des administrateurs

Article 16. Les assemblées générales ordinaires et extraordinaires sont convoquées par le

conseil d'administration par lettre ordinaire adressée à chaque membre, au

moins huit jours ouvrables avant la date prévue et signée par le président ou, a

défaut, par le secrétaire, au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour

est mentionné dans la convocation ainsi que le lieu, date et heure de la réunion.

L'assemblée générale doit obligatoirement être convoquée lorsqu'un cinquième

des membres effectifs en fait la demande et toute proposition signée par au

moins un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Article 17. L'assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres

sont présents ou représentés. Si ce n'est pas le cas, une autre assemblée

générale serait convoquée quinze jours calendriers plus tard. Dans ce cas

l'assemblée générale siégera valablement quel que soit le nombre de membre

présent.

Article 18. L'assemblée générale peut apporter les modifications aux statuts qui se feront à ta majorité des 2/3 des membres effectifs. LAG sera considérer comme valide uniquement si celle-ci rassemble un minimum de 2/3 des membres effectifs.

Article 19. L'assemblée générale peut apporter les modifications au but social de l'association si la majorité des 4/5 des membres effectifs est obtenue.

L'AG sera considérée comme valide uniquement si celle-ci rassemble un minimum de 2/3 des membres effectifs.

Article 20. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de

procès-verbal signé par le président et le secrétaire. Ce registre est conservé au

siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance

sans déplacement. Toute modification aux statuts doit être déposée au greffe

du tribunal du lieu du siège de l'association. Il en est de même de toute

nomination ou révocation d'administrateur.

Article 21. Tous les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

dispose d'une voix. Les membres adhérents n'ont pas le droit de vote. Ils

peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix consultative.

Article 22. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou

représentées, sauf dans le cas ou il est décidé autrement par la loi ou par les

statuts. En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui

le remplace est prépondérante. L'abstention de vote ou le vote blanc ne seront pas pris en compte.

Article 23. L'assemblée générale se réunira au moins une fois dans le courant de l'exercice social suivant la date de clôture des comptes.

VI. Administration

Article 24. L'association est gérée par un conseil d'administration composé de minimum

trois administrateurs, membres de l'association. Le nombre d'administrateurs

doit toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

(A l'exception des administrateurs statutaires désignées ci-après), les membres

du conseil d'administration, après un appel de candidatures, sont nommés, par

l'assemblée générale à la majorité absolue des voix des personnes présentes et

représentées. Le mandat d'administrateur, en tout temps révocable par

l'assemblée générale sans que celle-ci doive motiver ou justifier sa décision,

est de cinq an. L'administrateur sortant est rééligible.

Article 25. L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer au trente et un

décembre de chaque année, le compte de l'exercice écoulé est arrêté et le

budget de l'exercice suivant est dressé.

Article 26. Les administrateurs exercent leur fonction gratuitement. Les frais exposés dans

l'accomplissement de leur mission pourront cependant être remboursés. La

fonction d'administrateur délégué peut, quant à elle, être rémunérée. Dans ce

cas, le conseil d'administration fixera le montant des rémunérations accordées.

Article 27. Le conseil d'administration peut interdire jusqu'à la date de la prochaine réunion du conseil d'administration la participation d'un membre adhérent aux activités et réunions organisées par l'association quand ce membre a porté gravement atteinte aux intérêts de l'association ou des membres qui la

composent ou perturbent sérieusement le bon déroulement des activités ou des

réunions organisées par l'association.

Article 28. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsable, vis-à-vis de l'association que de l'exécution de leur mandat.

Article 29. Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit

au conseil d'administration. L'administrateur démissionnaire doit toutefois

rester en fonction jusqu'à la date de la prochaine assemblée générale si sa

démission a pour effet que le nombre d'administrateur devienne inférieur au

nombre minimum d'administrateurs fixé à l'article 24. (Ou si sa démission est

de nature à compromettre gravement le bon fonctionnement de l'association).

Article 30. La qualité d'administrateur se perd automatiquement :

-par le décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite ;

-par condamnation de l'administrateur pour attentat à la pudeur, corruption de la jeunesse, prostitution ou outrage aux bonnes moeurs pour des faits accomplis sur mineur ou impliquant sa participation ;

-si l'administrateur fait l'objet d'une mesure de protection prise en application de la loi du 26 juin 1990 relative à la protection des biens des personnes incapables prise en application de l'article 488 bis du Code civil, d'une interdiction judiciaire, d'une mise sous conseil judiciaire.

Article 31. Le conseil désigne en son sein un président, un secrétaire et un trésorier. Le

président est chargé notamment de convoquer et de présider le conseil

d'administration. Le trésorier est notamment chargé de la tenue des comptes,

de la déclaration à l'impôt, des formalités pour l'acquittement de la taxe sur le

patrimoine et la T.V.A. et du dépôt des comptes au greffe du tribunal

Volet B - Sue

compétent ou à la Banque nationale de Belgique. Le secrétaire est notamment

chargé de rédiger les procès-verbaux, de veiller à la conservation des

documents. ll procède au dépôt, dans les plus brefs délais, des actes exigés par

la loi du 27 juin 1921 au greffe du tribunal compétent. En cas d'empêchement

temporaire du président, du vice-président ou du trésorier, le conseil

d'administration peut désigner un administrateur pour le(s) remplacer à titre intérimaire.

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

TCserV~

au

Moniteur

belge

Article 32. Si l'association n'est pas légalement tenue à désigner un commissaire l'assemblée générale peut néanmoins confier le contrôle des comptes à un ou plusieurs commissaire ou à un ou plusieurs vérificateurs aux comptes, membres ou non de l'association.

Article 33. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité

Article 34. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. ll peut notamment faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou donner quittance, faire et recevoir tous dépôts, acquérir, échanger ou aliéner tous biens meubles ou immeubles ainsi que prendre et céder un bail même pour plus de neufs ans, accepter et recevoir tous subsides et subventions privées et officielles, accepter et recevoir tous dons et donations, contracter tous emprunts avec ou sans garantie.

Article 35. Le conseil d'administration nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents employés, et membres du personnel de l'association et les destituer. Il détermine leur occupation et leur traitement.

Article 36. Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association avec l'usage de

la signature afférente à cette gestion à un administrateur délégué choisi parmi

ses membres ou non et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire

ou appointement S'ils sont plusieurs, ils agissent en collège.

Article 37. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou

soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration.

Article 38. En cas de vacance dans un mandat, un administrateur peut être nommé par

l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il

remplace.

Article 39. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les

liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à

l'actif net de l'avoir social.

Article 40. Dans tous les cas de dissolution volontaire, ou judiciaire à quelque moment, ou

par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera

affecté à une fin désintéressée.

Article 41. Tout ce qui n'est pas prévue explicitement dans les statuts est réglé par la loi du

27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif et modifiée par la loi du

2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif.

Les administrateurs

Présidente : Vermeulen Anna

Secrétaire : Malengré Christel

Trésorier : Malengré Marc

Fait à Bruxelles le 01 juillet 2013 en deux exemplaires.

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28/06/2013
ÿþ,st Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D 2.2

JUN 201,

Greffe

Réservé

au

Moniteur

belge

N° d'eatreprise : 875.691.749

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : Sport Addict asbl

(en abrégé):

Forme juridique : asbl

Siège : 40 rue Jules Besme 1081 Bruxelles

Ob'tet d l'acte : Nomination des administrateurs

-Suite à l'Assemblé Générale du 06 mai 2013, il a été décidé :

De reconduire le mandat des administrateurs pour l'année 2012. Les administrateurs restent donc Anna Vermeulen, née le 28-04-1937 à Woluwe-Saint-Etienne, domicilié au 34 bte 1 rue Niemegeers 1950 Kraainem, au poste de présidente, Marc Malengré né le 03-01-1980 à Bruxelles, domicilié au 8 bte 71 woluwedal 1932 Woluwe-Saint-Etienne, à la fonction de trésorier et Christel Malengré domicilié au 34 bte 2,rue Niemegeers 1950 Kraainem comme secrétaire.

De reconduire le mandat des administrateurs pour l'année 2013. Les administrateurs restent donc Anna Vermeulen, née le 28-04-1937 à Woluwe-Saint-Etienne, domicilié au 34 bte 1 rue Niemegeers 1950 Kraainem, au poste de présidente, Marc Malengré né le 03-01-1980 à Bruxelles, domicilié au 8 bte 71 woluwedal 1932, Woluwe" Saint-Etienne, à la fonction de trésorier et Christel Malengré domicilié au 34 bte 2,rue Niemegeers, 1950 Kraainem comme secrétaire.

Les administrateurs :

Présidente : Vermeulen Anna

Secrétaire : Malengré Christel

Trésorier : Malengré Marc

Fait à Bruxelles le 17 juin 2013 en deux exemplaires.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto Nom ul yualiie du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de reprc<,enter l'association. ta fondation ou l'organisme a l'égard des tiers

Au verso l'kan et sr,n ~1urC

26/05/2011
ÿþ1

MOD 2.2

Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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BRUXELLES

Greffe

N° d'entreprise : 875.691.749

Dénomination

(en entier) : Sport Addict asbl

(en abrégé) : S.P.

Forme juridique : asbl

Siège : Rue Jules Besme 40, 1081 Bruxelles

Obiet de l'acte : Réélections des administrateurs

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du 19 décembre 2006

Réélection du conseil d'administration :

Mademoiselle Anna Vermeulen habitant au 34 bte 1 rue L. Niemegeers à 1950 Kraainem n°CI 590-

4632874-83 a été réélue à l'unanimité pour le mandat de présidente.

Madame Christel Malengre habitant au 34 bte 2 rue L. Niemegeers à 1950 Kraainem n° Cl 590-6740701-03

a été réélue à l'unanimité pour le mandat de secrétaire.

Monsieur Marc Malengré habitant au 8 bte 71 woluwedal à 1932 Sint-Stevens-Woluwe n° Cl 591-2139101-

62 a été réélu à l'unanimité pour le mandat de trésorier.

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du 20 décembre 2007

Réélection du conseil d'administration :

Mademoiselle Anna Vermeulen habitant au 34 bte 1 rue L. Niemegeers à 1950 Kraainem n°CI 590-

4632874-83 a été réélue à l'unanimité pour le mandat de présidente.

Madame Christel Malengre habitant au 34 bte 2 rue L. Niemegeers à 1950 Kraainem n° Cl 590-6740701-03

a été réélue à l'unanimité pour le mandat de secrétaire.

Monsieur Marc Malengré habitant au 8 bte 71 woluwedal à 1932 Sint-Stevens-Woluwe n° Cl 591-2139101-

62 a été réélu à l'unanimité pour le mandat de trésorier.

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du 04 mars 2009

Réélection du conseil d'administration :

Mademoiselle Anna Vermeulen habitant au 34 bte 1 rue L. Niemegeers à 1950 Kraainem n°CI 590-

4632874-83 a été réélue à l'unanimité pour le mandat de présidente.

Madame Christel Malengre habitant au 34 bte 2 rue L. Niemegeers à 1950 Kraainem n° Cl 590-6740701-03

a été réélue à l'unanimité pour le mandat de secrétaire.

Monsieur Marc Malengré habitant au 8 bte 71 woluwedal à 1932 Sint-Stevens-Woluwe n° Cl 591-2139101-

62 a été réélu à l'unanimité pour le mandat de trésorier.

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du 03 mars 2010

Réélection du conseil d'administration :

Mademoiselle Anna Vermeulen habitant au 34 bte 1 rue L. Niemegeers à 1950 Kraainem n°01 590-

4632874-83 a été réélue à l'unanimité pour le mandat de présidente.

Madame Christel Malengre habitant au 34 bte 2 rue L. Niemegeers à 1950 Kraainem n° Cl 590-6740701-03

a été réélue à l'unanimité pour le mandat de secrétaire.

Monsieur Marc Malengré habitant au 8 bte 71 woluwedal à 1932 Sint-Stevens-Woluwe n° Cl 591-2139101-

62 a été réélu à l'unanimité pour le mandat de trésorier.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/05/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des Porc-



ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organip" - ' "" Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Extrait 'du Procès-verbal de l'assemblée générale du 06 mars 2011

Réélection du conseil d'administration

Mademoiselle Anna Vermeulen habitant au 34 bte 1 rue L. Niemegeers à 1950 Kraainem n°CI 590-

4632874-83 a été réélue à l'unanimité pour le mandat de présidente.

Madame Christel Malengre habitant au 34 bte 2 rue L. Niemegeers à 1950 Kraainem n° Cl 590-6740701-03

a été réélue à l'unanimité pour le mandat de secrétaire.

Monsieur Marc Malengré habitant au 8 bte 71 woluwedal à 1932 Sint-Stevens-Woluwe n° Cl 591-2139101-

62 a été réélu à l'unanimité pour le mandat de trésorier.

Marc Malengré

Administrateur

Fait à Bruxelles le 12 mai 2011 en deux exemplaires.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/05/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso ; Nom et signature

Coordonnées
SPORT ADDICT, EN ABREGE : S.A.

Adresse
RUE JULES BESME 40 1081 BRUXELLES

Code postal : 1081
Localité : KOEKELBERG
Commune : KOEKELBERG
Région : Région de Bruxelles-Capitale