REMORA

Société privée à responsabilité limitée


  1. Personnes morales
  2. Région flamande
  3. Brabant flamand
  4. REMORA
Dénomination : REMORA
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 458.947.679

Publication

31/07/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 30.06.2014, DPT 30.07.2014 14360-0346-013
12/07/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 30.06.2013, DPT 11.07.2013 13287-0083-015
20/06/2012 : ME. - JAARREKENING 31.12.2011, GGK 31.05.2012, NGL 19.06.2012 12176-0190-015
18/04/2012
ÿþRéservé

au

Moniteur

belge

=iaoqaze

0 5 AVR. 2012 13RUXELLʧ

Greffe

Mod 2,0

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0458.947,679

Dénomination

(en entier) : REMORA

Forme juridique : société anonyme

Siège : 1640 Rhode-Saint-Genèse, avenue de la Chasse 2

Objet de l'acte : Transformation en société privée à responsabilité limitée - réduction de capital - adoption texte néerlandais des statuts - démission administrateurs - nomination gérant

il résulte d'un procès-verbal rédigé par le notaire Theo Vermeire à Hoeilaart, en date du 12 mars 2012, portant la mention de l'enregistrement "Geregistreerd te kantoor Overijse, de 22 maart 2012 vijf bladen, twee verzendingen, Boek 5/129 blad 38 vak 3 Ontvangen : vijfentwintig euro De e.a. Inspecteur (signé) K. GUNS" que l'assemblée générale extraordinaire de la société anonyme REMORA, ayant son siège social à Rhode-Saint-Genèse, avenue de la Chasse 2; immatriculée à l'administration de la taxe sur la valeur ajoutée sous le numéro 0458,947,679 et inscrite au Registre des Personnes morales sous le numéro 0458.947.679, arrondissement judiciaire de Bruxelles, a pris les décisions suivantes :

1- Rapports

Dispense de lecture du rapport du conseil d'administration justifiant la proposition de transformation de la société, de l'état y annexé, ainsi que du rapport de monsieur Alain De Quick, reviseur d'entreprises précité, sur l'état joint au rapport du conseil d'administration,

Le rapport du réviseur, conclut dans les termes suivants :

« A la demande du Conseil d'Administration de la SA REMORA et en application de l'article 777 du Code des Sociétés, le soussigné, MA7ARS Réviseurs d'Entreprises SCC, représentée par Alain De Quick, réviseur d'entreprises, fait rapport sur la situation active et passive de la société au 31 décembre 2011, établie à l'occasion de la proposition de transformation de la SA REMORA.

Nos travaux ont eu notamment pour but d'identifier toute surévaluation de l'actif net mentionné dans la situation active et passive au 31 décembre 2011 dressée par l'organe de gestion de la société. Ces travaux effectués conformément aux normes relatives au rapport à rédiger à l'occasion de la transformation de la société n'ont pas fait apparaitre la moindre surévaluation de l'actif net. L'actif net constaté dans la situation active et passive susvisée pour un montant de 39,124,81 EUR est inférieur de 22.848,55 EUR au capital social de 61.973,36 EUR.

Nous remarquons que les comptes annuels au 31 décembre 2011 n'ont pas encore été établis par le conseil d'administration et approuvés par l'assemblée générale.».

2, Transformation de la société sans changement de sa personnalité juridique et adoption de la forme de la société privée à responsabilité limitée; l'activité et l'objet social demeurent inchangés.

Le capital et les réserves demeurent intacts, de même que tous les éléments d'actif et de passif, les amortissements, les moins-values et les plus-values et la société privée à responsabilité limitée continuera les écritures et la comptabilité tenues par la société anonyme.

La transformation se fait sur base de la situation active et passive de la société, arrêtée au 31 décembre 2011 dont un exemplaire est inclus dans le rapport du reviseur d'entreprises.

Toutes les opérations faites depuis cette date par la société anonyme sont réputées réalisées pour la société privée à responsabilité limitée, notamment en ce qui concerne l'établissement des comptes sociaux.

Les 250 actions représentant le capital de la société anonyme seront réparties entre les associés de la société privée à responsabilité limitée, proportionnellement à leur participation dans le capital.

3, réduction du capital, à concurrence de vingt-quatre mille cent quarante-trois euros dix cents (24.143,10 EUR) pour le ramener de soixante-et-un mille neuf cent septante-trois euros trente-huit cents (61.973,38 EUR) à trente-sept mille huit cent trente euros vingt-huit cents (37.830,28 EUR) sans annulation d'actions, par apurement à due concurrence des pertes, telles qu'elles figurent aux comptes annuels clôturés le 31 décembre 2011 " La réduction du capital sera imputée exclusivement sur le capital réellement libéré,

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

I . r i

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

R2éservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

e'

4. réduction du capital à concurrence de dix-neuf mille deux cent trente euros vingt-huit cents (19.230,28 EUR) pour le ramener de trente-sept mille huit cent trente euros vingt-huit cents (37.830,28 EUR) à dix-huit mille six cent euros (18.600,00 EUR) sans annulation d'actions, par remboursement à due concurrence au profit des actionnaires.

Conformément à l'article 613 du code des sociétés, ce remboursement ne pourra être effectué que deux mois après la publication de la présente décision de réduction du capital aux annexes au Moniteur Belge et moyennant le respect des conditions prescrites par ledit article. Ce remboursement s'opérera par prélèvement sur le capital libéré.

S. Remplacement du texte de langue française

p g des statuts en langue néerlandaise, suite à la décision prise ;

par l'assemblée générale de transférer le siège social à Rhode-Saint-Genèse. Le texte de ces statuts fait l'objet d'une publication séparée.

6, Adoption des statuts, tenant compte des décisions prises par l'assemblée :

7, Démission de messieurs Alain et Fabrice Rogister comme administrateurs. L'approbation par l'assemblée générale des comptes annuels de "exercice en cours vaudra décharge aux 2 administrateurs démissionnaires pour l'exécution de leur mandat pendant l'exercice social commencé le premier janvier jusqu'à ce jour.

8. Nominiation de monsieur Alain Rogister comme gérant, jusqu'à révocation. Il peut engager valablement la société sans limitation de sommes. Son mandat sera rémunéré. L'assemblée générale a décidé de ne pas nommer de commissaire, la société n'y étant pas tenue.

DECLARATION FISCALE

La transformation se fait sous le bénéfice de l'article 121 du Code des droits d'enregistrement et de l'article

214 du Code des impôts sur les revenus.

POUR EXTRAIT LITTERAL CONFORME

Déposé en même temps :

- expédition de l'acte du 12 mars 2012 avec procuration, rapport spécial du conseil d'administration et état

actif et passif

- rapport du réviseur d'entreprise

Notaire Theo Vermeire

18/04/2012
ÿþRechtsvorm naamloze vennootschap

Zetel : 1640 Sint-Genesius-Rode, Jachtlaan 2

Onderwerp akte : Omzetting in bvba - kapitaalsvermindering - Nederlandse tekst van statuten - ontslag bestuurders - benoeming zaakvoerder

Er blijkt uit een proces-verbaal opgesteld door meester Theo Vermeire, notaris te Hoeilaart, op 12 maart 2012, met vermelding van registratie "Geregistreerd te kantoor Overijse, de 22 maart 2012 vijf bladen, twee verzendingen, Boek 5/129 blad 38 vak 3 Ontvangen : vijfentwintig euro De e.a. Inspecteur (getekend) K. GUNS" dat de naamloze vennootschap REMORA, met zetel te Sint-Genesius-Rode, Jachtlaan 2, BTW BE 458.947.679 en rechtspersonenregister 0458.947.679, gerechtelijk arrondissement Brussel, naast de beslissingen genomen en gepubliceerd in een appert uittreksel, de beslissing heeft genomen van volgende tekst van de statuten aan te nemen in het Nederlands, naar aanleiding van de verplaatsing van de zetel van de vennootschap naar het Nederlandstalig taalgebied

ARTIKEL I. NAAM VORM.

De vennootschap heeft de vorm van een besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid, met de naam "REMORA".

ln alle akten, facturen, aankondigingen, bekendmakingen, brieven, orders en andere stukken uitgaande van de vennootschap, zal de naam steeds voorafgegaan of gevolgd worden door de woorden "besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid", of de afkorting "BVBA", de nauwkeurige aanwijzing van de zetel en het woord "Rechtspersonenregister' of de afkorting "RPR", gevolgd door de vermelding van de zetel van de rechtbank van koophandel in wiens rechtsgebied de vennootschap is gevestigd, met het inschrijvingsnummer. Indien de vennootschap BTW-plichtig is, dient het ondememingsnunimer te worden voorafgegaan door de

vermelding "BTW BE". -

ARTIKEL 2. ZETEL.

De zetel van de vennootschap wordt gevestigd te 1640 Sint-Genesius-Rode, Jachtlaan 2.

De zetel kan zonder statutenwijziging verplaatst worden in België binnen de grenzen van het Vlaamse

" Gewest of het tweetalig gebied Brussel Hoofdstad, bij beslissing van de zaakvoering die dient te worden bekendgemaakt in de bijlagen tot het Belgisch Staatsblad,

De vennootschap kan, bij eenvoudige beslissing van de zaakvoering, bijkantoren en agentschappen vestigen in België en in het buitenland.

ARTIKEL 3. DOEL.

De vennootschap heeft als doel, zowel in België als in het buitenland alle handelingen betreffende de informatica en de telecommunicatie.

Zonder dat dit exclusief zou zijn, aile activiteiten verbonden aan de ontwikkeling van de software en informatica oplossingen betreffende telecommunicatie, via locale netwerken of niet, via het internet netwerk en intranet netwerken, of nog sofware en informatica oplossingen gebruikt in fine via dergelijke netwerken; de consultancy en het opstellen van verslagen bestemd om dergelijke oplossingen te evalueren, na of met het oog op de verwezenlijking door de vennootschap of door een derde-vennootschap, De opleiding binnen betreffende domeinen, of nog in het domein van de informatica en de telecommunicatie in de brede zin.

Ze kan via inbreng, fusie, inschrijving of alle andere middelen deelnemen in alle ondernemingen, verenigingen of vennootschappen met eenzelfde, gelijkaardig of aanverwant doel, die van zodanige aard zijn dat zij de ontwikkeling bevorderen van haar onderneming.

De vennootschap zal, in het algemeen, alle handelingen mogen verrichten van roerende en onroerende, commerciële, industriële en financiële aard die met dit doel verwant zijn, of die van aard zijn om de verwezenlijking ervan te vergemakkelijken.

ARTIKEL 4, DUUR,

De vennootschap bestaat voor onbepaalde duur, met ingang op de datum van oprichting.

Zij kan worden ontbonden bij beslissing van de algemene vergadering, die beraadslaagt zoals voor een wijziging van de statuten.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Motl 2.0

ln de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte

0 ~ :J

_

2~~~

+`. ,rri. t"«

Griffie

~

TLm~N ~ '

~~

Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

Ondernemingsnr : 0458.947.679

Benaming

(voluit) :

REMORA

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

e

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

Zij mag verbintenissen aangaan of in haar voordeel bedingen voor een termijn die de datum van haar ontbinding overtreft.

ARTIKEL 5. KAPITAAL.

Het geplaatste kapitaal wordt vastgesteld op achttienduizend zeshonderd euro (18.600,00 EUR) verdeeld in tweehonderd vijftig aandelen zonder vermelding van nominale waarde,

ARTIKEL 6. AANDELEN.

De aandelen zijn op naam, Zij zijn voorzien van een volgnummer. In de zetel van de vennootschap wordt een register van aandelen gehouden, De eigendom van de aandelen wordt bewezen door de inschrijving in het register.

De aandelen zijn ondeelbaar.

Indien een aandeel aan verscheidene eigenaars toebehoort zal de uitoefening van de daarbij behorende rechten worden geschorst tot de aanwijzing van één enkele persoon als eigenaar van het aandeel tegenover de vennootschap

Ingeval van overlijden van een vennoot oefent hij die het vruchtgebruik erft van de aandelen de rechten uit die zijn verbonden aan die aandelen,

ARTIKEL 7, KAPITAALVERHOGINGEN VOORKEURRECHT,

Het kapitaal van de vennootschap kan worden verhoogd of verminderd bij besluit van de algemene vergadering, beraadslagend zoals voor een wijziging van de statuten.

De aandelen waarop in geld wordt ingeschreven, moeten eerst aangeboden worden aan de vennoten, naar evenredigheid van het deel van het kapitaal door hun aandelen vertegenwoordigd.

Het voorkeurrecht kan worden uitgeoefend gedurende een termijn van ten minste vijftien dagen, te rekenen van de dag van de openstelling van de inschrijving. De termijn wordt bepaald door de algemene vergadering. De uitgifte met voorkeurrecht en het tijdvak waarin dit kan worden uitgeoefend, worden aangekondigd in een bericht dat bij aangetekende brief ter kennis wordt gebracht van de vennoten.

Op aandelen waarop niet werd ingeschreven zoals hiervoor bepaald, kan slechts worden ingeschreven door de vennoten, de echtgenoot van vennoten, of bloedverwanten in de rechte opgaande of nederdalende lijn van vennoten, behoudens instemming van ten minste de helft van de vennoten die samen ten minste drie/vierden van het kapitaal bezitten.

ARTIKEL 8, OVERDRACHT EN OVERGANG VAN AANDELEN.

De rechten van ledere vennoot in de vennootschap blijken slechts uit de oprichtingsakte, uit de akten houdende wijziging ervan en uit de regelmatige overdrachten van aandelen.

Het getal aandelen van iedere vennoot, met vermelding van de gedane stortingen, en de overdrachten en overgangen wegens overlijden met hun datum, worden ingeschreven in het register dat berust op de. maatschappelijke zetel, waar elke vennoot of derde belanghebbende er kennis mag van nemen.

De overdrachten en overgangen van aandelen gelden ten aanzien van de vennootschap en van derden eerst vanaf de datum van inschrijving in het register van de vennoten.

De aandelen van een vennoot mogen, op straffe van nietigheid, niet worden overgedragen onder levenden, noch overgaan wegens overlijden, dan met de toestemming van de andere vennoten.

Deze instemming is evenwel niet vereist voor de overdracht of overgang wegens overlijden van de hoedanigheid van vennoot aan een vennoot, aan de echtgenoot van de overdrager of erflater en aan bloedverwanten in de rechte opgaande of nederdalende lijn.

De regelen inzake overdracht onder levenden zijn van toepassing bij de overdracht door of ten voordele van een rechtspersoon.

Bij overlijden hebben de overblijvende vennoten steeds een recht van voorkeur voor de overname van de aandelen toebehorende aan de overledene,

Ingeval van weigering van overdracht van aandelen onder levenden, zullen de belanghebbenden verhaal kunnen uitoefenen voor de bevoegde rechtbank, de weigèrende vennoten behoorlijk gedagvaard.

Behoudens akkoord van de betrokken partijen, zullen de afkoopwaarde en de modaliteiten bepaald worden door de bevoegde rechtbank op verzoek van de meest gerede partij, de wederpartij behoorlijk gedagvaard. ARTIKEL 9, AFKOOP VAN AANDELEN.

De erfgenamen en legatarissen die geen vennoot kunnen worden, omdat zij niet werden toegelaten, hebben recht op de waarde van de overgelaten aandelen.

Zij mogen daarvan de afkoop vragen bij ter post aangetekend schrijven tot de zaakvoering van de vennootschap gericht, en waarvan onmiddellijk door de zaakvoering aan de verscheidene vennoten afschrift wordt verzonden bij aangetekend schrijven.

Behoudens bijzondere overeenkomst onder de belanghebbenden, worden prijs en voorwaarden bepaald zoals geregeld in voorgaand artikel van de statuten. De vennoten onderling hebben een recht van voorkeur naar rato van het aantal aandelen dat zij bezitten.

De erfgenamen en legatarissen, zelfs minderjarigen en onbekwamen, zullen nooit het leggen van zegels of het opmaken van een inventaris kunnen eisen,

ARTIKEL 10. VERKRIJGING VAN AANDELEN DOOR DERDEN ZEKERHEDEN

De vennootschap mag geen middelen voorschieten, leningen toestaan of zekerheden stellen met het oog op de verkrijging van haar aandelen door derden,

ARTIKEL 11, BESTUUR.

Het bestuur van de vennootschap wordt door de algemene vergadering toevertrouwd aan één of meer zaakvoerders, al dan niet vennoten, voor de duur die de vennoten vaststellen.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

Ingeval er meerdere zaakvoerders worden aangesteld, zullen zij samen een college van zaakvoerders vormen.

Het college van zaakvoerders, gezamenlijk handelend, of de enige zaakvoerder, kan alle handelingen stellen die nodig of dienstig zijn voor het bereiken van het doel van de vennootschap, behoudens die welke de wet ean de algemene vergadering voorbehoudt, en vertegenwoordigt de vennootschap jegens derden en in rechte, als eiser of verweerder,

Indien er meerdere zaakvoerders zijn aangeduid zal ieder van hen, afzonderlijk handelend, alle handelingen kunnen stellen voor het dagelijks bestuur van de vennootschap.

ln alle akten die van de vennootschap uitgaan, dient de handtekening van de zaakvoering voorafgegaan of gevolgd door de vermelding van haar hoedanigheid.

De zaakvoering mag zich onder haar persoonlijke verantwoordelijkheid doen helpen of vertegenwoordigen in haar betrekkingen met derden door lasthebbers of afgevaardigden, op voorwaarde dat de lastgeving of afvaardiging speciaal weze, en van tijdelijke aard.

Het lid van een college van zaakvoerders dat, rechtstreeks of onrechtstreeks, een belang van vermogensrechtelijke aard heeft dat strijdig is met een beslissing of een aan het college van zaakvoerders voorgelegde verrichting moet dit meedelen aan de andere zaakvoerders voor het college van zaakvoerders een besluit neemt. Zijn verklaring, alsook de rechtvaardigingsgronden betreffende voornoemd strijdig belang moeten worden opgenomen in de notulen van het college van zaakvoerders dat de beslissing moet nemen. Ingeval de vennootschap een of meer commissarissen heeft benoemd, moet de betrokken zaakvoerder tevens die commissarissen van het strijdig belang op de hoogte brengen.

Is er geen college van zaakvoerders en is een zaakvoerder voor een in voorgaande alinea bedoelde tegenstrijdigheid van belangen geplaatst, dan stelt hij de vennoten daarvan in kennis en de beslissing mag slechts worden genomen of de verrichting mag slechts worden gedaan voor rekening van de vennootsohap door een lasthebber ad hoc.

Indien de zaakvoerder de enige vennoot is en hij voor de in voormelde alinea bedoelde tegenstrijdigheid van belangen is geplaatst, kan hij de beslissing nemen of de verrichting doen, doch hij moet hierover bijzonder verslag uitbrengen in een stuk dat tegelijk met de jaarrekening moet worden neergelegd.

Hij is gehouden, ten aanzien van zowel de vennootschap als van derden, tot vergoeding van de schade die voortvloeit uit een voordeel dat hij ten koste van de vennootschap onrechtmatig zou hebben verkregen.

De tussen hem en de vennootschap gesloten overeenkomsten worden, tenzij het courante verrichtingen betreft die onder normale omstandigheden plaatsvinden, opgenomen in voormeld stuk.

De bezoldiging van de zaakvoerders en van de werkende vennoten zal worden vastgesteld door de algemene vergadering.

ARTIKEL 12. CONTROLE.

De controle op de verrichtingen van de vennootschap zal worden uitgeoefend volgens de bepalingen van artikels 130 tot 167 van het wetboek van vennootschappen.

ARTIKEL 13. BOEKJAAR - JAARREKENING EN JAARVERSLAG.

Het maatschappelijk boekjaar begint op 1 januari en eindigt op 31 december volgend.

leder jaar maken de zaakvoerders een inventaris op alsmede een jaarrekening. Die jaarrekening bestaat uit de balans, de resultatenrekening en de toelichting, en vormt een geheel.

Indien vereist stellen de zaakvoerders bovendien een verslag op, waarin zij rekenschap geven van hun beleid. Dit verslag bevat de inlichtingen voorzien in artikel 96 van het wetboek van vennootschappen..

ARTIKEL 14. ALGEMENE VERGADERING.

Jaarlijks wordt op de zetel van de vennootschap of op elke andere in de oproepingsbrieven aangeduide plaats, een gewone algemene vergadering der vennoten gehouden, op de laatste donderdag van de maand mei om 17 uur,

Indien deze dag een wettelijke feestdag is, zal de gewone algemene vergadering op de eerstvolgende werkdag worden gehouden,

De algemene vergadering mag verder worden bijeengeroepen telkens het belang van de vennootschap dit vereist, en op de wijze voorgeschreven door de wet.

De algemene vergadering hoort het jaarverslag en het verslag van de commissarissen en behandelt de jaarrekening.

Na de goedkeuring van de jaarrekening beslist de algemene vergadering bij afzonderlijke stemming over de aan de zaakvoerders en commissarissen te verlenen kwijting. Deze kwijting is alleen dan rechtsgeldig, wanneer de ware toestand van de vennootschap niet wordt verborgen door enige weglating of onjuiste opgave in de jaarrekening, en, wat verrichtingen betreft die strijdig zijn met de statuten of met dit wetboek, wanneer deze bepaaldelijk zijn aangegeven in de oproeping.

Wanneer de vennootschap slechts één vennoot telt, oefent hij de bevoegdheden uit die aan de algemene vergadering zijn toegekend. Hij kan die niet overdragen.

De beslissingen van de enige vennoot die handelt in de plaats van de algemene vergadering worden vermeld in een register dat op de zetel van de vennootschap wordt bijgehouden.

ARTIKEL 15, STEMRECHT.

Iedere vennoot brengt zijn stem uit in persoon of bij gemachtigde. Ieder aandeel geeft recht op één stem.

Niettegenstaande elke andersluidende bepaling kunnen noch de vennootschap, noch de in eigen naam maar voor rekening van de vennootschap optredende personen het stemrecht uitoefenen dat is verbonden aan de aandelen die hen in pand zijn gegeven.

ARTIKEL 16. OPENBAARMAKING

Voor-beho.iden áan het Belgisch Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

De jaarrekening moet binnen dertig dagen nadat zij door de algemene vergadering is goedgekeurd, door, toedoen van de zaakvoering bij de Nationale Bank van België worden neergelegd.

Tegelijk daarmee worden de stukken neergelegd bedoeld in artikel 100 van het wetboek van vennootschappen.

Wanneer de vennootschap haar jaarrekening en jaarverslag in hun geheel of verkort op een andere wijze verspreidt zal zij zich schikken naar de voorschriften van artikels 104 en 105 van voormeld wetboek.

ARTIKEL 17. WINSTVERDELING

Jaarlijks houdt de algemene vergadering een bedrag in van ten minste een twintigste van de nettowinst voor de vorming van een reservefonds; de verplichting tot deze afneming houdt op wanneer het reservefonds een tiende van het maatschappelijk kapitaal heeft bereikt.

Na deze afhouding besluit de algemene vergadering op voorstel van de zaakvoering met meerderheid van stemmen over de bestemming die dit saldo moet krijgen.

De uit te keren winst is samengesteld uit de winst van het laatst afgesloten boekjaar, vermeerderd met de overgedragen winst alsmede de uitgevoerde afhoudingen op de uit te keren reserves en verminderd met de overgedragen verliezen en de wettelijke en onbeschikbare reserves gecreëerd bij toepassing van de wet en de statuten.

Geen uitkering mag geschieden indien op de datum van afsluiting van het laatste boekjaar het netto actief, zoals dat blijkt uit de jaarrekening, is gedaald of tengevolge van de uitkering zal dalen beneden het bedrag van het gestorte kapitaal, vermeerderd met alle reserves die volgens de wet of de statuten niet mogen worden uitgekeerd.

Onder netto actief moet worden verstaan : het totaal bedrag van de activa zoals dat blijkt uit de balans, verminderd met de voorzieningen en schulden.

Elke uitkering die in strijd is met deze bepalingen moet door degenen aan wie de uitkering is verricht, worden terugbetaald indien de vennootschap bewijst dat zij daarvan niet onkundig konden zijn, gezien de omstandigheden.

ARTIKEL 18. VERLIES VAN KAPITAAL

Wanneer ten gevolge van geleden verlies het nettoactief gedaald is tot minder dan de helft van het maatschappelijk kapitaal, moet de algemene vergadering bijeenkomen binnen een termijn van ten hoogste twee maanden nadat het verlies is vastgesteld of krachtens wettelijke of statutaire bepalingen had moeten warden vastgesteld om, in voorkomend geval, volgens de regels die voor een statutenwijziging zijn gesteld, te beraadslagen en te besluiten over de ontbinding van de vennootschap en eventueel over andere in de agenda aangekondigde maatregelen.

Het bestuursorgaan verantwoordt zijn voorstellen in een bijzonder verslag dat vijftien dagen voor de algemene vergadering ter beschikking van de vennoten wordt gesteld op de zetel van de vennootschap. Indien het bestuursorgaan voorstelt de activiteit voort te zetten, geeft hij in het verslag een uiteenzetting van de maatregelen die hij overweegt te nemen tot herstel van de financiële toestand van de vennootschap. Dat verslag wordt in de agenda vermeld. Een afschrift ervan wordt verzonden samen met de oproepingsbrief.

Op dezelfde wijze wordt gehandeld wanneer het nettoactief ten gevolge van gèleden verlies gedaald is tot minder dan een vierde van het maatschappelijk kapitaal, met dien verstande dat de ontbinding plaatsheeft wanneer zij wordt goedgekeurd door een vierde gedeelte van de ter vergadering uitgebrachte stemmen.

Is de algemene vergadering niet overeenkomstig deze bepaling opgeroepen wordt de door derden geleden schade, behoudens tegenbewijs, geacht uit het ontbreken van een bijeenroeping voort te vloeien.

Het ontbreken van het verslag bedoeld in dit artikel heeft de nietigheid van de beslissing van de algemene vergadering tot gevolg.

Wanneer het nettoactief gedaald is tot beneden het bedrag van zesduizend tweehonderd euro, kan iedere belanghebbende de ontbinding van de vennootschap voor de rechtbank vorderen. In voorkomend geval kan de rechtbank aan de vennootschap een termijn toestaan om haar toestand te regulariseren.

ARTIKEL 19. VERENIGING DER AANDELEN IN EEN HAND

De vereniging van alle aandelen in de hand van één persoon heeft niet tot gevolg dat de vennootschap wordt ontbonden.

Wanneer deze een rechtspersoon is en indien binnen een jaar geen nieuwe vennoot in de vennootschap is opgenomen of deze niet is ontbonden, wordt de enige vennoot geacht hoofdelijk borg te staan voor aile verbintenissen van de vennootschap ontstaan na de vereniging van alle aandelen in zijn hand, tot een nieuwe vennoot in de vennootschap wordt opgenomen of tot de bekendmaking van haar ontbinding.

ARTIKEL 20, GEMEEN RECHT,

Voor al wat in deze statuten niet is voorzien, verwijzen de vennoten naar de bepalingen van het wetboek van vennootschappen.

VOOR EENSLUIDEND UITTREKSEL

Tegelijk hiermee neergelegd

- uitgifte van het proces-verbaal van 12 maart 2012 met volmacht, bijzonder verslag van de raad van bestuur

en staat van activa en passiva.

- verslag van de bedrijfsrevisor.

Notaris Theo Vermeire

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

07/03/2012 : BL637754
30/06/2011 : BL637754
28/07/2010 : BL637754
17/07/2009 : BL637754
25/07/2008 : BL637754
20/07/2007 : BL637754
21/02/2007 : BL637754
16/11/2006 : BL637754
16/11/2006 : BL637754
10/10/2005 : BL637754
30/09/2005 : BL637754
11/08/2004 : BL637754
11/08/2004 : BL637754
11/08/2004 : BL637754
11/08/2004 : BL637754
11/08/2004 : BL637754
04/08/2004 : BL637754
06/02/2004 : BL637754
22/01/2003 : BL637754
09/09/2002 : BL637754
23/08/2001 : BL637754
08/02/2000 : BL637754
18/11/1999 : NI082620
21/06/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 26.05.2016, DPT 20.06.2016 16183-0352-012

Coordonnées
REMORA

Adresse
AVENUE DE LA CHASSE 2 1640 RHODE-ST-GENESE

Code postal : 1640
Localité : RHODE-SAINT-GENÈSE
Commune : RHODE-SAINT-GENÈSE
Province : Brabant flamand
Région : Région flamande