2 A MEDICAL

Dénomination : 2 A MEDICAL

Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 460.785.632

Publication

30/04/2014

��FAod 2.9

Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

II

N� d'entreprise : 0460.785.632

D�nomination

(en entier) : 2A MEDICAL

Forme juridique : soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e .

Si�ge : 1310 La Hulpe, rue G�n�rale de Gaulle 271A

Oblet de l'acte : TRANSFORMATION EN SOCIETE CIVILE MODIFICATION DE L'OBJET

SOCIAL REFONTE DES STATUTS POUR ADOPTER UNE SOCIETE CIVILE DE MEDECIN

D'un acte re�u le 11 avril 2014 par Fran�oise MONTFORT, notaire � Rixensart, en cours d'enregistrement, il r�sulte qu'a comparu l'associ� unique agissant en lieu et place de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire des associ�s de la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � 2A MEDICAL� ayant son si�ge social � 1310 La Hulpe, rue G�n�rale de Gaulle 27/A, num�ro d'entreprise 0480.785.632.

L'associ� unique a pris les r�solutions suivantes :

1. Modification de l'article 1

D�cision de transformer le caract�re de la soci�t� pour la faire passer d'une soci�t� priv�e � responsabilit�

limit�e en soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

2. Modification de l'article 2

D�cision de transf�rer le si�ge social � 1300 Wavre, Avenue Chevalier Jehan, 9.

3. Modification de l'article 3

D�cision de modifier l'objet social en rempla�ant le texte de l'article 3 par le texte suivant

� La soci�t� a pour objet l'exercice, en Belgique, en son nom et pour son compte, de la m�decine en

g�n�ral par ses organes m�decins l�galement habilit�s � exercer la m�decine, sp�cialis�s dans ce domaine et inscrits au tableau de l'Ordre des M�decins. lis apportent � la soci�t� la totalit� de leur activit� m�dicale.

L'objet social ne pourra �tre poursuivi que dans le respect des prescriptions d'ordre d�ontologique, notamment celles relatives au libre choix du m�decin par le patient, � l'ind�pendance diagnostique et th�rapeutique du m�decin, au respect du secret m�dical, � la dignit� et � l'ind�pendance professionnelle du praticien.

La soci�t� a pour but de pratiquer une m�decine de qualit� par l'am�lioration et la rationalisation de l'�quipement professionnel notamment en assurant la gestion d'un cabinet m�dical, en ce compris, l'acquisition, la location et l'entretien du mat�riel m�dical et des biens d'�quipement, la facturation et la perception d'honoraires m�dicaux, la mise � disposition de tout ce qui est n�cessaire � l'exercice de l'art de gu�rir. La soci�t� s'interdit toute exploitation commerciale de la m�decine, toutes formes de collusion directe ou indirecte, de dichotomie ou de surconsommation,

A titre accessoire, la soci�t� pourra �galement acheter, vendre, acqu�rir, conc�der des droits r�els sur des biens mobiliers et immobiliers tant que cela rentre dans le cadre d'une gestion en bon p�re de famille, ne met pas en p�ril le caract�re civil de la soci�t� et ne prend pas un caract�re r�p�titif et commercial, En cas de pluralit� d'associ�s, les modalit�s d'investissements doivent avoir �t� approuv�es, au pr�alable, par les associ�s, � la majorit� des 2/3 minimum.

La soci�t� pourra d'une fa�on g�n�rale accomplir toutes les op�rations financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet social mais n'alt�rant pas le caract�re civil de la soci�t� et la vocation exclusivement m�dicale de la soci�t�.

Conform�ment � l'article 34 � 2 du Code de D�ontologie m�dicale, la responsabilit� professionnelle du m�decin doit �tre assur�e de fa�on � permettre la r�paration du dommage �ventuel caus�.�

4. Modification de l'article 5

D�cision de conversion du montant du capital social en euros soit dix-huit mille cinq cent nonante-deux

euros et un cent (18.592,01 EUR) et suppression de la r�f�rence � la valeur nominaledes parts.

5. Refonte de l'ensemble des statuts afin de transformer la soci�t� en une soci�t� de m�decin

DENOMINATION.

La soci�t� civile emprunte la forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e et porte la d�nomination de

�2A MEDICAL�.

SIEGE SOCIAL.

Le si�ge social est �tabli � 1300 Wavre, Avenue Chevalier Jehan, 9.

Mentionner sur le derni�re page du Volet B: Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

t OBJET SOCIAL.

La soci�t� a pour objet l'exercice, en Belgique, en son nom et pour son compte, de la m�decine en g�n�ral par ses organes m�decins l�galement habilit�s � exercer la m�decine, sp�cialis�s dans ce domaine et inscrits au tableau de l'Ordre des M�decins, lls apportent � la soci�t� la totalit� de leur activit� m�dicale.

L'objet social ne pourra �tre poursuivi que dans le respect des prescriptions d'ordre d�ontologique, notamment celles relatives au libre choix du m�decin par le patient, � l'ind�pendance diagnostique et th�rapeutique du m�decin, au respect du secret m�dical, � la dignit� et � l'ind�pendance professionnelle du praticien.

La soci�t� a pour but de pratiquer une m�decine de qualit� par l'am�lioration et la rationalisation de l'�quipement professionnel notamment en assurant la gestion d'un cabinet m�dical, en ce compris, l'acquisition, la location et l'entretien du mat�riel m�dical et des biens d'�quipement, la facturation et la perception d'honoraires m�dicaux, la mise � disposition de tout ce qui est n�cessaire � l'exercice de l'art de gu�rir. La soci�t� s'interdit toute exploitation commerciale de la m�decine, toutes formes de collusion directe ou indirecte, de dichotomie ou de surconsommation.

A titre accessoire, la soci�t� pourra �galement acheter, vendre, acqu�rir, conc�der des droits r�els sur des biens mobiliers et immobiliers tant que cela rentre dans le cadre d'une gestion en bon p�re de famille, ne met pas en p�ril le caract�re civil de la soci�t� et ne prend pas un caract�re r�p�titif et commercial, En cas de pluralit� d'associ�s, les modalit�s d'investissements doivent avoir �t� approuv�es, au pr�alable, par les associ�s, � la majorit� des 2/3 minimum.

La soci�t� pourra d'une fa�on g�n�rale accomplir toutes les op�rations financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet social mais n'alt�rant pas le caract�re civil de la soci�t� et la vocation exclusivement m�dicale de la soci�t�,

Conform�ment � l'article 34 � 2 du Code de D�ontologie m�dicale, la responsabilit� professionnelle du m�decin doit �tre assur�e de fa�on � permettre la r�paration du dommage �ventuel caus�.

CAPITAL et SOUSCRIPTION

Le capital social est fix� � dix-huit mille cinq cent nonante-deux euros et un cent (18.592,01 EUR) repr�sent� par 750 parts sociales sans d�signation de valeur nominale, enti�rement souscrites en esp�ces.

L1BERATION

Les parts sociales sont lib�r�es � concurrence d'un/tiers.

GERANCE

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, docteurs en m�decine g�n�rale habilit�(s)

l�galement � pratiquer l'art de gu�rir en Belgique, choisi (s) parmi les m�decins faisant partie de la soci�t�.

Ils sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� simple, choisis parmi les associ�s, conform�ment aux r�gles de la d�ontologie m�dicale et peuvent en tout temps �tre r�voqu�s par elle.

Lorsque la soci�t� ne compte qu'un associ�, l'associ� unique est nomm� g�rant pour toute la dur�e de la soci�t�. En cas de pluralit� d'associ�s, le mandat de g�rant sera r�duit � six ans maximum, �ventuellement renouvelable.

Le mandat de g�rant est r�mun�r�. Le montant de la r�mun�ration sera fix� par l'assembl�e g�n�rale, en accord avec tous les associ�s et sans que cette r�mun�ration puisse se faire au d�triment d'un ou de plusieurs associ�s, Ce montant devra correspondre aux prestations de gestion r�ellement effectu�es,

Les frais de voyage et autres expos�s par le g�rant au b�n�fice de la soci�t� lui sont rembours�s sur pr�sentation d'un �tat de frais qu'il a certifi� conforme. Ces frais sont imputables en compte de charges. POUVOIR DU GERANT

Le g�rant a tous pouvoirs pour agir au nom de la soci�t�.

Il peut accomplir tous les actes utiles ou n�cessaires � la r�alisation de l'objet social de la soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Il repr�sente la soci�t� vis-�-vis des tiers et en justice, tant en demandant qu'en d�fendant.

Il exerce sa profession en toute ind�pendance sous son nom de personne physique dans le respect des dispositions l�gales et d�ontologiques, Il se garde de toute mesure qui entrave le libre choix du m�decin par le patient. Il supporte la charge de sa responsabilit� professionnelle pour laquelle il doit s'�tre assur� aupr�s d'une compagnie notoirement solvable,

Le g�rant ne peut d�l�guer ses pouvoirs qu'� un docteur en m�decine g�n�rale, d�s qu'il s'agira d'accomplir un acte en rapport avec l'art de gu�rir, Seuls les actes sans port�e m�dicale peuvent �tre r�alis�s par des d�l�gu�s non m�decins du g�rant.

ASSEMBLEE GENERALE

Lorsqu'il y a plusieurs associ�s, ceux-ci se r�unissent en assembl�e g�n�rale pour d�lib�rer sur tous les objets qui int�ressent la soci�t�.

Lorsque la soci�t� ne compte qu'un seul associ�, celui-ci exerce les pouvoirs d�volus � l'assembl�e g�n�rale; il ne peut les d�l�guer.

L'assembl�e g�n�rale ordinaire aura lieu chaque ann�e le premier lundi de juin � 18 heures.

Si ce jour est f�ri� l'assembl�e se tiendra le jour ouvrable suivant au m�me endroit et � la m�me heure. L'assembl�e g�n�rale peut en outre �tre convoqu�e, par un g�rant, chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� le justifie et selon les modalit�s pr�vues par la loi.

Les proc�s-verbaux des assembl�es g�n�rales et les d�cisions de l'associ� unique, agissant en lieu et place de l'assembl�e g�n�rale, sont consign�s dans un registre tenu au si�ge social.

CONVOCATIONS

~

~

R�sepv�

au'

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

L'assembl�e g�n�rale ordinaire des associ�s se tient au si�ge social ou � tout autre endroit mentionn� dans

les convocations.

L'assembl�e g�n�rale tant annuelle qu'extraordinaire se r�unit sur la convocation du g�rant. Les

convocations contiennent les ordres du jour et sont faites par lettre recommand�e adress�es aux personnes

l�galement pr�vues dans le respect des formalit�s requises par le code des soci�t�s.

EXERCICE SOCIAL

L'exercice social correspond � l'ann�e civile,

INVENTAIRES ET COMPTES ANNUELS

Les inventaires, bilans, comptes de r�sultats et autres documents sociaux seront dress�s et tenus

conform�ment aux prescriptions l�gales.

REPARTITION DES BENEFICES

Les honoraires sont per�us par et pour la compte de la soci�t�.

La g�rance �tablira le b�n�fice r�partissable conform�ment � la loi.

L'exc�dant favorable du compte de r�sultat, d�duction faite des frais g�n�raux, charges sociales et

amortissements r�sultant du bilan approuv�, constituera le b�n�fice net de la soci�t� sur lequel seront pr�lev�s

cinq pour cent au moins pour constituer un fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cessera d'�tre obligatoire

d�s que ledit fonds aura atteint le dixi�me du capital social,

La fixation d'une r�serve conventionnelle requiert d'abord l'accord unanime des associ�s.

Des r�serves exceptionnelles justifi�es et d�cid�es par l'assembl�e g�n�rale pourront �tre constitu�es, en

respectant les directives du Conseil National de l'Ordre des m�decins.

Le b�n�fice net de la soci�t�, apr�s le retrait dudit int�r�t, doit �tre r�investi en vue de r�aliser l'objet social.

Une convention conforme � l'article 17 de l'arr�t� royal num�ro 78 du dix novembre mil neuf cent soixante-

sept et aux r�gles de la d�ontologie m�dicale sera �tablie entre la soci�t� et le m�decin.

LIQUIDATION

Lors de la dissolution de la soci�t�, l'assembl�e g�n�rale nommera le ou les liquidateurs et d�terminera ses

ou leurs pouvoirs.

Si l'assembl�e ne nomme pas de liquidateur, le g�rant agira en qualit� de liquidateur.

Le solde favorable de la liquidation, apr�s paiement des dettes et des charges de la soci�t�, sera partag�

en fonction du nombre de parts que poss�dent les associ�s.

Les pertes �ventuelles seront support�es par les associ�s dans la m�me proportion, sans toutefois qu'ils

puissent �tre tenus d'effectuer aucun versement au-del� de leur apport en soci�t�.

6. Mise en concordance

7. Confirmation de d�mission de g�rant et nomination du nouveau g�rant

Confirmation des d�cisions de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 28 mars 2014 actant :

- la d�mission de son mandat de g�rant de Madame DELOGE Nathalie Denise Charlotte Ghislaine, n�e �

Ixelles, le 19 f�vrier 1962 (num�ro national : 62.02.19 228-33), divorc�e, domicili�e � 1330 R1XENSART,

Sentier du Bois Mous� 2 ;

la nomination en qualit� de g�rant de Monsieur SUNDAR RAJ Gecrges Cl�ment, n� � Ixelles, le 7 avril

1956 (NN 56040729322), divorc�, domicili� � 1300 Wavre, rue Lambert Fortune 5.

Pour extrait litt�ral conforme.

D�livr�s en m�me temps une exp�dition, un rapport de g�rant, une situation active et passive au 31 mars

2014, les statuts coordonn�s

Fran�oise Montfort, notaire � Rixensart

28/11/2014

�� rood 2.0

\Y- Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

oe

m 111 i III

N� d'entreprise : 0460,785.632

D�nomination

(en entier) : 2A MEDICAL

Forme juridique : Soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : 1300 Wavre, avenue Chevalier Jehan 9

Objet de l'acte : MISE EN CONCORDANCE AVEC LE CODE DE DEONTOLOGIE MEDICALE MODIFICATION DES STATUTS

D'un acte re�u le 4 novembre 2014 par Ma�tre Fran�oise MONTFORT, notaire � Rixensart, en cours d'enregistrement, il r�sulte qu'a comparu l'associ� unique agissant en lieu et place de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire des associ�s de la soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � 2A MEDICAL� ayant son si�ge social � 1300 Wavre, avenue Chevalier Jehan, 9, num�ro d'entreprise 0460.785.632.

L'ASSOCIE UNIQUE A PRIS LES DECISLONS SUIVANTES :

1. Modification de l'article 22 LIQUIDATION

D�cision d'ajouter la phrase suivante :

� Le liquidateur, s'il n'est pas m�decin, devra se faire assister par un m�decin pour la gestion des dossiers

m�dicaux, les questions qui concernent la vie priv�e des patients et/ou le secret professionnel des associ�s

(art. 162 �5 du Code de D�ontologie m�dicale). �

2. Modification de l'article 25 LITIGES

D�cision de supprimer � la premi�re phrase les mots � en dernier ressort � et de supprimer la derni�re

phrase de cet article �tant : � Tout contrat accept� ce jour par l'ordre des M�decins reste d'application �

3. Modification de l'article 26 ARBITRAGES

D�cision de supprimer � la deuxi�me phrase les mots � en dernier ressort �.

4. Mise en concordance des statuts

Pour extrait litt�ral conforme

D�livr�s en m�me temps une exp�dition et les statuts coordonn�s

Le notaire Fran�oise MONTFORT � Rixensart

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

07/09/2011 : NI084277
07/09/2009 : NI084277
09/09/2008 : NI084277
14/09/2007 : NI084277
05/09/2006 : NI084277
02/08/2005 : NI084277
11/10/2004 : NI084277
30/07/2002 : NI084277
05/11/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 01.06.2015, DPT 30.10.2015 15661-0028-010
16/12/2000 : NI084277
11/01/2000 : NI084277

Coordonnées
2 A MEDICAL

Adresse
RUE CHEVALIER JEHAN 9 1300 WAVRE

Code postal : 1300
Localité : WAVRE
Commune : WAVRE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

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Coordonnées 2 A MEDICAL

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2 A MEDICAL