4 BALZANES, EN ABREGE : 4B

Association sans but lucratif


Dénomination : 4 BALZANES, EN ABREGE : 4B
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 886.320.870

Publication

08/03/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 22

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TRIBUNAL CE CoMMEih:E

2 4 FEV. 2012

NIVEL

N° d'entreprise : 886.320.870

Dénomination

(en entier) : 4 Balzanes

(en abrégé) : 4B

Forme juridique : ASBL

Siège : Chemin du Stoquois 25A -1430 Rebecq BELGIQUE

Obiet de l'acte : Démission - Nomination

Procès verbal du 07 janvier 2012

Sont présents :

Sandra Godfroid -- Présidente

Carine Scoumaux

Deborah Saccoccio

Ordre du jour : Démission  Nomination  Constitution d'un nouveau comité d'administration

Ce jour le comité restreint à décidé la constitution d'un nouveau comité d'administration. Les nouveaux statuts seront déposés au greffe du tribunal de Nivelles,

Sont démissionnaites

Van Rasbourg Sibylle en qualité de vice-présidente

Poelmans Dominique en qualité de trésorier

Nouveaux élus :

Scoumaux Carine en qualité de Vice-présidente

Saccoccio Deborah en qualité de secrétaire,

Sandra Godfroid Carine Scoumaux Secrétaire

Présidente Vice-présidente Deborah Saccoccio

TITRE I.  Dénomination  durée  siège  objet

Article 1 - Dénomination : L'association prend pour dénomination ; 4 Balzanes, en abrégé « 4B »

Article 2  Durée : L'association est constituée pour une durée illimitée.

Article 3 -- Siège social :

Le siège de l'association est établi à Rebecq, chemin du Stoquois, 25A, 1430 Rebecq. Arrondissement

judiciaire de Nivelles. Son siège peut être transféré ailleurs en Belgique, par décision du conseil

d'administration, Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du

Moniteur belge.

Article 4  Objet social

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, ta fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

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MOD2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

L'association, 4 Balzanes a pour objet d'accueillir et de protéger, jusqu'à la fin de leur vie, des équidés et/ou autres animaux ayant été maltraités, abandonnés, ou sauvés des centres d'expérimentations, des élevages, des manèges et/ou des abattoirs, ainsi que ceux qui lui sont confiés.

L'association, 4 Balzanes lutte par tous les moyens possibles à améliorer et à changer le sort de ces animaux. Elle e également pour objet de sensibiliser, d'enseigner, d'informer et de promouvoir par tous moyens culturels, éducatifs, social et autres, la protection des équidés et autres animaux, ainsi que l'amélioration de leur bien-être et de leurs conditions de vie et ce, notamment en organisant des conférences, des soirées, des collectes de dons, des campagnes, en publiant des revues et par tous autres moyens de propagande tels que tracts, autocollants, affiches, expositions, insertions dans la presse, et autres.

L'association 4 Balzanes a aussi pour but d'aider des enfants, adolescents et adultes en difficultés d'ordre familiales, scolaires et sociales. Ceci en organisant des stages, des journées rencontres et des activités parascolaires, des journées éducatives et par autres moyens didactiques.

Toute question d'ordre politique, philosophique, religieuse ou linguistique doit être écartée de la vie de l'association, dont la neutralité et l'exclusivisme des buts poursuivis sont et doivent rester absolus.

Article 5  Généralités

Le conseil d'administration se réserve le droit d'accepter ou de refuser de prendre un équidé ou tout autre animal, même si celui-ci est donné gratuitement. L'association ne pourra faire l'objet de poursuites d'aucune manière si elle refuse d'accueillir un animal.

Les animaux recueillis par elle pourront faire l'objet de replacements sous contrat. Les contractants, respecteront les clauses des ccntrats établis entre eux et l'association, sans quoi des poursuites en justice pourraient être engagées et des amendes ou astreintes financières réclamées et versées au profit de l'association 4 Balzanes. De plus, les animaux leurs ayant été confiés, leur seraient repris sans préavis.

Dans le cas où un des animaux accueillit et/ou replacé serait gestante, de par la volonté de son ancien propriétaire ou non, le fruit serait reconnu comme appartenant à l'association,

TITRE Il.  Les membres

Article 6  Les membres :

L'association se compose de membres effectifs, de membres adhérents.

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote lors de l'assemblée générale.

Les membres adhérents ne participent pas à l'assemblée générale.

Les membres adhérents peuvent cependant soumettre par courrier ou courrier électronique leurs idées, ressentis qui seront ensuite soumis au conseil d'administration. Ces membres n'encourent aucune obligation personnelle du chef des engagements de l'association.

L'association tient un registre des membres effectifs ainsi qu'un registre séparé des membres adhérents, qui renseigne les coordonnées personnelles de ces membres. Le nombre de membres adhérents est illimité.

Article 7 - Les membres adhérents

Les membres adhérents, soutiennent financièrement l'association en versant une cotisation annuelle de 25 erras.

Tout nouveau membre, effectif ou adhérent de par son admission, adhère, aux présents statuts.

Article 8  Les membres effectifs

Les membres effectifs sont les membres faisant partie de l'assemblée générale. ils versent une cotisation annuelle de 50 euros. Ils sont nommés par le conseil d'administration.

Pour devenir membre effectif, il faut demander son affiliation, appuyée par la signature d'un membre effectif déjà en poste, par courrier au siège social de l'association. Ce sont les membres effectifs en poste qui, réunit, statueront sur l'acceptation ou le rejet de la demande aux deux tiers des voix.

Sur décision du conseil, l'accès au centre peut être octroyé ou retiré à tout membre ou personne extérieure. Article 9  Retrait -- démission et exclusion des membres :

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale et à la majorité des voix exprimées. L'intéressé est incité à présenter sa défense lors de l'assemblée générale extraordinaire convoquée à cet effet. Cependant, la décision finale reviendra au conseil d'administration.

Les membres effectifs sont libres de se retirer de l'assemblée générale de l'association en adressant leur démission, par lettre recommandée ou courrier électronique via l'adresse asbl4balzanes@hotmail.com, au conseil d'administration. Leur démission sera effective dès réception du courrier.

Les membres effectifs ou adhérents* peuvent être exclus de l'association si :

1° les statuts, le règlement d'ordre intérieur et/ou les contrats ne sont pas respectés.

2° si, par un acte ou une omission préjudiciable au but social ou à la dignité et l'intégrité de l'association, ou l'un de ses membres, ils portent atteinte aux intérêts de celle-ci. *(Si c'est membres ont adopté un équidé de l'association, celui-ci pourrait leur être retiré et le membre qui à adopté, déchu de ses droits d'adoptant)

L'exclusion sera signifiée au membre par lettre recommandée.

Article 10  Fond social :

L'associé démissionnaire ou exclu et les héritiers ou ayants droits de l'associé, même décédé, n'ont aucun droit à faire valoir sur le fond social, ni sur le patrimoine de l'association. Ils ne peuvent réclamer, le remboursement des dons, des cotisations ou des apports qu'ils ont versés ou que leur ayant-droit a versé. Il en va de même en ce qui concerne les membres adhérents.

TITRE IIi: Assemblée générale

A

MOD 22

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Article 11-- Composition :

L'Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs désignés conformément à l'article 8.

L'association est présidée par le président ou, à défaut, par le vice-président.

Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.

Le conseil d'administration élit, dans son sein, un président, un vice-président et un trésorier.

il peut, dans certaines circonstances, créer des comités exécutifs provisoires pour une période et dans des

conditions déterminées.

Article 12  Les pouvoirs :

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnu par la loi et les présents

statuts. Sont notamment réservés à sa compétence

1.1-es modifications des statuts

2.1-a nomination et la révocation des administrateurs

3.t'approbation des budgets et des comptes

4.1.2 dissolution volontaire de l'association

5.1-'exclusion des membres effectifs et/ou membres adhérents

6.L.'approbation du règlement d'ordre intérieur

7.1-a fixation du montant des cotisations et frais d'adoption

8.1,2 transformation de l'association

Article 13 -- Convocation et réunion :

11 doit être tenu au moins une assemblée générale par année, au plus tard avant la fin du premier semestre. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige.

Chaque réunion ce tiendra au jour, heure et lieu mentionné dans la convocation envoyée par courrier électronique.

L'assemblée générale se réunit sur convocation du conseil d'administration adressée par écrit à chaque membre effectif, au moins quinze jours avant l'assemblée sous la signature du président au nom du conseil d'administration ou de deux administrateurs au nom du conseil.

Le conseil ne statue valablement que sur les objets portés à l'ordre du jour sauf les cas où l'urgence est décidée par lui. Il statue à l'unanimité des voix exprimées.

Le conseil statue notamment sur tous traités, transactions y compris, sur l'acquisition, l'aliénation et l'échéance de tous biens meubles et immeubles, tous baux et locations; sur toutes acceptations de legs et dons, sur tous placements de fonds, recettes et revenus, actes d'administration; sur tous emprunts dont il règle les conditions; sur l'acceptation de toutes hypothèques, sur tout règlement d'ordre intérieur.

Article 14  Vote et procuration :

Chaque membre effectif a [e droit d'assister à l'assemblée générale, ou peut donner procuration à un autre membre effectif,

Chaque membre effectif ne peut être titulaire que d'une seule procuration, Tous [es membres effectifs ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une seule voix, outre une éventuelle procuration,

Article 15  Registre :

Les décisions de l'assemblée générale font l'objet d'un procès-verbal signé par le président et les administrateurs présents. Elles sont consignées dans un registre conservé au siège de l'association où tous [es membres effectifs ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt légitime peuvent en prendre connaissance, sans déplacement dudit registre.

Article 16 - Majorité :

Les résolutions de l'assemblée générale sont prises à la majorité des deux tiers des voix des membres effectifs présents ou représentés, sauf dans le cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Les abstentions ne sont pas prises en compte pour le calcul de la majorité. En cas de pariage des voix, celle du président de séance est prépondérante,

Les votes se font au scrutin secret,

TITRE 1V.  Le conseil d'administration

Article 17  Composition et durée des mandats

L'association est par le conseil d'administration établit comme suit :

-Présidente madame Sandra Godfroid

" Vice-présidente madame Sibylle Van Rasbourgh

" Trésorier monsieur Dominique Poelmans

Leur mandat n'expire que par, révocation, exclusion, démission ou décès.

Le mandat d'administrateur est gratuit,

Les administrateurs peuvent en tout temps être révoqués par l'assemblée générale

Article 18 - Pouvoirs :

Le conseil d'administration a le pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation de

l'objet social, à l'exception de ceux réservés par la loi ou les présents statuts. Il se réunit chaque fois que les

circonstances l'exigent.

Les fonctions de président, vice-président et trésorier ne peuvent pas être cumulées.

Article 19 - Majorité :

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MOD 2.2

Le conseil d'administration délibère de la manière suivante : chaque membre compte pour une voix à

l'exception du président dont la voix compte double. Les votes ont lieu à main levée. En cas de partage des

voix, celle de celui qui préside la séance est prépondérante.

Les votes concernant des personnes ont cependant lieu au suffrage secret. En cas de partage des voix lors

d'un tel vote, la proposition est rejetée.

Article 20 - Généralité

Le conseil d'administration ne peut délibérer valablement que si la moitié des membres sont présents,

Article 21  Vaoance

Chaque administrateur est libre de démissionner à tout moment,

Est réputé d'office démissionnaire de sa fonction, l'administrateur qui cesse d'être membre effectif de l'association, qui démissionne ou est exclu, Le mandat de l'administrateur démissionnaire prend fin dès l'annonce de sa démission ou dès son exclusion.

Le ou les membres effectifs démissionnaires doivent prendre en charge les frais de modifications des statuts.

Un autre administrateur sera nommé lors d'une assemblée générale qui aura été convoquée expressément à cette fin,

Article 22 - Représentation de l'association

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues, au nom de l'association, par le conseil d'administration, poursuites et diligences du président et vice-président. Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil d'administration, par le président et vice-président lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Article 23 - Gestion journalière

La gestion journalière de l'association est au président et au vice-président de l'association.

Sont considérés comme actes de gestion journalière, toutes les actions qui doivent être effectuées au jour le

jour pour assurer le fonctionnement normal de l'association.

L'association est valablement engagée pour les actes de gestion journalière et financière pour un montant

égal ou supérieur à 1000 euros lorsqu'un accord écrit à été signé par deux membres du comité d'administration.

En ce qui concerne la gestion journalière, l'association est représentée en justice, tant en demandant qu'en

défendant, par le président du conseil d'administration.

Article 24 - Règlement :

Le conseil d'administration rédige un règlement d'ordre intérieur et le soumet à la ratification de la prochaine

assemblée générale.

Le règlement d'ordre intérieur ne peut déroger aux présents statuts.

Par le seul fait de leur adhésion à l'association, les membres effectifs et/ou adhérents, s'obligent à respecter

les décisions, statuts, charte et règlement de l'association.

Article 25 - Registre :

Les décisions du conseil d'administration sont consignées sous la forme de procès-verbaux dans un registre

spécial, sont signés par minimum deux administrateurs.

Ce registre est conservé au siège social de l'association où tous tes membres peuvent en prendre

connaissance, sans déplacement dudit registre.

TITRE V, - Dissolution

Article 26 :

Les membres, effectifs ou adhérents et leurs ayants droit ne disposent d'aucun droit sur les biens et biens

sociaux,

En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assemblée générale désigne le(s) liquidateur(s),

détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social de l'association,

Le patrimoine sera attribué à une institution choisie par l'assemblée générale et dont l'objet social se rapproche le plus possible de celui de l'association. L'affectation nette de l'actif sera obligatoirement faite en faveur d'une fin désintéressée.

La dissolution de l'association ne pourra se faire qu'après le don ou la cession de tous fes animaux, Cependant le reclassement ne comprend pas la cession des animaux pour la vente, la consommation, les centres d'expérimentation, l'usage commercial et usage reproductifs. Les chevaux en fin de vie ou ne pouvant être replacés pour raison de non adoption seront euthanasiés. Les familles adoptantes deviennent propriétaires des chevaux adoptés à l'association,

TITRE VI. - Divers

Article 27 - Communications et convocations

Conformément à l'article 2281 du code civil, les communications écrites aux membres effectifs et/ou adhérents et à leurs représentants ainsi qu'aux administrateurs, en ce compris les convocations aux réunions, leur sont valablement faites par courrier ordinaire à la poste ainsi que par fax, E-mail, sauf dans les cas où un pli recommandé à la poste est exigé par les statuts, le règlement de l'association ou la loi, A défaut de

Moo2.2

Volet B - Suite

signature, le destinataire peut, dans les plus brefs délais, demander de lui communiquer un exemplaire original . signé. A défaut, le destinataire ne peut invoquer l'absence de signature.

Le registre des membres indique l'adresse, l'adresse E-mail et le numéro de fax auxquels chaque membre acceptent d'être contactés en renonçant à se prévaloir d'un quelconque défaut de signature. H appartient à la' personne concernée d'aviser sans délai l'association de toute modification desdites données. A défaut, les communications faites à la dernière adresse notifiée à l'association demeurent valables.

Sur simple demande au conseil d'administration, tout membre peut faire supprimer tout ou partie de ces indications du registre. En ce cas, les éventuelles communications qui lui seraient faites en contradiction avec' sa demande sont réputées non avenues.

En cas d'extrême urgence ou d'absolue nécessité, le conseil d'administration peut être réuni verbalement par le président et/ou par communication téléphonique de celui-ci.

Réservé

au

Moniteur

belge

TITRE Vll. - Nominations

Article 28 :

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :

Madame Sandra Godfroid

MadarT%e Carine Scoumaux en qualité de vice-présidente

Mademoiselle Deborah Saccoccio en qualité de secrétaire

Fait à Rebecq 07 janvier 2012 en autant d'exemplaires que de parties.

Signé par

Madame Sandra Godfroid Madame Carine Scoumaux Mademoiselle

Deborah Saccoccio

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/03/2012 - Annexes du Moniteur belge Certifié conforme

Sandra Godfroid, Présidente et administratrice déléguée.











Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou ['organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
4 BALZANES, EN ABREGE : 4B

Adresse
CHEMIN DU STOQUOIS 25A 1430 REBECQ

Code postal : 1430
Localité : Bierghes
Commune : REBECQ
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne