ABC DU DEVELOPPEMENT

Dénomination : ABC DU DEVELOPPEMENT

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 634.877.767

Publication

07/08/2015

��MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de : Pr�sident : Monsieur BAES Benoit Vice-Pr�sident : Monsieur MORIOT C�dric Secr�taire : Monsieur BAES Arthur

Dispositions transitoires

L assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d administrateur :

Monsieur BAES Benoit

Monsieur MORIOT C�dric

Monsieur BAES Arthur

qualifi�s ci-dessus qui acceptent ce mandat.

L assembl�e g�n�rale d�l�gue � la gestion journali�re les administrateurs suivants :

" Monsieur BAES Benoit

" Monsieur MORIOT C�dric

" Monsieur BAES Arthur

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Square Drouet d'Erlon 33

N� d'entreprise : D�nomination

(en entier) : ABC du D�veloppement

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*15313125*

Volet B

1420

0634877767

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Braine-l'Alleud

Greffe

D�pos�

05-08-2015

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

20/08/2015

��C NSOD 2.2

I Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

I

15 [1 0111

YRIBUNAT, DE COMMERCE

1 1 MUT 2015

te* tt kt*

Greffe

N' d'entreprise : 0634.877.767

D�nomination

(en entier) : ABC du D�veloppement

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Square Drouet d'Erlon, 33 - 1420 Braine-l'Alleud

Objet de l'acte Publication rectificative

Les soussign�s:

1� BAES Benoit, n� le 06/08/1986 � Etterbeek, r�sidant � Square Drouet d'Erlon, 33 � 1420 Braine-l'Alleud et de nationalit� belge.

2� MORIOT C�dric, n� le 07/05/1986 � Verviers, r�sidant � Avenue des combattants 3 Boite 13 � 1410 Waterloo et de nationalit� belge.

3� BAES Arthur, n� le 28/07/1955 � Watermael-Boitsfort, r�sidant � Chauss�e Reine Astrid, 104 � 1420 Braine-l'Alleud et de nationalit� belge.

ont convenu de constituer, sous seing priv�, une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921 dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

TITRE Ier, - D�nomination, si�ge social

Article ler

L'association sans but lucratif est d�nomm�e : ABC du d�veloppement.

Article 2

L'association sans but lucratif est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e et peut en tout temps �tre dissoute moyennant le respect des proc�dures pr�vues aux pr�sents statuts ou les lois en vigueur, son si�ge social est �tabli Square Drouet d'Erlon, 33 � 1420 Braine-l'Alleud, dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles. Ce dernier peut �tre transf�r� dans un autre lieu suite � la d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

TITRE il, - Objet social

Article 3

L'association sans but lucratif a pour objet:

Accompagner et soutenir tes �coles dans l'aboutissement de leurs missions.

Proposer des pistes et des solutions pour trouver des sources de financement, de subsides et de dons

suppl�mentaires permettant d'am�liorer le fonctionnement des �coles.

Promouvoir l'enseignement dans ses pratiques sportives, artistiques, informatiques, citoyennes et culturelles

afin de d�velopper l'enfant dans ses capacit�s physiques, sociales, humaines et intellectuelles,

Promouvoir l'�cologie et la d�couverte de la nature dans son ensemble.

Proposer des aides aux parents demandeurs afin de favoriser l'accompagnement de l'enfant dans ses

difficult�s scolaires.

Soutenir les familles dans les difficult�s scolaires rencontr�es par leur(s) enfant(s) en leur offrant un soutien

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

MpD 2,2

scolaire suppl�mentaire.

Assister les familles dans [es frais li�s � la scolarit� et aux sorties �ducatives.

Proposer un suivi p�dagogique de l'enfant, compl�mentaire � celui de l'�cole, en ad�quation avec les

objectifs et les m�thodes de fonctionnement de l'�cole,

L'ASBL peut �tre amen�e � cr�er des projets de formation pour un public de jeunes non scolaris�s et/ou un

public adulte. (Alphab�tisation, informatique, ...)

La poursuite de ces buts se r�alisera notamment par les activit�s suivantes:

Elle peut accomplir tous [es actes se rapportant indirectement ou directement � son objet. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire ou compl�mentaire � son objet,

TITRE III - Membres

Section I

Admission

Article 4

L'association est compos�e de membres effectifs.

Le nombre de membres effectifs n'est pas limit� mais ne peut pas �tre inf�rieur � trois.

Les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents

statuts.

Article 5

Sont membres effectifs:

1� Les membres fondateurs comparant au pr�sent acte ;

2� Toute personne physique ou morale admise en cette qualit� par l'assembl�e g�n�rale.

Article 6

Les admissions de nouveaux membres effectifs sont d�cid�es souverainement par l'assembl�e g�n�rale.

L'adh�sion d'un membre sera vot� � l'unanimit� lors de l'assembl�e g�n�rale.

L'adh�sion sera notifi�e � l'ordre du jour de la dite assembl�e.

Toute adh�sion ou refus ne doit en aucun cas �tre motiv� par l'assembl�e g�n�rale.

Article 7

Pour devenir membre effectif, il faudra remplir les conditions suivantes:

" Etre majeur et fournir une copie recto/verso de la carte d'identit�

" Pouvoir pr�senter un certificat de bonne vie et moeurs de type 2

" Etre en ordre de cotisation

Article 8

Toute personne qui d�sire �tre membre effectif de l'association doit adresser une demande �crite au conseil

d'administration, Les modalit�s des admissions sont reprises � l'article 6.

TITRE III - Membres

Section Il

[]�mission, exclusion, suspension

Article 9

Les membres effectifs sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration. Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire et pli recommand�. L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale au scrutin secret et � la majorit� des % des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, tes membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

4

if

M0D22

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

Article 10

Le membre d�missionnaire, suspendu, exclu ou d�c�d� ; ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre

d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fond social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relever, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni

inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Article 11

L'association tient un registre des membres effectifs conform�ment aux articles 10 et 26novies, �1er de la

loi du 27 juin 1921.

TITRE IV - Cotisations

Article 12

Les membres effectifs payent une cotisation annuelle,

Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale.

11 ne pourra �tre inf�rieur � 25 euros et ne pourra �tre sup�rieur � 500 euros.

TITRE V - Assembl�e g�n�rale

Article 13

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le Pr�sident du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le Vice-pr�sident ou par l'un des administrateurs de l'association pr�sent,

Article 14

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont

express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Article 15

Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant des mois de avril/mai, L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration, Elfe doit �tre r�unie lorsqu'un un tiers des membres effectifs au moins en fait la demande. Chaque r�union se tiendra au jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres effectifs doivent y �tre convoqu�s.

Article 16

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par courrier adress� � chaque membre effectif vis� � l'article 15 des statuts au moins 8 jours avant l'assembl�e, et sign�e par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation, sans �tre limitatif. Toute proposition sign�e par 213 des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Article 17

Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e g�n�rale. Il peut se faire repr�senter par un mandataire (obligatoirement un membre effectif de l'association) qui ne peut �tre titulaire que de maximum 2 procurations.

Article 18

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Article 19

Les r�solutions sont prises � la majorit� des 213 des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il

n'est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts.

Article 20

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale peuvent �tre prises par consentement des membres exprim� par

�crit selon les modalit�s d�crites dans le r�glement d'ordre int�rieur.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Article 21

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la lof du 27 juin 1921.

Toutes modifications aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e au greffe du tribunal de commerce et publi�es aux annexes du Moniteur belge conform�ment � l'article 26novies et selon les modalit�s pr�vues par l'arr�t� royal du 26 juin 2003.

Article 22

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s verbaux sign�s par le Pr�sident et un administrateur. Ces proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, Les membres effectifs ainsi que les tiers justifiant d'un int�r�t et reconnu par l'un des administrateurs peuvent demander des extraits de proc�s-verbaux.

TITRE VI - Administration

Article 23

L'association est administr�e par un conseil compos� de trois membres au moins.

Toutefois, le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs

Les administrateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de 5 ans renouvelable. Celui-ci

est exerc� � titre gratuit.

Tant que l'assembl�e g�n�rale n'a pas proc�d� au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent � exercer leur mission en attendant la d�cision de l'assembl�e g�n�rale. Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation.

Article 24

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e

g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 25

Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un Pr�sident, un Vice-pr�sident et un Secr�taire.

Article 26

Le conseil se r�unit sur convocation du Pr�sident ou de deux administrateurs.

Il ne peut statuer que si la majorit� des 2/3 de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Ses d�cisions

sont prises � ia majorit� des 2/3 des votants pr�sents ou repr�sent�s.

Article 27

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de

l'association.

Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � celle de

l'assembl�e g�n�rale.

Article 28

Le conseil d'administration nomme, soit lui-m�me, soit par mandataire, tous les agents, employ�s, et

membres du personnel de l'association et les destitue. Il d�termine leur occupation et leur traitement.

Article 29

Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature

aff�rente � cette gestion � une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs

et �ventuellement le salaire ou appointement,

La gestion journali�re est d�termin�e par le r�glement d'ordre int�rieur,

Article 30

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de

l'association par ie conseil d'administration dans les conditions pr�vues par l'article 31 des statuts.

Article 31

La repr�sentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion

journali�re, sont d�termin�s par le R�glement d'ordre int�rieur.

Les actes relatifs � la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilit�s � repr�senter

l'association sont d�pos�s et publi�s conform�ment � l'article 26novies de la loi et selon les modalit�s

t

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

k. MOD 2.2

prescrites par l'arr�t� royal du 26 juin 2003.

Article 32

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � ia gestion journali�re ne contractent, en raison de leur

fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Article 33

Les actes relatifs � la nomination ou la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�s � ia gestion journali�re et des personnes habilit�s � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

TITRE VIE - R�glement d'ordre int�rieur

Article 34

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des 213 des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE VIII - Dispositions diverses

Article 35

L'exercice social commence le ler Janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Par exception, le premier exercice d�butera d�s la publication des statuts au greffe du tribunal de commerce

pour se cl�turer le 31 d�cembre 2015.

Article 36

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis �

l'approbation de l'assembl�e g�n�rale,

Article 37

Sans pr�judice de l'article 17, �5 de la loi, l'assembl�e g�n�rale pourra d�signer un commissaire, membre

ou non, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel.

Elle d�terminera la dur�e de son mandat.

Article 38

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera

leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner l'actif net de l'avoir social.

Article 39

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � quelque moment, ou par quelque cause qu'elle

se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � une fin d�sint�ress�e.

Article 40

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921

r�gissant les associations sans but lucratif,

Volet B - suite

Dispositions transitoires

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateur ;

Monsieur BAES Benoit

Monsieur MORIOT C�dric

Monsieur BAES Arthur

qualifi�s ci-dessus qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de :

Pr�sident : Monsieur BAES Benoit

Vice-Pr�sident : Monsieur MORIOT C�dric

Secr�taire : Monsieur BAES Arthur

L'assembl�e g�n�rale d�l�gue � la gestion journali�re les administrateurs suivants

" Monsieur BAES Benoit

" Monsieur MORIOT C�dric

" Monsieur BAES Arthur

Fait � Braine-l'Alleud, en cinq exemplaires, le 5 ao�t 2015.

Mr BAES Benoit Administrateur Mr MORIOT C�dric Administrateur Mr BAES Arthur

Administrateur

MOD 2,2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

Ki�ddfiaaeesandezldefiirlixiearawddfflp�tla : M+iteeto, Miaareetaqusti3�derontertgEriesto�%raeatdanbaui�a4:gessAneapaWdeqessennBes aeladbAaumtri ddereppl� eicitded' Ueseeit#tiatl l��atYdtitiamoU'titeiatgateee�ggadctl�ssitisss

Muebse,; MQ�3Fri'eiq@gtilige

Coordonnées
ABC DU DEVELOPPEMENT

Adresse
SQUARE DROUET D'ERLON 33 1420 BRAINE-L'ALLEUD

Code postal : 1420
Localité : BRAINE-L'ALLEUD
Commune : BRAINE-L'ALLEUD
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées ABC DU DEVELOPPEMENT

Coordonnées
ABC DU DEVELOPPEMENT