AMPLI'TUDE REBECQ GYMNASTIQUE, EN ABREGE : ATR GYM

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Brabant wallon
  4. AMPLI'TUDE REBECQ GYMNASTIQUE, EN ABREGE : ATR GYM
Dénomination : AMPLI'TUDE REBECQ GYMNASTIQUE, EN ABREGE : ATR GYM
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 550.769.760

Publication

23/04/2014
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Art. 2  Son siège social est établi à Rebecq (24 Rue des Cendres, 1430 Rebecq), dans l arrondissement

judiciaire de Nivelles.

Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur belge.

Art. 1  L association est dénommée : Ampli'Tude Rebecq Gymnastique, en abrégé : ATR Gym

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l association mentionnent la

dénomination de l association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle

« ASBL », ainsi que de l adresse du siège de l association.

Art. 3  L association est constituée pour une durée indéterminée.

Art. 4  L association a pour but : la promotion du sport en général et en particulier de la gymnastique et ses dérivés.

Art. 5  L association a pour objet : l organisation d activités liées à la pratique de la gymnastique et ses dérivés : cours, compétitions, formations, galas, soupers, ...

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE I : DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - DUREE

TITRE II : OBJET  BUT

Entre

- Mlle Hendrickx Raphaëlle, belge (8 Rue du Tram, 7060 Horrues)

- Mlle Hoyez Cindy, belge (14 Avenue chant d'Oiseaux, 7090 Braine-Le Comte)

- Mlle Borremans Virginie, belge (50D Rue des Archers, 7090 Henripont)

- Mlle Degauquier Manon, belge (74 Rue de la Station, 1480 Saintes)

- Mlle Duthy Aurélie, belge (75 Chaussée d'Hondzocht, 1480 Tubize)

- Mlle Bette Noémie, belge (1 Sentier Nizelle, 1460 Ittre)

- M. Trullemans Grégory, belge (24 Rue des Cendres, 1430 Rebecq)

- Mlle Watterman Noémie, belge ( 117 Rue docteur Colson, 1430 Rebecq)

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921.

(en abrégé) : ATR Gym

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue des Cendres 24

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Ampli'Tude Rebecq Gymnastique

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*14303884*

Volet B

1430

0550769760

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Rebecq

Greffe

Déposé

20-04-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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TITRE III : MEMBRES

Section 1 : Admission

Art. 6  L association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents

statuts; ils ont les droits les plus larges au sein de l'association, notamment le droit de vote.

Art. 7 - Sont membres effectifs :

1. les comparants au présent acte ;

2. tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins (ou par le Conseil d Administration) est admis par décision de l Assemblée Générale réunissant deux tiers des voix présentes ou représentées.

Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l association, après avoir satisfait aux obligations d affiliation imposées par le Conseil d Administration, conformément aux prescriptions de la fédération (responsables techniques, entraîneurs, participants majeurs, tuteurs légaux des participants mineurs, ...).

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Art. 8 - Les membres adhérents sont les personnes qui en ont fait la demande, bénéficient des activités de l association et y participent en se conformant aux conditions du règlement intérieur.

Les conditions d admission, de démission, d exclusion et le taux de cotisation sont arrêtés par le Conseil d Administration.

Ils n'ont que les droits et les obligations qui leurs sont attribués par la loi et les présents statuts, dont notamment le droit de participer à l'Assemblée Générale avec voix consultative. Les membres adhérents n'ont pas le droit de vote.

Art. 9  Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l association en adressant par écrit leur démission à l association.

Est en outre réputé démissionnaire, le membre adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste ou par courrier électronique.

Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l association, peut être proposé à l exclusion par le Conseil d Administration. L exclusion d un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l Assemblée Générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Le Conseil d Administration peut suspendre, jusqu à la décision de l Assemblée Générale, les membres qui se seraient rendus coupables d infraction grave aux statuts ou aux lois.

Art. 10  Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droits du membre décédé, n ont aucun droit sur le fond social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni le remboursement des cotisations versées.

Art. 11 - Le Conseil d Administration tient un registre des membres conformément à l article 10 de la loi de 1921.

Art. 12  Les membres adhérents paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l'Assemblée Générale sur proposition du Conseil d'Administration. Elle ne pourra être supérieure à 800 euros.

Les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d entrée, ni au paiement d aucune cotisation. Ils apportent à l association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

TITRE IV : COTISATIONS

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Section 2 : Droits et obligations des membres adhérents

Section 3 : Démission, exclusion, suspension

Art. 13  L Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs et adhérents.

Art. 14  L Assemblée Générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1. les modifications aux statuts ;

2. la nomination et la révocation des Administrateurs ;

3. le cas échéant, la nomination des Commissaires ;

4. l approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux Administrateurs et le cas échéant aux Commissaires ;

5. la dissolution volontaire de l association ;

6. les exclusions de membres.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Tout ce qui n'est pas explicitement attribué par la loi ou par les présents statuts relève de la compétence du Conseil d'Administration.

Art. 15  Il doit être tenu au moins une Assemblée Générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l exercice social.

L association peut être réunie en assemblée extraordinaire en tout temps par décision du Conseil d Administration ou à la demande d un cinquième au moins des membres. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres doivent y être convoqués.

Art. 16  L Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d Administration par lettre ordinaire ou courrier électronique adressé au moins quatorze jours avant l assemblée, et signé par le Secrétaire, au nom du Conseil d Administration.

L ordre du jour ainsi que les postes à pourvoir sont mentionnés dans la convocation.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l ordre du jour. Toute personne se présentant à un poste du Conseil d'Administration doit faire parvenir une demande écrite à l'association avant l'Assemblée Générale.

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Art. 17  Chaque membre effectif dispose d une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d une seule procuration.

Art. 18  L Assemblée Générale est présidée par le Président du Conseil d Administration et, à défaut, par le Vice-Président ou par l Administrateur présent désigné par le Président.

Art. 19  L Assemblée Générale délibère valablement si au moins les deux tiers des membres effectifs sont

présents ou représentés.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est

décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Président ou de l Administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. 20  L Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art. 21  Les décisions de l Assemblée Générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le Président et un Administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe dans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l article 26 novies. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des Administrateurs et, le cas échéant, des Commissaires.

Art. 22  L association est gérée par un Conseil d Administration.

Le Conseil d Administration est composé de trois personnes au moins, nommées par l Assemblée Générale parmi les membres effectifs pour un terme de trois ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d Administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l association.

Art. 23  En cas de vacance au cours d un mandat, un Administrateur provisoire peut être nommé par

l Assemblée Générale. Il achève dans ce cas le mandat de l Administrateur qu il remplace.

Les Administrateurs sortants sont rééligibles.

Art. 24  Le Conseil d Administration désigne parmi ses membres un Président, un Vice-Président, un Trésorier et un Secrétaire.

En cas d empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le Vice-Président ou l Administrateur présent désigné par le Président.

TITRE VI : ADMINISTRATION

Art. 25  Le conseil se réunit sur convocation du Président et/ou du Secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.

Selon les besoins, et à titre consultatif, le Président peut convoquer aux réunions du Conseil d'Administration toute personne étrangère au conseil ou à l'association dont la présence lui paraitrait utile ou opportune. Chaque Administrateur dispose d une voix. Il peut se faire représenter par un autre Administrateur au moyen d une procuration écrite. Chaque Administrateur ne peut être titulaire que d une seule procuration.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du Président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le Président et le Secrétaire et inscrits dans un registre spécial.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Art. 26  Le Conseil d Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l association.

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Art. 27  Le Conseil d'Administration se réunit chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige et au moins quatre fois l'an. Les réunions sont convoquées par décision du Président ou si deux Administrateurs au moins en font la demande. Les convocations sont adressées par lettre ordinaire ou courrier électronique.

Art. 28  Les Administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

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Art. 29  Tout Administrateur peut remettre sa démission à tout moment par simple lettre adressée au Conseil d'Administration. Seul le Trésorier, à partir du moment où il a pris possession des comptes, ne pourra remettre sa démission, sauf en cas de force majeure, qu'à la fin de l'exercice en cours et sera tenu de venir présenter les comptes à l'Assemblée Générale qui suivra.

En fin de mandat, l'Administrateur concerné perd son statut de membre effectif sauf s'il s'agit d'un membre fondateur.

Le Conseil d'Administration peut mettre fin immédiatement au mandat d'un Administrateur pour raison grave par décision réunissant deux tiers des voix présentes ou représentées. La raison grave peut être le non-respect des statuts, le non-respect des décisions du Conseil d'Administration, le non-respect des buts en vue desquels l'association a été constituée. Cette décision doit être entérinée et approuvée par une Assemblée Générale extraordinaire faite dans le mois qui suit.

Art. 30  Le Secrétaire, et en son absence, le Président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

Art. 31  En complément des statuts, le Conseil d Administration pourra établir un règlement d ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil d Administration, statuant à la majorité simple.

Art. 32  L exercice social commence le 1er septembre pour se terminer le 31 août de l'année qui suit.

Art. 33  Le compte de l exercice écoulé et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis à

l approbation de l Assemblée Générale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l article 17 de la loi.

Art. 34  En cas de dissolution de l association, l Assemblée Générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l affectation à donner à l actif net de l avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu à l affectation de l actif net, sont déposées aux greffes et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.

Art. 35  Tout ce qui n est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL.

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

Les fondateurs prennent à l unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des Administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l association.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Exercice social :

Par exception à l article 32, le premier exercice débutera ce 1er mai 2014 pour se clôturer le 31 août 2015.

Administrateurs :

Ils désignent en qualité d Administrateurs

Mlle Hendrickx Raphaëlle, belge, 8 Rue du Tram 7060 Horrues, née le 24/05/1985 à Soignies

Mlle Hoyez Cindy, belge,14 Av chant d'Oiseaux 7090 Braine-Le-Comte, née le 2/06/1990 à Liège

Mlle Borremans Virginie, belge, 50D Rue des Archers 7090 Henripont, née le 11/03/1989 à Etterbeek

Mlle Degauquier Manon, belge, 74 Rue de la Station 1480 Saintes, née le 4/01/1988 à Tournai

Mlle Duthy Aurélie, belge, 75 Chée d'Hondzocht 1480 Tubize, née le 5/01/1987 à Braine-Le-Comte

Mlle Bette Noémie, belge, 1 Sentier Nizelle 1460 Ittre, née le 25/11/1987 à Braine-l'Alleud

M. Trullemans Grégory, belge, 24 Rue des Cendres 1430 Rebecq, né le 5/02/1982 à Anderlecht

Mlle Watterman Noémie, belge, 117 Rue Dr Colson 1430 Rebecq, née le 6/09/1993 à Woluwe-Saint-Lambert

Qui acceptent ce mandat.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Délégation de pouvoirs : Ils désignent en qualité de

Président : Mlle Hendrickx Raphaëlle Vice-Président : Mlle Duthy Aurélie Trésorier : Mlle Hoyez Cindy Secrétaire : Mlle Borremans Virginie

Coordonnées
AMPLI'TUDE REBECQ GYMNASTIQUE, EN ABREGE : A…

Adresse
RUE DES CENDRES 24 1430 REBECQ

Code postal : 1430
Localité : Bierghes
Commune : REBECQ
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne