AQUANI-NIVELLES

Dénomination : AQUANI-NIVELLES

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 435.032.726

Publication

09/10/2013

�� Mo0 2.2

s ; Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte

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TRIBUNAL DE c01111unon

3 fl SEP, 2013

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N' d'entreprise : 435.032.726

D�nomination

(en entier) : Aquani-Nivelles

(en abr�g�)

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Avenue Jules Mathieu,1 1400 Nivelles

Objet de l'acte : Modifications des statuts.

MODIFICATION DES STATUTS SELON LA REFORME DU TEXTE DE LOI DU 42105102.

Article 1. L'association est d�nomm�e AQUANI-NIVELLES. Elle a son si�ge dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles, Le si�ge social est l'AQUA PARC, avenue Jules MATHIEU 1, 1400 NIVELLES.

Article 2. L'association a pour but de promouvoir et d'organiser l'�tude et la pratique de la nage avec palme de comp�tition et de loisir, et de l'ensemble des activit�s subaquatiques en se conformant aux r�gles de l' ASBL LIFRAS (Ligue Francophone de Recherches et d'Activit�s Sous-marines). Elle a �galement pour but le d�veloppement des activit�s sportives et culturelles qui y sont directement rattach�es. De plus, le fonctionnement de l'association sera r�gi par un r�glement d'ordre int�rieur_

L'Association pourra proc�der � l'achat, l'�change ou la vente de mat�riel et de mobilier n�cessaires � l'am�nagement de ses locaux ou � la poursuite de son objet. Elle pourra �galement effectuer toute op�ration immobili�re et de sponsoring en liaison avec ledit objet. Aux fins de trouver les recettes n�cessaires � la poursuite de son objet, l'Association pourra organiser toute activit� ou participer � toute manifestation culturelle, sportive ou autre, sous r�serve d'approbation par le conseil d'Administration.

Article 3.Elle a deux sortes de membres agr��s par le conseil d'administration, soit les membres effectifs et les membres adh�rents,

Les membres effectifs �g�s d'au moins huit ans, en ordres de certificat m�dical, de cotisation Litres et ayant r�gl� l'int�gralit� de la cotisation ; concourent par leurs comp�tences particuli�res et par leur activit� � la r�alisation de l'objet social, ils ont seuls le droit de vote aux assembl�es g�n�rales.

Les membres adh�rents est un membre attach� � notre association qui pour des raisons particuli�res paie une cotisation r�duite de 25 euro � 50 euro maximum et ne b�n�ficie pas des activit�s de l'association. Il n'a pas droit de vote.

Article 3bis.L'association comportera obligatoirement au minimum trois associ�s.

Article 4_L'assodation est g�r�e par un conseil d'administration compos� de trois administrateurs au moins, et de cinq maximum, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis pan-ni les membres effectifs.

Tout membre effectif est �ligible si : - il est inscrit depuis au moins un an � la date de son

inscription.

- il est �g� d'au moins vingt ans � la date de l'assembl�e g�n�rale.

- il peut fournir un certificat de bonne 'vie et mSurs vierge.

Tout membre �ligible qui souhaite poser sa candidature au conseil d'administration, devra en avertir par �crit, le pr�sident, au minimum huit jours avant la date de tenue de l'assembl�e g�n�rale.

Le conseil d'administration est �lu par l'Assembl�e g�n�rale des membres, soit par acclamation, soit par �lection � bulletins secrets.

Mentionner sur 1a derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

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L'�lection des membres du conseil d'administration a lieu � la majorit� simple avec un minimum requis de 25 % des votes valablement exprim�s,

Les administrateurs sont �lus pour un terme prenant fin lors de la deuxi�me assembl�e annuelle suivant celle qui les d�signe. Ils sont r��ligibles,

L'Association est administr�e par un conseil d'administration de trois membres au moins et cinq maximum compos� comme suit: un pr�sident, un tr�sorier, un secr�taire et deux membres.

Le conseil d'administration se r�unit sur convocation de pr�sident, chaque fois que le besoin et la n�cessit� s'en font sentir, ou chaque fois que trois de ses membres le demandent. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple.Toutefois, en cas de vote �quivalent, la voix du pr�sident compte double. Un proc�s verbal des r�unions du comit� sera soumis � l'approbation des membres pr�sents, et sign�s par le pr�sident et le secr�taire.

Tout administrateur qui s'absente sans motif, � trois r�unions cons�cutives du conseil pourra �tre remplac� d'office apr�s que le conseil d'administration ait averti pr�alablement l'administrateur d�faillant et lui avoir donn� l'occasion de s'expliquer devant le conseil, sur les motifs de ses absences r�p�t�es.

Toute administrateur d�sign� en cette qualit� par l'assembl�e g�n�rale, sera r�vocable en tout temps par celle-ci, � la majorit� simple et sans qu'une faute doive n�cessairement �tre �tablie.

En cas de vacance du mandat d'un ou de plusieurs administrateurs, les membres restants continuent � former un conseil d'administration ayant les m�mes pouvoirs que si le conseil �tait au complet pour autant que le nombre minimum d'administrateurs pr�vu par les statuts, soit r�uni.

Si tel n'�tait pas le cas, le conseil d'administration se limite � exp�dier les affaires courantes et convoque l'assembl�e g�n�rale pour nommer de nouveaux administrateurs.

Article 5.Le conseil d'administration g�re les affaires de l'association et la repr�sente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Tous les pouvoirs qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la loi � l'assembl�e g�n�rale sont de la comp�tence du conseil d'administration.

Le conseil d'administration est aussi habilit� � prendre toutes les dispositions n�cessaires � l'application et � l'observance des statuts. Pour le surplus, les activit�s et le fonctionnement du Conseil d'Administration de l'Aquani-Nivelles sont r�gis par son r�glement d'ordre int�rieur. D�s son �lection, le conseil d'administration �tablira le r�glement d'ordre int�rieur obligatoire pour tous les membres.

A d�faut de stipulation sp�ciale dans le proc�s-verbal du conseil d'administration, tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil. Toutefois, pour les actes ne relevant pas de la gestion journali�re, les signatures conjointes du pr�sident et deux administrateurs seront n�cessaires pour engager valablement l'association.

Article 6.Chaque ann�e et au plus tard six mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice social, le conseil d'administration soumet � l'assembl�e g�n�rale, pour approbation, les comptes annuels de l'exercice social �coul� �tablis selon une comptabilit� simplifi�e portant au minimum sur les mouvements des disponibilit�s en esp�ces et en comptes selon le mod�le �tabli par voie d'arr�t� royal ainsi que le budget de l'exercice suivant. L'exercice social commence le ler janvier de chaque ann�e civile pour se terminer ie 31d�cembre de la m�me ann�e.

Article 7.Le conseil d'administration tient au si�ge de l'association, un registre des membres effectifs. Ce registre reprend les nom, pr�noms et domicile des membres ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la d�nomination sociale, la forme juridique et l'adresse du si�ge social. En outre, toutes les d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la d�cision.

Tous les membres effectifs peuvent consulter au si�ge de l'association le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration ou des personnes occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association, de m�me que tous les documents comptables de l'association.

Article 8.Le conseil d'administration fixe la cotisation de l'ann�e suivante. Celle-ci ne pourra jamais d�passer un montant maximum de trois cent euro.

Est r�put� d�missionnaire, le membre qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent, dans le d�lai pr�vu par les statuts.

Article 3.Les admissions de nouveaux membres doivent �tre agr��es par le conseil d'administration. Les membres adh�rents peuvent devenir membres effectifs apr�s une p�riode de deux ans cons�cutifs d'activit�s

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permanentes au sein du club AQUANI-NIVELLES. Les candidats r�pondant aux conditions voulues seront recommand�s par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale ordinaire. Pour �tre �lus, les candidats devront recueillir la majorit� simple des voix des membres pr�sents ou valablement repr�sent�s par une procuration.

Article 10.Tout membre a le droit de se retirer en tout temps du club moyennant une simple lettre de d�mission adress�e au conseil d'administration.

L'ann�e sportive s'ouvrant le ler janvier, la cotisation annuelle doit �tre vers�e pour le 15 janvier au plus tard et faute de versement de la cotisation dans les 15 jours de l'envoi d'un rappel de paiement (lettre ou mail), le membre sera consid�r� comme d�missionnaire.

Pour un nouveau membre admis, la cotisation doit �tre vers�e 15 jours apr�s la date d'inscription de ce nouveau membre. A d�faut, le nouveau membre sera consid�r� comme d�missionnaire.

Aucune cotisation annuelle ne sera rembours�e, sauf par demande �crite et motiv�e au conseil d'administration qui sera seul juge de la d�cision.

Le club doit garantir � ses membres effectifs s'ils en font la demande, la possibilit� de transfert, la p�riode de transfert �tant limit�e � la p�riode comprise entre le 15.12 et le 15.01.

Les transferts �ventuels ne peuvent donner lieu au versement d'une indemnit� ou de tout autre avantage dans le temps. Pour ce qui concerne les membres effectifs de moins de douze ans, le libre transfert est garanti durant toute l'ann�e sans que la p�riode de transfert ne soit limit�e dans le temps.

Article 11.Les membres qui auront par exemple, port� atteinte � l'honneur, aux bonnes moeurs, qui auront

gravement contrevenu aux statuts, pourront �tre suspendus provisoirement en attendant la d�cision de

l'assembl�e g�n�rale, par simple d�cision du conseil d'administration.

L'association doit garantir � ses membres l'exercice de leurs droits � la d�fense ainsi qu'� l'Information

pr�alable des sanctions potentielles, Elle r�digera � cette fin, un r�glement d'ordre int�rieur reprenant les

�ventuelles infractions et sanctions disciplinaires qui s'y rapportent

Le membre qui manque, soit intentionnellement soit par imprudence ou n�gligence � ses obligations, est

passible, suivant la gravit� des faits reproch�s, des mesures disciplinaires suivantes ;

* le rappel � l'ordre,

* le bl�me,

* le retrait de ses titres et qualifications,

* la suspension,

* l'exclusion de l'association.

La r�cidive aggrave la peine.

L'utilisation par les membres de substances ou de moyens de dopage est interdite et peut �tre cause d'exclusion ou de sanction.

L'exclusion d'un membre effectif ne pourra �tre prononc� par l'assembl�e qu'� la majorit� des deux tiers des voix, aucun quorum de pr�sence n'�tant toutefois requis.

La proc�dure en exclusion n�cessite aussi des convocations r�guli�res avec mention de cet objet � l'ordre du jour. Le membre effectif dont l'exclusion est envisag�e, devra �tre convoqu� afin de pouvoir pr�senter sa d�fense.

Toutefois le membre adh�rent pourra lui, �tre exclu par simple d�cision du conseil d'administration pour autant qu'il ait �t� plac� pr�alablement dans la possibilit� de faire valoir valablement ses moyens de d�fense devant le conseil d'administration qui devra te convoquer dans les formes et les r�gles.

Le conseil d'administration s'interdit toute sanction ou exclusion � l'�gard d'un membre effectif qui introduirait devant les tribunaux de l'ordre judiciaire, un recours contre le club ou l'un de ses membres.

Article 12. Le membre exclu, d�missionnaire de m�me que les h�ritiers d'un membre d�c�d�, n'ont aucun droit � faire valoir sur le fonds social et ne peuvent r�clamer le remboursement des cotisations pay�es.

Article 13. L'assembl�e g�n�rale a les pouvoirs que la loi lui r�serve express�ment, � savoir. 1, de modifier les statuts,

2. de nommer et r�voquer les administrateurs,

3. la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans les cas o� une r�mun�ration est attribu�e;

4. d'approuver les budgets et les comptes,

5. la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires,

6. de dissoudre l'association,

7. le droit d'exclure un membre effectif,

MOI) 2.2

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8. la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

L'assembl�e g�n�rale ordinaire compos�e des membres effectifs sera convoqu�e au moins une fois l'an avant le 30 avril. Ces membres seuls auront voix d�lib�rative et droit au vote. Les autres membres pourront cependant assister � l'assembl�e g�n�rale si leur pr�sence est agr��e par la majorit� de l'assembl�e.

L'assembl�e g�n�rale se r�unit � l'endroit et � la date d�sign�s par le conseil d'administration, sur simple convocation remise en mains propres ou faite par voie postale ou envoy�e par mail accompagn�e de l'ordre du jour fix� par le conseil d'administration, au moins huit jours � l'avance.

En assembl�e g�n�rale, des d�cisions peuvent �tre prises en dehors de l'ordre du jour moyennant l'assentiment des administrateurs pr�sents, � l'exception des d�cisions se rapportant � l'exclusion d'un membre, � la dissolution, aux comptes et budgets ou aux modifications statutaires. Dans les cas o� des membres effectifs souhaiteraient voir porter � l'ordre du jour, des points suppl�mentaires, ceux-ci devront obligatoirement �tre adress�s au conseil d'administration avant la date fix�e pour la r�union et devront �tre appuy�s par les signatures d'un nombre de membres �gal au vingti�me de la liste annuelle.

Chaque membre peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre membre muni d'une procuration m�me d�livr�e en blanc. Une m�me personne ne peut �tre porteuse que d'une seule procuration.

5 jours avant l'assembl�e g�n�rale ordinaire annuelle, les livres comptables seront obligatoirement contr�l�s par deux membres effectifs volontaires, ne faisant pas partie du conseil d'administration et les comptes de l'exercice �coul� ainsi que le budget du prochain exercice soumis � l'approbation de l'assembl�e.

Les v�rificateurs aux comptes seront d�sign�s par l'assembl�e g�n�rale le cas �ch�ant, sur base d'un vote � majorit� simple, lors de chaque assembl�e g�n�rale annuelle pour la v�rification des livres comptables de l'exercice social suivant

Les r�solutions de l'assembl�e g�n�rale seront port�es � la connaissance des membres et des tiers par le pr�sident ou par simple avis. Les d�cisions int�ressant les membres en particulier ou des tiers, leur seront communiqu�es par extrait des proc�s- verbaux certifi�s conformes par le pr�sident ou par deux administrateurs ou par le secr�taire de l'association.

Article 14. Une assembl�e g�n�rale extraordinaire pourra �tre requise sur demande �crite motiv�e d'au moins vingt cinq pour cent des membres ayant droit au vote, adress�e par voie postale recommand�e au pr�sident du conseil d'administration qui seul pourra la convoquer.

Si le conseil d'administration d�cide lui-m�me de tenir une assembl�e g�n�rale extraordinaire, il d�lib�rera � ce sujet, en coll�ge.

Article 15. Tant au conseil d'administration qu'� l'assembl�e g�n�rale, en cas de parit� des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace, est pr�pond�rante.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s. Ceux qui s'abstiennent au vote sont consid�r�s comme n'�tant pas pr�sents pour Te calcul des majorit�s.

Article 16. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications aux statuts que si l'objet de celles-ci est sp�cialement indiqu� dans la convocation et si l'assembl�e r�unit les deux tiers des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s � l'exclusion des membres adh�rents.

Aucune modification ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Toutefois, si la modification porte sur l'un des objets en vue desquels l'association s'est constitu�e, ou de sa dissolution, elle ne sera valable que si elle est adopt�e qu'� la majorit� des quatre cinqui�mes des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Les abstentions sont assimil�es � des votes n�gatifs,

Une deuxi�me r�union pourra �tre convoqu�e si le quorum des deux tiers des membres n'est pas atteint Ce n'est qu'apr�s constatation de la non pr�sence des deux tiers des membres � la premi�re r�union, qu'une nouvelle assembl�e g�n�rale pourra �tre convoqu�e.

La seconde assembl�e pourra d�lib�rer quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s. Les modifications aux statuts ne seront cependant acquises qu'� fa majorit� des deux tiers ou des quatre cinqui�mes si la modification porte sur le ou tes buts en vue desquels l'association est constitu�e, des voix des

1::

MOD 2.2

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membres pr�sents ou repr�sent�s. La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union.

Article 17. L'association est responsable des fautes imputables soit � ses pr�pos�s, soit aux organes par lesquels s'exerce sa volont�.

Les membres ne contractent en cette qualit� aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association et en tout �tat de cause, celle-ci ne pourrait d�passer leur mise �ventuelle.

Les administrateurs (sauf en cas de transformation de l'association) ainsi que les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 18, La dur�e de l'association est illimit�e mais en cas de dissolution, le liquidateur d�sign� par l'assembl�e, donne � l'actif net de l'association une affectation se rapprochant autant que possible de l'objet de l'association.

Article 19. Pour les points non pr�vus aux pr�sents statuts, les membres se r�f�rent � la loi du 27 juin 1921 telle que modifi�e parla loi du 02 mai 2002 sur les ASBL. lis entendent se conformer enti�rement � cette loi.

En cons�quence, les dispositions de cette loi auxquelles il ne serait pas explicitement d�rog� par le pr�sent acte, seront r�put�es �crites et les clauses qui seraient contraires aux dispositions imp�ratives de cette loi, seront r�put�es non �crites.

Article 20. Sont d�sign�s comme administrateurs: ANDRE Dominique, ANDRE Eric, WILKET Mich�le et COLLET Roger plus amplement qualifi�s ci- dessous:

Ils d�signent entre eux comme:

Pr�sident :ANDRE Dominique Rue du B�guinage, 151476 Genappe

Secr�taire :WILKET Mich�le Rue Neufcour, 17 4610 Beyne-Heusey

Tr�sorier :ANDRE Eric Rue de Fontaine, 94 7134 Ressaix

Membres :COLLET Roger (membre d'honneur) Faubourg de Mons, 61 1400 Nivelles

Fait en 5 exemplaires � Nivelles, le 27 octobre 2005.

PV de l'assembl�e g�n�rale de l'AQUANI-Niveiles

Le 29/03/2013

Pr�sents : ANDRE Dominique, ANDRE Eric, SIX Fabienne, HENNART V�ronique, Vanquekelberghe Peter, Riban Julien, Schiettecatte Charlotte

D�but 19H20

-Mot d'accueil du pr�sident

Andr� Dominique s'�tonne du manque de membre pr�sent lors de cette assembl�e annuelle apr�s avoir

souhait� ia bienvenue � tous et � toutes.

Il rappelle �galement que ces assembl�es sont lieux d'�change et de discussions des membres.

-Lecture et approbation du PV du 30/03/2012

-Bilan sportif 2012 :

Volr document annexe d'Andr� Dominique

-Objectifs sportifs 2013 :

Voir document annexe d'Andr� Dominique

Fran�ois Heersbran = membre Aquani (car plus de club) avec aussi NST

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Volet B - Suite

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-Bilan tr�sorier:

Voir document annexe d'Andr� Eric.

D�penses : comp�tition bien diminu� car demande forte contributions aux nageurs.

D�penses : 440� /mois => +/-5000� /an.

Sponsor: principalement apport� par Andr� Dominique.

Retard de paiement de location de piscine plus ou moins 5mois.

L'AG approuve le bilan 2012 � l'unanimit�.

- Elections :

ANDRE Eric est r��ligible >r��lu par l'assembl�e.

D�mission de Remans Nele de son poste d'administrateur � l'asbi pour raisons familiales.

Divers

�%Membres effectifs votants pour les �lections � la commission NAP, Hennart V�ronique pr�sente le changement d�cid� � la ligue

�%Probl�mes de la remise en place des lignes d'eau et respect du mat�riel

�%Organisation en 2013 du Championnat de Belgique en piscine ??? Projet

�%Organisation d'une manche de la coupe de Belgique de LD � Seneffe

�%Probl�mes dans l'organisation du suivi des entra�nements quand Dominique est en d�placement pour le club, la ligue ou f�d�ration.

�%La FEBRAS pr�sentera Dominique Andr� en mai prochain � l'assembl�e g�n�rale de la CMAS en Philippines comme candidat � la commission NAP.

Fin de la r�union � 20H20.

Hennart V�ronique Aquani-Nivelles

Leva! Trahegnies, le 30 mars 2013.

Monsieur,

Par la pr�sente, nous vous ccmmuniquons la composition du Conseil d'Administration mis en place au lendemain de l'Assembl�e G�n�rale du club du 29 mars 2013.

PRESIDENT :Dominique Andr� 264,rue de la Station 6210 R�ves

0477/47.69.92

Vice-pr�sident: Eric Andr� 74, rue des Trieux 7134 Leval-Trahegnies

TRESORIER : 0476/56.66.70

SECRETAIRE :V�ronique Hennart 128, rue brison 1.480 Tubize

MEMBRE : Julien Ribant 107, rue H. Pauwels 1400 Nivelles

MEMBRE D'HONNEUR : Roger Collet

Je vous prie d'accepter, Monsieur, nos salutations sportives.

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au varcn " hEnm at cinnahira

Coordonnées
AQUANI-NIVELLES

Adresse
AVENUE JULES MATHIEU 1 1400 NIVELLES

Code postal : 1400
Localité : NIVELLES
Commune : NIVELLES
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

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Coordonnées AQUANI-NIVELLES

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