ARTHEMIS

Association sans but lucratif


Dénomination : ARTHEMIS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 871.344.664

Publication

05/05/2014 : nomination et démissions d'administrateurs
Extrait du PV de l'Assemblée Générale du 27 mars 2014. Il est acte la démission en qualité d'administrateur de Jean Dyckmans, d'Annick Steimes, d'Eric De Volder et de Martine Baes. Il est acte la nminatïon en tant; qu'administrateur de Bernard Vanham ( 61052513345) et de Nathalie Kesteloot (68031303257) ;

Christine Jeegers, secrétaire de l'ASBL

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature
26/07/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

N° d'entreprise : 0871.344.664

Dénomination

(en entier) : Artl1elmis

TRISUMAL DE COMMERCE

16 MI 2D13

Greffe

NIVELLES

Réservé

au

Moniteur

belge

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : 115 rue Clarisse à 1400 Nivelles

Objet de l'acte : nominations et démissions de membres

Extrait du PV de l'Assemblée Générale du 21 mars 1013.

Article 7. Deux nouveaux administrateurs sont confirmés et acceptés: Jean-Louis Sorel et Cécile Aglane

La démission en qualité d'administrateurs de Xavier lbarrondo Lasa et de Michel Carette

sont acceptées

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

30/01/2015
ÿþMOD 2.2

r

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

TRWIlNAL DE comme

i s -01- 2015

1itileglial

Greffe ~

N° d'entreprise : 0871.344.664

Dénomination

(en entier) : ARTHEMiS

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : 1400 Nivelles, rue Clarisse, 115

Objet de l'acte

STATUTS COORDONNES

(.Dénomination - siège social  durée

Article 1 :

L'association est dénommée « ARTHEMIS » ASBL.

Toutes les annonces, publications, factures ei autres documents émanant de l'association mentionnent la

dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif » ou

du sigle « ASBL », ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

A

rticle 2 :

Le siège social est sis à 1400 Nivelles, Palais de Justice II, rue Clarisse, 115, dans l'arrondissement

judiciaire de Nivelles.

Le siège social peut être modifié par décision du conseil d'administration.

Article 3:

L'association est constituée pour une durée illimitée.

Il. Buts  objet

Article 4 :

L'association a pour objet, en dehors de tout esprit de lucre, l'organisation et la promotion d'activités

culturelles et artistiques au sens large.

En vue de l'organisation de ses activités, l'association utilisera notamment les locaux du Palais de Justice Il,

rue Clarisse à Nivelles, dans le respect des autorisations reçues.

L'association pourra prendre toutes les initiatives voulues en vue de disposer des budgets nécessaires à la

réalisation de ses objectifs.

De manière générale, elle pourra accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son

objet.

Elle pourra notamment prêter son concours ou s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Ill. Membres

Section 1 admission :

Article 5

Le nombre des membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois.

Les fondateurs sont les premiers membres de l'association.

Toute personne qui en fait la demande au Président du Conseil d'administration peut être admise comme membre par le Conseil d'administration.

oe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

3

M0D 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

Le membre doit s'engager à apporter une collaboration active et dévouée à l'association.

Le Conseil d'administration se prononcera sur l'admission du candidat comme membre lors de sa plus prochaine réunion, Au moins la moitié des membres du Conseil devront être présents ou représentés à cette réunion. La décision sera prise à la majorité simple.

Article 6

Le Conseil d'Administration peut nommer à la majorité simple des membres d'honneur. Ceux-ci seront dispensés de payer leur cotisation pendant trois ans. Passé ce délai, ils pourront opter pour le statut de membre en en formulant la demande auprès du Président du Conseil d'Administration.

La procédure d'adhésion est celle prévue à l'article 5 des statuts.

Article 7

La démission, la suspension et l'exclusion des membres se font de la manière déterminée par l'article 12 de

la loi.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées.

Elle est prononcée par décision motivée.

Le conseil d'administration peut suspendre jusqu'à décision de l'assemblée générale les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur, et de la bienséance.

Si un membre n'a plus participé deux fois consécutivement à une assemblée ordinaire, sans s'excuser par écrit ou se faire représenter, il pourra être considéré comme démissionnaire, par simple décision de l'assemblée générale,

Article 8

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants-droits du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition des comptes, ni apposition des scellés, ni inventaire.

1

Article 9

Le Conseil d'Administration tient au siège de l'association un registre des membres,

Ce registre reprend les nom, prénom et domicile des membres où lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination, la forme juridique et l'adresse du siège social.

En outre, toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du Conseil d'Administration dans les huit jours de l'assemblée générale actant lesdites décisions.

IV. Cotisations

Article 10

Les membres paient une cotisation annuelle,

Le montant de cette cotisation est fixé par le conseil d'administration.

Elle ne pourra être supérieure à 100,00 euros par an.

V.Assemblée générale

Article 11

L'assemblée générale est composée de tous les membres.

Article 12

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents

statuts.

7

MOD 2.2

s

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

Sont notamment réservés à sa compétence

11 les modifications aux statuts sociaux,

21 fa nomination et la révocation des administrateurs,

31 le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, ainsi que la fixation de leur rémunération

dans le cas où elle leur est attribuée,

4/ l'approbation des budgets et comptes, ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs, et le cas

échéant, aux commissaires,

51 la dissolution volontaire de l'association,

6/ les exclusions de membres,

71 la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Article 13

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année.

Cette assemblée générale se tient dans le courant du mois de mars, au lieu du siège social ou au lieu

déterminé par le conseil d'administration.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire, à tout moment, par décision du

conseil d'administration, notamment à ia demande d'un cinquième au moins des membres.

Chaque réunion se tiendra aux jours, heures et lieux mentionnés dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués.

Article 14

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration, par lettre ordinaire, par mail ou par fax,

adressé au moins 8 jours avant l'assemblée générale, et signé par le secrétaire, au nom du conseil

d'administration,

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Sauf dans les cas prévus par la loi du 27 juin 1921, l'assemblée générale peut valablement délibérer sur

des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour, si cette demande recueille l'unanimité des membres

présents ou représentés.

Toute proposition signée par 1/20e des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Article 15

Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée,

ll peut se faire représenter par un mandataire qui doit lui-même être membre de l'ASBL.

Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration.

Tous les membres ont le droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Article 16

L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par un vice-président ou, à défaut, le plus âgé des administrateurs présents.

Article 17

Les résolutions sont prises à la majorité des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est

décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 18

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification

des statuts ou sur la transformation en société à finalité sociale, que conformément à la loi du 27 juin 1921,

régissant les associations sans but lucratif.

Article 19

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signé par le

président et un administrateur.

Le registre de procès-verbaux et le registre des membres sont conservés au siège social. Tous les

membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement des registres.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe, sans délai, et publiées par extraits aux annexes du Moniteur, comme dit à l'article 26 novies de la loi.

Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

MDD 2.2

r

VI.Administration

Article 20

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois personnes au moins, nommées par l'assemblée générale pour un terme de cinq ans, et en tout temps révocables par elle.

Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au ternie du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent d'exercer leur mission dans l'attente de la décision de l'assemblée générale,

Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Sont éligibles en qualité d'administrateurs tous les membres de ('ASBL.

Tout membre qui désire être membre du Conseil d'Administration doit envoyer sa candidature motivée et écrite au Président du Conseil d'administration au plus tard trois jours avant l'assemblée générale,

Article 21

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 22

Le conseil désigne, parmi ses membres, un président, deux vices-présidents, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par un vice-président, ou à défaut, le

plus âgé des administrateurs présents.

Article 23

Le conseil se réunit sur convocation du président ou d'un vice-président.

Il forme un collège et ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix.

S'il y a parité des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante.

Les décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire, et inscrites dans un registre spécial.

Article 24

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association,

Article 25

Vis-à-vis des tiers, l'association est valablement représentée par les signatures conjointes de deux

administrateurs. Ceux-ci peuvent donner procuration à un administrateur autorisé à agir seul.

Ils ne sont pas tenus de fournir aux tiers la preuve de ce pouvoir de représentation. Vis-à-vis de l'association, ils demeurent toutefois personnellement responsables.

Article 26

Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'exécution de leur mandat,

Ce mandat est exercé à titre gratuit.

Article 27

Le trésorier, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif, les

libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

Article 28

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité

simple des membres présents ou représentés.

Article 29

L'exercice sccial commence le ler janvier, pour se terminer le 31 décembre.

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

' Volet B - suite

Article 30

Le compte de l'exercice écoulé, et le budget de l'exercice seront annuellement soumis à l'approbation de

l'assemblée générale ordinaire.

Ils sont tenus et, [e cas échéant, publiés, conformément à l'article 17 de la loi.

Article 31

Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'assemblée générale désigne un commissaire,

choisi parmi les membres de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises, chargé de vérifier les comptes de

l'association et de lui présenter un rapport annuel.

Il est nommé pour quatre années et est rééligible.

Article 32

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs

pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes les décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la

cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation ainsi qu'à l'affectation de l'actif net,

sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur, comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.

Article 33

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant

les associations sans but lucratif.

Article 34

Tout litige relatif aux présents statuts ou à l'association sera porté devant les tribunaux de Charleroi. Texte

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MOD 2.2

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11/06/2015
ÿþ(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège :115 rue Clarisse à 1400 Nivelles

Objet de l'acte : renouvellement et nominations d'administrateurs du Conseil d'Administration

Lors de l'Assemblée Générale du 22 mai 2015, ii a été décidé que les administrateurs Danielle Wagner et Serge Winsdau sont renouvellées comme administrateurs du Conseil d'Administration pour 5 ans. Deux nouveaux administrateurs sont admis à l'unanimité au Conseil d'administration à savoir Hélène Fichefet et Sophie Janssens. Signé, la secrétaire Christine Jeegers

Mentionner sur la dernière pageedu Volet B : Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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L``.=, l>_ ; Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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TRlBUNAl. DE COMMERCE

01 -05- 2015

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N° d'entreprise : 0871.344.664

Dénomination

(en entier) : Arthemis

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TBijlagen1 j h-et Weïgisch Staatsblad -11/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
ARTHEMIS

Adresse
RUE CLARISSE 115 1400 NIVELLES

Code postal : 1400
Localité : NIVELLES
Commune : NIVELLES
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne