04/07/2011
��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte
MOD 2.2
Volet B
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N` d'entreprise : p 63 52
D�nomination
(en entier) : Association des Lycaons
(en abr�g�) : Lycaons
Forme juridique : ASBL
Si�ge : 1390 Grez Doiceau, Avenue F. Lacourt 142
Objet de l'acte : constitution
Statuts de l'asbl LYCAONS
Les soussign�s :
- Kathleen BEGHIN, domicili�e � 1390 Grez Doiceau, Avenue F. Lacourt 142
- Isabelle CASSIERS, domicili�e � 1310 La Hulpe, Rue Gaston Bary 41
- Bruno CASSIERS, domicili� � 1390 Grez Doiceau, Avenue F. Lacourt 142
- Alain SACE, domicili� � 1030 Bruxelles, Rue L�on Mignon 62
- Jorge Rafael SERENELLINI, domicili� � 1200 Woluw� Saint Lambert, Av. J.F. Debecker 89 - Michel VANDER ELST (dit Michel Brent), domicili� � 1180 Bruxelles, Rue du Pacifique 28
ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit:
Titre I - D�nomination, si�ge social, but
Article 1er : l'association est d�nomm�e ASSOCIATION DES LYCAONS ; en abr�g� : LYCAONS.
Article 2 : son si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles, � 1390 Grez-Doiceau, Avenue F�lix Lacourt 142.
Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale qui votera sur ce point, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.
Article 3 : L'association a un but culturel, celui de faire conna�tre les oeuvres d'artistes voyageurs ayant r�alis� des dessins et aquarelles repr�sentant des sites d'int�r�t en tous pays. Ces Suvres - g�n�ralement appel�es "carnets de voyage" - peuvent �tre soit anciennes soit contemporaines.
Elle poursuit la r�alisation de son but par tous moyens et notamment en r�alisant des recherches portant sur les travaux d'artistes voyageurs du 19e si�cle (par exemple ceux qui ont travaill� en Egypte), en organisant des expositions ou des conf�rences. Elle pourra publier des livres apportant � la connaissance du public le r�sultat des recherches r�alis�es, ou reproduisant des oeuvres. Elle peut assister � l'organisation de voyages dont le but est de r�aliser de nouvelles oeuvres de ce genre.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/07/2011- Annexes du Moniteur belge
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Si l'association entend les "carnets de voyage� comme �tant, au premier chef, des oeuvres d'artistes et de dessinateurs, elle peut inclure dans son r�pertoire des oeuvres de photographes �pris de voyages - si celles-ci sont, par leur esprit, assimilables au propos d�crit ci-avant.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but.
Article 4 : L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.
Titre Il - Membres
Article 5 : L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.
Article 7 : Sont membres adh�rents tous ceux qui participenr aux activit�s de l'association et qui s'engagent � en respecter les statuts ainsi que les d�cisions prise conform�ment � ceux-ci.
Article 6 : Sont membres effectifs les comparants au pr�sent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une demande �crite et motiv�e au conseil d'administration, et dont la candidature est accept�e par par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s.
Article 8 : Tout membre effectif ou adh�rent est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit sa d�mission au conseil d'administration.
L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables
d'infraction grave aux statuts ou aux lois.
Article 9 : L'association doit tenir un registre de membres effectifs, sous la responsabilit� du conseil d'administration.
Toutes d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre � la diligence du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaisance que le conseil a eu de la ou des modifications intervenues.
Tous les membres peuvent consulter, au si�ge social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les proc�s verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, de m�me que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande �crite et motiv�e.
Titre III - Cotisations
Article 10 : Les membres ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni � aucune cotisation. Celles-ci sont volontaires et s'�chelonnent de 10 � � 50 � par an.
Titre IV - Assembl�e g�n�rale
Article 11 : L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et pr�sid�e par le plus �g� des administrateurs pr�sents.
Article 12 : L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment comp�tente pour:
- la modification de statuts;
- la nomination et la r�vocation des administrateurs et des v�rificateurs aux comptes.
- la d�charge � octroyer aux administrateurs et v�rificateurs aux comptes;
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- l'approbation des comptes et des budgets;
- la dissolution;
- l'admission et l'exclusion des membres;
- la transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale;
- tous les cas exig�s dans les statuts.
Article 13 : Tous les membres effectifs sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale ordinaire, au moins une fois par an, dans le courant du mois de mai, et � tout le moins dans les six mois de la date de cl�ture de l'exercice social �coul�. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le pr�sident du conseil d'administration, par courriel au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit pr�ciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.
Article 15 : Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Tout membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif � qui il donne procuration �crite. Cependant, un membre ne peut d�tenir plus de deux procurations. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. En cas de partage des voix, le point est report� � la prochaine assembl�e g�n�rale.
Article 16 : L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge".
Article 17 : Les convocations et proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, sont sign�s par les membres pr�sents.
Ils sont conserv�s dans un registre au si�ge de l'association et peuvent y �tre consult�s par tous les membres.
Titre V - Conseil d'administration
Article 18 : L'association est administr�e par un conseil d'administration de trois membres au moins et quatre au plus, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres.
Le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e.
Article 19 : La dur�e du mandat est fix�e � cinq ans. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.
Article 21 : Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir. Il est convoqu� par le pr�sident ou � la demande de deux administrateurs au moins. En cas d'emp�chement du pr�sident, il est pr�sid� par l'administrateur d�sign� par lui.
Article 22 : Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas de partage des voix, le point est report� au prochain conseil d'administration.
Article 23 : Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.
Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou immeubles, emprunter, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l'association en justice, tant en demandant qu'en d�fendant. Toutes
MOD 2.2
R�serv�
au
Moniteur
belge
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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, fa fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
Volet B - Suite
les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale seront exerc�es par le conseil d'administration.
Article 24 : Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion joumali�re de l'association � un de ses membres.
Article 25 : Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re, sont sign�s par deux administrateurs au moins d�sign�s par le conseil d'administration agissant conjointement, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard de tiers.
Article 26 : Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ou � la repr�sentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat qu'ils exercent � titre gratuit.
Article 27 : Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux "Annexes du Moniteur belge"
Titre VI - Dispositions diverses
Article 29 : L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier exercice d�bute ce jour pour se terminer le 31 d�cembre 2011.
Article 30 : Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.
Article 31 : En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera un liquidateur, d�terminera ses pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra �tre faite en faveur d'une association ayant un but similaire - ou si telle association ne peut �tre trouv�e, � une association active dans le domaine des droits civiques ou de la d�fense de l'environnement.
Article 32 : Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002.
L'assembl�e g�n�rale de ce jour d�signe les administrateurs suivants, qui acceptent ce mandat :
- Kathleen B�ghin, n�e le 29 mai 1951
- Alain SACE, n� le 2 f�vrier 1955
- Rafael SERENELLINI, n� le 30 octobre 1945
- Bruno CASSIERS, n� le 9 janvier 1949
(dont les domiciles sont sp�cifi�s en page 1)
Fait en trois exemplaires � Grez Doiceau, le 16 juin 2011