23/06/2014
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Ne d'entreprise 884.679.322
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/06/2014 - Annexes du Moniteur belge D�nomination
(en entier) : atout sant�, maison m�dicale, ASBL
(en abr�g�) : atout sant�
Forme juridique : ASBL
Si�ge : chauss�e des gaulois, 13 � 1300 WAVRE
Objet de l'acte : �lection d'un nouveau CA, modification des statuts
Kathleen Sury est d�missionnaire du CA Natacha de Biourge est d�missionnaire du CA Fabienn� Saint amand reste membre du CA
Natacha de Biourge se pr�sente comme candidate au CA et est �lue � l'unanimit� Caroline Detry se pr�sente comme candidate au CA et est �lue � l'unanimit�. Laura Tydgat se pr�sente comme candidate au CA et est �lue � l'unanimit�.
Le CA est compos� de
Caroline Deby, pr�sidente,
Laura Tydgat, secr�taire,
Fabienne Saint-amand, tr�sori�re
Natacha de Biourge, administrateur
Modification de l'article 16 relatif au conseil d'administration:
Changer � l'association est dirig�e par un conseil d'administration compos� de 3 ou 5 membres effectifs de
l'association, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale, et en tout temps r�vocable par elle, �
par
�l'association est dirig�e par un conseil d'administration compos� de 3 � 5 membres effectifs de
l'association, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale, et en tout temps r�vocable par elle. �
Modification de l'article 20 relatif au conseil d'administration :
� les d�cisions du conseil concernant la gestion journali�re sont prises � la majorit� simple des voix exprim�es pr�sentes ou repr�sent�es. Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus d'une procuration.
Toute autre d�cision sera prise au 4/5 des voix exprim�es. Si ces 4/5 ne sont pas atteints, le conseil d'administration reporte sa d�cision apr�s consultation de l'�quipe et de l'AG et le second vote se fera � nouveau � la majorit� des 4/5 �
par
� R�gles de prise de d�cision : en r�union de CA, les d�cisions se prennent sur le mode consensuel. En l'absence de consensus, les d�cisions se prennent � majorit� de 2/3 des voix exprim�es. Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus d'une procuration.
Proc�dure de conflit d'int�r�t : en cas de conflit d'int�r�t, celui-ci doit �tre nomm� et r�fl�chi en termes d'enjeu pour ta Maison M�dicale. En cas de d�cision � devoir prendre, l'administrateur concern� par le conflit d'int�r�t n'assiste ni au d�bat, ni au vote. En cas de non obtention de l'unanimit�, le gestionnaire sera amen� � voter. �
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Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso: Nom et signature
21/06/2012
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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte
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iRiBllNADE COMMERCE ti 1 -06- 2012
ref� e NIVELLES I
N" d'entreprise : 881.679.322
D�nomination
(en entier) : atout sant�, maison m�dicale, ASBL
(en abr�g�) : atout sant�
Forme juridique : ASBL
Si�ge : chauss�e des gaulois, 13 � 1300 WAVRE
Objet de l'acte : �lection d'un nouveau CA
Caroline Detry est d�missionnaire du CA.
Natacha de Biourge est d�missionnaire du CA
Val�rie Denef est d�missionnaire du CA
Natacha de Biourgese presente comme candidate au CA et est �lue � ll'unanimit�
Kathleen Sury se pr�sente comme candidate et est �lue � l'unanimit�.
Fabienne de saint amand se pr�sente comme candidate et est �lue � l'unanimit�
Le CA est compos� de
Kathleen Sury, pr�sidente,
Natacha de Biourge, secr�taire,
FabienneSaint-amand,tr�sori�re.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/06/2012 - Annexes du Moniteur belge
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Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso . Nom et signature