B-ROCK

Association sans but lucratif


Dénomination : B-ROCK
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 550.925.851

Publication

30/04/2014
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

TITRE I : Dénomination, siège, objet, durée

Dénomination

Il est constitué une ASBL portant la dénomination : « B-Rock », ci-dessous appelée « l Association ».

· Bertrand Alexis, de nationalité belge, né le 22 décembre 1979 à Montréal, registre national 79.12.22263.44 et domicilié à 1150 Woluwe-St-Pierre, Avenue des Volontaires 203 ;

· Cornelis Stéphanie, de nationalité belge, née le 1 mars 1979 à Vilvorde, registre national 79.03.01-270.22 domicilié à 1420 Braine L Alleud, rue des Chardonnerets 23 ;

· Gonze Mélodie, de nationalité belge, née le 8 octobre 1988 à Etterbeek, registre national 88.10.08-276.44 domicilié à 1200 Woluwe-St-Lambert, Avenue des Rogations 85 ;

· Martin Benjamin, de nationalité française, né le 20 avril 1975 à Seoul, registre national 75.04.20-465.53, domicilié à 1200 Woluwe-St-Lambert, Rue George-Henri 464 ;

domicilié à 1160 Auderghem, Rue Louis Marx, 6 - boîte 3 ;

· van Ravestyn Stéphane, de nationalité belge, né le 4 mars 1988 à Turnhout, registre national 88.03.04-

065.35 domicilié à 2330 Merksplas, Leopoldstraat 32.

Tous résidents en Belgique, déclarent dresser les statuts d'une ASBL qu'ils constituent entre eux et conviennent

ce qui suit:

Siège

Le siège de l Association est situé à 1420 Braine L Alleud, rue des Chardonnerets 23. Le siège de l ASBL pourra

être déplacé en un autre endroit de la Belgique, si 2/3 des membres en manifestent le souhait.

Objet social

L Association a pour but social, tant en Belgique qu à l étranger, soit seule ou en partenariat, soit pour son propre

compte, soit pour le compte de tiers, soit par elle-même ou par l intermédiaire de tiers :

- Le développement et la promotion de la dance de couple (en particulier mais non exclusivement le rock and roll) ;

- Le soutien des associations caritatives, l encouragement de l esprit de solidarité et la contribution au progrès de la communauté.

Pour atteindre son but social, l association aura recours en particulier, mais non exclusivement aux moyens suivants :

- L organisation de toutes formes de soirées dansantes ;

- L organisation de toutes manifestations liées à la dance ;

Les soussignés fondateurs :

· Poncelet Delphine, de nationalité belge, née le 20 juin 1987 à Uccle, registre national 87.06.20-246.53

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue des Chardonnerets 23

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) :B-Rock

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*14304087*

Volet B

1420

0550925851

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Braine-l'Alleud

Greffe

Déposé

26-04-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

- Le développement d activités d édition, de management et de soutien à d autres Associations quelconques ;

- L aide à des Associations de petites tailles à développer leurs activités sociales en leur donnant des moyens techniques, humains ou financiers pour atteindre leurs objectifs ;

- La participation à des projets belges ou internationaux.

Elle pourra aussi effectuer, par elle-même ou par l intermédiaire de tiers, toutes opérations quelconques, mobilières, immobilières, se rattachant directement ou indirectement à son but social ou facilitant sa réalisation. Elle pourra, par toutes voies de droit prendre une participation dans ou devenir membre de toutes Associations ayant un but analogue, similaire connexe ou qui seront de nature à favoriser le développement de son but social.

Volet B - suite MOD 2.2

Durée

La durée de l Association est illimitée.

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Admission

Peuvent être admis comme membres effectifs, les personnes physiques et morales qui adhérent à la réalisation de l objet social de l Association. Le candidat sera entendu et le Conseil d Administration votera si la candidature est recevable ou pas. Dans ce dernier cas, un refus motivé est signifié au candidat. Dans le cas d une décision favorable, le candidat sera admis à participer à toutes les réunions et activités de l Association.

Peuvent être admis comme membres adhérents, les personnes physiques et morales qui souhaitent soutenir l objet social de l Association. Ces membres doivent avoir un profil validé dans la base de données de l ASBL. Pour être admis comme membre affilié, un candidat doit avoir été sponsorisé par un membre effectif ou adhérent. Sa candidature sera présentée au Président par son parrain membre.

TITRE III : Assemblée Générale

Assemblée Générale

L Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l Association. Elle réunit tous les membres effectifs.

TITRE II : Membres, cotisations

Nombre et catégories

L Association se compose de 3 types de membres actifs.

Elle peut également créer d autres catégories (associé, d honneur, à vie, éloigné, privilégié ou autre) suivant les

définitions et principes admis par le Conseil d Administration.

Le nombre de membres n est pas limité.

Le nombre minimum est fixé à trois.

· Les membres effectifs se définissent comme toute personne physique ou morale adhérant à la réalisation de l objet social de l Association. Ces membres jouissent donc du droit de vote. Ces membres sont essentiellement composés de membres participant activement lors de la mise en Suvre de quel qu activité que ce soit et/ou ont fait l objet d une inscription validée sur le site internet de l Association et ont payé leur cotisation annuelle.

· Les membres adhérents se définissent comme toute personne physique ou morale souhaitant participer de manière spontanée aux évènements organisés par l Association. Ces membres ont fait l objet d une inscription validée sur le site internet de l Association et sont en attente de payement de leur cotisation annuelle.

· Les membres affiliés se définissent comme toute personne physique ou morale souhaitant participer de manière spontanée aux évènements organisés par l Association. Ces membres doivent avoir été parrainés par un membre adhérent ou effectif afin de pouvoir participer à ses évènements.

Suspension, exclusion, démission

La perte de la qualité de membre du Conseil d Administration intervient dans les cas suivants :

· Par démission, un membre doit adresser au préalable par écrit sa démission au Conseil d Administration

· Par exclusion, l Assemblée Générale doit statuer aux 2/3 des voix présentes. Elle doit également informer

et motiver sa décision au membre par écrit.

La perte de la qualité de membre effectif intervient par exclusion si le membre refuse de payer la cotisation qui lui

incombe.

Cotisation

La cotisation des membres est fixée annuellement par le Conseil d Administration. Elle ne peut être supérieure à

100 ~.

Compétences

· la modification des statuts ;

· la nomination et la révocation des administrateurs ;

· la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas où une rémunération leur est attribuée ;

· la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

· l approbation des budgets et des comptes ;

· la dissolution de l Association ;

· l exclusion d un membre ;

· la transformation de l Association en société à finalité sociale ;

· tous les cas où les statuts l exigent.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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belge

Convocations

L Assemblée Générale se réunit au moins une fois par an.

Le Président du Conseil d Administration convoquera une Assemblée Générale pour l approbation et l examen

des comptes. Celle-ci se réunira chaque année dans le courant du mois de mars.

Le Président du Conseil d Administration convoquera les membres au moins 8 jours avant la date de l Assemblée

Générale. Il précisera le lieu de la réunion, l heure et l ordre du jour de la réunion.

Tout membre de l Association peut demander au Président d inscrire un point supplémentaire à l ordre du jour

d une Assemblée Générale, sous un délai de 15 jours avant la date de l assemblée.

Chaque membre effectif dispose d une voix. En cas d incapacité, le membre de l Assemblée Générale peut, s il le

souhaite, donner une procuration à une personne tierce qui assistera et votera à sa place. Les décisions de

l Assemblée Générale sont prises à la majorité simple, sauf dans les cas prévus par les statuts ou par la loi et qui

nécessitent une autre majorité.

Les réunions des Assemblées Générales font l objet de procès-verbaux rédigés par le secrétaire.

Ces PV sont soumis pour approbation lors de la réunion suivante et ils sont consignés dans un registre.

Les autres réunions de l Association sont des réunions ordinaires. Toute décision de gestion courante doit être

consignée dans le Procès-verbal de la réunion et être confirmée lors de la réunion suivante.

Les présents statuts entrent en vigueur le 1er mai 2014.

TITRE IV : Administration, Conseil d Administration

Conseil d Administration

L Association est administrée quotidiennement par le Conseil d Administration composé de trois administrateurs au moins et dix au maximum. Toutefois, si l Association ne compte que trois membres, le Conseil d Administration ne se compose que de deux membres.

L Assemblée Générale nomme un Conseil d Administration qui a le pouvoir de gérer l Association.

Les actes de plus de deux milles euros (~2.000) engageant l Association sont signés par deux membres du Conseil d Administration dont le Président, ou, en cas d empêchement de celui-ci, par un Vice-président. Le Conseil d Administration désigne en son sein, un Président, un Secrétaire et un Trésorier.

Le secrétaire rédige les Procès-verbaux des réunions et en envoie une copie aux membres dans les 8 jours suivant la réunion. Il s assure aussi de la conservation de ces PV. Il communique les renseignements nécessaires au Conseil d Administration.

Il assiste le Président dans ses démarches administratives.

Si le secrétaire ne sait être présent lors de la réunion, le président peut désigner un secrétaire ad hoc. Celui-ci rédige le PV et sera chargé de faire parvenir le document au secrétaire, afin que celui-ci puisse le conserver. Le secrétaire et secrétaire ad hoc sont conjointement responsables d envoyer une copie des PV aux membres dans les dix jours.

Le trésorier tient les comptes de l Association. Il prépare le budget, encaisse les cotisations, effectue les dépenses courantes et verse les dons aux Suvres soutenues par l Association selon les instructions du Conseil d Administration.

Mandats

Les mandats des membres du Conseil d Administration sont de dix ans. Les membres du Conseil d Administration peuvent être réélus pour autant que les autres membres du Conseil d Administration n y voient pas d objection. Les membres du Conseil d Administration sont élus à la majorité simple, sauf le Président qui doit réunir une majorité des deux tiers.

Démission, remplacement

En cas de démission ou d empêchement prolongé d un membre du Conseil d Administration, le Président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire pour remplacer le membre défaillant.

Le Conseil d Administration peut délibérer et prendre des dispositions qui relèvent de sa compétence à la majorité des voix présentes ou représentées, pour autant qu il soit présidé par le Président ou, en cas d empêchement, par un Vice-Président.

Réunion

Le Conseil d Administration se réunit chaque fois que l intérêt de l Association l exige et en règle générale, à

raison d une fois par mois, sauf décision contraire.

Le Conseil d Administration peut décider d organiser une réunion en soirée, éventuellement avec des invités

selon les sujets à l ordre du jour.

La personne chargée de la gestion journalière convoque le Conseil d Administration, soit sur base d une

demande d un administrateur, soit comme prévu par les statuts.

De chaque réunion, il est tenu un procès-verbal, signé par les membres présents.

Volet B - suite MOD 2.2

Pouvoirs

Le Conseil d Administration dispose des pouvoirs les plus étendus quant à l administration et à la gestion de l Association. Il est compétent pour toutes les questions, excepté celles réservées explicitement à l Assemblée Générale par la loi ou les statuts.

Le Conseil d Administration s occupe notamment de sélectionner les Suvres cautionnées que l Association souhaite soutenir et des activités de collecte de fonds.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Volet B - suite

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belge

Chaque membre du Conseil d Administration a le pouvoir d engager la société à hauteur de deux milles euros (2.000,00 ~) ; au-delà de cette somme, deux signatures seront requises.

TITRE V : Exercice social, budget et comptes

Exercice social

L exercice social couvre la période du 1er janvier au 31 décembre, mais le premier exercice couvre la période du

1er mai au 31 décembre 2014.

Budget et comptes

Les comptes de l exercice écoulé et le budget de l exercice suivant sont soumis chaque année par le Conseil

d Administration à l Assemblée Générale.

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TITRE VII : Dispositions diverses

Tout ce qui n est pas explicitement prévu par les statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les

Associations sans but lucratifs.

Les présents statuts ont été approuvés à l unanimité par les membres fondateurs présents à l Assemblée

Générale constituante.

Le Conseil d Administration élu lors de l Assemblée Générale est formé par :

· Bertrand Alexis, de nationalité belge, né le 22 décembre 1979 à Montréal, registre national 79.12.22-

TITRE VI : Dissolution, liquidation

L Association sera convoquée pour examiner les propositions relatives à la dissolution proposée par le Conseil d Administration.

L Assemblée Générale prononcera la dissolution à la majorité des deux tiers des administrateurs. L Assemblée Générale fixera le mode de liquidation et fixera l attribution de l actif qui devra être affecté à des Associations poursuivant des buts sociaux similaires.

263.44 et domicilié à 1150 Woluwe-St-Pierre, Avenue des Volontaires 203 ;

· Cornelis Stéphanie, de nationalité belge, née le 1 mars 1979 à Vilvorde, registre national 79.03.01-270.22 domicilié à 1420 Braine L Alleud, rue des Chardonnerets 23 ;

· Gonze Mélodie, de nationalité belge, née le 8 octobre 1988 à Etterbeek, registre national 88.10.08-276.44 domicilié à 1200 Woluwe-St-Lambert, Avenue des Rogations 85 ;

· Martin Benjamin, de nationalité française, né le 20 avril 1975 à Seoul, domicilié à 1200 Woluwe-St-Lambert, Rue George-Henri 464 ;

· Poncelet Delphine, de nationalité belge, née le 20 juin 1987 à Uccle, registre national 87.06.20-246.53

domicilié à 1160 Auderghem, Rue Louis Marx, 6 - boîte 3 ;

· van Ravestyn Stéphane, de nationalité belge, né le 4 mars 1988 à Turnhout, registre national 88.03.04-

065.35 domicilié à 2330 Merksplas, Leopoldstraat 32

en qualité de membre de l Assemblée Générale et du Conseil d Administration.

Fait à Bruxelles, le 21 avril 2014

Signature (paraphe sur chaque page, signature et mention « lu et approuvé » ci-dessous)

14/04/2015
ÿþ -~ = -- ~ " Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOO 2.2

~ ."

il 111101

TRIBUNAL DE COf,ïi:9tRCE

O I AVR. 2015

exive.i.ttect

Greffe

N° d'entreprise : 0550.925.851

Dénomination

(en entier) : B-ROCK

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue des Chardonnerets 23 -1420 Braine-l'Alleud

Objet de l'acte Transfert du siège social et démission d'administrateurs

PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 05 MARS 2015

Le 05 mars 2015 s'est réunie au siège social, l'Assemblée Générale extraordinaire, de B-ROCK ASBL. Sont présents

" BERTRAND Alexis

" CORNÉLIS Stéphanie

"GONZE Mélodie

'MARTIN Benjamin

'PONCELET Delphine

-VAN RAVESTYN Stéphane

La séance est ouverte à 19h30 sous la Présidence de CORNÉLIS Stéphanie.

ORDRE DU JOUR :

1.Démission/Nomination d'administrateurs

2.Transfert du siège social

3. Décharge à donner aux administrateurs démissionnaires

DÉCISIONS :

L'assemblée aborde l'ordre du jour et, après discussion, prend les décisions suivantes

1.DÉMISSION DU MANDAT D'ADMINISTRATEURS

Prend acte de la démission des mandats d'administrateur de l'ASBL B-Rock à compter du 01/03/2015:

'BERTRAND Alexis

" CORNÉLIS Stéphanie

'GONZE Mélodie

Prend acte de la nomination de l'administrateur délégué de l'ASBL B-Rock:

"MARTIN Benjamin

2.TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL

Prend acte du transfert du siège social à l'adresse suivante :

Avenue George-Henri 464 Bte 2 --1200 Woluwe-St-Lambert

3.DÈCHARGE A DONNER AUX ADMINISTRATEURS DÉMISSIONNAIRES

Par vote spécial, il est donné décharge aux administrateurs pour leur mission jusqu'à ce jour.

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Coordonnées
B-ROCK

Adresse
RUE DES CHARDONNERETS 23 1420 BRAINE-L'ALLEUD

Code postal : 1420
Localité : BRAINE-L'ALLEUD
Commune : BRAINE-L'ALLEUD
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne