BAM BAM

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Brabant wallon
  4. BAM BAM
Dénomination : BAM BAM
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 890.303.711

Publication

16/05/2013
ÿþ ° _ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

*13075122

TRIBUNAL DE COMMERCE

0 6 MAI 2013

NIVEfflte

N° d'entreprise : 0890.303,711

Dénomination

(en entier) : Bam Bam

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : rue Sainte Barbe, 47 bte 20 1400 Nivelles

Objet de l'acte : modification des statuts et nomination

DWilly Hoet, Rue Sainte Barbe, 47 bte 20 à 1400 Nivelles, né à Wunda Kintati (Congo) le 17/11/1977 DYohan Van Wymeersch, Chemin de 1a terre pelée, 8 à 7180 Seneffe, né à La Louvière Ie 07/06/1984 DMohamed Benyahia, Allée des rouges-gorges, 3 à 1400 Nivelles, né à Nivelles le 22/01/1983 Nomination

DFrédérlc Lambert-Colasse, Boulevard de la Résistance,288 à 1400 Nivelles, né à Braine le compte le 13/11/1978

Article 11 - Le mandat de 4 ans passe à 6 ans.

lesquels conviennent de dresser les statuts d'une association sans but lucratif qu'ils déclarent constituer conformément à 1a loi du 27 juin 1921 régissant les a.s.b.l. comme suit

TITRE PREMIER DENOMINATION, SIEGE, OBJET, BUT ET DUREE

Art. 1 L'association prend pour dénomination « Bam Barn »

Art. 2 Le siège de l'association est fixé à Nivelles, Rue Sainte Barbe, 47 bte 20

C'est une estai qui exprime une idée de mouvement en soi. BAM BAM, comme un coeur qui bat, comme une balle qui rebondit ou comme la musique sortant d'une enceinte... et comme Unity, Cotor and Sunshine. C'est une asbl qui a pour but de promouvoir des activités et des ateliers socioculturels prônant l'insertion des jeunes au sein de ta vie active via les arts, le sport et autres évènements didactiques. Nous nous efforçons d'être présents lors des manifestations proposées parla ville de Nivelles, les quartiers et les autres associations, tant que ces dernières demeurent sociales et culturelles. Pour ce faire, nous sollicitons la participation et la collaboration de diverses associations reconnues, ainsi que les commerçants. Nous visons à valoriser le potentiel de chacun, à raviver le lien intergénérationnel et à favoriser le mélange des origines, des cultures et des folklores.

Elle peut s'intéresser à toute institution, association ou affaire poursuivant un but semblable. Elle peut faire toutes les opérations accessoires se rattachant à son objet principal et notamment acquérir ou prendre en location tous les biens meubles utiles à son objet

Elle pourra commercialiser des biens ou prester des services rémunérés, dans les limites strictes nécessaires à la réalisation de son objet social.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notre instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter f association, fa fondation ou t'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Art. 3

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

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MOEI 2.2

Art. 4 L'association est constituée pour une durée indéterminée

TITRE II : MEMBRES : ADMISSION, DEMISSION, EXCLUSION

Art. 5 Le nombre des membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à 3.

Art. 6 Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement parle conseil d'administration. Les refus d'admission ne doivent pas être motivés.

Art. 7

Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire le membre qui n'est pas présent ou représenté à deux assemblées générales consécutives.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables

d'infraction grave aux statuts outet aux lois.

Art. 8

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent requérir ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Art. 9

Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à la loi.

TITRE III : COTISATIONS

Art. 10

Une Cotisation de 1 euro symbolique par an sera demandé à tout nouveau membre adhérent, ceci comprend l'inscription, l'envois de courrier et autres démarches communes. lis apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement. Les membres n'encourent en aucun cas quelque obligation personnelle du chef des engagements de l'association.

TITRE IV : ADMINISTRATION ET GESTION JOURNALIERE

Art. 11

L'association est administrée par un conseil d'administration composé d'au moins trois personnes nommées par l'assemblée générale pour un terme de 6 ans et en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur à celui des membres.

Art. 12

en cas de vacances d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. II achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 13

Le conseil désigne parmi ses membres pn président et un administrateur délégué. Un secrétaire sera choisi parmi ses membres ou non. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par l'administrateur le plus àgé.

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MOD 2.2

Art. 14

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Art. 15

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour accomplir tous les actes de gestion et de disposition de l'association. Sont seuls exrius de sa compétence, les nrtPc réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Art. 18

Les décisions du conseil d'administration sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président de la réunion et un administrateur présent à cette dernière.

Les copies ou extraits à délivrer en justice ou ailleurs, sont certifiés et signés soit par le président, soit par deux membres du conseil d'administration.

Art. 17

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à un ou plusieurs délégués à la gestion journalière choisi(s) parmi ses membres ou non et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointements. Chacun de ces délégués est autorisé à agir individuellement.

Art. 18

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration à l'initiative du président ou de deux administateurs.

Art. 19

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés à moins d'une délégation spéciale du conseil, par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier à l'égard des tiers de leurs pouvoirs ou d'une décision préalable du conseil d'administration.

Art. 20

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Art. 21

Les mandats d'administrateur ne sont pas rémunérés.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Art. 22

L'assemblée générale se compose de tous les membres. Ils ont voix délibérative.

Art. 23

Elle possède tous les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence :

1.1a modification des statuts

2.nomination et révocation des administrateurs et commissaires

3.1a décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires

4.I'approbation des budgets et des comptes

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5.1a dissolution de l'association

6.1'exctusion d'un membre

7.1a transformation de l'association en société à finalité sociale

Art. 24

Une assemblée générale des membres a lieu au courant du premier Semestre de chaque année civile, au siège de l'association ou dans tout autre local indiqué dans la convocation.

Elle porte obligatoirement à son ordre du jour

lia présentation du rapport du conseil d'administration sur les activités et la situation matérielle de l'association pendant l'exercice écoulé ;

2.1e cas échéant, le rapport du commissaire ;

3.l'approbation des comptes de l'exercice écoulé et du budget de l'exercice en cours ;

4.1a décharge aux administrateurs et le cas échéant aux commissaires,

Les membres peuvent se faire représenter à l'assemblée par un autre membre, Toutefois, aucun membre ne peut être porteur de plus de deux procurations.

Art. 25

Les convocations à l'assemblée générale sont effectuées par le conseil d'administration à l'initiative du président ou de celui qui en remplit les fonctions au moins 8 jours à l'avance par courrier ordinaire ou par voie électronique.

Elles contiennent la date, le lieu, l'heure ainsi que l'ordre du jour.

Sauf dans les cas où la loi l'interdit, l'assemblée peut délibérer sur des points qui ne sont pas mentionnés dans l'ordre du jour,

Art. 26

L'assemblée est convoquée chaque fois que le conseil d'administration le juge nécessaire ou si la demande motivée, avec indication de l'ordre du jour, en est faite par écrit et signée par un cinquième des membres au moins.

Art. 27

L'assemblée est présidée par le président de l'association ou à défaut, par l'administrateur présent le plus âgé.

Le président de séance désigne le secrétaire.

Art. 28

Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Art. 29

D'une manière générale, l'assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre des membres présents ou représentés et ses décisions sont prises à la majorité des voix, sauf dans les

cas où il en est décidé autrement par les présents statuts ou par la loi.

En cas de partage des voix, celle du président de séance est prépondérante.

Art. 30

Par dérogation à l'article précédent, les décisions de l'assemblée générale comportant modification aux statuts, dissolution volontaire de l'association, exclusion d'un membre, ne seront valablement prises que moyennant les conditions spéciales de présence, de majorité et éventuellement d'homologation judiciaire requises par la loi.

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MOD 2.2

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Art. 31

Toute proposition relevant de la compétence de l'assemblée générale, présentée par un membre au président, peut être portée à l'ordre du jour de la plus prochaine assemblée et figurer dans l'avis de convocation de celle-ci.

Art. 32

Les décisions de rassemblée générale sont consigné= dans les procès-verbaux signés par ie président de l'assemblée et le secrétaire. Ceux-ci seront conservés au siège et pourront être consultés sur place par les membres. A cette fin, ils adressent une demande écrite au conseil d'administration avec lequel ils conviendront d'une date et heure de consultation des documents et pièces.

Les copies ou extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par le président ou par deux membres du conseil d'administration.

Art. 33

Toute modification aux statuts doit être déposée dans le mois au greffe du Tribunal de Commerce de l'arrondissement judiciaire.

Il en est de même de toute nomination, démission, révocation ou décès d'administrateurs.

Les délibérations de l'assemblée générale sont portées à la connaissance des membres par la voie du courrier postal ou électronique.

TITRE VI : BUDGET ET COMPTES

Art. 34

L'année sociale commence le 1 er janvier et finit le 31 décembre.

Art. 35

Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'assemblée générale désigne un commissaire, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel.

TITRE VII : DISSOLUTION, LIQUIDATION

Art, 36

L'association peut être dissoute en tout temps par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions requises par la loi.

En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désignera un ou plusieurs liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs.

Art. 37

L'avoir social, après apurement des dettes et charges, sera revendu entre tous les membres de l'association quel qu'il soit.

TITRE VIII : ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Art. 38

II est fait attribution de juridiction exclusive au profit des tribunaux compétents de Nivelles pour toutes contestations entre l'association et les membres.

MOD2.2

A 1 _

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

TITRE IX : REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Art. 39

Le conseil d'administration peut élaborer à la majorité simple de ses membres présent un règlement d'ordre intérieur pour l'exécution des présents statuts. Ce règlement d'ordre intérieur est soumis pour approbation à l'assemblée générale. If en va de même pour toute modification à ce règlement.

Suite à l'assemblée générale du 26 avril 2013, sont désignés comme administrateurs ;

Hoet Willy Administrateur

Van Wymeersch yohan Administrateur

Mohamed Benyahia Administrateur

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Délégation de pouvoirs

Est désigné en qualité de président, Monsieur Hoet Willy

Est désigné en qualité de secrétaire, Monsieur Van Wymeersch yohan

Est Désigné en qualité de trésorier, Monsieur Benyahia Mohamed

Est désigné en qualité de vice-secrétaire, Monsieur Lambert-Colasse Frédéric

Le Président et l'Administrateur délégué sont investis de tous les pouvoirs en vue d'assurer la gestion

journalière de l'association avec faculté pour lui de subdélégué partie de ses pouvoirs à tout autre membre du conseil d'administration ou même à un tiers chargé de fonction de direction.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, ta fondation ou l'organisme á l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Coordonnées
BAM BAM

Adresse
RUE SAINTE BARBE 47, BTE 20 1400 NIVELLES

Code postal : 1400
Localité : NIVELLES
Commune : NIVELLES
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne