BASKET CLUB SPEEDY MONT-SAINT-GUIBERT, EN ABREGE : SPEEDY MSG

Association sans but lucratif


Dénomination : BASKET CLUB SPEEDY MONT-SAINT-GUIBERT, EN ABREGE : SPEEDY MSG
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 892.383.469

Publication

31/01/2013
ÿþ Copte à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2,2

TRIBUNAL DE COMMERCE

17 JAN, 2013

NIVELLES

Greffe

Ni- d'entreprise 892.383.469

Dénomination

sen entier) : Basket Club Speedy Mont-Saint-Guibert

(en abrégé) . BC Speedy MSG

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège Rue du Chenoy, 28 B à 1435 Hévillers

Obiet de pacte : Composition du Conseil d'administration et modifications aux statuts

Suite à l'assemblée générale annuelle du 10 juin 2011,

(1) le Conseil d'administration de ['ASBL Basket Club Speedy Mont-St-Guibert est désormais composé

comme suit, avec effet au 1er juillet 2011:

Président:

Yves-Marie Léonet, rue du Chenoy n° 2813 à 1435 Mont-St-Guibert; né le 30/01/1963 - Namur;

Secrétaire:

Isabelle Jenard, Horizon du Stimont n° 5 à 1340 Ottignies; née le 26/10/1965 - St-Josse-Ten-Noode

Trésorier:

Jean-François Lecarme, Rue de Mont-St-Guibert n°2 à 1490 Court-St-Etienne, né le 23/2/1971 à Arlon

Membres:

Simon Arickx, rue du Bourgmestre n° 5 à 1050 Bruxelles, né le 24/08/1979 à Tournai

Yvon Denruyter, Parc des Saules n° 5/bte 4 à 1300 Wavre; né le 18/08/1951 à Ottignies

Pierre Loubris, Avenue Curé Gilbert 1, 1330 Rixensart ; né le 3/12/1958 à Rixensart

(2) les statuts de l'asbl tels que publiés lors de la constitution de ['association sont modifiés comme suit:

(a) A l'article 4 (Droits et obligations) ajout de deux nouveaux paragraphes:

2bis (nouveau). Tout membre non-joueur est considéré comme étant en ordre de cotisation dès lors qu'il a acquitté la cotisation annuelle d'un ou plusieurs membres joueurs dont il est représentant légal.

2ter (nouveau). Tout membre non joueur qui n'est pas représentant légal d'un membre joueur est considéré comme étant en ordre de cotisation dès lors qu'il exerce au sein de l'association une activité régulière réelle.

(b) A l'article 4 (Droits et obligations) ajout d'un membre de phrase à la fin du paragraphe 3, qui se lit désormais comme suit: "3. La plénitude des droits liés à la qualité de membre, y compris le droit de vote à l'assemblée générale, revient exclusivement aux membres effectifs en ordre de cotisation annuelle."

(c) A l'article 4 (Droits et obligations), correction d'une erreur matérielle à la fin du paragraphe 4: lire "conformément à l'article 7" au lieu de "conformément à l'article 6."

(d) A l'article 6 (Assemblée générale - Composition et compétences) ajout d'un membre de phrase à la fin du paragraphe 1, qui se lit désormais comme suit: "1. L'assemblée générale se compose des membres effectifs en ordre de cotisation conformément à l'article 4, paragraphe 2."

(e) A ['article 7 (Assemblée générale - Réunions) ajout d'un membre de phrase au paragraphe 2, qui se lit désormais comme suit: "2.Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée à tout moment par décision du conseil d'administration et doit l'être obligatoirement par ce dernier lorsqu'un cinquième au moins des membres effectifs de l'association en ordre de cotisation conformément à l'article 4, paragraphe 2, en fait la demande écrite au conseil d'administration."

I icitionner sur la derniere page du Volvet B Au recto : Nom et qualite du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant, pouvoir de représenter I association. la fondation ou l'organisme è t'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

~

MDD 2.2

Volet B - Suite

(f) A l'article 8 (Assemblée générale'- Délibérations et décisions) ajout d'un membre de phrase au paragraphe 1, qui se lit désormais comme suit: "L'assemblée générale, dans les cas ordinaires, décide à la majorité simple des voix émises par vote secret des membres effectifs présents ou représentés en ordre de cotisation conformément à l'article 4, paragraphe 2."

(g) Article 9 (Conseil d'administration) paragraphe 1, suppression du membre de phrase: "de manière collégiale."

(h) Article 9 (Conseil d'administration), ajout d'un nouveau paragraphe 3:" II est permis d'introduire une candidature comme membre effectif et une candidature comme administrateur lors de la même assemblée générale."

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Moniteur

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Yves-Marie Léonet

Président

".f nt enfler sur la de, n} rc page du Volet B ' Au recto " Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pourvoir de représenter l'associaí;on la fondation ou l'organisme à J'egard des tiers

Au verso Nom et signature

31/01/2013
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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*13018605

rR1BUNAL DE COMMERCE

1 l JAN. 202

NrvELLEzetfe

N' d'entreprise 892.383.469

Denamination

{en /'rater} : Basket Club Speedy Mont-Saint-Guibert

(en abrégé) . BC Speedy MSG

Fon e tundtque Association sans but lucratif

Siège Rue du Chenoy, 28 B à 1435 Hévillers

Obict do l'acte : Composition du Conseil d'administration

Suite à l'assemblée générale annuelle du 1 er juin 2012,

(1) le Conseil d'administration de !'ASBL Basket Club Speedy Mont-St-Guibert est désormais composé

comme suit, avec effet au ler juillet 2012:

Président:

Yves-Marie Léonet, rue du Chenoy n° 28B à 1435 Mont-St-Guibert; né le 30/01/1963 à Namur;

Secrétaire:

Françoise Georges*, rue de Beaumont n°66 à 1390 Nethen, née le 19/03/1966 à Charleroi

Trésorier:

Jean-François Lecarme, Rue de Mont-St-Guibert n°2 à 1490 Court-St-Etienne, né le 23/2/1971 à Arlon

Membres:

Simon Arickx, rue du Bourgmestre n° 5 à 1050 Bruxelles, né le 24/08/1979 à Tournai

Laurent Verhelle, rue de l'Orne n°35 à 1435 Mont-Saint-Guibert, né le 03/05/1972 à Ixelles

Xavier Marichal, rue de Limauges n°13 à 1490 Court-Saint-Ftíenne, né le 10 juin 1971à Uccle

* Lors de sa réunion du 4/7/2012, le Conseil d'administration a décidé de coopter Madame Françoise comme administrateur en remplacement de M. Pierre Loubris, démissionnaire, jusqu'au terme du mandat de celui-ci le 30 juin 2013, en vertu de l'article 9 (5) des statuts de l'asbl, et l'a nommée secrétaire de !'asbl BC Speedy MSG en application de l'article 9 (2) desdits statuts.

Yves-Marie Léonet

Président

Lleitianner sur la ¬ E,fn ere page du Volet 8 " Au recto Nom et qualfte du notaire instrumentant ou de la personne ot, des persanr,u,, ayant pouvoir de rcpresenter 15ssociation, ia fondation ou 'organisme à l'égard des ttrrs

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/01/2013 - Annexes du Moniteur bl

Coordonnées
BASKET CLUB SPEEDY MONT-SAINT-GUIBERT, EN AB…

Adresse
RUE DU CHENOY 28B 1435 HEVILLERS

Code postal : 1435
Localité : Hévillers
Commune : MONT-SAINT-GUIBERT
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne