BE SPORTS EVENTS CULTURE, EN ABREGE : BESEC

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Brabant wallon
  4. BE SPORTS EVENTS CULTURE, EN ABREGE : BESEC
Dénomination : BE SPORTS EVENTS CULTURE, EN ABREGE : BESEC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 544.743.585

Publication

05/02/2014
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOn 2.2

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9035502

N° d'entreprise : ri I. - 1-1( 3 " far

Dénomination

(en entier) : BE Sports Events Culture

(en abrégé) : BESEC

Forme juridique : asbl

Siège : Rue Marcel Plasman 12, 1440 Braine Le Chateau

Objet de l'acte : Constitution-Statuts-Nominations d'administrateur

Statuts de i' ASBL BESEC

Entre les soussignés :

Personnes physiques

M Brian GRILLMAIER, né à Anderlecht le 22/0411985 et domicilié au 67 avenue des Sansonnets, 1410 Waterloo

M Fabrice REMY né à Soignies le 31/08/1972, domicilié 12 rue Marcel Plasman, 1440 Braine Le Chateau Mme Sophie VERLANDEN né à Uccle le 01/01/1979, domiciliée 12 rue Marcel Plasman, 1440 Braine le' Chateau

Ont convenu de constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002 il a été convenu ce qui suit :

TITRE!

DENOM!NATION-SIEGE SOCIAL-DUREE

Article ler - L'association prend pour dénomination :« BE Sports Events Culture , Association sans but lucratif ou asbl »,

En abrégé, l'association peut prendre l'appellation de : « BESEC asbl ».

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but lucratif doivent mentionner la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « asbl », ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Article 2  Son siège social est établi à Rue Marcel Plasman 12 , 1440 Braine Le Château dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

L'adresse de ce siège ne peut être modifiée que par une décision de l'Assemblée générale conformément à: la procédure légalement prévue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte dépôt des statuts modifiés coordonnés au greffe du Tribunal de commerce territorialement compétent.

. _ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MONITEUR

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LGISCH STAATSBLAD

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 Greffe- -

BELGE

2014

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

M00 2.2

L'association est constituée une durée indéterminée et peut être dissoute à tout moment.

TITRE Il : BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 3  L'association a pour but la promotion du sport et de la culture en Belgique et à l'étranger, l'enseignement, l'enseignement du sports en Belgique et à l'étranger, l'organisation d'évènements qu'ils soient sportifs, culturels ou de tout autres natures en Belgique et à l'étranger.

Cela de manière autonome ou pour des privés, des écoles ou d'autres associations

Elle pourra également à des tournois ou des concours, s'interresser à l'aspect médical et le mise en condition, éditer des revues , brochures ou flyers, organiser des séminaires, des séjours, des colloques, des formations, des congrès, des réunions, rencontrant son but social de manière directe ou indirecte.

L'association pourra également offrir à ses membres moyennant une éventuelle rétribution pour amortir ses coûts ou concéder à une association ou société tierce, différentes prestations de services ou livraisons de biens rencontrant son but social.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

TITRE III : MEMBRES

Section I

Admission

Article 4 - L'association est composée de membres effectifs et d'adhérents qui peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales.

Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Leur nombre ne peut être supérieur à 4. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés par la loi ou les présents statuts

Article 5 - § 1. Sont membres effectifs

les comparants au présent acte, fondateurs ou associés et

toute personne morale ou physique qui adresse une demande écrite et motivée au conseil d'administration et dont la candidature est acceptée par l'assemblée générale, à la majorité des 2/3 des membres présents ou réprésentés

§ 2. Sont adhérents toute personne physique ou morale en ordre de cotisation et qui participaent aux activités de l'association et qui s'engagent à respecter les statuts ainsi que les décisions prisent conformément à ceux ci.

, M0D 2.2

Section Il

Démission, exclusion, suspension

Article 6  Les membres effectifs et les adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association.

L'exclusion d'un membre effectif ou d'un adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre les membres, jusqu'à décision de l'Assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/02/2014 - Annexes du Moniteur belge Article 8  Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre décédé ou failli (pour une personne morale), n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés ni inventaire.

Article 9  Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921.

Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association,

TITRE IV

DES COTISATIONS

Article 10  Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Elle ne pourra être inférieure à 5 ¬ .

TITRE V

DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 11  L'Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par le président du conseil d'administration ou par l'administrateur désigné par lui. Les membres adhérents peuvent y être invités, mais ils n'ont pas le droit de vote

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MOD 2.2

Article 12 - L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par ta loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1)les modifications aux statuts sociaux ;

2)la nomination et la révocation des administrateurs

3)le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans

les cas où une rémunération est attribuée ;

4)!a décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;

5)l'approbation des budgets et des comptes ;

6)la dissolution volontaire de l'association ;

7)Ies exclusions de membres ;

8)la transformation de l'association en société à finalité sociale ;

9)toutes les hypothèses où les statuts l'exigent.

Article 13 - II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année.

L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil

d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs.

Article 14 Tous les membres effectifs doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le Conseil d'administration par lettre ordinaire, courre! ou fax adressé au moins huit jours avant l'Assemblée. La lettre ordinaire ou le fax sera signé par te secrétaire ou le Président au nom du CA. Le courriel sera transmis avec A.R. par le secrétaire ou le Président

La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion.

L'ordre du jour est également mentionné dans la convocation.

Article 15 - L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 16  Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

TITRE VI

DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 17  L'association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins, nommés par l'Assemblée générale pour un terme de 5 ans, et en tout temps révocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Article 18 En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

, MOD 2.2

Article 19 -- Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire.

Article 20  Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent

Le Conseil délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf

dispositions légales, réglementaires ou statutaires contraires.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, le Président I le secrétaire disposant de la faculté de

doubler sa voix en cas de partage des votes.

Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Article 21  Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée générale.

Article 22 -- Le conseil d'administration gère toutes les affaires de l'association. Il peut toutefois déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférent à cette gestion, à un organe de gestion composé de un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) à la gestion journaliére  s'ils font partie du Conseil d'administration  et/ou de délégué(s) à la gestion journalière  s'ils ne font pas partie dudit conseil - ,qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs, ainsi éventuellement que le salaire, les appointements ou les honoraires.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 23  Le Conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation

Article 24  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

TITRE VII

DISPOSITIONS DIVERSES

Article 25  Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par te Conseil d'administration â l'Assemblée générale, Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 26 -- L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le

premier exercice débutera le jour de la constitution pour se terminer le 31 décembre de l'année.

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M0D22

Article 27  Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27 Juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation

Article 28  En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Article 29- Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 Juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Ils désignent en qualité d'administrateurs

M Brian GRILLMAIER, né à Anderlecht le 22/04/1985 et domicilié au 67 avenue des Sansonnets, 1410 Waterloo

M Fabrice REMY né à Soignies le 31/08/1972, domicilié 12 rue Marcel Plasman, 1440 Braine Le Chateau Mme Sophie VERLINDEN né à Uccle le 01/01/1979, domiciliée 12 rue Marcel Plasman, 1440 Braine le Chateau

qui acceptent ce mandat.

Volet B - Suite MOD 2.2

Ils désignent en qualité de avenue des

Président : M Brian GRILLMAIER, né à Anderlecht le 22/04/1985 et domicilié au 67 Sansonnets, 1410 Waterloo

Trésorier : M Fabrice REMY né à Soignies le 31/08/1972, domicilié 12 rue Marcel Plasman, 1440 Braine Le Chateau

Secrétaire : Mme Sophie VERLINDEN né à Uccle le 01/01/1979, domiciliée 12 rue Marcel Plasman, 1440 Braine le Chateau

Lors de sa réunion du 10/01/14, et conformément à l'article 22 des statuts, le conseil d'administration nomme un administrateur délégué :

M Fabrice REMY né à Soignies le 31/08/1972, domicilié 12 rue Marcel Plasman, 1440 Braine Le Chateau

Délégué à la gestion journalière

Certifié exact, le 10/01/14

Brian GRILLMAIER, Président.

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Coordonnées
BE SPORTS EVENTS CULTURE, EN ABREGE : BESEC

Adresse
RUE MARCEL PLASMAN 12 1440 BRAINE-LE-CHATEAU

Code postal : 1440
Localité : BRAINE-LE-CHÂTEAU
Commune : BRAINE-LE-CHÂTEAU
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne