BEL

Dénomination : BEL

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 836.384.577

Publication

31/05/2013 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)
02/02/2012 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)
31/05/2011

�� MM 2.0

Volet B Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

l!]j .. ... . ,., ..~..,u;,

! ~7" ika-

'NIVELi.1rS

Greffe

~

N� d'entreprise 83<o . 38 tl . S +1-

D�nomination

(en entier) : BEL

Forme juridique : SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE

Si�ge : 1410 WATERLOO - CHAUSSEE DE BRUXELLES 238

Objet de l'acte : CONSTITUTION - NOMINATION

D'un acte re�u par Ma�tre Olivier BROUWERS, Notaire associ� de r�sidence � Ixelles, le seize mai deux mille onze, en cours d'enregistrement � Bruxelles 3, il extrait ce qui suit :

1.- Madame MULLER Laurence Sabine Marguerite, n�e � Bruxelles, le cinq octobre mil neuf cent soixante-neuf, de nationalit� belge, domicili� � 1300 Wavre, avenue Chevalier Jehan 115

2.- Monsieur BELIS Olivier Pierre Fran�ois Marie, n� � Ixelles, le trois septembre mil neuf cent soixante-huit, de nationalit� belge, domicili� � 1300 Wavre, avenue Chevalier Jehan 115

Ont requis le Notaire soussign� d'acter qu'ils constituent entre eux une soci�t� commerciale et de dresser les statuts d'une Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e, d�nomm�e �BEL�, au capital de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), divis� en cent (100) parts, sans mention de valeur nominale repr�sentant chacune un/centi�me (1/100`m`) de l'avoir social.

I. CONSTITUTION

Souscription par apports en esp�ces

Les comparants d�clarent que les cent (100) parts sont � l'instant souscrites en esp�ces, au prix de cent quatre-

vingt-six euros (186 EUR) chacune, comme suit:

- par Madame MULLER Laurence : une (1) part, soit pour cent quatre-vingt-six euros (186 EUR) lib�r�e �

concurrence de cent euros (100 EUR)

- par Monsieur BEL1S Olivier : nonante-neuf (99) parts, soit pour dix-huit mille quatre cent quatorze euros

(18.414 EUR) lib�r�s � concurrence de six mille trois cents euros (6.300 EUR)

Ensemble : cent (100) parts, soit pour dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR)

Les comparants d�clarent que le capital souscrit est lib�r� � concurrence de six mille quatre cents euros

(6.400 EUR) par un versement en esp�ces qu'ils ont effectu� � un compte sp�cial ouvert au nom de la soci�t�

en formation aupr�s de la banque BKCP de sorte que la soci�t� a, d�s � pr�sent, de ce chef � sa disposition une

somme de six mille quatre cents euros (6.400 EUR)

Une attestation de l'organisme d�positaire en date du seize mai deux mille onze, sera conserv�e par Nous,

Notaire.

II. STATUTS

Article 1 : FORME ET DENOMINATION DE LA SOCIETE

La soci�t� adopte la forme de la Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e. Elle est d�nomm�e �BEL�.

Article 2 : SIEGE SOCIAL

Le si�ge social est �tabli � 1410 Waterloo, chauss�e de Bruxelles, 238.

Article 3 : OBJET SOCIAL

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre ou pour compte de tiers ou en

participation avec ceux-ci:

- L'importation et l'exportation ainsi que le commerce en gros et en d�tail de v�tements neufs ou d'occasion.

- L'importation et l'exportation dans le monde entier de tous produits, mati�res et services de toutes origines. A

ces effets, la soci�t� peut ouvrir tout magasin de gros, de demi-gros ou de d�tail.

- Le commerce, en g�n�ral, de gros, demi-gros et de d�tail, et notamment l'importation, l'exportation, le

n�goce, la concession, la distribution de tous produits textiles.

En particulier, la soci�t� pourrait vendre et acheter, importer et exporter des tissus, des fils (naturels ou

synth�tiques), de la mercerie, de la bonneterie, de la passementerie, des accessoires et garnitures d'habillement,

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/05/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/05/2011- Annexes du Moniteur belge

tels que bijoux, ceintures, foulards, sacs, objets de cuir divers, bracelets, de v�tements pr�ts � porter (finis ou demi-finis), chemises, accessoires, articles de cuir v�ritables et d'imitation, chaussures, etc... Cette �num�ration est �nonciative et non limitative.

- Donner des conseils et offrir des services concernant l'organisation, la gestion et la communication d'entreprises, comme par exemple : strat�gie, management, marketing, informatique, communication, incentives, lobbying, organisation de bourses et expositions, la prise de participations dans chaque soci�t� commerciale.

- L'importation et l'exportation ainsi que le commerce en gros et en d�tail de tous articles de maroquinerie, de voyage dans le sens le plus large, chaussures, les textiles en g�n�ral, v�tements divers, confection, articles de mode et accessoires, bijoux de fantaisie, �quipement et mat�riel sportif.

- L'importation et l'exportation ainsi que le commerce en gros et en d�tail de tous articles de d�coration, d'antiquit�s, d'objets d'arts, meubles de style, mobilier en g�n�ral, tableaux, rideaux, tapis plaints, la d�coration.

- L'importation et l'exportation ainsi que le commerce en gros et en d�tail de tous articles de parfumerie et de toilette, de cosm�tique, le tout dans le sens le plus large.

- L'exploitation de toutes galeries d'arts ou autres, l'organisation d'expositions diverses.

- Toutes op�ration immobili�res quelconques, achats et ventes d'immeubles, lotissements, �changes, locations et gestions de tous biens meubles ou immeubles, leur entretien ainsi que le commerce et l'industrie de tous mat�riaux ou mati�res de construction, la cr�ation, l'exploitation de toutes agences immobili�res.

- Toutes op�rations se rattachant directement ou indirectement aux arts et aux spectacles aux moyens de communication et � la publicit�, au sponsoring, organisation professionnelle.

- La conception, la reproduction et l'adaptation de sons et d'images fixes ou anim�es sur tous supports et sous toutes formes connues ou inconnues � ce jour.

- La mise en oeuvre de tout m�dia audio-visuel dans quelque but que ce soit.

L'�dition, l'impression, la publication de tous imprim�s, livres, revues et p�riodiques.

- Interm�diaire commercial et courtier dans quelque domaine que ce soit.

- L'importation et l'exportation ainsi que le commerce en gros et en d�tail de tous produits et articles

d'artisanat en g�n�ral en provenance de tous les pays.

- L'importation et l'exportation ainsi que le commerce en gros et en d�tail de tous articles et produits de

droguerie, d'entretien, de beaut� et de toilette.

- Bureau d'�tude, d'organisation et de conseil en mati�re commerciale et d'organisation.

- L'achat, la vente et l'installation de tous appareils automatiques.

- Librairie et vente de quotidiens, revues, livres, tous produits y vendus habituellement, etc...

- L'exploitation sous toutes ses formes de brevets, marques de fabriques, licences, et notamment I 'exploitation

de magasins d'enseignes sous forme de franchis�s.

La soci�t� peut, d'une fa�on g�n�rale, accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res,

mobili�res ou immobili�res, se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou qui seraient de

nature � en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement, la r�alisation.

Elle peut s'int�resser par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autre mani�re dans toutes affaires,

entreprises associations ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien, ou qui sont de

nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui procurer des mati�res premi�res ou � faciliter

l'�coulement de ses produits.

La soci�t� peut accepter et exercer un mandat d'administrateur, de g�rant ou de liquidateur dans toutes

soci�t�s, quel que soit son objet social.

La soci�t� pourra exercer toutes activit�s d'interm�diaire commercial dans les domaines ci-dessus �num�r�s et

dans tous secteurs dont l'activit� n'est pas r�glement�e � ce jour.

La soci�t� peut constituer hypoth�que ou toute autre s�ret� r�elle sur les biens sociaux ou se porter caution.

Elle peut pr�ter � toutes soci�t�s et/ou personnes physiques et se porter caution pour elles, m�me

hypoth�cairement.

La g�rance a comp�tence pour interpr�ter l'objet social.

Article 5 : CAPITAL SOCIAL.

Le capital social est fix� � la somme de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), divis� en cent (100) parts

sociales, sans mention de valeur nominale repr�sentant chacune un/centi�me (1/100`m`) de l'avoir social.

Article 6 : VOTE PAR L'USUFRUITIER EVENTUEL

En cas de d�membrement du droit de propri�t� de parts sociales, les droits y aff�rents sont exerc�s par

l'usufruitier.

Article 9 : DESIGNATION DU GERANT

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de

dur�e, et pouvant dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire.

L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S'il

n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e.

Si une personne morale est nomm�e g�rant ou administrateur associ�, elle d�signera parmi ses associ�s,

g�rants, administrateurs ou travailleurs, un repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution de cette mission et

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/05/2011- Annexes du Moniteur belge

pourra �galement d�signer un suppl�ant pour pallier tout emp�chement de celui-ci. A cet �gard, [es tiers ne

pourront exiger de justification des pouvoirs du repr�sentant et du repr�sentant suppl�ant, autre que la

r�alisation de la publicit� requise par la loi de leur d�signation en qualit� de repr�sentant

Article 10 : POUVOIRS DU GERANT

Conform�ment � l'article 257 du Code des Soci�t�s, chaque g�rant peut accomplir tous les actes n�cessaires ou

utiles � l'accomplissement de l'objet social de la soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant.

Chaque g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tous mandataires.

Article 12 : CONTROLE DE LA SOCIETE

Aussi longtemps que la soci�t� r�pondra aux crit�res �nonc�s � l'article 15 du Code des Soci�t�s, il ne sera pas

nomm� de commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Dans ce cas, chaque associ� a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le des commissaires; il

peut se faire repr�senter ou se faire assister par un expert-comptable. La r�mun�ration de ce dernier n'incombe

� la soci�t� que s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision

judiciaire; en ces derniers cas, les observations de l'expert-comptable sont communiqu�es � la soci�t�.

Article 13 : REUNION DES ASSEMBL�ES GENERALES

L'assembl�e g�n�rale ordinaire des associ�s se tient le premier jeudi du mois de juin de chaque ann�e, � dix-

huit (18) heures, soit au si�ge social, soit en tout autre endroit d�sign� dans la convocation.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.

Article 14 : DROIT DE VOTE

Dans les assembl�es, chaque part donne droit � une voix, sous r�serve des dispositions l�gales ou statutaires

r�gissant les parts sans droit de vote.

Article 16 : COMPTES ANNUELS

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

A cette date, les �critures sociales sont arr�t�es et la g�rance dresse un inventaire et �tablit les comptes annuels

conform�ment � [a loi.

Article 17 : R�PARTITION DES BENEFICES

L'exc�dent favorable du compte de r�sultats, d�duction faite des frais g�n�raux, charges et amortissements,

r�sultant des comptes annuels approuv�s, constitue le b�n�fice net de la soci�t�.

Sur ce b�n�fice, il est pr�lev� annuellement cinq pour-cent (5%) pour la formation d'un fonds de r�serve l�gale;

ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque ledit fonds de r�serve atteint le dixi�me du capital. I1 redevient

obligatoire si, pour une cause quelconque, la r�serve vient � �tre entam�e.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance

dans le respect de l'article 320 du Code des Soci�t�s.

Le paiement des dividendes a lieu aux endroits et aux �poques d�termin�s par la g�rance.

Article 19 : LIQUIDATION - PARTAGE

En cas de dissolution de la soci�t�, pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, la liquidation s'op�re

par le ou les g�rants en exercice, sous r�serve de la facult� de l'assembl�e g�n�rale de d�signer un ou plusieurs

liquidateurs et de d�terminer leurs pouvoirs et leurs �moluments.

Apr�s apurement de tous les frais, dettes et charges de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires �

cet effet, l'actif net est partag� entre les associ�s.

Si les parts ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs, avant de proc�der aux

r�partitions, r�tablissent l'�quilibre soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des titres

insuffisamment lib�r�s, soit par des remboursements pr�alables en esp�ces au profit des titres lib�r�s dans une

proportion sup�rieure.

L'actif net est partag� entre les associ�s en proportion des parts qu'ils poss�dent, chaque part conf�rant un droit

�gal.

III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

A l'instant, les associ�s se sont r�unis et ont pris, � l'unanimit�, les d�cisions suivantes, qui n'auront d'effet

qu'au moment o� la soci�t� sera dot�e de la personnalit� morale, c'est-�-dire au jour du d�p�t de l'extrait du

pr�sent acte au greffe du tribunal de commerce comp�tent:

1. Premier exercice social :

Le premier exercice social commencera le jour du d�p�t et se cl�turera le trente et un d�cembre deux mille

onze

2. Premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire :

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura lieu en juin deux mille douze.

3. Nomination d'un g�rant non statutaire:

L'assembl�e d�cide de fixer le nombre de g�rant � un (1).

Elle appelle � ces fonctions :

- Monsieur BELIS Olivier, pr�nomm�, ici pr�sent et qui accepte.

Le g�rant est nomm� jusqu'� r�vocation et peut engager valablement la soci�t� sans limitation de sommes.

Le mandat de g�rant est gratuit.

Volet B - Suite

4. Commissaire :

L'assembl�e d�cide de ne pas nommer de commissaire, la soci�t� n'y �tant pas tenue.

5. Reprise des engagements souscrits au nom de la soci�t� en formation :

En application de l'article 60 du Code des Soci�t�s, la soci�t� reprend les engagements contract�s en son nom tant qu'elle �tait en formation et ce depuis le premier avril deux mil onze notamment la signature d'un bail commercial pour un rez-de-chauss�e sis � 1410 Waterloo, chauss�e de Bruxelles, 238.

Les comparants ratifient express�ment tous les engagements de la soci�t� pris ou � prendre avant le d�p�t du pr�sent acte au greffe du Tribunal de commerce comp�tent, sous la condition suspensive dudit d�p�t; les comparants donnent tout mandat aux repr�sentants de la soci�t�, d�sign�s par ailleurs, � l'effet d'entreprendre les activit�s sociales, le simple d�p�t au greffe emportant de plein droit reprise de ces engagements par la soci�t�.

6. Procuration :

Tous pouvoirs, avec facult� de substitution, sont conf�r�s � la soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e BERCO & ASSOCIES, � 1050 Ixelles, chauss�e d'Ixelles, 204, afin d'assurer l'inscription de la soci�t� aupr�s d'un guichet d'entreprises (Banque Carrefour des Entreprises) et de l'Administration de la Taxe sur la Valeur Ajout�e, ainsi que l'inscription aupr�s de la caisse d'assurances sociale pour travailleurs ind�pendants.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME, d�livr� uniquement pour le d�p�t au greffe et la publication � l'annexe du Moniteur Belge

Le notaire associ�, OIivier BROUWERS

NOTAIRE

Annexe : exp�dition de l'acte

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/05/2011- Annexes du Moniteur belge

R�serv�

Moniteur

belge

Coordonnées
BEL

Adresse
CHAUSSEE DE BRUXELLES 238 1410 WATERLOO

Code postal : 1410
Localité : WATERLOO
Commune : WATERLOO
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

Société privée à responsabilité limitée

Publication

Coordonnées BEL

Coordonnées
BEL