BELGIAN BABES FOOTBALL LEAGUE ASSOCIATION, EN ABREGE : BBFL

Dénomination : BELGIAN BABES FOOTBALL LEAGUE ASSOCIATION, EN ABREGE : BBFL

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 538.678.117

Publication

11/09/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD2

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Si�ge 0538.678.417

Belg ian Babes Football League

BBFL

Association sans but lucratif

Rue Pech�re 18

1380 Lasne Belgique

Objet de Pacte: Nomination d'un administrateur

L'assembl�e g�n�rale du 09 f�vrier 2014 nomme Monsieur Amaud Wustefeld en qualit� d'administrateur. Arnaud Wustefeld est domicili� Rue du bois de linthout, 25 � 1200 Bruxelles. Il est n� � Anderlecht le 28 octobre 1991.

En sa qualit� d'administrateur, il est exerce la fonction de Financial Manager. $a t�che principale consiste en la gestion des comptes de l'ASBL et ce qui s'y rapporte. Il exerce ces pouvoirs individuellement.

R�gine' Turlot, administrateur

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Au qrso Nomet :..-ignelure

19/09/2013

��MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

TITRE lier - D�nomination, si�ge social

Article lier - L'association est d�nomm�e �BELGIAN BABES FOOTBALL LEAGUE ASSOCIATION�

Article 2 - Son si�ge social est �tabli rue Pech�re 18, � 1380 Lasne- BELGIQUE, dans l arrondissement judiciaire de Nivelles.

TITRE 2 - But

Statuts

Belgian Babes Football League Association

Association sans but lucratif

Article 3 - L'association a pour objet social l organisation d r un championnat amateur de football f�minin. La poursuite de ce(s) but(s) se r�alisera, notamment, au travers des activit�s suivantes : championnat annuel de football en ext�rieur � destination de joueuses f�minines. A cet effet, l association proposera un calendrier all�g� via des poules de 6 �quipes, permettant au membre de l association de combiner la pratique du football et d autres activit�s.

Article 4 - L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre minimum des

TITRE 3 - Membres

1� Paquot Quentin n� le 31-01-1986 � Berchem St Agathe domicili� Avenue de Fr�, 150, � 1180 Uccle 2� Herinckx Alban n� le 20-03-1988 � Uccle domicili� Avenue des 7 bonniers, 1, � 1330 Rixensart 3� R�ginal Turlot n� le 13-10-1988 � Uccle domicili� rue Pech�re, 18 � 1380 Lasne

L association peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement � son objet, notamment en pr�tant son concours et en s'int�ressant � toute activit� similaire � son objet.

Les soussign�s :

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : Belgian Babes Football League

(en abr�g�) : BBFL

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue Pech�re 18

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*13305294*

Volet B

0538678117

1380

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Lasne

Greffe

D�pos�

17-09-2013

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Volet B - suite

membres ne peut �tre inf�rieur � 5. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Article 5 - Sont membres effectifs :

1� Les membres fondateurs ;

2� Toute personne qui, sur pr�sentation par deux membres effectifs au moins, est admise en qualit� de membre

effectif par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les 3/4 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Article 6 - Sont membres adh�rents, les personnes admises en cette qualit� par le conseil d administration et qui d�sirent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui s'engagent � en respecter les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Article 7 - Les admissions de nouveaux membres adh�rents sont d�cid�es souverainement par le conseil d'administration. Les admissions de nouveaux membres effectifs sont propos�es par le conseil d administration � l assembl�e g�n�rale, sur pr�sentation de deux membres effectifs, au moins, ainsi qu pr�cis� � l article 5, 2�.

TITRE 4 - Cotisations

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, au scrutin secret et � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 8 - Toute personne qui d�sire devenir membre, effectif ou adh�rent, de l'association doit adresser une demande �crite au conseil d'administration.

Article 9 - Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Au cas o� une cotisation serait rendue exigible, est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire : l assembl�e g�n�rale en prend acte, sur proposition du conseil d administration.

Article 10 - Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni remboursement des cotisations vers�es.

Article 11 - L association tient un registre des membres effectifs conform�ment aux articles 10 et 26novies, �.1er de la loi du 27 juin 1921.

Article 12 - Les membres ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni aucune cotisation. Ils apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement. Les cotisations annuelles relatives � l inscription des �quipes dans le championnat sont pay�es par les �quipes elles-m�mes, et non par le membre effectif qui les repr�sente.

Article 13 - L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le Football Officer du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le Championship Officer et, � d�faut, par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 14 - L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

TITRE 5 - Assembl�e g�n�rale

" les modifications aux statuts sociaux;

" la nomination et la r�vocation des administrateurs;

" le cas �ch�ant la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans le cas o� elle leur est attribu�e ;

" la d�charge � octroyer aux administrateurs ;

" l'approbation des budgets et des comptes;

" la dissolution volontaire de l'association;

� l admission des membres effectifs ;

" les exclusions de membres ;

" la transformation de l association en soci�t� � finalit� sociale.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Volet B - suite

Article 15 - Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du mois de juin. L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration. Elle doit �tre r�unie lorsqu un cinqui�me des membres effectifs au moins en fait la demande. Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres effectifs doivent y �tre convoqu�s.

Article 16 - L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par email ou par courrier ordinaire adress� � chaque membre vis� � l article 15 des statuts, au moins 8 jours avant l'assembl�e, et sign�e par un administrateur au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par le 1/5 des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour. Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Article 17 - Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e.

Il peut se faire repr�senter par un mandataire qui ne peut �tre porteur de plus d une procuration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

Article 18 - Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix. Les membres adh�rents n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent n�anmoins assister aux assembl�es avec voix consultative.

Article 19 - Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts.

Article 20 - Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale peuvent �tre prises par consentement des membres exprim� par �crit selon les modalit�s d�crites dans un r�glement d ordre int�rieur.

Article 21 - L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921. Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e au greffe du tribunal de commerce et publi�es au annexes du Moniteur belge conform�ment � l article 26novies et selon les modalit�s pr�vues par l arr�t� royal du 26 juin 2003.

Article 22 - Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le Football Officer et un administrateur. Ces proc�s-verbaux sont conserv�s dans un registre, tenu au si�ge social de l association, o� tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, sans d�placement dudit registre. Les membres effectifs ainsi que les tiers justifiant d'un int�r�t, peuvent demander la d�livrance d extraits de ces proc�s-verbaux, sign�s par le Football Officer et par un administrateur.

Article 23 - L'association est administr�e par un conseil compos� de quatre membres au moins. Toutefois, le nombre d administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l assembl�e g�n�rale. Les administrateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de trois ans, et sont en tout temps r�vocables par elle. Tant que l assembl�e g�n�rale n a pas proc�d� au renouvellement du conseil d administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent � exercer leur mission en attendant la d�cision de l assembl�e g�n�rale. Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation.

Article 24 - En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 25 - Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident d�nomm� le Football Officer, un vice-pr�sident d�nomm� le Championship Officer, un secr�taire g�n�ral d�nomm� le Relations Officer et un tr�sorier d�nomm� le Financial Officer. En cas d'emp�chement du Football Officer, ses fonctions sont assum�es par le Championship officer ou par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

TITRE 6 - Administration

Article 26 - Le conseil se r�unit sur convocation du Football Officer ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des votants pr�sents ou repr�sent�s, la voix du Football Officer ou celle de son rempla�ant �tant, en cas de partage, pr�pond�rante.

Article 27 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 28 - Le conseil nomme, soit lui-m�me, soit par mandataire, tous les agents, employ�s, et membres du personnel de l'association et les licencie. Il d�termine leur occupation et leur traitement.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Volet B - suite

Article 29 - Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association � un ou plusieurs administrateurs.

Article 30 - Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l association par le conseil d'administration dans les conditions pr�vues par l article 31 des statuts.

Articles 31 - La repr�sentation de l association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le Football Officer, soit par deux administrateurs agissant conjointement d�sign�s par le conseil d administration, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers. Les actes relatifs � la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l association sont d�pos�s et publi�s conform�ment � l article 26novies de la loi et selon les modalit�s prescrites par l arr�t� royal du 26 juin 2003.

Article 32 - Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit, sauf d�cision expresse de l assembl�e g�n�rale.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

Article 33 - Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

Article 34 - Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Article 35 - L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier exercice d�butera ce 1 er septembre 2013 pour se cl�turer le 31 d�cembre 2013.

Article 36 - Le compte de l exercice �coul� et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis � l approbation de l assembl�e g�n�rale.

Article 37 - Sans pr�judice de l article 17, �5 de la loi, l'assembl�e g�n�rale pourra d�signer un commissaire, membre ou non, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel. Elle d�terminera la dur�e de son mandat.

Article 38 - En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Article 39 - Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � une fondation ou � une association sans but lucratif, poursuivant une fin d�sint�ress�e.

Article 40 - Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif.

TITRE 7 - R�glement d'ordre int�rieur

TITRE 8 - Dispositions diverses

Dispositions transitoires

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs MM Alban Herinckx, Quentin Paquot et R�ginald Turlot qualifi�s ci-dessus qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de :

- Football Officer : Alban Herinckx

- Championship Officer : Quentin Paquot

- Relations Officer : R�ginal Turlot

- Financial Officer : Arnaud Wustefeld

Fait � Uccle en deux exemplaires, le 8 ao�t 2013.

Coordonnées
BELGIAN BABES FOOTBALL LEAGUE ASS., EN ABREG…

Adresse
RUE PECHERE 18 1380 LASNE

Code postal : 1380
Localité : Couture-Saint-Germain
Commune : LASNE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

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Association sans but lucratif

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