BESLACK

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Brabant wallon
  4. BESLACK
Dénomination : BESLACK
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 540.725.114

Publication

14/10/2013
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les status comme suit :

CHAPITRE 1  Dénomination, siège social, durée.

ARTICLE 1

L association est dénommée « BeSlack ».

ARTICLE 2

ARTICLE 3

ARTICLE 4

- CASTAGNE Florian, né le 1 juin 1987 à Bruxelles (district 2), domicilié à 1050 Ixelles, Rue Wayenberg 70. - POISSON Benoît, né le 7 novembre 1990 à Uccle , domicilié à 1150 Woluwé-Saint-Pierre, Rue du Duc 75. - VERDOOT Vincent, né le 27 novembre 1988 à Uccle, domicilié à 1310 La Hulpe, Rue Van Malderen 9.

L association est constituée pour une durée illimitée prenant cours le jour de la signature du présent acte et ne peut être dissoute que sur décision du Conseil d Administration. Elle peut être dissoute dans les formes et les conditions prévues aux articles 26 des présents statuts.

CHAPITRE 2  But et moyen d action

L association a pour but de développer les activités de slackline (tenir en équilibre sur une sangle) sous toutes ses formes, d informer et de promouvoir divers événements et activités dans ce cadre. L association peut aussi proposer des activités parallèles telles que des stages et des ateliers à caractères sportifs, éducatifs et informatifs rejoignant son but principal. Elle peut accomplir tout acte se rapportant directement ou indirectement à son objet et pourra prêter son concours ou participer à toutes activités ou associations dont le but est similaire ou connexe.

L'an deux mille treize, le vingt-six septembre.

Entre les soussignés

Le siège social de l association est situé dans l arrondissement judiciaire de Nivelles. Il est établi à 1310 La Hulpe, Rue Van Malderen 9, et peut être transféré en tout lieu sur décision du Conseil d Administration.

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : BeSlack

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Joseph Van Malderen 9

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*13305964*

Volet B

0540725114

1310

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

La Hulpe

Greffe

Déposé

10-10-2013

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

CHAPITRE 3  Membres, adhésion, cotisation

ARTICLE 5

L association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Les membres effectifs possèdent la plénitude des droits, rattachés à la qualité de membre, y compris le droit de vote à l assemblée générale. Les membres adhérents possèdent les mêmes droits et devoirs que les membres effectifs, toutefois ceux-ci n ont pas de voix délibérative à l assemblée générale. Le nombre de membres est illimité : le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs soussignés.

ARTICLE 6

Sont membres effectifs : 1° Les soussignés :

ARTICLE 8

ARTICLE 9

ARTICLE 10

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ARTICLE 7

L admission de nouveaux membres effectifs est subordonnée à une demande d admission par écrit. Elle devra être approuvée par le Conseil d Administration, dont la décision sera souveraine et sans appel. En vertu du soutien à l association, ceux-ci sont dispensés de cotisation annuelle. Pour être admis membre adhérent de l association, le candidat doit, après avoir pris connaissance des statuts et du règlement d ordre intérieur, introduire le formulaire d adhésion dûment complété, signé et s acquitter, s il y a lieu, d une cotisation annuelle.

- CASTAGNE Florian, né le 1 juin 1987 à Bruxelles (district 2), domicilié à 1050 Ixelles, Rue Wayenberg 70. - POISSON Benoît, né le 7 novembre 1990 à Uccle , domicilié à 1150 Woluwé-Saint-Pierre, Rue du Duc 75. - VERDOOT Vincent, né le 27 novembre 1988 à Uccle, domicilié à 1310 La Hulpe, Rue Van Malderen 9.

2° Tout membre adhérent, présenté par un associé au moins, est admis en qualité de membre effectif par décision du Conseil d Administration réunissant les 2/3 des voies présentes. Sont membres adhérents : les personnes qui désirent aider l association ou participer à ses activités et qui s engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci. Les membres ne sont pas liés personnellement par les engagements de l association et ne répondent pas de ses dettes sur leurs propres biens. Leur responsabilité et leur engagement se limitant à l exécution des mandats qui leur sont confiés.

Les membres effectifs ou adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l association en adressant par écrit leur démission au Conseil d Administration. Est réputé démissionnaire, le membre adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe. La démission volontaire ou l exclusion d un membre fait l objet d une décision en conformité avec la procédure prévue par les dispositions légales en vigueur. La qualité de membre se perd par décès, démission ou exclusion prononcée par l assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Les membres démissionnaires et/ou exclus ainsi que leurs héritiers ou ayant droit du membre décédé, n ont aucun droit à faire valoir sur l avoir social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relever, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaires. Ils ne peuvent réclamer le montant des cotisations ou des apports qu ils ont versés ou que leurs prédécesseurs ont versés.

Sera exclu, tout membre dont l attitude, la conduite, les propos ou les écrits, le comportement public et/ou privé ou des déclarations exprimées en dehors de l assemblée générale seraient incompatibles avec l objet social ou porteraient atteinte au renom de l association.

Le Conseil d Administration peut suspendre, jusqu à décision de l assemblée générale, les membres qui seraient rendus coupables d infractions graves aux statuts ou aux lois de l honneur et de la bienséance. L assemblée générale apprécie et statue souverainement. Elle ne peut toutefois le faire qu après avoir convoqué l intéressé, par lettre recommandée ou courriel, huit jours minimum avant la réunion.

Le montant de la cotisation annuelle est fixé chaque année par l assemblée générale des membres sur proposition du Conseil d Administration, sans que ce montant puisse excéder deux cents euros (200 EUR).

CHAPITRE 4  Assemblée générale  Conseil d Administration

ARTICLE 11

L assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l association. Elle est présidée par le Président du Conseil d Administration.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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ARTICLE 12

Les attributions réservées à l assemblée générale sont les suivantes :

- La modification des statuts selon les dispositions légales ;

- La nomination et la révocation des administrateurs ;

- La nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas où une rémunération leur est attribuée ;

- La décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

- L approbation des budgets ;

- La dissolution de l association ;

- L exclusion d un membre ;

- La transformation de l association en société à finalité sociale ;

- Tous les actes où les statuts l exigent ;

ARTICLE 13

Le Conseil d Administration soumet à l approbation de l assemblée générale, le trente juin au plus tard, le compte annuel des recettes et des dépenses clôturées au trente-et-un décembre précédent et le budget pour l année suivante.

Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée :

- par décision du Conseil d Administration

- à la demande écrite/email et motivée, adressée au Président, d au moins un cinquième des membres effectifs. Les convocations sont adressées par écrit, par courrier ordinaire ou par courrier électronique, aux membres au minimum huit jours à l avance avec mention des questions portées à l ordre du jour. L assemblée générale peut être réunie extraordinairement autant de fois que l intérêt social l exige.

ARTICLE 14

L assemblée générale est présidée par le Président ou, à défaut, par le Vice-président, par un autre membre du Conseil d Administration ou, à défaut de ces derniers, par le membre le plus âgé.

L assemblée générale ne peut délibérer que sur les points repris à l ordre du jour qui sont annexés à la lettre de convocation. Un sujet non repris peut toutefois être traité à condition que tous les membres de l assemblée générale soient présents ou valablement représentés et à condition d unanimité.

ARTICLE 15

Tous les membres effectifs ont droit de vote légal à l assemblée générale. Les résolutions sont prises à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, celle du Président est prépondérante.

Dans les cas suivants, l assemblée générale ne peut valablement délibérer et statuer qu à la majorité des deux tiers et si l assemblée réunit au moins deux tiers des membres ou valablement représentés :

- la dissolution volontaire de l association,

- les modifications des statuts,

- l exclusion des membres.

Les décisions prises en assemblée générale sont consignées dans les procès-verbaux. Ces procès-verbaux sont tenus dans un registre spécial et sont communicables à toute personne justifiant d un intérêt légitime. Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le Président du Conseil d Administration. Ils peuvent s y faire représenter par un membre effectif, mais nul ne pourra être porteur de plus d une procuration. Les convocations sont faites par lettre ordinaire ou courrier électronique adressé au plus tard huit jours avant l assemblée.

ARTICLE 16

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Volet B - suite

L association est administrée par un Conseil d Administration composé de trois membres minimum, nommés et révocables par l assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs. Le Conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée.

ARTICLE 17

Le mandat des administrateurs est fixé à un an et il est non rémunéré. Le Conseil d Administration est renouvelé dans son ensemble.

Les administrateurs sortants sont rééligibles à l échéance de leur mandat. Les candidatures pour le mandat de membre du Conseil d Administration sont introduites par écrit auprès du Président au moins sept jours avant l assemblée générale. En cas de vacances d un mandat, le Conseil d Administration peut coopter un membre afin qu il achève le mandat du prédécesseur. La cooptation est soumise pour approbation à la prochaine assemblée générale.

ARTICLE 18

ARTICLE 20

ARTICLE 21

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

- à l initiative du Président

- ou sur demande écrite et motivée d au moins deux de ses membres.

Le Conseil délibère valablement dès que la moitié des administrateurs est présente.

ARTICLE 19

Le Conseil d Administration désigne parmi ses membres un Président, Vice-président, un Trésorier et un Secrétaire.

Le Président, ou à défaut le Vice-président, dirige le Conseil d Administration, le secrétaire rédige les convocations, établit les comptes rendus et procès-verbaux, s occupe des contacts avec le Greffe et veille au respect des Statuts et du Règlement d ordre intérieur. Le trésorier est en charge des comptes et bilans, et propose le budget.

Le Conseil d Administration est présidé par le Président ou, à défaut, par le Vice-président ou par un autre membre du Conseil d Administration désigné et approuvé par au moins 2/3 des administrateurs présents. Le Conseil d Administration est chargé de tous les actes de gestion qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou par les présents statuts à l assemblée générale.

Le Conseil d Administration peut établir un règlement pour l exécution des dispositions prévues à l article 4. Le Conseil d Administration se réunit :

Les décisions du Conseil d Administration sont prises à la majorité simple des votants, la voix du Président ou de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Le Conseil d Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l association. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l association, toucher et recevoir toute somme et valeur ; il peut notamment faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou donner quittance, faire et recevoir tous dépôts, acquérir, échanger ou aliéner tous biens meubles ou immeubles ainsi que prendre et céder le bail même pour plus de neuf ans; accepter et recevoir tous subsides et subventions privées et officielles, accepter et recevoir tous dons et donations, consentir et conclure tous contrats d entreprise et de vente, contracter tous emprunts avec ou sans garantie, consentir et accepter toutes subrogations et cautionnements, hypothéquer les immeubles sociaux, contracter et effectuer tous prêts et avances, renoncer aux droits contractuels ou réels ainsi qu à toutes garanties réelles personnelles, donner mainlevée avant ou après payement, de toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, saisies, ou d autres empêchements, plaider tant en demandant qu en défendant, devant toute juridiction, exécuter tous jugements, transiger, compromettre.

Il peut enfin retirer de la poste, de la douane, de la société des chemins de fer, les lettres, télégrammes, colis, recommandés assurés ou non, encaisser tout mandat poste ainsi que toutes assignations ou quittances postales.

Les décisions du Conseil d Administration sont consignées dans des procès-verbaux, signés par le Président et le Secrétaire et inscrits dans un registre spécial. Les extraits à en fournir en justice ou ailleurs, sont signés par le Président ou deux administrateurs.

ARTICLE 22

Le Conseil d Administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l association à l un de ses membres ou à un tiers associé.

ARTICLE 23

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

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Volet B - suite

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit. Néanmoins, les dépenses occasionnées dans l accomplissement de cette fonction sont remboursées.

ARTICLE 24

Les actes autres que ceux de la gestion journalière, qui engagent l association, sont signés soit par le Président, soit par deux administrateurs, lesquels n auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l égard des tiers.

CHAPITRE 5  Gestion financière

ARTICLE 25

L exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année.

A la fin de chaque exercice, le Conseil d Administration fait rapport de la situation financière. Le bilan sera soumis

ensuite à l approbation de l assemblée générale.

ARTICLE 26

ARTICLE 27

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CHAPITRE 6  Dissolution et liquidation

En cas de dissolution de l association, l assemblée générale qui l aura prononcée nommera, s il y a lieu, un ou plusieurs liquidateur(s) et déterminera leurs pouvoirs et décidera de la destination des biens et valeurs de l association dissoute, après acquittement du passif, en donnant à ces biens et valeurs une affectation se rapprochant autant que possible de l objet en vue duquel l association dissoute a été créée.

Ces décisions ainsi que les noms et adresses du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes du Moniteur belge.

CHAPITRE 7  Droit commun

CHAPITRE 8  Disposition transitoire

- CASTAGNE Florian, domicilié à 1050 Ixelles, rue Wayenberg 70

- POISSON Benoît, domicilié à 1150 Woluwé-Saint-Pierre, rue du Duc 75

- VERDOOT Vincent, domicilié à 1310 La Hulpe, rue Van Malderen 9

- Président : CASTAGNE Florian

- Secrétaire : POISSON Benoît

- Trésorier : VERDOOT Vincent

Les parties entendent se confirmer entièrement à la loi du 27 juin 1921 modifiée le 2 mai 2002. En conséquence, les dispositions de cette loi, auxquelles il ne serait pas licitement dérogé, seront réputées inscrites dans les présents statuts et les clauses contraires aux dispositions impératives de cette loi seront censées non écrites.

L assemblée générale de ce jour a nommé en qualité d administrateurs :

Le Conseil d Administration a désigné en qualité de :

Fait à Bruxelles, le 26 septembre 2013 en cinq exemplaires

MOD 2.2

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Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les status comme suit :

CHAPITRE 1  Dénomination, siège social, durée.

ARTICLE 1

L association est dénommée « BeSlack ».

ARTICLE 2

ARTICLE 3

ARTICLE 4

- CASTAGNE Florian, né le 1 juin 1987 à Bruxelles (district 2), domicilié à 1050 Ixelles, Rue Wayenberg 70. - POISSON Benoît, né le 7 novembre 1990 à Uccle , domicilié à 1150 Woluwé-Saint-Pierre, Rue du Duc 75. - VERDOOT Vincent, né le 27 novembre 1988 à Uccle, domicilié à 1310 La Hulpe, Rue Van Malderen 9.

L association est constituée pour une durée illimitée prenant cours le jour de la signature du présent acte et ne peut être dissoute que sur décision du Conseil d Administration. Elle peut être dissoute dans les formes et les conditions prévues aux articles 26 des présents statuts.

CHAPITRE 2  But et moyen d action

L association a pour but de développer les activités de slackline (tenir en équilibre sur une sangle) sous toutes ses formes, d informer et de promouvoir divers événements et activités dans ce cadre. L association peut aussi proposer des activités parallèles telles que des stages et des ateliers à caractères sportifs, éducatifs et informatifs rejoignant son but principal. Elle peut accomplir tout acte se rapportant directement ou indirectement à son objet et pourra prêter son concours ou participer à toutes activités ou associations dont le but est similaire ou connexe.

L'an deux mille treize, le vingt-six septembre.

Entre les soussignés

Le siège social de l association est situé dans l arrondissement judiciaire de Nivelles. Il est établi à 1310 La Hulpe, Rue Van Malderen 9, et peut être transféré en tout lieu sur décision du Conseil d Administration.

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : BeSlack

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Joseph Van Malderen 9

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*13305964*

Volet B

0540725114

1310

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

La Hulpe

Greffe

Déposé

10-10-2013

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

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Volet B - suite

CHAPITRE 3  Membres, adhésion, cotisation

ARTICLE 5

L association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Les membres effectifs possèdent la plénitude des droits, rattachés à la qualité de membre, y compris le droit de vote à l assemblée générale. Les membres adhérents possèdent les mêmes droits et devoirs que les membres effectifs, toutefois ceux-ci n ont pas de voix délibérative à l assemblée générale. Le nombre de membres est illimité : le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs soussignés.

ARTICLE 6

Sont membres effectifs : 1° Les soussignés :

ARTICLE 8

ARTICLE 9

ARTICLE 10

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ARTICLE 7

L admission de nouveaux membres effectifs est subordonnée à une demande d admission par écrit. Elle devra être approuvée par le Conseil d Administration, dont la décision sera souveraine et sans appel. En vertu du soutien à l association, ceux-ci sont dispensés de cotisation annuelle. Pour être admis membre adhérent de l association, le candidat doit, après avoir pris connaissance des statuts et du règlement d ordre intérieur, introduire le formulaire d adhésion dûment complété, signé et s acquitter, s il y a lieu, d une cotisation annuelle.

- CASTAGNE Florian, né le 1 juin 1987 à Bruxelles (district 2), domicilié à 1050 Ixelles, Rue Wayenberg 70. - POISSON Benoît, né le 7 novembre 1990 à Uccle , domicilié à 1150 Woluwé-Saint-Pierre, Rue du Duc 75. - VERDOOT Vincent, né le 27 novembre 1988 à Uccle, domicilié à 1310 La Hulpe, Rue Van Malderen 9.

2° Tout membre adhérent, présenté par un associé au moins, est admis en qualité de membre effectif par décision du Conseil d Administration réunissant les 2/3 des voies présentes. Sont membres adhérents : les personnes qui désirent aider l association ou participer à ses activités et qui s engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci. Les membres ne sont pas liés personnellement par les engagements de l association et ne répondent pas de ses dettes sur leurs propres biens. Leur responsabilité et leur engagement se limitant à l exécution des mandats qui leur sont confiés.

Les membres effectifs ou adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l association en adressant par écrit leur démission au Conseil d Administration. Est réputé démissionnaire, le membre adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe. La démission volontaire ou l exclusion d un membre fait l objet d une décision en conformité avec la procédure prévue par les dispositions légales en vigueur. La qualité de membre se perd par décès, démission ou exclusion prononcée par l assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Les membres démissionnaires et/ou exclus ainsi que leurs héritiers ou ayant droit du membre décédé, n ont aucun droit à faire valoir sur l avoir social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relever, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaires. Ils ne peuvent réclamer le montant des cotisations ou des apports qu ils ont versés ou que leurs prédécesseurs ont versés.

Sera exclu, tout membre dont l attitude, la conduite, les propos ou les écrits, le comportement public et/ou privé ou des déclarations exprimées en dehors de l assemblée générale seraient incompatibles avec l objet social ou porteraient atteinte au renom de l association.

Le Conseil d Administration peut suspendre, jusqu à décision de l assemblée générale, les membres qui seraient rendus coupables d infractions graves aux statuts ou aux lois de l honneur et de la bienséance. L assemblée générale apprécie et statue souverainement. Elle ne peut toutefois le faire qu après avoir convoqué l intéressé, par lettre recommandée ou courriel, huit jours minimum avant la réunion.

Le montant de la cotisation annuelle est fixé chaque année par l assemblée générale des membres sur proposition du Conseil d Administration, sans que ce montant puisse excéder deux cents euros (200 EUR).

CHAPITRE 4  Assemblée générale  Conseil d Administration

ARTICLE 11

L assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l association. Elle est présidée par le Président du Conseil d Administration.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

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belge

Volet B - suite

ARTICLE 12

Les attributions réservées à l assemblée générale sont les suivantes :

- La modification des statuts selon les dispositions légales ;

- La nomination et la révocation des administrateurs ;

- La nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas où une rémunération leur est attribuée ;

- La décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

- L approbation des budgets ;

- La dissolution de l association ;

- L exclusion d un membre ;

- La transformation de l association en société à finalité sociale ;

- Tous les actes où les statuts l exigent ;

ARTICLE 13

Le Conseil d Administration soumet à l approbation de l assemblée générale, le trente juin au plus tard, le compte annuel des recettes et des dépenses clôturées au trente-et-un décembre précédent et le budget pour l année suivante.

Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée :

- par décision du Conseil d Administration

- à la demande écrite/email et motivée, adressée au Président, d au moins un cinquième des membres effectifs. Les convocations sont adressées par écrit, par courrier ordinaire ou par courrier électronique, aux membres au minimum huit jours à l avance avec mention des questions portées à l ordre du jour. L assemblée générale peut être réunie extraordinairement autant de fois que l intérêt social l exige.

ARTICLE 14

L assemblée générale est présidée par le Président ou, à défaut, par le Vice-président, par un autre membre du Conseil d Administration ou, à défaut de ces derniers, par le membre le plus âgé.

L assemblée générale ne peut délibérer que sur les points repris à l ordre du jour qui sont annexés à la lettre de convocation. Un sujet non repris peut toutefois être traité à condition que tous les membres de l assemblée générale soient présents ou valablement représentés et à condition d unanimité.

ARTICLE 15

Tous les membres effectifs ont droit de vote légal à l assemblée générale. Les résolutions sont prises à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, celle du Président est prépondérante.

Dans les cas suivants, l assemblée générale ne peut valablement délibérer et statuer qu à la majorité des deux tiers et si l assemblée réunit au moins deux tiers des membres ou valablement représentés :

- la dissolution volontaire de l association,

- les modifications des statuts,

- l exclusion des membres.

Les décisions prises en assemblée générale sont consignées dans les procès-verbaux. Ces procès-verbaux sont tenus dans un registre spécial et sont communicables à toute personne justifiant d un intérêt légitime. Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le Président du Conseil d Administration. Ils peuvent s y faire représenter par un membre effectif, mais nul ne pourra être porteur de plus d une procuration. Les convocations sont faites par lettre ordinaire ou courrier électronique adressé au plus tard huit jours avant l assemblée.

ARTICLE 16

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Réservé

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belge

Volet B - suite

L association est administrée par un Conseil d Administration composé de trois membres minimum, nommés et révocables par l assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs. Le Conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée.

ARTICLE 17

Le mandat des administrateurs est fixé à un an et il est non rémunéré. Le Conseil d Administration est renouvelé dans son ensemble.

Les administrateurs sortants sont rééligibles à l échéance de leur mandat. Les candidatures pour le mandat de membre du Conseil d Administration sont introduites par écrit auprès du Président au moins sept jours avant l assemblée générale. En cas de vacances d un mandat, le Conseil d Administration peut coopter un membre afin qu il achève le mandat du prédécesseur. La cooptation est soumise pour approbation à la prochaine assemblée générale.

ARTICLE 18

ARTICLE 20

ARTICLE 21

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

- à l initiative du Président

- ou sur demande écrite et motivée d au moins deux de ses membres.

Le Conseil délibère valablement dès que la moitié des administrateurs est présente.

ARTICLE 19

Le Conseil d Administration désigne parmi ses membres un Président, Vice-président, un Trésorier et un Secrétaire.

Le Président, ou à défaut le Vice-président, dirige le Conseil d Administration, le secrétaire rédige les convocations, établit les comptes rendus et procès-verbaux, s occupe des contacts avec le Greffe et veille au respect des Statuts et du Règlement d ordre intérieur. Le trésorier est en charge des comptes et bilans, et propose le budget.

Le Conseil d Administration est présidé par le Président ou, à défaut, par le Vice-président ou par un autre membre du Conseil d Administration désigné et approuvé par au moins 2/3 des administrateurs présents. Le Conseil d Administration est chargé de tous les actes de gestion qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou par les présents statuts à l assemblée générale.

Le Conseil d Administration peut établir un règlement pour l exécution des dispositions prévues à l article 4. Le Conseil d Administration se réunit :

Les décisions du Conseil d Administration sont prises à la majorité simple des votants, la voix du Président ou de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Le Conseil d Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l association. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l association, toucher et recevoir toute somme et valeur ; il peut notamment faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou donner quittance, faire et recevoir tous dépôts, acquérir, échanger ou aliéner tous biens meubles ou immeubles ainsi que prendre et céder le bail même pour plus de neuf ans; accepter et recevoir tous subsides et subventions privées et officielles, accepter et recevoir tous dons et donations, consentir et conclure tous contrats d entreprise et de vente, contracter tous emprunts avec ou sans garantie, consentir et accepter toutes subrogations et cautionnements, hypothéquer les immeubles sociaux, contracter et effectuer tous prêts et avances, renoncer aux droits contractuels ou réels ainsi qu à toutes garanties réelles personnelles, donner mainlevée avant ou après payement, de toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, saisies, ou d autres empêchements, plaider tant en demandant qu en défendant, devant toute juridiction, exécuter tous jugements, transiger, compromettre.

Il peut enfin retirer de la poste, de la douane, de la société des chemins de fer, les lettres, télégrammes, colis, recommandés assurés ou non, encaisser tout mandat poste ainsi que toutes assignations ou quittances postales.

Les décisions du Conseil d Administration sont consignées dans des procès-verbaux, signés par le Président et le Secrétaire et inscrits dans un registre spécial. Les extraits à en fournir en justice ou ailleurs, sont signés par le Président ou deux administrateurs.

ARTICLE 22

Le Conseil d Administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l association à l un de ses membres ou à un tiers associé.

ARTICLE 23

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit. Néanmoins, les dépenses occasionnées dans l accomplissement de cette fonction sont remboursées.

ARTICLE 24

Les actes autres que ceux de la gestion journalière, qui engagent l association, sont signés soit par le Président, soit par deux administrateurs, lesquels n auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l égard des tiers.

CHAPITRE 5  Gestion financière

ARTICLE 25

L exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année.

A la fin de chaque exercice, le Conseil d Administration fait rapport de la situation financière. Le bilan sera soumis

ensuite à l approbation de l assemblée générale.

ARTICLE 26

ARTICLE 27

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

CHAPITRE 6  Dissolution et liquidation

En cas de dissolution de l association, l assemblée générale qui l aura prononcée nommera, s il y a lieu, un ou plusieurs liquidateur(s) et déterminera leurs pouvoirs et décidera de la destination des biens et valeurs de l association dissoute, après acquittement du passif, en donnant à ces biens et valeurs une affectation se rapprochant autant que possible de l objet en vue duquel l association dissoute a été créée.

Ces décisions ainsi que les noms et adresses du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes du Moniteur belge.

CHAPITRE 7  Droit commun

CHAPITRE 8  Disposition transitoire

- CASTAGNE Florian, domicilié à 1050 Ixelles, rue Wayenberg 70

- POISSON Benoît, domicilié à 1150 Woluwé-Saint-Pierre, rue du Duc 75

- VERDOOT Vincent, domicilié à 1310 La Hulpe, rue Van Malderen 9

- Président : CASTAGNE Florian

- Secrétaire : POISSON Benoît

- Trésorier : VERDOOT Vincent

Les parties entendent se confirmer entièrement à la loi du 27 juin 1921 modifiée le 2 mai 2002. En conséquence, les dispositions de cette loi, auxquelles il ne serait pas licitement dérogé, seront réputées inscrites dans les présents statuts et les clauses contraires aux dispositions impératives de cette loi seront censées non écrites.

L assemblée générale de ce jour a nommé en qualité d administrateurs :

Le Conseil d Administration a désigné en qualité de :

Fait à Bruxelles, le 26 septembre 2013 en cinq exemplaires

Coordonnées
BESLACK

Adresse
RUE JOSEPH VAN MALDEREN 9 1310 LA HULPE

Code postal : 1310
Localité : LA HULPE
Commune : LA HULPE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne