BLUE EXPERIENCE

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : BLUE EXPERIENCE
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 544.381.420

Publication

18/03/2014
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

24/01/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe Mod 21



Rései

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I 111

*

-Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : r " ee.n0

Dénomination

(en entier) : blue experience

Forme juridique : SOCIÉTÉ PRIVÉE À RESPONSABILITÉ LIMITÉE

Siège : CHEMIN DU MASY, 24, à 1325 CHAUMONT-GISTOUX (EX-CORROY-LE-GRAND)

Objet de l'acte: CONSTITUTION

D'un acte reçu par Nous, Maître Baudouin CORN1L, Notaire de Résidence à Lens, le lundi treize janvier deux mille quatorze,

IL RÉSULTE QUE :

1° Monsieur ROUYER Quentin, Marie, Joseph, Léon, né à VVoluwé-Saint-Lambert le cinq juin mille neuf cent quatre-vingt-six, célibataire, chauffagiste-plombier, domicilié et demeurant à 1332 Genval (ex-Rixensart), Place Communale, 7/5.

2° Monsieur ROUYER Jean-Maximilien, François, Joseph, né à Charleroi le treize novembre mille neuf cent quatre-vingt-huit, célibataire, master en sciences de gestion, domicilié et demeurant à 1472 Genappe (ex-Vieux-Genappe), Route de Lillois, 18.

3° Monsieur HEREMANS Lucas, Antoine, né à Charleroi le six janvier mille neuf cent quatre-vingt-neuf, célibataire, chauffagiste-plombier, domicilié et demeurant à 1470 Genappe (ex-Bousval), Rue Point du jour, 8.

40 Monsieur SELLESLAGH Gaëtan, Guy, Marie, né à Braine-l'Alleud, le douze avril mille neuf cent quatre-vingt-huit, célibataire, chauffagiste-plombier, domicilié et demeurant à 1470 Genappe (ex-Baisy-Thy), Rue Hattain 19.

Ont constitué une société commerciale, sous forme de Société Privée à Responsabilité Limitée (SPRL), et sous la dénomination de "blue experience", dont le siège social est établi à 1325 Chaumont-Gistoux (ex-Corroy-le-Grand), Chemin du Masy, 24.

La société est constituée pour une durée illimitée, prenant cours dès qu'elle aura acquis la personnalité juridique, c'est-à-dire dès le jour du dépôt au greffe du tribunal de commerce, de l'extrait de l'acte de constitution de la société conformément à la loi.

Elle pourra être dissoute à tout moment par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions requises par la loi. Elle ne prend pas fin du seul fait du décès, incapacité, déconfiture, faillite, condamnation ou simple volonté de n'être plus en société d'un ou plusieurs associés.

Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), et est représenté par cent parts sociales (100 P.S.) avec droit de vote, sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un centième (1/100iéme) du capital.

Conformément à la loi, les fondateurs, étant les comparants prénommés, ont remis au Notaire soussigné préalablement à la constitution de la société, le plan financier dans lequel ils justifient le montant du capita social, dont l'original sera conservé par le dit Notaire.

Les cent parts sociales sont toutes intégralement et inconditionnellement souscrites en numéraire comme

suit

- par Monsieur ROUYER Quentin, fondateur et comparant prénommé

à concurrence de nonante-cinq parts sociales (95 P.S.);

- par Monsieur ROUYER Jean-Maximilien, fondateur et comparant prénommé :

à concurrence d'une part sociale (1 P.S.);

- par Monsieur HEREMANS Lucas, fondateur et comparant prénommé :

à concurrence de deux parts sociales (2 P.S.);

- par Monsieur SELLESLAGH Gaëtan, fondateur et comparant prénommé :

à concurrence de deux parts sociales (2 P.S.).

- -

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

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Total : cent parts sociales (100 P.S.).

Toutes les parts sociales ont été libérées en numéraire, chacune à concurrence d'un tiers, c'est-à-dire soixante-cieux Euros (62,00 EUR), soit au total, pour les nonante-cinq parts sociales (95 P.S.) souscrites par Monsieur ROUYER Quentin, la somme de cinq mille huit cent nonante Euros (5.890,00 EUR), pour la part sociale (1 P.S.) souscrite par Monsieur ROUYER Jean-Maximilien, la somme de soixante-deux Euros (62,00 EUR), pour les deux parts sociales (2 P.S.) souscrites par Monsieur HEREMANS Lucas, la somme de cent vingt-quatre Euros (124,00 EUR), pour les deux parts sociales (2 P.S.) souscrites par Monsieur SELLESLAGH Gaëtan, la somme de cent vingt-quatre Euros (124,00 EUR), et pour les cent parts sociales (100 P.S.) ensemble, la somme de six mille deux cents Euros (6.200,00 EUR), chacune des dites parts étant ainsi libérée à concurrence de plus d'un cinquième.

Conformément à la loi, cette somme de six mille deux cents Euros (6.200,00 EUR) a été, préalablement à la constitution, déposée au compte spécial numéro BE 56 3631 2830 5888, ouvert dans les livres de la Banque ING à 1000 Bruxelles, avenue Marnix, 24, agence de et à 1325 Chaumont-Gistoux (ex-Bonlez), Chaussée de Huy, 228, au nom de la société en formation, au moyen d'un virement depuis le compte BE 24 0013 1780 7038, ainsi qu'il résulte des déclarations des parties et des documents produits par eux au Notaire soussigné, parmi lesquels l'attestation de dépôt délivrée par l'organisme financier en date du six janvier deux mille quatorze, laquelle attestation, remise par les comparants au Notaire soussigné, restera ci-annexée après avoir été commentée et lue intégralement à l'instant aux comparants, par Nous Notaire, et paraphée et signée ne varietur par eux et Nous, pour être enregistrée avec !es présentes.

Le Notaire instrumentant atteste donc de la réalité du dépôt du capital libéré auprès de fa dite Banque, comme dit ci-dessus, conformément aux dispositions de la loi.

Ce compte spécial est à la disposition exclusive de la société; il ne pourra en être disposé que par la ou les personnes habilitées à engager la société et après que le Notaire instrumentant aura délivré au dit organisme financier, une attestation confirmant la passation de l'acte de constitution, la désignation de la ou des dites personnes, et le dépôt de l'extrait de l'acte constitutif conformément à la loi.

Le capital social se trouve ainsi intégralement et inconditionnellement souscrit en numéraire, mais n'est libéré qu'à concurrence d'un tiers, soit à concurrence de six mille deux cents Euros (6.200,00 EUR).

La partie non libérée du capital s'élève donc aux deux tiers cie son montant, soit douze mille quatre cents Euros (12.400,00 EUR), c'est-à-dire cent vingt-quatre euros (124,00 EUR) par part, ce qui représente une somme de onze mille sept cent quatre-vingts euros (11.780,00 EUR) pour les nonante-cinq parts sociales (95 P.S.) souscrites par Monsieur ROUYER Quentin, une somme de cent vingt-quatre euros (124,00 EUR) pour la part sociale (1 P.S.) souscrite par Monsieur ROUYER Jean-Maximilien, une somme de deux cent quarante-huit Euros (248,00 EUR) pour les deux parts sociales (2 P.S.) souscrites par Monsieur HEREMANS Lucas, et une somme de deux cent quarante-huit Euros (248,00 EUR) pour les deux parts sociales (2 P.S.) souscrites par Monsieur SELLEStAGH Getam

Les comparants déclarent qu'il n'y a pas d'apport en nature.

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque année.

Par excepticn, le premier exercice social commence le jour du dépôt au greffe du tribunal de commerce de l'extrait de l'acte de constitution de la société conformément à la loi, pour se terminer le trente et un décembre deux mille quatorze.

Toutefois, la société reprendra à son nom et pour son compte, dès qu'elle aura acquis la personnalité juridique, c'est-à-dire dès le jour du dépôt au greffe du tribunal de commerce comme dit ci-avant, toutes les opérations qui auraient été effectuées dans le cadre de son objet et en vue de la réalisation de celui-ci, depuis le premier janvier deux mille quatorze, ainsi que les engagements, droits et obligations qui auraient été contractés depuis le premier janvier deux mille quatorze par les fondateurs ou l'un d'eux au nom et pour compte de la société en formation, le tout, jusqu'à l'acquisition par la société de la personnalité juridique.

L'excédent favorable des comptes annuels, déduction faite des frais généraux, charges et amortissements, forme le bénéfice net de la société, et est réparti comme suit sur ce bénéfice net est fait un prélèvement d'un vingtième au moins pour constituer la réserve légale, prélèvement qui cessera d'être obligatoire, lorsque la réserve légale aura atteint le dixième du capital social; l'affectation du solde sera laissée à l'appréciation de l'assemblée générale. Aucune distribution ne pourra être faite en violation de la loi.

En cas de dissolution de la société, la liquidation s'opérera conformément aux dispositions légales; le ou les liquidateurs disposeront des pouvoirs les plus étendus définis par la loi. Le produit net de la liquidation, après apurement de toutes les charges et dettes sociales, sera réparti entre les paris sociales après que le ou les liquidateurs aient placé toutes les parts sur un pied d'égalité absolue, soit par des appels de fonds complémentaires à charge des parts insuffisamment libérées, soit par des remboursements préalables au profit des titres libérés dans une proportion supérieure.

Article sept gérance. La société est administrée par un ou plusieurs gérant(s), associé(s) ou non; Ie(s)quel(s) a (ont) seul(s) la direction des affaires sociales. Le (les) gérant(s) est (sont) nommé(s) par l'assemblée générale des associés et est (sont) toujours révocable(s) par elle, à la majorité simple, sans préjudice à ce qui serait dit ci-après le cas échéant, en ce qui concerne un ou des gérant(s) statutaire(s). En outre, le ou les gérants peut (peuvent) démissionner volontairement à tout moment et sans préavis. Pour la première fois, il(s) peut (peuvent) être nommé(s) par le(s) fondateur(s), dans les dispositions transitoires de l'acte de constitution. II(s) peut (peuvent) également être désigné(s) dans les statuts.

Le (chaque) gérant peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à

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l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux réservés à l'assemblée générale, administre la société, la représente à l'égard des tiers et en justice, tant en demandant qu'en défendant, dispose de la signature sociale, et peut engager la société, en agissant seul. Le (chaque) gérant agissant seul, peut déléguer certains de ses pouvoirs, y compris la gestion journalière de la société, soit à un ou plusieurs autres gérant(s), soit à toutes autres personnes, associés ou non, et déléguer des pouvoirs et conférer des mandats à telles personnes que bon lui semble pour un ou plusieurs objets déterminés.

Tous actes engageant la société, en ce compris les actes auxquels un fonctionnaire public ou un officier ministériel prête son concours, doivent, pour être valables et opposables à la société, être signés par le (un) gérant, ou le cas échéant, par son ou ses délégué(s) ou mandataire(s) dans les limites des pouvoirs lui (leur) conférés.

Dans tous les cas de vacance de la place de gérant, l'assemblée y pourvoit le cas échéant.

Le mandat de gérant et/ou d'associé actif est gratuit, sauf décision contraire de l'assemblée générale à la majorité simple; te ou les gérant(s) et/ou associé(s) actif(s) pourra (pourront) cependant, et en tout état de cause, être indemnisé(s) de tous ses (leurs) frais et débours résultant de l'exercice de son (leur) mandat; ces frais et débours sont passés en frais généraux de la société, de même que, le cas échéant, les rémunérations qui seraient décidées et dont les modalités et les montants seraient fixés par l'assemblée générale â la majorité simple.

Monsieur ROUYER Quentin et Monsieur ROUYER Jean-Maximilien, comparants prénommés, qui acceptent, sont désignés dès à présent en qualité de gérants statutaires pour toute la durée de la société; leurs pouvoirs sont irrévocables, sauf pour motifs graves; toutefois ils peuvent démissionner volontairement à tout moment et sans préavis. L'étendue de leurs pouvoirs et la manière de les exercer, seront celles exposées ci-dessus.

Sauf si la société en est légalement dispensée, le contrôle de la situation financière, des comptes annuels et de la régularité des opérations à constater dans les dits comptes, doit être confié à un ou plusieurs commissaires nommés par l'assemblée générale. S'il n'est pas nommé de commissaire, chaque associé a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle des commissaires; il peut se faire représenter ou assister par un expert-comptable dont la rémunération incombera à la société, si l'expert a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à charge de la société par décision judiciaire,

La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation avec des tiers :

- toutes installations et opérations en matière de plomberie, chauffage central ou autre, sanitaire, climatisation, isolation, et gaz;

- le montage et le démontage d'échafaudages et de plates-formes de travail.

La société pourra accomplir, tant en Belgique qu'à l'Etranger, tous actes, toutes opérations, activités et transactions généralement quelconques, commerciales, civiles, financières, industrielles, mobilières et immobilières ou autres, se rapportant directement ou indirectement à son objet social, même partiellement, ou qui seraient de nature à en favoriser ou à en faciliter la réalisation, l'extension ou le développement.

Ces énumérations ne sont ni exhaustives ni limitatives

Elle pourra notamment s'intéresser par voie d'apport, de fusion, de souscriptions, d'interventions financières ou de toute autre manière, dans toutes entreprises, affaires, associations ou sociétés, belges ou étrangères, existantes ou à créer, ayant un objet similaire, analogue ou connexe au sien ou dont l'objet est de nature à favoriser ou faciliter, même indirectement, la réalisation, l'extension ou le développement du sien, et conclure toutes conventions de collaboration, de rationalisation, d'association ou autres, accorder ou prendre des licences et autres droits apparentés, en Belgique ou à l'Etranger.

La société pourra également faire, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte

propre et à titre patrimonial, tous placements mobiliers ou immobiliers.

Lorsqu'il y a plusieurs associés, ceux-ci se réunissent en assemblée générale pour délibérer sur tous les objets qui intéressent la société. Lorsque la société ne comporte qu'un seul associé, il exerce les pouvoirs dévolus à l'assemblée générale. Il ne peut les déléguer. L'assemblée générale ordinaire des associés aura lieu de plein droit le dernier vendredi du mois de mai de chaque année à dix-sept heures, soit au siège social, soit en tout autre endroit en Belgique désigné dans les convocations, et pour la première fois, en deux mille quinze. Si le jour est férié, l'assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable, sauf accord unanime des associés, ou sauf la nécessité du respect de toutes législations comptables ou autres le cas échéant. L'assemblée délibérera d'après les dispositions statutaires, et d'après les dispositions légales pour ce qui ne serait pas déjà prévu dans les statuts; elle sera, d'autre part, convoquée par la gérance, chaque fois que l'intérêt social l'exigera. Les convocations ne sont pas nécessaires, lorsque tous les associés consentent à se réunir. Pour être admis à l'assemblée, et pour pouvoir exercer son droit de vote, il n'y a pas de formalité particulière à accomplir, si ce n'est qu'il faut pouvoir justifier le cas échéant, de son identité et de sa qualité d'associé. Les votes se font par main levée ou par bulletin secret, à moins que l'assemblée générale n'en décide autrement; tout associé peut également émettre son vote par correspondance ou se faire représenter par un mandataire.

Pour extrait analytique conforme délivré aux fins d'insertion aux annexes du Moniteur Belge, le treize janvier deux mille quatorze.

Volet B - Suite

Une expédition de l'acte constitutif prévanté du treize janvier deux mille quatorze ainsi que de l'attestation' bancaire y annexée, a été déposée au greffe du Tribunal de Commerce de Nivelles en même temps que le présent extrait, le treize janvier deux mille quatorze,

(Signé) : Baudouin CORNIL, Notaire à 7870 Lens.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale â l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
BLUE EXPERIENCE

Adresse
CHEMIN DU MASY 24 1325 CHAUMONT-GISTOUX

Code postal : 1325
Localité : CHAUMONT-GISTOUX
Commune : CHAUMONT-GISTOUX
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne