01/04/2011
�� Mod 2.0
Volet B Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l acte au greffe
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers
Au verso : Nom et signature
R�serv�
au
Moniteur
belge
*11302217*
D�pos�
30-03-2011
Greffe
N� d entreprise : D�nomination
(en entier) : BPI
0834990252
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/04/2011 - Annexes du Moniteur belge
1. FORME ET DENOMINATION : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e �BPI �
2. SIEGE SOCIAL: 1435 Mont-Saint-Guibert, Rue des Trois Burettes, 19.
3. ASSOCIES:
1. Monsieur PIESSEVAUX Baptiste, n� � Etterbeek le trente novembre mil neuf cent nonante, domicili� � 1435 Mont-Saint-Guibert, rue des Trois Burettes, 19 (num�ro national : 90.11.30-447.38) ;
2. Monsieur PIESSEVAUX Beno�t, n� � Etterbeek le trois novembre mil neuf cent nonante-deux, domicili� � 1435 Mont-Saint-Guibert, rue des Trois Burettes, 19 (num�ro national : 92.11.03-433.31);
3. Madame ROSSEELS Barbara, n�e � Etterbeek le treize novembre mil neuf cent soixante-cinq, domicili�e � 1435 Mont-Saint-Guibert, rue des Trois Burettes, 19 (num�ro national : 65.11.13-006.76);
4. Monsieur PIESSEVAUX Bernard Julien Francis, n� � Ixelles le deux ao�t mil neuf cent soixante-cinq, domicili� � 1435 Mont-Saint-Guibert, rue des Trois Burettes, 19 (num�ro national : 65.08.02-063.37).
4. CAPITAL : Le capital social est fix� � dix-huit mille six cents euros et repr�sent� par cent parts sociales avec droit de vote sans mention de valeur nominale, repr�sentant chacune un/centi�me de l'avoir social, int�gralement souscrites et lib�r�es en esp�ces � concurrence d un tiers par chacun des associ�s sur un compte ouvert aupr�s de la Banque AXA Banque sous le num�ro 751-2053059-94 que le notaire soussign� a constat� par la remise d une attestation bancaire qui est demeur� annex� � l acte.
5. EXERCICE SOCIAL: L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e.
Le premier exercice social d�butera le premier avril deux mil onze et finira le trente et un d�cembre deux mille onze.
6. R�SERVES-B�N�FICE : L'exc�dent favorable du bilan, d�duction faite des frais g�n�raux, charges sociales et amortissements, constitue le b�n�fice net.
Sur ce b�n�fice, il est effectu� chaque ann�e un pr�l�vement d'au moins cinq pour cent, pour constituer la r�serve l�gale; ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve a atteint dix pour cent du capital social, mais doit �tre repris si, pour quelque motif que ce soit, le fonds de r�serve vient � �tre entam�.
Le solde est mis � la disposition de l'assembl�e g�n�rale qui en d�termine l'affectation, sur proposition de la g�rance.
7. BONI : Apr�s apurement de toutes les dettes et charges, et des frais de liquidation, l'actif net sert tout d'abord
� rembourser en esp�ces ou en titres ou autrement, le montant lib�r� non amorti des parts.
Le surplus disponible est r�parti entre tous les associ�s, suivant le nombre de leurs parts.
8. GESTION : La gestion de la soci�t� est confi�e par l'assembl�e g�n�rale � une ou plusieurs personnes physiques ou morales, associ�es ou non, nomm�es avec ou sans limitation de dur�e, g�rants statutaires ou non. Lorsqu une personne morale est nomm�e g�rant, celle-ci a l obligation de nommer un repr�sentant permanent, personne physique, qui sera charg� d exercer la fonction de g�rant au nom et pour le compte de la personne morale.
Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e
Si�ge: 1435 Mont-Saint-Guibert, Rue des Trois Burettes 19
Objet de l acte : Constitution
Il r�sulte d un acte re�u le vingt-neuf mars deux mil onze en cours d enregistrement par Nous, Ma�tre Jean-Fr�d�ric VIGNERON, notaire suppl�ant du notaire Jean-Fr�d�ric Vigneron, notaire associ�, membre de la soci�t� civile � forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e � Jean-Fr�d�ric VIGNERON & Laurent VIGNERON-Notaires associ�s �, ayant son si�ge social � 1300 Wavre, quai des Tanneries, 18, immatricul�e au registre des personnes morales de Nivelles sous le num�ro 0825.477.225, que:
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La d�signation et la cessation des fonctions du repr�sentant permanent sont soumises aux m�mes r�gles de publicit� que s il exer�ait cette mission en nom et pour compte propre.
Si la soci�t� est nomm�e administrateur/g�rant d une soci�t�, la comp�tence de nommer un repr�sentant permanent revient � la g�rance.
L'assembl�e pourra mettre fin au mandat de g�rant anticipativement.
Chaque g�rant est investi des pouvoirs les plus �tendus pour faire tous les actes de gestion et de disposition qui int�ressent la soci�t�.
Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice et peut poser tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale. La g�rance peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire, associ� ou non.
9. OBJET:
La soci�t� a pour objet pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou �
l'�tranger:
- L achat et la vente, en gros et au d�tail, l importation et l exportation de mat�riel industriel de
conditionnement, de distribution, de manutention, de pesage, de comptage, de classement, de s�paration, de transport, de contr�le, d emballage, de triage, de d�colmatage, de remplissage pour tous genres d industries ainsi que laboratoires et connexes ainsi que tous appareils compl�mentaires s y rapportant.
- De tous bars, brasseries, snack, caf�s, tavernes, h�tels, restaurants, salles de spectacle et discoth�ques.
- L import et l export, l achat et la vente en gros et au d�tail, par internet, par e-commerce, de denr�es coloniales, de meubles neuf et d'occassion, d'articles de m�nage, de poissonnerie, de boucherie, de boulangerie-p�tisserie, de tous produits alimentaires et de boissons, de textiles, d'ameublement, de bijouterie, or, argent, l'orf�vrerie, les antiquit�s, la brocante, bijoux de fantaisie, la location de mat�riel commercial et industriel, la maroquinerie, de mat�riel �lectronique et m�canique, de t�l�phonie, de licence d op�rateurs de t�l�phonie, de pi�ces d�tach�es ainsi que le mat�riel accessoire ainsi que tous supports magn�tiques et l'�lectrom�nager, d interm�diaire commercial dans tous ces domaines;
- L achat, la vente, la construction, la transformation, la mise en valeur, la location ou toutes op�rations assimil�es pour tout immeuble quelle qu en soit son affectation ; la soci�t� a �galement pour objet pour compte de tiers la mise en vente, la location de tout bien meuble ou immeuble, l activit� d agent immobilier.
Elle pourra �galement dans le cadre de cet objet exercer toutes activit�s de relations publiques et de prospection de client�les.
La soci�t� pourra d'une fa�on g�n�rale, accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res, se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement, la r�alisation.
Elle pourra s'int�resser par voie d'apports, de souscription, de fusion ou de toute autre mani�re dans toutes soci�t�s, associations ou entreprises ayant un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le d�veloppement de ses activit�s ou ayant avec elle un lien �conomique.
La soci�t� peut �galement exercer les fonctions d'administrateur ou de liquidateur dans d'autres soci�t�s.
10. ASSEMBLEE GENERALE : Il est tenu chaque ann�e, au si�ge social, une assembl�e ordinaire, le premier jeudi du mois de juin � dix-huit heures.
a) Chaque associ� peut voter par lui-m�me, par correspondance ou par mandataire. Ce vote sera
toutefois nul si cette correspondance n'est pas re�ue par la g�rance trois jours au moins avant l'assembl�e
g�n�rale. Il sera �galement nul si cette correspondance ne mentionne pas :
- le nom et le domicile de l'associ�,
- le nom de la soci�t� et son si�ge social,
- la date de l'assembl�e g�n�rale,
- le vote ou l'abstention pour chaque point de l'ordre du jour tel qu'il figure dans la convocation.
- le lieu et la date de la signature.
- la signature de l'associ� ou de son mandataire.
Cette correspondance pourra �tre transmise par tous modes de communication et notamment par poste et t�l�copie, en cons�quence, seul le support �crit est requis.
b) A l exception de :
- les d�cisions � prendre dans le cadre de l article 332 du Code des Soci�t�s ;
- les d�cisions qui doivent �tre pass�es par un acte authentique ;
Les associ�s peuvent prendre par �crit toutes les d�cisions qui rel�vent du pouvoir de l assembl�e
g�n�rale.
A cette fin, la g�rance va envoyer aux associ�s et aux commissaires �ventuels, une circulaire, soit par
lettre, fax, e-mail, mentionnant l agenda et les propositions de d�cisions. Elle demandera aux associ�s
R�serv�
au
Moniteur
belge
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Les op�rations accomplies pour compte de la soci�t� en formation seront r�put�es avoir �t� souscrites d�s l'origine par la soci�t� conform�ment � l'article 60 du code des soci�t�s. A ce sujet, la soci�t� pr�sentement constitu�e reprend tous les engagements contract�s au nom et pour le compte de la soci�t� en formation par Madame ROSSEELS Barbara, pr�nomm�e sub 3, depuis le premier janvier deux mil onze.
4.- Les comparants conf�rent � Madame ROSSEELS Barbara, pr�nomm�e sub 3, avec facult� de subd�l�gation, comme personne habilit� � engager la soci�t� avec les pouvoirs particuliers et suivants: accomplissement des formalit�s administratives g�n�ralement quelconques en relation avec des immatriculations l�gales telles la banque Carrefour des entreprises, guichet d entreprise, administration de la Taxe sur la Valeur Ajout�e, minist�re des affaires �conomiques.
d approuver les propositions de d�cisions et de renvoyer la circulaire d�ment sign�e, dans le d�lai prescrit apr�s r�ception de la circulaire, au si�ge de la soci�t� ou � tout autre endroit indiqu� dans la circulaire.
Les propositions des d�cisions seront consid�r�es comme n ayant pas �t� prises si la g�rance n a pas re�u dans le d�lai pr�vu par la circulaire, l approbation de tous les associ�s en ce qui concerne le principe de la proc�dure �crite ainsi qu en ce qui concerne les points de l agenda. Il en sera de m�me au cas ou la g�rance n a pas obtenu dans le d�lai pr�vu l accord unanime de tous les associ�s en ce qui concerne les propositions des d�cisions.
Chaque part donne droit � une voix.
11. PREMIERE ASSEMBLEE GENERALE :
Les comparants, r�unis en assembl�e g�n�rale, prennent ensuite les d�cisions suivantes :
1.- Est ici nomm� g�rant, Madame ROSSEELS Barbara, pr�nomm�e sub 3, pr�sente et qui aaccept�.
2.- Le mandat du g�rant est gratuit.
3.- Tous les engagements ainsi que les obligations qui en r�sultent, souscrits au nom et pour compte de la soci�t� en formation par un ou plusieurs fondateurs sont repris par la soci�t�. Cette reprise d engagements sortira ses effets au moment de l obtention par la soci�t� de la personnalit� juridique.
Les comparants d�clarent autoriser Madame ROSSEELS Barbara, pr�nomm�e sub 3, � souscrire pour compte de la soci�t� en formation les engagements n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet social. Ce mandat conventionnel prendra fin le jour du d�p�t au greffe du tribunal comp�tent de l'extrait des
statuts.
Volet B - Suite
D�pos� en m�me temps : une exp�dition de l acte avec l attestation bancaire
Jean-Fr�d�ric VIGNERON, Notaire associ�
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers
Au verso : Nom et signature