BRABANT CHARPENTE

Dénomination : BRABANT CHARPENTE

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 832.338.390

Publication

21/02/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2013, APP 12.12.2013, DPT 18.02.2014 14042-0041-016
29/12/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2014, APP 11.12.2014, DPT 23.12.2014 14703-0013-015
04/03/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2012, APP 13.12.2012, DPT 27.02.2013 13051-0372-015
03/01/2011

��Mod 2.0

Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l acte au greffe

Volet B

R�serv�

au

Moniteur

belge

*11300010*

D�pos�

30-12-2010

Greffe

0832338390

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/01/2011 - Annexes du Moniteur belge

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge: 1420 Braine-l'Alleud, Avenue du Commerce 58

Objet de l acte : Constitution

Extrait de l acte re�u par le notaire associ� Pierre NICAISE � Grez-Doiceau, en date du 30 d�cembre 2010, en

cours d enregistrement.

FONDATEUR

Monsieur SELFSLAGH Pierre Etienne Aline, c�libataire, domicili� � 1410 Waterloo, Avenue Marie-Th�r�se,

13.

A. CONSTITUTION

Le comparant requiert le notaire soussign� d acter qu il constitue une soci�t� commerciale et d arr�ter les statuts d une Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e � Brabant Charpente � ayant son si�ge social � 1420 Braine-l'Alleud, Avenue du Commerce,58, au capital de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), repr�sent� par dix-huit mille six cents (18.600) parts sociales sans d�signation de valeur nominale.

Le comparant d�clare souscrire les dix-huit mille six cents (18.600) parts sociales, en esp�ces, au prix de un euro chacune, soit dix-huit mille six cents euros.

Le comparant d�clare et reconnait que chacune des parts ainsi souscrites a �t� lib�r�e � concurrence de deux-tiers par un versement en esp�ces et que le montant de ce versement, soit douze mille quatre cents euros (12.400,- EUR), a �t� d�pos� � un compte sp�cial ouvert au nom de la soci�t� en formation aupr�s de la Banque ING . Une attestation de ladite banque en date du 29 d�cembre 2010, justifiant ce d�p�t, a �t� remise au notaire soussign� par le comparant .

B. STATUTS

FORME DENOMINATION

La soci�t� rev�t la forme d'une Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

Elle est d�nomm�e � Brabant Charpente �.

SIEGE SOCIAL

Le si�ge social est �tabli � 1420 Braine-l'Alleud, Avenue du Commerce,58 .

OBJET

La soci�t� a pour objet la r�alisation, tant en Belgique qu � l �tranger, pour compte propre ou pour compte de tiers ou en participation avec ceux-ci, de toutes op�rations relatives � la profession de menuisier et charpentier. La gestion des participations comprend notamment toutes les activit�s de conseil et d assistance en mati�re de strat�gie et de gestion de l entreprise. Elle peut en outre cautionner avec ou sans garantie r�elle tous engagements de particuliers ou d autres soci�t�s.

La soci�t� peut s int�resser par voie d apport, de fusion, de souscription ou de toute autre mani�re dans toutes affaires, entreprises, associations ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui procurer des mati�res premi�res ou � faciliter l �coulement des ses produits.

La soci�t� a �galement pour objet :

- L entreprise g�n�rale de construction en b�timent, La coordination des travaux effectu�s par sous-traitants, de carrelages, de peintures, de ma�onneries et de b�ton, de menuiseries et charpentes, de plafonnage et de cimentage, de chauffage, d �lectricit� ;

- Les affaires immobili�res, le commerce de d�tail en mat�riaux de construction, en papiers peints, linol�um, balatum, en couleurs et produits d entretien, en articles sanitaires, en articles d ameublement, le commerce de

N� d entreprise :

D�nomination

(en entier) : Brabant Charpente

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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d�tail et le placement d articles en mati�re plastique ou produits synth�tiques suivant l article 6 de l Arr�t�

royal du trente et un ao�t mil neuf cent soixante-quatre, hormis les activit�s r�glement�es ;

- L entreprise de construction, de r�fection et d entretien des routes, travaux d �gouts, travaux de pose de

c�bles et de canalisation diverses, travaux de distribution d eau et de gaz, installation de signalisation routi�re

et marquage des routes, et de nettoyage de fa�ades, placement de cl�tures ;

- L entreprise d am�nagement de plaines de jeux et de sport, de parcs et de jardins ;

- L entreprise de travaux de drainage, travaux de consolidation du sol par tous syst�mes, travaux

d ass�chement de construction autres que par le bitume et l asphalte, travaux d installation et de restauration de

monuments ;

- L entreprise d isolation thermique et acoustique, installation de panneaux solaires et de pompe � chaleur,

placement de cloisons et de faux-plafonds, pose de pl�tre et de gyproc, placement de ferronneries, volets et

menuiseries m�talliques et plastiques, placement de volets en bois, construction m�tallique, montage de

constructions m�talliques et plastiques, installation de ventilation et d a�ration, de chauffage � air chaud et

conditionnement d air, placement d adoucisseurs d eau, installation de chemin�es ornementales, pose de

parquets, peinture industrielle (sur charpentes m�talliques) et sablage, recouvrement de corniches en mati�re

plastique, ramonage de chemin�e, lavage de vitres, travaux de nettoyage et de d�moussage de toitures et

corniches, placement de corniches en PVC, installation de cuisines �quip�es, recouvrement de pignons et

fa�ades avec de la mati�re plastique ;

- L am�nagement de greniers;

- Toute entreprise d installations pour f�tes et expositions et notamment le montage et le d�montage de stands;

- Toute entreprise de cr�ation d �talages, de placement de d�cors pour th��tres, cin�mas ;

- La vente et le placement de menuiserie du b�timent et menuiserie g�n�rale ;

- La fabrication et la pose de ch�ssis, volets, v�randas ;

- Toutes activit�s de construction d ouvrage en mat�riaux PVC, de construction d ouvrage d art non

m�tallique, l entretien, la pose, la r�paration, l achat, la vente, l importation et l exportation de ceux-ci ;

- Les travaux de terrassement: creusement, comblement, nivellement de chantiers de construction, ouverture

de tranch�es, d�rochement, destruction � l explosif, etc. ;

- Le chauffage central, l installation sanitaires, la plomberie, la zinguerie ;

- L installation �lectrotechnique;

- L installation de piscine ;

- L installation d un syst�me de panneaux photovolta�ques ;

- Les travaux de couvertures en tous mat�riaux;

- L entreprise g�n�rale d �lectricit� en b�timent industrielle et domotique;

- Le rabattement de la nappe aquif�re et le drainage des chantiers de constructions ;

- Le drainage des terrains agricoles et sylvicoles ;

- Le forage et construction de puits d eau, fon�age de puits ;

- La pose de chape;

- La construction de chemin�es et de fours industriels ;

- L ex�cution pour les tiers de travaux de levage ;

- Le montage et d�montage d �chafaudages et de plates-formes de travail ;

- L ex�cution de travaux de rejointoiement;

- Le montage de cloisons s�ches � base de pl�tre ;

- Le montage de cloisons mobiles ; le rev�tement de murs, de plafonds, etc., m�tallique ;

- Le montage de portes blind�es et portes coupe-feux, m�talliques ;

- Le nettoyage � la vapeur, le sablage et les activit�s analogues appliqu�es aux parties ext�rieures des

b�timents ;

- Le nettoyage de b�timents nouveaux et la remise en �tat des lieux apr�s travaux;

- Les autres travaux d ach�vement et de finition des b�timents n.d.a. ;

- Le nettoyage int�rieur de b�timents de tous types, y compris les bureaux, les usines, les ateliers, les locaux

d institutions et autres locaux � usage commercial ou professionnel ainsi que les immeubles � appartements;

- La location de voiture sans chauffeur ;

- La location de fonds de commerce et refacturation des frais reli�s � celui-ci ;

- L organisation d �v�nement ayant un rapport avec l objet social ci-dessus .

La soci�t� a pour objet, pour son propre compte ou pour compte d autrui, en Belgique ou � l �tranger

l administration de soci�t�s, prise de mandat d administrateur ou de g�rant.

La soci�t� a �galement pour objet, tant en Belgique qu � l �tranger, pour son propre compte, la constitution et

la gestion d un patrimoine immobilier et la location financement de biens immeubles aux tiers, l acquisition

par l achat ou autrement, la vente, l �change, la construction, la transformation, l am�lioration, l �quipement,

l am�nagement, l embellissement, l entretien, la location, la prise en location, le lotissement, la prospection et

l exploitation de biens immobiliers, ainsi que toutes op�rations qui, directement ou indirectement sont en

relation avec cet objet et qui sont de nature � favoriser l accroissement et le rapport d un patrimoine

immobilier, de m�me que se porter caution pour la bonne fin d engagements pris par des tiers qui auraient la

jouissance de ces biens immobiliers.

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Elle peut accomplir d'une mani�re g�n�rale toutes op�rations industrielles et commerciales, financi�res et civiles, mobili�res et immobili�res ayant un rapport direct ou indirect avec son objet et pouvant en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement, la r�alisation.

Elle peut s'int�resser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financi�re ou autrement dans toutes soci�t�s, associations ou entreprises dont l'objet est analogue ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le d�veloppement de son entreprise ou de constituer pour elle une source de d�bouch�s.

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, � la r�alisation de ces conditions. CAPITAL SOCIAL

Le capital social est fix� � dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR).

Il est repr�sent� par dix-huit mille six cents (18.600) parts sociales sans d�signation de valeur nominale. GERANCE

Tant que la soci�t� ne comporte qu'un seul associ�, elle est administr�e soit par l'associ� unique, soit par une ou plusieurs personnes, associ�es ou non, nomm�es avec ou sans limitation de dur�e, soit dans les statuts, soit par l'associ� unique agissant en lieu et place de l'assembl�e g�n�rale.

En cas de pluralit� d'associ�s, la soci�t� est administr�e par un ou plusieurs mandataires, associ�s ou non.

S il n y a qu un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e. S ils sont plusieurs et

sauf organisation par l assembl�e d un coll�ge de gestion, chaque g�rant agissant seul, peut accomplir tous les

actes d'administration et de disposition qui int�ressent la soci�t�.

Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant.

Chaque g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire.

Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat de g�rant est exerc� gratuitement.

CONTROLE DE LA SOCIETE

Lorsque la loi l'exige et dans les limites qu'elle pr�voit, le contr�le de la soci�t� est assur� par un ou plusieurs

commissaires, nomm�s pour trois ans et r��ligibles.

ASSEMBLEE GENERALE

Il est tenu chaque ann�e, au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans les convocations, une assembl�e g�n�rale

ordinaire le 2�me jeudi de d�cembre � 19 heures. Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au premier jour

ouvrable suivant. S'il n'y a qu'un seul associ�, c'est � cette m�me date qu'il signe pour approbation les comptes

annuels.

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que l int�r�t

social l exige ou sur requ�te d associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital social.

Les convocations aux assembl�es g�n�rales sont faites conform�ment � la loi.

Toute personne peut renoncer � la convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t� r�guli�rement

convoqu�e si elle est pr�sente ou repr�sent�e � l'assembl�e.

Toute assembl�e g�n�rale, ordinaire ou extraordinaire, peut �tre prorog�e, s�ance tenante, � trois semaines au

plus par la g�rance. Cette prorogation annule toute d�cision prise. La seconde assembl�e d�lib�rera sur le

m�me ordre du jour et statuera d�finitivement.

L assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par un g�rant ou, � d�faut, par l associ� pr�sent qui d�tient le plus de parts.

Sauf dans les cas pr�vus par la loi, l assembl�e statue quelle que soit la portion du capital repr�sent�e et � la

majorit� des voix.

Dans les assembl�es, chaque part donne droit � une voix sous r�serve des dispositions l�gales.

Sauf dans les cas pr�vus par la loi, tout associ� peut donner � toute autre personne, associ�e ou non, par tout

moyen de transmission, une procuration �crite pour le repr�senter � l'assembl�e et y voter en ses lieu et place.

En cas de d�membrement du droit de propri�t� d une part sociale entre usufruitier et nu(s)-propri�taire(s), les

droits y aff�rents sont exerc�s par l usufruitier.

EXERCICE SOCIAL

L'exercice social commence le premier juillet et finit le trente juin.

A cette derni�re date, les �critures sont arr�t�es et la g�rance dresse un inventaire et �tablit les comptes annuels

conform�ment � la loi.

REPARTITION - RESERVES

Sur le b�n�fice net, chaque ann�e il est pr�lev� tout d'abord cinq pour cent au moins pour constituer la r�serve

l�gale; ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve a atteint le dixi�me du capital social,

mais doit �tre repris si, pour quelque motif que ce soit, le fonds de r�serve vient � �tre entam�.

Le solde est mis � la disposition de l'assembl�e g�n�rale qui en d�termine l'affectation, �tant toutefois fait

observer que chaque part sociale conf�re un droit �gal dans la r�partition des b�n�fices.

DISSOLUTION

La soci�t� peut �tre dissoute en tout temps, par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les formes

pr�vues pour les modifications aux statuts.

LIQUIDATEURS

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/01/2011 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

En cas de dissolution de la soci�t�, pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, la liquidation s'op�re par le ou les g�rants en fonction sous r�serve de la facult� de l'assembl�e g�n�rale de d�signer un ou plusieurs liquidateurs et de d�terminer leurs pouvoirs et �moluments.

Les liquidateurs n entrent en fonction qu apr�s confirmation, par le tribunal de commerce, de leur nomination. REPARTITION DE L'ACTIF NET

Apr�s le paiement ou la consignation des sommes n�cessaires � l'apurement de toutes les dettes et charges et des frais de liquidation et, en cas d'existence de parts sociales non enti�rement lib�r�es, apr�s r�tablissement de l'�galit� entre toutes les parts soit par des appels de fonds, soit par des distributions pr�alables aux profit des parts lib�r�es dans une proportion sup�rieure, l'actif net est r�parti entre tous les associ�s suivant le nombre de leurs parts sociales et les biens conserv�s leur sont remis pour �tre partag�s dans la m�me proportion.

C. DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES

Le premier exercice social d�butera le jour du d�p�t au greffe d un extrait du pr�sent acte et finira le trente juin deux mille douze.

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura donc lieu en d�cembre deux mille douze.

Est appel� aux fonctions de g�rant non statutaire pour une dur�e illimit�e : Monsieur SELFSLAGH Pierre, pr�qualifi�, pr�sent et qui accepte.

Son mandat est r�mun�r� .

Compte tenu des crit�res l�gaux, le comparant d�cide de ne pas nommer de commissaire-r�viseur.

Tous les engagements ainsi que les obligations qui en r�sultent, et toutes les activit�s entreprises depuis le 01er novembre 2010 par le comparant au nom et pour compte de la soci�t� en formation sont repris par la soci�t� pr�sentement constitu�e.

Cependant, cette reprise n aura d effet qu au moment o� la soci�t� aura la personnalit� morale. Elle jouira de cette personnalit� morale � partit du d�p�t de l extrait des statuts au greffe du tribunal comp�tent.

Pour extrait analytique conforme, Pierre NICAISE , Notaire associ�

D�pos� en m�me temps : exp�dition de l acte.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

03/02/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2015, APP 10.12.2015, DPT 29.01.2016 16035-0062-015

Coordonnées
BRABANT CHARPENTE

Adresse
AVENUE DU COMMERCE 58 1420 BRAINE-L'ALLEUD

Code postal : 1420
Localité : BRAINE-L'ALLEUD
Commune : BRAINE-L'ALLEUD
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

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Publication

Coordonnées BRABANT CHARPENTE

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BRABANT CHARPENTE