BRUSSELS BRABANT NEURO GROUP, EN ABREGE : B.B.N.G.

Société Coopérative à Responsabilité Limitée

Dénomination : BRUSSELS BRABANT NEURO GROUP, EN ABREGE : B.B.N.G.

Forme juridique : Société Coopérative à Responsabilité Limitée

N° entreprise : 839.380.095

Publication

06/03/2014

��MOO WORD 11.1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

N� d'entreprise : 0839.380.095

D�nomination

(en entier) : BRUSSELS BRABANT NEURO GROUP

(en abr�g�) : B.B.N.G.

Forme juridique : Soci�t� civile sous forme de soci�t� coop�rative � responsabilit� limit�e

Si�ge : avenue Reine Fabiola 9 -1340 Ottignies

(adresse compl�te)

Obiet(s) de l'acte :fusion par absorption - soci�t� absorbante

D'un proc�s-verbal dress� par le notaire associ� Pierre NICAISE � Grez Doiceau en date du 28 janvier

2014 , portant � la suite � Enregistr� � Jodoigne le 4.2.2014 vol, 805 fo.32 case 6, Re�u 50,- euros. Sign�

l'Inspecteur principal �, il r�sulte que l'assembl�e de la soci�t� civile sous forme de soci�t� coop�rative �

responsabilit� limit�e "BRUSSELS BRABANT NEURO GROUP", dont le si�ge social est �tabli � 1340

Ottignies, avenue Reine Fabiola 9 a pris les r�solutions dont il est extrait ce qui suit :

L'assembl�e aborde l'ordre du jour et adopte � l'unanimit� les r�solutions suivantes :

PREMIERE RESOLUTION

Projet de fusion

Le pr�sident donne lecture du projet de fusion sus-vant�. L'assembl�e g�n�rale approuve ce projet �

l'unanimit�.

DEUXIEME RESOLUTION

Fusion

Conform�ment � ce projet de fusion, l'assembl�e g�n�rale d�cide la fusion par absorption par la pr�sente

soci�t� de la soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e "NEUROSURGICAL

ASSOCIATES", dont le si�ge social est �tabli � 1340 Ottignies, avenue Reine Fabiola 9 dont le num�ro

d'entreprises est le 0467.096.669, soci�t� absorb�e, par voie de transfert par elle, par suite de sa dissolution

sans liquidation, de l'int�gralit� de son patrimoine actif et passif, rien except� ni r�serv�, sur base de la situation

arr�t�e au 30 juin 2013 � la pr�sente soci�t�, d�j� titulaire de tous les titres de la soci�t� absorb�e.

Toutes les op�rations r�alis�es par la soci�t� absorb�e depuis le 01er juillet 2013 seront consid�r�es, du

point de vue comptable, comme accomplies pour le compte de la soci�t� absorbante, � charge pour cette

derni�re de payer tout le passif de la soci�t� absorb�e, d'ex�cuter tous ses engagements et obligations, de

payer et supporter tous les frais, imp�ts et charges quelconques r�sultant de la fusion et de la garantir contre

toutes parts.

Conform�ment � l'article 726, � 2, du Code des soci�t�s, ce transfert ne donne lieu � aucune attribution de

titres, tous les titres de la soci�t� absorb�e �tant d�tenues par la soci�t� absorbante.

TROISIEME RESOLUTION

Description du patrimoine transf�r� et conditions du transfert

A l'instant intervient: Monsieur Vincent Marneffe, pr�qualifi�, agissant conform�ment � la d�l�gation de

pouvoirs lui conf�r�e par l'assembl�e g�n�rale extraordinaire de la soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e �

responsabilit� limit�e � NEUROSURGICAL ASSOCIATES � dont le proc�s-verbal a �t� dress� par le notaire

associ� soussign� ce jour.

Laquelle, apr�s avoir entendu lecture de tout ce qui pr�c�de, d�clare que le patrimoine actif et passif

transf�r� par la soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � NEUROSURGICAL

ASSOCIATES � � la pr�sente soci�t� comprend, sur base de la situation arr�t�e au 30 juin 2013 :

ACTIF

Actifs immobilis�s : 35,140,40 euros

Actifs circulants : 154.148,06 euros

Total de l'actif : 189.288,46 euros

PASSIF

Capitaux propres 106.888,31 euros

Provisions et imp�ts diff�r�s : 26.548,88 euros

Dettes : 55.851,27 euros

Mentionner sur ta derni�re page du Volet B :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Moniteur

belge

Volet B - Suite

Total du passif :189.288,46 euros,

Immeubles

Monsieur Vincent Mameffe , apr�s avoir entendu lecture de tout ce qui pr�c�de, d�clare que dans le

patrimoine actif et passif transf�r� par la soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e �

NEUROSURGICAL ASSOCIATES � � la pr�sente soci�t� se trouve compris aucun bien immobilier ni droit r�el

immobilier,

Conditions g�n�rales du transfert

1, Les biens sont transf�r�s dans l'�tat o� ils se trouvent. La soci�t� absorbante d�clare avoir parfaite

connaissance des biens et droits transf�r�s et ne pas en exiger une description plus d�taill�e.

2. Le transfert pr�d�crit est effectu� sur base d'une situation arr�t�e au 30 juin 2013, �tant entendu que toutes les op�rations r�alis�es par la soci�t� absorb�e depuis cette date sur les biens transf�r�s sont consid�r�es comme accomplies pour te compte de la soci�t� absorbante. La pr�sente soci�t� aura donc la propri�t� de bien immobilier � compter de ce jour et sa jouissance � compter du 01 er juillet 2013, D'un point de ' vue comptable, le transfert du patrimoine est r�put� r�alis� le 01er juillet 2013 .

3. Le transfert comprend la totalit� du patrimoine actif et passif de la soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � NEUROSURGICAL ASSOCIATES �, soci�t� absorb�e, et la soci�t� civile sous forme de soci�t� coop�rative � responsabilit� limit�e � BRUSSELS BRABANT NEURO GROUP �, soci�t� absorbante, b�n�ficiaire du transfert, est subrog�e dans tous les droits et obligations de la soci�t� absorb�e.

4. D'une mani�re g�n�rale, le transfert comprend tous les droits, cr�ances, actions judiciaires et extrajudiciaires, recours administratifs, garanties personnelles ou r�elles et autres, dont b�n�ficie ou est titulaire pour quelque cause que ce soit la soci�t� absorb�e, � l'�gard de tous tiers, y compris les administrations publiques,

5. Le pr�sent transfert est fait � charge pour la soci�t� absorbante de:

- supporter tout le passif de la soci�t� absorb�e envers les tiers,

- d'ex�cuter tous les engagements et obligations de la soci�t� absorb�e ;

- respecter et ex�cuter tous accords ou engagements que la soci�t� absorb�e aurait pu conclure soit avec

tous tiers, soit avec son personnel, sa direction, ses employ�s et ouvriers, ainsi que tous autres accords ou

engagements l'obligeant � quelque titre que ce soit;

- supporter tous imp�ts, taxes, contributions, primes et cotisations d'assurances, g�n�ralement toutes les

charges ordinaires ou extraordinaires, qui gr�vent ou pourront grever les biens transf�r�s.

QUATRIEME RESOLUTION

Constatations

Tous les membres de l'assembl�e requi�rent le notaire soussign� de constater que, suite aux d�cisions

' concordantes intervenues au sein des soci�t�s concern�es par la fusion, la fusion desdites soci�t�s est r�alis�e

et qu'en cons�quence:

La soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � NEUROSURGICAL ASSOCIATES �

a cess� d'exister;

l'ensemble du patrimoine actif et passif de la soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit�

' limit�e � NEUROSURGICAL ASSOCIATES � est transf�r� � la soci�t� civile sous forme de soci�t� coop�rative

� responsabilit� limit�e � BRUSSELS BRABANT NEURO GROUP �.

Pour extrait analytique conforme,

Pierre NICAISE, Notaire associ�.

D�pos� en m�me temps : exp�dition du proc�s-verbal

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de le personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

13/12/2013

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Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de Pacte au greffe

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TEIEUNAL DE Cf?I.w:iERi',E

KUELLES

N� d'entreprise : 0839380095

D�nomination (en entier) : Brussels Brabant Neuro Group

(en abr�g�) ::

Forme juridique : Si�ge (adresse Compl�te):

B.B.N.G.

Soci�t� Civile ayant emprutn� la forme d'une Soci�t� Coop�rative � Responsabilit� Limit�e

Avenue Reine Fabiola 9 -1340 Ottignies Louvain La Neuve

Objet(s) de l'acte : Prie de fusion

Entre

La Soci�t� Civile ayant pris la forme d'une Soci�t� Coop�rative � Responsabilit� Limit�e � Brussels

Brabant Neuro Group �, en abr�g� BB. N.G., ayant son si�ge social Avenue Reine Fabiola 9 � 1340

Ottignies Louvain La Neuve.

Elle est inscripte au registre des personnes morales sous le num�ro d'entreprise 0839.380.095.

La soci�t� a �t� constitu�e aux termes d'un acte re�u par le notaire Nicaisse, � Grez Doiceau le 14

septembre 2011, publi� aux annexes du Moniteur Belge le 28 septembre suivant.

D�nomm�e ci-apr�s la soci�t� absorbante.

Laquelle est repr�sent�e par son g�rant Monsieur Vincent Marneffe, repr�sentant la SPRL Vincent

Marneffe.

ET

La Soci�t� Civile ayant pris la forme d'une Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e � Neurosurgical

Associates �, ayant son si�ge social Avenue Reine Fabiola 9 � 1340 Ottignies Louvain La Neuve.

Elle est inscrite au registre des personnes morales sous le num�ro d'entreprises 0467.096.669.

La soci�t� a �t� constitu�e aux termes d'un acte re�u par le notaire Michel � Charleroi le 14 octobre

1999, publi� aux annexes du Moniteur Beige te 28 octobre suivant.

D�nomm�e ci-apr�s la soci�t� absorb�e_

Laquelle est repr�sent�e par son g�rant Monsieur Vincent Marneffe.

IL EST ETABLI UN PROJET DE FUSION PAR LA PREMIERE NOMMEE DE LA SECONDE NOMMEE, EN CES TERMES :

La soci�t� absorbante et la soci�t� absorb�e conviennent de fusionner leurs activit�s. La soci�t� absorbante d�tenant 100 % de participation de la soci�t� absorb�e. L'op�ration de fusion se fait conform�ment � l'article 719 du Code des soci�t�s.

i.l.ntiorrner sur la d� rn{�. u p:3v du ;lo',=.t S " :ux re,c�p Nom f,*'s tif.; fnS�rurnMniani ou rlE: fa person. pu ri_, pZ,sonnZ" ~a 7,ant

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

r" r R� kerue~ lslvf � Identit�s des soci�t�s appel�es � fusionner MIOO 11.1

au

Moniteur

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A -- La Soci�t� Civile ayant pris la forme d'une Soci�t� Coop�rative � Responsabilit� Limit�e � Brussels Brabant Neum Group �, en abr�g� B.BN.G., ayant son si�ge social Avenue Reine Fabiola 9 � 1340 Ottignies Louvain La Neuve.Elle est inscripte au registre des personnes morales sons le num�ro d'entreprise 0839380.095.

L'objet social de cette soci�t� est libell� comme suit :

La soci�t� a pour objet; tant en Belgique qu'a I'�tranger l'exercice, en son nom et pour son compte, de l'art de gu�rir, et ce par l'interm�diaire de son ou de ses associ�s, I�galement habilit�s � exercer la profession de m�decin en Belgique, dans le respect de la d�ontologie, de la libert� diagnostique et th�rapeutique. du libre choix du patient, de la dignit� et l'ind�pendance professionnelle du patricien, conform�ment aux r�gles de la d�ontologie et dans le cadre des dispositions de la loi du quatorze juillet mil neuf cent quatre-vingt-sept.

Il comporte l'exercice de la profession en groupe de praticiens conform�ment � l'article dix-huit paragraphe premier de l'arr�t� royal num�ro septante-huit du dix novembre mil neuf cent soixante-sept.

Moyennant l'accord pr�alable du Conseil provincial int�ress� de l'Ordre des M�decins, la soci�t� peut �galement s'int�resser par voie d'apport, de souscription, d'acquisition de part ou autrement dans toute soci�t� ou association de m�decins dans le respect des dispositions du Code de d�ontologie m�dicale. D'une mani�re g�n�rale, la soci�t� peut exercer toute activit� tant en Belgique qu'� l'�tranger n�cessaires etlou indispensables � l'accompfissement de son objet, et s'int�resser par toutes voies dans toutes affaires,entreprises, soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou qui est de nature � favoriser le d�veloppement de sa propre activit�, sous r�serve de l'approbation du conseil provincial comp�tent de l'ordre des m�decins.

Elle peut en outre faire toute op�ration financi�re, mobili�re ou immobili�re se rapportant directement ou indirectement � son objet, sans en modifier le caract�re civil et la vocation m�dicale, et plus particuli�rement toute transaction mobili�re et immobili�re concernant les locaux m�dicaux, l'achat de mat�riel m�dical et non m�dical, l'engagement du personnel administratif, soignant, pratiquant ou appel� � pratiquer dans la soci�t�.

la soci�t� est autoris�e � faire des investissements immobiliers et mobiliers n'ayant pas de lien avec l'exercice de l'Art de Gu�rir pour autant qu'elle y soit autoris�e par l'assembl�e g�n�rale des associ�s. Ces investissements ne pourront �tre qu'accessoires � son activit� principale; ils ne pourront en rien conduire au d�veloppement d'une quelconque activit� commerciale et ne pas alt�rer le caract�re civil de la soci�t�. Les modalit�s d'investissement doivent avoir �t� approuv�es, au pr�alable, par les associ�s � une majorit� des deux tiers minimum.

Les honoraires g�n�r�s par l'activit�, apport�e � la soci�t�, des associ�s, sont per�us au nom et pour le compte de la soci�t�.

Toute forme de commercialisation de la m�decine, de collusion directe ou indirecte. de dichotomie et de surconsommation est exclue.

la responsabilit� professionnelle de chaque m�decin-associ� est illimit�e.

B - La Soci�t� Civile ayant pris la forme d'une Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e � Neurosurgical Associates �, ayant son si�ge social Avenue Reine Fabiola 9 � 1340 Ottignies Louvain La Neuve. Elle est inscrite au registre des personnes morales sous le num�ro d'entreprises 0467.096.669.

L'objet social de cette soci�t� est libell� comme suit :

La soci�t� a pour objet l'exercice de la m�decine par les associ�s qui la composent au nom et pour compte de la soci�t�, lesquels sont exclusivement des m�decins inscrits au Tableau de l'Ordre des M�decins, la pratique dune m�decine de qualit� qui contribue au plus grand bien des patients dans le respect de la d�ontologie et de lia libert� diagnostique et th�rapeutique et dans la dignit� et l'ind�pendance professionnelles, et notamment

Menironner sur la derni�re pane Ou Voire B Au recto Nom et quelttk du notaire instrumentant ou de ia persor3ne ou des personnes ayant

pouvoir de represant4r f'aszociatioar ou la Fondation � l'�gard das t;ers.

Ar~ v4rFio . Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

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l'assurer la gestion du service de neurochirurgie, en ce compris :

- l'acquisition, la location et l'entretien d'un mat�riel m�dical technologiquement avanc� ;

le calcul et la facturation des honoraires m�dicaux ;

la mise � disposition des m�decins du mat�riel et plus particuli�rement de tout ce qui est n�cessaire � l'exercice de l'art de gu�rir ;

de permettre l'organisation et le fonctionnement du service de neurochirurgie de nature � faciliter l'exercice de la profession de m�decin ;

de percevoir les honoraires m�dicaux � son nom et pour son compte.

La soci�t� se donne �galement pour objet de favoriser la recherche scientifique en organisant des r�unions, en publiant des �tudes, en organisant des activit�s de rectycage et en nouant avec tous les organismes poursuivant les m�mes buts, les relations n�cessaires � la r�alisation de son objet social.

D'une mani�re g�n�rale, la soci�t� peut exercer toute activit� susceptible de favoriser la r�alisation de son objet social et s'int�resser par toutes voies dans toutes entreprises ayant un objet identique, analogue ou connexe ou qui est de nature � favoriser le d�veloppement de sa propre activit�.

Elle peut aussi faire toutes op�rations frnancieree, mobili�re ou immobili�re se rapportant directement ou indirectement � son objet.

Date � partir de laquelle les op�rations de la soci�t� absorb�e sont consid�r�es du point de vue comptable comme accomplies pour le compte de l'absorbante

Les organes de gestion respectifs ont convenu que la fusion serait r�alis�e sur base des situations arr�t�es au 31 mars 2013 pour la soci�t� absorbante et 30 juin 2013 pour la soci�t� absorb�e. Toutes les op�rations r�alis�es depuis le premier juillet 2013 par la soci�t� absorb�e, la SCPRL Neurosurgical Associates, seront donc consid�r�es comme ayant �t� accomplies au porift ou perte exclusif de la soci�t� absorbante la SCCRL Brussels Brabant Neuro Group.

Droits assur�s par la soci�t� absorbante aux associ�s de la soci�t� absorb�e qui ont des droits sp�ciaux ainsi qu'aux porteurs de litres autres que les actions

Il n'y a pas de parts ou de titres privil�gi�s dans la soci�t� absorb�e auxquels des droits sp�ciaux ont �t� attribu�s. Il n'y as d�s lors pas lieu de proposer des mesures.

Avantages particuliers attribu�s aux membres des organes de gestion des soci�t�s appel�es � fusionner

Aucun avantage particulier n'a �t� attribu� aux actionnaires, associ�s, membres des organes de gestion appel�es � fusionner.

Brussels Brabant Neuro Group SCCRL Neurosurgical SCPRL

Ottigni�s, le 27 novembre 2013 Ottignies, le 27 novembre 2013

Vincent larneffe Vincent Marneffe

G�rant G�rant

is+leneronner sur la derni�re ;T.,age ~Jc~~~ P . Au recto . Nom et quel. notarra instrumentant ou de !a personne ou des ;aarsennes ayant

pouvoir de rcprsentEr i'a3socrMtron ou le toriaation � regard des 91ers Au v.-7f'.o hltlm Ct siir^fufe

18/11/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.03.2013, APP 06.11.2013, DPT 11.11.2013 13659-0592-007
03/09/2012

�� Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe MOD11.i

Mennonite, sur [a deln,�le page du Vo#-r F3 s�� `tr: . Nuit et ,;,3�--i; � du IIUtWe, �r� st�tlli.011iaflt ou de la personne ou de"s' per~ollnE.S' ayant

Au h~z~.z=oMM: de repr�sente!' I~assCclabon ou la fondation � l'�gard des tiers

9'X�t v4 ! xi) et $i'pijar,bre

N� d'entreprise : 839380095

D�nomination (en eniter) . BRUSSELS BRABANT NEURO GROUP

ten abr�9�) . B.B.N.G.

Forme juridique : Soci�t� Civile sous forme de Soci�t� Coop�rative � Responsabilit� Limit�e

Si�ge adresse compl�te) : Avenue Reine Fabiola 9 -1340 OTTIGNIES

Obiet(s) de l'acte : D�mission d'un administrateur

Lors de l'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire du 26 juin 2012,1es associ�s ont accept� la d�mission de la SPRL Neurosurgical Associates, repr�sent�e par son g�rant, Monsieur Michel Triffaux de ses fonctions d'administrateur.

Cette d�mission prend effet � dater du 26 juin 2012.

L'assembl�e lui a donn� d�charge pleine et enti�re pour ses fonctions exerc�es entrer le 01 octobre 2012 et le 26 juin 2012.

L'assembl�e a d�cid� de ne pas pourvoir � son remplacement. La SPRL Vincent Marneffe, par l'entremise de son repr�sentant permanent, Monsieur Vincent Marneffe, exercera seul les fonctions d'administrateur.

Vincent Marneffe SPRL Administrateur

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

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NIVELLES

28/09/2011

�� Mod2.1

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte

11,V 1114 I N6056" IN

be a. Bi Sta

Ondernemingsnr : O B 3 3 go eclS

Benaming

(voluit) : Brussels Brabant Neuro Group e).p. IU.G.

Rechtsvorm : burgelijke vennootschap onder de vorm van een codperatieve vennootschap met beperkte aansprakelijkheid

Zetel : avenue Reine Fabiola 9 - 1340 Ottignies-Louvain-la-Neuve

Onderwerp akte : oprichting

Tekst

Uit een akte opgemaakt door geassocieerd notaris Pierre NICAISE te Grez-Doiceau, op 14 september

2011, blijkt dat :

OPRICHTERS

1. De burgerlijke vennootschap in de vorm van een besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid, � NEUROSURGICAL ASSOCIATES �, waarvan de maatschappelijke zetel gevestigd is te 1000 Brussel, rue du Marais, 104, met als ondernemingsnummer 0467.096.669. Vennootschap opgericht volgens akte verleden door; notaris Hubert Michel te Charleroi op 14 oktober 1999, gepubliceerd in de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad; van 28 oktober daaropvolgend onder het nummer 991028-217. Waarvan de statuten niet werden gewijzigd: sindsdien, volgens verklaring.

Hier vertegenwoordigd conform artikel 13 van haar statuten door haar niet-statutaire zaakvoerder, de Heer Michel Pierre Claire Triffaux, gedomicilieerd te 1430 Rebecq, chemin Basse-Franchise, 1 bus A, benoemd tot` deze functie volgens de beslissing van de algemene vergadering van 12 december 2010, gepubliceerd in de:

bijlagen bij het Belgisch Staatsblad van 27 januari 2011, onder het nummer 20110127-014276. "

2. De burgerlijke vennootschap in de vorm van een besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid � Vincent Marneffe �, waarvan de maatschappelijke zetel gevestigd is te 1325 Dion-Valmont, rue du Brocsous, i 73, met als ondememingsnummer 0871.548.760. Vennootschap opgericht volgens akte verleden door notaris Pierre Nicaise te Grez-Doiceau op 19 januari 2005, gepubliceerd in de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad van; 10 februari daaropvolgend onder het nummer 20050210-05025506. Waarvan de statuten niet werden gewijzigd; sindsdien, volgens verklaring.

Hier vertegenwoordigd conform artikel 16 van haar statuten door haar niet-statutaire zaakvoerder, de Heer: Vincent Denis Lucien Ghislain Marneffe, gedomicilieerd te 1325 Dion-Valmont, rue du Brocsous, 73, benoemd; tot deze functie volgens de bepalingen van de genoemde akte van oprichting.,

3. De burgerlijke vennootschap in de vorm van een besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid: � Dr Alain Tyberghian �, waarvan de maatschappelijke zetel gevestigd is te 1560 Hoeilaart, Georges Huynenstraat 7, met als ondernemingsnummer 0876.064.408. Vennootschap opgericht volgens akte verleden: door notaris Anton Van Bael te Antwerpen, op 1 september 2005, gepubliceerd in de bijlagen bij het Belgisch; Staatsblad van 22 september daaropvolgend onder het nummer 20050922-05132581. Waarvan de statuten niet: werden gewijzigd sindsdien, volgens verklaring.

Hier vertegenwoordigd conform artikel 12 van haar statuten door haar niet-statutaire zaakvoerder, de Heer: Alain Stephan Carl Tyberghien, gedomicilieerd te 1560 Hoeilaart, Georges Huynenstraat, 7, benoemd tot deze; functie volgens de bepalingen van de genoemde akte van oprichting.

4. De Heer LERMEN Oliver Georg Nikolaus, gehuwd van Mevrouw Anne Gillis, gedomicilieerd te 1150: Brussel, Mostincklaan, 13.

Volmachten:

de oprichter onder 1 is hier vertegenwoordigd door de Heer Vincent Marneffe, krachtens een volmacht die; als bijlage wordt toegevoegd.

de oprichter onder 3 is hier vertegenwoordigd door de Heer Oliver Lermen, krachtens een volmacht die als: bijlage wordt toegevoegd.

A. OPRICHTING

De comparanten verzoeken de ondertekenende notaris te acteren dat zij onder elkaar een burgerlijke: vennootschap oprichten en de statuten te weerhouden van een co�peratieve vennootschap met beperkte) aansprakelijkheid genaamd "Brussels Brabant Neuro Group", kort : "B.B.N.G.", met maatschappelijke zetel te: 1340 Ottignies-Louvain-la-Neuve, avenue Reine Fabiola, 9.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/09/2011- Annexes du Moniteur belge

Het vaste gedeelte van het kapitaal bedraagt twintigduizend euro (� 20.000,00) en is onderverdeeld in vier (4) aandelen, aan een nominale waarde van vijfduizend euro (� 5.000,00) elk, vertegenwoordigend elk ��n vierde van het maatschappelijk vermogen.

De comparanten verklaren dat de vier (4) aandelen, vertegenwoordigend het vaste gedeelte van het kapitaal, onderschreven zijn, aan de prijs van vijfduizend euro (� 5.000,00) elk, als volgt :

-door de burgerlijke vennootschap in de vorm van een besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid "NEUROSURGICAL ASSOCIATES" : ��n aandeel, hetzij vijfduizend euro (� 5.000,00)

-door de burgerlijke vennootschap in de vorm van een besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid " Vincent Marneffe" : ��n aandeel, hetzij vijfduizend euro (� 5.000,00)

-door de burgerlijke vennootschap in de vorm van een besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid " Dr Alain Tyberghien" : ��n aandeel, hetzij vijfduizend euro (� 5.000,00)

-door de Heer LERMEN Oliver : ��n aandeel, hetzij vijfduizend euro (� 5.000,00)

De comparanten verklaren en erkennen dat elk van deze aandelen, op deze wijze onderschreven, werd volledige volstort door een storting in speci�n en dat het bedrag van deze stortingen, hetzij twintigduizend euro (� 20.000,00), werd gedeponeerd op een bijzondere rekening geopend op naam van de vennootschap in oplichting bij de bank ING .

Een attest van de genoemde bank gedateerd 14 september 2011, tot bewijs van dit depot, werd overhandigd aan de ondertekende notaris door de comparanten.

B. STATUTEN

VORM-BENAMING

De vennootschap is een burgerlijke vennootschap. Zij neemt de vorm aan van een Co�peratieve Vennootschap niet Beperkte Aansprakelijkheid.

Ze wordt genoemd "Brussels Brabant Neuro Group", kort : "B.B.N.G.". De benamingen, volledig en in afkorting, kunnen samen of afzonderlijk worden gebruikt.

Deze benaming dient steeds voorafgegaan of onmiddellijk gevolgd te worden door de woorden : burgerlijke vennootschap in de vorm van een co�peratieve vennootschap met beperkte aansprakelijkheid, kort : "Burg.

e CVBA".

ZETEL

De maatschappelijke zetel is gevestigd te 1340 Ottignies-Louvain-la-Neuve, avenue Reine Fabiola, 9.

DOEL

e De vennootschap heeft als maatschappelijk doel, in Belgi� zowel als in het buitenland, het uitoefenen, in

eigen naam en voor eigen rekening, van de geneeskunde, en dit door tussenkomst van haar vennoot of vennoten, wettelijk gerechtigd tot het uitvoeren van het beroep van geneesheer in Belgi�, met eerbiediging van de plichtenleer, de diagnostische en therapeutische vrijheid, de vrije keuze van de pati�nt, de professionele

. waardigheid en de onafhankelijkheid van de beroepsbeoefenaar, conform de regels van de plichtenleer en

binnen het kader van de bepalingen van de wet van veertien juli duizend negenhonderd zevenentachtig.

Het omvat de uitoefening van het beroep in een groep van beroepsbeoefenaars conform artikel achttien,

� eerste paragraaf, van het koninklijk besluit nummer achtenzeventig van tien november duizend negenhonderd

eq zevenenzestig.

�Mits het voorafgaand akkoord van de bevoegde Provinciale Raad van de Orde der Geneesheren kan de vennootschap eveneens belangen nemen door middel van inbreng, onderschrijven, verwerving van aandelen of

eq op andere wijze, in elke vennootschap of vereniging van geneesheren met eerbieding van de bepalingen van

'" het Wetboek Medische Plichtenleer.

Algemeen kan de vennootschap, zowel in Belgi� als in het buitenland, elke activiteit uitoefenen noodzakelijk en/of onontbeerlijk voor de volbrenging van haar doel, en belangen nemen op elke wijze in alle zaken, ondernemingen, vennootschappen met een identiek, analoog of samenhangend met haar eigen doel en die van aard zijn de ontwikkeling van haar eigen activiteit te bevorderen, onder voorbehoud van de goedkeuring door de bevoegde Provinciale Raad van de Orde der Geneesheren.

el Voor het overige kan zij elke financi�le, onroerende of roerende verrichting uitvoeren die rechtstreeks of

onrechtstreeks verband houdt met haar eigen doel, zonder er evenwel het burgerlijk karakter en de medische roeping ervan te wijzigen, en meer in het bijzonder elke roerende en onroerende handeling betreffende medische lokalen, de aankoop van medisch en niet medisch materiaal, het aanwerven van administratief, verzorgend, praktiserend of geroepen om te praktiseren personeel in de schoot van de vennootschap.

l Het is de vennootschap toegestaan om onroerende en roerende investeringen te doen die geen verband

:C7� vertonen met de uitoefening van de Geneeskunst voor zover zij daartoe is gerechtigd door de algemene

vergadering der vennoten. Deze investeringen kunnen slechts bijkomstig zijn aan haar hoofdactiviteit; deze kunnen geenszins leiden tot de ontwikkeling van enigerlei handelsactiviteit en de wijziging van het burgerlijk karakter van de vennootschap. De investeringsmodaliteiten dienen voorafgaand goedgekeurd te worden door de vennoten met een meerderheid van minimum twee/derden.

pq De erelonen tot stand gebracht door de activiteit, ingebracht in de vennootschap, van de vennoten, worden

ge�nd in naam en voor rekening van de vennootschap.

Elke vorm van commercialisering van de geneeskunde, rechtstreekse of onrechtstreekse collusie,

dichotomie of overconsumptie is uitgesloten.

De beroepsaansprakelijkheid van elke geneesheer, vennoot, is onbeperkt.

KAPITAAL

Het maatschappelijk kapitaal is onbeperkt.

Het vaste gedeelte van het kapitaal bedraagt twintig duizend euro (� 20.000.00).

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/09/2011- Annexes du Moniteur belge

Het kapitaal wordt vertegenwoordigd door aandelen aan een nominale waarde van vijfduizend euro (E 5.000.00) elk.

Naast de maatschappelijke aandelen onderschreven op het ogenblik van de oprichting kunnen andere aandelen, tijdens het bestaan van de vennootschap, worden uitgegeven door beslissing van de algemene vergadering die de uitgifteprijs zal bepalen, het te volstorten bedrag bij het onderschrijven en, desgevallend, de periodes voor het eisbaar worden van de volstortingen alsook het percentage van de eventuele interesten verschuldigd op deze bedragen in geval van niet betaling binnen de gestelde termijnen.

De verzoeken tot storting worden soeverein beslist door het bestuursorgaan.

Elk afgeroepen bedrag wordt aangerekend op het geheel van de aandelen waarvan de vennoot houder is. Het bestuursorgaan kan de vennoten toestaan hun titels anticipatief te volstorten; in dit geval zal het bestuurorgaan de eventuele voorwaarden kunnen bepalen waaraan deze anticipatieve volstortingen zijn toegestaan. De anticipatieve volstortingen worden beschouwd als een voorschot van middelen.

De vennoot die, na een inmorastelling door middel van aangetekend schrijven, niet voldoet aan een verzoek tot storting, dient aan de vennootschap een interest te betalen berekend aan de wettelijke interestvoet, te rekenen vanaf de dag van de eisbaarheid van de storting.

Het uitoefenen van het stemrecht betrekking hebbende op de aandelen waarvoor de stortingen niet zijn gedaan wordt geschorst zolang deze stortingen, regelmatig afgeroepen en eisbaar, niet zijn uitgevoerd.

TITELS

De aandelen zijn nominatief. Deze dragen een volgnummer.

Op de zetel van de vennootschap wordt een aandelenregister gehouden dat elke vennoot kan inkijken.

De eigendom van de aandelen wordt bewezen door een inschrijving in het aandelenregister. Certificaten, tot bewijs van deze inschrijvingen, worden afgeleverd aan de houders van de aandelen.

Aangezien er verschillende vennoten zijn dient de verdeling van de aandelen steeds te betrachten een weergave te zijn van het belang van de respectievelijke activiteiten van de vennoten. Deze kan de normale vergoeding van een geneesheer voor het geleverde werk niet in de weg staan.

De aandelen zijn ondeelbaar en kunnen niet in waarborg worden gegeven.

De vennootschap erkent, wat betreft de uitoefening van de rechten toegekend aan de vennoten, slechts ��n enkele eigenaar voor elke titel.

Indien hel aandeel voorwerp uitmaakt van een mede-eigendom kan de vennootschap het uitoefenen van de rechten die eraan verbonden zijn schorsen, tot ��n enkele persoon zal worden aangewezen ten haren aanzien als eigenaar van het aandeel.

In geval van opsplitsing van het eigendomsrecht op maatschappelijk aandelen, zullen de rechten die eraan verbonden zijn worden uitgeoefend door de vruchtgebruiker;

onform artikel 362 van het Wetboek Vennootschappen, zijn de maatschappelijke aandelen onoverdraagbaar onder de levenden en zijn zij niet overdraagbaar wegens overlijden aan vennoten.

In elk geval kunnen de maatschappelijke aandelen niet, op straffe van nietigheid, worden gehouden of overgedragen worden onder de levenden of om reden van overlijden dan aan geneesheren wettelijk gerechtigd tot het uitoefenen van de geneeskunst in Belgi� en die hun beroep uitoefenen of zullen uitoefenen ten persoonlijken titel of in de schoot van een beroepsvereniging.

De toelating van een nieuwe vennoot vereist het unaniem akkoord van de andere vennoten.

DE VENNOTEN

De vennoten zijn slechts gehouden tot de maatschappelijke schulden dan ten bedrage van hun inbreng.

Er bestaat tussen hen noch hoofdelijkheid, noch ondeelbaarheid.

Zijn vennoten :

11 de ondertekenaars van de akte van oprichting

2/ de natuurlijke of morele personen aanvaard met unanimiteit door de andere vennoten en die aan volgende voorwaarden voldoen : wettelijk gerechtigd zijn als geneesheer voor de beoefening van de geneeskunst in Belgi� en die hun beroep uitoefenen of zullen uitoefenen ten persoonlijken titel of in de schoot van een beroepsvereniging.

Elke nieuwe vennoot zal de statuten van de vennootschap en zijn maatschappelijk contract dienen voor te leggen aan de Provinciale Raad waarbij hij ingeschreven is;

De algemene vergadering beslist soeverein en dient haar beslissing niet te motiveren.

De vennoten houden op deel uit te maken van de vennootschap door hun ontslag, uitsluiting, overlijden, verbod, faillissement of kennelijk onvermogen.

Een vennoot kan slechts ontslag nemen uit de vennootschap dan gedurende de eerste zes maand van het maatschappelijk jaar. Geen enkele gedeeltelijke terugtrekking is toegestaan.

In elk geval is dit ontslag of deze terugtrekking slechts toegestaan dan in de mate dat deze niet de

vermindering van het kapitaal tot een bedrag lager dan het vaste gedeelte of het aantal vennoten tot minder dan drie tot gevolg heeft.

Het terugtrekken van de stortingen is verboden.

Elke vennoot kan worden uitgesloten om gerechtvaardigde redenen.

De uitsluiting wordt uitgesproken door de algemene vergadering beslissende met een meerderheid van twee/derden van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen, met uitsluiting van de vennoot voor wie de uitsluiting is gevraagd.

De vennoot van wie de uitsluiting wordt gevraagd dient te worden uitgenodigd om zijn opmerkingen schriftelijk te mee te delen voor het orgaan belast met de uitspraak, binnen de maand vanaf de verzending van een aangetekend schrijven bevattende het gemotiveerd voorstel tot uitsluiting.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/09/2011- Annexes du Moniteur belge

Indien hij hiertoe verzoekt in de schriftelijke mededeling van zijn opmerkingen, dient de vennoot te worden gehoord.

De beslissing tot uitsluiting dient gemotiveerd te zijn.

De beslissing tot uitsluiting wordt vastgelegd in een proces-verbaal opgesteld en getekend door het bestuursorgaan.

Een eensluidende kopie van de beslissing wordt, door het bestuursorgaan, toegezonden, binnen de vijftien dagen, aan de uitgesloten vennoot, door middel van aangetekend schrijven.

De uitsluiting wordt vermeld in het aandelenregister.

De ontslagnemende of uitgesloten vennoot heeft enkel recht op de terugbetaling van zijn aandeel zoals dit resulteert uit de jaarrekening van het boekjaar tijdens welk het ontslag werd gegeven, de gevraagde vermindering van aandelen, het verval of de uitgesproken uitsluiting.

Hij kan geen enkele aanspraak laten gelden op de reserves, de meerwaarden of de middelen voor voorzieningen, of andere aanvullingen op het kapitaal. in geen enkel geval kan hij meer verkrijgen dan de nominale waarde van zijn aandelen.

De terugbetaling van de aandelen zal plaats vinden in de loop van het boekjaar tijdens welk de jaarrekening zal zijn goedgekeurd houdende de bepaling van de waarde van de terugbetaling voor zover dit geen aantasting is van het vaste gedeelte van het kapitaal. Indien dit het geval zou zijn zal de terugbetaling worden uitgesteld tot op het ogenblik dat de omstandigheden dit zullen toestaan, zonder interest tot op dat ogenblik.

In geval van overlijden van een vennoot zullen zijn rechthebbenden de waarde van zijn aandelen terugkrijgen zoals bepaald conform dezelfde modaliteiten en onder dezelfde voorwaarden.

BESTUUR - CONTROLE

A/ Bestuurders

De vennootschap wordt bestuurd door ��n of meerdere bestuurders waarvan ten minste ��n vennoot is, aangesteld door de algemene vergadering der vennoten, voor een duur van zes (6) jaar, vernieuwbaar.

Deze kunnen warden afgezet op elk ogenblik, zonder reden noch opzegtermijn.

B/ Bevoegdheden van de bestuurders en vertegenwoordiging van de vennootschap.

De bestuurders hebben, in het kader van het maatschappelijk doel, elke bevoegdheid om op te treden in naam van de vennootschap, met uitzondering voor de handelingen die de wet of de statuten voorbehouden aan de algemene vergadering.

Bijgevolg, beschikken zij over alle bevoegdheden voor daden van bestuur en beschikking.

Zij kunnen, samen of afzonderlijk, alle akten die de vennootschap aanbelangen ondertekenen.

Zij kunnen, onder hun aansprakelijkheid, bijzondere machten delegeren aan elke mandataris, vennoot of niet, behalve op medisch gebied in welk geval hij verplicht geneesheer dient te zijn. De bestuurder, niet geneesheer, en de niet geneesheer afgevaardigde, kunnen geen enkele handeling stellen van medische aard en dienen er zich toe te verbinden de medische plichtenleer te eerbiedigen, in het bijzonder het beroepsgeheim.

Elke bestuurder oefent zijn beroep uit, in volstrekte onafhankelijkheid, in naam en voor rekening van de vennootschap, met eerbiediging van de wettelijke en deontologische bepalingen. Elke bestuurder onthoudt zich van elke maatregel die de keuzevrijheid van geneesheer voor de pati�nt hindert. Elke bestuurder zal de last dragen van zijn beroepsaansprakelijkheid voor welke hij dient verzekerd te zijn bij een maatschappij die klaarblijkelijk solvabel is. Elke vennoot zal er over waken dat de aansprakelijkheid zal verzekerd zijn, los van de vennootschap.

De beroepsaansprakelijkheid van elke geneesheer, vennoot, is altijd onbeperkt.

Behoudens andersluidende beslissing van de algemene vergadering zal het mandaat van bestuurder gratis zijn. De terugbetaling van kosten en vacaties zijn toegestaan. Aangezien er meerdere vennoten zijn, kan de vergoeding van de mandataris bestuurder niet worden toegestaan ten koste van ��n of meerder vennoten en het bedrag dient overeen te stemmen met de re�el uitgevoerde bestuurshandelingen.

Conform artikel 141 van het Wetboek Vennootschappen zal, zolang de vennootschap zal beantwoorden aan de criteria vermeld in artikel 15 van het Wetboek Vennootschappen, er geen aanleiding zijn tot de benoeming van een commissaris-revisor, behoudens andersluidende beslissing van de algemene vergadering.

Indien er geen commissaris is benoemd zullen de bevoegdheden van onderzoek en controle van de commissaris kunnen worden gedelegeerd aan ��n of meerdere vennoten, benoemd door de algemene vergadering der vennoten, belast met deze controle. Deze kunnen geen andere functie uitoefenen, noch enig ander mandaat aanvaarden in de schoot van de vennootschap.

ALGEMENE VERGADERING

De algemene vergadering is samengesteld uit alle vennoten.

Haar beslissingen zijn bindend voor iedereen, zelfs de afwezigen of de vennoten met afwijkende mening.

Zij beschikt over de bevoegdheden haar toebedeeld door de wet en deze statuten.

Zij heeft het recht wijzigingen aan te brengen aan de statuten, de bestuurders en de commissarissen te benoemen, deze te herroepen, hun ontslag te aanvaarden en hen kwijting te verlenen voor hun bestuur, alsook voor het goedkeuren van de jaarrekeningen.

De algemene vergadering wordt samengeroepen door het bestuursorgaan, telkens wanneer de belangen van de vennootschap dit vereisen, door eenvoudige brief verzonden minstens vijftien dagen voor de datum van de vergadering.

Zij dient te worden samengeroepen minstens ��n maal per jaar, binnen de termijn van zes maanden volgende de afsluiting van de jaarrekeningen en dit op de plaats, de dag en het uur bepaald door het bestuursorgaan, met het oog op het nemen van beslissingen inzake de jaarrekeningen en de kwijtingen.

" Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/09/2011- Annexes du Moniteur belge Behoudens andersluidende beslissing van het bestuursorgaan zal deze vergadering bijeenkomen van rechtswege op tien september om 18 uur.

Indien deze dag een feestdag is zal de vergadering de eerstvolgende werkdag gehouden worden.

Zij dient eveneens gehouden te worden binnen de maand vanaf het verzoek daartoe door de vennoten die minstens ��n vijfde van de maatschappelijke aandelen vertegenwoordigen.

De vergaderingen worden gehouden op de maatschappelijke zetel of op elke andere plaats vermeld in de oproeping.

Elk aandeel heeft recht op ��n stem.

Het stemrecht betrekking hebbende op de aandelen waarvan de stortingen die eisbaar zijn niet werden gedaan is geschorst, alsook het recht op dividend.

Elke vennoot kan aan elk ander persoon, indien deze zelf vennoot is, door elk middel van verzending, een schriftelijke volmacht geven om hem te vertegenwoordigen op een vergadering en orn er te stemmen in zijn plaats.

De vergadering wordt voorgezeten door de oudste onder de bestuurders.

De voorzitter kan een secretaris aanstellen.

De vergadering kan, onder haar leden, ��n of meerdere stemopnemers kiezen.

Geen enkele vergadering kan beraadslagen over onderworpen die niet vermeld zijn op de dagorde.

Behoudens de uitzonderingen voorzien in deze statuten en door de wet, worden de beslissingen van de Algemene Vergadering genomen met eenvoudige meerderheid van de tegenwoordige of vertegenwoordigde stemmen behalve indien deze statuten of de Wetboek Medische Plichtenleer een andere meerderheid of unanimiteit oplegt. Indien de beraadslagingen als voorwerp hebben de wijzigingen aan de statuten, alsook de vroegtijdige ontbinding van de vennootschap, fusie, splitsing of de uitgifte van obligaties, zal de algemene vergadering niet rechtsgeldig zijn samengeroepen dan indien het voorwerp van de voorgestelde wijzigingen specifiek werd aangegeven in de oproeping en indien de tegenwoordige of vertegenwoordigde vennoten minstens de helft van het maatschappelijk kapitaal vertegenwoordigen.

Indien niet voldaan is aan deze laatste voorwaarde zal een nieuwe oproeping plaatsvinden en zal de nieuwe algemene vergadering rechtsgeldig beraadslagen, ongeacht de hoegrootheid van het vertegenwoordigd kapitaal.

Indien de beraadslaging betrekking heeft op ��n van de punten sub alinea drie van dit artikel en behoudens de uitzonderingen voorzien in de wet, is geen enkele wijziging toegestaan dan indien deze goedgekeurd wordt door drie/vierden van de tegenwoordige of vertegenwoordigde stemmen.

Onverminderd de bijzondere regels waarin voorzien in deze statuten, zal de algemene vergadering van vennoten beraadslagen conform de regels voorzien in artikel 382 Wetboek Vennootschappen.

De processen-verbaal van de algemene vergaderingen wordt getekend door de leden van het bureau en de vennoten die daarom verzoeken.

De uittreksels of copies voor te leggen in rechte of elders worden getekend door een bestuurder.

Elke gewone of buitengewone algemene vergadering kan door het bestuursorgaan in voortzetting worden gezet, de vergadering hangende, op maximaal drie weken.

De tweede algemene vergadering beraadslaagt over dezelfde agenda en beslist ten definitieve titel.

MAATSCHAPPELIJK JAAR JAARREKENINGEN

Het maatschappelijk jaar vangt aan op ��n april om te eindigen op eenendertig maart van het volgend jaar.

Op het netto resultaat zoals dit blijkt uit de jaarrekeningen zal er minstens vijf percent worden afgehouden voor de vorming van de wettelijke reserve. Deze afhouding houdt op verplicht te zijn indien het reservefonds ��n/tiende bereikt van het maatschappelijk kapitaal, doch dient hernomen te worden indien de wettelijke reserve dient te worden aangesproken.

Het saldo zal toebedeeld worden volgens de beslissingen van de algemene vergaderingen beslissend met meerderheid van stemmen, op voorstel van het bestuursorgaan, met eerbiediging van de wettelijke bepalingen.

De geneesheer kan slechts een normaal belang genieten uit de ge�nvesteerde kapitalen. Een conventionele reserve kan slechts opgebouwd worden dan met het unaniem akkoord van de vennoten voor alles dat geen betrekking heeft op geneeskunde.

Een overeenkomst conform artikel zeventien van het Koninklijk Besluit nummer 78 van tien november duizend negenhonderd zevenenzestig en conform de medische plichtenleer, zal worden opgesteld tussen de vennootschap en elke geneesheer.

Geen enkele verdeling kan worden gedaan indien op de datum van het afsluiten van het laatste boekjaar het netto actief zoals dit blijkt uit de jaarrekeningen lager is of zou worden, ten gevolge van deze verdeling, aan het bedrag van het volstort kapitaal, vermeerderd met de reserves die de wet of de statuten niet toelaten te verdelen.

ONTBINDING VEREFFENING

Behoudens de wettelijke bepalingen inzake ontbinding, kan de vennootschap voortijdig worden ontbonden door een beslissing van de Algemene Vergadering onder de voorwaarden voorzien voor de wijziging van de statuten.

In geval van ontbinding van de vennootschap om welke reden en op welk ogenblik ook, zal de vereffening toevertrouwd worden aan ��n .of meerdere vereffenaars benoemd door de Algemene Vergadering.

Bij gebreke aan dergelijke aanstelling zal de vereffening toevertrouwd worden aan ��n of meerdere bestuurders in functie, vormend een college.

De vereffenaars zullen beschikken over de meest ruime bevoegdheden hen toevertrouwd door de wet.

De vergadering zal desgevallend beslissen over de emolumenten van de vereffenaars.

" Indien de vereffenaars niet de hoedanigheid hebben van geneesheer, wettelijk gerechtigd tot het uitoefenen van de geneeskunst in Belgi�, zullen zij zich, voor het beheer van de medische dossiers, voor de kwesties die het beroepsgeheim aanbelangen alsook voor de handelingen die behoren tot de Geneeskunst, dienen te laten bijstaan door een geneesheer ingeschreven op het tableau van de Orde der Geneesheren.

De vereffenaars treden slechts in functie na de bevestiging van hun aanstelling door de Rechtbank van Koophandel.

Na vereffening van alle schulden, lasten en vereffenings- of consignatiekosten voor de bedragen hiervoor noodzakelijk, zal het netto actief eerst dienen voor de terugbetaling van het bedrag van het volstort kapitaal.

Indien de maatschappelijke aandelen niet volstort zijn in dezelfde proporties, zullen de vereffenaars, alvorens over te gaan tot de verdeling, rekening houden met deze verscheidenheid en het evenwicht herstellen door alle maatschappelijke aandelen op absolute voet van gelijkheid te stellen , hetzij door het afroepen van aanvullende gelden ten laste van de titels onvoldoende volstort, hetzij door voorafgaande terugbetalingen in speci�n ten gunste van de maatschappelijke aandelen volstort in grotere hoegrootheid.

Het saldo wordt gelijk verdeeld onder aile maatschappelijke aandelen.

C. SLOT- EN/OF OVERGANGSBEPALINGEN

Het eerste maatschappelijk jaar zal aanvangen op de dag van de neerlegging op de griffie van een uittreksel van deze akte, en zal eindigen op eenendertig maart tweeduizend en dertien

De eerste gewone algemene vergadering zal plaatsvinden op een september tweeduizend en dertien. Zijn benoemd in de functie van bestuurders voor een duur van 06 jaar

- 1. De burgerlijke vennootschap in de vorm van een besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid � NEUROSURGICAL ASSOCIATES �, waarvan de maatschappelijke zetel gevestigd is te 1000 Brussel, rue du Marais, 104, met als ondememingsnummer 0467.096.669, die aangeduid heeft conform artikel 61 � 2 van het Wetboek Vennootschappen als haar permanente vertegenwoordiger de Heer Michel Triffaux, voornoemd, die aanvaardt.

2. De burgerlijke vennootschap in de vorm van een besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid � Vincent Mameffe �, waarvan de maatschappelijke zetel gevestigd is te 1325 Dion-Valmont, rue du Brocsous, 73, met als ondernemingsnummer 0871.548.760, die aangeduid heeft conform artikel 61 � 2 van het Wetboek Vennootschappen als haar permanente vertegenwoordiger de Heer Vincent Marneffe, voornoemd, die aanvaardt.

Rekening houdende met de wettelijke criteria beslissen de comparanten om geen commissaris-revisor aan te stellen. Zij beslissen eveneens geen vennoot aan te stellen belast met de controle.

Aile verplichtingen als de verbintenissen die hieruit voortspruiten, en alle activiteiten aangevat sinds 01 april 2011 door deze of gene van de comparanten in naam en voor rekening van de vennootschap in oprichting worden overgenomen door de vennootschap hierbij opgericht.

Deze overname zal echter slechts van kracht zijn op het ogenblik dat de vennootschap de morele rechtspersoonlijkheid verwerft. Zij zal genieten van deze morele rechtspersoonlijkheid vanaf de neerlegging van het uittreksel van de statuten op de griffie van de bevoegde rechtbank.

Voor eensluidend uittreksel, Pierre NICAISE , geassocieerd notaris

Tegelijk hiermee neergelegd : afschrift met volmachten

Voor-

r.b�houeien

aan het

Belgisch

Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/09/2011- Annexes du Moniteur belge

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

28/09/2011

�� Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe Mod 2.0

TRIBUNAL DE COMMERCE

1 G -M- 2011

NIVELLES

Greffe

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D�nomination

(en entier) : Brussels Brabant Neuro Group, cet ..aklAti.ie Forme juridique : Soci�t� civile sous forme de soci�t� coop�rative � responsabilit� limit�e Si�ge : avenue Reine Fabiola 9 -1340 Ottingies-Louvain-la-Neuve

Objet de l'acte : Constitution

Texte

Extrait de l'acte re�u par le notaire associ� Pierre NICAISE � Grez-Doiceau, en date du 14 septembre

2011, en cours d'enregistrement.

FONDATEURS

1. La soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e "NEUROSURGICAL ASSOCIATES", dont le si�ge social est �tabli � 1000 Bruxelles, rue du Marais, 104, dont le num�ro. d'entreprises est le 0467.096.669. Soci�t� constitu�e suivant acte re�u par le notaire Hubert Michel dei Charleroi le 14 octobre 1999, publi� aux annexes au Moniteur Belge du 28 octobre suivant sous le num�ros' 991028-217. Dont les statuts n'ont pas �t� modifi�s depuis lors, ainsi d�clar�.

Ici repr�sent�e conform�ment � l'article 13 de ses statuts par son g�rant non statutaire, Monsieur Michel: Pierre Claire Triffaux, domicili� � 1430 Rebecq, chemin Basse-Franchise, 1 bo�te A , nomm� � cette fonction aux termes de l'assembl�e g�n�rale du 12 d�cembre 2010, publi� aux annexes du Moniteur belge du 27 janvier; 2011 sous le num�ro 20110127-014276.

2. La soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e "Vincent Marneffe", dont le si�ge social est �tabli � 1325 Dion-Valmont, rue du Brocsous, 73, dont le num�ro d'entreprises est le 0871.548.760.: Soci�t� constitu�e suivant acte re�u par le notaire associ� Pierre Nicaise de Grez-Doiceau le 19 janvier 2005,: publi� aux annexes au Moniteur Belge du 10 f�vrier suivant sous le num�ro 20050210-05025506. Dont les; statuts n'ont pas �t� modifi�s depuis fors, ainsi d�clar�.

Ici repr�sent�e conform�ment � l'article 16 de ses statuts par son g�rant non statutaire, Monsieur Vincent: Denis Lucien Ghislain Marneffe, domicili� � 1325 Dion-Valmont, rue du Brocsous, 73, nomm� � cette fonction' aux termes dudit acte de constitution.

3. La soci�t� civile sous forme d� soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e " Dr Alain Tyberghien", dont le si�ge: social est �tabli � 1560 Hoeilaart, Georges Huynenstraat 7, dont le num�ro d'entreprises est le 0876.064.408.: Soci�t� constitu�e suivant acte re�u par le notaire Anton Van Bael d'Anvers le 01er septembre 2005, publi�: aux annexes au Moniteur Belge du 22 septembre suivant sous le num�ro 20050922-05132581. Dont les statuts: n'ont pas �t� modifi�s depuis lors, ainsi d�clar�.

Ici repr�sent�e conform�ment � l'article 12 de ses statuts par son g�rant non statutaire, Monsieur Alain: Stephan Carl Tyberghien, domicili� � 1560 Hoeilaart, Georges Huynenstraat, 7, nomm� � cette fonction aux: termes dudit acte de constitution.

4. Monsieur LERMEN Oliver Georg Nikolaus, �poux de Madame Anne Gillis, domicili� � 1150 Bruxelles avenue Mostinck, 13.

Procurations :

le fondateur sous 1 est ici repr�sent� par Monsieur Vincent Marneffe, en vertu d'une procuration sous seing; priv� qui demeurera annex�e .

le fondateur sous 3 est ici repr�sent� par Monsieur Oliver Lermen, en vertu d'une procuration sous seing: priv� qui demeurera annex�e .

A. CONSTITUTION

Les comparants requi�rent le notaire soussign� d'acter qu'ils constituent entre eux une soci�t� civile et d'arr�ter les statuts d'une soci�t� coop�rative � respomsabiiit� limit�e d�nomm�e � Brussels Brabant Neuro Group �, en abr�g� � B.B.N.G. � ayant son si�ge social � 1340 Ottignies-Louvain-la-Neuve, avenue Reine; Fabiola, 9.

La part fixe du capital s'�l�ve � vingt mille euros (� 20.000,00) et est divis�e en quatre (4) parts sociales,: d'une valeur nominale de cinq mille euros (� 5.000,00) chacune, repr�sentant chacun un quart de l'avoir social.

Les comparants d�clarent que les quatre (4) parts repr�sentant la part fixe du capital sont souscrites, au prix: de cinq mille euros (� 5.000,00) chacune, comme suit :

"

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

. ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/09/2011- Annexes du Moniteur belge

~ Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/09/2011- Annexes du Moniteur belge -par la soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e "NEUROSURGICAL ASSOCIATES" : une part sociale, soit cinq mille euros (� 5.000,00) ;

-par la soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e "Vincent Marneffe" : une part sociale, soit cinq mille euros (� 5.000,00) ;

-par la soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e "Dr Alain Tyberghien" : une part sociale, soit cinq mille euros (� 5.000,00) ;

-par Monsieur LERMEN Oliver : une part sociale, soit cinq mille euros (� 5.000,00).

Les comparants d�clarent et reconnaissent que chacune des parts ainsi souscrites a �t� lib�r�e int�gralement par un versement en esp�ces et que le montant de ces versements, soit vingt mille euros (� 20.000,00), a �t� d�pos� � un compte sp�cial ouvert au nom de la soci�t� en formation aupr�s de la Banque ING .Une attestation de ladite banque en date du 14 septembre 2011, justifiant ce d�p�t, a �t� remise au notaire soussign� par les comparants.

B. STATUTS

FORME-DENOMINATION

La soci�t� est une soci�t� civile. Elle rev�t la forme d'une Soci�t� Coop�rative � Responsabilit� Limit�e. Elle est d�nomm�e � Brussels Brabant Neuro Group � ou en abr�g� � B.B.N.G.�. Les d�nominations compl�te et abr�g�e peuvent �tre utilis�es ensemble ou s�par�ment.

Cette d�nomination doit toujours �tre pr�c�d�e ou imm�diatement suivie des mots : soci�t� civile ayant emprunt� la forme d'une soci�t� coop�rative � responsabilit� limit�e, en abr�g� � SCRL Civile �.

SIEGE

Le si�ge social est �tabli � 1340 Ottignies-Louvain-la-Neuve, avenue Reine Fabiola, 9.

OBJET

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger l'exercice, en son nom et pour son compte, de l'art de gu�rir, et ce par l'interm�diaire de son ou de ses associ�s, l�galement habilit�s � exercer la profession de m�decin en Belgique, dans le respect de la d�ontologie, de la libert� diagnostique et th�rapeutique, du libre choix du patient, de la dignit� et l'ind�pendance professionnelle du patricien, conform�ment aux r�gles de la d�ontologie et dans le cadre des dispositions de la loi du quatorze juillet mil neuf cent quatre-vingt-sept.

Il comporte l'exercice de la profession en groupe de praticiens conform�ment � l'article dix-huit paragraphe premier de l'arr�t� royal num�ro septante-huit du dix novembre mil neuf cent soixante-sept.

Moyennant l'accord pr�alable du Conseil provincial int�ress� de l'Ordre des M�decins, la soci�t� peut �galement s'int�resser par voie d'apport, de souscription, d'acquisition de part ou autrement dans toute soci�t� ou association de m�decins dans le respect des dispositions du Code de d�ontologie m�dicale.

D'une mani�re g�n�rale, la soci�t� peut exercer toute activit� tant en Belgique qu'� l'�tranger n�cessaires et/ou indispensables � l'accomplissement de son objet, et s'int�resser par toutes voies dans toutes affaires, entreprises, soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou qui est de nature � favoriser le d�veloppement de sa propre activit�, sous r�serve de l'approbation du conseil provincial comp�tent de l'ordre des m�decins.

Elle peut en outre faire toute op�ration financi�re, mobili�re ou immobili�re se rapportant directement ou indirectement � son objet, sans en modifier le caract�re civil et la vocation m�dicale, et plus particuli�rement toute transaction mobili�re et immobili�re concernant les locaux m�dicaux, l'achat de mat�riel m�dical et non m�dical, l'engagement du personnel administratif, soignant, pratiquant ou appel� � pratiquer dans la soci�t�.

La soci�t� est autoris�e � faire des investissements immobiliers et mobiliers n'ayant pas de lien avec l'exercice de l'Art de Gu�rir pour autant qu'elle y soit autoris�e par l'assembl�e g�n�rale des associ�s. Ces investissements ne pourront �tre qu'accessoires � son activit� principale ; ils ne pourront en rien conduire au d�veloppement d'une quelconque activit� commerciale et ne pas alt�rer le caract�re civil de la soci�t�. Les modalit�s d'investissement doivent avoir �t� approuv�es, au pr�alable, par les associ�s � une majorit� des deux/tiers minimum.

Les honoraires g�n�r�s par l'activit�, apport�e � la soci�t�, des associ�s, sont per�us au nom et pour le compte de la soci�t�.

Toute forme de commercialisation de la m�decine, de collusion directe ou indirecte, de dichotomie et de surconsommation est exclue.

La responsabilit� professionnelle de chaque m�decin-associ� est illimit�e.

CAPITAL

Le capital social est illimit�.

La part fixe du capital s'�l�ve � vingt mille euros (� 20.000,00).

Le capital est repr�sent� par des parts sociales d'une valeur nominale de cinq mille euros (� 5.000,00) chacune.

Outre les parts sociales souscrites au moment de la constitution, d'autres parts pourront, en cours d'existence de la soci�t�, �tre �mises par d�cision de l'assembl�e g�n�rale qui fixera leur- taux d'�mission, le montant � lib�rer lors de la souscription et, le cas �ch�ant, les �poques auxquelles les versements sont exigibles ainsi que le taux des int�r�ts �ventuels dus sur ces montants en cas de d�faut de versement dans les d�lais fix�s.

Les appels de fonds sont d�cid�s souverainement par l'organe de gestion.

Tout versement appel� s'impute sur l'ensemble des parts dont l'associ� est titulaire. L'organe de gestion peut autoriser les associ�s � lib�rer leurs titres par anticipation; dans ce cas, il d�termine les conditions �ventuelles auxquelles ces versements anticip�s sont admis. Les versements anticip�s sont consid�r�s comme des avances de fonds.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/09/2011- Annexes du Moniteur belge

L'associ� qui, apr�s une mise en demeure notifi�e par lettre recommand�e, ne satisfait pas � un appel de

fonds, doit payer � la soci�t� un int�r�t calcul� au taux de l'int�r�t l�gal, � dater du jour de l'exigibilit� du

versement.

L'exercice du droit de vote aff�rent aux parts sur lesquelles les versements n'ont pas �t� op�r�s est

suspendu aussi longtemps que ces versements, r�guli�rement appel�s et exigibles, n'ont pas �t� effectu�s.

TITRES

Les parts sont nominatives. Elles portent un num�ro d'ordre.

Il est tenu au si�ge social un registre des parts que chaque associ� peut consulter.

La propri�t� des parts s'�tablit par une inscription dans le registre des parts. Des certificats constatant ces

inscriptions sont d�livr�s aux titulaires de parts.

D�s lors qu'il y a plusieurs associ�s, la r�partition des parts doit toujours tendre � refl�ter l'importance des

activit�s respectives des associ�s. Elle ne peut emp�cher la r�mun�ration normale d'un m�decin pour le travail

prest�.

Les parts sont indivisibles et ne peuvent �tre donn�es en garantie.

La soci�t� ne reconna�t, quant � l'exercice des droits accord�s aux associ�s, qu'un seul propri�taire pour

chaque titre.

Si la part fait l'objet d'une copropri�t�, la soci�t� a le droit de suspendre l'exercice des droits y aff�rents

jusqu'� ce qu'une seule personne soit d�sign�e comme �tant � son �gard propri�taire de la part.

En cas de d�membrement du droit de propri�t� d'une part sociale, les droits y aff�rents sont exerc�s par

l'usufruitier.

Conform�ment � l'article 362 du Code des soci�t�s, les parts sociales sont incessibles entre vifs et ne sont

pas transmissibles pour cause de mort, � des associ�s.

En tout �tat de cause, les parts sociales ne peuvent � peine de nullit�, �tre d�tenues ou c�d�es entre vifs

ou transmises pour cause de mort, qu'� des m�decins habilit�s l�galement � exercer l'art de gu�rir en Belgique

et qui exercent ou exerceront leur profession � titre personnel ou dans une soci�t� professionnelle.

L'admission d'un nouvel associ� requiert l'accord unanime des autres associ�s.

ASSOCIES

Les associ�s ne sont passibles des dettes sociales que jusqu'� concurrence de leurs apports.

Il n'existe entre eux ni solidarit�, ni indivisibilit�.

ont associ�s :

1/ les signataires de l'acte de constitution,

2/ les personnes physiques ou morales agr��es � l'unanimit� des autres associ�s et remplissant la

condition suivante : �tre m�decin habilit� l�galement � exercer l'art de gu�rir en Belgique et exercer sa

profession � titre personnel ou dans une soci�t� professionnelle.

Tout nouvel associ� devra pr�senter les statuts de la soci�t� et son contrat de soci�t� au Conseil provincial

aupr�s duquel il est inscrit.

L'assembl�e g�n�rale statue souverainement et n'a pas � motiver sa d�cision.

Les associ�s cessent de faire partie de la soci�t� par leur d�mission, exclusion, d�c�s, interdiction, faillite

ou d�confiture.

Un associ� ne peut d�missionner de la soci�t� que durant les six premiers mois de l'exercice social. Aucun

retrait partiel n'est admis.

En toute hypoth�se, cette d�mission ou ce retrait n'est autoris� que dans la mesure o� il n'a pas pour effet

de r�duire le capital � un montant inf�rieur � la part fixe ou de r�duire le nombre des associ�s � moins de trois.

Les retraits de versements sont interdits.

Tout associ� peut �tre exclu pour justes motifs.

L'exclusion est prononc�e par l'assembl�e g�n�rale statuant � fa majorit� des deux/tiers des voix

pr�sentes ou repr�sent�es, � l'exclusion de l'associ� dont l'exclusion est demand�e.

L'associ� dont l'exclusion est demand�e doit �tre invit� � faire conna�tre ses observations par �crit, devant

l'organe charg� de se prononcer, dans le mois de l'envoi d'un pli recommand� contenant la proposition motiv�e

d'exclusion.

S'il le demande dans l'�crit contenant ses observations, l'associ� doit �tre entendu.

La d�cision d'exclusion doit �tre motiv�e.

La d�cision d'exclusion est constat�e dans un proc�s-verbal dress� et sign� par l'organe de gestion.

Une copie conforme de la d�cision est adress�e, par les soins de l'organe de gestion, dans les quinze

jours � l'associ� exclu, par lettre recommand�e.

Il est fait mention de l'exclusion dans le registre des parts.

L'associ� d�missionnaire ou exclu a uniquement droit au remboursement de sa part telle qu'elle r�sulte des

comptes annuels de l'exercice social pendant lequel la d�mission a �t� donn�e, la r�duction de part demand�e,

la d�ch�ance ou l'exclusion prononc�e.

Il ne peut pr�tendre � aucune part dans les r�serves, plus-values et fonds de pr�vision ou autres

prolongements du capital social. En aucun cas, il ne peut obtenir plus que la valeur nominale de ses parts.

Le remboursement des parts aura lieu dans le courant de l'exercice au cours duquel auront �t� approuv�s

les comptes annuels d�terminant la valeur de remboursement pour autant qu'il ne porte pas atteinte � la part

fixe du capital. Si c'�tait le cas, le remboursement serait postpos� jusqu'au moment o� les conditions le

permettront, sans int�r�t jusqu'alors.

En cas de d�c�s d'un associ�, ses ayants droit recouvrent la valeur de ses parts suivant les m�mes

modalit�s et sous les m�mes conditions.

s 6.3 GESTION - CONTROLE

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/09/2011- Annexes du Moniteur belge A/ Administrateurs

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs administrateurs dont au moins un est associ�, nomm�s par

l'assembl�e g�n�rale des associ�s pour une dur�e de six (06) ans renouvelable.

Ils peuvent �tre r�voqu�s en tout temps, sans motif ni pr�avis.

BI Pouvoirs des administrateurs et repr�sentation de la soci�t�

Les administrateurs, dans le cadre de l'objet social, ont tous pouvoirs d'agir au nom de la soci�t�, �

l'exception des actes que la loi ou les statuts r�servent � l'assembl�e g�n�rale.

En cons�quence, ils disposent de tous pouvoirs d'administration et de disposition.

Ils peuvent, conjointement ou s�par�ment, signer tous actes int�ressant la soci�t�.

Ils peuvent, sous leur responsabilit�, d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire, associ� ou non,

sauf dans le domaine m�dical auquel cas il doit �tre obligatoirement m�decin. L'administrateur non-m�decin et

le d�l�gu� non-m�decin ne pourront faire aucun acte � caract�re m�dical et devront s'engager � respecter la

d�ontologie m�dicale, en particulier le secret professionnel.

Chaque administrateur exerce sa profession en toute ind�pendance au nom et pour compte de la soci�t�

dans le respect des dispositions l�gales et d�ontologiques. Chaque administrateur se garde de toute mesure

qui entrave le libre choix du m�decin par le patient. Chaque administrateur supporte la charge de sa

responsabilit� professionnelle pour laquelle il doit �tre assur� aupr�s d'une compagnie notoirement solvable.

Chaque administrateur veillera � ce que soit assur�e la responsabilit� distincte de la soci�t�.

La responsabilit� professionnelle de chaque m�decin associ� est toujours illimit�e.

Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat d'administrateur est gratuit. Le remboursement

des frais et vacations est autoris�. D�s lors qu'il y a plusieurs associ�s, la r�mun�ration du mandat

d'administrateur ne peut �tre allou�e au d�triment d'un ou de plusieurs associ�s et son montant doit

correspondre � des prestations de gestion r�ellement effectu�es.

Conform�ment � l'article 141 du Code des soci�t�s, aussi longtemps que la soci�t� r�pondra aux crit�res

�nonc�s � l'article 15 du Code des soci�t�s, il n'y a pas lieu � nomination d'un commissaire-r�viseur, sauf

d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

S'il n'est pas nomm� de commissaire, les pouvoirs d'investigation et de contr�le des commissaires peuvent �tre

d�l�gu�s � un ou plusieurs associ�s charg�s de ce contr�le et nomm�s par l'assembl�e g�n�rale des associ�s.

Ceux-ci ne peuvent exercer aucune fonction, ni accepter aucun autre mandat dans la soci�t�.

ASSEMBLEE GENERALE

L'assembl�e g�n�rale se compose de tous les associ�s.

Ses d�cisions sont obligatoires pour tous, m�me les absents ou dissidents.

Elle poss�de les pouvoirs lui attribu�s par la loi et les pr�sents statuts.

Elle a seule le droit d'apporter des modifications aux statuts, de nommer les administrateurs et

commissaires, de les r�voquer, d'accepter leur d�mission et de leur donner d�charge de leur administration,

ainsi que d'approuver les comptes annuels.

L'assembl�e est convoqu�e par l'organe de gestion, chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� l'exige, par

simples lettres adress�es quinze jours au moins avant la date de la r�union.

Elle doit l'�tre une fois par an, dans un d�lai de six mois suivant la cl�ture des comptes annuels et ce aux

lieux, jour et heures fix�s par l'organe de gestion, aux fins de statuer sur les comptes annuels et la d�charge.

Sauf d�cision contraire de l'organe de gestion, cette assembl�e se r�unit de plein droit le dix septembre �

18 heures.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e se tient le premier jour ouvrable suivant.

Elle doit l'�tre �galement dans le mois de leur r�quisition sur la demande d'associ�s repr�sentant un

cinqui�me des parts sociales.

Les assembl�es se tiennent au si�ge social ou en tout autre endroit indiqu� dans la convocation.

Chaque part donne droit � une voix. "

Le droit de vote aff�rent aux parts dont les versements exigibles ne sont pas effectu�s, est suspendu, de m�me que le droit au dividende.

Tout associ� peut donner � toute autre personne, pourvu qu'elle soit elle-m�me associ�e, par tout moyen de transmission, une procuration �crite pour le repr�senter � une assembl�e et y voter en ses lieu et place. L'assembl�e est pr�sid�e par le plus �g� des administrateurs.

Le pr�sident peut d�signer un secr�taire.

L'assembl�e peut choisir, parmi ses membres, un ou plusieurs scrutateurs.

Aucune assembl�e ne peut d�lib�rer sur des objets qui ne figurent pas � l'ordre du jour.

Sauf les exceptions pr�vues par les pr�sents statuts et la loi, les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es sauf si les pr�sents statuts ou le Code de d�ontologie pr�voit une majorit� diff�rente ou l'unanimit�.

Lorsque les d�lib�rations ont pour objet des modifications aux statuts, ainsi que la dissolution anticip�e de la soci�t�, sa fusion, sa scission ou l'�mission d'obligations, l'assembl�e g�n�rale ne sera valablement constitu�e que si l'objet des modifications propos�es a �t� sp�cialement indiqu� dans la convocation et si les associ�s pr�sents ou repr�sent�s repr�sentent au moins la moiti� du capital social.

Si cette derni�re condition n'est pas remplie, une nouvelle convocation aura lieu et la nouvelle assembl�e g�n�rale d�lib�rera valablement quel que soit la quotit� du capital repr�sent�.

f .w Si la d�lib�ration porte sur l'un des points vis�s au troisi�me alin�a du pr�sent article et sauf les exceptions pr�vues par la loi, aucune modification n'est admise que si elle r�unit les trois/quarts des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/09/2011- Annexes du Moniteur belge Sous r�serve des r�gles particuli�res �tablies par les pr�sents statuts, l'assembl�e g�n�rale des associ�s d�lib�rera suivant les r�gles pr�vues � l'article 382 du Code des soci�t�s.

Les proc�s-verbaux des assembl�es g�n�rales sont sign�s par les membres du bureau et les associ�s qui le demandent.

Les extraits ou copies � produire en justice ou ailleurs sont sign�s par un administrateur.

Toute assembl�e g�n�rale ordinaire ou extraordinaire, peut �tre prorog�e, s�ance tenante, � trois semaines au plus par l'organe de gestion.

La seconde assembl�e d�lib�re sur le m�me ordre du jour et statue d�finitivement.

EXERCICE SOCIAL COMPTES ANNUELS

L'exercice social commence le premier avril pour se cl�turer le trente et un mars de l'ann�e suivante.

Sur le r�sultat net tel qu'il r�sulte des comptes annuels, il est pr�lev� au moins cinq pour cent pour constituer la r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve atteint un/dixi�me du capital social ; il doit �tre repris si la r�serve l�gale vient � �tre entam�e.

Le solde recevra l'affectation que lui donnera l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des voix, sur proposition de l'organe de gestion, dans le respect des dispositions l�gales.

Le m�decin ne peut retirer qu'un int�r�t normal des capitaux investis. Une r�serve conventionnelle ne peut �tre constitu�e qu'avec l'accord unanime des associ�s � tout ce qui ne concerne pas l'art de gu�rir.

Une convention conforme � l'article dix-sept de l'arr�t� Royal num�ro 78 du dix novembre mil neuf cent soixante-sept et aux r�gles de la d�ontologie m�dicale, sera �tablie entre la soci�t� et chaque m�decin.

Aucune distribution ne peut �tre faite, lorsque la date de cl�ture de dernier exercice, l'actif net tel qu'il r�sulte des comptes annuels est ou deviendrait � la suite d'une telle distribution, inf�rieur au montant du capital lib�r�, augment� de toutes r�serves que la loi ou les statuts ne permettent de distribuer.

DISSOLUTION - LIQUIDATION

Outre les causes l�gales de dissolution, la soci�t� peut �tre dissoute anticipativement par d�cision de l'Assembl�e g�n�rale prise dans les conditions pr�vues pour les modifications aux statuts.

En cas de dissolution de la soci�t� pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, la liquidation s'op�rera par les soins de liquidateur(s) nomm�(s) par l'Assembl�e g�n�rale.

A d�faut de pareille nomination, la liquidation s'op�rera par les soins du ou des administrateurs en fonction, formant un coll�ge.

Les liquidateurs disposeront des pouvoirs les plus �tendus conf�r�s par la loi.

L'assembl�e d�terminera, le cas �ch�ant, les �moluments des liquidateurs.

Si le ou les liquidateurs n'ont pas la qualit� de docteurs en m�decine, l�galement habilit�s � exercer en Belgique l'art m�dical, ils devront, pour la gestion des dossiers m�dicaux, pour les questions impliquant le secret professionnel ainsi que pour les actes qui rel�vent de l'Art de Gu�rir, se faire assister par un m�decin inscrit au Tableau de l'Ordre de M�decins.

Les liquidateurs n'entrent en fonction qu'apr�s confirmation, par le tribunal de commerce, de leur nomination.

Apr�s apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif net servira d'abord � rembourser le montant du capital lib�r�.

Si les parts sociales ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs, avant de proc�der aux r�partitions, tiennent compte de cette diversit� de situations et r�tablissent l'�quilibre en mettant toutes les parts sociales sur un pied d'�galit� absolue, soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des titres insuffisamment lib�r�s, soit par des remboursements pr�alables en esp�ces au profit des parts sociales lib�r�es dans une proportion sup�rieure.

Le solde est r�parti �galement entre toutes les parts sociales.

C. DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES

Le premier exercice social d�butera le jour du d�p�t au greffe d'un extrait du pr�sent acte et finira le trente et un mars deux mille treize.

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura donc lieu en septembre deux mille treize.

Sont nomm�s aux fonctions d'administrateurs pour un terme de 06 ans :

- La soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e "NEUROSURGICAL ASSOCIATES", dont le si�ge social est �tabli � 1000 Bruxelles, rue du Marais, 104, dont le num�ro d'entreprises est le 0467.096.669, qui a d�sign� conform�ment � l'article 61�2 du Code des soci�t�s en qualit� de repr�sentant permanent, Monsieur Michel Triffaux, pr�qualifi�, qui accepte ;

- La soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e "Vincent Mameffe", dont le si�ge social est �tabli � 1325 Dion-Valmont, rue du Brocsous, 73, dont le num�ro d'entreprises est le 0871.548.760, qui a d�sign� conform�ment � l'article 61�2 du Code des soci�t�s en qualit� de repr�sentant permanent, Monsieur Vincent Marneffe, pr�qualifi�, qui accepte.

Compte tenu des crit�res l�gaux, les comparants d�cident de ne pas nommer de commissaire-r�viseur. Ils d�cident �galement de ne pas d�signer d'associ� charg� du contr�le.

Tous les engagements ainsi que les obligations qui en r�sultent, et toutes les activit�s entreprises depuis le 01er avril 2011 par l'un ou l'autre des comparants au nom et pour compte de la soci�t� en formation sont repris par la soci�t� pr�sentement constitu�e.

Volet B - Suite

Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment o� la soci�t� aura la personnalit� morale. Elle jouira de cette personnalit� morale � partit du d�p�t de l'extrait des statuts au greffe du tribunal comp�tent.

"

Pour extrait analytique conforme, Pierre NICAISE , Notaire associ�

D�pos� en m�me temps : exp�dition de l'acte avec annexes

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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R�serv�

au'

Moniteur

belge

29/09/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.03.2015, APP 22.09.2015, DPT 24.09.2015 15595-0260-013

Coordonnées
BRUSSELS BRABANT NEURO GROUP, EN ABREGE : B.…

Adresse
AVENUE REINE FABIOLA 9 1340 OTTIGNIES

Code postal : 1340
Localité : Ottignies
Commune : OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

BRUSSELS BRABANT NEURO GROUP, EN ABREGE : B.B.N.G.

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Coordonnées BRUSSELS BRABANT NEURO GROUP, EN ABREGE : B.…

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