BTEM

Dénomination : BTEM

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 536.193.531

Publication

08/07/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe Mat. WORD 11.1

1111MtIMIllp I

TRIBUNAL DE COMMERCE

2 7 JUIN 2013

N11/EldiES

N� d'entreprise : 053 � 93 534

D�nomination

(en entier) : BTEM

(en abr�g�) :

Forme juridique : SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE

Si�ge : 1428 LILLOIS - RUE RIVELAINE 30

(adresse compl�te)

Obiet(s) de l'acte :CONSTITUTION - NOMINATION

D'un acte re�u par Ma�tre Marc VAN BENDEN, Notaire associ� de r�sidence � Ixelles, le 20 juin 2013, en cours d'enregistrement � Schaerbeek 1, il est extrait ce qui suit :

1.- Monsieur BOGUCKI Tadeusz, n� � Dabrowa Wielka (Pologne), le dix-huit juillet mil neuf cent soixante-neuf, de nationalit� belge, domicili� � 1428 Braine-l'Alleud (Lillois-Witterz�e), Rue Rivelaine 30, (actuellement encore � Sint-Pieters-Leeuw, Gieterijstraat 99)

2.- Monsieur ABRAMOWICZ Piotr, n� � Radom (Pologne), le neuf septembre mil neuf cent quatre-vingt-deux, de nationalit� polonaise, domicili� � 1000 Bruxelles, Rue de Malines 46 b04b

ont requis le Notaire soussign� d'acter qu'ils constituent entre eux une soci�t� commerciale et de dresser les statuts d'une Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e, d�nomm�e �BTEM�, au capital de dix-huit mille six cents euros (� 18.600,00), divis� en cent (100) parts, sans mention de valeur nominale repr�sentant chacune un/centi�me (1/100Im`) de l'avoir social.

I. CONSTITUTION

Souscription par apports en esp�ces

Les comparants d�clarent que les cent (100) parts sont � l'instant souscrites en esp�ces, au prix de cent quatre-

vingt-six euros (� 186,00) chacune, comme suit:

- par Monsieur BOGUCKI Tadeusz : septante-cinq parts, soit pour treize mille neuf cent cinquante euros (E

13.950,00)

- par Monsieur ABRAMOWICZ Piotr : vingt-cinq (25) parts, soit pour quatre mille six cent cinquante euros (E

4.650,00)

Ensemble : cent (100) parts, soit pour dix-huit mille six cents euros (� 18.600,00)

Les comparants d�clarent que chacune des parts souscrites est lib�r�e � concurrence d'un/tiers (1/3) par un

versement en esp�ces qu'ils ont effectu� � un compte sp�cial ouvert au nom de la soci�t� en formation aupr�s

de ING de sorte que la soci�t� a, d�s � pr�sent, de ce chef � sa disposition une somme de six mille deux cents

euros (E 6.200,00)

Une attestation de l'organisme d�positaire en date du 19/06/2013

sera conserv�e par Nous, Notaire.

II. STATUTS

Article 1 : FORME ET DENOMINATION DE LA SOCIETE

La soci�t� adopte la forme de la Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e. Elle est d�nomm�e � BTEM �

Article 2 : SIEGE SOCIAL

Le si�ge social est �tabli � 1428 Lillois, Rue Rivelaine, 30

Il peut �tre transf�r� en tout autre endroit de la R�gion de langue fran�aise de Belgique ou de la R�gion de

Bruxelles-Capitale, par simple d�cision de la g�rance qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater

authentiquement la modification des statuts qui en r�sulte,

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

La soci�t� peut, par simple d�cision de la g�rance, �tablir des unit�s d'�tablissements, si�ges administratifs ou d'exploitation, agences, ateliers, d�p�ts ou succursales en Belgique ou � l'�tranger.

Article 3 : OBJET SOCIAL

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre ou pour compte de tiers ou en participation avec ceux-cir

l'activit� d'entrepreneur en ma�onnerie, b�ton, plafonneur-cimentier, carreleur, en ce compris le placement de vitres, vitrages, serres, v�randas, vitrines, miroirs, charpentes, menuiseries m�talliques, plastiques et bois, toitures, ainsi que tous travaux de b�timent, de terrassements, pose de chapes, montage de cloisons s�ches � base de pl�tre, tous travaux d'�tanch�it� d'immeubles, travaux d'isolation acoustique, thermique et antivibratoire, travaux de d�molition, peinture et peintures industrielles, pose de papiers peints, de rev�tements de sols en bois ou autres mati�res, installation de syst�mes de chauffage, de climatisation et de ventilations, plomberie, installations sanitaires, zingueries, installations �lectriques en tous genres, pose de klinkers et travaux de jardinage, la cr�ation et l'entretien de jardins, de parcs et d'espaces verts pour installations sportives et autres, la construction de chemin�es d�coratives et de feux ouverts, l'activit� d'une entreprise de lavage de vitres, de nettoyage et de d�sinfection de maison et locaux, meubles, ameublement et objets divers, de ramonage de chemin�es, en ce compris la fabrication et le garnissage de meubles, les travaux d'�gouts, l'installation d'�chafaudages, le rejointoyage et le nettoyage de fa�ade, la ferronerie, la pose de c�bles et de canalisations diverses, l'installation de stands pour foires et expositions, la cr�ation d'�talages et de d�cors ; la d�coration et l'am�nagement int�rieur, et plus particuli�rement de magasins et de bureaux.

De mani�re g�n�rale, l'entreprise g�n�rale du b�timent, tous travaux ayant pour objet la construction, l'ach�vement, la finition, la r�novation et la d�molition de tous immeubles ainsi que la serrurerie.

Elle aura �galement pour objet

- L'importation, l'exportation, l'achat et la vente, en gros �u au d�tail, sans que cette liste soit limitative de produits alimentaires, boissons alcoolis�es et non alcoolis�es, de v�hicules, d'articles textiles en cuir, pour hommes, dames et enfants, articles de sport, chaussures, maroquinerie, peintures, papiers peints, autres rev�tements de murs et tout ce qui s'y rapporte, rev�tements de sols en bois, en carrelages, autres rev�tements de sols, mat�riel et mat�riaux de construction, et tout ce qui s'y rapporte, mobilier ;

- L'exploitation d'une vid�oth�que, d'un cyber caf�, d'un service copie-fax, t�l�phone et internet ;

- Toutes activit�s ayant trait � la restauration ou � l'exploitation de snack-bars, services traiteurs, brasseries, tavernes, d�bits de boissons, caf�t�rias, salon de d�gustation, tea-rooms et en g�n�ral tout ce qui a trait � l'achat, la vente et la pr�paration de denr�es alimentaires et de boissons dans tous endroits o� il peut �tre servi des boissons ou des repas sous quelque forme que ce soit.

Elle pourra, en vue de ces op�rations, acqu�rir, cr�er, louer, donner en location, exploiter et vendre tous immeubles, usines, magasins, �tablissements, mat�riel, moteurs et machines qu'elle juge n�cessaires ou utiles � la r�alisation de son objet social, acheter, prendre, mettre en valeur, exploiter ou c�der tous brevets d'invention, licences, proc�d�s et secrets de fabrication ainsi que toutes marques de fabriques ;

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne ces prestations, � la r�alisation de ces conditions, La soci�t� peut, d'une fa�on g�n�rale, accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res, se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement, la r�alisation,

Elle peut s'int�resser par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autre mani�re dans toutes affaires, entreprises associations ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien, ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui procurer des mati�res premi�res ou � faciliter l'�coulement de ses produits,

La soci�t� peut accepter et exercer un mandat d'administrateur, de g�rant ou de liquidateur dans toutes soci�t�s, quel que soit son objet social.

La soci�t� pourra exercer toutes activit�s d'interm�diaire commercial dans les domaines ci-dessus �num�r�s et dans tous secteurs dont l'activit� n'est pas r�glement�e � ce jour.

La soci�t� peut constituer hypoth�que ou toute autre s�ret� r�elle sur les biens sociaux ou se porter caution. Elle peut pr�ter � toutes soci�t�s et/ou personnes physiques et se porter caution pour elles, m�me hypoth�cairement.

La g�rance a comp�tence pour interpr�ter l'objet social.

Article 5 : CAPITAL SOCIAL

Le capital social est fix� � la somme de dix-huit mille six cents euros (� 18.600,00), divis� en cent (100) parts sociales, sans mention de valeur nominale repr�sentant chacune un/centi�me (11100`me) de l'avoir social. Article 6 : VOTE PAR L'USUFRUITIER EVENTUEL

En cas de d�membrement du droit de propri�t� de parts sociales, les droits y aff�rents sont exerc�s par l'usufruitier.

Article 9 : DESIGNATION DU GERANT

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e, et pouvant dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e.

Si une personne morale est nomm�e g�rant ou administrateur associ�, elle d�signera parmi ses associ�s, g�rants, administrateurs ou travailleurs, un repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution de cette mission et pourra �galement d�signer un suppl�ant pour pallier tout emp�chement de celui-ci, A cet �gard, les tiers ne pourront exiger de justification des pouvoirs du repr�sentant et du repr�sentant suppl�ant, autre que la r�alisation de la publicit� requise par la Ioi de leur d�signation en qualit� de repr�sentant

Article 10 : POUVOIRS DU GERANT

Conform�ment � l'article 257 du Code des Soci�t�s, chaque g�rant peut accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social de la soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale. Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant, Chaque g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tous mandataires,

Article 12 : CONTROLE DE LA SOCIETE

Aussi longtemps que la soci�t� r�pondra aux crit�res �nonc�s � l'article 15 du Code des Soci�t�s, il ne sera pas nomm� de commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Dans ce cas, chaque associ� a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le des commissaires; il peut se faire repr�senter ou se faire assister par un expert-comptable. La r�mun�ration de ce dernier n'incombe � la soci�t� que s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision judiciaire; en ces derniers cas, Ies observations de l'expert-comptable sont communiqu�es � la soci�t�. Article 13 : REUNION DES ASSEMBLEES GENERALES

L'assembl�e g�n�rale ordinaire des associ�s se tient le troisi�me jeudi du mois de juin de chaque ann�e, � dix-huit (18) heures, soit au si�ge social, soit en tout autre endroit d�sign� dans la convocation,

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e 'est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.

Article 14 : DROIT DE VOTE

Dans les assembl�es, chaque part donne droit � une voix, sous r�serve des dispositions l�gales ou statutaires r�gissant les parts sans droit de vote.

Article 16 : COMPTES ANNUELS

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e

A cette date, les �critures sociales sont arr�t�es et la g�rance dresse un inventaire et �tablit les comptes annuels conform�ment � la loi,

Article 17 : REPARTITION DES BENEFICES

L'exc�dent favorable du compte de r�sultats, d�duction faite des frais g�n�raux, charges et amortissements, r�sultant des comptes annuels approuv�s, constitue le b�n�fice net de la soci�t�.

Sur ce b�n�fice, il est pr�lev� annuellement cinq pour-cent (5%) pour la formation d'un fonds de r�serve l�gale; ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque ledit fonds de r�serve atteint le dixi�me du capital. Il redevient obligatoire si, pour une cause quelconque, la r�serve vient � �tre entam�e.

Le solde restant recevra l'affectation que Iui donnera l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance dans le respect de l'article 320 du Code des Soci�t�s.

Le paiement des dividendes a lieu aux endroits et aux �poques d�termin�s par la g�rance.

Article 19 : LIQUIDATION - PARTAGE

En cas de dissolution de la soci�t�, pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, la liquidation s'op�re par le ou les g�rants en exercice, sous r�serve de la facult� de l'assembl�e g�n�rale de d�signer un ou plusieurs liquidateurs et de d�terminer leurs pouvoirs et leurs �moluments.

Apr�s apurement de tous les frais, dettes et charges de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif net est partag� entre les associ�s.

Si les parts ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs, avant de proc�der aux r�partitions, r�tablissent l'�quilibre soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des titres insuffisamment lib�r�s, soit par des remboursements pr�alables en esp�ces au profit des titres lib�r�s dans une proportion sup�rieure.

L'actif net est partag� entre les associ�s en proportion des parts qu'ils poss�dent, chaque part conf�rant un droit �gal,

III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

A l'instant, les associ�s se sont r�unis et ont pris, � l'unanimit�, les d�cisions suivantes, qui n'auront d'effet qu'au moment o� la soci�t� sera dot�e de la personnalit� morale, c'est-�-dire au jour du d�p�t de l'extrait du pr�sent acte au greffe du tribunal de commerce comp�tent:

1. Premier exercice social :

Le premier exercice social commencera le jour du d�p�t et se cl�turera le 31 d�cembre 2014

2. Premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire :

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura Iieu en juin 2015

3. Nomination d'un (de) g�rant(s) non statutaire(s) :

L'assembl�e d�cide de fixer le nombre de g�rant � deux (2).

Elle appelle � ces fonctions:

Volet B - Suite

Monsieur BOGUCKI Tadeusz, ici pr�sent qui accepte. Le g�rant est nomm� jusqu'� r�vocation et peut engager

valablement la soci�t� sans limitation de sommes.

Le mandat de g�rant est r�mun�r�.

4. Nomination d'un directeur technique

Monsieur ABRAMOWICZ Piotr, pr�nomm�, est d�sign� en qualit� de directeur technique

5. Commissaire :

L'assembl�e d�cide de ne pas nommer de commissaire, la soci�t� n'y �tant pas tenue.

6. Reprise des engagements souscrits au nom de la soci�t� en formation :

En application de l'article 60 du Code des Soci�t�s, la soci�t� reprend les engagements contract�s en son nom tant qu'elle �tait en formation.

Les comparants ratifient express�ment tous les engagements de la soci�t� pris ou � prendre avant le d�p�t du pr�sent acte au greffe du Tribunal de commerce comp�tent, sous la condition suspensive dudit d�p�t; les comparants donnent tout mandat aux repr�sentants de la soci�t�, d�sign�s par ailleurs, � l'effet d'entreprendre les activit�s sociales, le simple d�p�t au greffe emportant de plein droit reprise de ces engagements par la soci�t�.

7. Procuration

Tous pouvoirs, avec facult� de substitution, sont conf�r�s � Partena Boulevard Anspach, I � I000 Bruxelles afin d'assurer l'inscription de la soci�t� aupr�s d'un guichet d'entreprises (Banque Carrefour des Entreprises) et de l'Administration de la Taxe sur la Valeur Ajout�e, ainsi que l'inscription aupr�s de la caisse d'assurance sociale pour travailleurs ind�pendants et l'inscription aupr�s de la cotisation soci�taire.

R�serv�

au

Moniteur

belge

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME, d�livr� uniquement pour le d�p�t au greffe et la publication � l'annexe du Moniteur Belge

Le notaire associ�, Marc VAN BENEDEN

NOTAIRE

D�pos� en m�me temps : exp�dition de l'acte

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
BTEM

Adresse
RUE RIVELAINE 30 1428 LILLOIS-WITTERZEE

Code postal : 1428
Localité : Lillois-Witterzée
Commune : BRAINE-L'ALLEUD
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

Société privée à responsabilité limitée

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Coordonnées BTEM

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BTEM