BXL EQUEST

Dénomination : BXL EQUEST

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 836.763.669

Publication

17/10/2012

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

N� d'entreprise : 836.763.669

D�nomination

(en entier) : BXL EQUEST /15 fit-

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : avenue de l'Automne 14 � 1410 Waterloo

()blet de l'acte : transfert du si�ge social

Proc�s verbal de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire des Associ�s tenue au si�ge social en date du 31 ao�t 2012 � 16 heures,

La r�union est ouverte sous la pr�sidence de Barbara SALLES FROES.

Le pr�sident d�clare et l'assembl�e constate que tous les associ�s repr�sentant la majorit� du capital social sont pr�sents ou repr�sent�s et qu'il n'est donc pas n�cessaire de justifier des convocations � la r�union de ce jour, l'assembl�e �tant en nombre pour d�lib�rer et voter valablement sur les divers points de l'ordre du jour.

La s�ance est ouverte � 16 heures.

Le pr�sident donne lecture de l'ordre du jour.

Ordre du jour

-Transfert du si�ge social

D�lib�rations-r�solutions

Apr�s discussion, l'assembl�e � l'unanimit� des voix:

-Accepte le transfert du si�ge social � dater du ler septembre 2012, de l'avenue de l'Automne, 14 � 1410 Waterloo vers la: rue d'Anogrune 4 � 1380 Lasne.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

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L'ordre du jour �tant �puis�, la s�ance est lev�e 16H15 ;

Barbara SALLES FROES Pr�sident

27/10/2011

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N� d'entreprise : 836.763.669

D�nomination

(en entier) : BXL EQUEST 4- 115L

(en abr�g�):

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Rue de Genval 12 � 1301 Bierges

Objet de l'acte : transfert du si�ge social

Proc�s verbal de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire des Associ�s

tenue au si�ge social en date du 1 juillet 2011 � 16 heures.

La r�union est ouverte sous la pr�sidence de Barbara SALLES FROES.

Le pr�sident d�clare et l'assembl�e constate que tous les associ�s repr�sentant la majorit� du capital social sont pr�sents ou repr�sent�s et qu'il n'est donc pas n�cessaire de justifier des convocations � la r�union de ce jour, l'assembl�e �tant en nombre pour d�lib�rer et voter valablement sur les divers points de l'ordre du jour.

La s�ance est ouverte � 16 heures.

Le pr�sident donne lecture de l'ordre du jour.

Ordre du jour

-Transfert du si�ge social

D�lib�rations-r�solutions

Apr�s discussion, l'assembl�e � l'unanimit� des voix:

-Accepte le transfert du si�ge social � dater du ler juillet 2011, de la rue de Genval 12 � 1301 Bierges vers avenue de l'Automne, 14 � 1410 Waterloo.

L'ordre du jour �tant �puis�, la s�ance est lev�e 16H15 ;

Barbara SALLES FROES Pr�sident

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/10/2011- Annexes du Moniteur belge

17/06/2011

��Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

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Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

TRIBUNAL DE COMMERCE

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NIVELLES

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

N� d'entreprise : 01,3(. " 1-(=: 3 6y

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D�nomination (en entier) :

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Si�ge : rue de Genval, 12 � 1301 Bierges

Objet de l'acte : CONSTITUTION

L'AN DEUX MILLE ONZE, le 01 avril 2011,

Ont comparu :

Madame Salles Fro�s Barbara, Madame Margery H�l�ne et Monsieur Vandevelde Michel,

Lesquels comparants ont requis de dresser par les pr�sentes les statuts d'une association sans but lucratif, qu'ils d�clarent constituer entre eux, conform�ment � la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

TITRE I

DENOMINATION - SIEGE SOCIAL

Article 1 - L'association est d�nomm�e :

BXL Equest asbl

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant des associations sans but lucratif mentionnent la d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots � association sans but lucratif � ou du sigle � ASBL �, ainsi que de l'adresse du si�ge de l'association

Article 2 - Son si�ge social est �tabli � rue de Genval, 12 � 1301 Bierges, situ� dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e sans d�lai, aux annexes du Moniteur belge.

TITRE Il - OBJET - BUT

Article 3 - L'association a pour objet :

Ecole sp�cialis�e en cours et d�veloppement des connaissances hippiques en promouvant l'activit� sportive �questre. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet mais �galement pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � celui-ci.

Article 4 - L'association a pour but:

Elle a pour but la promotion du sport �questre et de toutes les activit�s connexes ; l'organisation de stages enfants, l'organisation de randonn�es, de meeting �questres ; l'achat, la vente, l'entretien et la r�paration de mat�riel �questre.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

TITRE III - MEMBRES Section I - Admission

Article 5 - L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s par la loi ou les pr�sents statuts.

Tout membre est cependant r�put� adh�rer aux statuts de l'association et � son r�glement d'ordre int�rieur par le fait de son admission.

Article 6 - �1 Sont membres effectifs :

1) les comparants au pr�sent acte ;

2) tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins, est admis par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les trois quarts des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

�2 Toute personne qui d�sire �tre membre adh�rent doit adresser une demande �crite.

La candidature est soumise au conseil d'administration. Elle est affich�e pendant huit jours dans les locaux de l'association.

Le conseil d'administration examine la candidature tors de sa plus prochaine r�union. Sa d�cision est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e. Elle est port�e par lettre missive � la connaissance du candidat.

Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de la d�cision du conseil d'administration.

Section Il - D�mission, exclusion, suspension

Article 7 - Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission � l'association.

Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e � la poste.

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

TITRE 1V - COTISATIONS

Article 10 - Les membres effectifs et adh�rents paient une cotisation annuelle diff�rente. Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Elle ne pourra �tre sup�rieure � deux cents euros (200E).

TITRE V - ASSEMBLEE GENERALE

Article 11 - L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs de l'association et est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration.

Article 12 - L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

1) les modifications aux statuts sociaux ;

2)la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3)le cas �ch�ant, la nomination de commissaires ;

4)l'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs. et le cas

�ch�ant aux commissaires ;

5)la dissolution volontaire de l'association ;

6)les exclusions de membres effectifs;

7)la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

Article 13 - ll doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e. Sauf d�cision contraire du conseil d'administration, celle-ci aura lieu le quatri�me jeudi du mois de juin � dix-huit heures.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs ou adh�rents ou seuls membres effectifs. Chaque r�union se tiendra aux jours, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

Article 14 - L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire adress�e au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign�e par le secr�taire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs ou adh�rents ou seuls membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Article 15 - Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration. Le mandataire doit �tre membre en cas d'existence de plusieurs cat�gories de membres effectifs ou adh�rents.

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix.

Article 16 - L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration.

Article 17 - Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

Article 18 - L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un relative aux associations sans but lucratif.

Article 19 - Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur.

Conform�ment � l'article 10 de la loi, tous les membres peuvent consulter au si�ge de l'association le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale.

Tout tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime peut demander des extraits des proc�s-verbaux sign�s par l'organe de repr�sentation g�n�rale de l'association ou par tout mandataire habilit� en vertu d'une d�cision du conseil d'administration � signer un tel document.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe sans d�lai et publi�es par extraits aux annexes du Moniteur comme dit � l'article 26novies. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des commissaires.

TITRE VI - ADMINISTRATION

Article 20 Le conseil d'administration est compos� de trois personnes au moins, nomm�es parmi les membres effectifs par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de 4 ans, et en tout temps r�vocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres effectifs de l'association.

Article 21 - En cas de vacances au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 22 - Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 23 - Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident eUou du secr�taire. Il forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix : quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial.

Article 24 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Article 25 - Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un administrateur-d�l�gu� choisi en son sein et dont il fixera les pouvoirs.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26novies.

Article 26 - Tout administrateur seul signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil ; il n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Article 27 - Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Article 28 - Le secr�taire, et en son absence, le pr�sident est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

TITRE VII - DISPOSITIONS DIVERSES

Article 29 - tin r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 30 - L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre.

Article 31 - Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

Article 32 Le cas �ch�ant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige et dans les limites qu'elle pr�voit, le contr�le de l'ASBL est assur� par un ou plusieurs commissaires, nomm�s par l'Assembl�e G�n�rale pour trois ans et r��ligibles.

Article 33 - En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26novies de la loi.

Article 34 - Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, r�gissant les associations sans but lucratif.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

Bureau du conseil d'administration :

Le bureau du conseil d'administration est compos� comme suit:

Pr�sident : Sall�s Fro�s Barbara domicili�e rue Hollebeek, 358 � 1630 Linkebeek

Tr�sorier : Vandevelde Michel domicili� avenue des Bouvreuils, 14 � 1301 Bierges

Secr�taire : Margery H�l�ne domicili�e avenue des Bouvreuils, 14 � 1301 Bierges

Commissaire :

Compte tenu des crit�res l�gaux, les fondateurs d�cident de ne pas nommer de commissaire-r�viseur

DONT ACTE

Fait pass� � Bierges date que dessus, apr�s lecture int�grale et comment�e.

Barbara SALLES FROES Michel VANDEVELDE

Pr�sident Tr�sorier

H�l�ne MARGERY

Secr�taire

Coordonnées
BXL EQUEST

Adresse
L'AVENUE DE L'AUTOMNE 14 1410 WATERLOO

Code postal : 1410
Localité : WATERLOO
Commune : WATERLOO
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées BXL EQUEST

Coordonnées
BXL EQUEST