C.E.D.

Société en commandite simple


Dénomination : C.E.D.
Forme juridique : Société en commandite simple
N° entreprise : 826.712.786

Publication

27/01/2011
ÿþMOD 2.1

Volet B Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Weorgetegd ter griffié der

Renank van Koophandel

te teven, de 1 7 I,Q,N 2011 DE GRIFFIER,

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/01/2011- Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0826712786

Dénomination : C.E.D.

(en entier)

Forme juridique : SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE

Siège : STATIONSTRAAT 33, 3070 KORTENBERG

Objet de l'acte : CHANGEMENT SIEGE SOCIALE - TRADUCTION DES STATUTS

A l'assemblée extraordinaire du 16/12/2010 la décision à été prise de changer le siège social de la société vers Rue d'En Haut, Bonlez 4 à 1325 Chaumont-Gistoux

ONT COMPARU

1) Monsieur Henrion Cedric, demeurant au Stationsstraat 33, 3070 Kortenberg

2) Madame Sienaert Franja, demeurant au Stationsstraat 33, 3070 Kortenberg

Seul le comparant sub 1, savoir Henrion Cedric, agit par la présente en tant que fondateur et qu'associé commandité dont la responsabilité est illimitée.

L'autre comparante agit par la présente en tant qu'associé dont la responsabilité est limitée à son apport respectif et est dénommée associé commanditaire.

Sauf mention contraire expresse, les associés disposent des mêmes droits s'ils sont propriétaires d'au moins une part.

Il est rappelé que :

- l'associé commanditaire n'est passible des dettes et pertes de la société que jusqu'à concurrence des fonds qu'il a promis d'y apporter. Il peut néanmoins être contraint par les tiers à rapporter les intérêts et les dividendes qu'il a reçus s'ils n'ont pas été prélevés sur les bénéfices réels de la société et, dans ce cas, s'il y a fraude, mauvaise foi ou négligence grave de la part du gérant, le commanditaire pourra le poursuivre en paiement de ce qu'il aura dû restituer.

- l'associé commanditaire ne peut, même en vertu de procuration, faire aucun acte de gestion. Les avis et les conseils, les actes de contrôle et les autorisations données aux gérants pour les actes qui sortent de leurs pouvoirs n'engagent pas l'associé commanditaire.

- que l'associé commanditaire est solidairement tenu, à l'égard des tiers, de tous les engagements de la société auxquels il aurait participé en contravention à la prohibition de l'alinéa qui précède. Il est tenu solidairement à l'égard des tiers, même des engagements auxquels il n'aurait pas participé, s'il a habituellement géré les affaires de la société ou si son nom fait partie de la dénomination sociale.

CONTRAT DE SOCIETE - STATUTS SOCIAUX

L

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

l

Volet B - suite MOD 2.1

1/ Contrat de société

Les comparants conviennent entre eux de constituer une société en commandite simple sous la dénomination "C.E.D.", dont le siège social sera établi à Rue d'En Haut 4 en 1325 Chaumont-Gistoux et au capital de 1.000 euros (mille ¬ ), représenté par 100 parts sociales (cent), sans désignation de valeur nominale, auxquelles ils souscrivent intégralement de la manière suivante :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/01/2011- Annexes du Moniteur belge

- Henrion Cedric, à concurrence de 90 parts sociales (nonante), pour un apport de 900 euros (neuf cent ¬ ), libéré intégralement.

-Sienaert Franja, à concurrence de 10 parts sociales (dix), pour un apport de 100 euros (cent ¬ ), libéré intégralement.

Total : 100 parts sociales .

Tous les comparants déclarent :

1°- que le capital social est libéré intégralement ou partiellement à concurrence de 1000 ¬ .

2°- que la société est constituée pour une durée illimitée et commence ses opérations à dater de sa constitution.

3° - que la présente société sera dotée de la personnalité juridique au jour du dépôt au greffe du Tribunal de Commerce compétent des documents prescrits par l'article 68 du Code des Sociétés.

4° - que, conformément à l'article 60 du Code des Sociétés, ils reconnaissent savoir que la société présentement constituée peut reprendre le(s) engagement(s) effectué(s) par eux-mêmes ou leurs préposés, au nom de la société en formation et avant l'acquisition par celle-ci de la personnalité juridique, pour autant i) que le dépôt au greffe du Tribunal de Commerce compétent des documents prescrits par l'article 68 du Code des Sociétés soit fait dans les deux ans de la naissance der(des) engagement(s) et ii) que l' (les) engagement(s) soi(en)t repris par la société dans les deux mois suivant le dépôt précité.

" 5° - que conformément aux articles 22 à 24 du Code des Sociétés, chaque associé est débiteur envers la société de tout ce qu'il a promis d'y apporter.

6°- que le Notaire instrumentant a appelé leur attention sur les articles 203 à 208 du Code des Sociétés relatifs à la responsabilité du ou des associés commanditaires et du ou des gérants, associé commandité et sur les dispositions légales relatives respectivement à la responsabilité personnelle qu'ils encourent.

7°- qu'ils reconnaissent savoir i) que la dénomination de la société doit être différente de celle de toute autre société et qu'ils ont pris connaissance des prescrits de l'article 65 du Code des Sociétés; ii) qu'il existe certaines professions réglementées qui demandent un accès à la profession et qu'ils ont pris connaissance des formalités administratives nécessaires pour l'immatriculation de la société à la Banque Carrefour des Entreprises.

111 Statuts sociaux

Les comparants décident d'arrêter les statuts sociaux comme suit :

ARTICLE 1 - DENOMINATION

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers.

Au verso : Nom et signature

v

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/01/2011- Annexes du Moniteur belge

Volet B - suite iNOD 2.1

La société est une société en commandite simple.

Elle est dénommée "C.E.D."

Chaque associé commandité est responsable solidairement et indéfiniment des

engagements de la société.

Les autres associés sont simples commanditaires; ils ne sont responsables que

jusqu'à concurrence de leur apport.

ARTICLE 2 - SIEGE SOCIAL

Le siège social est établi à Rue d'En Haut, Bonlez 4 en 1325 Chaumont-Gistoux

Le siège social pourra être transféré en tout autre endroit de Belgique, par simple décision de l'associé commandité, laquelle devra être publiée aux annexes du Moniteur Belge.

L'associé commandité a tous pouvoirs aux fins de faire constater la modification des statuts qui en résulte.

La société pourra établir, par simple décision de l'associé commandité, des sièges administratifs, sièges d'exploitation, succursales, dépôts, comptoirs, représentations ou agences en Belgique ou à l'étranger.

ARTICLE 3 - OBJET

La société a pour objet tant en Belgique qu'à l'étranger,

S Training & Consultancy au niveau du développement organisationnelle et humain.

Services spécifiques (non limitatif)

- Management

- Gestion de projet

- Training & Coaching

- Conseils

- Développement du matériel éducatif

- L'organisation des découvertes sensoriels

- Vente de matériel éducatif

- Organisation de workshop de découvertes sensorielles

- Publications d'articles, livres et autre documents

" Achat, vente et location de biens immobilier ou de l'usufruit de ces biens.

Elle peut accomplir toutes opérations généralement quelconques, commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à son objet.

La société peut s'intéresser par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou sociétés ayant un objet identique, analogue, similaire ou connexe, ou qui sont de nature à favoriser le développement de son entreprise, à lui procurer des matières premières, à faciliter l'écoulement de ses produits ou constituant pour elle une source ou un débouché.

ARTICLE 4 - DUREE

La société est constituée à partir de ce jour pour une durée illimitée.

La société peut être dissoute anticipativement par décision de l'assemblée générale

délibérant comme en matière de modification aux statuts.

ARTICLE 5 - CAPITAL - PARTS SOCIALES - RESPONSABILITES

1) Les fonds de la société en commandite simple s'élèvent à la constitution à 1.000¬

Réservé

eu

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Volet B - suite MDD 2.1

Ils sont représentés par 100 parts sociales, sans désignation de valeur nominale.

2) Les parts sont indivisibles et intransmissibles sans le consentement unanime et écrit des associés.

3) Toute cession de parts ne peut être faite que conformément à l'article mil six cent nonante du Code Civil.

ARTICLE 6 - GESTION ET REPRESENTATION - CONTROLE

1) La société est gérée par M Henrion Cedric , associé commandité. Celui-ci est investi des pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion des affaires sociales et peut faire tous les actes de disposition qui entrent dans l'objet social.

L'associé commandité - personne morale - exerce ses pouvoirs à l'intervention de son représentant permanent. Il peut déléguer à des tiers les pouvoirs nécessaires pour prendre en ses lieux et places les décisions et le représenter dans les limites de la gestion journalière.

Il fixe les attributions , les pouvoirs et les rémunérations éventuelles, fixes ou variables, de ces personnes. Il peut en tous temps révoquer ces pouvoirs.

La société est valablement engagée à l'égard des tiers par l'associé commandité ou dans les limites de la gestion journalière par la signature de la personne qui en est chargée.

L'associé commandité peut également conférer à des tiers les pouvoirs spéciaux d'accomplir et signer certains actes ou catégories d'actes au nom de la société.

Les pouvoirs ainsi conférés seront établis à suffisance de droit par une procuration signée par l'associé commandité.

Ces pouvoirs pourront être publiés à l'annexe du Moniteur Belge de manière à permettre à ceux qui en sont investis d'en justifier.

La société est représentée en justice, tant en demandant qu'en défendant, par l'associé commandité, agissant comme dit ci-dessus.

Les associés commanditaires ne peuvent, même en vertu de procuration, faire aucun acte de gestion. Les avis et les conseils, les actes de contrôle et de surveillance n'engagent pas les associés commanditaires.

2) Le contrôle de la situation financière, des opérations et des comptes annuels de la société peut être assuré par un commissaire choisi sur la liste des membres de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises et nommé par l'assemblée des associés pour une période de trois ans. L'assemblée fixe ses émoluments

Chaque année, celui-ci communique à l'assemblée générale annuelle des associés un rapport sur les résultats de sa mission.

ARTICLE 7 - ASSEMBLEE GENERALE

L'associé commandité et les associés commanditaires constituent l'assemblée générale de la société.

L'assemblée générale annuelle se réunit le deuxième samedi du mois de décembre à 20:00 heur pour recevoir communication des résultats de l'exercice, entendre le rapport du commissaire, si un commissaire a été nommé, et approuver les comptes annuels.

Si ce jour est un jour férié légal, l'assemblée a lieu le premier jour ouvrable suivant, autre qu'un samedi, à la même heure.

L'assemblée peut être convoquée extraordinairement chaque fois que l'intérêt de la société l'exige sur convocation de l'associé commandité.

Les assemblées générales annuelles se tiennent au siège social ou à tout autre endroit indiqué dans la convocation.

Les convocations aux assemblées générales, tant annuelles qu'extraordinaires, se font par lettre adressée à chacun des associés quinze jours au moins avant la date fixée pour l'assemblée ou par télex ou télécopie adressée dans le même délai.

Les convocations contiennent l'ordre du jour ainsi que le lieu ou se tiendra l'assemblée et l'heure de celle-ci.

Réservé

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au

Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/01/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/01/2011- Annexes du Moniteur belge

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belge

Volet B - suite MOD 2.1

L'assemblée générale est présidée par l'associé commandité.

L'assemblée générale délibère sur les questions portées à l'ordre du jour. Toutefois, elle n'intervient pas dans la gestion de la société.

Pour être valablement constituée et pouvoir délibérer, la présence ou la représentation de chaque associé commandité et de la moitié des associés commanditaires est requise. Les décisions sont prises à l'unanimité des associés présents ou représentés.

ARTICLE 8 - COMPTES ANNUELS - DISTRIBUTION DES BENEFICES

L'exercice social commence le premier juillet et se clôture le trente juin de chaque année.

A cette dernière date, les écritures sociales sont arrêtées et l'associé commandité dresse un inventaire et établit les comptes annuels conformément à la loi comptable et ses arrêtés d'application.

L'assemblée annuelle entend le rapport de gestion et éventuellement le rapport du commissaire, discute les comptes annuels et statue sur leur adoption.

Après l'adoption des comptes annuels, l'assemblée se prononce par un vote spécial sur la décharge à donner à l'associé commandité et éventuellement au commissaire.

L'excédent favorable des comptes annuels, déduction faite des frais généraux, charges sociales et amortissements, résultant du bilan approuvé, forme le bénéfice annuel net.

Ce bénéfice est réparti sur décision de l'assemblée, au prorata du nombre de parts détenues par chaque associé dans la commandite.

ARTICLE 9 - DISSOLUTION - LIQUIDATION

En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, la liquidation s'opère par les soins de l'associé commandité, conformément aux dispositions du Code des sociétés relatives à la liquidation des sociétés.

ARTICLE 10 - DECES D'UN ASSOCIE COMMANDITAIRE

Le décès d'un associé commanditaire ne met pas fin à la société; celle-ci continue entre l'associé commandité et les héritiers ou ayants droit de l'associé commanditaire.

ARTICLE 11 - DECES DE L'ASSOCIE COMMANDITE

Le décès de l'associé commandité n'entraîne pas dissolution de la société.

Les associés commanditaires pourvoient à son remplacement.

Le ou les héritiers ou les ayants droit de l'associé commandité deviennent simples

associés commanditaires, à moins que l'un deux ne soit désigné comme nouvel associé

commandité.

ARTICLE 12 - RETRAIT

Aucun associé ne peut se retirer de la société si ce n'est du consentement unanime, exprès et par écrit de ses coassociés.

En cas de retrait d'un associé, la valeur de sa part est calculée sur base de la moyenne des trois derniers bilans et est répartie entre ses coassociés au prorata du nombre de parts détenues par chacun d'eux dans la commandite.

Le prix est payable en trois années; les sommes restées dues produisent intérêt au taux de dix pour cent l'an.

ARTICLE 13  ELECTION DE DOMICILE

Tout gérant ou liquidateur domicilié à l'étranger fait élection de domicile, pendant l'exercice de son mandat, au siège social où toutes assignations et significations relatives

L Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

Mentionner sur la dernière page du Volet B : pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers.

Au verso : Nom et signature

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Moniteur belge

Volet B - suite

aux affaires de la société et à la responsabilité de sa gestion peuvent valablement lui être faites à son nom, à l'exception des convocations faites conformément aux présents statuts.

Les titulaires de parts nominatives sont tenus de communiquer à la société tout changement de domicile. A défaut, ils seront considérés comme ayant fait élection de domicile en leur domicile précédent.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/01/2011- Annexes du Moniteur belge

ARTICLE 14  DISPOSITIONS LEGALES REPRISES DANS LES PRESENTS STATUTS

Les clauses statutaires qui se bornent à reproduire littéralement les dispositions légales des lois sur les sociétés sont mentionnées dans les statuts à titre informatif et n'acquièrent pas du fait de leur reproduction dans les statuts le caractère de la clause statutaire.

associé commandité associé commanditaire

Henrion Cedric Sienaert Franja

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des, tiers.

Au verso : Nom et signature

27/01/2011
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luDE1a D In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte



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Ondernemingsnr.: 0826712786

Benaming (voluit) : C.E.D.

Rechtsvorm : GEWONE COMMANDITAIRE VENNOOTSCHAP

Zetel : STATIONSTRAAT 33, 3070 KORTENBERG

Onderwerp akte : ADRESWIJZIGING - VERTALING STATUTEN

Op de buitengewone algemene vergadering van 16/12/2010 wordt beslist de zetel van de vennootschap te wijzigen naar Rue d'En Haut, Bonlez 4 en 1325 Chaumont-Gistoux

Door ondergetekenden,

" De Heer Henrion Cedric, wonende te Stationsstraat 33, 3070 Kortenberg. Hoofdelijk en voor het geheel aansprakelijk beherende vennoot;

" Mevrouw Sienaert Franja, wonende te Stationsstraat 33, 3070 Kortenberg, Stille vennoot.

Werd een gewone commanditaire vennootschap opgericht onder de naam "C.E.D.", met maatschappelijke zetel te Stationsstraat 33, 3070 Kortenberg voor een onbeperkte duur, waarvan:

" het kapitaal:

" duizend (1.000,-) Euro bedraagt

" volledig in geld geplaatst werd,

" ten belope van duizend (1.000,-) Euro gestort werd;

" verdeeld in honderd (100) aandelen zonder nominale waarde waarop is ingeschreven als volgt:

voor negenhonderd (900,-) Euro door voormelde heer Henrion Cedric, die stortte ten belope van negenhonderd (900)-) Euro waarvoor hem negentig (90) volledig volstortte aandelen worden toegekend;

voor honderd (100,-) Euro door voormelde Mevrouw Sienaert Franja, die stortte ten belope van honderd (100,-) Euro, waarvoor haar tien (10) volledig volstortte aandelen worden toegekend.

" met een boekjaar lopend van 01 juli tot en met 30 juni (het eerste boekjaar loop vanaf heden tot en met 30 juni 2011).

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)

bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/01/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.1

Luik B - vervolg

" met jaarvergadering op de tweede zaterdag van de maand december om twintig uur (de eerste jaarvergadering heeft plaats in december 2011).

" met als gevolmachtigden tot besturen één of meer zaakvoerders, al dan niet vennoten, die elk afzonderlijk de vennootschap kunnen vertegenwoordigen (tot statutair zaakvoerder voor onbeperkte duur wordt aangesteld de heer Henrion Cedric, voornoemd).

De inbrengers verklaren de hun toegekende vergoedingen te aanvaarden. De oprichters verklaren vervolgens dat de statuten als volgt zullen luiden:

Artikel 1: Naam

De vennootschap heeft de rechtsvorm van een gewone commanditaire vennootschap met als benaming:

"C.E.D."

Op aile akten, facturen, aankondigingen, bekendmakingen, brieven, orders en andere stukken uitgaande van de vennootschap zal de naam "C.E.D." vermeld worden, voorafgegaan door de woorden "gewone commanditaire vennootschap" of door de afkorting "G.C.V."

Voor-

behouden. aan het j Belgisch

Staatsblad

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Artikel 2: Doel

De vennootschap heeft zich tot doel:

" Training & Consultancy verlenen in organisatie- ,proces- en menselijke ontwikkeling.

Specifieke diensten (niet limitatieve opsomming):

- Management

- Projectbeheer

- Training & Coaching

- Adviesverlening

- Ontwikkeling Educatief Materiaal

- Organisatie van Zintuiglijke Ontdekkingstochten

- Online verkoop educatief materiaal

- Online advertising

- Publicatie van artikels, boeken en papers

" Aankoop, verkoop en verhuur van onroerend goed of het vruchtgebruik ervan.

Artikel 3: Duur

De vennootschap is voor onbepaalde tijd opgericht. Zij begint met haar activiteit

op datum van deze oprichtingsakte.

Artikel 4: Maatschappelijke zetel

De vennootschap heeft haar zetel te Rue d'En Haut, Bonlez 4 en 1325 Chaumont-Gistoux. De zetel kan zonder statutenwijziging verplaatst worden bij besluit van de zaakvoerder(s). Dergelijke wijziging dient gepubliceerd te worden in de bijlagen tot het Belgisch Staatsblad.

Artikel 5: Kapitaal en aandelen

Het maatschappelijk kapitaal van de vennootschap bedraagt duizend (1.000,-) Euro. Het is verdeeld in honderd (100) gelijke aandelen zonder vermelding van nominale waarde. De aandelen zijn steeds op naam en worden genoteerd in

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)

bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

MOD 2.1

doulh  vervolg

een aandelenregister.

Artikel 6: Bestuur

De vennootschap zal vertegenwoordigd worden door één of meerdere zaakvoerders. Tot statutaire zaakvoerder voor de duur van de vennootschap wordt benoemd: de heer Henrion Cedric, voornoemd.

Artikel 7: Algemene Vergadering  Wijze van stemmen

De algemene vergadering zal jaarlijks worden gehouden, op de plaats van de maatschappelijke zetel, en dit op de tweede zaterdag van de maand december om twintig uur. De oproeping tot de algemene vergadering geschiedt bij gewone brief, toegezonden aan de vennoten, ten minste veertien dagen voor de vergadering.

Eik aandeel geeft rechtop één stem.

Bij staking van stemmen wordt de beslissing uitgesteld en zal een bijzondere vergadering moeten bijeengeroepen worden door de zaakvoerder(s) volgens dezelfde procedure. Deze bijzondere vergadering moet binnen de maand na de algemene vergadering bijeenkomen.

Op deze vergadering zal de stem van de statutaire zaakvoerder(s) van doorslaggevend belang zijn. Wanneer één of meer aandelen toebehoren aan verscheidene personen, dan kunnen de daaraan verbonden rechten ten aanzien van de vennootschap slechts uitgeoefend worden door één enkele persoon die daartoe schriftelijk is aangewezen door alle gerechtigden.

Zolang zodanige aanwijzing niet gedaan is, blijven alle aan deze aandelen verbonden rechten geschorst.

Artikel 8:Bijzondere vergadering

Elke vennoot kan, volgens dezelfde procedure als voor een algemene vergadering een Bijzondere Vergadering bijeenroepen. Deze vergadering vindt plaats op de maatschappelijke zetel. Deze procedure is niet vereist wanneer alle vennoten vrijwillig samen vergaderen.

Dezelfde wijze van stemmen als voor de Algemene vergadering is dan van toepassing.

Artikel 9: verdeling van de winst

De winst van het boekjaar zal verdeeld worden volgens de beslissing van de algemene vergadering op voorstel van de zaakvoerder(s).

Artikel 10: Aandelen op naam

De aandelen zijn steeds op naam en mogen enkel eigendom zijn van personen die vertrouwd zijn met de activiteiten van de vennootschap zoals bepaald in het voorgaand artikel 2.

Artikel 11: Overdracht van aandelen

De aandelen van een vennoot mogen, op straffe van nietigheid, niet worden overgedragen onder levenden dan mits in acht name van artikel 10 hiervoor en met instemming van alle vennoten

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behouden aan het Belgisch

Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/01/2011- Annexes du Moniteur belge

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)

bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/01/2011- Annexes du Moniteur belge

Vbore

behouden

aan het

Belgisch

Staatsblad

MOD 2.1

Luik - vervolg

De vennoot die één of meer aandelen wil overdragen moet van zijn voornemen aan de vennoten kennis geven bij een aangetekende brief, waarin hij de naam, de voornaam, het beroep en de woonplaats van de voorgestelde overnemer meedeelt, alsook het aantal aandelen, dat hij wenst over te dragen en de daarvoor geboden prijs.

Indien vennoten in gebreke blijven binnen een maand te antwoorden op het verzoek tot goedkeuring van de overdracht, hun bij aangetekende brief toegezonden, zullen zij geacht worden zich niet te verzetten tegen de geboden prijs.

Indien vennoten in gebreke blijven binnen een maand te antwoorden op het verzoek tot goedkeuring van de overdracht, hun bij aangetekende brief toegezonden, zullen zij geacht worden zich niet te verzetten tegen de overdracht

Artikel 12: Uittreding van een vennoot

Opzegging van de vennootschapsovereenkomst door een vennoot is slechts mogelijk onder voorwaarde van het ter kennis brengen van zijn voornemen aan de overige vennoten bij aangetekende brief en mits het respecteren van een opzeggingstermijn van zes maanden.

De uittredende vennoot kan vervangen worden door een nieuwe met in acht name van voormeld artikel 11.

Artikel 13: Overgang van aandelen bij overlijden

De erfgenamen, legatarissen of rechtverkrijgenden moeten binnen een maand na overlijden van de vennoot aan de andere vennoten of zaakvoerders nauwkeurig opgeven hoe de nalatenschap is vererfd. Zij moeten tevens de naam, de voornaam, het beroep en de woonplaats van de rechtverkrijgenden en hun respectievelijke erfenisrechten opgeven.

De aandelen mogen niet overgaan wegens overlijden dan met instemming verkregen overeenkomstig artikel Il.

De erfgenamen en legatarissen of rechtverkrijgende, die geen vennoot kunnen worden, omdat zij niet als vennoot zijn toegelaten, volgens artikel 10, hebben recht op de waarde van de overgegane aandelen. Deze waarde wordt vastgesteld en uitbetaald zoals in artikel 11 van deze statuten is bepaald. Zij zijn verplicht op verzoek van de vennootschap die aandelen over te dragen aan dé door de vennootschap aangewezen vennoten.

Artikel 14: Bezoldiging van de zaakvoerder(s)

Het mandaat van zaakvoerder kan bezoldigd worden. De Algemene Vergadering keurt de toegekende bezoldiging goed.

Artikel 15: Ontbinding en vereffening

Het overlijden van een vennoot heeft niet de ontbinding van de vennootschap voor gevolg. De overgang van aandelen bij overlijden wordt geregeld bij artikel 13.Bij de ontbinding zal de zaakvoerder optreden als vereffenaar.

Artikel 16: Boekjaar

Het boekjaar van de vennootschap gaat in op 01 juli en eindigt op 30 juni.

Op de laatste blz. van Luik 8 vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)

bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

" i5orf behouden aan het Belgisch Staatsblad Lui - vervolg Stille vennoot Sienaert Franja MQD2.1

Actieve vennoot

Henrion Cedric



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/01/2011- Annexes du Moniteur belge

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Op de laatste blz. van Luik B vernielden Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)

bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Coordonnées
C.E.D.

Adresse
RUE D'EN HAUT, BONLEZ 4 1325 CHAUMONT-GISTOUX

Code postal : 1325
Localité : Bonlez
Commune : CHAUMONT-GISTOUX
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne