CENTRE DE LA PETITE ENFANCE DE NIVELLES, EN ABREGE : C.P.E.N.

Association sans but lucratif


Dénomination : CENTRE DE LA PETITE ENFANCE DE NIVELLES, EN ABREGE : C.P.E.N.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 471.323.394

Publication

02/04/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D 2.2

*13051 90*

TRIEUPiAL DE COMMERCE

2 0 HM 2013

NIVELLES

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 471.323.394

Dénomination

(en entier) : CENTRE DE LA PETITE ENFANCE DE NIVELLES asbl

(en abrégé) : C.P.E.N.

Forme juridique : ASBL

Siège : BOULEVARD DE LA DODAINE, 1, 1400 NIVELLES

Objet de l'acte : NOMINATIONS - CESSATIONS DES FONCTIONS

PROCES-VERBAL DE LA REUNION DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 17 DECEMBRE 2012 ET DU 28 JANVIER 2013

Démission d'administrateurs de plein droit suite à l'installation du nouveau Conseil Communal

M. Jean-Luc DENIS

M. André DECASTEAU

M. Vincent BINON

M. André SIMON

M. André LORY

Mme Claudine THEYS

Mme Vinciane HANSE

Mme Chi Chi CHU

Mme Céline SCOKAERT

Désignation des nouveaux administrateurs par l'Assemblée Générale en qualité d'Administrateurs de l'asbl

M. Etienne LAURENT

M. Gaëtan THIBAUT

_ Mme. Vinciane_HANSE_ .

MOD 2.2

Réservé Volet B - Suite

au Mme Claudine THEYS

Moniteur Mme Chi Chi CHU

belge Mme Eleonore BERTRAND



Mme Margaux NOTHOMB Mme Marie-Thérèse BOTTE Mme Françoise GOFFINET

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

07/06/2012
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé IIA IIIII11I I II IIWIIII I Iq

au *12102237*

Moniteur

belge







TRIBUNAL DE COMMERCE

2 5 -05- 2012

NiltaûS

N d'entreprise : 471.323.394

Dénomination.

(en entier) : CENTRE DE LA PETITE ENFANCE DE NIVELLES asbl

(en abrégé) ; C.P.E.N.

Forme juridique : ASBL

Siège : BOULEVARD DE LA DODAINE, 1, 1400 NIVELLES

Objet de l'acte : NOMINATIONS - CESSATIONS DES FONCTIONS

PROCES-VERBAL DE LA REUNION DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 26 MARS 2012

Démission d'un administrateur

M. Jean-Luc DENIS, Président a reçu le 23/02/2012 l'avis de décès de Marc-Olivier GYSEN en qualité d'Administrateur du Conseil d'Administration.

Désignation d'un administrateur

La candidature de Mme Vinciane HANSE est proposée et acceptée à l'unanimité par l'Assemblée Générale. Mme Vinciane HANSE siègera donc au Conseil

d'Administration du Centre de la Petite Enfance de Nivelles.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso . Nom et signature

07/10/2011
ÿþ" 11151793"

TRIBUNAL DE COMMERCE

2 7 -09- 2011

NIVELLES

Mentionner sur ia de¬ niére page du Volet. B

Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir cle représenter l'association. la fonUatron ou l`organisme à l'égard) des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Vif' d'entreprise : 0471.323.394

Dé omir¬ eition

(en entier) CENTRE DE LA PETITE ENFANCE DE NIVELLES

ten abrège) .

-terne ju rrtique Association sans but lucratif

Siqe : Boulevard de la Dodaine, 1 à 1400 NIVELLES

Objet de l'acte ; NOMINATION DU COMMISSAIRE AUX COMPTES

~ P.V. DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 29 JUIN 2010

,41

:1.1

e

[;1-b

Par décision de l'AG du 29 juin 2010, il est acté la nomination de la ScPRL BERIOT & PARTNERS représentée par Philippe BERIOT comme commissaire et ceci pour une durée de 3 ans (exercice 2010 à 2012).

e

Le président

Denis Jean-Luc

~

05/10/2011
ÿþtvDD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N' d'entreprise : 471.323.394

I 1111,1,1



Mo

b

TRIBUNAL DE COMMERCE

2 3 -09- 2011

NIVELLES

Greffe

Dénomination

(en entier) : CENTRE DE LA PETITE ENFANCE DE NIVELLES asbl

(en abrégée : C.P.E.N.

Forme juridique : ASBL

Siège : BOULEVARD DE LA DODAINE, 1, 1400 NIVELLES

Oblat de l'acte : NOMINATIONS - CESSATIONS DES FONCTIONS

PROCES-VERBAL DE LA REUNION DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 27 JUIN 2011

Démission d'un administrateur

M. Jean-Luc DENIS, Président a reçu le 05/05/2011 la démission de Melle Vanessa VANDEN HECKE en qualité d'Administrateur du Conseil d'Administration.

Désignation d'un administrateur

La candidature de Mr André LORY est proposée et acceptée à l'unanimité par l'Assemblée Générale. Mr André LORY siègera donc au Conseil d'Administration du Centre de la Petite Enfance de Nivelles.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso . Nom et signature

10/03/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Moo2.2

1111111111111111111 111111111111

TRIBUNAL AB COi+tMEuCL.

2 6 FEV. 2015

NnCtffe '

N' d'entreprise : 471.323.394

Dénomination

(ert entier) : CENTRE DE LA PETITE ENFANCE DE NIVELLES asbl

(en abrégé) : C.P.E.N.

Forme juridique : ASBL

Siège : BOULEVARD DE LA DODAINE, 1, 1400 NIVELLES

Objet de l'acte : NOMINATIONS - CESSATIONS DES FONCTIONS ET REFORME DES STATUTS

PROCES VERBAL DE LA REUNION DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 15 DECEMBRE 2014

Démission d'administrateurs de plein droit suite à l'installation du nouveau Conseil Communal

Mr Etienne LAURENT, Président du Conseil d'Administration a reçu la démission de Mme Chi Thi CHU

Désignation des nouveaux administrateurs par l'Assemblée Générale en qualité d'Administrateurs de l'asbl

La candidature de Mme Chantal MONSEU est proposée et acceptée à l'unanimité par l'Assemblée Générale. Madame Chantal MONSEU siégera donc au Conseil

d'Administration du Centre de laPetite Enfance de Nivelles asbl.

Etienne LAURENT, Président du Conseil d'Administration, présente la Réforme des Statuts. Les membres accptent à l'unanimité cette réforme (voir statuts en annexe)

mn ,.e, )k,v R.E NT.

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Mentionner sur ia dernière pege du Volet B Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

04/03/2011
ÿþMOD 22

N° d'entreprise : 471.323.394

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MONITEUR r3E E

DIRECTt~~

z 5 -02- 2011

=LGISCH STAATSg~AD BESTUUº%?

TRIBUNAL DE COMMERCE

18 -02- 2011

NNEh8e

*1103532*

Dénomination

(en entier) : CENTRE DE LA PETITE ENFANCE DE NIVELLES

(en abrégé) : C.P.E.N.

Forme juridique : ASBL

Siège : BOULEVARD DE LA DODAINE, 1, 1400 NIVELLES

Objet de l'acte : NOMINATIONS - CESSATIONS DES FONCTIONS

PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 28109/2010

Démission d'un administrateur

M. Jean-Luc DENIS, Président a reçu :

le 30108/2010: la démission de Mr Camille HACKING en qualité d'administrateur du Conseil d'Administration.

PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 24/01/2011

Démission d'un administrateur

M. Jean-Luc DENIS, Président a reçu :

le 14/12/2010 : la démission de Mme Lucie RIGUELLE en qualité d'aministrateur du Conseil d'Administration.

Désignation de deux administrateurs

"

La candidature de Mr André SIMON est proposée et acceptée à l'unanimité par l'Assemblée

Générale. Mr André SIMON siégera donc au Conseil d'Administration du Centre de la Petite Enfance de Nivelles.

La candidature de Mr Vincent BINON est proposée et acceptée à l'unanimité par l'Assemblée Générale. Mr Vincent BINON siégera au Conseil d'Administration du centre de la Petite Enfance de Nivelles

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/03/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
CENTRE DE LA PETITE ENFANCE DE NIVELLES, EN …

Adresse
BOULEVARD DE LA DODAINE 1 1400 NIVELLES

Code postal : 1400
Localité : NIVELLES
Commune : NIVELLES
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne