CERCLE DE TIR A L'ARC D'OTTIGNIES

Dénomination : CERCLE DE TIR A L'ARC D'OTTIGNIES

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 452.710.282

Publication

07/04/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

N d'entreprise : 4527.102.82 TRIBUNAL DE Ce.iFilERCE

NIVELLV.G

Greffe

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11

D�nomination (en entier) : Cercle de Tir � l'Arc d'Ottignies

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : rue des Coquer�es 50a - 1341 C�roux-Mousty

opjet de l'acte : D�mission et Nomination d'un administrateur - Pouvoir de gestion journali�re - Modification des statuts

D�mission et Nomination d'un administrateur:

Extrait du rapport de l'Assembl�e g�n�ral du 7 mars 2014:

A la suite de la d�mission d'un administrateur, Geerts Laetitia, l'assembl�e g�n�rale du 7 mars 2014 a �lu en qualit� d'administrateur pour la dur�e du mandat restant � courir

-L'Huillier Denis - rue d'Incourt 24- 1315 Opprebais

Pour acte,

Le Conseil d'Administration

Karine Mazay - Secr�taire

Pouvoir de Gestion journali�re

Extrait du rapport du Conseil d'Administration du 7 mars 2014:

Le Conseil d'Administration prend d�cision de donner le pouvoir de gestion journali�re � Monsieur Paul Van Lippevelde ainsi qu'� Mademoiselle Amide Van Lippevelde. Ils pourront signer tous documents relatifs � la gestion courante du Cercle de Tir � l'Arc d'Ottignies

Pour acte,

Le Conseil d'Administration

Karine Mazay - Secr�taire

Modification des statuts :

L'assembl�e g�n�rale du 7 mars 2014 a approuv� la modification des statuts. Ci-dessous les nouveaux statuts mis � jour.

Cercle de Tir � l'Arc d'Ottignies

1341 Ceroux-Mousty

Num�ro d'identification : 9574/94

Num�ro d'entreprise : 452710282

STATUTS

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

e

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Le 2 mars 1994, en assembl�e constituante, entre les soussign�s, pratiquant le tir � l'arc � la cible

Peeren Isabelle, gradu�e chimie clinique Ai, place Albert ler 21/3, 1300 Limal;

Bel Daniel, employ�, avenue de la Fontaine 40F, 1435 H�villers;

Buggenhout Fran�cis, directeur de soci�t�, rue de Guertechin 1, 1320 Hamme-Mille;

Heim Serge, �tudiant, rue de L'Elevage 34, 1340 Ottignies;

Paesschierssens Luc, sans profession, rue de l'Orne 6, 1435 Mont-Saint-Guibert;

Vanderlinden Michel, employ�, sentier de la Fermette 24, 1490 Court-Saint-Etienne;

tous de nationalit� belge et

Maassen G�rard, ind�pendant, avenue Slegers 4, 1200 Bruxelles, de nationalit� n�erlandaise, enregistr� au registre de la population de Woluwe-Saint-Lambert (sous le n� N.B.A. 040.795),

et tous ceux qui ont adh�r� ce jour et � tous ceux qui � l'avenir adh�reront aux pr�sents statuts, il a �t� convenu de constituer une association sans but lucratif conforme � la loi du 27 juin 1921 et dont ils ont arr�t� les statuts comme suit:

L D�nomination, si�ge

Art. Wassociation est d�nomm�e � Cercle de Tir � l'Arc d'Ottignies asbl �

Art. 2.Le si�ge social est �tabli � Ottignies, au centre sportif Plaine des Coquer�es, rue des Coquer�es 50A, � 1341 Ceroux-Mousty (Ottignies-Louvain-la-Neuve) dans l'arrondissement de Nivelles.

Il pourra �tre transf�r� dans tout autre lieu de l'entit� d'Ottignies-Louvain-la-Neuve. Cette d�cision devra �tre approuv�e par l'assembl�e g�n�rale.

Toutes modifications du si�ge social, de statuts, de modification des administrateurs seront, d�pos�es dans le mois, aux Greffes du tribunal de Commerce de Nivelles..

11. Objet, affiliations

Art. 3.12association a pour objet la promotion du tir � l'arc � la cible pour le loisir et la comp�tition, en organisant des s�ances d'initiation et d'entra�nement, des tirs de propagande et de comp�tition. Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Art. 4.L'association sera affili�e � la Ligue Francophone Belge de Tir � l'Arc asbl, f�d�ration sportive

francophone qui g�re ce sport au sein de la F�d�ration Wallonie Bruxelles.

Elle en respectera le but social et les statuts.

Ill. Membres, admission, sortie, engagement

Art. 5.L'association est compos�e de membres effectifs, de membres adh�rents et de membre d'honneur. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � dix,

Art. 6.Seuls les membres effectifs et [es membres d'honneur jouissent de l'enti�ret� des droits sociaux et participent � l'administration de l'association, Les membres adh�rents b�n�ficient seulement des activit�s fi�es aux s�ances d'initiation et d'entra�nement et ne jouissent d'aucun droit au sein de l'association.

Art. 7,Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es par le conseil d'administration. La d�mission, la suspension et l'exclusion des membres se fait de la mani�re d�termin�e par la Loi. Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Art. 8,Les membres sont astreints � une cotisation annuelle qui ne pourra pas d�passer 500,00 E et dont les modalit�s sont fix�es au r�glement d'ordre int�rieur. Ils apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

M002.2

IV. Administration, gestion journali�re

Art. 9.L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de sept membres nomm�s parmi les membres effectifs par l'assembl�e g�n�rale, pour un terme de quatre ann�es, et en tout temps r�vocables par elle. Le renouvellement des mandats des administrateurs se fait toutes les fins de l'ann�e des jeux olympiques d'�t�.

Art.10.Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier et toutes autres fonctions n�cessit�es par la bonne gestion de l'association.

Art.1 1 le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association, conform�ment � la Loi. Il peut d�l�guer tout ou une partie de la gestion journali�re � un de ses membres ou � un tiers et il en fixera les modalit�s et les pouvoirs.

Les modalit�s de son fonctionnement sont pr�vues au r�glement d'ordre int�rieur.

V. Assembl�e g�n�rale

Art.12.L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et des membres d'honneur, ceux-ci ayant un droit de vote �gal. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration.

Art.13.Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent fe droit:

1) de modifier les statuts et le r�glement d'ordre int�rieur, de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions l�gales en !a mati�re;

2) de nommer, de r�voquer et d'octroyer d�charge aux/les administrateurs;

3) d'approuver annuellement les budgets et les comptes;

4) d'exclure un membre ;

5) de transformer ou de dissoudre l'association ;

6) d'exercer tous autres pouvoirs d�rivant de la Loi ou si les statuts l'exigent.

Toutes les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix, compte non tenu des abstentions ou des votes nuls, sauf dans le cas o� la Loi en d�cide autrement L'assembl�e g�n�rale ne pourra toutefois d�lib�rer valablement sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux articles de la Loi relative aux associations sans but lucratif.

Art.14.Les membres effectifs et les membres d'honneur sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le secr�taire du conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire repr�senter par un autre membre effectif. Chaque membre effectif ne pourra avoir plus de deux mandats en plus du sien. Les convocations sont faites par lettre ordinaire � la poste ou par courrier �lectronique, adress�e dix jours pleins au moins avant l'assembl�e g�n�rale. Elles contiennent l'ordre du jour. L'assembl�e doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs en fait la demande. De m�me, toute proposition, sign�e par le cinqui�me des membres effectifs, doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Art.15.Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans le registre des proc�s-verbaux qui contiendra �galement les d�cisions des diff�rentes r�unions du conseil d'administration sign�es par le pr�sident, le secr�taire et le tr�sorier. Ce registre est conserv� par le secr�taire et mis � la disposition des membres effectifs qui veulent en prendre connaissance au si�ge social, mais sans d�placement de ce registre.

VI. R�glement d'ordre int�rieur

Art.16.kin r�glement d'ordre Int�rieur devra �tre propos� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple et pour autant que les modifications propos�es soient jointes � la convocation � l'assembl�e g�n�rale ou propos�s en assembl�es g�n�rale et accept�es � l'unanimit� des voix, sans abstention,

VII. Dispositions diverses

Art.17,L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Art.18.Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis annuellement � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Art.191'assembl�e g�n�rale ordinaire se tiendra chaque ann�e durant le premier trimestre de l'ann�e suivante

Art.20.L'assembl�e g�n�rale d�signera chaque ann�e parmi les siens un commissaire charg� de v�rifier les comptes de l'exercice en cours.

Art.21.En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une association sans but lucratif, �ventuellement d'utilit� publique, ayant un objet social similaire. L'acte de dissolution sera d�pos� aux Greffes du Tribunal de Commerce de Nivelles,

VIII, Dispositions transitoires au 1er mars 2013.

L'assembl�e g�n�rale du 1er mars 2013 a �lu en qualit� d'administrateur :

-Mont Philippe - avenue de Ripant 21 - 1330 Rixensart

-Desmecht Antonin - rue de la Cal�che 25 - 1300 Limai

-Geerts Laetitia - rue de \Allers 65 - 1490 Court-Saint-Etienne

-Leray Quentin - rue du Moulin 7 bte 1B - 5030 Gembloux

-Mazay Karine - venelle des Pruniers 6 - 1300 Wavre

-Van Lippevelde Armelle rue du Moulin 7 bte 3D - 5030 Gembloux

-Van Lippevelde Paul - rue de la V�te 13 5030 Gembloux

IX. Dispositions transitoires au 7 mars 2014.

A la suite de la d�mission d'un administrateur, Geerts Laetitia, l'assembl�e g�n�rale du 7 mars 2014 a �lu en qualit� d'administrateur pour la dur�e du mandat restant � courir :

-L'Huillier Denis - rue d'Incourt 24- 1315 Opprebais

Pour le Conseil d'Administration

Karine Mazay - Secr�taire

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

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08/08/2013

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N` d'entreprise.: 4527.102.82

D�nomination

(en entier) : Cercle de Tir � l'Arc d'Ottignies

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : rue des Coquer�es 50A -1341 C�roux-Mousty

�blet de l'acte : D�mission et Nomination des administrateurs - Pouvoir de gestion journali�re - Modification des statuts

D�mission et Nomination des administrateurs

Extrait du rapport de l'Assembl�e g�n�rale du 1er mars 2013 :

"Comme pr�vu par les statuts, le CA d�missionne,

Sur base des diverses candidatures en possession de la secr�taire au moment de I'AG, les administrateurs suivant sont �lus � l'unanimit� pour un mandat de 4 ans:

- Mademoiselle Armelle Van Lippevelde (890308-216.76),

- Madame Karine Mazay (NN 631112-040-30),

- Mademoiselle Laetitia Geerts (NN 880920-226,18),

- Monsieur Paul Van Lippevelde (NN 591108-333.64),

- Monsieur Antonin Desmecht (NN 920206-429.76),

- Monsieur Quentin Leroy (NN 781231-14169),

- Monsieur Philippe D'Hont (NN 721123-045.78)."

Pour acte,

Le Conseil d'Administration

Karine Mazay - Secr�taire

Pouvoir de Gestion journali�re

Extrait du rapport du Conseil d'Administration du ler mars 2013 :

"Le Conseil d'Administration prend d�cision de donner le pouvoir de gestion journali�re � Monsieur Paul Van Lippevelde ainsi qu'� Mademoiselle Laetitia Geerts. Ils pourront signer tous documents relatifs � la gestion courante du Cercle de Tir � l'Arc d'Ottignies."

Pour acte,

Le Conseil d'Administration

Karine Mazay - Secr�taire

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Modification des statuts

L'assembl�e g�n�rale du 1�r mars 2013 a approuv� la modification des statuts. Ci-dessous les nouveaux statuts mis � jour.

Cercle de Tir � l'Arc d'Ottignies

1341 Ceroux-Mousty

Num�ro d'identification : 9574194

Num�ro d'entreprise : 452710282

STATUTS

Le 2 mars 1994, en assembl�e constituante, entre les soussign�s, pratiquant le tir � l'arc � la cible

Peeren Isabelle, gradu�e chimie clinique Ai, place Albert 1er 21/3, 1300 Limai;

Bel Daniel, employ�, avenue de la Fontaine 40F, 1435 H�villers;

Buggenhout Fran�ois, directeur de soci�t�, rue de Guertechin 1,1320 Hamme-Mille;

Helm Serge, �tudiant, rue de L'Elevage 34,1340 Ottignies;

Paesschierssens Luc, sans profession, rue de l'Orne 6,1435 Mont-Saint-Guibert;

Vanderlinden Michel, employ�, sentier de la Fermette 24,1490 Court-Saint-Etienne;

tous de nationalit� belge et

Maassen G�rard, ind�pendant, avenue Slegers 4, 1200 Bruxelles, de nationalit� n�erlandaise, enregistr� au registre de la population de Woluwe-Saint-Lambert (sous le n� N.B.A. 040.795),

et tous ceux qui ont adh�r� ce jour et � tous ceux qui � l'avenir adh�reront aux pr�sents statuts, il a �t� convenu de constituer une association sans but lucratif conforme � la loi du 27 juin 1921 et dont ils ont arr�t� les statuts comme suit:

I. D�nomination, si�ge

Art. 1. L'association est d�nomm�e � Cercle de Tir � l'Arc d'Ottignies asbl �

Art. 2. Le si�ge social est �tabli � Ottignies, au centre sportif Plaine des Coquer�es, rue des Coquer�es 50A, � 1341 Ceroux-Mousty (Ottignies-Louvain-la-Neuve) dans l'arrondissement de Nivelles.

Il pourra �tre transf�r� dans tout autre lieu de l'entit� d'Ottignies-Louvain-la-Neuve. Cette d�cision devra �tre approuv�e par l'assembl�e g�n�rale.

Toutes modifications du si�ge social, de statuts, de modification des administrateurs seront, d�pos�es dans le mois, aux Greffes du tribunal de Commerce de Nivelles..

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Il. Objet, affiliations

Art. 3. L'association a pour objet la, promotion du tir � l'arc � la cible pour le loisir et la comp�tition, en organisant des s�ances d'initiation et d'entra�nement, des tirs de propagande et de comp�tition. Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Art. 4. L'association sera affili�e � la Ligue Francophone Belge de Tir � l'Arc asbl, f�d�ration sportive

francophone qui g�re ce sport au sein de la Communaut� fran�aise.

Elle en respectera le but social et les statuts.

III. Membres, admission, sortie, engagement

Art. 5. L'association est compos�e de membres effectifs, de membres adh�rents et de membre d'honneur. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � dix.

Art. 6. Seuls les membres effectifs et les membres d'honneur jouissent de l'enti�ret� des droits sociaux et participent � l'administration de l'association. Les membres adh�rents b�n�ficient seulement des activit�s li�es aux s�ances d'initiation et d'entra�nement et ne jouissent d'aucun droit au sein de l'association.

Art. 7. Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es par le conseil d'administration. La d�mission, la suspension et l'exclusion des membres se fait de la mani�re d�termin�e par la Loi, Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit n'ont aucun droit sur le fonds social Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Art. 8. Les membres sont astreints � une cotisation annuelle qui ne pourra pas d�passer 500,00E et dont les modalit�s sont fix�es au r�glement d'ordre int�rieur. Ils apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement.

IV. Administration, gestion journali�re

Art. 9. L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de sept membres nomm�s parmi les membres effectifs par l'assembl�e g�n�rale, pour un ternie de quatre ann�es, et en tout temps r�vocables par elle. Le renouvellement des mandats des administrateurs se fait toutes les fins de l'ann�e des jeux olympiques d'�t�.

Art.10. Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier et toutes autres fonctions n�cessit�es parla bonne gestion de l'association.

Art.11. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association, conform�ment � la Loi. Il peut d�l�guer tout ou une partie de la gestion journali�re � un de ses membres ou � un tiers et il en fixera les modalit�s et les pouvoirs.

Les modalit�s de son fonctionnement sont pr�vues au r�glement d'ordre int�rieur.

V. Assembl�e g�n�rale

Art.12. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et des membres d'honneur, ceux-ci ayant un droit de vote �gal. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art.13. Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit:

1) de modifier les statuts et le r�glement d'ordre int�rieur, de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions l�gales en la mati�re;

2) de nommer, de r�voquer et d'octroyer d�charge aux/les administrateurs ;

3) d'approuver annuellement les budgets et les comptes;

4) d'exclure un membre ;

5) de transformer ou de dissoudre l'association ;

6) d'exercer tous autres pouvoirs d�rivant de la Loi ou si les statuts l'exigent.

Toutes les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix, compte non tenu des abstentions ou des votes nuls, sauf dans le cas o� la Loi en d�cide autrement. L'assembl�e g�n�rale ne pourra toutefois d�lib�rer valablement sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux articles de la Loi relative aux associations sans but lucratif.

Art.14. Les membres effectifs et les membres d'honneur sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le secr�taire du conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire repr�senter par un autre membre effectif. Chaque membre effectif ne pourra avoir plus de deux mandats en plus du sien. Les convocations sont faites par lettre ordinaire � la poste ou par courrier �lectronique, adress�e dix jours pleins au moins avant l'assembl�e g�n�rale. Elles contiennent l'ordre du jour. L'assembl�e doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs en fait la demande. De m�me, toute proposition, sign�e par le cinqui�me des membres effectifs, doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Art.15. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans le registre des proc�s-verbaux qui contiendra �galement les d�cisions des diff�rentes r�unions du conseil d'administration sign�es par le pr�sident, le secr�taire et le tr�sorier. Ce registre est conserv� par le secr�taire et mis � la disposition des membres effectifs qui veulent en prendre connaissance au si�ge social, mais sans d�placement de ce registre.

VI. R�glement d'ordre int�rieur

Art.16, Un r�glement d'ordre int�rieur devra �tre propos� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple et pour autant que les modifications propos�es soient jointes � la convocation � l'assembl�e g�n�rale ou propos�s en assembl�es g�n�rale et accept�es � l'unanimit� des voix, sans abstention.

VII. Dispositions diverses

Art.17., L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Art.18. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivan,t seront soumis annuellement � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Art.19. L'assembl�e g�n�rale ordinaire se tiendra chaque ann�e durant le premier trimestre de l'ann�e suivante

Art.20. L'assembl�e g�n�rale d�signera chaque ann�e parmi les siens un commissaire charg� de v�rifier les comptes de l'exercice en cours.

Art.21. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une association sans but lucratif, �ventuellement d'utilit� publique, ayant un objet social similaire. L'acte de dissolution sera d�pos� aux Greffes du Tribunal de Commerce de Nivelles.

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R�serv�

au

Moniteur

belge

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Volet B - suite

VIII. Dispositions transitoires au lier mars 2013.

L'assembl�e g�n�rale du lier mars 2013 a �lu en qualit� d'administrateur

-

D'Hont Philippe - avenue de Ripont 21 -1330 Rixensart Desmecht Antonin - avenue de la Cal�che 25 -1300 Limai Geerts Laetitia - rue de Villers 65 -1490 Court-Saint-Etienne

- Leray Quentin - rue du Moulin 7 bte 1B - 5300 Gembloux

Mazay Karine - venelle des Pruniers 6 -1300 Wavre

Van Lippevelde Armelle - rue du Moulin 7 bte 3D - 5300 Gembloux

Van Lippevelde Paul - rue de la Vote 13 - 5300 Gembfaux

Pour le Conseil d'Administration Karine Mazay - Secr�taire

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

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26/04/2011

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TRIBUNAL DE COMMERCE

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GrefiVELLES

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/04/2011- Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : 4527.102.82 Ci-dessous, les nouveaux',

D�nomination

(en entier) : Cercle de Tir � l'Arc d'Ottignies

(en abr�g�)

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue des Coquer�es 50 A -1340 C�roux-Mousty

Objet de l'acte : Modification des Statuts

L'assembl�e g�n�rale du 11 mars 2011 a approuv� la modification des statuts. statuts mis � jours.

Cercle de Tir � l'Arc d'Ottignies

1341 Ceroux-Mousty

Num�ro d'identification : 9574/94

Num�ro d'entreprise : 452710282

STATUTS

Le 2 mars 1994, en assembl�e constituante, entre les soussign�s, pratiquant le tir � l'arc ou � l'arbal�te � la cible

Peeren Isabelle, gradu�e chimie clinique Ai, place Albert ler 21/3, 1300 Limai;

Bel Daniel, employ�, avenue de la Fontaine 40F, 1435 H�villers;

Buggenhout Fran�ois, directeur de soci�t�, rue de Guertechin 1, 1320 Hamme-Mille;

Heim Serge, �tudiant, rue de L'Elevage 34, 1340 Ottignies;

Paesschierssens Luc, sans profession, rue de l'Orne 6, 1435 Mont-Saint-Guibert;

Vanderlinden Michel, employ�, sentier de la Fermette 24, 1490 Court-Saint-Etienne;

tous de nationalit� belge et

Maassen G�rard, ind�pendant, avenue Slegers 4, 1200 Bruxelles, de nationalit� n�erlandaise, enregistr� au: registre de la population de Woluwe-Saint-Lambert (sous le n� N.B.A. 040.795),

et tous ceux qui ont adh�r� ce jour et � tous ceux qui � l'avenir adh�reront aux pr�sents statuts, il a �t� convenu de constituer une association sans but lucratif conforme � la loi du 27 juin 1921 et dont ils ont arr�t�: les statuts comme suit:

I. D�nomination, si�ge

Art. 1. L'association est d�nomm�e � Cercle de Tir � l'Arc d'Ottignies asbl �

Art. 2.Le si�ge social est �tabli � Ottignies, au centre sportif Plaine des Coquer�es, rue des Coquer�es 50A,: � 1341 Ceroux-Mousty (Ottignies-Louvain-fa-Neuve) dans l'arrondissement de Nivelles.

Il pourra �tre transf�r� dans tout autre lieu de l'entit� d'Ottignies-Louvain-la-Neuve. Cette d�cision devra �tre approuv�e par l'assembl�e g�n�rale.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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M06 2.2

Toutes modifications du si�ge social, de statuts, de modification des administrateurs seront, d�pos�es dans le mois, aux Greffes du tribunal de Commerce de Nivelles..

Il. Objet, affiliations

Art. 3.L'association a pour objet la promotion du tir � l'arc � la cible pour le loisir et la comp�tition, en organisant des s�ances d'initiation et d'entra�nement, des tirs de propagande et de comp�tition. Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Art. 4.L'association sera affili�e � la Ligue Francophone Belge de Tir � l'Arc asbl, f�d�ration sportive

francophone qui g�re ce sport au sein de la Communaut� fran�aise.

Elle en respectera le but social et tes statuts.

lEl. Membres, admission, sortie, engagement

Art. 5.L'association est compos�e de membres effectifs, de membres adh�rents et de membre d'honneur. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � dix.

Art. 6.Seuls les membres effectifs et les membres d'honneur jouissent de l'enti�ret� des droits sociaux et participent � l'administration de l'association. Les membres adh�rents b�n�ficient seulement des activit�s li�es aux s�ances d'initiation et d'entra�nement et ne jouissent d'aucun droit au sein de l'association.

Art. 7.Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es par le conseil d'administration. La d�mission, la suspension et l'exclusion des membres se fait de la mani�re d�termin�e par la Loi. Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Art. 8.Les membres sont astreints � une cotisation annuelle qui ne pourra pas d�passer 500,00� et dont les modalit�s sont fix�es au r�glement d'ordre int�rieur. Ils apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement.

IV. Administration, gestion journali�re

Art. 9.L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de sept membres nomm�s parmi les membres effectifs par l'assembl�e g�n�rale, pour un terme de quatre ann�es, et en tout temps r�vocables par elle. Le renouvellement des mandats des administrateurs se fait toutes les fins de l'ann�e des jeux olympiques d'�t�.

Art.10.Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier et toutes autres fonctions n�cessit�es p�r la bonne gestion de l'association.

Art.11.Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association, conform�ment � la Loi. II peut d�l�guer tout ou une partie de la gestion journali�re � un de ses membres ou � un tiers et il en fixera les modalit�s et les pouvoirs.

Les modalit�s de son fonctionnement sont pr�vues au r�glement d'ordre int�rieur.

V. Assembl�e g�n�rale

Art.12.L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et des membres d'honneur, ceux-ci ayant un droit de vote �gal. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration.

Art.13.Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit:

1) de modifier les statuts et le r�glement d'ordre int�rieur, de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions l�gales en la mati�re;

2) de nommer, de r�voquer et d'octroyer d�charge aux/les administrateurs ;

3) d'approuver annuellement les budgets et les comptes;

4) d'exclure un membre ;

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MOD 2.2

5) de transformer ou de dissoudre l'association ;

6) d'exercer tous autres pouvoirs d�rivant de la Loi ou si les statuts l'exigent.

Toutes les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix, compte non tenu des abstentions ou des votes nuls, sauf dans le cas o� la Loi en d�cide autrement. L'assembl�e g�n�rale ne pourra toutefois d�lib�rer valablement sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux articles de la Loi relative aux associations sans but lucratif.

Art.14.Les membres effectifs et les membres d'honneur sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le secr�taire du conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire repr�senter par un autre membre effectif. Chaque membre effectif ne pourra avoir plus de deux mandats en plus du sien. Les convocations sont faites par lettre ordinaire � la poste ou par courrier �lectronique, adress�e dix jours pleins au moins avant l'assembl�e g�n�rale. Elles contiennent l'ordre du jour. L'assembl�e doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs en fait la demande. De m�me, toute proposition, sign�e par le cinqui�me des membres effectifs, doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Art.15.Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans le registre des proc�s-verbaux qui contiendra �galement les d�cisions des diff�rentes r�unions du conseil d'administration sign�es par le pr�sident, le secr�taire et le tr�sorier. Ce registre est conserv� par le secr�taire et mis � la disposition des membres effectifs qui veulent en prendre connaissance au si�ge social, mais sans d�placement de ce registre.

VI. R�glement d'ordre int�rieur

Art.16.Un r�glement d'ordre int�rieur devra �tre propos� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple et pour autant que les modifications propos�es soient jointes � la convocation � l'assembl�e g�n�rale ou propos�s en assembl�es g�n�rale et accept�es � l'unanimit� des voix, sans abstention.

VII. Dispositions diverses

Art.17.L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Art.18.Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis annuellement � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Art.19.L'assembl�e g�n�rale ordinaire se tiendra chaque ann�e durant le premier trimestre de l'ann�e suivante

Art.20.L'assembl�e g�n�rale d�signera chaque ann�e parmi les siens un commissaire charg� de v�rifier les comptes de l'exercice en cours.

Art.21.En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une association sans but lucratif, �ventuellement d'utilit� publique, ayant un objet social similaire. L'acte de dissolution sera d�pos� aux Greffes du Tribunal de Commerce de Nivelles.

VIII. Dispositions transitoires au 30 janvier 2009.

L'assembl�e g�n�rale du 30 janvier 2009 a �lu en qualit� d'administrateur :

Anris Yolande, rue des Combattants 38, 1301 Bierges

Mazay Karine, venelle des Pruniers 6, 1300 Wavre

Wagner Anne-C�cile, rue du Moulin 7 bte 1 B, 5030 Gembloux

Coenen Robert, rue Sainte-Famille 77, 6230 Viesville

Detaille Beno�t, rue Cocher 11, 1390 Grez-Doiceau

Leroy Quentin, rue du Moulin 7 bte 1B, 5030 Gembloux

Vanhamme Micha�l, Rijmenamsebaan 86, 3190 Boortmeerbeek

VIII. Dispositions transitoires au 11 mars 2011.

MOD 2.2

Volet B - Suite

A la suite de la d�mission de deux administrateurs, Anns Yolande et Vanhamme Micha�l, l'assembl�e g�n�rale du 11 mars 2011 a �lu en qualit� d'administrateur pour la dur�e du mandat restant � courir :

Geerts Laetitia, avenue des Combattants 103, 1490 Court-Saint-Etienne

Van Lippevelde Paul, rue de la Verte 5, 5030 Gembloux

Pour Ie Conseil d'Administration,

Karine Mazay

Secr�taire

" R�sery� au Moniteur belge

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B

Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
CERCLE DE TIR A L'ARC D'OTTIGNIES

Adresse
RUE DES COQUEREES 50A 1341 CEROUX-MOUSTY

Code postal : 1341
Localité : Céroux-Mousty
Commune : OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

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