CERCLE DU LAC

Association sans but lucratif


Dénomination : CERCLE DU LAC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 875.293.059

Publication

02/07/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise 0875,293,059

Dénomination

(en entier) : CERCLE DU LAC

(en abrégé) :

Forme juridique ASBL

Siège : 1348 Ottignies-Louvain-la-Neuve, Boulevard Baudouin Ier, 23

Objet de l'acte MODIFICATION DES STATUTS  ADMISSION  RETRAIT DEMISSION - NOMINATION

Il résulte d'une assemblée générale extraordinaire tenue en date du 2 juin 2014, ce qui suit, textuellement reproduit:

(...)

S'est tenue l'assemblée générale extraordinaire des membres de l'association sans but lucratif « CERCLE

DU LAC », dont le siège social est établi à 1348 Ottionies-Louvain-la-Neuve, Boulevard Baudouin Ier. 23,

( )

EXPOSE DU PRESIDENT.

Monsieur le Président expose que la présente assemblée a pour ordre du jour:

1° Accueil du Président.

2° Présentation du Rapport annuel de Gestion.

3° Présentation et approbation des comptes annuels au 31 décembre 2013.

4° Affectation du résultat au 31 décembre 2013.

5° Présentation et approbation du budget 2014.

6° Décharge aux Administrateurs.

7' Approbation des cotisations 2015.

8° Modification des statuts.

90 Démission et nomination de membres effectifs.

10° Démission et nomination d'administrateurs,

DELIBERATION,

L'assemblée aborde l'ordre du jour et, après avoir délibéré, prend les résolutions suivantes :

( )

CINQUIEME RESOLUTION  MODIFICATION DES STATUTS

L'assemblée décide de modifier les statuts et d'adopter une version coordonnée des statuts, rédigée comme

suit :

« Article 1 - L'association est dénommée "CERCLE DU LAC".

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but

lucratif mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots «

association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que de l'adresse du siège de l'assodation.

Article 2 - Son siège social est établi Boulevard Baudouin Ier, 23 à 1348 Louvain-la-Neuve dans

l'arrondissement de Nivelles.

Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur belge

TITRE Il

OBJET - BUT

Article 3 - L'association a pour buts de:

- rassembler des personnes ayant des centres d'intérêts divers en vue de trouver entre elles des synergies

notamment par la tenue de carrefours et de réunions

- favoriser les relations professionnelles entre ses membres et d'encourager le maintien d'un esprit de

coopération avec les universités et hautes écoles

- favoriser les rencontres entre les entrepreneurs, le monde de l'enseignement et les autorités publiques.

Article 4 - L'association a pour objet:

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/07/2014 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

- la tenue de tables d'hôtes et la restauration;

- la tenue et l'organisation de conférences, séminaires, colloques;

- l'organisation de voyages, d'expositions, d'activités sportives ;

- la vente d'espaces publicitaires,

L'association pourra en vue de réaliser son objet faire appel à la sous-traitance et à la collaboration avec

d'autres cercles et associations.

Elle peut accomplir tous les actes et toutes les opérations industrielles, commerciales, financières,

mobilières et immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter

son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE III

MEMBRES

Section 1

Admission

Article 6 - L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de

membre n'est pas limité Ne peuvent être membre que des personnes physiques quand bien même la cotisation

annuelle serait payée pour leur compte par une personne morale.

Le nombre minimum des membres ne peut être inférieur à trois; celui des membres effectifs ne peut être

inférieur à trois.

Sauf dispositions contraires stipulées dans les présents statuts, les membres effectifs et les membres

adhérents jouissent des mêmes droits.

Article 6 

§1 Sont membres effectifs

1) les comparants au présent acte ;

2) tout membre adhérent qui., présenté par trois membres effectifs au moins, est admis par décision de l'assemblée générale réunissant les trois quarts des voix présentes.

§2 Toute personne qui désire être membre adhérent doit adresser une demande écrite.

La candidature est soumise au conseil d'administration qui l'examine lors de sa plus prochaine réunion. Sa

décision est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est portée par écrit à la connaissance du candidat

Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après iule année à compter de la date de la décision du

conseil d'administration.

Section Il

Démission, exclusion, suspension

Article 7 - Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en

adressant par écrit leur démission au.Sonseii,eadministration.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe,

dans le mois du rappel qui lui et adressé earlettre recommandêe.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la

majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se

seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Article 8  Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants-droit d'un

membre décédé, n'ont aucun droit surie fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Article 9  Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément aux dispositions légales

en vigueur..

TITRE IV

COTISATIONS

Article 10 - Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle. Le montant de

cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à deux mille euros hors taxes

par membre.

TITRE V

ASSEMBLEE GENERALE

Article 11 - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Les membres adhérents

peuvent être conviés à y participer à titre d'observateurs.

Article 12 - L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts,

Sont notamment réservées à sa compétence ;

1) les modifications aux statuts sociaux ;

2) la nomination et la révocation des administrateurs;

3)1e cas échéant, la nomination de commissaires;

4) l'approbation des budgets et comptes ainsi que fa décharge à octroyer aux administrateurs et le cas échéant aux commissaires ;

5) la dissolution volontaire de l'association ;

6) les exclusions de membres ;

7) la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/07/2014 - Annexes du Moniteur belge M0D2.

Article 13 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de juin.

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration. Elle doit l'être à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs.

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.

Article 14 - L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier ordinaire et/ou électronique adressée au moins huit jours francs avant l'assemblée, et signée par le président, au nom du conseil d'administration, ou en son absence par deux administrateurs.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Article 16 - Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. il peut se faire représenter par un mandataire. Le mandataire doit être membre effectif.

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix.

Article 16 - L'assemblée générale 'est présidée par le président du conseil d'administration ou en son absence par le membre le plus âgé du conseil.

Article 17 - Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les rirésents statuts.

Article 18 - L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution kie l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux dispositions légales en vigueur.

Article 19 - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur, Ce registre est conservé au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur conformément aux dispositions légales en vigueur. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires,

TITRE VI

ADMIN ISTRATI ON

Article 20  Le conseil d'administration est composé de trois personnes au moins et de neuf personnes au plus, nommées parmi les membres effectifs par l'assemblée générale pour un terme de quatre ans renouvelable. Leur mandat est gratuit. .Elles sont en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Article 21 - En cas de vacance' au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par le Conseil d'Administration. Il assure dans ce " càs le mandat de l'administrateur qu'il remplace jusqu'à la plus prochaine Assemblée Générale,.

Les administrateurs sortants sont rééligibles,'

Article 22 - Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Article 23 - Le conseil se réunit sur convocation du président aussi souvent que l'intérêt de l'ASBL l'exige ainsi que dans les quatorze jours suivant la demande de deux administrateurs ou de l'administrateur en charge de la gestion journalière. Il forme un collège et ne peut statuer que si la moitié de ses membres est présente ou représentée.

Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix:, quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Article 24- Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Article 25 - Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de, l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à une ou plusieurs personnes choisie(s) en son sein ou même en dehors et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou les appointements.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge

Article 26 - Deux administrateurs agissant conjointement signent valablement les actes régulièrement décidés par le conseil; ils n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge conformément aux dispositions légales en vigueur.

Article 27 - Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Article 28 - Le président ou le délégué à la gestion journalière est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition. TITRE Vil

DISPOSITIONS DIVERSES

MOD 2.2

Article 29  Si le conseil d'administration rédige un règlement d'ordre intérieur il devra être présenté par le' conseil d'administration à l'assemblée générale pour approbation. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 30 - L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre.

Article 31 - Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire

Ils sont tenus et publiés conformément aux dispositions légales en vigueur.

Article 32  Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'assemblée générale désigne un commissaire, choisi parmi les membres de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour quatre années et rééligible.

Article 33 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'a l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur conformément aux dispositions légales en vigueur,.

Article 34 - Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi régissant les associations sans but lucratif, »

Vote : cette résolution, votée article par article, est adoptée à l'unanimité.

SIXIEME RESOLUTION  ADMISSION DE MEMBRES EFFECTIFS

1° Est admis comme membre effectif, avec effet rétroactif au 31 mars 2011 : Monsieur ISAAC Michel, né à Etterbeek, le sept octobre mil neuf cent cinquante-trois (numéro national 531007 001 02), domicilié à 1320 Beauvechain, Rue du Vénérable, 1.

20 Sont admis comme membres effectifs, à compter de ce jour:

a) Monsieur CRUYSMANS Olivier Marie Harold Laurent Jean, né à Etterbeek, le sept août mil neuf cent cinquante-cinq (numéro national 550807 043 85), domicilié à 3090 Overijse, Schuttershof, 3.

b) Monsieur BARY Hugues Jean François Arthur, né à Uccle, le dix octobre mil neuf cent cinquante-cinq (numéro national 551010 311 32), domicilié à 1325 Chaumont-Gistoux (Dion-le-Val), Rue de l'Ecole, 25.

' c) Monsieur PIETERS Raphaël Damien François Henri Vivien, né à Uccle, le dix-huit novembre mil neuf cent septante-deux (numéro national 721118 119 57), domicilié à 1495 Villers-la-Ville, Avenue Georges Speeckaert, 28A,

d) Monsieur THERY Bruno Robert, né à Ixelles, le quatorze avril mil neuf cent cinquante-six (numéro national 580414 466 80),-domicilié à 1380 Lasne, route de Genval, 150.

e) Monsieur VANDER SCHUEREN Eric Jean Emmanuel Ghislain, indépendant, né à Verviers, le treize

février mil neuf cent cinquante-cinq (numéro national 550213 277 17), domicilié à 1180 Uccle, Rue du Ham,

132/01.

SEPTIEIV1E RESOLUTION RETRAIT DE MEMBRES EFFECTIFS

Conformément à l'article 7 des-statuts, il est admis à oe jour le retrait des membres effectifs suivants

10 Monsieur BLOEM Patrick, prénommé ;

20 Monsieur ISAAC Michel, prénommé.

HUITIEME RESOLUTION DEMISSION - NOMINATION

1°) Est acceptée la démission de Monsieur ISAAC Michel, prénommé, en sa qualité d'administrateur de

l'association à ce jour.

Il lui est donné décharge pour la durée de son mandat,

2°) Est nommé à la fonction d'administrateur, pour une durée de quatre ans et à partir de ce jour:

Monsieur VANDER SCHUEREN Eric, prénommé.

Pour extrait conforme,

Serge VERHAEGEN, administrateur-délégué,

Déposée en même temps, une copie du procès-verbal d'assemblée générale,.

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature



Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

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22/07/2013
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

MM 2.2

\(r { ,_ ~ , Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

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N° d'entreprise : 0875.293.059

Dénomination : CERCLE DU LAC

(En entier)

(en abrégé):

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Terrasse de l'Aula 4,1348 Louvain-la-Neuve, Belgique

Objet de l'acte : Changement du siège social sur décision du conseil d'administration

Texte :

Le conseil d'administration s'est réuni sous la présidence de Monsieur Serge Verhaegen qui désigne comme secrétaire Monsieur Eric van der Schueren, pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :

- Transfert du siège social

Délibération : le conseil d'administration décide à l'unanimité de transférer le siège social à 1348 Louvain-la-Neuve, Boulevard Baudoin Ier 23, et ce à dater du ler juillet 2013.

Serge VERHAEGEN Administrateur-Délégué

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15/07/2013
ÿþDénomination : CERCLE DU LAC

(En entier)

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Terrasse de l'Aula 4, 1348 Louvain-la-Neuve, Belgique

Objet de l'acte : Renouvellement de mandat d'administrateurs

Texte :

Les mandats des administrateurs venant à échéance, l'Assemblée générale du 29 mai 2013 a

appelé aux fonctions d'administrateurs pour une durée de 4 ans

Monsieur Serge VERHAEGEN demeurant à 1342 Limelette, rue du Chamois 10A (NN 54.06.01245.28) Monsieur Jean-Pierre TONDREAU demeurant à 1300 Limai, rue Arthur Hardy 14 (NN 44.06.07-147.27)

Monsieur Michel ISAAC demeurant à 1320 Beauvechain, rue du Vénérable 1 (NN 53.10.07001.02)

Serge VERHAEGEN

Administrateur délégué

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

MOD. 2.2

V(rfFi _ F . Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise : 0875.293.059

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

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13/10/2011
ÿþ MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



Mentionner sur la dernière page du Volet 6: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

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N° d'entreprise : 0875.293.059

Dénomination

(en entier) : CERCLE DU LAC

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Terrasse de l'Aula, 4 - 1348 Louvain-la-Neuve

Objet de l'acte : DémissionlNomination d'un Administrateur.

Il résulte du procès-verbal de l'assemblée générale annuelle du 31 mai 2011 tenue au siège social de

" société, que les décisions suivantes ont été prises à l'unanimité de:

* Acter la démission de Monsieur BLOEM Patrick (NN 55.09.23-057-83) domicilié Avenue Lambeau, 129 à; 1200 Bruxelles, de ses fonctions d'Administrateur à la date du 31 mai 2011.

* Ratifier la nomination de Monsieur ISAAC Michel (NN 53.10.07-001-02) domicilié Rue du Vénérable, 1320 Beauvechain en qualité d'Administrateur à dater du 31 mai 2011.

Pour extrait analytique certifié conforme. Louvain-la-Neuve, le 17 juin 2011. VERHAEGEN Serge

Administrateur/

02/07/2015
ÿþ MOD. 22

\4 Î f} Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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TRIBUNAL DE COMMERC,

22JUIN2015

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Greffe

N° d'entreprise : 0875.293.059

Dénomination : CERCLE DU LAC

(En entier)

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

L,

Siège : Boulevard Bauddin Ier 23, 1348 Louvain-la-Neuve, Belgique

Objet de l'acte : Extrait de l'acte de démission -administrateurs; Extrait de l'acte de nomination - administrateurs

Texte :

Il résulte du procès-verbal de l'Assemblée Générale du 3 juin 2015, tenu au siège social de l'asbl que les décisions suivantes ont été prises à l'unanimité de :

- acter l'admission de Monsieur Jean Martin, domicilié Rue des Fusillés, 55 à 1490 Court-Saint-Etienne, comme membre effectif et de le nommer comme administrateur pour une durée de 4 ans prenant fin immédiatement après l'assemblée générale ordinalire de 2019;

- acter la nomination e Monsieur Olivier Cruysmans, domicilié Schuttershof, 3 à 3090 Overijse, comme administrateur pour une durée de 4 ans prenant fin immédiatement après l'assemblée générale ordinalire de 2019;

- acter les démissions de Monsieur Serge Verhaegen, domicilié Rue du Chamois, 10A à 1342 Limelette et Monsieur Jean-Pierre Tondreau, domicilié Rue Arthur Hardy, 14 à 1300 Limai, comme administrateurs.

Olivier CRUYSMANS

Administrateur-Délégué

Mentionner sur ta dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

Coordonnées
CERCLE DU LAC

Adresse
BOULEVARD BAUDOIN IER 23 1348 LOUVAIN-LA-NEUVE

Code postal : 1348
Localité : Louvain-La-Neuve
Commune : OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne