CLUB PISTEVASION 4X4, EN ABREGE : PISTEVASION 4X4

Dénomination : CLUB PISTEVASION 4X4, EN ABREGE : PISTEVASION 4X4

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 827.481.957

Publication

24/01/2014

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

MOD 2.2

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N" d'entreprise : 0827,481.957

D�nomination

(en entier): CLUB PISTEVASION 4X4 A.S.B.L.

(en abr�g�) : PISTEVASION t(1

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Chemin Vert, 95 � 1480 Tubize

Objet de l'acte : Nouveaux statuts

identification - D�nomination / Nom officiel:

Club Pistevasion 4X4

Si�ge social 95 Chemin Vert, 1480 Tubize (Belgique) Arrondissement judiciaire de Nivelles Adresse de correspondance l�gale : 95 Chemin Vert, 1480 Tubize.

L'assembl�e g�n�rale - seul organe comp�tent pour modifier les statuts - pourra proc�der � un transfert de si�ge_ La pratique consistant � d�l�guer cette comp�tence au .Conseil d'Administration n'est pas admise ; Le transfert de si�ge �tant une modification aux statuts, elle doit faire l'objet d'un d�p�t au greffe du tribunal de; commerce du lieu du si�ge social et d'une publication aux annexes du Moniteur belge.

Les fondateurs n'ont ni d�nomination sociale ni forme juridique particuli�re.

" Bernard VVattiez, 95 Chemin Vert � 1480 Tubize

" Jean-Louis Charlier, rue du Ponceau 19 � 1360 Thorembais-Saint-Trond

.St�phan Waeterloos, 21, Rue Mauditienne � 5150 Floreffe

.Benoit Gosselet, Avenue Bel Horizon 41 � 1341 C�roux Mousty "

I.Le but et l'esprit du club:

1.La relation entre les membres est bas�e sur le Compagnonnage : entraide, protection, �ducation, transmission des connaissances entre tous ses membres.

2.Le But / Le centre d'int�r�t est commun : la randonn�e nature, en v�hicule tout terrain adapt� � la circulation hors route, ainsi que le franchissement sur terrain d�di� � cette activit�. Ci-dessous, le terme randonn�e comprend les balades sur chemins et l'acc�s � des terrains.

3.Le Club est un club automobile tout terrain multimarque. Les motos, buggies, camions (+3.5T) et prototype ne sont pas admis.

4.La pr�servation de l'environnement, la minimisation de l'impact des activit�s du club sur celui-ci sont �galement un but primordial du club.

5.Les objectifs sont de permettre aux membres ayant un centre d'int�r�t commun, de se rencontrer lors de randonn�es � caract�re familial organis�es par les membres du club dans un but d�sint�ress�.

6.Les activit�s doivent limiter l'impact des randonn�es en minimisant les passages en zones habit�es et sur les chemins r�guli�rement fr�quent�s par les promeneurs (VTT, cheval, pi�ton, etc.)

7.Les activit�s doivent limiter l'impact sur l'environnement proposant des randonn�es encadr�es qui respectent scrupuleusement la l�gislation, les conseils des autorit�s et le code de bonne pratique du tout terrain.

8.Les. randonn�es doivent comporter un nombre limit� de v�hicules afin de diminuer la pression sur, l'environnement et d'�viter de nuire � la r�putation du loisir en se d�pla�ant en convoi limit�. La limitation du; nombre.de v�hicules n'est pas d'application pour les sorties sur terrain priv�.

L. __II.Structure juridique _l�gale..

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

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M002.2

lie club est �tabli sous la forme juridique d'une Association Sans But Lucratif - ASBL. L'ASBL dispose d'une personnalit� juridique propre, ind�pendante de celle de ses membres. En tant que membres, les administrateurs de PASBL. disposent d'une responsabilit� limit�e et n'engagent pas leur patrimoine propre pour les engagements du club et de l'ASBL.

2.La structure l�gale choisie, FASBL, est avant tout dict�e par des consid�rations de s�curit� juridique.

3.Le club n'est pas soumis � une d�claration TVA ni d'autres obligations que celles requises pour les ASBL de petite taille. Tout achat aupr�s de revendeurs et fournisseurs inclus le paiement de la TVA. Celle-ci n'est pas r�cup�rable par le club.

4.La dur�e de vie de l'ASBL est illimit�e.

111.0rganisation du Club

A.G�n�ralit�s � propos des membres

1.Le club est compos� d'administrateurs, membres adh�rents, membres sympathisants, de membres simples et de membre honoris causa.

2.Les membres adh�rents, sympathisants et honoris causa ainsi que les administrateurs sont membres effectifs tel que d�crit dans les textes de loi. Ceux-ci disposent d'un pouvoir de d�cisions � l'Assembl�e G�n�rale.

3.Un administrateur, �galement d�nomm� Sage, fait partie du Conseil d'Administration et est administrateur de l'ASBL. Il est redevable du paiement de la cotisation annuelle. Le montant de fa cotisation d'un administrateur est repris dans les pr�sents statuts.

4.Un membre adh�rent est un membre en r�gle de cotisation pour l'ann�e en cours. Le montant de la cotisation d'un membre adh�rent est repris dans les pr�sents statuts.

5.Un membre sympathisant est un membre en r�gle de cotisation pour l'ann�e en cours et souhaitant avoir une implication passive dans le club, Le montant de la cotisation d'un membre sympathisant est repris dans les pr�sents statuts.

6.Un membre simple est un membre ayant inform� le Conseil d'Administration qu'il suspend le paiement de sa cotisation.

7.Un membre honoris causa est un membre adh�rent exempt� du paiement de la cotisation annuelle et ayant un acc�s limit� aux activit�s du club.

8.Les partenaires (�poux, compagnons) et enfants sont membres de facto. N�anmoins la participation � une activit� est limit�e � un seul v�hicule par famille.

9.Les membres d'une m�me famille ne disposent que d'un seul droit de vote.

101e membre Honoris Causa ales m�mes droits et obligations qu'un membre adh�rent.

11.En tant que membres, les droits et les obligations sont fix�s par les pr�sents statuts.

12.L'�tablissement du registre des m�rnbres est confi� au Conseil d'Administration. Cette obligation d'�tablir un registre ne vise que les administrateurs, Les membres adh�rents ne doivent pas obligatoirement y figurer. Ce registre se situe au si�ge social de l'association.

13.Le registre des membres se pr�sente sous la forme d'une liste chronologique qui reprend les noms, pr�noms et domiciles des membres ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la d�nomination sociale, la forme juridique et l'adresse du si�ge social. Les modifications apport�es � la liste des membres doivent �tre inscrites par les soins du Conseil d'Administration dans les huit jours qui suivent le moment o� il en a eu connaissance,

14.Un membre admis au sein du club reste membre � vie. Il peut cependant demander � quitter d�finitivement le club et renoncer ainsi � tous ses droits.

B.Les fondateurs

1.Pour initier le d�marrage du club, les fondateurs composent sine die le Conseil d'Administration. La succession d'un membre fondateur est assur�e par le Conseil d'Administration par la nomination d'un membre adh�rent au statut d'administrateur. A d�faut de rel�ve parmi les membres adh�rents, un administrateur peut �tre reconduit dans ses fonctions. Le nombre de reconductions est illimit�.

2.Le r�le des fondateurs est d'assurer que le cap du club est suivi conform�ment � l'id�e originale.

3.Le fondateur a une vue sur tout ce qui se discute au sein du Conseil d'Administration et le collectif des fondateurs a un droit de veto en cas de d�viance, En revanche, ce n'est pas de son ressort de participer aux discussions du Conseil d'Administration.

4:Un fondateur peut participer aux r�unions du Conseil d'Administration mais il n'est pas dans son r�le de participer � la vie active du club, de proposer des id�es, de voter ou de prendre la responsabilit� de quelque action que ce soit. 11 est l� pour s'assurer de la bonne gouvernance du club comme voulue par les fondateurs,

5.Un fondateur n'a pas de droit de vote pour les d�cisions du conseil. En revanche, le collectif des fondateurs a un droit de veto qui peut annuler une d�cision du Conseil d'Administration,

6.Un fondateur a un acc�s en lecture sur tous les sujets trait�s par le Conseil d'Administration.

C.Les administrateurs et le Conseil d'Administration

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1 .Un Conseil d'Administration �galement d�nomm� le Conseil des Sages, est compos� de 3 � 5 administrateurs, �lus pour une dur�e de 3 ans et ayant chacun la m�me autorit� sur l'organisation. Ils veillent sur le bon fonctionnement de la structure, garantissent la p�rennit� du but original, la gestion journali�re, assurent la surveillance de la tr�sorerie et la comptabilit�.

21a gratuit� du mandat d'administrateur est la r�gle. Les administrateurs sont volontaires au sens de la loi. Ils se sont pas r�tribu�s pour cette fonction; il n'y a pas de relation professionnelle avec l'ASBL (contrat d'emploi).

3.Seule l'assembl�e g�n�rale est comp�tente pour nommer et r�voquer les administrateurs� Ces actes seront publi�s au Moniteur belge dans les trente jours de leur d�p�t au greffe sur diligence du greffier.

4.Un administrateur est nomm� tr�sorier. il se doit d'assurer une transparence totale de la situation de la tr�sorerie.

51e tr�sorier peut s'adjoindre d'un commissaire aux comptes pour effectuer la r�vision annuelle du livre des comptes et assurer la transparence de la comptabilit�.

6.Un Vice Boue est nomm� chaque ann�e parmi les membres du Conseil d'Administration en vue de coordonner l'organisation des activit�s.

7.Le Conseil d'Administration identifiera un administrateur comme point de contact privil�gi� pour l'ensemble des membres.

8.Le Conseil d'Administration peut d�cider de s'adjoindre de conseillers externes choisis sur base d'une exp�rience dans l'administration et la gestion de clubs. Les conseillers ont acc�s aux informations r�serv�es � l'administration du club. Un conseiller n'a pas de droit de vote et ne peut pas participer aux activit�s (sauf si il est membre adh�rent).

9.Sur convocation d'un membre du Conseil d'Administration, 'les administrateurs composant le Conseil d'Administration se r�unissent pour statuer sur les d�cisions � prendre, assurer le suivi journalier du club et des activit�s, d�finir de nouvelles activit�s et fes planifier, sanctionner et solutionner les probl�mes, organiser et assurer la vie du club, faire le suivi de la gestion financi�re.

1 Oradministrateur n'a pas (sauf cas imp�rieux pouvant mettre en p�ril la p�rennit� de l'association) de droit de veto sur les d�cisions soumises au vote du club /Assembl�e G�n�rale. Toutes les d�cisions ne doivent pas �tre soumises au vote aupr�s des membres adh�rents.

111'int�gration/la nomination d'un administrateur est soumis au vote � la majorit� absolue (50% plus une voix) des membres adh�rents lors d'une Assembl�e G�n�rale,

12.Lors de l'�lection du Conseil d'administration, chaque membre dispose d'autant de voix qu'il y a de si�ges vacants au Conseil d'Administration. Le membre votant peut utiliser les voix comme il l'entend, sans obligation de les utiliser toutes, mais ne peut pas attribuer plus d'une voix par candidat � un si�ge d'administrateur. Les votes non exprim�s (vote Blanc, Nul ou Sans Avis) ne sont pas comptabilis�s.

13.Parmi les candidats ayant obtenu la majorit� absolue requise, sont �lus les candidats ayant recueilli les meilleurs r�sultats et ce dans l'ordre d�croissant jusqu'� ce que le nombre de si�ges vacants soit rempli.

14.En cas d'ex-aequo entre des candidats visant un m�me si�ge, un deuxi�me tour est organis� pour les d�partager. Le candidat obtenant le meilleur r�sultat est �lu d'office m�me si if n'obtient pas la majorit� absolue. Les votes non exprim�s (vote blanc ou Sans Avis) ne sont pas comptabilis�s.

15.Si le nombre de si�ge(s) � pourvoir au Conseil d'Administration n'est pas obtenu, le conseil d'administration en place rendra le(s) si�ge(s) vacant(s) indisponible(s) tout en assurant qu'il y a un minimum de 3 si�ges pourvus pour la l�gislature nouvellement �lue.

16.En l'absence de candidat au Conseil d'Administration ou en cas d'impossibilit� d'�lire un Conseil d'Administration minimum, ce sont les Fondateurs qui assurent ad temporis la gouvernance du club et ce jusqu'� la composition d'un Conseil d'Administration �lu.

17.Dans l'esprit du compagnonnage, les administrateurs se doivent d'assurer la rel�ve en formant des membres adh�rents � pouvoir les remplacer. Il est donc dans le devoir de l'administrateur de savoir se retirer en d�missionnant avant fe terme du mandat. Le membre adh�rent candidat � la position d'administrateur est propos� � l'Assembl�e G�n�rale par l'administrateur d�missionnaire.

18.La d�mission d'un administrateur ne peut pas lui �tre refus�e. N�anmoins, si, par sa d�mission, il met l'association en difficult�, il pourrait voir sa responsabilit� personnelle engag�e sur base de la th�orie de l'abus de droit.

19.12administrateur d�missionnaire doit avertir le Conseil d'Administration par email ou courrier. La d�mission sera effective 15 jours par r�ception de l'avertissement. L'acte de d�mission doit �tre d�pos� au greffe du tribunal de commerce

20.Un cas de d�mission d'un administrateur et sur proposition aupr�s du Conseil d'Administration, un membre adh�rent nomm� par l'Assembl�e G�n�rale prendra la fonction du d�missionnaire durant la dur�e restante du mandat initial.

21.La r�vocation du statut d'administrateur peut �tre propos�e comme r�solution par le vote de l'ensemble des administrateurs moins un avec une majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s requise. En cas de majorit�, la r�vocation est soumise au vote des membres adh�rents lors d'une Assembl�e G�n�rale, La majorit� des deux tiers est requise. N�anmoins, la r�vocation ne pourra �tre intempestive et causer un pr�judice � l'administrateur. L'acte de r�vocation doit �tre d�pos� au greffe du tribunal de commerce et est publi� au Moniteur belge sur diligence du greffier.

D.Membre adh�rent, sympathisant et simple

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1.Les membres adh�rents, en ordre de cotisation, ont le droit de participer � l'ensemble des activit�s et ont un droit de vote sur les d�cisions mises � l'�preuve par le Conseil d'Administration,

21e nombre de nouveaux membres adh�rents est limit�. La limite est fix�e annuellement par le Conseil d'Administration. Le nombre de places ouvertes est communiqu� en d�but d'ann�e,

3.Un membre adh�rent ne souhaitant pas renouveler sa cotisation devient Membre Simple du club. II ne peut pas participer aux activit�s et n'a pas de droit de vote.

4.Un membre adh�rent souhaitant soutenir le club devient membre sympathisant, Il a les m�mes droits que Ie membre adh�rent, Il peut participer � l'Assembl�e G�n�rale et conserve son droit de vote, et peut participer passivement aux activit�s de randonn�es et au jamboree,

5.Le Conseil d'Administration, se r�serve te droit d'exclure un membre adh�rent ne r�pondant pas aux objectifs du club. La d�cision est soumise au vote des membres adh�rents et une majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s est requise lors d'une Assembl�e G�n�rale. Le membre exclu sera inform� de la d�cision par email ou par courrier.

61e Conseil d'Administration, se r�serve le droit d'exclure un membre sympathisant ou simple ne r�pondant pas aux objectifs du club. La d�cision n'est pas soumise au vote des membres adh�rents. Le membre exclu sera inform� de la d�cision par email ou par courrier,

7.En cas de manquements graves � l'esprit du club et apr�s deux avertissements, le Conseil d'Administration peut d�cider d'exclure imm�diatement un membre et ceci sans convoquer l'assembl�e g�n�rale. Le Membre vis� perd l'ensemble de ses droits et son statut de membre � vie. Le membre exclu sera inform� de la d�cision par email ou par courrier.

8.Les administrateurs sont des membres adh�rents � part enti�re et ont les: m�mes obligations et droits.

9.Chaque ann�e, le club �lit le membre adh�rent de l'ann�e. Le candidat ne peut pas �tre un administrateur, membre sympathisant, simple ou honoris causa. En fonction de crit�res secrets, le Conseil d'Administration propose des candidats et leur attribue des qualit�s. Les membres adh�rents votent en �me et conscience. Le membre de l'ann�e re�oit l'�quivalent du montant de la cotisation annuelle ou un cadeau s�lectionn� dans la boutique pour un montant inf�rieur ou �gal � la cotisation annuelle,

10.Sur base de valeurs exceptionnelles apport�es au club par un membre, le Conseil d'Administration peut d�cider de distinguer un membre adh�rent en lui attribuant le titre de Membre Honoris Causa. Le titre est conserv� � vie.

IV,L'admission les inscriptions et la cotisation

Al'admission au club

1.12existence du club est bas�e sur le principe du cercle avec invitation. Son existence n'est pas confidentielle.

2.L'admission d'un nouveau membre se fait sur candidature soumise au Conseil d'Administration.

3.Le Conseil d'Administration se r�serve le droit de refuser une candidature parrain�e ou non.

4.Un candidat non parrain� par un membre adh�rent du club doit participer � une premi�re randonn�e d'essai (les frais de participation sont de 20� - index�s) afin de prendre connaissance du club, de ses membres et de ses r�gles. Le Conseil d'Administration se prononce alors pour une poursuite de la proc�dure d'int�gration. En cas d'avis positif, le candidat est invit� � participer � une seconde activit� gratuite,

5.Un candidat parrain� par un membre adh�rent, et pour autant qu'il soit connu par au moins un administrateur, ach�tera un ticket pour une sortie du club afin de prendre connaissance du club, de ses membres et de ses r�gles. Le montant du ticket est fix� � 20 (r�visable en fonction de l'index), Au terme de la sortie, le Conseil d'Administration se prononce pour ou contre la soumission directe de la candidature au vote des membres ayant rencontr� le candidat,

6.Un candidat parrain� par un administrateur peut �tre admis directement comme membre adh�rent sans devoir participer pr�alablement � une ou deux randonn�es d'essais. Dans des cas exceptionnel, Le Conseil d'Administration peut d�cider d'admettre un candidat sans soumettre la candidature au vote des membres,

7.Un Membre Simple ne peut pas parrainer une candidature.

8.Apr�s l'avis du Conseil d'Administration, les membres ayant rencontr� un candidat votent pour ou contre la proposition d'adh�sion. Une majorit� de 75% est requise. Le vote n'est pas obligatoire. Dans un d�lai de 15 jours, le candidat recevra le r�sultat, qu'il soit favorable ou non. Aucune explication concernant les raisons de la d�cision, qu'elle soit positive ou n�gative, ne pourra �tre ni donn�e ni demand�e. Aucun recours possible. La d�cision est effective imm�diatement. Un syst�me de vote �lectronique est mis en place pour une dur�e fix�e � 15 jours.

9.Un membre sympathisant n'ayant jamais �t� membre adh�rent peut devenir membre adh�rent pour autant qu'il respecte la proc�dure d'admission. Un membre sympathisant ayant �t� membre adh�rent peut redevenir membre adh�rent sans suivre la proc�dure d'admission.

10.En cas d'avis positif � l'int�gration d'un candidat au statut de nouveau membre adh�rent, le montant des frais d'organisation est d�duit de la cotisation � payer.

11.Chaque membre adh�rent re�oit un num�ro d'identification unique qui ne sera pas r�attribu� m�me si le membre quitte le club. L'identifiant est unique et � vie.

12.Lors d'une r�int�gration au club, le membre adh�rent r�cup�re son identifiant unique.

B.La cotisation

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11e paiement de la cotisation se fait sur base annuelle et donne acc�s au Forfait Randonn�e.

2.La cotisation est par famille et non par personne.

3.Le montant de la cotisation est fix� annuellement (� la date anniversaire du club) par le Conseil d'Administration et ce en fonction de l'�tat financier du club. La cotisation ne pourra en aucun cas d�passer un plafond de 60� (r�visable en fonction de l'index(*) actualis� par rapport � l'index de l'ann�e de cr�ation du club) par an par membre.

41e membre adh�rent et un administrateur se doit d'�tre en ordre de cotisation pour l'ann�e � venir un mois avant la fin de l'ann�e en cours.

5.Un membre adh�rent ne souhaitant pas renouveler sa cotisation doit en informer le Conseil d'Administration au plus tard trois jours avant la fin de l'ann�e calendrier. A d�faut de notification, le membre adh�rent est consid�r� comme d�missionnaire et, � l'appr�ciation du Conseil d'Administration, perd ses droits.

6.En cas de d�faut de paiement de sa cotisation, un membre adh�rent est consid�r� comme d�missionnaire et, � l'appr�ciation du Conseil d'Administration, peut perdre ses.droits.

7.Pour les nouveaux membres, le montant de fa cotisation � payer d�pend de fa date de r�ception de la candidature.

8.Le nouveau membre adh�rent est redevable de 100% de la cotisation pour une candidature entre le 1/01 et le 31/03.75% entre le 1/04 et le 30/6. 50% entre le 1/07 elle 30/09. 25% entre le 1/10 et le 31/12.

9.Un membre simple souhaitant r�int�grer le club en tant que membre adh�rent doit s'acquitter du montant total de la cotisation annuelle et ce quel que soit la date de la demande.

10.Pour les membres sympathisants, le montant de la cotisation s'�l�ve � 50% de ia cotisation annuelle. Le membre sympathisant a droit � participer aux activit�s et aux randonn�es mais pas en tant que conducteur de son propre v�hicule.

Iles membres Honoris Causa sont dispens�s du paiement de la cotisation pour autant qu'ils ne participent pas aux activit�s avec leur propre v�hicule.

12.En cas d'exclusion d'un membre, la cotisation ne sera pas rembours�e.

V.L'organisation des activit�s

1 les activit�s sont organis�es par le club pour le club, Chacun est libre de participer en fonction de son emploi du temps.

21es activit�s du club doivent �tre organis�es dans le respect de la l�gislation locale et au besoin, avec l'accord des autorit�s comp�tentes.

3.Les activit�s sont couvertes par une assurance RC financ�e pa'r le club,

4.Chaque membre adh�rent est libre de proposer une activit� (randonn�e, ap�ro off-road, repas, formation) pour autant que celle-ci reste dans l'esprit du club. La proposition doit �tre valid�e par le Conseil d'Administration avant d'�tre introduite � l'agenda.

5.Les membres n'ont aucune obligation de participation ni d'implication dans les organisations. Cependant, l'esprit du club devrait amener chaque membre adh�rent � donner de son temps pour l'organisation des activit�s et ainsi communiquer son savoir. La pr�sence ou non aux activit�s ne peut pas �tre discriminatoire.

6.Une moyenne de six activit�s annuelles est l'objectif � atteindre. Le Conseil d'Administration doit veiller � prendre les mesures n�cessaires pour maintenir le taux d'activit�s requis.

7,Le vice-boue peut organiser une sortie externe par an avec l'appui du Conseil d'Administration. Cette sortie est ouverte � tous (membres adh�rents et non membres). Des frais d'inscriptions sont lev�s aupr�s des non membres. Le montant des frais d'inscription est fix� par le Conseil d'Administration. Lors de cette sortie, les non-membres peuvent se porter candidat � l'inscription au club. Le nombre de participants doit �tre raisonnablement limit�.

8.N'importe quel membre peut organiser un Ap�ro Off-road. L'objectif est de se rencontrer autour d'une activit� br�ve. Le lieu de rassemblement doit �tre un endroit d'int�r�t et doit �tre en pleine nature. L'organisateur de l'Ap�ro Offroad ne peut r�clamer le financement de l'activit� par le >Club.

9.Au moins une sortie nocturne devrait �tre inscrite � l'agenda annuel.

10.Un service de 4xcarering est organis� par le club, L'ensemble du mat�riel n�cessaire � la logistique du service est mis � disposition par le club. Une participation financi�re peut �tre demand�e aux membres souscrivant au service pour couvrir les frais.

11.Le nombre de participant � une activit� est limit� afin de pr�server l'objectif d�crit plus haut. La limite est fix�e par le Conseil d'Administration. Les inscriptions se font sur le principe du premier venu premier servi. Au minimum un administrateur doit participer � l'activit� en vue de l'encadrement.

12.Pour les activit�s terrains, le nombre d'inscriptions �tant limit� afin d'�viter les d�sistements de derni�res minutes ne laissant pas l'opportunit� � d'autres membres de s'inscrire, des arrhes peuvent �tre demand�s pour confirmer fa participation � cette activit�. L'int�gralit� du montant des arrhes doit �tre rendue � la fin de l'activit� si le membre inscrit a particip�. En cas de non pr�sentation � l'activit�, les arrhes sont perdues et int�grent le budget du club. Les arrhes sont int�gralement rembours�es en cas de d�sistement avec un pr�avis d'un mois. Les cas exceptionnels sont g�r�s le Conseil d'Administration qui se r�serve le droit d'examiner chaque cas et de prendre une d�cision appropri�e.

13.Pour les randonn�es d'un jour maximum, le nombre d'inscriptions �tant limit�, chaque membre souhaitant participer doit s'inscrire,

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14,En cas de d�sistement � une activit� pour laquelle un membre s'est inscrit sans un pr�avis d'au minimum 3 jours, fe membre perdra son droit de participation � l'activit� suivante. Les cas exceptionnels sont g�r�s par le Conseil d'Administration qui se r�serve le droit d'examiner chaque cas et de prendre une d�cision appropri�e.

15,Une m�me activit� peut-�tre r�p�t�e plusieurs fois afin de permettre � tous les membres d'y participer. Le Conseil d'Administration d�cide du bis repetita ou non lors de la planification de la premi�re session afin de permettre � tous les membres de s�lectionner une date parmi un choix propos�. Chaque membre doit pouvoir participer � toutes les activit�s,

16,Une activit� peut �tre annul�e. Cette d�cision est prise par le Vice-Boue en fonction, par exemple, des crit�res suivants: manque d'inscription, risques mal �tudi�s, difficult�s d'organisation et mise en p�ril du succ�s, mise en danger des membres, danger m�t�orologie, jour de chasse,

17.Un membre adh�rent participant � une activit� peut �tre accompagn� d'une ou plusieurs personnes non membre(s) pour autant qu'il ne s'agisse pas de membres ayant �t� exclu du club ou de personnes ayant une attitude ou un comportement connu ne correspondant pas avec les valeurs du club.

18.En cas d'incident technique r�duisant les capacit�s de roulage du v�hicule d'un membre kirs d'une activit�, celui-ci devra renoncer � poursuivre l'activit�.

19.Les v�hicules participants aux activit�s sont tenus de respecter ia loi relative � la circulation des v�hicules sur la voie publique. Le club ne peut �tre tenu responsable d'un manquement � la l�gislation en vigueur.

V1.12assembl�e g�n�rale

1.Une r�union annuelle est organis�e et pr�c�d�e par un Etat des Lieux du Club et l'�lection du membre de l'ann�e. Seuls les participants ont droit de vote. Cette r�union fait office d'Assembl�e G�n�rale.

2,A la demande expresse du Conseil d'Administration ou lorsqu'un minimum d'un cinqui�me des membres adh�rents l'exige, une Assembl�e G�n�rale peut �tre organis�e.

3.Les administrateurs, membres adh�rents, sympathisants et honoris causa sont convi�s aux Assembl�es G�n�rales. Les membres simples ne sont pas convi�s aux Assembl�es G�n�rales.

4.Les membres adh�rents sont convoqu�s aux Assembl�es G�n�rales par voie de courrier �lectronique envoy� � l'adresse email r�f�renc�e lors de l'inscription. La convocation doit parvenir aux membres au plus tard 8 jours avant la date de l'Assembl�e G�n�rale.

5.Les r�solutions sont port�es � la connaissance des membres � jours minimum avant la date de l'Assembl�e G�n�rale. Les r�solutions sont inclues dans la convocation.

6.Les attributions r�serv�es � l'assembl�e g�n�rale sont les suivantes la modification des statuts; l'approbation des budgets et des comptes; la dissolution de l'association; la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale; tous les actes pour lesquels les statuts l'exigent. Il importe d'indiquer que tout ce qui n'est pas attribu� par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale rel�ve de la comp�tence du Conseil d'Administration.

7.Les d�cisions portant sur les r�solutions prises durant les Assembl�es G�n�rales sont act�es dans un registre (document �lectronique). Un des membres effectifs administrateurs est assign� � cette t�che. Le registre est consultable par tous les membres adh�rents sur simple demande.

vfi.Financement des activit�s

1.Toutes les activit�s nationales (hors terrain payant) d'un jour sont gratuites (hors catering) pour les membres adh�rents. La cotisation finance directement un Forfait Randonn�e rendant les sorties � gratuites � pour les membres adh�rents.

2.Dans la mesure o� le budget du club le permet, le co�t du carburant n�cessaire aux reconnaissances par un membre adh�rent ou effectif (1 v�hicule) est pris en charge sous forme forfaitaire. Un montant de O.40� par kilom�tre (r�visable en fonction de l'index(*) et du prix des carburants) de reconnaissance avec un maximum de 125km (distance de la randonn�e) par v�hicule est vers� au membre dont la proposition est retenue. Le m�me montant est vers� � celui qui valide la randonn�e apr�s l'avoir parcourue sur le terrain (vice boue, Conseil d'Administration ou d�l�gu� 1 v�hicule), si n�cessaire. Pour les activit�s hors randonn�e, fe Conseil d'Administration d�cide du forfait � attribuer plafonn� � 50� (r�visable par le Conseil d'Administration en fonction de l'index(*) et du prix des carburants).

3.11 n'y a pas de limite du nombre d'activit�s organis�es par un m�me membre durant une m�me ann�e.

4.La logistique du 4xcat'ering est financ�e par le club. Le co�t du catering (nourriture et boisson) est pris en charge par le paiement d'un forfait repas par les membres participants.

5.Les d�penses occasionnelles r�alis�es en vue de l'organisation des activit�s doivent �tre valid�e par le Conseil d'Administration,

6.En cas de dissolution de l'ASBL, le patrimoine mat�riel et immat�riel est r�affect� � une fin d�sint�ress�e aupr�s des membres adh�rents.

7.Les sorties sur terrain ne sont pas totalement financ�es par le Club. Cependant, celui-ci n�gociera, dans la mesure du possible, un tarif privil�gi� ou/et des prestations particuli�res,

8.Les b�n�fices du club doivent �tre utilis�s � l'organisation d'activit�s r�serv�es aux membres du club ou � l'investissement dans du mat�riel n�cessaire � l'ex�cution des activit�s du club. En cas de dissolution, les

MOD 2.2

Volet B - auite

financiers du club doivent �tre "r�dkrigu��

bit VenduS -attx/nenbroxoOtiufOiMes~

d'activit�s, de cadeaux ou de mat�riel

R�serv�

au

Moefteur

beige

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

VIII. M�dias

1.La plateforme de communication du Club est h�berg�e par un site internet sur lequel une section priv�e Club est r�serv�e aux membres du club. La mod�ration de la partie club est assur�e par le Cunuei\. d'Administration.

2.Unmembnaohnplen� pas onc�o�7oplatafonmodomommmnicm�nn.

3.Un membre sympathisant � l'acc�s � la plateforme de communications.

4.Le planning des activit�s est accessible uniquement aux membres du club et celle-ci n'est occeooible.

qdopr�a~@~e0em�~~sur\opodaUdudub' O.Leclubmo��d|opoxhkonunegm7ohephotopdv�eoccesuibkauniqoemuntouxmombremdun|ub. G.Lapub[kmtiond'(nfonnabonuna|�tiveooudubwndohwmduuitohAbeq]emntaot|nhordko.Lom�dimdomdon~

du club est sous l'autorit� du Conseil d'Administration. 7.Leo membres s'engagent � limiter le transfert d'information et de contenu du club aux autres membres

uniqusmeqt'7�utobuuestpunisua@ed'axpu|oionimm�diate.O'emtouOunuei|d'Adminlmtm�iond'�va|uurdUy!

a abus ou non. B.Lnu)u#mod'infbmuat(on000ntonxuy�ououxmembnaoodh�nmnhsotoympa1hisantn.Ceodom/ompoumunt~

demander � �tre d�sinscrits. !

9.Si un membre adh�rent communiqueoe000doud'aoo�o�\ope�afonmodacnmmun)cu8on�untiem.ou divulgue, avec l'intention de nu(ne, des informations relative au olub, ca|ui-d, sans avertissement, pourra �tre om:|upor|eConseUd'Adminia8ationoonx|'ob|igoUondeaoumo�re|ad�u|o|on�|Y\ooembl�a8bn��le-

(*) Valeur de l'index (iridi�e �m�no0mu02/2O1O:ii1.24.La moyenne �h �Oguadeoindicoodonqumtnuderniers mois ou l'index liss� (utilis�e pour la comparaison avec les indices-pivots)

-'--'---' _-'_-_'_-_---'-_" _---_'----'-_-'_'---_'_'-'-_ --'---_-'-'_-'.'

MAntitiensewav : �8uewte'.

23/06/2015

�� M0i72.0

I Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte au greffe

~

N

7'RlpUlliql�, DE CM/Wei

f t JUIN 2015

Greffe

D�nomination

(en entier) :

Forme juridique : A su. Si�ge : Gi,e�,� N� d'entreprise : O$ 2 . Objet de l'acte :

I S lcvasio h 4I.. 4 L

Vo dr 9� Co aa L=3e.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

L'Assembl�e G�n�rale de Pistevasion 4x4 A.S.B.L. qui s'est tenue � Corbais le 16 janvier 2015 a approuv�' � la majorit� les modifications suivantes:

1. D�mission de Mr. Thierry Corbisier, Administrateur. Mr Corbisier perd son statut d'administrateur, ses" droits et ses fonctions au 1 janvier 2015

2. Modification, de l'adresse du si�ge de l'ASBL (nouvelle adresse 158, Avenue de Fr�, 1180 Bruxelles)

. 9 o55tt~iL ~ � cerr+,7),5~~

Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou d�s personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso ; Nom et signature

Coordonnées
CLUB PISTEVASION 4X4, EN ABREGE : PISTEVASIO…

Adresse
CHEMIN VERT 95 1480 TUBIZE

Code postal : 1480
Localité : TUBIZE
Commune : TUBIZE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

CLUB PISTEVASION 4X4, EN ABREGE : PISTEVASION 4X4

Association sans but lucratif

Publication

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