COMMISSION SPORTIVE AUTOMOBILE PROVINCIALE DU BRABANT FRANCOPHONE, EN ABREGE : C.S.A.P.B.

Association sans but lucratif


Dénomination : COMMISSION SPORTIVE AUTOMOBILE PROVINCIALE DU BRABANT FRANCOPHONE, EN ABREGE : C.S.A.P.B.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 417.869.367

Publication

01/07/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Commission Sportive Automobile du Brabant Francophone

C.S.A.P.B.

association sans but lucratif

Chaussée d'Ottembourg 125 à 1300 WAVRE

Modification des statuts

Extrait du Procès-verbal de l'Assemblée Générale du 2 octobre 2012

- Présentation des candidats et élection de trois administrateurs pour 2 ans:

Sont sortants et rééligibles : Madame Claire LEONARD, Messieurs Raphaël VAN DER STRATEN et

André VANDER AUVERA. (Il n'y a pas de nouveau candidat et Monsieur John RESCH n'est plus candidat)

Après que chaque candidat se soit présenté, il est demandé si un membre s'oppose à la reprise de ces 3

candidats qui sont sortants et rééligibles. II n'y a pas d'opposition.

Sont élus peur 2 ans, Madame Claire LEONARD, Messieurs Raphaël VAN DER STRATEN et André

VANDER AUWERA,

-Constitution du Comité :

Président, Secrétaire responsable des licences et des classements, responsable de l'homologation

des règlements particuliers, responsable de la commission Sécurité Homologation et du calendrier : Jean-Louis

DELABY

Vice-Président : Raphaël VAN DER STRATEN

Trésorier : Patrick VAN B1LLOEN

Administrateurs : Alain FICHER

Claire LEONARD

Rudy THIROUX

André VANDER AUWERA

Nadine WILLEM

Extrait du Procès-verbal de l'Assemblée Générale du 2 avril 2013

Modifier les statuts pour ne plus faire qu'une seule A.G. par an soit en fin janvier ou début février

Le 2 avril 2013 démission de Monsieur Alain FISCHER

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

28/01/2011
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/01/2011- Annexes du Moniteur belge

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Ne d'entreprise : 41781;93.67

Dénomination

(en entier) : Commission Sportive Automobile du Brabant Francophone

(en abrégé) : C.S.A.P.B.

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : Chaussée d'Ottembourg 125 à 1300 WAVRE

Objet de l'acte : Modification des statuts

Extrait du Procès-verbal de l'Assemblée Générale du 13 octobre 2010

Présentation des candidats et élection de cinq administrateurs quatre pour 2 ans et un pour 1 an :

La personne qui recevra le moyen de voix sera élue pour un an.

Sont sortants et rééligibles : Madame Claire LEONARD, Messieurs Alain FREROTTE, Michel JENET,

John REISCH et Raphaël VAN DER STRATEN

Ne se présent plus : Messieurs Alain FREROTTE et Michel JENET

Est démissionnaire : Monsieur Paul REISCH

Sont candidats : Madame Nadine WILLEM et Monsieur André VANDER AUWERA

Après que chaque candidat se soit présenté, il est procédé aux votes secrets.

Résultat des élections : sur 8 votants

Madame Claire LEONARD a obtenu 7 voix

Monsieur John REISCH a obtenu 8 voix

Monsieur André VANDER AUWERA a obtenu 5 voix

Monsieur Raphaël Van Der Straten a obtenu 8 voix

Madame Nadine WILLEM a obtenu 4 voix

Sont élus pour 2 ans, Madame Claire LEONARD, Messieurs John REISCH, André Vander Auwera, Raphaël

VAN DER STRATEN.

Est élue pour 1 an Madame Nadine WILLEM.

-Constitution du Comité :

Président, Secrétaire, responsable des licences et des classements, responsable de l'homologation

des règlements particuliers, responsable de la commission Sécurité Homologation et du calendrier : Jean-Louis

DELABY

Vise-Président : Raphaël VAN DER STRATEN

Trésorier : Patrick VAN BILLOEN

Administrateurs : Alain FICHER

Claire LEONARD

John REISCH

Rudy THIROUX

André VANDER AUWERA

Nadine WILLEM



Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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*11015860+

Coordonnées
COMMISSION SPORTIVE AUTOMOBILE PROVINCIALE D…

Adresse
CHAUSSEE D'OTTEMBOURG 125 1300 WAVRE

Code postal : 1300
Localité : WAVRE
Commune : WAVRE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne