CONSORTIUM CLAROLINE

Divers


Dénomination : CONSORTIUM CLAROLINE
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 899.867.218

Publication

25/04/2014
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WCbD Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

N° d'entreprise : 0899.867.218

Dénomination

(en entier) : Consortium Claroline

(en abrégé)

Forme juridique : AISBL

Siège : Grand'Rue, 54 - 1348 Louvain-la-Neuve

Objet de l'acte ; Modification des statuts

En suite de l'Assemblée générale extraordinaire tenue te 22 octobre 2013 à Oujda (Maroc), laquelle n'avait pas recueilli un quorum suffisant pour procéder à ta modification des statuts de l'association, une nouvelle Assemblée générale extraordinaire a été convoquée te 9 décembre 2013.

Conformément à la décision de l'Assemblée générale extraordinaire du 22 octobre 2013, cette nouvelle Assemblée générale extraordinaire s'est réunie virtuellement sous forme de consultation Doodle avec échéances des votes fixée au 24 décembre 2013 à 12h00 (GIVIT+1)«.

Treize membres effectifs sur dix-sept se sont exprimés. Tous ont voté en faveur de la modification des statuts telle que discutée lors des assemblées générales des 18 juin 2013 et 22 octobre 2013« En conséquence, les modifications suivantes ont été adoptées aux statuts de l'association:

Article 7.; Au premier paragraphe, !es mots "ou des personnes physiques" sont ajoutés après "des organisations" et le deuxième paragraphe "Aux conditions fixées par le règlement d'ordre intérieur de l'association, des personnes physiques peuvent également être admises en qualité de membres effectifs de l'association." est supprimé.

Article 8: Au cinquième paragraphe, les mots "selon le cas et conformément aux prescriptions du règlement d'ordre intérieur' sont supprimés et remplacés par "sur décision de l'Assemblée générale".

Article 10: Le premier paragraphe est supprimé et remplacé par "Seuls les membres effectifs participent à l'Assemblée générale de l'association. A ce titre, ils participent aux décisions prises par l'Assemblée générale et peuvent être élus au sein des organes de décision de l'association, singulièrement le Conseil d'administration."

Article 13: Les mots "des participations aux frais" sont remplacés par "autres factures ou notes de débit émises à son nom".

Article 15: Avant les mots "des personnes physiques", ajouter "des organisations ou" et avant les mots "du Conseil d'administration", ajouter "du Secrétaire générai ou".

Article 20: Les mots "des participations aux frais" sont remplacés par "autres factures ou notes de débit émises à son nom".

Article 28: Supprimer les mots "et de participation aux frais communs de l'association"

Dépôt effectué par; Philippe MERCENIER, Secrétaire général

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

25/04/2014
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Bil Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 0899.867.218

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/04/2014 - Annexes du Moniteur belge Dénomination

(en entier) : Consortium Claroline

(en abrégé):

Forme juridique : AlSBL

Siège : Grand'Rue, 54 - 1348 Louvain-la-Neuve

Objet de l'acte : Conseil d'administration

Lors de leur Assemblée générale tenue ce 18 juin 2013, les membres de l'AlSBL Consortium Claroline ont;

- acté la démission de l'Université du Québec à Rimouski en qualité d'administrateur de l'association; - confirmé les mandats des administrateurs restants pour une durée d'un an.

De sorte que le Conseil d'administration de l'association est composé comme suit:

-Université catholique de Louvain, Place de l'Université, 1 à 1348 Louvain-la-Neuve (Belgique), numéro

d'entreprise 0419 052 272, représentée par Marcel Lebrun, Rue Haute, 30A à 1340 Ottignies (Belgique);

- Haute Ecole Léonard de Vinci, Place de l'Aima, 2 à 1200 Bruxelles (Belgique), numéro d'entreprise 0459

279 954;

Universidad Catálica del Norte, Avenida Angamos #0610 à Antofagasta (Chili), RUT 81 518 400 9;

Ecole Centrale de Lyon, Avenue Guy de Collongue, 36 à 69134 Ecully Cedex (France), SIRET 196 901

870 00010:

-EM Lyon, Avenue Guy de Collongue, 23 à 69134 Ecully Cedex (France), SIRET 969 504 739 00019;

- Université Jean Monnet, Rue du 11 Novembre, 35 à 42023 Saint-Etienne (France), SIRET 194 210 951 00423;

- Philippe Mercenier, Rue des Vanneaux, 8 à 6020 Namur

Par ailleurs, l'Assemblée générale a confirmé les mandats de Président et de Secrétaire général attribués respectivement à Marcel Lebrun et Philippe Mercenier pour la durée restante desdits mandats, soit un an. Le Secrétaire général est chargé de la gestion journalière de l'association et, dans ce cadre, représente seul l'association, tant à l'égard des tiers qu'en justice. Par ailleurs, sauf décision ultérieure du Conseil d'administration, le Président et le Secrétaire général, agissant conjointement en tant que représentants généraux, sont chargés de représenter l'association dans les actes judiciaires et extrajudiciaires dépassant la gestion journalière..

Dépôt effectué par: Philippe MERCENIER, Secrétaire général



Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

05/03/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N" d'entreprise : 0899.867.218

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Dénomination

(en entier) : Consortium Claroline

(art abrège)

Forme iurid,que : AISBL

Siège : Grand'Rue, 54 -1348 Louvain-la-Neuve

Objet de l'acte : Conseil d'administration

Lors de leur Assemblée générale tenue ce 22 décembre 2014, les membres de l'AISBL Consortium Claroline ont:

- acte la fin du mandat de Philippe René Martin Ghislain MERCENIER, né le 27 juin 1951 à Dinant et domicilié à 5020 Suarlée, Rue des Vanneaux, 8, en qualité d'administrateur et de Secrétaire général de l'association;

- désigné Pascal Jean Pierre BALANCIER, né le 29 juin 1974 à Liège et domicilié à 4180 Fairon, Rue de la Justice, 4, en qualité d'administrateur de l'association pour un mandat courant jusqu'à la prochaine Assemblée générale statutaire;

- confirmé les mandats des autres administrateurs jusqu'à cette prochaine Assemblée générale statutaire.

Par ailleurs, le Conseil d'administration, réuni ce même jour en suite de l'Assemblée générale, a confirmé le mandat de Marcel LEBRUN en qualité de Président et nommé Pascal BALANCIER en qualité de Secrétaire général pour une durée Courant jusqu'à la prochaine Assemblée générale statutaire,

Le Secrétaire général est chargé de la gestion journalière de l'association et, dans ce cadre, représente seul l'association, tant à l'égard des tiers qu'en justice. Par ailleurs, sauf décision ultérieure du Conseil d'administration, le Président et le Secrétaire général, agissant conjointement en tant que représentants généraux, sont chargés de représenter l'association dans les actes judiciaires et extrajudiciaires dépassant la gestion journalière.

Dépôt effectué par: Pascal BALANCIER, Secrétaire général

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
CONSORTIUM CLAROLINE

Adresse
GRAND'RUE 54 1348 LOUVAIN-LA-NEUVE

Code postal : 1348
Localité : Louvain-La-Neuve
Commune : OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne