CORAM

Dénomination : CORAM

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 545.803.558

Publication

17/02/2014

�� [ ;Y,~?~ ~ '1;' ~~ ' Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD22 r

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Greffe

N� d'entreprise : U f(g" 803 " 5-S8

D�nomination

(en entier) ; CO R l l H

(en abr�g�) :

Forme juridique : AS L~ L

si�ge: Loo 13513 CNEHIlv_.pEs rcpeES,

Objet de l'acte :

Titre ler. --- Entre les soussign�s

1. Dominique Cornille, n�e � Li�ge le 20 mai 1958, enseignante demeurant 135

chemin des postes � 1410 Waterloo

RN 580520 40653

2. Doriane Moenaert, n�e � Braine l'AlIeud le 13 janvier 1996, �tudiante,

demeurant135 chemin de post�s � 1410 Waterloo

RN 960113 39871

3. G�rald Moenaert, n� � Bruxelles , le 12 janvier 1948, architecte demeurant 135

chemin des postes

RN 48011200568

tous de nationalit� belge, il a �t� convenu de constituer une association sans but

lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et' modifi�e par la loi du 2 mai 2002,dont ils ont arr�t�

les statuts comme suit

Titre 2. D�nomination, si�ge social

Art ler. L'association prend la d�nomination : � Coram �.

Art. 2. Le si�ge social de l'association est fix� : 135B chemin des postes 1410 Waterloo ; Arrondissement judiciaire de Nivelles.

Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale qui votera sur ce point conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Titre 3. Objet social, dur�e.

Article 3. L'association a pour but de soutenir le d�veloppement de la conscience personnelle, relationnelle et collective ; Elle poursuit la r�alisation de son but par tous les moyens et notamment :l'organisation et promotion de toute activit� visant atteindre son but (� titre d'exemple : m�ditation de pleine conscience, soins �nerg�tiques, conf�rence sur ia qualit� de l'attitude alimentaire etc.)

Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, � son but ou pouvant en amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Article 4. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e . Elle peut �tre dissoute en tout temps. Titre 4. Membres.

Article 5. L'association est compos�e de personnes physiques ayant qualit� de membres effectifs, de membres adh�rents, de membres d'honneurs.

Article 6. Les membres effectifs sont les fondateurs, signataires du pr�sent acte.

et tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins, est admis en qualit� de membre effectif par d�cision du conseil d'administration statuant � fa majorit� des 2/3 des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 7. Le conseil d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur � toute personne physique ou morale souhaitant apporter son concours � l'association Cette qualit� peut �tre cumul�e avec celle de membre effectif ou adh�rent de l'association

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/02/2014 - Annexes 'du Moniteur belge

Moc 2.2

L` V~ Article 8. membres adh�rents : les personnes physiques ou morales qui souhaitent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui s'engagent � en respecter le r�glement d'ordre int�rieur, tes statuts ainsi que les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

La personne qui souhaite devenir membre adh�rent est pr�sent�e par 2 membres effectifs, adresse une demande �crite ou orale au conseil d'administration dans laquelle elle exprime clairement son intention de devenir membre adh�rent.

La candidature est accept�e par le conseil d'administration statuant � la majorit� des 2/3 des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Les membres adh�rents ont le droit d'assister � l'assembl�e g�n�rale mais ils n'ont pas le droit de voter (car ils ne sont pas au pr�alable membres effectifs)

Article 9. La cotisation annuelle des membres est fix�e par le conseil d'administration

Article 10. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Article 11. Le non respect des statuts, te d�faut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adress� par lettre ordinaire � la poste, le d�faut d'�tre pr�sent, repr�sent� ou excus� � deux assembl�es g�n�rales cons�cutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent toutefois, cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par le conseil d'administration, � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s. Le conseil d'administration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 12. Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fond social. lis ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Article 13 Registre des membres effectifs

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilit� du conseil d'administration.

Toutes d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre � la diligence du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues,

Tous les membres peuvent-consulter, au si�ge social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, de m�me que tous

e les documents-comptables de l'association, sur simple demande �crite et motiv�e adress�e au conseil d'administration. Les membres sont tenus de pr�ciser les documents auxquels ils souhaitent avoir acc�s. Le conseil d'administration convient d'une date de consultation des documents avec les membres. Cette date sera fix�e dans un d�lai d'un mois � partir de la r�ception de la demande.

Titre 5, Assembl�e g�n�rale.

Article 13. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est compos�e de tous les membres effectifs et pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration

c Les membres adh�rents peuvent y �tre invit�s, mais ils n'ont pas le droit de vote.

Article 14. L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment attribu�s par la loi ou par

� les pr�sents statuts, Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence:

- les modifications aux statuts ''sociaux;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs et v�rificateurs aux comptes si n�cessaire

- l'approbation des budgets et des comptes;

-le cas �ch�ant, l'approbation du r�glement d'ordre int�rieur et ses modifications

reil - tous les cas exig�s dans les statuts

- la dissolution volontaire de l'association;

l'exclusion d'un membre effectif.

Article 15. Ii doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale annuelle, avant la date du 30 juin de chaque ann�e

L'association peut aussi �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, sur d�cision du conseil d'administration ou sur demande du cinqui�me au moins des membres effectifs. Une telle demande devra �tre adress�e au conseil d'administration par lettre recommand�e au moins trois semaines � l'avance.

Article 16. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale, par lettre ordinaire, au moins 8 jours avant l'assembl�e. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne � assister � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

01) Article 17. Chaque membre effectif a le droit de participer � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un autre membre ou par un tiers, muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ou tiers ne peut �tre titulaire que de deux procurations au maximum.

Article 18. Tous les membres effectifs ont droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Article 19. L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans tes cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. La voix du pr�sident est pr�pond�rante en cas de parit� des votes. Sont exclus des quorums de vote et de majorit� les votes blancs, nuls et les abstentions.

r

A4OD 2.2

-

-' Article 20. L'assembl�e g�n�rale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le proc�s-

1 verbal de l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente. Pour le surplus, l'assembl�e g�n�rale ne d�lib�re valablement que

sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des votes valablement exprim�s et pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts; le point "divers" ne recouvre que des communications dont ta nature ne demande pas de vote. Pour �tre re�u � l'ordre du jour, tout point doit �tre sign� par au moins un tiers des administrateurs ou un vingti�me des membres effectifs; il doit �tre communiqu� au conseil d'administration au moins trois semaines avant la date de l'assembl�e, accompagn� d'une note qui en fait conna�tre l'objet de fa�on pr�cise et compl�te.

Article 21. Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont contresign�es par le pr�sident et par le secr�taire, ainsi que par les membres effectifs qui en font la demande. Elles sont rassembl�es en un registre dont les membres effectifs ou des tiers peuvent prendre connaissance au si�ge de l'association, sans d�placement du registre.

Titre 6. Conseil d'administration.

Article 22. L'association est administr�e par un Conseil compos� de deux membres au moins ( pr�sident &secr�taire ).

Ceux-ci sont nomm�s pour une dur�e illimit�e par l'assembl�e g�n�rale.

Article 23. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Celui-ci ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 24. Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par un administrateur, par simple lettre, t�l�fax, mail ou m�me verbalement.

Article 25. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Toutes les d�cisions du Conseil sont prises � la majorit� simple des voix, le pr�sident ayant la possibilit� de doubler sa voix en cas de parit� des votes. Seule l'admission d'un nouveau membre effectif r�clame une majorit� des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire repr�senter au conseil par un autre

e administrateur, porteur d'une procuration �crite.

Article 26. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa,. comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

e Article 27. Le Conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature

.b sociale aff�rent � cette gestion, � un administrateur-d�l�gu� qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera

fes pouvoirs. Il pourra en outre d�l�guer certains de ses pouvoirs particuliers � l'un de ses membres ou � un tiers. Chaque administrateur a qualit� pour retirer � la poste tout colis ou lettre recommand�e ou non, signer toute pi�ce de d�charge, accomplir tout acte conservatoire.

Article 28. Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident / le secr�taire. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance, par extraits, mais sans d�placement du registre.

o Article 29. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es'ou soutenues au nom

de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�sign� �

� cet effet.

Article 30. A d�faut de stipulation sp�ciale, tout administrateur sign� valablement les actes r�guli�rement

d�cid�s parle Conseil. ll n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Article 31. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et

ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Titre 7. Exercice social, budget et comptes.

Ct

Article 32. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e. Par d�rogation, le premier exercice commence ce jour pour se terminer le 31 d�cembre 2014.

Article 33. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par fe conseil d'administration; l'assembl�e d�signera un ou des commissaires charg�s de V�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel.

Titre 8. Dissolution, liquidation.

Article 34. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs. L'actif net de l'avoir social sera distribu� � une ou des associations ayant des objectifs similaires.

Titre 9. R�glement d'ordre int�rieur

Article 35. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale, Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des votes valablement exprim�s.

Titre 10. Arbitrage.

Article 36. En cas de litige entre membres, entre un membre et l'association, entre groupes de membres ou entre membres et le conseil d'administration, fa solution du litige sera confi�e � un coll�ge de trois arbitres d�sign�s et statuant conform�ment aux articles 1676 et suivants du Code judiciaire.

ART 37 Comp�tences r�siduelles

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Mon 22

'.R�serv�

- gr au

Moniteur belge

Volet B - Suite

r Titre 11. Dispositions transitoires.

Article 38. L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs:

Dominique Cornille, enseignante 135 chemin des postes � 1410 Waterloo

. Doriane Moenaert, �tudiante, 135 chemin des postes � 1410 Waterloo

Lors de sa premi�re r�union, ie Conseil d'administration a d�sign� aux fonctions d'administrateur d�l�gu�:

Dominique Cornille, 135 ch des postes � 1410 waterloo( mandats effectu�s � titre gratuit)

Fait � .Waterloo, en 3 exemplaires originaux, chacun des signataires ayant re�u le sien,

Dominique Cornille Doriane Moenaert G�rald Moenaert

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Coordonnées
CORAM

Adresse
CHEMIN DES POSTES 135B 1410 WATERLOO

Code postal : 1410
Localité : WATERLOO
Commune : WATERLOO
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

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Coordonnées CORAM

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