01/04/2011
��Mod 1.0
Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge. apr�s d�p�t de l'acte au greffe
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MONITEUR EELG ''Ji ^,�. C'',: Lii!Iii~i
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2 3 -03- 2011
BELG NIVELLES
SCH STAA SBLAH Greffe
BESTUUR
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N�d'entreprise: $3y It,~g
D�nomination
(en entier) : Corot Enterprises
Forme juridique : Soci�t� Priv�e � Responsabilit� limit�e
Si�ge : 1410 Waterloo, Chemin des Noces, 38
Objet de l'acte : CONSTITUTION
L'an 2010, le 7 mars 2011, par devant Nous, Danielle DUHEN, Notaire associ�, membre de la Soci�t� civile de Notaires d�nomm�e "Olivier TIMMERMANS & Danielle DUHEN, Notaires associ�s" ayant son Si�ge � Berchem-Sainte-Agathe, inscrite au registre des personnes morales sous le num�ro 0479445165
ONT COMPARU :
1. Monsieur Osawa Nobuaki, n� � Aichi (Japon) le premier avril mille neuf cent soixante-huit, de nationalit�: japonaise, (num�ro national 68.04.01 617-33), dirigeant d'entreprises, �poux de Madame Kayo ishikawa,: demeurant � 1410 Waterloo, Chemin des Noces 38.
2. Monsieur Osawa Hideaki, n� � Elmhurst, Chicago (Etats-Unis d'Am�rique) le premier janvier mille neuf septante-quatre, de nationalit� japonaise (num�ro national 74.01 Al 641-17), dirigeant d'entreprises, �poux de Madame Naoko Osawa, demeurant � 3090 Overijse, Welriekendedreef 85.
I.DECLARATIONS
Ils d�clarent constituer une soci�t� commerciale et �tablir des statuts d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e, sous la d�nomination 'Corot Enterprises', dont le si�ge sera �tabli � Waterloo, Chemin des Noces 38 et au capital de dix huit mille six cent euros (18.600,00 EUR), repr�sent� par cent (100) parts �gales sans mention de valeur nominale, auxquelles ils souscrivent en esp�ces, comme suit :
1. Par Monsieur Osawa Nobuaki, � concurrence de 50 parts sociales pour un montant de 9.300,00 euros
2. Par Monsieur Osawa Hideaki, � concurrence de 50 parts sociales pour un montant de 9.300,00 euros Total : 100 parts sociales pour un montant de 18.600,00 euros
Il. STATUTS (extraits)
TITRE I. DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - OBJET- DUREE
Article 1
La soci�t� est une soci�t� commerciale et adopte la forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e. Elle est d�nomm�e: "Corot Enterprises".
Article 2
Le si�ge est �tabli � 1410 Waterloo, Chemin des Noces 38 et peut �tre transf�r� en tout endroit de la r�gion de Bruxelles-Capitale ou de la r�gion de la langue fran�aise de Belgique par simple d�cision de la g�rance � publier aux annexes du Moniteur belge. Le transfert du Si�ge en tout endroit de la r�gion de la langue' n�erlandaise doit s'op�rer par d�cision de rassembl�e g�n�rale, comportant traduction des statuts.
La soci�t� peut, par simple d�cision de la g�rance, �tablir des si�ges administratifs, agences et bureaux tant en Belgique qu'� l'�tranger,
Article 3
La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu� l'�tranger, pour son propre compte ou pour le compte de tiers ou en participation:
'L'exploitation d'un bureau de consultance, d'organisation et de conseil en mati�re �conomique , administrative , financi�re, sociale, fiscale, linguistique, touristique et immobili�re
"L'achat, la vente, l'importation, l'exportation, la conception, la fabrication, la transformation, la r�paration, la" location, le courtage, la repr�sentation et la commercialisation dans son sens le plus g�n�ral de tous biens, services, proc�d�s, droits, produits et marchandises dont le march� n'est pas actuellement r�glement�
" La publicit� sous toutes ses formes et supports, le marketing, les �tudes de march� "Les op�rations de joint venture et d'interm�diaire commercial
Mentionner sur la derni�re page du Volet BB : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou depersonne ou des personnes
la
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/04/2011- Annexes du Moniteur belge
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/04/2011- Annexes du Moniteur belge
" L'exploitation, la gestion et l'utilisation en g�n�ral de tous brevets et licences relatives � son domaine
d'activit�s
Elle pourra �galement accomplir, et exclusivement pour son compte propre, les op�rations financi�res,
mobili�res ou immobili�res, se rapportant directement ou indirectement � son objet ou de nature � en faciliter
directement, indirectement, enti�rement ou partiellement la r�alisation.
La soci�t� peut s'int�resser par toutes voies dans toutes soci�t�s, associations ou entreprises ayant un
objet similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le d�veloppement de ses activit�s.
Elle peut s'occuper de la gestion et/ou exercer la fonction d'administrateur darts d'autres personnes morales
ou soci�t�s.
Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession,
la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, � la r�alisation de ces
conditions.
Article 4
La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.
TITRE Il. CAPITAL - PARTS SOCIALES.
Article 5
Le capital social est fix� � dix-huit mille six cent euros (18.600,00 EUR) et est repr�sent� par cent (100)
parts sociales �gales sans mention de valeur nominale.
TITRE Ill. GERANCE - SURVEILLANCE.
Article 12
La g�rance de la soci�t� est confi�e par l'assembl�e g�n�rale � un ou plusieurs mandataires, statutaires ou
non, et dans ce dernier cas, pour une dur�e � laquelle il pourra �tre mis fin en tout temps, par une d�cision de
l'assembl�e g�n�rale.
L'assembl�e peut aussi fixer anticipativement la dur�e pour laquelle un mandataire est nomm�.
Article 13
La g�rance peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de la soci�t� � un ou plusieurs
mandataires, ou encore � un directeur, associ� ou non, et d�l�guer � tout mandataire des pouvoirs sp�ciaux
d�termin�s.
Article 14
Chaque g�rant est investi des pouvoirs les plus �tendus pour faire tous les actes d'administration et de
disposition qui int�ressent la soci�t�.
Article 15
L'assembl�e g�n�rale peut, en sus des �moluments d�termin�s par elle, et de leurs frais de repr�sentation,
de voyage et autres, allouer aux mandataires des indemnit�s fixes � porter au compte des frais g�n�raux. Le
mandat peut �galement �tre exerc� gratuitement.
Article 16
Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont suivies au nom de la soci�t�, par un
g�rant.
Article 17
Tous actes engageant la soci�t�, tous pouvoirs et procurations, toutes r�vocations d'agents, d'employ�s ou
de salari�s de la soci�t�, sont, en cas de pluralit� de g�rants, sign�s par un g�rant.
TITRE IV. ASSEMBLEE GENERALE
Article 19
Les associ�s se r�unissent en assembl�e g�n�rale pour d�lib�rer sur tous objets qui int�ressent la soci�t�.
Il est tenu chaque ann�e, au Si�ge, une assembl�e ordinaire, le dernier vendredi du mois de juin � 17
heures.
Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au premier jour ouvrable suivant.
Article 20
Chaque associ� peut voter par lui-m�me ou par mandataire, associ� ou non. Chaque part donne droit �
une voix.
TITRE V. INVENTAIRE - BILAN - REPARTITION
Article 22
L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre.
Article 23
L'exc�dent favorable du bilan, d�duction faite des frais g�n�raux, charges sociales et amortissements,
constitue le b�n�fice net.
Sur ce b�n�fice net, il est pr�lev� tout d'abord cinq pour cent au moins, pour constituer la r�serve l�gale; ce
pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve a atteint le dixi�me du capital social, mais doit
�tre repris, si, pour quelque motif que ce soit, le fonds de r�serve vient � �tre entam�.
Le solde est mis � la disposition de l'assembl�e g�n�rale qui en d�termine raffectation.
Aucune distribution ne peut �tre faite lorsqu'� la date de cl�ture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il r�sulte
des comptes annuels est, ou devenait � la suite d'une telle distribution, inf�rieur au montant du capital lib�r�,
augment� de toutes les r�serves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer.
TITRE VI. DISSOLUTION - LIQUIDATION
d, ,r
Volet .B - suite
Art
cle 24
La Isoci�t� peut �tre dissoute en tout temps, s par d�cision ~sion de l'assembl�e g�n�rale.
Si, par suite de perte, l'actif net est r�duit � un montant inf�rieur � la moiti� du capital social, l'assembl�e g�n�rale doit �tre r�unie dans un d�lai n'exc�dant pas deux mois � dater du moment o� la perte a �t� constat�e ou aurait d� l'�tre en vertu des obligations l�gales ou statutaires, en vue de d�lib�rer, le cas �ch�ant, dans les formes prescrites pour la modification des statuts, de la dissolution �ventuelle de la soci�t� et �ventuellement d'autres mesures annonc�es dans l'ordre du jour.
La g�rance justifie ses propositions dans un rapport sp�cial tenu � la disposition des associ�s au si�ge de la soci�t� quinze jours avant l'assembl�e g�n�rale.
Si la g�rance propose la poursuite des activit�s, il expose dans son rapport fes mesures qu'il compte adopter en vue de redresser la situation financi�re de la soci�t�. Ce rapport est annonc� dans l'ordre du jour. " Une copie en est adress�e aux associ�s en m�me temps que la convocation.
Les m�mes r�gles sont observ�es si, par suite de perte, l'actif net est r�duit � un montant inf�rieur au quart du capital social, mais, en ce cas, la dissolution aura lieu si elle est approuv�e par le quart des voix �mises � l'assembl�e.
Lorsque l'actif net est r�duit � un montant inf�rieur au minimum fix� par l'article 223 du Code des Soci�t�s, tout int�ress� peut demander au Tribunal la dissolution de la soci�t�.
Article 25
En cas de liquidation de la soci�t� pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, l'assembl�e g�n�rale des associ�s d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et leurs �moluments et fixe le mode de liquidation conform�ment au Code des Soci�t�s.
Article 26
Apr�s apurement de toutes les dettes et charges, et des frais de liquidation, l'actif net sert tout d'abord � rembourser en esp�ces ou en titres, le montant lib�r� non amorti des parts.
Le surplus disponible est r�parti entre tous les associ�s, suivant le nombre de leurs parts.
TITRE VII. DISPOSITIONS TRANSITOIRES
1. Le premier exercice social d�butera ce jour et finit le trente et un d�cembre deux mille douze.
2. La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura donc lieu en l'an deux mille treize.
3. Est nomm�e au poste de g�rant pour une dur�e illimit�e :
- Monsieur Osawa Nobuaki, n� le premier avril mille neuf cent soixante-huit, de nationalit� japonaise,
(num�ro national 68.04.01-617.33), demeurant � Waterloo, Chemin des Noces 38, qui accepte.
Son mandat est exerc� gratuitement sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale des associ�s.
4. Conform�ment � l'article 60 du Code des Soci�t�s le comparant d�clare, � l'occasion de la constitution de la soci�t�, que ladite soci�t� reprend tous les actes et engagements pris en son nom et pour son compte � partir du premier janvier 2011, sous condition suspensive de d�p�t de l'extrait du pr�sent acte au greffe du tribunal de commerce comp�tent.
5. Mandat sp�cial est donn� � la soci�t� priv� � responsabilit� Limit�e `Tran Corporation', avec le num�ro d'entreprise (be 0830799258), 57 avenue des Fr�res Becqu�" ainsi " qu'� ses employ�s, pr�pos�s et mandataires, avec droit de substitution, afin d'assurer les formalit�s a�pr�s du registre des personnes morales et, le cas �ch�ant, aupr�s de l'Administration de la Taxe sur la Valeur Ajout�e, ainsi qu'un guichet d'entreprise en vue d'assurer l'inscription dans la Banque Carrefour des Entreprises.
Cet extrait est d�livr� avant l'enregistrement et peut seulement �tre utiliser pour le d�p�t au greffe du tribunal de commerce en vue de l'obtention de la personnalit� juridique.
Danielle DUHEN, notaire
Pour extrait analitique
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
" Re rv� au Moniteur belge