CUORE CONSULT

Société en commandite simple


Dénomination : CUORE CONSULT
Forme juridique : Société en commandite simple
N° entreprise : 502.647.169

Publication

01/02/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOD WORD 11.1

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 9 S.' 2. 6 `i A

Dénomination

(en entier) : CUORE CONSULT

(en abrégé)

Forme juridique : SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE

Siège : CHAUSSEE DE BRUXELLES 732C , 1410 WATERLOO

(adresse complète)

Obiettsl de l'acte :CONSTITUTION

En l'an 2013 le 1 janvier à 10h sont remplies

1) Angélique Doyen, demeurant Rue Désirée Streel 2511 à 4280 Hannut, associé commandité

2) Christophe Peeters, demeurant Seigneur, demeurant à Malavisestraat, 25 à 1502 Lembeeck, associé simple commanditaire

et à partir de cet acte qu'ifs sont une société en commandite créée pour être gérées par les lois suivantes:

TITRE I; DENOMINATION - SIEGE - DUREE - OBJET

Article 1:CUORE CONSULT

La société a été fondée sous la forme juridique d'une société en commandite.

Le nom de la société est: "Cuore Consult"

L'entreprise doit chaque fois que son nom utilise le nom doit être précédée ou suivie de la mention de sa

forme juridique, que ce soit par des mots "société en commandite" ou en abrégé "Comm"

Article 2: Siège

Le siège de la société est Chaussée de Bruxelles 732C à 1410 Waterloo

Le siège peut être déplacé sans modification dans la langue néerlandaise et la région bilingue de Bruxelles Capitale, par simple décision du gérant, à condition que la publication dans les annexes du Moniteur belge. La société peut être n'importe où à l'intérieur, sur une décision prise par le conseil d'administration, des bureaux administratifs, succursales et bureaux ouverts.

Article 3: Durée

La société est constituée pour une durée indéterminée à partir d'aujourd'hui. Elle ne peut par la volonté de les partenaires être dissoute par décision de l'assemblée générale prise conformément aux règles de modification des statuts.

Article 4: Objet

La société vise à:

- Toutes tes activités d'éducation, de formation, de recherche, d'encadrement, de conseil, de maintenance technique, pièces estampées de services, l'importation et la vente de biens meubles et immeubles.

- Mener des projets de recherche sous_gyelque forme,ou de capacité_ _ _ _ _ _

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

- Organiser des cours de formation commanditées par une entreprise ou une personne morale.

- Mener des missions de coaching.

- L'organisation des cours théoriques et pratiques commandée par une société ou une personne morale.

- Offrir à tous les types de services commandées par une entreprise ou d'une entité.

- Effectuer l'entretien ou tes réparations techniques.

- Agir en tant que consultant engagé par une entreprise ou une personne morale.

- Achat et vente de biens et f ou services dans le domaine médical, financier et le monde réel.

- Fournir des conseils techniques et de médiation dans l'immobilier

- Observer toutes les tâches administratives, la performance des mandats et fonctions dans d'autres sociétés;

- L'achat et la vente, l'importation et l'exportation, la commission du commerce, la location, sous-location et la représentation de tous les biens, en bref intermédiaire dans le commerce;

- Développer, achat, vente, de licence ou de donner des brevets, de savoir-faire et les immobilisations incorporelles liées;

- Promouvoir la création d'entreprises par apport, la participation ou de l'investissement; "

- Location et exploitation de tous les biens meubles et immeubles qui appartiennent à son patrimoine;

- La gestion des biens immobiliers et mobiliers et crédit-bail et de la location de ces biens à des tiers, et toutes les actions directement ou indirectement à cet effet dans le cadre et dans la nature du produit de ces biens, comme l'entretien, le développement, l'amélioration et la location, ainsi que la loi en tant que garant de la bonne conduite des engagements pris par des tiers qui pourraient avoir le plaisir de ces marchandises. "

La société par voie d'apport, de fusion, de souscription, ou de toute autre manière, participer à toutes les entreprises, associations, entreprises ou accompagnant un objet similaire ou qui tout simplement utiles à la réalisation totale ou partielle de son objet social. En outre, la société effectuera toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières et immobilières ne peut fournir, directement ou indirectement, en tout ou en partie liée à son objet social et de la nature de sa réalisation serait de faciliter ou de développer.

-TITRE Il: CAPITAL - ACTIONS - PARTENAIRES

Article 5: Capital

Le capital social s'élève à Euro 2500¬

Ce montant a été intégralement souscrites et libérées comme suit:

- Mme Angélique Doyen domiciliée Rue Désiré Streel 25/1 a 4280 Cras-Avemas : 2000¬ pour 200 parts

- M. Christophe Peeters 500 ¬ 50 parts

Article 6: Parts

Le capital. social est divisé en parts sans valeur nominale. Toutes les parts sont nominatives et sont inscrites au registre des parts tenu au siège social de la société, et qu'il est disponible pour inspection par les actionnaires.

-Article 7; Associés

La société emploie associés commandités et les commanditaires. Directeur associé de l'entreprise Angélique Doyen, dit. Elle est détenue conjointement et solidairement pour les obligations de la société. Les autres partenaires sont associés commanditaires, ils ne sont responsables dans la mesure de leur contribution.

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Article 8: Transfert des parts

Les parts ne peuvent être cédées entre vifs ou par décès, aux membres (et / ou à des non-membres à condition que, préalablement à la cession par l'Assemblée Générale sera acceptée comme un partenaire) avec l'approbation de l'assemblée générale statuant à l'unanimité sur la gérance et à ta majorité simple des associés commanditaires.

TITRE III: DE GESTION ET DE CONTRÔLE

Article 9: Administration

La société est administrée par un ou plusieurs gérants limitée (s). Est nommé à ce poste: Angélique Doyen, dit. Le direoteur a tous les pouvoirs d'administration et de l'élimination. Sa signature individuelle engage l'entreprise valable pour tous les instruments qui les concernent, même l'acte par lequel un agent public intervient.

Article 10: Contrôle

La société n'est pas tenue de nommer un ou plusieurs commissaires, sauf dans les cas déterminés par la loi.

Si aucun commissaire nommé, puis pouvoirs à chaque entreprise de recherche et de surveillance d'un commissaire, le tout en conformité avec les dispositions légales énoncées dans la Loi sur les compagnies.

-L'assemblée générale peut, à la majorité simple, décider que les pouvoirs d'investigation et de surveillance des différents partenaires sont transférés à un ou plusieurs actionnaires de contrôle. Ce dernier ne peut en aucun autre mission de la Société ou de tout contrat ou mandat.

TITRE IV ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Article 11: Assemblée Générale

L'assemblée générale constituée représente tous les membres, et doit être convoquée par le gérant. Elle a

le pouvoir le plus étendu pour les instruments relatifs à l'entreprise de définir ou de ratifier.

Elle est composée de tous les propriétaires d'actions qui ont le droit, en personne ou par procuration de vote

à condition qu'ils respectent les exigences des lois et des règlements.

Les décisions prises par l'assemblée générale, sont obligatoires pour tous les actionnaires, y compris les

absents ou ceux qui ont une opinion différente en attente.

Procès-verbal de la réunion sera établi dans lequel les décisions sont sollicités.

Article 12: Annuel

L'exercice social commence le 1 janvier et se termine le 31 décembre, l'assemblée générale à lieu inclure eux-mêmes à statuer sur les comptes (internes) de l'exercice écoulé allant du 01 janvier au 31 décembre et se tiendra tout les deuxièmes vendredi de mai, donner décharge aux administrateurs et, le cas échéant, l'auditeur (s) ou l'un des partenaires responsables le contrôle.

Si ce jour est un jour férié légal, l'assemblée le jour ouvrable suivant,

Les décisions de l'Assemblée sont prises à l'unanimité des associés gérants et à la majorité simple des associés commanditaires.

A tout moment une assemblée générale extraordinaire convoquée pour être à délibérer et à se prononcer sur toute question relevant de sa juridiction qui entend, et ne pas modifier les statuts de l'association.

-Article 13: Assemblée Générale Extraordinaire

L'assemblée générale extraordinaire peut être convoquée à tout moment à la demande de chaque partenaire et ce dans le mois de la demande. L'assemblée générale extraordinaire a pour but de modifier les statuts. Les décisions de l'assemblée générale extraordinaire sont prises par un vote unanime des associés commandités et la majorité des trois / quarts des commanditaires.

Article 14: Droit de vote

Chaque action donne droit à une voix, Chaque vote d'un actionnaire ne peut être remis en personne ou envoyé par courrier ordinaire, télex, fax ou e-mail ou tout autre moyen de communication. Une voix peut être valablement libéré par l'intervention d'un agent ou un fiduciaire, qui, néanmoins, la capacité du partenaire doit posséder.

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Article 15: Quorum

Tant la réunion générale annuelle et extraordinaire ne peut délibérer valablement que si tous les associés commandités sont présents.

-TITRE V: L'EXERCICE - COMPTES ANNUELS - AFFECTATION

Article 16: Période

L'exercice social commence le ler Janvier et se termine le 31 Décembre de l'année suivante.

Article 17: États financiers

A la fin de chaque année financière, les états (interne) financiers, les livres fermés et que l'inventaire en tenant compte des règles générales du droit comptable,

Article 18: Répartition des bénéfices

Sur proposition du directeur décide de la réunion annuelle de l'utilisation à laquelle les résultats seront

donnés,

TITRE VI: DISSOLUTION - LIQUIDATION

Article 19: Décision de dissoudre

La Société peut être dissoute par décision de l'assemblée générale extraordinaire prise selon les règles de modification des statuts. La Société ne sera pas dissoute par le décès d'un partenaire.

Article 20: Les liquidateurs

Si la Société est dissoute, les gestionnaires des liquidateurs de la loi, à moins d'indication contraire à l'assemblée générale extraordinaire de dissolution.

TITRE VII: DISPOSITIONS FINALES - DIVERS

Article 21: Lieu

Tous les partenaires, administrateurs, commissaires aux comptes et liquidateurs, qui sont tous domiciliés à l'étranger, ne fait élection de domicile au siège social de la société où toutes les communications, les avis et assignation peut être valablement faite.

Article 22: Le droit communautaire

Les partenaires agiront conformément aux décisions autoritaires du Code des sociétés et des dispositions juridiques supplémentaires dont les statuts aucune dérogation explicite est appliquée.

Toutes [es dispositions du présent Statut qui sont des répétitions de ce qui est énoncé dans la Loi sur les compagnies, un amendement visant à remplacer les nouvelles dispositions du Code des sociétés

Dans ces itérations, les obligations qui y sont contenues pas enregistré, mais seulement en ce qui concerne les obligations légales de l'être.

TITRE Ili: DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES

Début et fin de la première année - Première annuel

Le premier exercice social commence aujourd'hui et se terminera le 31 décembre 2013. La première réunion annuelle se tiendra en le deuxième vendredi de mai 2014.

La reproduction des engagements

Les parties comparantes déclarent, conformément à l'article 60 de la loi sur les sociétés, la société a tous les engagements reprend le compte et au nom de la société en formation est entré à partir de sous la condition suspensive du bureau du greffier de la cour d' Commerce de l'extrait de l'acte.

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au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

Fait à Waterloo , en trois exemplaires, dont deux sont destinés pour les fondateurs, un autre pour le greffe du tribunal de commerce et les autorités fiscales.

Angélique Doyen Christophe Peeters

Commandité Commanditaire 1)

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Mentionner sur la dernière page du Volet B . Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

02/03/2015
ÿþ Copie à publire aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe Mod 2.f

N° d'entreprise : 0502.647.69

Dénomination

(en entier) : CUORE CONSULT

Forme juridique : SNC

Siège: CHAuSS ' DC BROXeLLES 1-32 e AYAC WATrr <Wo

Objet de l'acte : TRANSFERT StEGE SOCIAL, DEMISSION-NOMINATION

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 18/02/2014

1.L'assemblée décide de transférer le siège social au 504 chaussée de Wavre bat. 48 à 1390 Grez-

Doiceau.

2,L'assemblée prend acte de la démission de Madame Angélique Doyen de sa fonction de gérante de la

société, à compter du 18 février 2014.

Décharge de son mandat lui est donné

3.L'assemblée confirme la nomination en qualité de gérante de la société, à dater du 18 février 2014, de

Madame Sylvie Uytterelst, ici présente et qui accepte.

Elle est nommée jusqu'à révocation et peut engager valablement la société.

Son mandat est exercé gratuitement.

L'assemblée confère tous pouvoirs au gérant pour l'exécution des résolutions qui précèdent et notamment le dépôt du texte des statuts au Greffe du Tribunal de commerce compétent.

.POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
CUORE CONSULT

Adresse
CHAUSSEE DE BRUXELLES 732C 1410 WATERLOO

Code postal : 1410
Localité : WATERLOO
Commune : WATERLOO
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne